16 résultats pour "signataires"

• Havel fut l'un des 242 signataires de la Charte 77

• Kyoto, protocole de (faune & Flore).

  l’application de sanctions contre tout pays ne respectant pas ses engagements de réduction, en contrepartie de la possibilité d’acheter des permis d’émission à des paysmoins pollueurs. Par ailleurs, elle ouvre la voix au processus de ratification par les pays industrialisés. 4.5 L’entrée en vigueur du protocole Le 31 mai 2002, les Quinze de l’Union européenne ratifient le protocole de Kyoto. Si les pays signataires sont à partir de ce moment plus de 55 — seuil nécessaire àl’application du trait...

• les grands traités des XIXe et XXe

  • Dispositions Il prévoit l'Indépendance de la Corée, le versement d'une indemnité de 200 millions de taels par la Chine au Japon, l'ouverture de fleuves chinois au commerce japonais et le maintien d'une garnison japonaise à Wei Hai jusqu'au paiement des indemnités. TIIAilt DE PAIIIS (10 DkEMIRE 1898) • Signataires États-Unis et Espagne. • Objet .>l ,llmetfin '_.· ft ~· à la gue"e c" "-~ déclenchée par les États­ • ..,...,...,,..,.,,. Unis contre .::...

• Les grands traités des xixe et xxe siècles

  • Dispositions Il prévoit l'indépendance de la Corée, le versement d'une indemnité de 200 millions de taels par la Chine au Japon, l'ouverture de fleuves chinois au commerce japonais et le maintien d'une garnison japonaise à Wei Hai jusqu'au paiement des indemnités. TllAl1t DE PAlllS (10 DkEMIRE 1898) • Signataires États-Unis et Espagne. --·--·- •Objet . ....,. ;t , Il metfin ....--,., Jt ~àla gue"e c" "- , déclenchée ' · ·~par les États- Unis cont...

• Les grands traités des xixe et xxe siècles

  • Disposit ions Il prévoit l'indépendance de la Corée , le versement d 'une indemnité de 200 millions de taels par la Chine au Japon , l'ouverture de fleuves chinois au commerce japonais et le maintien d'une garnison japonaise à Wei Hai jusqu 'au paiement des indemnités . TRAITt DE PARIS (10 DtCEMBRE 1898) • Signataires États -Unis et Espagne. Objet Il met fin àla gue"e déclenchée par les États- _..,., .._,.. Unis contre l'Espagne '-~ ~ri_~ ~~ à la suit...

• Décomposer un nombre entier 2 Découvrir Les pays de l'Union européenne o Cette activité évoque les 15 pays signataires du traité de Maastricht (l'Autriche, la Finlande et la Suède ont rallié l'Union européenne en 1995).

• Extrait de la convention des médecins du 1er janvier 1990, article 2: commentaire

  ['assure, a moins qu'il n'ait recours au tiers payant, auquel cas c'est le phar- macien qui complete et envoie le dossier. C'est pourquoi le tiers payant suppose la presentation de la carte d'assure so- cial. Toutefois, la feuille doit imperativement etre signee par ['assure. Comment Ia rem- plir ? En suivant scrupu- leusement les instructions donnees par la feuille elle- meme. Le nom patrony- mique doit etre inscrit en lettres majuscules. Les femmes mariees doivent se souvenir qu'elles n'ont qu...

• Création de l'OTAN : une étape vers la défense de l'Ouest

  Le drapeau de l'OT AN­ une boussole inscrite dans un cercle sur fond bleu - devant la tour Eiffel. La boussole sig­ nifie l'orientati­ on commune. la garantie de la paix par la coopération, le cercle renvoie à l'unité d'action et le bleu à l'océan Atlan- tique. Création de l'OT AN : une étape vers la déf ense de l'Ouest En 1949, lorsque l' OTAN est mise sur pied, l'Europe se trouve confrontée à la gue rre froide. Six ans plu s tard, l'Est c...

• Le commerce au Moyen Âge

  LA LETTRE DE CHANGE LA MDIITERRANtE Cet ancêtre du chèque bancaire permet le commerce est tenu par les grandes une opération ~ la fois de change et de cités portuaires d'Italie du Nord : crédit: le signataire autorise le Venise, Gênes , Pise. Venise conserve ses bénéficiaire ~ être remboursé plus tard, liens privilégié s avec Byzance. les en un autre lieu et en une autre Vénitiens, pour avoir soutenu monnaie que celle en laquelle a été l'emper...

• [LE CAMEROUN ET LE RESTE DU MONDE] 11 novembre 2013

  [LE CAMEROUN ET LE RE STE DU MONDE ] 11 novembre 2013 SANGO MATHIAS AMOS | http://georepere.e -monsite.com 2  Accords en forme solennelle Ces accords, désignés à l'article 52 de la Constitut ion de 1958 par le terme "traités", sont conclus au nom des chefs d'Etats. Pour la partie française, ils sont signés soit par le Président de la République, soit le plus souvent, en son nom. Ils sont toujours ratifiés par le Président de la République....

• Sommet de la Terre (faune & Flore).

  de points de vue radicalement opposés, notamment en ce qui concerne l’exploitation des forêts. Ainsi, face aux pays industrialisés qui souhaitent protéger les forêtshumides équatoriales (et qui désirent en interdire l’abattage), les pays en développement, où se trouve la plus grande partie de ces espaces, réclament que les mesuressoient étendues aux forêts des régions tempérées et boréales (situées en majorité aux États-Unis, au Canada et dans l’ex-URSS), tout en demandant également à pouvoirexp...

• Les grands traités du XIXe et XXe siècles

  • Dispositions Il prévoit l'indépendance de la Corée, le versement d'une indemnité de 200 millions de taels par la Chine au Japon, l'ouverture de fleuves chinois au commerce japonais et le maintien d'une garnison japonaise à Wei Hai jusqu'au paiement des indemnités . TRArrt DE PARIS (10 DÉCEMBRE 1898) • Signataires États-Unis et Espag ne. Objet met fin à la gurrre déclenchée .:=::== ;;:;;;:;::=; ;,;:: :..J,ju croiseur Moine dans le port de La Havane...

• Les grandelraites des xixe et xxe siècles

  • Dispositions Il prévoit l'indépendance de la Corée, le versement d'une indemnité de 200 millions de taels par la Chine au Japon, l'ouverture de fleuves chinois au commerce japonais et le maintien d'une garnison japonaise à Wei Hai jusqu'au paiement des indemnités . TRArrt DE PARIS (10 DÉCEMBRE 1898) • Signataires États-Unis et Espag ne. Objet met fin à la gurrre déclenchée .:=::== ;;:;;;:;::=; ;,;:: :..J,ju croiseur Moine dans le port de La Havane...

• Les accords

  Si un pays non signataire est attaqué, rien n'oblige l'OTAN à intervenir. D'autres institutions sont présentent pour cela. Les dirigeants de l'OTAN se battent essentiellement pour la paix.   Le budget total de l'OTAN est d'environ 1900 millions d'euros.  Ce traité permet aux États-Unis de s'intégrer encore plus au continent Européen.Les États-Unis sont les principaux investisseurs dans l'organisation (26%). Cette organisation ne fonctionne que grâce à la coopération des pays. Si un pays ne voula...

• Organisation des Nations unies [ONU] - relations internationales.

  Siège des Nations unies (New York)En 1945, le Congrès américain a proposé à l'Organisation des Nations unies d'établir son siège permanent à New York. Érigé sur l'îlede Manhattan entre 1947 et 1952 (sous la coordination de l'architecte en chef Wallace Harrison), le bâtiment conçu notamment par leFrançais Le Corbusier et le Brésilien Oscar Niemeyer est caractéristique du style international.Vanessa Vick/Photo Researchers, Inc. La décision d’établir le siège permanent de l’ONU à proximité de la vi...

• Cours droit bancaire