43 résultats pour "bénéficiaire"
- Synonymes de bénéficiaire
- MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Conseils pour la désignation d'un bénéficiaire d'assurance-vie.
- MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Consentement de l'assuré à la souscription d'un contrat d'assurance vie sur sa tête et à la désignation bénéficiaire opérée par le souscripteur.
- «Titre», Lors de la souscription de mon contrat d'assurance-vie auprès de votre compagnie, je vous avais indiqué comme bénéficiaire Madame Emma Leblanc, domiciliée au 25, rue des Roses à Rouen.
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commentaire d'arrêt chambre mixte 26/5/2006 (droit)
avait fait l’objet d’une publication régulière avant la vente dont il découle qu’il y avait faute de l’acquéreur. La question posée à la cour était de savoir si le bénéficiaire d’un pacte de préférence est il en droit d’exiger l’annulation du contrat passé avec un tiers et d’obtenir sa substitution à l’acquéreur en cas de connaissance par ce dernier du pacte mais en l’absence de preuve de l’intention de s’en prévaloir ? La Cour de cassation répond par la négative elle a rejeté l...
- Testament olographe - bénéficiaire
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droit obligation
Divers sujets opposent une partie de la doctrine à la Cour de cassation, et c’est parfois une satisfaction lorsque cette institution révèle un changement de position. Ce fut le cas par l’arrêt de la chambre mixte du 26 mai 2006 où en cas de fraude du tiers acquéreur la substitution du bénéficiaire d’un pacte de préférence a été admise comme réparation du préjudice subit. Le bénéficiaire et le promettant avaient conclu un pa...
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Dissertation: l'efficacité de la PUV
de conclure avec d’autres personnes pendant le temps de la promesse. C’est un outil de protection du promettant. C’est le cas par exemple dans une vente immobilière Au niveau de la jurisprudence , la Cour de Cassation considère qu’une indemnité d’immobilisation d’un montant trop élevé limite le droit d’option du bénéficiaire et transforme la promesse unilatérale de vente en promesse synallagmatique. Si l’option et l’indemnité d...
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commentaire de l'arrêt du 15 décembre 1993 (droit)
admet que l’offre n’existe plus et que la levée d’option, qui est en principe la manifestation de la volonté des bénéficiaires de l’offre d’acquérir, n’a plus d’effet. Il conviendra donc également d’étudier la portée de cet arrêt à travers une problématique plus large. Que devient la promesse unilatérale de vente si le promettant peut résilier unilatéralement la convention qu’il a conclu ? Le choix des juges de la Cour de cassation de décider, en l’espèce, q...
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Les Moyens de Paiements du Commerce International
prend un engagement ferme de paiement sans connaitre le destinataire final des fonds.* Le crédit back to back: Il est utilisé dans les opérations de négoce international, il implique l’existence d’un commissionnaire entre vendeur et acheteur. Cecommissionnaire ouvre un crédit documentaire pour importer une marchandise destinée à un autre acheteur qui ouvre en sa faveur un autre crédit documentaire. Le1er crédit est utilisé comme instrument de garantie affecté au profit de la banque qui est charg...
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Crédit documentaire
CCI de l’Yonne – Christine MADON – Tél. : 03 86 49 40 50 – Fax : 03 86 49 40 09 – Email : [email protected] Avril 2009 – Page 2 sur 5 Notifié ou confirmé : Un crédit notifié est simplement transmis au bénéficiaire (vendeur) par la banque notificatrice. La banque de l’importateur (acheteur) est seule engagée. L’exportateur (vendeur) est couvert contre le risque commercial mais n’est pas protégé en cas de risque politique, de non- transfert, de ca...
- MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Déclaration du décès de l'assuré à l'assureur par le bénéficiaire.
- MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Renonciation du bénéficiaire de premier rang au bénéfice du capital-décès.
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est lié juridiquement et le bénéficiaire se trouve
engagé p ar le versement qu'il effectue.
Qu'est-ce qu'une promesse d'achat? C'est l'engagement, par une personne, d'acqué rir un bien appartenant à une autre personne, à un prix et des conditions déterminés. Si cette offre d'achat n'est pas acceptée par le propriétaire dans le délai prévu, elle devient bien entendu sans objet. Par contre, si elle est acceptée par le propriétaire, le rapprochement de l'offre d'achat et de son acceptation nous replace dans le même cadre juridique...
- Attachement-détachement dans la relation entre l'éducateur et son bénéficiaire... un risque d'usure professionnelle?
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Commentaire Cass. Com. 17 Mai 2011 : Droit
lettres de confort contenant une obligation de résultat étaient qualifiées de sûretés et devaient être soumises à l’article L225-35 du Code de commerce qui prescritl’autorisation du conseil d’administration pour permettre d’engager une société anonyme par « un cautionnement, aval ou garantie ». Désormais, que l’obligation soitde moyens ou de résultat, la lettre d’intention constitue une sureté personnelle. On pourrait ainsi penser que la prise de position en l'espèce en faveur de l'obligationde...
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- MODELE DE COURRIER (LE DECES): Clause bénéficiaire démembrée insérée à un contrat d'assurance vie.
- «Titre», Suite aux trois chèques sans provision qui ont été refusés, je vous fais savoir que j'ai régularisé ma situation auprès des trois bénéficiaires des chèques.
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Commentaire arrêt chambre commerciale 30 mars 2010 - La garantie autonome
parties à l'opération.Ainsi le garant va payer le créancier mais va être ensuite remboursé par la contre garantie elle même remboursée par le débiteur. Au final c'est toujours sur le donneurd'ordre que pèse la charge et c'est pour cette raison que la Cour semble admettre la possibilité d'agir contre l'un ou l'autre en cas de faute. Le débiteur doit pouvoiragir contre le garant qui délivre la garantie sans que le maillon formé par le contre-garant dans la chaîne des engagements puisse y faire obs...
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insertion (politique & socièté).
à des activités d'insertion. Ce contrat, conclu entre l'allocataire du RMI et la commission locale d'insertion, symbolise et formalise la volonté de l'allocataire de trouver unemploi. L'accès à l'emploi passe aussi par la possibilité d'avoir un logement, de participer à la vie sociale, d'être soigné en cas de maladie ou d'accident. Aussi, la loi de 1988 créantle RMI a-t-elle également institué l'allocation logement social (ALS), et précisé que « le droit à l'ALS est ouvert aux personnes bénéfici...
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Loi du 1er décembre 1988, article 16, extrait: commentaire
posee d'un representant du conseil general, d'un representant de l'Etat, d'un representant du canton, dun maire et d'un conseiller municipal du secteur. Financement de ('action : Alors que le RMI lui-meme est a la charge de l'Etat, le financement de ('action d'insertion incombe au departement. Le credit total affecte represente 20 % des allocations de RMI versees dans le departe- ment. Les communes inter- viennent egalement. Le contrat d'inser- tion : Dans les 3 mois sui- vant sa demande, le ben...
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Article 62 du Code général des impôts : commentaire
Le revenu imposa- ble : Le revenu brut impo- sable dans la categorie des remunerations de gerants majoritaires est constitue par le montant des remu- nerations et rembourse- ments forfaitaires de frais que la societe a mis a la disposition du gerant au cours de l'annee, dans la mesure oCi ils sont deduc- de la societe. Selon ('administration, les remunerations sont impo- sables dans la categorie de l'article 62 du CGI des lors qu'elles sont versees a un dirigeant, sans qu'il y aft lieu de distin...
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Article L. 322-4-2 Code du travail: commentaire
tions, it faut qu'il depose une demande de conven- tion a I'ANPE. Ce depot vaut promesse d'em- bauche. Si le salarie a déjà ete embauche, l'em- ployeur dispose de I mois pour regulariser la situa- tion en envoyant a I'ANPE copie du contrat de tra- vail ainsi que la demande. Caracteristiques du contrat: Le contrat peut etre a duree indeterminee ou a duree determinee. Dans ce demier cas, le contrat dolt durer au moins 6 mois et au plus 18 mois. II s'agit d'un contrat de travail a part entiere ;le...
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Article 111 du code général des impôts: commentaire
revenu n'ouvre pas droit a l'avoir Les remunerations (directes ou indirectes) allouees par les societes ne sont deduc- tibles de leur resuttat que dans la mesure ou elles corres- pondent a un travail effectif et ne sont pas excessives eu egard a ('importance du ser- vice rendu. Ces regles impli- quent que ('administration procede au prealable a la rein- tegration, dans les benefices imposables de la societe, de la fraction des remunerations qu'elle estime excessive. Mise en pratique : L'administ...
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Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale le 31 mai 1989, n° 86-10.739 : commentaire
Une association peut-elle verser des honoraires ? Certaine- ment, si ce membre lui a donne une consultation en toute independance. Mais ce n'est pas parce qu'il s'agit dune associa- tion et de l'un de ses membres que Ion est dispense d'appliquer les regles. Si ('association verse des honoraires, it faut que ceux-ci remunerent un travail fait en dehors de tout lien de subordination juridique. Cette question ne pose generalement pas de diffi- culte lorsque le [Deng- ciaire est déjà un travailleur...
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Arrêt comparé: 25 avril 1987 et 30 janvier 1996 (droit)
Dans ses arrêts rendus, la première chambre civile de la cour de cassation adopte deux solutions différentes : Par son arrêt rendu le 28 avril 1987, elle rejette le pourvoi au motif que le contrat conclu ne l'a pas été entre professionnels car le domaine d'activité de la société bénéficiaire était étranger à celui du contrat et que le vendeur était « tenu de délivrer une chose apte à rendre le service que l'acquéreur peut légitimement en attendre ». Or la Cour de cassation, assimilant le...
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Droit Fiscal
Elles peuvent s’inscrire dans le cadre d’une politique structurelle à plus ou moins long terme. La France se trouve dans un cadre plus globale de mondialisation : l’UE. SECTION 3 : LIMITES DU PRINCIPE DE LIBERTE DE GESTION Le contribuable n’est pas libre de gérer son entreprise comme il le souhaite. Il y a 2 théories : - acte anormal de gestion - abus de droit Acte anormal de gestion = les magistrats sont des juristes, pas des ge...
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Le commerce au Moyen Âge
LA LETTRE DE CHANGE LA MDIITERRANtE Cet ancêtre du chèque bancaire permet le commerce est tenu par les grandes une opération ~ la fois de change et de cités portuaires d'Italie du Nord : crédit: le signataire autorise le Venise, Gênes , Pise. Venise conserve ses bénéficiaire ~ être remboursé plus tard, liens privilégié s avec Byzance. les en un autre lieu et en une autre Vénitiens, pour avoir soutenu monnaie que celle en laquelle a été l'emper...
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La plus grande puissance du monde
" constituerait une menace contre la sécurité internationale " aux yeux des Etats-Unis; et il appuie son propos par l'envoi depuissants moyens navals sur place. Staline, tout en prolongeant l'échange de notes diplomatiques, n'insistera pas. Plus à l'est encore, Staline pousse ses pions en Iran. Après avoir occupé conjointement le pays en 1941, Britanniques etSoviétiques s'étaient engagés à l'évacuer sitôt les hostilités terminées. Cependant, entre-temps, les Soviétiques ont suscité la séce...
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Luxembourg (1988-1989)
Les bons résultats enregistrés en 1988 dans le domaine économique (la sidérurgie
elle-même a été bénéficiaire!) ont été...
Luxembourg (1988-1989) Les bons résultats enregistrés en 1988 dans le domaine économique (la sidérurgie elle-même a été bénéficiaire!) ont été quelque peu éclipsés par les menaces pesant sur deux ressources fondamentales du pays: la finance et l'administration européenne. Marché unique oblige, les jours du "paradis fiscal" luxembourgeois paraissent comptés ; or plus de cent quarante banques y sont installées, jouant un rôle direct...
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Liechtenstein (1996-1997)
Petit pays d'ordinaire sans histoire qui se caractérise par des finances
publiques bénéficiaires et par un taux de...
Liechtenstein (1996-1997) Petit pays d'ordinaire sans histoire qui se caractérise par des finances publiques bénéficiaires et par un taux de chômage à peine supérieur à 1 %, le Liechtenstein a connu, en 1997, un petit séisme politique. Depuis 1938, la principauté était...
- Assurance vie
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Le congé de formation de cadres et d'animateurs pour la jeunesse.
l'État, les délais et la forme de la demande sont les mêmes, mais c'est le chef de service qui est desti nataire de la lettre. En tin de stage, une at testation de présence sera délivrée par l'organisme de formation . • RelUs de l'employeur : Dans la fonction publique, le congé ne peut être re fusé que si les nécessités du service s'y opposent. Dans le secteur privé, l'em ployeur ne peut faire obs tacle au congé que...
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assurance de personne
COURS ASSURANCES DE PERSONNES IIA 2011 PAR JOSEPH LUC FOADING / CICA-RE 2 P L A N DU C O U R S ----------- INTRODUCTION CHAPITRE I - GENERALITES CHAPITRE II - PRINCIPALE COMPOSANTE DES ASSURANCES DE PERSONNE : L’ASSURANCE VIE II.1. HISTORIQUE II.2. L’EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE II.2.1 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE DANS LE MONDE II.2.2 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE EN AFRIQUE...
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les immunités
-Le système se généralise au point d’englober la presque totalité du territoire ecclésiastique : - ils se multiplient, - deviennent plus généraux, globaux : concerne l’ensemble des terres du bénéficiaire (surtt aux ecclésiastiques). -A partir de Charlemagne, il n’y a presque plus d’immunité concédée aux laïcs. Deux caractéristiques dominent à ce moment là l’institution : - La NATURE du droit concédé se précise. L’immunitas peut dès lors être définie comme un privilège...
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Grand oral du bac : LE THERMALISME
Le thermalisme de phénomènes chimiques dans le magma. Ainsi s'explique leur richesse en soufre, en gaz rares, en métaux ou en radioactivité. C'est le cas de Chaudes-Aigues ou de Vichy en Auvergne, de Pl ombières ou de Luxeuil dans les Vosges. D'autres sources sont la résurgence d'eaux de ruissellement, qui se chargent de minéraux en traversant les couches profondes du sous-sol: Salies-de-Béarn, Évian, Vittel, Contrexéville sont de ce type. D'autres enfin...
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Le civisme
« Le civisme, c’est se savoir partie prenante d’une collectivité qui n’est pas seulement une addition d’individualités. C’est aussi s’inscrire dans une continuité et reconnaître qu’on est bénéficiaire de l’héritage que vous laissent les générations précédentes : une société où, même s’il y a des sujets de désaccord, les rapports de force ont fait place à des rapports réglés par le droit. C’est encore admettre que ces ava...
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La Russie, un système oligarcho-financier
la Russie, autrement qu'en lui donnant de l'argent à fonds perdus ? Au début des années 90, le chancelier Kohl employait uneformule allant dans le même sens : il faut aider les Russes à s'aider eux- mêmes. C'est plus facile à dire qu'à faire, mais cela signifie qu'aussi longtemps que les institutions d'une société libérale et démocratiquene seront pas patiemment construites à tous les niveaux et dans toutes les régions du pays, en lieu et place des reliquatsd'organisation soviétique, il est v...
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Vocabulaire:
COCHON, -ONNE, substantif et adjectif.
sauvages, des pluviers (ROGER CRÉTIN, DIT ROGER VERCEL, Capitaine Conan, 1934, page 195 ). b) Cochon noir ou cochon d'Amérique. Pécari. 3. Par analogie. [Pour désigner divers animaux ayant certains traits de ressemblance avec le cochon] Cochon + complément prépositionnel de. a) Cochons des blés. Hamster. b) Cochon d'Inde ou cochon de Barbarie. Cobaye. Les cochons de Barbarie firent en hauteur un bond absolument extraordinaire (ANDRÉ GIDE, Si le grain ne meurt, 1924, page 441 ). Il me volait des...
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Vocabulaire:
COCHON, -ONNE, substantif et adjectif.
sauvages, des pluviers (ROGER CRÉTIN, DIT ROGER VERCEL, Capitaine Conan, 1934, page 195 ). b) Cochon noir ou cochon d'Amérique. Pécari. 3. Par analogie. [Pour désigner divers animaux ayant certains traits de ressemblance avec le cochon] Cochon + complément prépositionnel de. a) Cochons des blés. Hamster. b) Cochon d'Inde ou cochon de Barbarie. Cobaye. Les cochons de Barbarie firent en hauteur un bond absolument extraordinaire (ANDRÉ GIDE, Si le grain ne meurt, 1924, page 441 ). Il me volait des...
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retraite
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- Cours droit bancaire
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L'histoire du plan Marshall
d'une organisation centrale des paiements européens; 15 mars 1948, admission de l'Allemagne parmi les pays bénéficiaires; 2avril de la même année, signature par le président Truman des lois d'aide à l'étranger et création à Washington d'uneAdministration de coopération économique (ECA), dont le premier directeur est Paul G. Hoffman (anciennement président de lasociété Studebaker) et l'ambassadeur en Europe, Averell Harriman. La conférence des Seize, devenue conférence des Dix-Huit à la suite...