234 résultats pour "pact"

• German-Japanese-Italian Pact

• Article de presse: Le pacte de Varsovie

• Le pacte franco-soviétique (2 mai 1935) - Histoire

• Antikomintern (pacte) - encyclopédie.

• LE PACTE GERMANO-SOVIETIQUE

  2) Champ libre à l'Allemagne : L'Allemagne a d'abord testé la réactivité de ses adversaires potentiels, en bravant le traité de Versailles. Ainsi, dès 1936, elle effectue une incursion militaire interdite, en Rhénanie (3). L'Angleterre, suivant sa logique, ne réagit pas, ni la France, malgré sa supériorité militaire du moment. L'Allemagne peut remilitariser la Rhénanie, et pourra déclencher les hostilités plus tôt que prévu. Avec l'antibolchévisme comme cheval de Troie, Hitler remet l'impérialis...

• LE PACTE GERMANO-SOVIETIQUE

  Molotov se rend à Berlin. Hitler ne parvient pas à amener l'URSS à entrer en guerre contre la Grande-Bretagne ni à la faire adhérer au pacte des trois puissances de l'Axe. 2

• Pacte de stabilité et de croissance.

• PACTE GERMANO-SOVIÉTIQUE

• Les limites du système de sécurité collective instauré par le Pacte de la SDN

• Pacte Briand-Kellogg (extrait).

• Pacte d'Acier (seconde guerre mondiale).

• Le pacte social nous est-il imposé ?

• Pacte germano-soviétique (seconde guerre mondiale).

• Le pacte Briand-Kellogg Un grand effort pour la paix.

• Pacte de stabilité et de croissance [PSC] - relations internationales.

• Pacte de Varsovie

• Pacte d'Acier

• Pacte islamique

• Le pacte de l'ANZUS

• Le pacte de Bordeaux

• Brunnen, pacte de

• Les raisons du Pacte

• Famine (pacte de), n om donné à un complot imaginaire sous le règne de Louis XV.

• Atlantique Nord (pacte de l') ou OTAN (Organisation du traité de l'Atlantique Nord).

• commentaire d'arrêt chambre mixte 26/5/2006 (droit)

  avait fait l’objet d’une publication régulière avant la vente dont il découle qu’il y avait faute de l’acquéreur. La question posée à la cour était de savoir si le bénéficiaire d’un pacte de préférence est il en droit d’exiger l’annulation du contrat passé avec un tiers et d’obtenir sa substitution à l’acquéreur en cas de connaissance par ce dernier du pacte mais en l’absence de preuve de l’intention de s’en prévaloir ? La Cour de cassation répond par la négative elle a rejeté l...

• droit obligation

  Divers sujets opposent une partie de la doctrine à la Cour de cassation, et c’est parfois une satisfaction lorsque cette institution révèle un changement de position. Ce fut le cas par l’arrêt de la chambre mixte du 26 mai 2006 où en cas de fraude du tiers acquéreur la substitution du bénéficiaire d’un pacte de préférence a été admise comme réparation du préjudice subit. Le bénéficiaire et le promettant avaient conclu un pa...

• Rousseau, Du contrat social, livre IV, chapitre II, des suffrages

  des « privilèges » : nul titre avancé pour justifier l’assujettissement d’un homme, que ce soit l’intelligence, la force, ou la naissance, ne peut être légitime. On ne naît point roi ou esclave, contrairement à ce qu’on a pu affirmer chez les grecs de l’antiquité notamment. Ainsi « décider que le fils d’un esclave naît esclave » est une décision qui place l’auteur de celle-ci hors du bon sens. Il n’y a, il ne peut y avoir, de contrat d’e...

• Le pacte Briand-Kellogg

• Pacte russo-japonais

• Le Pacte germano-soviétique

  2) Champ libre à l'Allemagne : L'Allemagne a d'abord testé la réactivité de ses adversaires potentiels, en bravant le traité de Versailles. Ainsi, dès 1936, elle effectue une incursion militaire interdite, en Rhénanie (3). L'Angleterre, suivant sa logique, ne réagit pas, ni la France, malgré sa supériorité militaire du moment. L'Allemagne peut remilitariser la Rhénanie, et pourra déclencher les hostilités plus tôt que prévu. Avec l'antibolchévisme comme cheval de Troie, Hitler remet l'impérialis...

• KANT ET LE PACTE SOCIAL

• Hobbes V I.

  lier traite avec chacun des autres, de ce que la société civile serait très mal fondée, si les particuliers n'étaient liés à aucun pacte qui les obligeât à faire ou à omettre ce que l'Ét at ordonnerait. Puis donc que ces derniers pactes sont supposés nécessaires en l'érec- tion d'une république, et qu'il ne s'en fait aucun autre entre les particuliers et le peuple, comme je viens de le prouver ; il s'ensuit qu'il ne se traite qu'entre les particuliers, à savoir chaque bour- geois p...

• Peut-on accepter la loi de la majorité si l'on refuse la loi du plus fort ?

  gouvernement de la volonté générale, et cette volonté générale est inaliénable. Le pouvoir se transmet, pas lavolonté. L'État raisonnable et bien entendu se fonde donc sur le contrat social et non sur le pouvoir despotique. Ils'agit de trouver une forme d'association où la personne et ses biens soient défendus et protégés par tous, et danslaquelle chacun s'unissant aux autres reste aussi libre qu'auparavant. Ce contrat se réduit à une seule clause :"l'aliénation totale de chaque associé av...

• guerre froide.

  (Afghānist ān, Angola, 1989). La chute du mur de Berlin et des régimes communistes en Europe de l'Est (1989-1990), la dislocation du pacte de Varsovie en 1991 vidèrent la guerre froide de son sens. La réunification de l'Allemagne, le 3 octobre 1990, marqua ainsi symboliquement la fin de l'après-guerre. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Acheson Dean Gooderham alliance Atlantique nord (pacte de l') Berlin - L'histoire de Berlin coexistence Corée (guerre de) Cor...

• ROUSSEAU : Pacte social et unanimité

• La belle et bonne alliance franco-soviétique

  engagements, conventions, abstractions, et l' " arithmétique ", les forces, les territoires, le concret. Comment parvenir au but Dès le premier entretien, au soir du 2 décembre, lorsque le général de Gaulle expose ses plans pour la Ruhr et la Rhénanie,Staline se réfugie derrière ses deux grands alliés. " Sans eux, on ne peut résoudre un tel problème. " Les frontières, ajoute-t-il,c'est une chose. Mais la sécurité repose sur de bonnes armées, ainsi que sur " l'alliance des puissances anti-alle...

• De la libéralisation à la normalisation

  29 mars 1968 Le général Ludvik Svoboda est élu président de la République. 6 avril 1968 Publication du programme d'action du PCT, qui s'intitule la Voie tchécoslovaque du socialisme, et propose des réformes,tout en consolidant l'autorité du parti. 8 avril 1968 Oldrich Cernik constitue le nouveau gouvernement. 18 avril 1968 Joseph Smrkovsky est élu président de l'Assemblée nationale. 4 mai 1968 Voyage à Moscou d'Alexandre Dubcek et d'Oldrich Cernik. 29 mai 1968 Antonin Novotny...

• La guerre froide (1947-1953) - Histoire internationale

  • La guerre de Corée, apogée de la guerre froide En juin 1950, ta Corée du Nord communiste attaque la Corée du Sud nationaliste pro-occidentale. les États-Unis interviennent au nom de l'ONU ; les Chinois aident les Nord-Coréens à mener la contre-offensive. Le front se stabilise sur le 3ge paral­ lèle, qui sera la frontière entre les deux Corées après l'armistice de Pan Mun Jorn négocié de 1951 à 1953. Ce conflit est un conflit de gu...

• [LE CAMEROUN ET LE RESTE DU MONDE] 11 novembre 2013

  [LE CAMEROUN ET LE RE STE DU MONDE ] 11 novembre 2013 SANGO MATHIAS AMOS | http://georepere.e -monsite.com 2  Accords en forme solennelle Ces accords, désignés à l'article 52 de la Constitut ion de 1958 par le terme "traités", sont conclus au nom des chefs d'Etats. Pour la partie française, ils sont signés soit par le Président de la République, soit le plus souvent, en son nom. Ils sont toujours ratifiés par le Président de la République....

• Synthèse sur L'Union européenne

  I- Définir l’immigration et le pacte A- le pacte Le pacte européen sur l’immigration et l’asile constitue la base des politiques d’immigration et d’asile communes aux pays de l’Union européenne (UE). Dans un esprit de responsabilité mutuelle et de solidarité entre les pays de l’UE, mais aussi de partenariat avec les pays tiers. Il donne une impulsion nouvelle à la définition d’un politique commune de l’immigration et de l’asile qui prend en compte l’intérêt collectif de l’UE et les sp...

• L'accord qui ébranla le monde

  Les Soviétiques avaient été irrités par le manque de représentativité de la délégation britannique. Si le général Doumenc étaitbien muni d'un ordre de mission lui donnant " qualité pour traiter de toute question militaire ", l'amiral Drax-Plumkett, lui, n'avaitreçu aucune délégation précise. Vorochilov se rendit vite compte que les Britanniques avaient pour consigne de " conduire les conversations avec une grandelenteur [...] en termes aussi généraux que possible ". Il déclarait à longueur de...

• Le pacte social chez HOBBES

• Droit des sociétés approfondi - DROIT SPECIAL DES SOCIÉTÉS

  DROIT DES SPECIAL DES SOCIÉTÉS INTRODUCTION GENERALE : caractéristiques générales des sociétés par actions Ce cours va se concentrer spécialement sur les sociétés par actions, on parle aussi de sociétés de capitaux, elles sont aux nombres de 3 : - Les SA : sociétés anonymes, Les SAS : sociétés par actions simplifiées, Les SCA : sociétés en commandite par action. Ces trois formes sociales appartiennent aux sociétés commerciales qui se différencie des sociétés de personnes pour pl...

• Pacte Briand-Kellogg (extrait)

• 1996 : Un pacte de relance pour la ville

• qui, par le droit de la guerre, et en l'état naturel des hommes, pouvait lui être ôtée ; et l'avantage qu'il promet au vainqueur, est son service et son obéissance.

  III. L'obligation d'un esclave naît de ce que son maître lui a accordé la liberté de son corps. L'obligation d'un esclave envers son maître, ne vient donc pas de cela simplement qu'il lui a donné la vie, mais de ce qu'il ne le tient point lié, ni en prison ; car, toute obligation naît d'un pacte, et le pacte suppose qu'on se fie à une personne, comme il a été dit au neuvième art. du second chapitre, où j'ai défini que le pacte était une promesse de celui auquel on se...

• Charles le Chauve et le pacte de Coulaines

  COULAINES: · UN PAS VERS LA FÉODALITÉ Le pacte de Coulaines, présenté comme une codification de la coutume franque, modifie profondément les relations entre le roi et l'aristocratie. Il fait figure de véritable Constitution, quasi-féodale, et marque la naissance d'une sorte de monarchie « contractuelle ». Ce mode de gouvernement s'impose aussi en Germanie et en Lotharingie, mais Charles le Chauve est le seul à en faire un...

• Le pacte franco-soviétique Un côté inachevé.

• Le pacte franco-soviétique Un côté inachevé.

• 1949 Discours de Truman lors de la signature du Pacte Atlantique (Photographi