3454 résultats pour "constitue"

• LES LIBERTES PUBLIQUES INTRODUCTION 1.

  ­ GÉNÉRALIT ÉS ­ publiques.   Seront   ainsi   abord ées   la   d éfinition   de   la   mati ère,   l' évolution juridique,   les   diff érentes   classifications,   les   sources   internes   et internationales   des   libert és   publiques   et   l'organisation   de   la   protection juridique des libert és. CHAPITRE 1 ­ TH É ORIE G É N É RALE DES LIBERT É S PUBLIQUES  SECTION 1 ­ G ÉN ÉRALIT ÉS Sous­section 1.  ­    Essai de d éfinition 2.   Il   existe   plusieurs   mani ères   d'ap...

• Biochimie Les acides desoxyribonucléïques

  III. Structure secondaire Reconnaissance sur la structure de l'ADN remonte aux années 50. À cette époque les chercheurs Waston et Krig étudie l'ADN au moyen de la diffraction aux rayons X. Ils seront récompensés de leurs travaux par un prix Nobel. De leurs travaux on peut tirer les remarques suivantes : 1. Une molécule d'ADN est constituée de deux chaînes. Une molécule d'ADN est constituée de deux chaînes, ces deux chaînes possèdent trois propriétés essentielles. a. Les deux chaînes sont dites "...

• Commentaire de la lettre de mission de Nicolas Sarkozy à Edouard Balladur du 18 juillet 2007. Droit constitutionnel

  B- La place du président par rapport à l'autre membre de l'exécutif, le premier ministre. La mise en place de la constitution de 1958, à effectivement renforcé lepouvoir exécutif en de nombreux points, mais le président quand à lui a été érigé en véritable chef suprême du gouvernement. Ce créé un déséquilibre entre leprésident de la république et les autres membres qui composent le pouvoir exécutif. en effet, un déséquilibre se créé notamment entre le président de la république etle premier mini...

• droit fiscal

  I NTROD UCT ION GENERALE Le droit fiscal est l’ensemble des règles relatives à la détermination ( calcul des impôts ) et au recouvrement ( car c’est une dette pour les contribuables et une créance pour l’Etat ) de l’impôt. L’impôt est une prestation pécuniaire requise des particuliers et des personnes morales de droit public ou du droit privé à titre définitif sans contre partie( cela est à modérer parc...

• COURS DE SCIENCE POLITIQUE

  Cette Assemblée ne voit pas de contradiction entre le suffrage censitaire et la DDHC, et instaure une Constitution qui confère, à la classe bourgeoise, un monopole politique > ségrégation inspirée par des intérêts de classes. MAIS population pas totalement illettrée seulement 60% d’analphabètes en France et des colporteurs passaient les informations du royaume > Pas tous abrutis et avait une connaissance des informations du royaume (même déformés). Dès le début de la Révolution, des...

• Liberia.

  l'arrivée régulière d'immigrants consolida son implantation. Le pays, refusant d'être une colonie des États-Unis, proclama son indépendance en 1847. Sa Constitution s'inspira de la Constitution américaine et la minorité afro-américaine (4 % de la population) s'arrogea le monopole du pouvoir et de la richesse. Les heurts avec les natives (autochtones) se multiplièrent : en 1915 et en 1931, l'armée, dirigée par des officiers américains, réprima dans le sang la révolte des Krus. La firme améric...

• La Cohabitation Entre Le Président Et Le Congrès Aux Etats-Unis

  Enfin, d’autres messages peuvent être transmis par le président notamment par l’intermédiaire d’un rapport économique adressé tousles semestres au Congrès et à travers lequel le président peut recommander de prendre des mesures adéquates à une anomalie. Ces moyens du président sont complétés par une autre façon d’exercer son pouvoir de législateur qui est, sans contredit, le pouvoir d’apposer son veto à toute la législation passée par le Congrès. 2- Le droit de veto...

• la loi relative aux G.I.E

  Article 2 : Le G.I.E. doit exercer, à titre principal, son activité pour le compte de ses membres. En conséquence, le groupement ne peut : - se substituer à ses membres dans l'exercice de leur activité, ni exploiter leurs fonds de commerce sous quelque forme que ce soit ; il peut cependant, à titre accessoire, exploiter certains éléments de ces fonds, ou créer un fonds accessoire ; - exercer, directement ou indirectement, un pouvoir de direction ou de contrôle de l'activité propr...

• Les progrès de la Réforme en France L a constitution d'une

• Grand oral du bac : Les institutions des États-Unis

  • Dix de ces amendements sont ratifiés en 1791. lis constituent la Déclaration des droits ou Bill of Rights . Y sont consignées les libertés fondamentales auxquelles les Américains sont attachés : la liberté de culte, la liberté d'opinion , la liberté de la presse, la liberté de manifestation , le droit de porter une arme, la protection des accusés contre les abus du pouvoir judiciaire. • L'objectif clairement affiché de cette déclaration était de restrein...

• Droit constitutionnel (cours de révision)

  règles qui interdiraient certaines révisions constitutionnelles. En France ce thème a été débattu dans le contexte de la constructioneuropéenne. La décision du conseil constitutionnel du 2 septembre 1992 aborde directement la question de la possibilité desoumettre une loi constitutionnelle votée par le parlement au control du conseil constitutionnel. Les requérants (sénateurssouverainistes) n'invoquaient pas la méconnaissance par le constituant des normes du bloc de constitutionnalité faisaient...

• From Gibbons v.

  Can a trading expedition between two adjoining States, commence and terminate outside of each? And if the trading intercourse be between two States remote fromeach other, must it not commence in one, terminate in the other, and probably pass through a third? We are now arrived at the inquiry—What is this power? It is the power to regulate, that is, to prescribe the rule by which commerce is to be governed. This power, like all others vested in Congress, is complete in itself, maybe exercised to...

• l'homme a-t-il accès a l'éternité ?

  sa temporalité constitutive (Heidegger). -L'homme en tant qu'homme constitue une construction métaphysique ; or, lamétaphysique vise précisément à détourner l'homme de son être véritable, enle définissant comme un étant parmi les étants, et en le situant au centre desautres étants. L'absolu déterminé par la métaphysique ne constitue riend'autre qu'un étant ayant un statut supérieur aux autres étants ; mais l'êtrede l'étant reste impensé.-L'être de l'homme, c'est sa temporalité, c'est-à-dire...

• histoire du droit

  Ex : aujourd’hui dans certains pays, par exemple lorsque l’islam est religion d’Etat le Coran imprègne le Droit. Ces 3 exemples montrent la convergence entre Droit et religion. De nos jours on souligne les différences entre les deux : on souligne que les 2 n’ont pas la même finalité car le Droit s’occupe de la vie en société alors que la religion vise le salut de l’individu. Dans le texte religieux il y a des prescriptions sociales. Ils n’ont pas la même sanction, la sanction reli...

• Puis je ignorer qui je suis ?

  1. D'après Kant, nous ne pouvons nous présenter les phénomènes que sousles formes de l'espace et du temps; et les phénomènes ainsi représentés sontenchaînés les uns aux autres par un déterminisme inflexible. Comment alorsadmettre la liberté ? Le seul moyen, c'est de mettre en question la valeur dela science, de montrer qu'elle n'est pas la représentation exacte du réel, etque, par suite, la liberté est possible en réalité. Or, telle est précisément laconclusion de la Critique de la Maison pure....

• DE LA SECONDE REPUBLIQUE AU SECOND EMPIRE 1848-1870.

  Fidèle a la tradition révolutionnaire, et qui est l'ame de la constitution de 1848, c'est le suffrage universel directe, sont ellecteurs tous les Fr agés de 21 ans.D'autres aspect de laconstitution s'inscrivent ds la logique parleentaire B- Les empruns a la tradition parlementaire. La tradition parlementaire se retrouve ds l'aménagement des pvr. Les ministres sont choisi parmis les députés et la constitution donne également un régime de type présidentiel avec unestricte séparation des pvrs...

• Il semble que le mot « chimie » n'ait été mentionné, pour la première fois, qu'au IIIe siècle avant notre ère.

  Boyle (sir Robert) Bunsen Robert Wilhelm Cavendish Henry Chevreul Michel Eugène classification périodique des éléments Dalton John Davy (sir Humphry) Dumas Jean-Baptiste Gay-Lussac Louis Joseph Gibbs Josiah Willard Kirchhoff Gustav Robert Lavoisier (Antoine Laurent de) Liebig (Justus, baron von) Mariotte (abbé Edme) Mendeleïev Dmitri Ivanovitch philosophale (pierre) phlogistique Priestley Joseph Proust Joseph Louis sciences (histoire des) - La matière - L'atome des chimistes,...

• Anatomie Innervation du coeur

  Anatomie Innervation du coeur 11/01 Le larynx est un organe mixte qui appartient aux voies aériennes supérieures et aux voies orales. Le larynx se poursuit par la trachée avec ses subdivisions, arbre bronchique droit et arbre bronchique gauche. La trachée est un organe semi rigide qui traverse la région cervicale. Elle nait au niveau de C6 et se termine au niveau de T4/T5, elle se divisera en 2 bronches principales droites et gauches qui ventileront les poumons droit et gauche, cette trachée...

• La constitution civile ne met pas en cause la foi catholique.

• En quel sens le langage constitue-t-il le réel ?

• CONSTITUTION DE L'ÉGLISE ET DE L'ÉTAT (Sur la) (résumé & analyse)

• Le juge administratif et les normes internationales

  L'article 55 de la constitution dispose qu'un traité, une fois régulièrement approuvé, ratifié, et réciproquement appliqué par les parties au traité, a une valeur normative supérieure à celle de la loi internet votée par le parlement. On peut alors facilement imaginer qu'il reviendrait au conseil constitutionnel d'assurer cette hiérarchie. Il n'en est rien. En effet dans son arrêt CC 74-54 DC interruption volontaire de grossesse du 15 janvier 1975 le conseil constitutionnel affirme qu'il n'est p...

• Définition du terme: CRAINDRE, verbe transitif.

  286 ). ß ) Spécialement. RELIGION (langue biblique). Craindre Dieu (Dieu terrible). Les habitants d'Orléans craignaient Dieu. En ce temps-là Dieu se faisait beaucoup craindre; il était presque aussi terrible qu'au temps des Philistins (ANATOLE- FRANÇOIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, Vie de Jeanne d'Arc, tome 1, 1908, page 135 ). — Par extension. Craindre Dieu (Dieu bon, mais constituant une autorité). Respecter, adorer. Il se trouva que le charpentier qui avait fait l'échelle, craignait Dieu (.....

• Turquie.

  3.5 Culture La Turquie a vu ses traditions artistiques islamiques de l’Empire ottoman se transformer peu à peu en une tradition artistique plus laïque, davantage tournée vers l’Occident(voir art de l’islam). Toutefois, les peintres turcs d’aujourd’hui luttent pour s’affranchir de l’influence occidentale. La sculpture n’a pas connu le même développement que la peinture et les monuments publics sont généralement des représentations héroïques d’Atatürk et des événements de la guerre d’indépendanc...

• Maroc.

  population totale est estimée à 36 p. 100, celle des individus âgés de 65 ans et plus, à 5,1 p. 100. Le Maroc est une terre d’émigration : environ 1,8 million de ressortissants marocains vivent à l’étranger, notamment en France (575 000), en Italie (200 000) et enBelgique (120 000). La population, d’origine berbère, a été islamisée par les conquérants arabes à partir du VIIIe siècle. Avec l’essor des villes, certains des autochtones ont abandonné leur mode de vie traditionnel et ont adopté la l...

• L'empire constitué par la volonté de l'empereur

• CRISTAUX STRUCTURE DES CRISTAUX DÉFINITION La matière se présente normalement sur la Terre en trois états d'agrégation différents : l'état gazeux (gaz), l'état liquide et l'état solide.

  2 l’essentiel d'agrégats de petits fragments cristallins différents mélangés et « collés » l'un à l'autre. Généralement, l’aspect extérieur des roches est irrégulier, mais la structure microscopique des fragments est ordonnée et périodique. D'autres fois, en revanche, la structure ordonnée des cristaux se reflète aussi dans leur forme macroscopique. Certains cristaux, comme le quartz, ont une forme très régulière et peuvent atteindre des dimensions considérables. Dans la nature, il y a peu d'ex...

• écosystème (faune & Flore).

  trophique ; les pucerons le deuxième niveau et les coccinelles le troisième niveau. Une faible proportion de l'énergie fixée par les végétaux et de la matière organique qu'ils ont produite se retrouve tout le long de la chaîne alimentaire. Une grande partieest perdue en cours de route. Les matières animales et végétales qui n'entrent pas dans les chaînes alimentaires des herbivores, comme les feuilles mortes, les brindilles, les troncs d'arbre morts ou lescadavres d'animaux, entrent dans les cha...

• Peut-on envisager la constitution de nouvelles sciences ?

• Le loisir peut-il constituer un idéal de vie ?

• La place des autorités administratives indépendantes dans la hiérarchie du pouvoir réglementaire

  I) Une compétence réglementaire élargie. Nous allons voir dans un premier temps qu'il existe un pouvoir réglementaire de base , inscrit dans la Constitution , a l'article21 sous couvert de l'article 13 , et dans un deuxième temps que découle implicitement de cet article une compétenceréglementaire des AAI. le pouvoir réglementaire du PM. l'article 21 de la constitution de la 5eme rep est situé dans le titre 3 de la Constitution , il intervient apres le titre relatif auprésident, cette positi...

• Des procaryotes les plus archaïques aux plantes qui présentent les fleurs les plus sophistiquées, le monde végétal étonne par la variété, par la finesse ou par le gigantisme de ses formes.

  Les corrélats cellule - Eucaryotes, procaryotes et virus Les livres végétal (règne) - feuille d'élodée, page 5440, volume 10 Les cellules procaryotes. De formes très diverses, mais toujours de taille réduite (moins de 1 à 2 micromètres de diamètre), les cellules procaryotes sont limitées par une membrane externe doublée de parois d'épaisseur et de nature variables selon le groupe. La membrane limitant le cytoplasme est le siège de la respiration cellulaire. Chez les bactéries phototrophe...

• Central African Republic - country.

  Manufacturing activity in the Central African Republic is very limited. Products include cottonseed, peanut, and sesame oils; textiles; leather goods; tobacco products;soap; flour; bricks; and paint. The output of electricity in 2003 was 106 million kilowatt-hours, 80.19 percent of which was generated in hydroelectric installations. Gemdiamonds account for nearly all the country’s mineral output and two-thirds of its export revenue. Production was 250,000 carats in 2004. Uranium was discovered i...

• Grammaire LA PHRASE

  Il. LA PHRASE SIMPLE 1° Une phrase simple est une phrase constituée d'éléments essentiels et obligatoires qui permettent d'obtenir une signification. Ces éléments obli­ gatoires sont : a) le sujet ou le thème ; b) le verbe ou le prédicat. Uenfant joue. sujet verbe Remarque. Les notions de « sujet » et de « verbe » ne permettent pas toujours de rendre parfaitement compte de la réalité. Aussi préférons­ nous ici la terminologie des« grammaires moderne...

• Autrui est-il nécessaire à la constitution de la conscience de soi ?

• église (architecture) - architecture.

  Les travées d’une nef sont comptabilisées par le nombre de divisions, à savoir les espaces délimités par deux piles maîtresses qui supportent les arcs doubleaux sur lesquels reposent les voûtes de la nef. On commence à dénombrer les travées en partant de l’entrée principale jusqu’au chœur. L’église de Paray-le-Monial en Saône-et-Loire est constituée d’une nef à trois travées alors que l’église Saint-Étienne de Caen en compte huit. Pour les églises dites à file de coupoles, c’est-à-dire dont la n...

• Pologne.

  Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...

• Pologne.

  Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...

• planétologie - astronomie.

  été la première indication de l’existence d’un champ magnétique très intense sur une planète autre que la Terre (le champ magnétique de Jupiter est 17 000 fois supérieur àcelui de la Terre). Le rayonnement radio décimétrique (de fréquence comprise entre 1 000 MHz et 3 000 MHz) émis par Jupiter est interprété comme l’émission synchrotronde particules chargées relativistes, piégées dans le champ magnétique jovien interne. Ainsi, les ceintures de radiations joviennes ont-elles été découvertes deux...

• il réussit à faire rapatrier la Constitution cana

• La contrainte, constitue-t-elle, pour ma liberté, une fin ?

• Serbia - country.

  Minority groups speak their own languages, such as Albanian and Hungarian. Bosniaks generally speak Bosnian and write it with the Latin alphabet. Serbs are by tradition Orthodox Christians. The Roman Catholic and Protestant churches also have adherents in Serbia. Most of the ethnic Albanians of Kosovo areSunni Muslims ( see Sunni Islam), as are the Bosniaks of the Sandžak region. Bosniaks are descendants of Slavs who converted to Islam in the 15th and 16th centuries. B Education The leading in...

• Nos idées sont-elles déterminées par notre constitution physique ?

  b) Les sens sont douteux Pour Descartes, tout ce qui est peut être rapporté au sujet qui pense : seule la pensée fonde l'existence. Ainsi, je peux bien douter qu'à mon idée corresponde quelque chose d'extérieur à moi ; néanmoins je ne sauraisdouter avoir en moi cette idée. Ainsi, toute idée relève de la subjectivité. Or la pensée est radicalement distincte ducorps : si je vois un morceau de cire d'abord solide et froid puis liquide et chaud, je sais que c'est bien le mêmemorceau qui demeure...

• La pensée d'un philosophe doit-elle constituer un système ?

• chauffage, ventilation et climatisation.

  chauffage à la vapeur fut inventé vers 1850. 2.2. 1 Principe Les systèmes de chauffage central fournissent de la chaleur à partir d'une ou de plusieurs chaudières à un seul bâtiment ou à un groupe d'habitations. Le terme chauffage urbain s'applique aux systèmes dans lesquels un grand nombre d'immeubles sont alimentés en vapeur par une salle de chaudières centrale gérée par un service public. La chaleur est véhiculée par la vapeur d'eau, l'eau chaude ou l'air (fluides caloporteurs), par effet de...

• La fleur est propre aux angiospermes.

  Les corrélats calice - 2.BOTANIQUE corolle dicotylédones gamopétale (fleur) pétale plaste sépale Les pièces reproductrices. Elles comprennent, de l'extérieur vers l'intérieur, l'androcée, constitué de l'ensemble des étamines, pièces mâles, et le pistil, ou gynécée, constitué des carpelles, pièces femelles. Les étamines sont formées d'un filet qui porte l'anthère. Celle-ci comporte quatre sacs dans lesquels naissent les grains de pollen. À maturité, l'anthère s'ouvre par deux fentes,...

• L'électronique accompagne aujourd'hui l'homme dans chacun de ses gestes, elle assiste, directement ou non, toutes les actions qu'il entreprend, et l'on prévoit que ce rôle ne fera que s'amplifier dans les décennies à venir.

  donnant par exemple une structure npn. Les deux zones n sont inégalement dopées. La moins dopée est l'émetteur, l'autre le collecteur. La zone p constitue la base. C'est du couplage entre ces deux jonctions que provient l'effet transistor : si l'on polarise en inverse la jonction émetteur-base et en direct la jonction base-collecteur, le très faible courant de la jonction inverse assure le contrôle du courant beaucoup plus fort qui circule de l'émetteur au collecteur. Cet effet d'amplif...

• X - astronomie.

  ciel observé en X. 4.1. 3 Microquasars Les microquasars — tels que le microquasar XTE J1550-564, découvert en septembre 1998 dans notre galaxie et constitué d'un trou noir d’une masse d’environ 10 fois celledu Soleil et d'une étoile compagnon de faible masse — sont des sources variables X, composées d’un disque d’accrétion qu’accompagnent deux jets de particules chargées,extrêmement énergétiques, s’éloignant de l’objet compact ; ces jets sont opposés et perpendiculaires au disque. Il est possib...

• Cours: LA CONSTITUTION D'UNE SCIENCE DE L'HOMME

• la IV ème république

  La Constitution de la 5ème République a donné à la France un régime stable, dont la solidité a déjà subi l'épreuve du temps depuis plus de cinquante ans. 2) Comparaison entre les Républiques a) La 4eme république Au lendemain de la seconde guerre mondiale, la 4ème république est fondée dans une France dévastée tant bien au niveau mortuaire, 1,5 millions de morts, qu’au niveau économique, les destructions sont importantes et demande des sommes faramineuses en guise de réparation .Jusqu’e...