1639 résultats pour "conseillées"

• «Titre», Je vous écris sur les conseils de l'assistante sociale de la mairie de mon domicile qui m'a encouragée à entreprendre une démarche de demande d'allocation auprès de votre institution.

• Conseil Constitutionnel, décision n°62-20 du 6 Novembre 1962, Loi relative à l’élection du Président de la République au suffrage universel direct adoptée par le référendum du 28 Octobre 1962 (droit)

  Constitutionnel et il ne peut pas s’appuyer dessus pour contrôler la loi relative à l’élection du Président au suffrage universel direct. De plus, la loi du 7 Novembre1958 est aussi liée à l’incompétence du Conseil Constitutionnel. La loi organique du 7 Novembre 1958B. L’incompétence du Conseil Constitutionnel est enfin confirmée dans les articles 17 et 23 de la loi du 7 Novembre 1958. En effet, l’article 17 de ladite loi nementionne que le Conseil Constitutionnel n’est compétent que pour les l...

• Jacques Chirac né en 1932 Énarque, auditeur puis conseiller à la Cour des Comptes, à côté d'une carrière administrative, il poursuit une carrière politique.

• BALLADUR, Edouard (né en 1929) Enarque, ancien conseiller de Pompidou, il est ministre des Finances du gouvernement Chirac de 1986 à 1988.

• Question 10: L'un des derniers actes du général de Gaulle, en tant que président du Conseil, fut d'entériner la politique économique et financière.

• LECANUET, Jean (1920-1993) Agrégé de philosophie et député MRP de Seine-Maritime, il entre au Conseil d'Etat en 1956.

• Droit public des biens - Commentaire d’arrêt Conseil d'Etat, 18 septembre 2015, société Prest’Air req. N° 387315

  Droit public des biens - Commentaire d’arrêt Conseil d'Etat, 18 septembre 2015, société Prest’Air req. N° 387315 « Nul ne peut sans disposer d'un titre l'y habilitant occuper une dépendance du Droit public ou l'utiliser dans des limites dépassant le droit d'usage qui appartient à tous »1. Comme le prévoit l’article Article 2122-1 du Code général de la propriété des personnes publiques, le domaine public fait l’objet d’une protection particulière, dont l’autorité administrative est garant...

• L'AVERDY, Clément Charles François de (1723-1793) Homme d'Etat, conseiller du parlement de Paris puis contrôleur général des Finances, il établit la liberté du commerce des grains en province et avec l'étranger.

• MONSABERT (ou Montsabert), Anne Louis Marie François Goislard, comte de (1763-1814) Conseiller au parlement de Paris, il est avec d'Eprémesnil un des principaux chefs de l'opposition parlementaire aux réformes de Loménie de Brienne.

• L'Argent conseil de surveillance venaient y passer une heure de l'après-midi, moins pour contrôler que pour donner à l'oeuvre l'appui de leur dévouement.

  A ce moment, des cris de joie, tout un violent tapage monta du préau des garçons, où la récréation de quatre heures commençait. Les ateliers se vidaient, les pensionnaires avaient une demi-heure pour goûter et se dégourdir les jambes. " Vous voyez, reprit Mme Caroline, en l'amenant près d'une fenêtre, si l'on travaille, on joue aussi... Vous aimez travailler ? \24 Non. \24 Mais vous aimez jouer ? \24 Oui. \24 Eh bien, si vous voulez jouer, il faudra travailler... Tout cela s'arrangera,...

• Exemples de la cooccurrence arrêté royal C'est précisément cet avis qu'a retenu le Conseil d'Etat pour annuler l'arrêté royal précité.

• JOSEPH, François Le Clerc du Tremblay, dit le Père, surnommé l'Eminence grise (1577-1638) Capucin, confident et conseiller de Richelieu, son influence est prédominante de 1630 à 1635.

• ~ l(S llEITIONS MUNIOPAliES Les 36 767 communes de France sont administrées par un conseil municipal élu pour six ans...

  ~ l(S llEITIONS MUNIOPAliES Les 36 767 communes de France sont administrées par un conseil municipal élu pour six ans par les électeurs, au suffrage universel direct, lors d'un scrutin de liste majoritaire ou proportionnel à deux tours. • Les élections municipales sont organisées le même jour dans toute la France : un conseil municipal élu lors d'élections municipales partielles est élu jusqu'aux prochaines élections (son mandat peut donc être très inférieur à six ans). o Le conseil municipal...

• Fermat (Pierre de), 1601-1665, né à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne), mathématicien français, conseiller au parlement de Toulouse.

• BROGLIE, Achille Léonce-Victor, duc de (1785-1870) Fils d'un père guillotiné en 1794, il est auditeur au Conseil d'Etat durant l'Empire et épouse Albertine, la fille de Mme de Staël.

• MONTAIGNE, Michel Eyquem, seigneur de (28 février 1533-13 septembre 1592) Ecrivain En 1554, il est nommé conseiller à la cour des aides de Périgueux.

  été fait prisonnier, après la journée des Barricades . C’est le 13 septembre 1592 que Montaigne, âgé de cinquante-neuf ans, meurt en écoutant la messe. L’ œ uvre essentielle que sont les Essais commence d’être pour des générations et des générations d’hommes, dont les convictions ou les fois peuvent être extraordinairement différentes les unes des autres, un repère.

• MONTAIGNE, Michel Eyquem, seigneur de (28 février 1533-13 septembre 1592) Ecrivain En 1554, il est nommé conseiller à la cour des aides de Périgueux.

  été fait prisonnier, après la journée des Barricades . C’est le 13 septembre 1592 que Montaigne, âgé de cinquante-neuf ans, meurt en écoutant la messe. L’ œ uvre essentielle que sont les Essais commence d’être pour des générations et des générations d’hommes, dont les convictions ou les fois peuvent être extraordinairement différentes les unes des autres, un repère.

• Le Ménon (extrait) 96 a-c Platon Socrate : (...) Jamais d'un père honnête le fils ne deviendrait méchant, S'il était docile aux sages conseils ; mais avec des leçons Tu ne feras jamais d'un méchant un honnête homme.

• Expliquer ce passage de Lamartine en rappliquant soit à son œuvre, soit à toute la littérature de son époque (avertissement de Jocelyn, 1836) : « Il y a, quoi qu'on dise, une grande impuissance ou un grand égoïsme dans cet isolement contemplatif que l'on conseille aux hommes de pensée dans les temps de labeur ou de luttes. La pensée et l'action peuvent seules se compléter l'une l'autre. C'est là l'homme. »

• Comment se déroule une expertise médicale ?

  des indemnités journa­ lières. • En cas de maladie, par l'assuré, dans le mois sui­ vant la décision contes­ tée. La demande doit être écrite et aussi précise que possible. La demande peut aussi émaner de la caisse de Sécurité sociale ou du juge du tribunal des affaires de Sécurité sociale . • Désignation de l'ex­ pert : Le médecin expert est désigné, d 'un commun accord, par le médecin traitant et le médecin­ conseil...

• Lecture linéaire 1, Chapitre 33, « Comment certains gouverneurs de Picrochole, par leur conseil précipité, le mirent au dernier péril », (lignes 13 à 52)

  Œuvre, Gargantua Lecture linéaire 1, Chapitre 33, « Comment certains gouverneurs de Picrochole, par leur conseil précipité, le mirent au dernier péril », (lignes 13 à 52) (Introduction :) Rabelais, écrivain humaniste notoire du 16° siècle, publie Pantagruel sous le nom de Alcofrybas Nasier ms le livre est condamné par la Sorbonne, considéré comme un livre obscène. Puis, sous la protection de Marguerite de Navarre, soeur du roi, il fait publier Gargantua et utilise le même pseudonyme. Ma...

• Article 21 de la loi du 10 juillet 1965: commentaire

  reunir la majorite des voix de tous les coproprietaires. Le role du conseil syndical : II assiste le syn- dic dans ses fonctions.11 peut saisir le syndic si une question lui parait impor- tante (panne d'ascenseur, violation du reglement inte- rieur). Le syndic dolt le consulter pour les ques- tions diverses concemant la gestion de la copropriete. Le conseil syndical par- ticipe egalement a la preparation de l'assem- blee generale annuelle. II donne aussi son avis sur les devis, marches et contra...

• 1. MUSSOLINI ANNONCE L'ÉTAT CORPORATIF (Discours prononcé à Rome le 14 novembre 1933 devant l'Assemblée Générale du Conseil National des...

  1. MUSSOLINI ANNONCE L'ÉTAT CORPORATIF (Discours prononcé à Rome le 14 novembre 1933 devant l'Assemblée Générale du Conseil National des Corporations) Lorsque par la création de la Milice, garde armée du Parti et de la Révolution, par la constitution du Grand Conseil, organe suprême de la Révolution, on frappa du .même coup la pratique et la théorie du libéralisme, on s'engagea définitivement dans la voie de la Révolution. 5 Aujourd'hui nous enterrons le libéralisme économique. La corporation j...

• CHIRAC, Jacques (né le 29 novembre 1932) Président de la République (depuis 1995) Enarque, auditeur puis conseiller à la Cour des Comptes, il poursuit, à côté d'une carrière administrative, une carrière politique.

  Alain Juppé à la tête de gouvernement. Une nouvelle cohabitation s’engage en juin 1997, tandis que la droite désorientée se déchire.

• MONTAIGNE, Michel Eyquem, seigneur de (28 février 1533-13 septembre 1592) Ecrivain En 1554, il est nommé conseiller à la cour des aides de Périgueux.

  été fait prisonnier, après la journée des Barricades . C’est le 13 septembre 1592 que Montaigne, âgé de cinquante-neuf ans, meurt en écoutant la messe. L’ œ uvre essentielle que sont les Essais commence d’être pour des générations et des générations d’hommes, dont les convictions ou les fois peuvent être extraordinairement différentes les unes des autres, un repère.

• CHIRAC, Jacques (né le 29 novembre 1932) Président de la République (depuis 1995) Enarque, auditeur puis conseiller à la Cour des Comptes, il poursuit, à côté d'une carrière administrative, une carrière politique.

  Alain Juppé à la tête de gouvernement. Une nouvelle cohabitation s’engage en juin 1997, tandis que la droite désorientée se déchire.

• CHIRAC, Jacques (né le 29 novembre 1932) Président de la République (depuis 1995) Enarque, auditeur puis conseiller à la Cour des Comptes, il poursuit, à côté d'une carrière administrative, une carrière politique.

• Que pensez-vous de cette affirmation d'ALAIN : Quand on conseille aux hommes de rechercher une vie moyenne, tranquille et assurée, on ne leur dit pas assez qu'il leur faudra aussi beaucoup de sagesse pour la supporter ?

  ses et des honneurs est facile en somme ; ce qui est proprement difficile, c'est, une fois qu'on les méprise bien, de ne pas trop s'ennuyer. L'ambitieux court toujours après quelque chose où il croit qu'il trouvera un bonheur rare ; mais son principal bonheur, c'est d'être bien occupé ; et même quand il est malheureux de quelque déception, il est encore heureux de son malheur. C'est qu'il y voit remède ; et le vrai remède, c'est qu'il y voie rem...

• Veuillez résoudre le cas pratique suivant : Vous êtes l'avocat conseil du concessionnaire d'une ligne d'auto­ bus d'une ville balnéaire...

  Veuillez résoudre le cas pratique suivant : Vous êtes l'avocat conseil du concessionnaire d'une ligne d'auto­ bus d'une ville balnéaire de 50 000 habitants. Jusqu'à présent, cette cité était dotée d'un service limité au centre ville et fonctionnait de la même façon été comme hiver. La concession avait été signée en 1995 pour quinze ans. Or, depuis trois ans, à la suite d'un important effort du syndicat d'initiative, la ville voit sa population quasiment doubler pendant la période estivale. Bien...

• COTY, René (20 mars 1882-22 novembre 1962) Président de la République (1954-1958) Avocat, René Coty commence sa carrière politique en 1907 en tant que conseiller d'arrondissement de la ville du Havre, où il est né.

• CE Ass. 30 oct. 1998, Sarran et Levacher (commentaire d'arrêt)

  La question s’est posée lorsque la loi était postérieure au traité. La jurisprudence administrative et judicaire ont admis la supériorité du traité même lorsque la loinationale est postérieure. Alors que la Cour de Cassation l’a admis dès 1975 (Arrêt Société Cafés Jacques Vabre), le Conseil d’État ne l’a fait qu’en 1989 avec l’arrêt Nicolo. CE Ass. 30 oct. 1998, Sarran et LevacherLe conseil d'État : toujours fidèle à la constitutionLa Constitution : texte suprême par rapport aux normes internati...

• DUPLESSIS-MORNAY, Philippe de Mornay, seigneur du Plessis-Marly, dit (1549-1623) Huguenot, ce juriste qui échappe au massacre de la Saint Barthélemy devient le conseiller de Henri de Navarre.

• «Titre», Sur le conseil de la Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes, je conteste l'engagement que j'ai pris auprès d'un des vos représentants de confier une somme de 10 000 F à la Financière Lyonnaise.

• De Gasperi Alcide , 1881-1954, né à Pieve Tesino (Trentin), homme politique italien, leader du parti démocrate-chrétien ; il fut président du Conseil de 1945 à 1953.

• PEDAGO_F QUELQUES CONSEILS POUR UNE UTILISATION PÉDAGOGIQUE Par : Marc Lextreyt (Professeur d'Histoire et Géographie) Enseignant la géographie, j'apprécie toujours les possibilités pédagogiques que nous offrent les technologies nouvelles.

  PEDAGO_F On aborde ainsi le menu Eurostats par lequel on perçoit la variété de notrecontinent. Ses contrastes, hérités de l'histoire, entre l'est et l'ouest, lenord et le sud, le centre et la périphérie sont mis en valeur grâce à descritères sociaux, démographiques, économiques ou culturels judicieusementchoisis. Observez par exemple les points communs et les différences entrel'Europe de langue germanique et l'Europe protestante, entre l'espérance de vieà la naissance et l'équipement en téléphon...

• Un écrivain contemporain nous invite à vivre dans le présent, car, selon lui, le passé ne nous apporte que le regret de ce qui n'est plus et l'avenir l'illusion ou l'angoisse de ce qui n'est pas encore. Que pensez-vous de ce conseil ? Partagez-vous le point de vue de l'auteur ?

• TERRAY, Joseph-Marie, dit l'abbé (1715-18 février 1778) Homme politique C'est grâce à un oncle médecin de la duchesse d'Orléans que Terray peut faire ses études à Paris et y acquérir, en 1736, une charge de conseiller-clerc au Parlement.

• Boileau conseillait en 1674: « Jamais de la nature il ne faut s'écarter. » En 1824, Hugo s'écrie à son tour : « La nature, donc, la nature et la vérité ! » Pensez-vous que le mot « nature » ait le même sens pour ces deux écrivains ?

• TERRAY, Joseph-Marie, dit l'abbé (1715-18 février 1778) Homme politique C'est grâce à un oncle médecin de la duchesse d'Orléans que Terray peut faire ses études à Paris et y acquérir, en 1736, une charge de conseiller-clerc au Parlement.

• Un des sentiments dont procède l'amour de la patrie est l'amour du village natal. Après avoir parlé de la commune aux enfants du cours moyen et à ceux du cours supérieur, vous insistez sur les motifs qui doivent nous faire aimer celle ou nous sommes nés. Vous indiquez comment doit se manifester cette affection. Vous terminez en rappelant l'exemple d'Eustache de Saint-Pierre, et en conseillant aux enfants de ne pas quitter plus tard, sans de graves raisons, le village natal

  rassés pour~ me répondre, et cependant il y a bien des ra:i~c,ns pour que vous l'aimiez plus que toute autre. C'est d'abord un sentitrient_naturel à l'homme que d'aimer le pays natal : le sauvage tient à sa hutte · comme un prince à son palais, et l'Esquimau, dont je vous parlais l'autre jour, vit heureux dans un trou en­ fumé, creusé dans la neige. Combien ê!c choses nous attachent à ce village l C'est la maison paternelle,...

• Seillière, Ernest-Antoine 1 PRÉSENTATION Seillière, Ernest-Antoine (1937- ), président du Conseil national du patronat français (CNPF) de 1997 à 1998, puis du Mouvement des entreprises de France (Medef) de 1998 à 2005.

• CHAVENGES, Jean Gaulart de (XIVe siècle) Clerc du diocèse de Troyes, conseiller au Parlement, il compose, entre 1345 et 1348, un poème qui doit comprendre environ 4 850 vers, intitulé Le Livre Royal ou Le Livre des Prophéties de Notre Dame.

• COMMENTAIRE DE L'ARRÊT ARCELOR

  méconnaissance est invoquée ont un équivalent dans l'ordre juridique communautaire, c'est à dire s'ils sont effectivement et efficacement protégés par le droitcommunautaire primaire tel qu'interprété par la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE), et d'autre part examiner si le décret est conforme à ceprincipe et dans la négative annuler le décret pour inconstitutionnalité seulement si un principe équivalent au principe constitutionnel invoqué par le requérant n'estpas identifié.Ainsi...

• Conseils de méthode 1. Sens de l'épreuve La dissertation est en général l'une des épreuves les plus importantes, sinon la...

  Conseils de méthode 1. Sens de l'épreuve La dissertation est en général l'une des épreuves les plus importantes, sinon la plus importante, aux examens et concours littéraires. Qu'il s'agisse en effet des dissertations portant sur un sujet général, sur un auteur et une œuvre ou de la dissertation de littérature comparée, force est de constater leur considérable coefficient. Il est tout à fait évident que la réussite à ces épreuves conditionne le résultat final. Pourquoi ont-elles cette prépondé­...

• Article 2 du décret du 27 novembre 1985, instituant le Conseilnational de l'alimentation: commentaire

  duction dans notre ali- mentation des edulcorants de synthese. La section alimen- tation du Conseil supe- rieur d'hygiene publi- que de France (CSHPF): Cette section est consult& sur les pro- jets de textes reglementaires. Elle dolt are consuhtee obli- gatoirement sur toute demande d'autorisation d'additifs, d'enzymes dans ('alimentation ou encore de materiaux (encres d'impres- sion, ustensiles...) ou pro- duits de nettoyage au contact des aliments par les industries agro-alimentaires. La Commis...

• ALCUIN (vers 730-804) Erudit devenu le conseiller très écouté de Charlemagne, suite à une entrevue célèbre (781) au cours de laquelle l'empereur, séduit par le charme, la piété et l'ampleur des connaissances d'Alcuin, et souhaitant se l'attacher, l'invite au Palais.

• CHIRAC, Jacques (né le 29 novembre 1932) Président de la République (depuis 1995) Enarque, auditeur puis conseiller à la Cour des Comptes, il poursuit, à côté d'une carrière administrative, une carrière politique.

• TURGOT, Anne Robert Jacques, baron de l'Aulne (10 mai 1727-20 mars 1781) Economiste, homme politique La théorie économique est la passion du jeune juriste qu'est Turgot, lorsqu'il est conseiller au parlement de Paris, en 1752, et maître des requêtes, l'année suivante.

• Raymond Poincaré par Pierre Miquel Agrégé d'histoire, docteur ès Lettres Ancien président de la République, plusieurs fois président du Conseil, Raymond Poincaré prend une ampleur nationale de 1911 à 1929.

  par Pierre Miquel Agrégé d'histoire, docteur ès Lettres

• les élections présidentielles 2012 (politique)

                  Carte de la circonscription administrative : Le département est une division administrative de la France, créée le 22 décembre 1789, à la fois collectivité locale décentralisée, déconcentrée et circonscription électorale. Les départements forment le second niveau de division territoriale de la République françaises après les régions administratives qui sont des regroupements de départements. La France est divisée en 101 départements, dont cinq sont situés en outre-mer. Vingt-si...