12 résultats pour "opac"
- opacité.
- La nébuleuse terroriste profite de l'opacité des circuits financiers mondiaux
- COMMENTAIRE D'ARRET : Conseil d'Etat, 3 juin 2009, OPAC du Rhône.
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COMMENTAIRE D'ARRET : Conseil d'Etat, 3 juin 2009, OPAC du Rhône
même si celui-ci ne montre pas de manière direct la différence entre contrat public et contrat privé, il rappel tous de même les pouvoirs du juge administratif ce quiconfirme cette idée de rappeler ses compétences.
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Le logement social (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)
• L'objet social des organismes d'HLM est la construction , l'aména gement, l'assainissement, la répar ation et la gestion d'habitations répondant à des caractéristiques techniques et de prix de revient réglementairement fixées, et destinées à des ménage s dont les ressources sont inférieures à des plafonds également fixés. LES OFFICES PUBLICS • Les offices publics d'HLM sont des é tablissements publics locaux créés sur l'initiative d'une commune , d...
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Peut-il exister un acte libre ?
Dans une perspective théologique si Dieu décide de tout, si celui-ci a tout prévu, alors comment pourrions nous êtreconsidérés comme agissant librement ? Selon Leibniz (discours de métaphysique § 13) un être omniscientconsidérant un être à un instant t pourrait déduire tout ce qui arrivera à cet être. C'est la limitation de l'entendement humain qui interdit aux hommes une telle déduction, le cours des choses n'est incertain que du pointde vue des hommes, pour Dieu le cours des...
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CAMUS Albert : sa vie et son oeuvre
1936-37, disent un émerveillement devant l'accord vécu avec une terre désirable, une révélation païenne et sen suelle dont l'œuvre ultérieure ne cessera de convoquer le souvenir ou de dire la nostalgie : cet « accord», ce « silence >> qui, du monde au jeune Camus, > qui « me donne raison>> (l'Été), se double d'une fascination pour le désert et pour 1 'île, ces deux espaces contraires pour tant réunis dans une même invitation faite à l'homme de joui...
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Expliquer et commenter cejugement de Michel Crouzet sur l'opacité
du personnage de M. Homais, dans un article de la Revue...
Expliquer et commenter cejugement de Michel Crouzet sur l'opacité du personnage de M. Homais, dans un article de la Revue d'Histoire littéraire de la France (1989, n° 6) intitulé« Ecce» Homais: « Homais n'est pas étudiable, pas cernable, pas définissable. Et c'est là sa définition ». • Faire référence à l'inversion des clichés critiques sur le personnage de M. Homais. Le personnage du pharmacien Bornais est, depuis la plaidoirie de Maître Sénart le qualifiant de rôle « le plus comique » parce qu...
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La transparence en droit des affaires
La transparence est réclamée à tous les niveaux, français comme européen. En effet, l’existence au niveau européen d’un registre du commerce et des sociétés (European Business Report) permet à tous d’avoir les informations concernant la création de sociétés. Les secrets qui sont cachés sont sanctionnés par le droit en fonction de leur rapport à la transparence établi par le droit. L’équilibre entre transparence et opacité répond à un impératif d’intérêt général. Il faut pouvoir équil...
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juin 1996 dans le monde (histoire chronologique)
relancer l'application des accords de Dayton. Dans son discours d'ouvertu re, Antonio Cassese, président du Tri bunal pénal international de La Haye, appelle la communauté internationale à faire pression sur la Serbie, la Croa tie et la République Srpska (l'entité serbe de Bosnie), pour que les crimi nels de guerre puissent être poursui vis, mais les participants gardent pour priorité l'organisation, dans les temps impartis, des élections prévues en...
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On entendait en bas un grondement immense, qui était la mer.
Il n'y avait jamais eusur ceplateau d'habitation humaine.C'estaubas delafalaise, dansdestrous deroche, que logeaient jadis,faute debois pour bâtirdescabanes, lesanciens habitants primitifs,quiavaient pourarme unefronde, pour chauffage lafiente deboeuf séchée, pourreligion l'idoleHeildebout dansuneclairière àDorchester, etpour industrie lapêche decefaux corail grisque lesgallois appelaient plin et les grecs isidis plocamos . L'enfant s'orientait dumieux qu'ilpouvait. Touteladestinée estuncarrefou...
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Les paradis fiscaux
nettoyer l'argent au sens propre du terme. Plus tard, dans les années 1920, une nouvelle génération de paradisfiscaux apparaît: des zones comme les Bahamas, la Suisse ou le Luxembourg commencent à développer deslégislations permettant notamment aux étrangers de venir déposer leurs capitaux pour échapper à l'impôt. Beaucoup de ces territoires, après la seconde guerre mondiale, appartiennent aux «oubliés du Plan Marshall». Pourfinancer leur développement, certains se spécialisent dans le...