1639 résultats pour "conseille"

• 1661 Institution du Conseil royal.

• Conseil suprême de guerre

• Quel rôle peut jouer le conseil de famille ?

  • Rôle dans l'adminis­ tration des biens : L'administration au jour le jour du patrimoine et des revenus de l'incapable revient au tuteur . Toute­ fois, c'est le conseil de famille qui, au vu de l'inventaire des biens dressé par le tuteur, fixe la somme allouée à l'entretien et l'éducation de l'incapable, l'administration de ses biens et éventuelle­ ment l'indemnisation du tuteur . Le conseil de famille fixe aussi le montant...

• Le Conseil d'Etat - 1799 (Histoire)

• Le Conseil de l'Europe - Institutions et Politique

  • Au départ, le nombre des organes du • Les ministres des Affaires étrangères Conseil de l'Europe se réduisait à deux : des États membres se réunissent le Comité des ministres et l'Assemblée une fois par an pour dresser un bilan consultative. Ces deux organes étaient de la coopération européenne et de assistés par le secrétariat général, l'actualité politique, et pour donner qui avait une fonction d'auxiliaire . l'impulsion politique nécessaire...

• Charte des Nations unies : le Conseil de sécurité.

• A quoi sert le conseil constitutionnel ?

• Conseil européen - relations internationales.

• Article de presse: Le conseil de l'euro

• Le conseil exécutif provisoire

  veau en charge des fonctions qui ont été les leurs au prin­ temps précédent. Pierre Henri Lebrun-Tondu et le mathéma­ ticien Gaspard Monge sont tous deux étroitement liés au mouvement girondin. Danton véritable chef du Gouvernement Le sixième membre du Conseil exécutif provisoire, Georges Jacques Danton, est issu d'un tout autre courant. Tribun populaire, fondateur du club des Cordeliers, il a été élu procureur adjoint de...

• conseil municipal (politique & socièté).

• Le programme du Conseil national de la Résistance

  -la sécurité de l'emploi, la réglementation des conditions d'embauchage et de licenciement, le rétablissement des déléguésd'atelier -l'élévation et la sécurité du niveau de vie des travailleurs de la terre par une politique de prix agricoles rémunérateursaméliorant et généralisant l'expérience de l'Office du blé, par une législation sociale accordant aux salariés agricoles les mêmesdroits qu'aux salariés de l'industrie, par un système d'assurance contre les calamités agricoles, par l'établis...

• A quel conseil des prud'hommes s'adresser

• Conseil économique et social (France) (politique & socièté).

• Le conseil constitutionnel, organe politique ou juridictionnel ?

  La dérive jurisprudentielle du conseil(b) nous amène à le voir comme un « gouvernement des juges »(a) a) « Le gouvernement des juges » Cela signifie qu'un juge peut se donner le droit d'écarter la loi. Le général de Gaule avait pour souci d'éviter ce qu'il considérait comme une dérive américaineaboutissant à cette forme de domination.Pour lui, «la seule cour suprême, c'est le peuple» . Le recours au Conseil était alors restreint dans sa conception initiale aux plus hautes autorités de l'État et...

• conseil régional (politique & socièté).

• conseil de révision.

• Quel est le rôle du Conseil d'Etat ?

  tratives en premier res­ sort. Il connaît des recours en cassation dirigés contre des décisions des juridic­ tions administratives ren­ dues en demier ressort. • Procédure : La re­ quête des parties doit contenir l'exposé sommaire des faits et moyens de droit, l'identité des parties et être accompagnée de la décision attaquée. La requête des parties doit être obligatoirement signée par un avocat au Conseil d'État Toutefois, d...

• conseil de famille.

• Conseil des Anciens

• Conseil nordique - relations internationales.

• Qu'est-ce que le conseil général ?

  général pour la moitié de ses membres. • Pouvoirs : Le conseil général règle par ses déli­ bérations les affaires du département. Il a le pou­ voir de voter le budget du département. de créer des emplois de fonctionnaires et de gérer et décider du sort des biens du départe­ ment. C'est lui qui crée, fait construire et entretient les collèges, qui organise et finance les transports pu­ blics en dehors des péri- mètres urbains,...

• 220569 Conseils à l'occupé.

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• Le Conseil Constitutionnel n'est-il toujours que le chien de garde de l’exécutif ?

• Conseil de guerre du Pacifique

• La Rochefoucauld : On ne donne rien si libéralement que ses conseils

  DE C 0 M P 0 S I T 1 0 N S F R A N ÇA l S E S 205 avant de sauver un enfant tomb(, dans la Seine, que de lui débiter une longue harangue ; Ayant tout dit, il mit l'enfant_à bord. Et je me disais que les renards et les pédants ne man­ quent pas autour de nous, sans compter ceux qui nous donnent des conseils intérrssés, ou propres à nous con­ duire à notre perte. Mais cc sont surtout les premiers que La Rochefoucauld ayait en vue. Le...

• CONSEILS POUR LA DISSERTATION ET LE COMMENTAIRE DE TEXTE

  les sujets. L'on choisira son sujet en fonction non seulement des connaissances que l'on possède à son propos, mais encore de l'intérêt qu'il éveille. Une fois que l'on a arrêté son choix, il faut se mettre à réfléchir sur les termes et la formulation du sujet. On peut ainsi commencer à noter les idées qui naissent de l'analyse du ou des concepts de l'énoncé. L'on ne doit pas se croire dispensé de cette analyse sous prétexte qu...

• CONSEIL D'ORIENTATION

• Le futur duc de Sully entre au Conseil des Finances

  En septembre, Sully décide d'employer les grands moyens : il dépêche à travers le royau­ me cinq commissaires chargés de renflouer coûte que coûte les caisses de l'État . La métho­ de , plutôt brutale , est inhabi­ tuelle : ses envoyés harcèlent les gestionnaires locaux, tréso­ riers de France et généraux des finances à la tête des vingt et une circonscriptions bapti­ sées « généralités ». Sans s'em­ barrasser des scrupules de ses...

• Conseils de jardinage

• Candidature au poste de conseiller en relations humaines.

• Candidature à un poste de conseiller d'insertion et de probation.

• Vendeur-conseil habitat - Qualification (Lettre de motivation)

• CONSEILS DE MÉTHODE

  CONSEILS PRATIQUES constituera la liste que le candidat présentera éventuellement au rattra­ page. Elle n'est donc pas à négliger en cours d'année: le temps de travail et de réflexion que vous y aurez consacré vous servira dès l'écrit et, sur­ tout, vous fera économiser un temps précieux et un stress inutile si vous passez l'oral. L'ÉPREUVE DE PHILOSOPHIE AUX BACCALAURÉATS STT, STI, STL, SMS et F11 Il s'agit d'une épreuve écrite d'une durée de q...

• CONSEILS MÉTHODOLOGIQUES

  — il s'agit tout d'abord de découvrir le problème jugé important : ce choix sera déjà significatif de votre lucidité, — en le faisant, tenez compte de vos connaissances mais faites preuve de sincérité. L'idée discutée doit, autantque possible, vous intéresser. — commencez par délimiter, définir exactement le passage choisi. Replacez l'idée qu'il exprime dans son contextehistorique, social, voire philosophique (au sens le plus simple du terme), — discutez ensuite, mais seulement ensuite. Cela ne...

• CONSEILS METHODOLOGIQUES : la dissertation philosophique.

• Médecin-conseil - Spontanée (Lettre de motivation)

• Conseil de la République (politique & socièté).

• LE fONC1110NNEMB4J DU CONSEIL MUNICIPAL Le conseil municipal doit se réunir obligatoirement au moins une fois par trimestre (CGCT, art....

  LE fONC1110NNEMB4J DU CONSEIL MUNICIPAL Le conseil municipal doit se réunir obligatoirement au moins une fois par trimestre (CGCT, art. L. 2121-7), mais le maire peut le réunir à chaque fois qu' il le juge utile. Il La convocation du conseil municipal Q Le maire, seul, a le pouvoir de convoquer le conseil municipal : - la convocation est adressée trois jours francs au moins avant celui de la réunion (dans les communes de moins de 3 500 habitants), mais « le délai peut être abrégé par le maire,...

• Le président de la République et le Président du Conseil sous la IIIème et IV ème République.

• LETTRE-TYPE: REQUETE DEVANT LE CONSEIL DES PRUD'HOMMES

• Lettre à un vétérinaire pour un conseil d'achat

• Candidature à un poste de conseiller d'orientation.

• Candidature au poste de conseiller fiscal.

• Candidature à un poste de conseiller financier.

• Conseil d'Etat Assemblée 28 Mai 1954 - COMMENTAIRE ARRÊT BAREL

  service. Dans ce dernier cas, la liberté d'expression est reconnue aux fonctionnaires sousréserve que son usage ne soit ni excessif, ni insultant à l'égard des pouvoirs publics et de lahiérarchie administrative.Or lorsque l'arrêt en l'espèce énonce « il appartient au secrétaire d'Etat, chargé par les textes précités d'arrêter la liste des candidats admis à concourir, d'apprécier,dans l'intérêt du service, si les candidats présentent les garanties requises pour l'exercice des fonctions auxquelles...

• Arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 6 avril 2007 (commentaire)

  Ainsi, il commence par la classique exception textuelle : « sauf si un texte en dispose autrement, elles doivent en principe conclure avec un opérateur (…) un contratde délégation de service public ou (…) un marché public de service ». En l'espèce, au vu des circonstances, aucun texte ne prévoit une telle dérogation. Le Conseil d'Etat poursuit en précisant que l'habilitation contractuelle à gérer un service public peut aussi être écartée « si eu égard à la nature de l'activité en cause etaux con...

• Quel est le Conseil de Prud’hommes territorialement compétent ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• Demande de stage de conseiller agricole.

• Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2004, Département de la Vendée

  L'intérêt de cette décision se voit renforcé par la prise en considération croissante par le juge administratif des exigences du marché mais qui ne doiventpas non plus nuire pour autant aux conditions d'exploitation du service public. Par conséquent, la conciliation de l'intérêt général et de l'initiative privéen'interdit pas d'accorder des facilités d'exploitation au service public. La différence réside dans le mode opératoire de l'administration et de l'appréciationdu juge. Autrefois, la seule...