338 résultats pour "exception"
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Espagne.
1,5 million en 2006, Marocains, Roumains). L’Espagne est divisée en 50 provinces. Celles-ci sont réunies en 17 communautés autonomes : Andalousie, Aragon, Asturies, Baléares, Pays Basque, Canaries, Cantabrie,Castille-La Manche, Castille et León, Catalogne, Estrémadure, Galice, La Rioja, Madrid, Murcie, Navarre et Valence. Trois d’entre elles bénéficient d’un statut de « grandeautonomie » : la Catalogne, la Galice et le Pays Basque. Les quatre régions les plus peuplées, en 2007, étaient l’Andalou...
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reproducteur, appareil - Anatomie.
sexuée, reproduction). 3.2 Spermatogenèse et ovogenèse La production de spermatozoïdes (spermatogenèse) et d’ovules (ovogenèse), respectivement dans les organes reproducteurs mâle et femelle débute au moment de lamaturité sexuelle (appelée puberté chez l’espèce humaine). Chez l’homme, elle se fait en continu et pendant toute la vie, tandis que chez la femme, un seul ovule estproduit par cycle ; la production se fait à partir d’un stock défini de cellules et cesse à la ménopause. La spermatogenè...
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mammifères (faune & Flore).
La plupart des petits des mammifères ne sont pas suffisamment développés pour mener une existence indépendante juste après la naissance. Ils doivent être l’objet desoins attentifs au moins pendant une partie de leur enfance. L’allongement de cette période de dépendance, très important chez les primates, permet de prolongerl’apprentissage des jeunes et a favorisé, au cours de l’évolution, l’apparition de comportements de plus en plus complexes. 4 VIE SOCIALE Les mammifères ont des organisations...
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Hassan II, le roi qui a conjugué absolutisme et ouverture
Premier complot Devenu juriste, Moulay Hassan conseille son père. Il participe à la rédaction du discours du Trône de 1952, considéré commela charte du nationalisme marocain. L'épreuve de force est engagée entre le palais et la résidence générale. Celle-ci encourage lesintrigues du glaoui, pacha de Marrakech, à la tête des conjurés, qui proclament sultan un fantoche, Mohammed Ben Arafa.Mohammed V refuse l'ultimatum du général Guillaume le sommant d'abdiquer. Le 20 août 1953, il est arrêté ave...
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roman noir français - littérature.
noire » qui, à sa création en 1945, accueille principalement des auteurs américains — avec toutefois quelques belles exceptions, puisque Serge Arcouët y signe la Mort et l’Ange (1948), sous le pseudonyme de Terry G. Stewart. Parmi la pléthore de romans noirs publiés durant cette période, il faut également citer Ainsi soit-il (1948) de Maurice Raphael (pseudonyme d’Ange Bastiani), et le Bon Dieu s’en fout (1948) d’André Héléna. 7 LES TRUANDS DES ANNÉES CINQUANTE Exception faite des roman...
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écosystème (faune & Flore).
trophique ; les pucerons le deuxième niveau et les coccinelles le troisième niveau. Une faible proportion de l'énergie fixée par les végétaux et de la matière organique qu'ils ont produite se retrouve tout le long de la chaîne alimentaire. Une grande partieest perdue en cours de route. Les matières animales et végétales qui n'entrent pas dans les chaînes alimentaires des herbivores, comme les feuilles mortes, les brindilles, les troncs d'arbre morts ou lescadavres d'animaux, entrent dans les cha...
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Amérique centrale.
nombreux reptiles, comme le boa constricteur. Les perroquets, le quetzal et les toucans sont communs et il existe de nombreuses espèces de poissons ; des requinsfréquentent les eaux du lac de Nicaragua. 2.7 Ressources minérales Les minéraux de l’Amérique centrale attirèrent très tôt les colons européens. Il existe des gisements d’or et d’argent au Honduras et dans les régions montagneuses duNicaragua. En outre, le Honduras compte de nombreux gisements de plomb, de zinc, de cuivre et de minerai...
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insectes.
oiseaux et les chauves-souris, les seuls animaux pourvus d’ailes et capables de pratiquer un vol véritable. La vitesse du vol est variable : 9 km/h seulement chez l’abeille,mais 20 km/h chez le criquet migrateur. Le monarque, un papillon américain, est le champion des grands déplacements. Il passe l’été dans le sud du Canada et descend enhiver jusqu’au Mexique ( voir Migration animale). 2.3 Abdomen L’abdomen possède généralement onze segments, mais, chez certains insectes, ils sont au nombre...
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Inuit.
VII HOUSING, TRANSPORTATION, AND CLOTHING Inuit homes are of two kinds: walrus or sealskin tents for summer and huts or houses for winter. Winter houses are usually made of stone, with a driftwood orwhalebone frame, chinked and covered with moss or sod. The entrance is a long, narrow passage just high enough to admit a person crawling on hands and knees.During long journeys some Canadian Inuit build igloos, winter houses of snow blocks piled in a dome shape (the term igloo comes from the I...
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Woman Suffrage - U.
form the National American Woman Suffrage Association. For many years thereafter the association worked to advance women’s rights on both the state and federallevels. Besides Stone, Anthony, and Stanton, leaders and supporters of the association included the noted American feminists Harriet Beecher Stowe, Julia Ward Howe,Clara Barton, Jane Addams, and Carrie Chapman Catt. Largely as a result of agitation by the association, suffrage was granted in the states of Colorado (1893), Utahand Idaho (18...
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Égypte ancienne, art de l' - peinture.
Sous la III e dynastie, l’architecte Imhotep édifie la nécropole du souverain Djoser (régnant vers 2630-2611 av. J.-C.), le plus grand ensemble architectural de l’époque, sur le site de Saqqarah, non loin de Memphis. Ce complexe funéraire comporte une grande pyramide à degrés — bâtie sur d’anciennes galeries funéraires souterraines et surélevée à plusieurs reprises — et un groupe de chapelles et d'édifices associés. Haute de 60 m, la grande pyramide, dans laquelle est conservée la dépouille d...
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Égypte ancienne, art de l' - sculpture.
Sous la III e dynastie, l’architecte Imhotep édifie la nécropole du souverain Djoser (régnant vers 2630-2611 av. J.-C.), le plus grand ensemble architectural de l’époque, sur le site de Saqqarah, non loin de Memphis. Ce complexe funéraire comporte une grande pyramide à degrés — bâtie sur d’anciennes galeries funéraires souterraines et surélevée à plusieurs reprises — et un groupe de chapelles et d'édifices associés. Haute de 60 m, la grande pyramide, dans laquelle est conservée la dépouille d...
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Slovenia - country.
Democratic Party of Slovenia, the Christian Democratic Party, United List, the Slovenian National Party, the Democratic Party of Slovenia, and Greens of Slovenia. Slovenia has eight trial courts, four appellate courts, and a Supreme Court. The Assembly appoints all judges, including the justices of the Supreme Court. Slovenia hasan extensive network of social service programs sponsored by the government, including low-cost medical coverage and retirement pensions. Slovenia had an army of 6,550 a...
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Herman Melville
I
INTRODUCTION
Herman Melville
These lines (recited by an actor) begin the novel Moby Dick (1851), by Herman Melville.
short novel Billy Budd in manuscript form. Melville’s death in New York City on September 28, 1891, went virtually unnoticed. None of his books was still in print. VI MELVILLE’S EARLY WORKS With the exception of Mardi , all of Melville’s early books are narratives of maritime adventure based upon his own experiences and on his wide reading. Although London publisher John Murray accepted Typee for his Home and Colonial Library as a strictly factual account of South Seas travel, he was lar...
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Pays longtemps féodal, et toujours demeuré indépendant, le
Japon ne s'ouvrit au monde qu'avec l'ère Meiji, à partir de 1868.
mouvements de l'écorce terrestre. Les plaines, qui sont presque toujours périphériques et souvent recouvertes de limons d'origine volcanique, sont rares (moins d'un cinquième de la superficie totale), à l'exception de celles du Kantō (dans laquelle se trouve T ōky ō), de Niigata (sur la mer du Japon), de N ōbi (où se situe Nagoya) ou de Ishikari (plaine de Sapporo). Ces zones basses se raccordent aux hauteurs par des cônes d'alluvion qui constituent des reliefs de collines ou de terrasses. Compl...
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Circonscrite par l'immensité du désert, l'Égypte utile se réduit
à la vallée du Nil, étroit ruban courant du Soudan à la
Méditerranée, siège dès la plus haute Antiquité de brillantes
civilisations.
Les conditions climatiques. À l'exception d'un étroit liseré littoral au nord, qui reçoit de 100 à 200 mm de pluies par an, toute l'Égypte est soumise à une aridité extrême. Le Caire ne reçoit que 26 mm de pluies par an et Assiout 2 mm ! L'aridité est accentuée par les fortes chaleurs qui s'accroissent vers le sud. La moyenne des températures annuelles est de 25,8 oC à Assouan, où elle est en janvier de 15 oC et en juillet de 33,2 oC; les records absolus de chaleur sont enregistrés au printe...
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Aegean Civilization .
warlike. The styles are also more formal and geometric than those of earlier examples, anticipating the art of classical Greece. A typical Mycenaean city had, at its center, the fortress palace of the king. The cities were fortified with massive structures of unevenly cut stones, known as Cyclopeanwalls. The Linear B tablets from this time include names of Greek gods, such as Zeus, and contain detailed records of royal possessions. The gold masks, weapons, andjewelry found by Schliemann at the r...
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Aegean Civilization - USA History.
warlike. The styles are also more formal and geometric than those of earlier examples, anticipating the art of classical Greece. A typical Mycenaean city had, at its center, the fortress palace of the king. The cities were fortified with massive structures of unevenly cut stones, known as Cyclopeanwalls. The Linear B tablets from this time include names of Greek gods, such as Zeus, and contain detailed records of royal possessions. The gold masks, weapons, andjewelry found by Schliemann at the r...
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Excerpt from Martin Chuzzlewit - anthology.
But there is one other piece of evidence, bearing immediate reference to their close connextion with this memorable event in English History, which must carryconviction, even to a mind (if such a mind there be) remaining unconvinced by these presumptive proofs. There was, within a few years, in the possession of a highly respectable and in every way credible and unimpeachable member of the Chuzzlewit Family (for hisbitterest enemy never dared to hint at his being otherwise than a wealthy man...
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Rhythm-and-Blues Music
I
INTRODUCTION
Tina Turner
American singer Tina Turner began performing rhythm-and-blues music in a band led by her former husband, Ike Turner,
in the 1960s.
thousands of black Americans migrated from the rural South to Midwest, Northeast, and West Coast cities. In popular music, new styles were created to meet thechanging tastes of this demographic group, leading to the development of the urbane sounds of R&B. The profound sociological changes of the World War II period were accompanied by two significant technological developments: the invention of the electric guitar in thelate 1930s and the discovery of the German-invented tape recorder by the mu...
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Map - Geography.
Often only southeast slopes are hachured or shaded, giving somewhat the effect of a bird's-eye view of the area illuminated by light from the northwest. Shadings orcarefully drawn hachures, neither of which give elevations, are more easily interpreted than contour lines and are sometimes used in conjunction with them for greaterclarity. IV MAP PROJECTIONS For the representation of the entire surface of the earth without any kind of distortion, a map must have a spherical surface; a map of this...
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Chili
disqualifiées : nous comprenons que. la pièce institue le point de vue adverse, celui de la famille, comme la normeéthique intratextuelle. Nous avons d'un côté les méchants qui sont les« dévots « (v. 146), de l'autre les gens de bien. Orgon les accusera bientôt de libertinage (v. 314), alors qu'ils nesont que le parti de l'honnêteté (v. 81). 3. La dénonciation énergique et appuyée de l'hypocrisie (v. 70, 103-116, 121-140) présuppose la sincérité de laservante. En revanche, elle en dit bien plus...
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Bat - biology.
tomb bat has rather small ears. The shapes of bat ears are extremely varied. The wide ears of the Australian false vampire bat meet above the head and are fused.Many bats are able to turn their ears in the direction of faint noises. Bat hearing and its use in echolocation are highly developed. Some bats have large, conspicuous eyes, while others may have small beady eyes. This variation suggests that vision plays different roles in the lives of various species.Despite the familiar expression, 'b...
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Reconstruction (U.
Instead, Congress began a lengthy debate over Reconstruction policy. The program eventually enacted resulted from a series of compromises among Republicanfactions; the Radicals were never powerful enough to gain everything they sought. Still, fueled by anger at the president's refusal to compromise and at the appearanceof former Confederates returning to power throughout the South, members of Congress moved increasingly toward the Radicals. The key Reconstruction measuresenacted aimed to produce...
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Money.
A Early Monetary Regulations In the American colonies, coins of almost every European country circulated, with the Spanish dollar predominating. Because of the scarcity of coins, the colonists alsoused various primitive mediums of exchange, such as bullets, tobacco, and animal skins. Many of the colonies issued paper money that circulated at varying rates ofdiscount. The first unified currency consisted of the notes issued by the Continental Congress to finance the American Revolution. These no...
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Amérique du Nord.
2.4 Climat Bien que les climats de l’Amérique du Nord soient extrêmement variés, on peut définir cinq principales régions climatiques. Les deux tiers septentrionaux du Canada et del’Alaska, ainsi que le Groenland, sont caractérisés par des climats arctiques et subarctiques, où la rigueur des longs hivers sombres alterne avec la douceur des courts étés.Ces régions, aux pluies relativement rares, sont recouvertes de neige et de glace pendant une grande partie de l’année. Une deuxième région clima...
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Amérique du Nord.
2.4 Climat Bien que les climats de l’Amérique du Nord soient extrêmement variés, on peut définir cinq principales régions climatiques. Les deux tiers septentrionaux du Canada et del’Alaska, ainsi que le Groenland, sont caractérisés par des climats arctiques et subarctiques, où la rigueur des longs hivers sombres alterne avec la douceur des courts étés.Ces régions, aux pluies relativement rares, sont recouvertes de neige et de glace pendant une grande partie de l’année. Une deuxième région clima...
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Gothic Art and Architecture
I
INTRODUCTION
Notre Dame Cathedral, Paris
Notre Dame Cathedral, in Paris, was begun in 1163 and completed for the most part in 1250.
and by external arches, called flying buttresses. Consequently, the thick walls of Romanesque architecture could be largely replaced by thinner walls with glass windows,and the interiors could reach unprecedented heights. A revolution in building techniques thus occurred. With the Gothic vault, a ground plan could take on a variety of shapes. The general plan of the cathedrals, however, consisting of a long three-aisled nave interceptedby a transept and followed by a shorter choir and sanctuary,...
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Arctic - Geography.
The Arctic is not a frozen desert devoid of life on land or sea, even during the cold, dark winter months. Spring brings a phenomenal resurgence of plant and animal life.Low temperatures are not always the critical element—moisture, the type of soil, and available solar energy are also extremely important. Some animals adapt well toArctic conditions; for instance, a number of species of mammals and birds carry additional insulation, such as fat, in cold months. Arctic summers with extended dayli...
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Airplane.
For example, the Anglo-French Concorde, a commercial supersonic aircraft, was generally limited to over-water routes, or to those over sparsely populated regions ofthe world. This limitation impacted the commercial viability of the Concorde, which ended its regular passenger service in October 2003. Designers today believe theycan help lessen the impact of sonic booms created by supersonic airliners but probably cannot eliminate them. One of the most difficult practical barriers to supersonic fl...
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Ice Hockey.
Each period begins with a face-off at the blue dot at center ice. During the face-off one player from each team lines up at the dot with the stick blade on the ice. After the referee drops the puck, the two players attempt to gain possession of it. Quick hands and strength are essential qualities for players participating in the face-off. Once the puck is dropped, it is in play until an official’s whistle stops it, a goal is scored, or time expires. The team on offense tries to move the puck f...
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Nunavut - Canadian History.
The Arctic Lands is a complex geological area that is centered on the Arctic Ocean. It includes coastal plains, plateaus, and mountains. Coastal plains and plateaus arefound in the western Northwest Territories section of the Arctic Lands, such as on Victoria Island, which is mostly a large, flat plateau. In striking contrast to theserelatively gentle landscapes, the eastern Nunavut section of the Arctic Lands is dominated by a jagged chain of ice-covered mountains. The mountains on EllesmereIsl...
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South America - Geography.
South America is dominated by relatively warm climatic regimes. Spanning nearly the entire continent along the equator is a belt of humid tropical climate that grades tothe north and south into broad zones where the length of the rainy season and the amount of rainfall diminish. These zones have wet summers and dry winters and aresubject to prolonged droughts. Droughts are a particularly serious problem in northeastern Brazil and along the northern coast of Venezuela and Colombia. The areas ofra...
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Argentina - country.
Patagonia lies in the rain shadow of the Andes and so receives little moisture. As a result it is used primarily for grazing sheep, although some crops are grown on smallfarms in irrigated valleys. Several major oil fields also are in Patagonia. At the southern tip of Patagonia is Tierra del Fuego, a large mountainous island shared byArgentina and Chile. B Rivers and Lakes Most of Argentina’s rivers empty into the Atlantic Ocean. Three rivers—the Paraná, Paraguay, and Uruguay—flow generally sou...
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Virginia (state) - geography.
C Coastline Virginia’s coastline, for both the mainland and the Eastern Shore counties, is 180 km (112 mi) long. The state’s tidal shoreline measures 5,335 km (3,315 mi), includingall bays, inlets, tidal estuaries, and other indentations. Major indentations include Chesapeake Bay; Hampton Roads, the excellent natural harbor on which are locatedNewport News, Norfolk, and Portsmouth; and the wide tidal estuaries of the lower Potomac, James, Rappahannock, and York rivers. Cape Henry, in the southe...
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Virginia (state) - USA History.
C Coastline Virginia’s coastline, for both the mainland and the Eastern Shore counties, is 180 km (112 mi) long. The state’s tidal shoreline measures 5,335 km (3,315 mi), includingall bays, inlets, tidal estuaries, and other indentations. Major indentations include Chesapeake Bay; Hampton Roads, the excellent natural harbor on which are locatedNewport News, Norfolk, and Portsmouth; and the wide tidal estuaries of the lower Potomac, James, Rappahannock, and York rivers. Cape Henry, in the southe...
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United States Government.
Article II establishes an executive department headed by a president and vice president. The article further describes the powers of the offices, the manner of election,and the qualifications for office. Of special significance is the president’s constitutional role as commander of the nation’s armed forces, which assures civilian controlover the military. Because the president is the head of the armed forces and only Congress can declare war, the authority of the military is diffused and its po...
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INTRODUCTION
Que représente la lecture pour ceux qui l'aiment ? Si l'on excepte les cas très particuliers
qui font de...
INTRODUCTION Que représente la lecture pour ceux qui l'aiment ? Si l'on excepte les cas très particuliers qui font de l'oeuvre littéraire un objet d'étude, il semble que, le plus souvent, on ouvre un livre pour y trouver un « divertissement ». Cette plongée à l'intérieur de la pensée d'un écrivain ne suppose-t-elle pas que l'on se dérobera pendant quelques heures à soimême? Ainsi, l'attitude du lecteur est faite essentiellement de passivité, voire d'abandon à autrui. Une telle conception du rôle...
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En 1984, la vie de cet archipel, devenu indépendant de la France en 1975 - à l'exception de Mayotte, une...
En 1984, la vie de cet archipel, devenu indépendant de la France en 1975 - à l'exception de Mayotte, une des quatre îles -, s'est caractérisée à la fois par l'immobilisme et le changement. Immobilisme économique: les exportations de vanille, girofle, ylang-ylang ne couvrent que 46% des importations ; le coût des denrées alimentaires s'est accru par la spéculation. Immobilisme social d'un islam archaïque. Immobilisme politique: Ahmed Abdallah, réélu en octobre 1984 avec 99,4% des voix, a continué...
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Les héros
tragiques
1 - HÉROS, HÉROÏSME
• Fiche d'identité
Qu'est-ce qu'un «héros»? Un être d'exception, une sorte de sur...
Les héros tragiques 1 - HÉROS, HÉROÏSME • Fiche d'identité Qu'est-ce qu'un «héros»? Un être d'exception, une sorte de sur homme. À quel titre? Le premier sens du mot en fait un «demi dieu», tel Héraclès (Hercule), fils de Zeus et d'une mortelle; tel Achille, né de la déesse Thétys, fille de l'Océan, et d'un mortel; tel Énée, né d'Aphrodite (ou Vénus, déesse de l'amour) et du prince troyen Anchise. En...
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- Explication de texte, MILL - l'utilitarisme : Dire toujours la vérité est-il un devoir ?
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Bermudes 1999-2000
Baisse du tourisme
À l'exception des visites d'escale dans le cadre de croisières, le tourisme a diminué en...
Bermudes 1999-2000 Baisse du tourisme À l'exception des visites d'escale dans le cadre de croisières, le tourisme a diminué en 1999 dans ce territoire dépendant du Royaume-Uni, qui vit aussi des services...
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Luxembourg (1986-1987)
Au Luxembourg, l'année 1986 a été très bonne, si l'on excepte la sidérurgie,
point faible de cet État...
Luxembourg (1986-1987) Au Luxembourg, l'année 1986 a été très bonne, si l'on excepte la sidérurgie, point faible de cet État exceptionnel où le chômage ne dépasse pas 1,5% de la population active, et où la progression du niveau de vie n'a pas empêché de juguler l'inflation. Le renforcement de la fonction financière du grand-duché s'est confirmé, avec notamment l'implantation de la principale banque commerciale japonaise. Les soucis sont plutôt venus du voisin français, avec les dossiers du nucl...
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Somalie (1982-1983)
À l'exception de la partie nord qui fut colonisée par les Anglais, cette
ancienne colonie italienne est l'un...
Somalie (1982-1983) À l'exception de la partie nord qui fut colonisée par les Anglais, cette ancienne colonie italienne est l'un des rares États d'Afrique à avoir une aussi forte unité ethnique: les tribus somalis parlent en effet la même langue, le somali, ont la même religion, l'islam, et à peu près le même mode de vie, l'élevage semi-nomade dans un milieu steppique. Mais ce peuple somali, soumis à plusieurs colonisations, se trouve partagé aujourd'hui entre plusieurs États, depuis le nord du...
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Reus excipiendo fit actor
Le défendeur en excipant (par voie d'exception) devient deman-
deur
Cette règle, encore en vigueur d'un...
Reus excipiendo fit actor Le défendeur en excipant (par voie d'exception) devient deman- deur Cette règle, encore en vigueur d'un point de vue juridique, dérive du Digeste (Ulpien, 44, 1, 1 : Reus in exceptione actor est; la charge de la preuve et des démonstrations (cf. n. 978) incombe au demandeur,...
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L'archipel des Comores, colonie française, est devenu indépendant en 1975, à l'exception d'une des
quatre îles, Mayotte, dont la population...
L'archipel des Comores, colonie française, est devenu indépendant en 1975, à l'exception d'une des quatre îles, Mayotte, dont la population a voulu rester française par un référendum, d'ailleurs contesté par l'OUA. En 1976, un vote des Nations unies a condamné cette sécession. La majorité de la population (musulmane) des Comores parle swahili, comme en Tanzanie, car elle descend d'anciens esclaves africains ou de commerçants féodaux arabes. De vives tensions existent entre ces deux...
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Ghana 1992-1993
Le Ghana, sous régime d'exception depuis 1982, est entré le 7 janvier 1993 dans
sa IVe République avec...
Ghana 1992-1993 Le Ghana, sous régime d'exception depuis 1982, est entré le 7 janvier 1993 dans sa IVe République avec l'investiture officielle du président élu, Jerry Rawlings, capitaine d'aviation de 45 ans désormais à la retraite. Soutenu par trois des partis légalisés en vertu de la Constitution adoptée le 28 avril 1992, celui-ci s'est succédé à lui-même en obtenant 58,3% des suffrages exprimés pour une participation de 48,3% - au premier tour de l'élection présidentielle, le 3 novembre 199...
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Cap-Vert 2001-2002
Manne des bailleurs de fonds
La rafraîchissante exception démocratique capverdienne s'est globalement confirmée au premier
semestre 2002. La...
Cap-Vert 2001-2002 Manne des bailleurs de fonds La rafraîchissante exception démocratique capverdienne s'est globalement confirmée au premier semestre 2002. La très courte victoire du socialiste Pedro Pires, lors du second tour de l'élection présidentielle (11-25 février 2001) - il n'a été élu qu'avec 12 voix d'avance sur son principal challenger, le libéral Carlos Veiga -, n'a pas fondamentalement menacé les équilibres institutionnels. Les négociations financières avec les bailleurs de fonds i...
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Faut-il chercher à tout démontrer ?
encore l'avis est juste, c'est-à-dire critère de vérité. Pour cela, il faut chercher à savoir, dece implique une action pour trouver. Chercher c'est se mettre en chemin vers quelque chose, plusprécisément vers le résultat, afin d'atteindre la vérité. Ceci nécessite un raisonnement déductifet logique qui implique donc la faculté de la raison : il faut démontrer.Si la démonstration est une étape obligatoire dans l'établissement de la vérité alors commentcomprendre que des évènements ou des exis...
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Commentaire de l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 9 septembre 2008 (droit)
simple affirmation de la première instance « équivalent à un défaut de motifs », qu'elle a violé la loi en ne respectant par l'article 6 de la CEDH et qu'elle est privée demotifs.La sanction des juges de la Chambre criminelle semble donc sévère mais néanmoins juste. En effet, la condition de l'article 111-5 selon laquelle le juge est compétentpour apprécier la légalité d'un acte administratif uniquement si de ce contrôle dépend l'issue du procès s'avère essentielle afin de garantir le principe d...