220 résultats pour "décrété"

• Article de presse: Munich

  série de médiations qui tendent à l'apaisement, pour éviter à son pays d'être entraîné dans l'aventure allemande. La crise entre dans une nouvelle phase avec le congrès du parti nazi, à Nuremberg, le 12 septembre. A la suite d'une missiondu Britannique lord Runciman, en août, le président Bénès a été contraint d'accepter les revendications d'Henlein, assurantl'autonomie aux Sudètes. Mais à Nuremberg Hitler pousse son avantage : l'autonomie des Sudètes ne suffit plus il faut leuraccorder l'au...

• Révolution française

• Cours de droit Constitutionnel

• Peut-On Tout Dire, Tout Montrer Au Cinéma ?

• Boris Nikolaïevitch, l'imprévisible

  même qu'il n'est pas un "ascète". Fort ou faible ? Fort, assurément, courageux en tout cas. Banni par l'appareil du parti en 1987, ilrepart à l'attaque, est élu député de l'URSS en 1989 et crée un groupe parlementaire d'opposition. En juin 1991, il triomphe auxpremières élections pluralistes pour la présidence de la Fédération de Russie, battant à plates coutures le candidat soutenu par M.Gorbatchev. "J'ai décroché mieux qu'un bureau : la Russie tout entière !", confiera-t-il alors à son entoura...

• droit administratif

• Gm

• correction DROIT DES AFFAIRES

  quand les commerçants font faillite en tout cas c'est le moyen-âge le droit commercial arrosez tu ces 3 caractéristiques que l'on retrouve encore aujourd'hui caractéristiques qui sont fondamentales qui définissent le droit des affaires à savoir un droit international un droit simple et rapide un droit rigoureux adroit rigoureux qui protège les créances d'accord et non de peur pas moi que jusqu'au 16e dix-septième siècle ce sont les commerçants qui élaborent leurs propres règles et puis à par...

• L'oeuvre et la vie de MOLIERE

  « Honnête Homme » au XVIIe siècle « Un honnête homme » doit avant tout plaire au Prince et aux Grands : à partir du moment où, dès le début de son règne, Louis XIV concentre tousles pouvoirs à Versailles, il oblige la noblesse à y séjourner pour obtenir des postes, maintenir ses avantages, participer si peu que ce soit auxaffaires : l'obligation de plaire devient une contrainte permanente et engendre des conduites qui n'ont plus de l'honnêteté que l'apparence. Lasociété de cour est dès lors fond...

• Droit commercial

• Cours d'institutions juridictionelle

• Cours d"introduction en droit

• Cours de Droit privé

  2  TRONCHET,  PORTALIS,  MALLEVILLE,  BIGOT DE PREMENEU. Le projet élaboré par cette commission fut ensuite communiquer pour observation au tribunal de cassation et aux tribunauxd'appel et enfin transmis aux conseils d'état pour être définitivement mis au point. Le projet définitif issu de ses travaux fut votépar le conseil législatif, cette loi abroge du même coup tous les textes antérieurs relatifs aux matières concernés. Le code de 1804 est dominé par un esprit transactuel entre les...

• dissertation

  Sujet 1 CORRIGÉ 1. Dans ce texte, il s’agit pour Hobbes de déterminer ce que doit être une loi pour être une bonne loi. L’idée a pour elle la simplicité de l’évidence : une bonne loi, c’est une loi qui satisfait aux exigences de ce qu’une loi doit être, c’est-à-dire qui en remplit la finalité. De même que la manière la plus simple de définir un marteau, c’est encore de dire qu’il s’agit d’un outil destiné à enfoncer des clous, de même ici Hobbes entend définir la loi par le but qui est le sien ; or...

• L'EGALITE HOMME FEMME MYTHE OU REALITE ?

  témoigne d'abord l'article 1er de la Déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui enaffirmant « Les hommes naissent libres et égaux en droits » avec homme en petit « h » semble exclure les femmesOlympe de Gouges féministe de l'époque à rédigé un projet de déclaration des droits de la femme en 1791, enréférence à celle du 26 aout 1789, pour lutter en faveur de l'universalité des droits accordés aux seuls être de sexemasculin en réponse, les femmes furent ex...

• Droit constitutionnel Ve République

  Droit constitutionnel Ve République. Chapitre préliminaire: la Ve République dans l’histoire constitutionnel La difficile acclimatation du régime parlementaire en France. 1870: troisième et dernière proclamation de la République en France, la première est le 21 septembre 1792 et la deuxième 1848 et troisième 1870. La dernière a été présenté aux français en 1858. I- La 3e république, sa naissance, sa république, son trépas A) L’instauration 1- La proclamation C’est la République qui est...

• victor hugo napoléon le petit

• Droit privé 1er Semestre L1

• 861 SUJETS-TEXTES DE L’ÉPREUVE DE PHILOSOPHIE AU BACCALAURÉAT

• Cours droit bancaire