Résultats pour "janvier"

• PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE EN DATE DU 7 JANVIER 1997 Le 7 janvier 1997 à 18H00 toutes les personnes intéressées par la création de l'association Soupir se sont réunies en assemblée générale constitutive à Paris.

  en qualité de secrétaire général 5) Fixation du taux des cotisations En application de l'article des statuts, l'assemblée générale constitutive fixe, pour la première année, le montant des cotisations à 100 FF pour tous les membres de l'association. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. 6) Élaboration du programme d'activité Le programme d'activité débutera par un concert inaugural au mois de février qui sera suivi d'auditions pour constituer l'orchestre qui se produira en 1997. Les membre...

• Janvier 1942 (Chronologie)

• Janvier 1943 (Chronologie)

• Janvier 1941 (Chronologie)

• RASPAIL, François Vincent (29 janvier 1794-8 janvier 1878) Biologiste, chimiste, homme politique Après avoir étudié le droit et les sciences naturelles, Raspail publie plusieurs mémoires sur les tissus végétaux et animaux.

• RASPAIL, François Vincent (29 janvier 1794-8 janvier 1878) Biologiste, chimiste, homme politique Après avoir étudié le droit et les sciences naturelles, Raspail publie plusieurs mémoires sur les tissus végétaux et animaux.

• Janvier 1939 (Chronologie)

• PROUDHON, Pierre Joseph (15 janvier 1809-19 janvier 1865) Philosophe Autodidacte, après avoir été ouvrier typographe et correcteur, et avoir renoncé à passer son baccalauréat, il commence à fréquenter les milieux socialistes.

• Janvier 1945 (Chronologie)

• PROUDHON, Pierre Joseph (15 janvier 1809-19 janvier 1865) Philosophe Autodidacte, après avoir été ouvrier typographe et correcteur, et avoir renoncé à passer son baccalauréat, il commence à fréquenter les milieux socialistes.

• Janvier 1944 (Chronologie)

• RASPAIL, François Vincent (29 janvier 1794-8 janvier 1878) Biologiste, chimiste, homme politique Après avoir étudié le droit et les sciences naturelles, Raspail publie plusieurs mémoires sur les tissus végétaux et animaux.

• PROUDHON, Pierre Joseph (15 janvier 1809-19 janvier 1865) Philosophe Autodidacte, après avoir été ouvrier typographe et correcteur, et avoir renoncé à passer son baccalauréat, il commence à fréquenter les milieux socialistes.

• arrêt Civ.1, 24 janvier 1995 (droit)

• revue de presse du mois de janvier 2019

• Arrï¿œt comparï¿œ: 25 avril 1987 et 30 janvier 1996 (droit)

  Dans ses arrêts rendus, la première chambre civile de la cour de cassation adopte deux solutions différentes : Par son arrêt rendu le 28 avril 1987, elle rejette le pourvoi au motif que le contrat conclu ne l'a pas été entre professionnels car le domaine d'activité de la société bénéficiaire était étranger à celui du contrat et que le vendeur était « tenu de délivrer une chose apte à rendre le service que l'acquéreur peut légitimement en attendre ». Or la Cour de cassation, assimilant le...

• Exposé attaque terroriste de janvier 2015 en région Parisenne, Charlie Hebdo

  - 7 janvier 2015 : tuerie au siège de Charlie Hebdo + Agression à Fontenay-aux-Roses 12 personnes décédées suite à cette attaque: Charb (Stéphane Charbonnier) dessinateur, caricaturiste et directeur de la publication. Cabu: dessinateur caricaturiste Wolinski: dessinateur caricaturiste Tignous: dessinateur caricaturiste Philipe Honoré: dessinateur caricaturiste Bernard Maris "Oncle Bernard": journaliste, économiste Michel Renaud: ancien directeur de cabinet du maire de Clermont-Ferrand Mais...

• Cour de cassation 25 janvier 1994 (droit)

  ayant tant l'un que l'autre qualité a engagé le troisième associé en la personne de Mme Schmidt.   Mais la chambre commerciale de la Cour de cassation a exercé sa censure sous le visa des articles 1120 et 1984 du Code civil, « en déduisant de l'existence d'une convention de porte-fort que chacun des cédants avait le pouvoir d'engager ses coassociés, alors que la personne pour qui l'on s'est porté fort est un tiers a l'acte conclu sans son consentement et qu'elle n'est obligée par un tel acte qu'...

• 17 janvier 1800 Traité entre Bonaparte et les derniers chefs vendéens.

  habileté permet l’élaboration d’un document définitif que l’on commence de signer en ce jour. La religion catholique est considérée comme “ celle de la majorité des Français ” . Il revient au gouvernement de désigner les évêques que le pape institue. L’Etat garantit aux prêtres et aux évêques un traitement. L’Eglise, pour sa part, s’engage à ne pas inquiéter ceux qui ont fait l’acquisition de biens ecclésiastiques. 30 septembre 1800 Traité franco-américain de Mortefontaine. Les navires américai...

• 17 janvier 1800 Traité entre Bonaparte et les derniers chefs vendéens.

  habileté permet l’élaboration d’un document définitif que l’on commence de signer en ce jour. La religion catholique est considérée comme “ celle de la majorité des Français ” . Il revient au gouvernement de désigner les évêques que le pape institue. L’Etat garantit aux prêtres et aux évêques un traitement. L’Eglise, pour sa part, s’engage à ne pas inquiéter ceux qui ont fait l’acquisition de biens ecclésiastiques. 30 septembre 1800 Traité franco-américain de Mortefontaine. Les navires américai...

• Commentaire Arrêt Chambre sociale 18 Janvier 2011

  La société fait grief a l'arrêt rendu d'avoir retenue sa qualité d'employeur conjoint des salariés et de l'avoir condamné a verser des dommages et intérêts alors que selon le principe d'autonomie des personnes morales, une société mère est une entité distincte juridiquement, les créanciers de la filiale ne pouvant réclamés un droit de créance à son encontre. Ensuite, elle remet en cause la dualité d'employeur qualifiée par l'accomplissement du travail d'un salarié sous la direction commune, qui...

• Saisons et hémisphères North Platte, Nebraska L'hiver est particulièrement virulent à North Platte, dans le Nebraska, surtout pendant le mois de janvier.

• Commentaire d'arrêt : Cour ' cassation, 1ère Civ., 20 janvier 2010.

  'ux personnes en concubinage ont construit un pavillon, dans lequel ils vivent 'puis ' nombreuses années, grâce aux ressources communes et à un empruntbancaire ' Mme Z cautionné par son mari. Le problème qui se pose est ' savoir s'il y a eu une société créée ' fait entre Mme Z et son mari. La chambrecommerciale n'a pas admis que la participation financière à la réalisation d'un projet immobilier pouvait être considérée comme un apport car en l'espèceelle était déduite ' la volonté 's concubins '...

• 13 janvier 1935 : Plébiscite en Sarre.

• Mousson (janvier) Mtwara, Tanzanie La mousson est un type de vent saisonnier qui souffle en direction d'un continent en été, et du continent vers l'océan en hiver.

• Côtes et courants océaniques Saint John's, Terre-Neuve Malgré sa situation côtière (voir le carto-thème Influence modératrice des océans dans la zone subarctique), Saint John's, capitale de Terre-Neuve et Labrador, affiche des températures moyennes de -4 °C en janvier.

• AURIOL, Vincent (27 août 1884-1er janvier 1966) Président de la République (1947-1954) Expert financier de la SFIO, Vincent Auriol est le ministre des Finances du gouvernement Blum lors du Front populaire.

• PHILIPPE V LE LONG (1294-2 janvier 1322) Roi de France et de Navarre (1316-1322) Après le " règne " de Jean Ier qui naît le 15 novembre 1316 et meurt le 19, Philippe V le Long, fils de Philippe IV le Bel, frère de Louis X le Hutin, commence de régner.

• Le 30 janvier 1933 (Histoire)

• L'ATTENTAT D'ORSINI (14 janvier 1858) (histoire).

• ATTENTAT DE DAMIENS (5 janvier 1757) - HISTOIRE.

• Commentaire d'arrêt du 28 janvier 1954 (doit)

• L'OCCUPATION DE LA RUHR (11 janvier 1923) (histoire).

• Exercice : Commentaire Civ. 3e. 16 janvier 2013

  Des lors la question posée à la cour de cassation est de savoir si une convention ayant pour objet la livraison de produits spécifique conçus et adaptés pour l'usage particulier demandé par le maitre de l'ouvrage, moyennant un prix déterminé s'analyse comme un contrat d'entreprise. A cette question, la cour de cassation répond par la positive. En effet, elle estime que la société de fourniture, choisie en raison de sa compétence spécifique, de son savoir faire dans un domaine technique particul...

• Article 1er de l'arrêté du 9 janvier 1960 : commentaire

• Affaire Stavisky 3 janvier 1933 : L'affaire Stavisky éclate à Paris.

• Affaire Stavisky 3 janvier 1933 : L'affaire Stavisky éclate à Paris.

• GUILLOUX, Louis (15 janvier 1899-14 octobre 1980) Ecrivain Seul romancier franÁais ?

  de ranger l’auteur (avec Jean Guéhenno et Eugène Dabit) dans le cadre d’une école française d’écrivains populaires, même si lui préférait le terme de “ prolétaire ”. En revanche Le Sang Noir dépasse cette dimension. Son héros Cripure s’inscrit dans une galerie de personnages mythologiques où il rejoint Don Quichotte ou le Prince Mychkine ( l'Idiot de Dostoïevski).

• Article 11 de la loi n° 92-60 du 18 janvier 1992: commentaire

• Marie-Louise, reine d'Espagne Charles III meurt en décembre 1788, son fils Charles IV est proclamé souverain d'Espagne le 17 janvier 1789 avec son épouse Marie-Louise.

• «Titre», Je dois assister au Salon de l'agriculture qui se déroulera du 10 au 19 janvier à Chicago.

• GUILLOUX, Louis (15 janvier 1899-14 octobre 1980) Ecrivain Seul romancier français à qui

  de ranger l’auteur (avec Jean Guéhenno et Eugène Dabit) dans le cadre d’une école française d’écrivains populaires, même si lui préférait le terme de “ prolétaire ”. En revanche Le Sang Noir dépasse cette dimension. Son héros Cripure s’inscrit dans une galerie de personnages mythologiques où il rejoint Don Quichotte ou le Prince Mychkine ( l'Idiot de Dostoïevski).

• «Titre», Le 5 janvier, j'ai commandé par téléphone des rideaux et doubles rideaux auprès de vos services.

• YANG ELOISE TEXTE 10 LES LIBERTÉS NECESSAIRES (11 janvier 1864)<br

• Réparation du préjudice moral: Commentaire d'arrêt Cass, 1ere civ, 16 janvier 1962 (droit)

  conçoit que l’on souffre moralement de la perte de cette chose alors on devrait admettre la réparation de n’importe quelle chose, à partir du moment où il est prouvéque cette chose revêt un caractère affectif important pour son propriétaire. Après avoir présenté le passage de l’animal objet à un animal sujet, il est maintenantnécessaire de replacer cet arrêt dans la jurisprudence. B. La solution confrontée à la jurisprudence En premier lieu il faut souligner que dans la jurisprudence s’est posée...

• Réparation du préjudice moral: Commentaire d'arrêt Cass, 1ere civ, 16 janvier 1962 (droit)

• Arrêt rendu par la troisième chambre civile de la cour de cassation le 13 janvier 1999. Commentaire

  C'est pourquoi pour prouver le caractère déterminant de la violence on peut raisonner selon 2 manières. Tout d'abord in abstracto, on se réfère au modèle du bon père de famille, un individu abstrait, on se demande sicelui-ci normalement prudent, raisonnable, avisé et courageux aurait cédé aux menaces, ce raisonnement est prévupar l'article 1112 alinéa 1er du code civil qui fait référence à la notion d'individu raisonnable.Or ce même article dans son 2e alinéa indique « qu'on a égard en cette mat...

• GUILLOUX, Louis (15 janvier 1899-14 octobre 1980) Ecrivain Seul romancier français à qui

  de ranger l’auteur (avec Jean Guéhenno et Eugène Dabit) dans le cadre d’une école française d’écrivains populaires, même si lui préférait le terme de “ prolétaire ”. En revanche Le Sang Noir dépasse cette dimension. Son héros Cripure s’inscrit dans une galerie de personnages mythologiques où il rejoint Don Quichotte ou le Prince Mychkine ( l'Idiot de Dostoïevski).

• Je soussigné Pierre Duval né le 3 janvier 1955, à Clairefontaine, demeurant 20, rue des Petits-Hôtels, à Paris, déclare devoir à M.

• Commentaire d’arrêt : Conseil d’État, 25 janvier 2017, Commune de Port-Vendres (n° 395.