1026 résultats pour "janvier"

• PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE EN DATE DU 7 JANVIER 1997 Le 7 janvier 1997 à 18H00 toutes les personnes intéressées par la création de l'association Soupir se sont réunies en assemblée générale constitutive à Paris.

  en qualité de secrétaire général 5) Fixation du taux des cotisations En application de l'article des statuts, l'assemblée générale constitutive fixe, pour la première année, le montant des cotisations à 100 FF pour tous les membres de l'association. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. 6) Élaboration du programme d'activité Le programme d'activité débutera par un concert inaugural au mois de février qui sera suivi d'auditions pour constituer l'orchestre qui se produira en 1997. Les membre...

• Arrêt comparé: 25 avril 1987 et 30 janvier 1996 (droit)

  Dans ses arrêts rendus, la première chambre civile de la cour de cassation adopte deux solutions différentes : Par son arrêt rendu le 28 avril 1987, elle rejette le pourvoi au motif que le contrat conclu ne l'a pas été entre professionnels car le domaine d'activité de la société bénéficiaire était étranger à celui du contrat et que le vendeur était « tenu de délivrer une chose apte à rendre le service que l'acquéreur peut légitimement en attendre ». Or la Cour de cassation, assimilant le...

• Exposé attaque terroriste de janvier 2015 en région Parisenne, Charlie Hebdo

  - 7 janvier 2015 : tuerie au siège de Charlie Hebdo + Agression à Fontenay-aux-Roses 12 personnes décédées suite à cette attaque: Charb (Stéphane Charbonnier) dessinateur, caricaturiste et directeur de la publication. Cabu: dessinateur caricaturiste Wolinski: dessinateur caricaturiste Tignous: dessinateur caricaturiste Philipe Honoré: dessinateur caricaturiste Bernard Maris "Oncle Bernard": journaliste, économiste Michel Renaud: ancien directeur de cabinet du maire de Clermont-Ferrand Mais...

• Commentaire Arrêt Chambre sociale 18 Janvier 2011

  La société fait grief a l'arrêt rendu d'avoir retenue sa qualité d'employeur conjoint des salariés et de l'avoir condamné a verser des dommages et intérêts alors que selon le principe d'autonomie des personnes morales, une société mère est une entité distincte juridiquement, les créanciers de la filiale ne pouvant réclamés un droit de créance à son encontre. Ensuite, elle remet en cause la dualité d'employeur qualifiée par l'accomplissement du travail d'un salarié sous la direction commune, qui...

• 17 janvier 1800 Traité entre Bonaparte et les derniers chefs vendéens.

  habileté permet l’élaboration d’un document définitif que l’on commence de signer en ce jour. La religion catholique est considérée comme “ celle de la majorité des Français ” . Il revient au gouvernement de désigner les évêques que le pape institue. L’Etat garantit aux prêtres et aux évêques un traitement. L’Eglise, pour sa part, s’engage à ne pas inquiéter ceux qui ont fait l’acquisition de biens ecclésiastiques. 30 septembre 1800 Traité franco-américain de Mortefontaine. Les navires américai...

• PROUDHON, Pierre Joseph (15 janvier 1809-19 janvier 1865) Philosophe Autodidacte, après avoir été ouvrier typographe et correcteur, et avoir renoncé à passer son baccalauréat, il commence à fréquenter les milieux socialistes.

• PROUDHON, Pierre Joseph (15 janvier 1809-19 janvier 1865) Philosophe Autodidacte, après avoir été ouvrier typographe et correcteur, et avoir renoncé à passer son baccalauréat, il commence à fréquenter les milieux socialistes.

• RASPAIL, François Vincent (29 janvier 1794-8 janvier 1878) Biologiste, chimiste, homme politique Après avoir étudié le droit et les sciences naturelles, Raspail publie plusieurs mémoires sur les tissus végétaux et animaux.

• RASPAIL, François Vincent (29 janvier 1794-8 janvier 1878) Biologiste, chimiste, homme politique Après avoir étudié le droit et les sciences naturelles, Raspail publie plusieurs mémoires sur les tissus végétaux et animaux.

• Janvier 1943 (Chronologie)

• Janvier 1941 (Chronologie)

• Janvier 1942 (Chronologie)

• PROUDHON, Pierre Joseph (15 janvier 1809-19 janvier 1865) Philosophe Autodidacte, après avoir été ouvrier typographe et correcteur, et avoir renoncé à passer son baccalauréat, il commence à fréquenter les milieux socialistes.

• RASPAIL, François Vincent (29 janvier 1794-8 janvier 1878) Biologiste, chimiste, homme politique Après avoir étudié le droit et les sciences naturelles, Raspail publie plusieurs mémoires sur les tissus végétaux et animaux.

• Réparation du préjudice moral: Commentaire d'arrêt Cass, 1ere civ, 16 janvier 1962 (droit)

  conçoit que l’on souffre moralement de la perte de cette chose alors on devrait admettre la réparation de n’importe quelle chose, à partir du moment où il est prouvéque cette chose revêt un caractère affectif important pour son propriétaire. Après avoir présenté le passage de l’animal objet à un animal sujet, il est maintenantnécessaire de replacer cet arrêt dans la jurisprudence. B. La solution confrontée à la jurisprudence En premier lieu il faut souligner que dans la jurisprudence s’est posée...

• Janvier 1939 (Chronologie)

• Janvier 1945 (Chronologie)

• Janvier 1944 (Chronologie)

• revue de presse du mois de janvier 2019

• arrêt Civ.1, 24 janvier 1995 (droit)

• Cour de cassation 25 janvier 1994 (droit)

  ayant tant l'un que l'autre qualité a engagé le troisième associé en la personne de Mme Schmidt.   Mais la chambre commerciale de la Cour de cassation a exercé sa censure sous le visa des articles 1120 et 1984 du Code civil, « en déduisant de l'existence d'une convention de porte-fort que chacun des cédants avait le pouvoir d'engager ses coassociés, alors que la personne pour qui l'on s'est porté fort est un tiers a l'acte conclu sans son consentement et qu'elle n'est obligée par un tel acte qu'...

• 13 janvier 1935 : Plébiscite en Sarre.

• tchèque (République), en tchèque ?eska Republika, État de l'Europe centrale, issu de la partition de la Tchécoslovaquie le 1 er janvier 1993.

  Une réaction nationale et religieuse contre la germanisation imposée aux Tchèques éclata au XV e siècle sous l'impulsion de Jean Hus. Lorsque s'éteignit la dynastie des Luxembourg en 1437, celle des Habsbourg lui succéda, et conserva la couronne jusqu'en 1918, avec un intermède toutefois de 1458 à 1526, quand régnèrent un noble tchèque hussite, Georges de Poděbrady, puis deux Polonais Jagellons. Les protestants nationalistes s'insurgèrent contre l'empereur Mathias II par la défenestration de Pr...

• Saisons et hémisphères North Platte, Nebraska L'hiver est particulièrement virulent à North Platte, dans le Nebraska, surtout pendant le mois de janvier.

• Commentaire d'arrêt : Cour ' cassation, 1ère Civ., 20 janvier 2010.

  'ux personnes en concubinage ont construit un pavillon, dans lequel ils vivent 'puis ' nombreuses années, grâce aux ressources communes et à un empruntbancaire ' Mme Z cautionné par son mari. Le problème qui se pose est ' savoir s'il y a eu une société créée ' fait entre Mme Z et son mari. La chambrecommerciale n'a pas admis que la participation financière à la réalisation d'un projet immobilier pouvait être considérée comme un apport car en l'espèceelle était déduite ' la volonté 's concubins '...

• ■ JANVIER 1931 dans le monde (histoire chronologique)

  Indes britanniques. Libération de Gan­ dhi, détenu depuis mai 1930. LUNDI U Autriche/Hongrie. Le comte Bethlen et Je ministre des Affaires étrangères autrichien Johannes Schober signent à Vienne un traité d'amitié, de concilia­ tion et d'arbitrage. MAJlDI 27 France. Constitution du premier gou­ vernement Laval. Aristide Briand conserve le ministère des Affaires étrangères. Pierre-Étienne Flandin obtient le portefeuille des Fmances. JEUDI 29 All emagne/Po...

• Janvier 1952 dans le monde (histoire chronologique)

  li JANVIER EC ONOMIE TE CHNIQ UES JEUDI 3 DIMANCHE _____ 13 Iran. Le Premier minime Mossadegh rejette l'offre de la Banque mondiale, laquelle proposait d'assumer temporai­ rement la gestion de l'mdustrie pétro­ lière iranienne. SAMEDI 5 Iran/USA. L'ambassadeur américain Loy Henderson et le Premier ministre Mossadegh concluent un accord en vertu duquel les États-Unis apporte· ront à l'Iran, en 1952, une aide écono­ mique et technique d'une valeur de 23...

• Mousson (janvier) Mtwara, Tanzanie La mousson est un type de vent saisonnier qui souffle en direction d'un continent en été, et du continent vers l'océan en hiver.

• Côtes et courants océaniques Saint John's, Terre-Neuve Malgré sa situation côtière (voir le carto-thème Influence modératrice des océans dans la zone subarctique), Saint John's, capitale de Terre-Neuve et Labrador, affiche des températures moyennes de -4 °C en janvier.

• Le 30 janvier 1933 (Histoire)

• Commentaire comparé, Cour de cassation, Com. 7 octobre 1997 et 20 janvier 1998 (droit)

  considérer que la résiliation était abusive.On sent donc bien un problème avec ces solutions, il faut donc admettre que la Cour de cassation s'est appuyé également sur un autre critère. II. Les autres critères d'appréciation de l'abus C'est ici que réside la vraie révolution apportée par cet arrêt puisque l'article 1134 prévoit la bonne foi (assimilable à la loyauté ici) dans l'exécution d'un contrat. Or,la jurisprudence ne fixe pas d'autres critères limitant la résiliation unilatérale du CDI. E...

• 1916 Janvier (Histoire chronologique)

  Allemagne/France. Un Zeppelin atteint pour la première fois Par's et lâche une dizaine de bombes sur la capitale. Plu­ sieurs immeubles du 1 9' arrondisse­ ment sont touchés, vingt-six personnes sont tuées. DIMANCHE _____ JO Italie. Devant la situation militaire, le président du Conseil Anwnio Salandra fait part au roi de son inquiétude. * Empire ottoman. Au terme d'une cor- respondance de sept mois, le résident britannique au Caire, Henry Mac­ Mahon...

• AURIOL, Vincent (27 août 1884-1er janvier 1966) Président de la République (1947-1954) Expert financier de la SFIO, Vincent Auriol est le ministre des Finances du gouvernement Blum lors du Front populaire.

• Article 13-H de la loi n°92-3 du 3 janvier 1992, J.0. 4 janvier : commentaire

  et au Fonds national pour le developpement des ad- ductions d'eau. Disparition des for- faits : Depuis 1994, les for- faits de consommation ont ete supprimes. Seule est payee l'eau consommee. A qui appartient le compteur d'eau ? II ap- partient normalement l'organisme qui assure la distribution de l'eau. Le compteur vous est loue et le prix de la location doit apparaItre distinctement. La mise en marche et l'en- tretien du compteur de- pendent exclusivement du service des eaux. Une cau- tion est...

• Commentaire d'arrêt du 28 janvier 1954 (doit)

• PHILIPPE V LE LONG (1294-2 janvier 1322) Roi de France et de Navarre (1316-1322) Après le " règne " de Jean Ier qui naît le 15 novembre 1316 et meurt le 19, Philippe V le Long, fils de Philippe IV le Bel, frère de Louis X le Hutin, commence de régner.

• Convention du 1er janvier 1994, agréée par arrêté ministériel du 4 janvier 19?4, article 27, extrait

  attribuee meme sile demandeur d'emploi ne justifie ni de 122 jours ni de 676 heures d'affiliation. Droits obtenus entre 6 et 8 mois : Lorsque le demandeur d'emploi jus- tifie soit de 182 jours, soit de 1 014 heures de travail au cours des 12 mois precedents, it a droit 213 jours d'indemnisation (soft 7 mois de versement). L'allocation subit un abatte- ment de 15 % au-dell du 123' jour (soit au-dela de 3 mois de versement). Droits obtenus partir de 8 mois : A partir de 8 mois etjusqu'd 14 mois (d...

• LOUIS XVI, Louis Auguste (23 août 1754-21 janvier 1793) Roi de France (1774-1791) puis roi des Français (1791-1792) Il est le petit-fils de Louis XVF173 et le fils du dauphin Louis mort en 17651220 et de Marie-Josèphe de Saxe.

  Metz, il lève toutes les oppositions contre lui. Suspendu à son retour de Varennes, où il a été arrêté , il n’est rétabli dans ses fonctions de roi des Français qu’après avoir juré fidélité à la nouvelle Constitution, le 14 septembre 1791 . Il ne cesse pas pour autant d’entretenir des relations avec les émigrés, de souhaiter que les armées révolutionnaires soient battues et que la “ politique du pire ” l’emporte. Le manifeste de Brunswick , dont la menace est connue à Paris le 1 er août 1792...

• LOUIS XVI, Louis Auguste (23 août 1754-21 janvier 1793) Roi de France (1774-1791) puis roi des Français (1791-1792) Il est le petit-fils de Louis XV et le fils du dauphin Louis mort en 1765 et de Marie-Josèphe de Saxe.

  Metz, il lève toutes les oppositions contre lui. Suspendu à son retour de Varennes, où il a été arrêté , il n’est rétabli dans ses fonctions de roi des Français qu’après avoir juré fidélité à la nouvelle Constitution, le 14 septembre 1791 . Il ne cesse pas pour autant d’entretenir des relations avec les émigrés, de souhaiter que les armées révolutionnaires soient battues et que la “ politique du pire ” l’emporte. Le manifeste de Brunswick , dont la menace est connue à Paris le 1 er août 1792...

• LOUIS XVI Louis Auguste (23 août 1754-21 janvier 1793) Roi de France (1774-1791) puis roi des Français (1791-1792) Il est le petit-fils de Louis XV et le fils du dauphin Louis mort en 1765 et de Marie-Josèphe de Saxe.

  son droit de veto et qu’enfin il fait le choix de rejoindre l’armée du marquis de Bouillé à Metz, il lève toutes les oppositions contre lui. Suspendu à son retour de Varennes, où il a été arrêté, il n’est rétabli dans ses fonctions de roi des Français qu’après avoir juré fidélité à la nouvelle Constitution, le 14 septembre 1791. Il ne cesse pas pour autant d’entretenir des relations avec les émigrés, de souhaiter que les armées révolutionnaires soient battues et que la « politique du pire » l’e...

• LOUIS XVI Louis Auguste (23 août 1754-21 janvier 1793) Roi de France (1774-1791) puis roi des Français (1791-1792) Il est le petit-fils de Louis XV et le fils du dauphin Louis mort en 1765 et de Marie-Josèphe de Saxe.

  son droit de veto et qu’enfin il fait le choix de rejoindre l’armée du marquis de Bouillé à Metz, il lève toutes les oppositions contre lui. Suspendu à son retour de Varennes, où il a été arrêté, il n’est rétabli dans ses fonctions de roi des Français qu’après avoir juré fidélité à la nouvelle Constitution, le 14 septembre 1791. Il ne cesse pas pour autant d’entretenir des relations avec les émigrés, de souhaiter que les armées révolutionnaires soient battues et que la « politique du pire » l’e...

• République tchèque (1992-1993): La population a accueilli la naissance de l'État-nation tchèque (1er janvier 1993) sans enthousiasme. En janvier 1993,...

  République tchèque (1992-1993): La population a accueilli la naissance de l'État-nation tchèque (1er janvier 1993) sans enthousiasme. En janvier 1993, les prix à la consommation ont grimpé de 8,5% par rapport au mois précédent. L'explication de cette inflation par l'introduction de la TVA (taxe à la valeur ajoutée) n'a pas consolé les plus démunis. Bien que les prix n'aient augmenté que de 1,3% en février et de 0,6% en mars, la hausse a atteint 21,7% par rapport au premier trimestre de 1992. Au...

• République tchèque (1992-1993) La population a accueilli la naissance de l'État-nation tchèque (1er janvier 1993) sans enthousiasme. En janvier 1993,...

  République tchèque (1992-1993) La population a accueilli la naissance de l'État-nation tchèque (1er janvier 1993) sans enthousiasme. En janvier 1993, les prix à la consommation ont grimpé de 8,5% par rapport au mois précédent. L'explication de cette inflation par l'introduction de la TVA (taxe à la valeur ajoutée) n'a pas consolé les plus démunis. Bien que les prix n'aient augmenté que de 1,3% en février et de 0,6% en mars, la hausse a atteint 21,7% par rapport au premier trimestre de 1992. Au...

• L'OCCUPATION DE LA RUHR (11 janvier 1923) (histoire).

• 1963 Janvier dans le monde (histoire chronologique)

  MARDI 29 CEE. Sous la pression de la France, les Six ajo urnen t sine die les négociations sur l'adhésion de la Grande-Bretagne à la CEE. La construction de l'Europe po liti que est retardée de plusieurs années. MERCREDI 30 Canada/USA. Après avoir critiqué sa négligence en matière de défense, les É ta ts- U nis font pression sur le gouvcr· nement ca n ad ie n pour qu'il accepte l'installation sur son te r ri to ir e d'ogives nucléaires. JEUDI 31 Co...

• 1932 Janvier ■ dans le monde (histoire chronologique)

  sociETE JEUDI 14 USA. Le syndicat américain AFL (American Federation of Labour) estime Je nombre des cpômeurs à plus de huit millions aux Etats-Unis et à près de six millions en Allemagne. MARDI 26 Grande-Bretagne. Un sous-marin bri­ tannique M 2 fait naufrage avec cin­ quante hommes à bord. SAMEDI 30 Finlande. La prohibition de l'alcool est abolie en Finlande. Le gouvernement détient toutefois le monopole de la vente et de l'importation des boiss...

• 1907 Janvier dans le monde (histoire chronologique)

  DIMANCHE------ 20 France. Manifestation à Paris organi­ sée par la CGT et les syndicats de la Seine en faveur du repos hebdomadaire dominical. Votée le 13 juillet 1906, la loi fait l'objet de dérogations qui compromettent son application. TECHNIQUES ET SUE'\CES MERCREDI 30 Psychanalyse. Max Eitingon. collabo­ rateur d'Eugen Bleuler. rend visiste à Sigmund Freud à Vienne pour prépa­ rer le rapprochement officiel entre le cercle viennois ct celui de Zuric...

• 1955 Janvier dans le monde (histoire chronologique)

  MERCREDI 26 A lg ér ie . Le gaulliste Jacques Soustelle succède à Roger Léonard comme gou­ verneur général. SAMEDI 29 Chin effaiwan. Les deux pays refusent de suspendre les hostilités dans le détroit de Taiwan. Danemark. Le Premier ministre Hans Hedtoft meurt subitement. Hans Christian Hansen lui succède. LUNDI 31 ONU. Le Conseil de �écurité invite la Chine populaire à participer aux pro· chaînes discussions sur Taiwan. ECONOMIE SAMEDI 1 Égypte/Gran...

• 1966 Janvier dans le monde (histoire chronologique)

  sociETÉ SAMEDI USA. Apparition des premières communautés hippies en Californie. MARDI 4 France. {;explosion de six réservoirs de gaz butane dans la raffinerie de pétrole de Feyzin. près de Lyon. fait quinze morts et quatre-vingt-dix blessés. VENDREDI 7 Enseignement. Création en France des IUT (Instituts universitaires de techno­ logie). DIMANCHE 9 Pologne. Le gouvernement polonais interdit au cardinal Wyszynski de sc rendre à Rome. LUr DI 17 E sp a...

• Article 1er de l'arrêté du 9 janvier 1960 : commentaire