43 résultats pour "prévoit"
- «Titre», Notre société prévoit de vous licencier.
- 806 Charlemagne prévoit le partage du royaume entre ses fils.
- 806 CharlemagneF012 prÈvoit le partage du royaume entre ses fils.
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CHRONOLOGIE Juillet 1991 dans le monde (histoire chronologique)
participation de l'OLP ou de Palesti niens de Jérusalem-Est au x nég o ciations. LUNDI 22 Croatie/Yougoslavie. Les affronte ments entre Serbes et Croates repren nent en Croatie. MARDI 23 Éthiopie. Meles Zenawi, chef du Front démocratique révolutionnaire du peu ple éthiopjen, est élu pour deu x ans à la tête de l'Etat. Madagascar. L'état d'urgence est dé crété par le président Didier Ratsiraka, et des lois d'exception entrent en vigueur. Les manife...
- 806 Charlemagne prévoit le partage du royaume entre ses fils.
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la nummeration
2.convertisseur de nombre décimal en binaire 2.1 Introduction On souhaite convertir un nombre décimal (inférieur ou égal a 255) en un nombre binaire. Pour cela on fait le quotient d'un nombre décimal et de 2. On obtient donc un nombre entier et un reste. On divise se nombre par 2 jusqu'à que celui devienne nul. Le nombre de fois qu'on aura fait un quotient, sera le nombre de chiffre qu'aura notre notre nombre. (ex: 8/2= 4(0) 4/2=2(0) 2/2=1(0) 1/2=0(1). Il y a 4 quotient donc 8 en décimal et é...
- «Titre», Le contrat de bail prévoit que la sous-location de tout ou partie de l'appartement est soumise à autorisation du propriétaire.
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L'électronique accompagne aujourd'hui l'homme dans chacun de ses gestes, elle assiste,
directement ou non, toutes les actions qu'il entreprend, et l'on prévoit que ce rôle ne fera
que s'amplifier dans les décennies à venir.
donnant par exemple une structure npn. Les deux zones n sont inégalement dopées. La moins dopée est l'émetteur, l'autre le collecteur. La zone p constitue la base. C'est du couplage entre ces deux jonctions que provient l'effet transistor : si l'on polarise en inverse la jonction émetteur-base et en direct la jonction base-collecteur, le très faible courant de la jonction inverse assure le contrôle du courant beaucoup plus fort qui circule de l'émetteur au collecteur. Cet effet d'amplif...
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article 28 de la constitution
Le peuple est donc souverain, cela s'opère à travers le principe de souveraineté populaire (A) et on remarque que ce droit est légitime (B). A- Une souveraine populaire - Définition : c'est la souveraineté qui est confiée au peuple. - Il y a une démocratie de type directe : référendum pour toutes les lois. - Il y a électorat de droit : les citoyens peuvent participer à chaque prise de décision. - On observe un partage du pouvoir législatif avec l'Assemblée. B- Un droit légitime - C'est...
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cours histoire du droit
ELEMENTS FONDAMENTAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL TITRE I L’ETAT Deux série d’articles, art 73 autorise un traitement spécial pour les DOM, les ROM et puis d’autres collectivités qui seraient soumises aussi au régime de l’article 73 . Art 74 prévoit un traitement bien plus différencié pour certaines collectivités qui prévoient le régime des COM, comme auparavant les TOM, ont une organisation particulière et vont donc pouvoir intervenir dans le domaine de la loi....
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commercial
donc un certain encadrement. En droit civil celui qui conserve le silence n’est pas présumé être engagé. En droit commercial, c’est différent. Les gestionnaires présentent souvent l’entreprise comme étant un nœud de contrats. Le commerçant conclut une multitude de contrats nécessaires pour l’activité économique qu’il déroule. Le droit commercial assoupli donc les exigences du Code civil. Mais il sera toujours possible d’annuler un contrat en cas de violence ou dol. Mais dans certains context...
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Trois ans de crise en Nouvelle-Calédonie
11 janvier 1985 Le meurtre d'un Européen de dix-sept ans, Yves Tual, par des Mélanésiens provoque des émeutes à Nouméa. 12 janvier 1985 L'état d'urgence est instauré. Eloi Machoro, " chef de guerre " du FLNKS, et un de ses lieutenants sont tués par desgendarmes du GIGN. 19 janvier 1985 François Mitterrand se rend en Nouvelle-Calédonie pour soutenir les efforts d'Edgard Pisani. 24 janvier 1985 Le projet de loi prolongeant l'état d'urgence jusqu'au 30 juin est adopté par l'Assemblée na...
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CHRONOLOGIE Juin 1992 dans le monde (histoire chronologique)
le Parlement adopte Je projet de révi sion constitutionnelle préalable à la ratification du traité de Maastricht. Le RPR ne prend pas part au vote, tandis que soixante-treize parlemeOLaires, dont les communistes, votent contre. Israël. Le Parti travailliste remporte les élections législatives anticipées. Yit zhak Rabin est chargé de former le gouvememen!. Qatar/USA. A la suite de la guerre du Golfe, le Qatar signe un accord de défense avec les États-U...
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Etude de l'institution scolaire en France de la maternelle au Bac
Le primaire est organisé en trois cycles pédagogiques. • L'école maternelle Le premier cycle, ou «cycle des _,_ __ apprentissages premiers», commence en mtdemelle: durant deux ans, les petits apprennent à développer leur socialisation, la connaissance d'eux-mêmes et des autres. En troisième année de maternelle, ils entament le second cycle pédagogique, ou «cycle d'acquisition des savoirs fondamentaux», qui se poursuivra à l'école élémentaire. L'école...
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avril 1996 dans le monde (histoire chronologique)
Les relations entre 14 France et la Chine : le Premier ministre chinois Li Peng en visite sur le site d'Airbus Industrie. Des contrats pour l'achat d'appareils A 320 ci A 340 sont signés. ment ,, renforçant 1 'accord de 1993 qui prévoyait que ni Je Hezbollah ni Israël ne s'en prendraient aux popula tions civiles, un cessez-Je-feu entre en vigueur. Un groupe de surveil!ance composé de représentants des Etats Unis, de la France, d'Israël, de la...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit international).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit pénal).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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biotechnologies - sciences et techniques.
cours d’expérimentation comme celles ayant la propriété de sécréter naturellement leurs propres insecticides ou des gènes de qualité contrôlant la maturation et la conservation. Lorsque tous les gènes mis en jeu seront identifiés, les plantes transgéniques pourront peut-être résister au froid, au gel, à la sécheresse et à des sols salés. Pour justifier la dissémination des organismes transgéniques, les partisans des OGM brandissent l’argument selon lequel la population va croître davantage que l...
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Namibie (1985-1986)
La Namibie n'est toujours pas indépendante en 1986 et la résolution 435 de l'ONU
- qui prévoit l'organisation...
Namibie (1985-1986) La Namibie n'est toujours pas indépendante en 1986 et la résolution 435 de l'ONU - qui prévoit l'organisation d'élections libres - est restée lettre morte. La partie diplomatique qui s'est jouée en 1984 et 1985, avec les négociations entre Prétoria et ses voisins et le retrait sud-africain du Sud angolais n'a, en définitive, débouché sur rien de concret. Pire, l'histoire semble être revenue en arrière: un gouvernement intérimaire a de nouveau été installé dans le pays, l'arm...
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Mariannes du Nord (2004-2005)
L’armée américaine prévoit d’utiliser deux îles, Anatahan et Sariguan, comme
terrain de tir pour cibles «...
Mariannes du Nord (2004-2005) L’armée américaine prévoit d’utiliser deux îles, Anatahan et Sariguan, comme terrain de tir pour cibles « électroniques ». Anatahan, inhabitée depuis quinze ans, abrite aussi un volcan qui est régulièrement entré en éruption, projetant des panaches et des scories acides jusqu’à...
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LES POLLUTIONS ATMOSPHERIQUES (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)
de masse d'air chaud ou froid . Ils forment des « boucles », nommées « cellules », dont on distingue trois sortes : les cellules de Hadley , situées au niveau des tropiques, là où l'air est plus chaud ; les cellules de Ferre!, aux latitudes moyennes ; et les cellules polaires , là où l'air est p lus froid. L'air froid est au niveau des pôles, beaucoup plus dense, ce qui rend l'atmosphère plus «fine » : les polluants retombent sur terre via les intempé...
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Droit social international
2. En cas d’ambiguïté, ou de silence des textes et des conventions, ou de contradiction entre les termes du contrat, et l’intention des parties, on interprète toujours en faveur du travailleur. 3. S’il y a, ce sont les dispositions les plus favorables aux travailleurs qui s’appliquent, la législation elle-même et la jurisprudence (ensemble des décisions rendues par les cours et les tribunaux) ont à maintes reprises réaffirmé...
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L'objet
Tout dépend du fondement de l’incapacité , si l’inc. repose sur une idée de protection ou si elle vise à protéger des motifs d’intérêt général. Cette nullité peut ê invoquée soit par l’incapable ou son cocontractant selon le destinataire de la protection. En réalité, il n’y a pas de régime général des inc. de jouissance, on les rencontre dans chaque matière et sont traitées à titre particulier. §2. Les incapacités d’exercice Celui qui frappée de cette inc .a le même droit que n’imp...
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Première et seconde guerre mondial
depuis 1830 veut le statut quo, une Turquie trop allemande menacerait l’équilibre acquis en Méditerranée. Presque tous les états européens sont confrontés à des problèmes de nationalité : -La France réclame à l’Allemagne l’Alsace-Lorraine -L’Italie réclame à l’Autriche le Trentin et l’Istrie -En Pologne des mouvements nationalistes se manifestent -Les Serbes de Bosnie, soutenus par la Russie réclament leur rattachement à la Serbie car ils redoutent l’expansion austro-hongroise -La Russi...
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Article de presse: Les noces rouges de Hongkong
Mais ces chiffres n'évoquent que partiellement la montée en puissance des intérêts chinois dans la colonie : hier observateursdiscrets dans quelques conseils d'administration, ils sont aujourd'hui de toutes les opérations d'envergure. Entrés commeactionnaires de poids dans les groupes les plus stratégiques (Cathay Pacific, Hongkong Telecom, China Light & Power), ilsgénèrent, depuis peu, le plus grand nombre d'introductions à la Bourse de Hongkong. Des acteurs dont la taille et l'influence necess...
- Droit
- Le droit administratif des biens
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Droit de la famille
La famille remplit plusieurs fonction, elle est donc difficile à définir. La famille n'est pas proprement juridique. Ses fonctions : Organisation de la succession entre les génération par l'organisation du mariage et de la filiation. Fonction économique : cellule de production économique Cellule de redistribution des richesses : c'est le lieu naturel de redistribution des richesses. Aspect biologique : la famille est une réalité biologique p...
- Droit Administratif
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Sommet de la Terre (faune & Flore).
de points de vue radicalement opposés, notamment en ce qui concerne l’exploitation des forêts. Ainsi, face aux pays industrialisés qui souhaitent protéger les forêtshumides équatoriales (et qui désirent en interdire l’abattage), les pays en développement, où se trouve la plus grande partie de ces espaces, réclament que les mesuressoient étendues aux forêts des régions tempérées et boréales (situées en majorité aux États-Unis, au Canada et dans l’ex-URSS), tout en demandant également à pouvoirexp...
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Libertés et Droits fondamentaux
a. Hobbes L'Etat social sauve l'Homme d'une mort certaine. L'Etat de nature est mortel. Conséquence : le citoyen ne peut pas contester le pouvoir politique parce que la société l'a sauvé d'une mort certaine. b. Locke L'organisation de la société politique est plus efficace lorsqu'elle s'accompagne de plusieurs libertés ( notamment la séparation des pouvoirs ). Locke accepte une certaine organisation du pouvoir politique et atténue la domination. c. Rousseau Contrat social : l'Homme n'...
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cours droit du travail
par un contrat de travail, dans l’exécution de l’activité donnant lieu à cette immatriculation. C’est une présomption simple : l’existence d’un contrat de travail peut être établie lorsque la prestation place la pers dans un lien de subordination juridique à l’égard du donneur d’ouvrage. Cass : prive de portée cette disposition (l’analyse des conditions concrète n’est pas différente) : soc 8 juil. 2003 : dès lors que les conditions de l’exercice de l’activité permettent...
- Droit civil : les personnes et la famille
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Rapport de la CIA sur l'invasion de la baie des Cochons.
On informa en outre le Président qu’on pourrait probablement créer sur le territoire cubain dans un délai de deux mois une organisation efficace de renseignements etd’intervention dirigée par l’opposition en exil, et que les préparatifs nécessaires à la mise sur pied d’une force paramilitaire adaptée nécessiteraient « un minimum desix mois et probablement plus près de huit ». Discussions de politique […] Le projet destiné à renverser Castro était donc devenu une activité essentielle de l’Agence...
- Code Pénal 315 P
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les grands traités des XIXe et XXe
• Dispositions Il prévoit l'Indépendance de la Corée, le versement d'une indemnité de 200 millions de taels par la Chine au Japon, l'ouverture de fleuves chinois au commerce japonais et le maintien d'une garnison japonaise à Wei Hai jusqu'au paiement des indemnités. TIIAilt DE PAIIIS (10 DkEMIRE 1898) • Signataires États-Unis et Espagne. • Objet .>l ,llmetfin '_.· ft ~· à la gue"e c" "-~ déclenchée par les États • ..,...,...,,..,.,,. Unis contre .::...
- Droit administratif
- Cours droit bancaire
- Cours de droit Constitutionnel
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- Droit commercial
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cours S2 L1 droit de la famille
INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil : la famille le contrat la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...
- droit fiscal