20 résultats pour "substantiels"
- Citations avec substantiel
- FORME SUBSTANTIELLE
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Le composé substantiel
remonter « à ce que la focalisation sur le « sujet originaire «\ a selon lui occulté : la question de l'être. Levinas, qui nedisjoint pas éthique et philosophie première, met en question l'é\ gocentrisme métaphysique : de premier qu'il prétendait être, le\ «sujet « s'efface et cède la place à Autrui. Autrui qui n'est ni\ substance, ni accident, ni sujet, ni objet, mais latranscendance qui se révèle comme « visage «.
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Ue5 : Droit judiciaire Privé Exam : oral = Tirage au sort sur question de cours et une ou 2 question de cours a côté.
règlement des litiges que pour les droits dont vous avez la libre dispositions , si pas la libre disposition du droit on ne peut recours au MARL , article 1249 du code civil ( on ne peut stipuler que sur les droits dont on a la libre disposition) , on à la libre disposition du droit lorsqu'on peut y renoncer , cela ressort d'arrêt de la CdC , autre règles commune , comme le litige a pris fin sans l'intervention d'une juridiction étatique , la question se pose de savoir si on peut mettre...
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modification du contrat de travail (cours de droit social).
Le régime de la révision du contrat a été modifié un premier temps par la jurisprudence en 1987, puis par le législateur en 1992. Pendant longtemps, la jurisprudence a tenu pour une acceptation tacite l'exécution du contrat par le salarié selon les conditions modifiées par l'employeur. Depuis 1987, LaCour de cassation a modifié son point de vue : elle estime que le salarié qui continue à travailler aux nouvelles conditions imposées par son employeur n'est pas, pourautant, présumé avoir accepté c...
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Commentaire d'arrêt C.cass Civ, 3ème, 24 avril 2003 (droit)
fois une question complexe, celle de son authenticité. En l'espèce, la conviction des époux étaient que le tableau était un faux alors que la réalité est qu'on ne sait pas,un doute persiste. Ce doute peut ainsi justifier une augmentation ou baisse du prix de vente du tableau mais également l'utilisation d'un élément futur à la conclusiondu contrat car le doute est considéré comme une qualité substantielle de la chose et que celui-ci a été intégré dans le champ contractuel. Ce fut le cas dans un...
- HEGEL: «L'État, comme réalité en acte de la volonté substantielle, [...] est le rationnel en soi et pour soi [...] dans lequel la liberté obtient sa valeur suprême.»
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Cas pratique obligation
- L’erreur vice de consentement entraîne la nullité relative B- L’application En l’espèce, Madame Dugommier demande la nullité du contrat fondée sur l’erreur. Il semble intéressant de caractériser l’erreur sur la quelle Madame Dugommier pourrait obtenir la nullité. - En ce qui concerne l’erreur obstacle, il ne semble pas que cette erreur soit retenue ici. Le contrat portait bien sur le même objet et ne correspond pas à un malentendu tel qu’il n’y ait jamais eu d’échanges de consentement -...
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Hegel, Principes de la philosophie du droit, La vie éthique § 260, Vrin, p. 264 : L'État réalité effective de la liberté
Textes commentés 47 Ce texte de Hegel analyse exclusivement l'État moderne (lignes l à 14), il affirme et montre que l'État moderne est la « réalité effective de la liberté concrète». Chacun de ces termes mérite une analyse. L'expression «réalité effective » est la traduction du terme allemand « Wirklichkeit » qui signifie l'action de réaliser et d'effectuer ; ce terme contrairement au terme français de réalité qui, à travers le mot latin res re...
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Apprécier ce Jugement de Sainte-Beuve sur les Caractères
it traite la question... comme un Docteur en Sorbonne?... Non! Comme un Pascal, un Bossuet, un Fenelon. On est particulierement frappe par l'abondance des details précis, des reflexions judicieuses portant sur le droit, la finance, la morale. Ce sont la ses specialites. Jusqu'a vingt-huit ans it s'est adonne aux etudes juri- dic/ties; it a meme plaids an Palais. Il n'etait pas fait pour ce monde de la chicane, oil sa conscience scrupuleuse se sentait mal a l'aise. Pourvu, en 1673, d'un office de...
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Explication de texte: Hume sur ''le moi'' imperceptible
rien observer que de la perception ». Pour Hume l'idée d'un moi substantiel est un mystère incompréhensible. - Partie explicative Dans un premier temps (« Il y a...parfaites »), Hume fait état de la croyance selon laquelle il existerait un moi connu de nous,assimilable à une entité, à une substance. Ce moi serait notre identité personnelle.Hume analyse cette croyance pour en relever plusieurs caractères. Ce serait, dit-il, un moi dont nous aurions « à tout momentla conscience intime ». C'est...
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Introduction générale au droit
Cette distinction fondamentale est issu du droit romain. => Le droit publique se définit comme la branche de droit qui régit l'organisation des pouvoirs publiques et les rapports entre les pouvoirs publiques et les particuliers. Il est constitué du droit constitutionnel, du droit administratif et des finances publiques. Le droit constitutionnel est en rapport avec la constitution. Les finances publiques sont en rapport avec le budget de l'état Les règles sont orientées vers la satisfaction de l'...
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ARRÊT 8 décembre 2009 (commentaire)
d'une erreur sur la qualité substantielle de l'objet ? Tout d'abord, dans un premier temps, on verra si les conditions sine qua non de l'erreur, vice du consentement, sont réunies. Ensuite, dans un deuxième temps, on va se demander si l'existence de ladite erreur sur la qualité substantielle de la chose peut entraîner la nullité de la vente. I. Un consentement vicié : l'existence d'une erreur caractérisée Il est indispensable de voir tout d'abord que les caractères déterminants de l'erreur...
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HEGEL: Que l'État de Rousseau et de Fichte reste abstrait...
3. La nécessité de cette distinction fournit précisément le point de départ de notre texte Première intervention critique : elle porte sur l'essentiel du débat, les rapports entre ces trois « unités »que nous venons d'identifier (l'État, la Société civile, l'Individu). Le mot d'ordre : ne pas confondre. Quelva être l'instrument du discernement philosophique? Tout le premier paragraphe (Si l'on confond --> ensoi et pour soi de l'Esprit) développe l'opposition majeure (bien marquée par mais et tou...
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ARTICLE DE PRESSE: L'Organisation mondiale du commerce
Article IV. Structure de l'OMC 1. Il sera établi une Conférence ministérielle composée de représentants de tous les Membres qui se réunira aumoins une fois tous les deux ans. La Conférence ministérielle exercera les fonctions de l'OMC et prendra les mesuresnécessaires à cet effet . La Conférence ministérielle sera habilitée à prendre des décisions sur toutes les questionsrelevant de tout Accord commercial multilatéral, si un Membre en fait la demande, conformément aux prescriptionsspécifiques...
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Wallis et Futuna (1999-2000)
L'État français a augmenté substantiellement sa dotation pour le territoire :
elle est passée à 244...
Wallis et Futuna (1999-2000) L'État français a augmenté substantiellement sa dotation pour le territoire : elle est passée à 244 millions FF pour les cinq prochaines années (2001-2005), soit une hausse de 12,3...
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Commentaire d'arrêt C. cass Civ, 3ème, 24 avril 2003 (droit)
fois une question complexe, celle de son authenticité. En l’espèce, la conviction des époux étaient que le tableau était un faux alors que la réalité est qu’on ne sait pas,un doute persiste. Ce doute peut ainsi justifier une augmentation ou baisse du prix de vente du tableau mais également l’utilisation d’un élément futur à la conclusiondu contrat car le doute est considéré comme une qualité substantielle de la chose et que celui-ci a été intégré dans le champ contractuel. Ce fut le cas dans un...
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DROIT JUDICIAIRE PRIVE
2 A. Le litige Il y a des synonymes : le différent, la contestation, le conflit, plus précisément le litige se définit comme un désaccord présentant un caractère juridique. Ex : Une simple mésentente entre voisin n’a pas un caractère juridique mais lorsque l’on subit un trouble anormal de voisinage, ce trouble à un caractère juridique ex : Le professeur de piano qui joue pendant la nuit. Une fois que le litige est né, un e solution doit être apportée. B. Le procès C’est la f...
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LA NATURE DES CORPS COMPOSÉS
dits, c'est-à -dire des corps spécifiquement différents de leurs composants, - sous quelle forme les éléments composants subsistent dans le composé,- enfin si la théorie hylémorphique est apte à rendre compte des mixtes parfaits. ART. 1. La notion de miœte parfait. 1. Les trois sortes de composés. - On ne peut comprendre exactement la nature et la portée du problème du mixte que si l'on distingue avec soin les trois espèces po...
- UNIVERSITE MONTESQUIEU - BORDEAUX IV ECOLE DOCTORALE DE DROIT (E.