256 résultats pour "comités"

• Comment fonctionne le comité d'entreprise ?

  et de membre du comité. C'est lui qui doit consul­ ter et informer les autres membres du comité. Il n'est pas habilité à parti­ ciper à tous les votes ; - les représentants élus du personnel : on compte autant de titulaires que de suppléants. Leur nombre est fonction de l'effectif (voir 3617 LamySA). Si le nombre n'est pas atteint, par exemple en raison d 'une insuffisance de can­ didatures, le comité est quand même cons...

• comité.

• Le Comité national d'éthique

  SA COMPOSmON d'un ou de plusieurs membres présents. qui publient le texte intégral de ses avis, de recherche ou de ses applications • le CCNE est pluraliste -il comporte En cas de vote avec partage égal des de ses recommandations et de ses possibles. les problèmes d'éthique des personnalités relevant des grandes voix, le président a voix prépondérante. rapports ; par son site Internet sur donnent lieu à un questionnement familles philosophiques et sp...

• 1793- 1795: LE COMITE DE SALUT PUBLIC

  Le Comité de salut public devient, sous la Convention, le principal organe du pouvoir exécutif. Créé le 6 avril 1793,ce comité est chargé de surveiller et d'accélérer l'action de l'administration. Il reçoit le pouvoir de suspendre lesarrêtés du conseil exécutif provisoire et est autorisé à prendre directement des mesures de défense générale. LeComité de salut public jouit même du pouvoir de décerner des mandats d'amener ou d'arrêt contre tous les agentsd'exécution du gouvernement. D'abord compo...

• salut public (Comité de).

  Barère (Bertrand Barère de Vieuzac, dit Bertrand) Billaud-Varenne Jean Nicolas Cambacérès (Jean-Jacques Régis de) Carnot Lazare Collot d'Herbois Jean-Marie Commune de Paris (1792-1794) Convention nationale Couthon Georges Danton Georges Jacques exagérés Fouquier-Tinville Antoine Quentin France - Histoire - Les bases de la France contemporaine (1789-1870) - La Révolution (1789-1799) Jean Bon Saint-André (André Jeanbon, dit) Lindet Robert Merlin (Philippe Antoine, comte) Pétion de V...

• Quel est le rôle du secrétaire du comité d'entreprise ?

  -ni faire acte d'autorité en imposant ses vues ; - ni convoquer le comité sans foumir d'ordre du jour ; - ni différer indéfiniment la réunion. En revanche, c'est bien en vain que le secrétaire fera opposition . Il suffira à l'em­ ployeur de saisir le tribu­ nal de grande instance en référé pour faire inscrire à l'ordre du jour les sujets litigieux. • Procès-verbal des réunions: C'est le secré­ taire et lui seul qui est chargé d...

• A quoi servent les commissions du comité d'entreprise ?

  gner des personnes com­ pétentes pour la tâche confiée à la commission. Ainsi, pour la commission des comptes, il est préfé­ rable d'avoir au moins un comptable et il n'y en a peut-être pas au sein du CE. .. On peut donc choisir des salariés non membres du CE . Quant aux personnes extérieures à l'entreprise, elles ne seront admises qu'à partir du moment où il s'agira d'experts. • Comment désigner? La désignation se fait...

• comité d'entreprise.

• comité central

• Lublin, comité de

• sûreté générale (Comité de).

• Comité de salut public

• Saint-Wenceslas, comité de

• Comité de sûreté générale

• Le Comité de sûreté générale

• Amsterdam-Pleyel, comité

• comité de groupe & économie.

• le comité national d ethique

• Vocabulaire: COMITÉ, substantif masculin.

  repr?sentation en sc?ne. Le comit? de lecture a pris connaissance de votre drame, et s'est montr? satisfait (PHILIPPE AUGUSTE MATHIAS DE VILLIERS DE L'ISLE-ADAM, Correspondance, 1855-56, page 32 ). ? Comit? d'entreprise. Comit? form? par exemple par la direction d'une entreprise et des d?l?gu?s ?lus du personnel en vue d'une participation active et plus ou moins ?tendue ? la vie de cette entreprise. Les comit?s d'entreprises n'exercent un droit de regard et d'intervention que dans des domai...

• Le Comité de Salut public

• Article de presse: Les comités d'action

• De quels moyens dispose le comité d'entreprise ?

  de rangement fermant à clé. • Budgets : Le comité gère deux budgets : un pour son fonctionnement, l'autre pour les activités sociales et culturelles . Ces deux budgets sont imper­ méables, c'est-à-dire qu'il ne faut ni les confondre ni les détourner de leurs objets respectifs . Le montant du premier est fixé par la loi (0,20 % minimum de la masse salariale). Si l'employeur accorde des avantages matériels supplémentaires (téléco...

• comité de groupe (cours de droit social).

• Le Comité de Salut public Une dictature intransigeante.

• Comité d'entreprise européen - relations internationales.

• Le cinquantenaire des comités d'entreprise

• Comité international olympique [CIO] - sport.

• LE COMITE DE SALUT PUBLIC ( 1793- 1795) - HISTOIRE.

• Comité d'entreprise européen (cours de droit social).

• Saint-Just: Rapport de Saint-Just au nom du Comité de salut public

  Sa int- Just Ra pport de Saint-Just au nom du Com ité de salut public (19 du 1er mois -1er octobre 1793) Ra pport de Saint-Just au nom du Comité de salut public et de sûreté générale (8 ventôse an II -26 février 1794)

• comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail [CHSCT] (cours de droit social).

• Le Comité de Salut public (1793-1795) - Une dictature intransigeante

• COMPÉTENCE COMITÉS D'ORGANISATION C. E. 31 juill. 1942, MONPEURT, concl. Ségalat, note Laroque)

  270 LES GRANDS ARRtTS ADMINISTRATIFS / ( leur activité, au nombre desquelles se trouvait l'entreprise dont le requérant est propriétaire; qu'un tel plan entre dans le cadre des attributions données aux comités d'organisation par l'art. 2 de la loi du 16 août 1940, notamment en ses §§ 2 et 4; qu'en s'inspirant pour l'établir de considérations tirées de la nécessité d'une judicieuse utilisa- l tion des matières premières, le directeur responsable n'...

• comité d'entreprise (cours de droit social).

• 1793 : Création du Comité de salut public.

• Les Seize Un comité insurrectionnel.

• Manifeste fondateur du Comité de vigilance des intellectuels antifascistes

• Commentaire de texte du rapport du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilabrage des institutions de la Veme République

  A°) L'éloge de la question prioritaire de constitutionnalité, mesure constitutionnelle efficace de protection des droits des citoyens. La mise en évidence des lacunes du système de contrôle a priori des lois permet dans le dernier paragraphe de développer les avantages de l'introduction nécessairede l'exception d'inconstitutionnalité.A ce sujet, la phrase « Le Comité n'a donc guère éprouvé d'hésitation à recommander aux pouvoirs publics de s'engager dans la voie d'une réforme qui aurait pourobje...

• Citations avec consultatif, adjectif C'est ce qui fut décidé par le comité consultatif qui vit la pièce de conviction, et qui voulut bien m'agréer pour rapporteur.

  Un décret du 8 mars 2008 établit une séparation claire entre les fonctions consultatives et contentieuses du Conseil. Le Monde.fr L’exercice a conduit au développement de plusieurs mécanismes consultatifs associant les Timorais à la gestion du pays. Le Monde diplomatique.fr N’empêche que, l’exercice étant strictement consultatif , les représentants ont déploré que le ministre ne prenne aucune position. Le Devoir.com Appelés à désigner les conseillers de l’Assemblée consultative (Majl...

• Le rapport Beveridge: Les origines et le travail du comité.

• Marquise du Châtelet par Suzanne Delorme Membre du Comité de Direction du

  par Suzanne Delorme Membre du Comité de Direction du Centre International de Synthèse, Paris

• Comité des forges.

• Comités d'entreprises

• Comité McNamara

• Manifeste fondateur du Comité de vigilance des intellectuels antifascistes (1934) - anthologie historique.

• Extrait de Réponses à la violence - Rapport du comité présidé par Alain Peyrefitte

  s'ennuyant, perd ses plus riches ressources. D'une certaine manière il se détruit lui-même. L'expression faitcertainement allusion à des problèmes plus concrets, quoique liés au premier. Par la drogue, par exemple,l'adolescent se détruit. On parle également assez souvent du suicide des jeunes, en nombre accru. Ségrégation. On parle de ségrégation lorsque des personnes de races, de religions différentes sont séparées dureste de la population. Les élèves qui suivent mal, sont placé...

• Comité de sûreté générale Organe de la Terreur, créé en octobre 1792, les députés qui le composent traquent les personnalités, contrôlent les arrestations et déferrent les suspects au Tribunal révolutionnaire.

• Commentaire d’arrêt : Doc 5, CE 17 juillet 2013, Comité des constructeurs français d’automobiles. Plan detaillé

• Jean Corvisart par Paul Delaunay Membre du Comité international d'histoire des sciences, Le Mans Jean-Nicolas Corvisart des Marets naquit le 15 février 1755 à Dricourt.

  par Paul Delaunay Membre du Comité international d'histoire des sciences, Le Mans

• Les doctrines médicales au XVIIIe siècle par Paul Delaunay Membre du Comité international d'histoire des sciences, Le Mans Deux doctrines : le dualisme le monisme, prétendent expliquer les phénomènes vitaux.

  par Paul Delaunay Membre du Comité international d'histoire des sciences, Le Mans