480 résultats pour "adoption"

• position adopté par le narrateur

• CV et Lettre de motivation : demande d'allocation d'adoption.

• Réponse à une annonce d'adoption 2

• Les sciences humaines peuvent-elles adopter les méthodes des sciences de la nature ?

  Introduction Un constat : « Une chose est certaine : c'est que l'homme n'est pas le plus vieux problème ni le plus constant qui se soit posé au savoir humain. » (M. Foucault, Les Mots et les choses, p. 398). Pendant longtemps en effet, dansl'ordre du savoir, l'homme n'a pas constitué un domaine spécifique, et il a fallu une profonde réorganisation du champde la connaissance pour qu'il fît l'objet d'une science, ou plutôt d'une multitude de sciences, celles que l'on appelle «humaines ». Le p...

• Article 365, alinéa 1: commentaire

  d'origine, puisque, s'il le faut, radopte peut etre contraint d'assurer la sub- sistance de ses parents par le sang. Parallelement, mais seulement s'il ne peut les obtenir de I'adoptant, radopte dans le besoin part reclamer des aliments a ses parents par le sang. Les droits successo- raux : L'enfant adopte conserve tous ses droits successoraux dans sa fa- mille d'origine et acquiert tous les droits successo- raux d'un descendant par le sang a regard de ses pa- rents adoptifs. Les prohibitions a...

• Article 353 du Code civil : commentaire

  pris en compte (pas plus l'interet de la famille d'ori- gine que celui de la famille d'accueil). Sit existe d'autres enfants dans le foyer d'ac- cueil, le juge s'assure que ('adoption ne trouble pas de facon trop grave la vie familiale. Cette procedure est dite « gracieuse » : la mission du juge n'est pas de trancher un conk entre Article 353 du Code civil : deux parties mais de re- cevoir ou de rejeter la de- mande du requerant. II dis- pose, pour cela, d'un pouvoir souverain : it peut prononce...

• Enfant naturel / Enfant légitime / Enfant adoptif

• Article 370 du Code civil : commentaire

  Les motifs invoques par l'adoptant tiennent sou- vent au temperament de l'adopte. Les injures graves ou actes de violence dont it se rend coupable regard de ses parents adoptifs peuvent justifier une revocation. Mais les juges n'oublient pas que ('attitude d'un enfant de- pend souvent de ('educa- tion qu'il a recue et, de ce fait, ne prononcent la revocation qu'avec pru- dence. Les demandes emanant de l'adopte ou de sa fa- mille d'origine ne sont recues par les juges que lorsque finconduite ou f...

• Lors d’un voyage à l’étranger, vous avez été séduit par une des coutumes de ce pays, très éloignée de vos propres habitudes. Vous écrivez une lettre ouverte aux responsables politiques pour les convaincre d’adopter cet usage. Comme Voltaire, précisez dans un titre le sujet que vous abordez. Votre argumentation comportera des passages narratifs, et insérera des paroles rapportées (au style direct, indirect ou indirect libre). Vous ne signerez pas votre texte.

  sans plis dans les côtés et sans boutons sur les poches ni sur les manches, et portait un grand chapeau à bords rabattus, comme nos ecclésiastiques ; il me reçut avec son chapeau sur la tête, et s'avança vers moi sans faire la moindr e inclination de corps ; mais il y avait plus de politesse dans l'air 15 ouvert et humain de son visage qu'il n'y en a dans l'usage de tirer une jambe derrière l'autre et de porter à la main ce qui est fait pour couvrir...

• Etre raisonnable est-ce adopter une position modérée ?

  grandeur de l'homme se trouve aussi dans ses excès. « Rien de grand ne s'est fait sans passion », dit Hegel. « Rien ne s'est fait sans être soutenu par l'intérêt de ceux qui y ont participé.Cet intérêt nous l'appelons passion lorsque, écartant tous les autres intérêtsou buts, l'individualité tout entière se projette sur un objectif avec toutes lesfibres intérieures de son vouloir et concentre dans ce but ses forces et tousses besoins. En ce sens, nous devons dire que rien de grand ne s'est acc...

• Rendez-vous pour adoption

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Déménagement d'un adoptant agréé par le Président du conseil général.

• Article 345, alinéas 1 et 2 du Code civil : commentaire

  tement n'est jamais que provisoire. II est toujours possible aux parents, dans un delai de 3 mois, de se retracter. Par la suite, tant que l'enfant n'a pas ete place en vue de ('adop- tion, la restitution peut encore etre demand& au juge. Pupil les de l'Etat : Les pupilles de l'Etat re- presentent la categorie la plus importante. II s'agit d'enfants abandonnes, orphelins, d'enfants dont la filiation n'est pas eta- blie ou dont les parents se desinteressent mani- festement, qui sont pla- ces sous...

• Article 353 alinéa 1du code civil: commentaire

  s'est ecoule depuis le pla- cement et que le juge- ment d'adoption a ete rendu par le tribunal de grande instance. Les juges se seront prealablement assures de la conformite de ('operation a rinteret de l'enfant. Effets : - a regard de la famille d'origine, tous les liens sont rompus. L'acte de nais- sance est litteralement an- nule. Cependant, si l'adop- tant adopte l'enfant de son conjoint, le lien de filiation avec ce demier subsiste ; LA LOI ET VOUS ou le conseil de famille ont valablement c...

• «Titre», Mon époux et moi-même ayant adopté un enfant en bas âge, j'ai décidé de suspendre mon activité salariée pendant quelques semaines pour m'en occuper.

• Citations avec amendement, nom masculin.

  Le Devoir.com Il le somme de convoquer le Parlement, de ne pas démissionner et de voter l’ amendementconstitutionnel . Libération.fr En septembre 2004, le Parlement, dominé par les alliés de Damas, a adopté un amendementconstitutionnel prolongeant son mandat de 3 ans. L’Express.fr L’amendement constitutionnel annoncé cette semaine n’aura probablement pas d’effet sur les prochaines élections, qui auront lieu au printemps. Le Devoir.com La reconnaissance du multipartisme par un amendement co...

• FICHE DE REVISION DROIT DES PERSONNES POUR CONTR. SC3

  une seule personne, il prend le nom de cette personne. Si celle-ci est mariée, elle peut demander au tribunal de lui ouvrir le choix de l’Art. 311-21 . Adoption simple : elle ne rompt pas les liens de l’enfant avec sa famille d’origine. Le nom de l’adoptant est ajouté au nom de la famille d’origine. Lorsque les adoptants sont mariés ils peuvent choisir celui de leur nom qui sera accolé au nom de l’adopté. Les adoptants peuvent demander au tribunal une substitution du nom d’origine. Lorsqu’il...

• histoire du droit

  CAS N°2   : Jean HAIMARD et Pauline DELARUE sont mari és depuis 3 ans et ont un gar çon,   Joan HAIMARD. Ils sont aujourd’hui sur le point de recourir  à l’adoption pl énière d’un enfant   sans famille connue car abandonn é à la naissance par ses parents qui se pr énomme Hugo.   Puisque Joan porte le nom de son p ère, en raison du choix op éré par ses parents au moment   de   la   naissance,   il   y  a   deux   ans,   ils   souhaiteraient   que   Michel   porte   le   nom  de   sa   m ère....

• Violée par son père adoptif

  Si c'est cette éventualité que vous choisissez, vous devez le mettre au courant très progressivement, avec beaucoup de douceur et d'amour pour que cette révé­ lation ne lui cause pas un choc trop violent qui pour­ rait briser l'amour qu'il vous porte.

• Myanmar (Union de), nom adopté en 1990 par la Birmanie

• Article 351, alinéa 1, du Code civil : commentaire

  tendre que le tribunal sta- tue sur le bien-foncle de cette demande. Effets : Le placement en vue de l'adoption nest pas un simple recueil de l'enfant. Un enfant place est un enfant pratique- ment adopte. Le placement prepare la rupture totale avec la fa- mille d'origine. A partir de la remise de l'enfant au futur adoptant, aucune restitution n'est possible. Les veritables parents ne peuvent plus ni recon- naitre l'enfant ni faire au- cune declaration de filia- tion. Toute tentative pour le recu...

• Trois ans de crise en Nouvelle-Calédonie

  11 janvier 1985 Le meurtre d'un Européen de dix-sept ans, Yves Tual, par des Mélanésiens provoque des émeutes à Nouméa. 12 janvier 1985 L'état d'urgence est instauré. Eloi Machoro, " chef de guerre " du FLNKS, et un de ses lieutenants sont tués par desgendarmes du GIGN. 19 janvier 1985 François Mitterrand se rend en Nouvelle-Calédonie pour soutenir les efforts d'Edgard Pisani. 24 janvier 1985 Le projet de loi prolongeant l'état d'urgence jusqu'au 30 juin est adopté par l'Assemblée na...

• cas pratique; L’adoption plénière

  Séance 7. Cas pratique I) N°1 Marie-Noëlle et Baky sont mariés. Marie-Noëlle a une fille de 15 ans, issu d’un premier mariage avec Fior. Quel régime d’adoption convient à un mari souhaitant reconnaitre l’enfant de sa femme ? Nous verrons dans un premier temps si le régime de l’adoption plénière convient à la situation de Baky. Puis nous verrons le second régime d’adoption en droit français, l’adoption simple, pour la situation de Baky. L’adoption plénière Majeure : Article 345...

• europe et collectivités territoriales

  représentant permanent est un ambassadeur. Au conseil, quand on doit adopter un acte, on vote à l'unanimité à la maj simple ou qualifiée. De Gaulle veut garder l'unanimité. On adopte le compromis de luxemboug pour arranger ce désacord. Règle de la maj simple: elle n'est jamais utilisée, système fondé sur la pondération des voix, c a d une égalité relative entre les états, selon le poids. Des principes sont posés: aucun acte ne pourr...

• Irlande (île).

  En complément, voir les articles langues celtiques et littérature gaélique. 3.2 La progressive domination anglaise 3.2. 1 La bulle Laudabiliter de 1155 En 1155, le roi Henri II d'Angleterre reçoit du pape Adrien IV (un Anglais) la bulle Laudabiliter l'autorisant à prendre possession de l'île irlandaise, contre le versement d'un revenu annuel au trésor papal. Même si historiens considèrent cette bulle comme apocryphe, la situation ne change pas jusqu'à ce que Dermot MacMurrough, le roi d...

• Article 353 du Code civil : commentaire

  III Presenter Ia re- quete : II est possible aussi bien de passer par un avocat que de presenter la requete soi-meme. Dans la seconde hypo- these, et a condition que vous ayez recueilli ('enfant avant qu'il n'ait atteint rage de 15 ans, vous pouvez adresser votre requete au procureur de la Repu- blique, qui se chargera de saisir le tribunal de grande instance du lieu de votre domicile ou de celui du domicile de ('enfant adopter, si vous etes domicilie a retranger. Pieces a joindre : Pour que la...

• PVD. >initiales adoptées pour désigner les pays en voie de

• droit constit

  Vatré Ella contrôler la conformité des lois à la Constitution. Le Conseil Constitutionnel a besoin de trouver dans la Constitution des droits et libertés se référant aux litiges en question. Le conseil constitutionnel a décidé de garder la constitution de 1958 qui l’a créé mais il a décidé en 1971 de se référer à la DDHC, au préambule de 1946 et de 1958 et à la charte l’environnement ainsi qu’à d’autres principes, des règles...

• Réponse à une annonce d'adoption 3

• Adopter le plan approprié pour la dissertation

  Sujet 2 : Quelles sont les fonctions de la poésie ? Plan analytique (plusieurs aspects) : aucune opposi tion dans le sujet, mais une demande de définir. I) La poésie lyrique : expression d’un sentiment pe rsonnel. II) La poésie engagée. III) La poésie est aussi un jeu verbal, s’appuyant sur la densité et la richesse du lan- gage, sur les sonorités. Sujet 3 : Dans quelle mesure un poème peut-il être une inv itation au voyage ? Plan analytique. I) Un voyage dans le mond...

• European Union .

  safeguard the interests of the member states, a common assembly with advisory authority only, and a court of justice to settle disputes. D European Economic Community (EEC) In 1957 the participants in the ECSC signed two more treaties, known as the Treaties of Rome. These treaties created the European Atomic Energy Community(Euratom) for the development of peaceful uses of atomic energy and, most important, the European Economic Community (EEC, often referred to as the CommonMarket). The EEC tr...

• Article de presse: La Constitution est adoptée

• 1974 : Adoption de la loi Veil sur l'avortement.

• Palestine.

  sur la Palestine en 1920. Entre-temps, elle avait promis aux Juifs, par la déclaration Balfour (1917), de favoriser en Palestine « l'établissement d'un foyer national pour le peuple juif ». La SDN confirma en 1922 cette promesse, mais exclut de son champ d'application la rive orientale du Jourdain, où les Britanniques créèrent en 1923 l'émirat de Transjordanie pour la famille hachémite. À la suite des émeutes antijuives de 1921 et de 1929, puis de la révolte arabe de 1936, Londres convoqua une...

• bioéthique - Mécedine.

  de bioéthique (CDBI). Le CCNE a publié une centaine d’avis sur différents sujets, notamment la reproduction artificielle, les essais de nouveaux traitements, l’euthanasie, le dépistage prénatal, larévision des lois de bioéthique, l’embryon. Ses travaux et réflexions ont largement inspiré les lois de juillet 1994, l’une des principales références juridiques françaises en lamatière. Toutefois, elles ont été précédées par plusieurs lois relatives à des questions bioéthiques : la loi Veil, en 1975 ;...

• Homosexuality.

  that “the history of our nation has demonstrated that separate is seldom, if ever, equal,” in affirming that homosexuals are entitled to the same rights of marriage asheterosexuals. On May 17, 2004, same-sex marriages became legal in Massachusetts, and authorities there began to marry gay couples. State legislators pledged toamend the state constitution to ban gay marriage but allow civil unions. Such an amendment would require voter approval. A growing number of local governments and private co...

• Eugène de Beauharnais Le fils adoptif de Napoléon.

• Eugène de Beauharnais Le fils adoptif de Napoléon.

• L'Assemblée adopte une loi stipulant que tous les Juifs jouissent des droits civiques au même titre que les Chrétiens.

• Chapitre 1: Les différentes sources nationales du droit.

  2 . Le domaine réglementaire. a) Qu’est-ce que le pouvoir réglementaire. Q1: Concrètement, qu’est-ce que le pouvoir réglementaire sans l’accord des destinataires des actes exécutoires comportant des dispositions générales et impersonnels Le président peut déléguer le pouvoir à son ministre. C’est aussi les décisions des ministres. Q2: Qui en dispose? Le président peut déléguer le pouvoir à son ministre. C’est aussi les décisions des ministres. Les préfets et les présidents des collect...

• Ecrivez la scène de L'Education sentimentale en adoptant le point de vue de Madame Arnoux

• loi du 3 juin 1958

  de saisir par le droit le pouvoir politique, c'est un axe fondateur d'un ordre politique. Elle est lié à la valeur de la société à un moment donné mais semble aussi être un acte de défiance vis-à-vis du pouvoir politique. La forme d'un acte constitutionnel est une force juridique supérieur à tous autres actes et suppose une norme juridique créée et révisée selon une procédure particulière. C'est de plus un ensemble de textes relatifs au pouvoir politique et à la garantie des libertés et permet l...

• Quel est le point de vue adopté par le narrateur dans cet incipit de roman ?

• Emeutes en Algérie

  20 novembre 1989 Le Front des forces socialistes (FFS), parti fondé par Hocine Aït Ahmed est reconnu. 28 novembre 1989 Le FLN réunit un congrès extraordinaire. Il se définit comme " parti politique ". 15 décembre 1989 Hocine Aït Ahmed, l'un des chefs historiques de la révolution algérienne, rentre au pays après vingt trois ans d'exil. 21 décembre 1989 Plus de cent mille femmes manifestent, à Alger, pour dénoncer la " recrudescence des agressions contre l'islam ". 11 mars 1990 Le...

• La construction européenne, 1963-1973 (Histoire)

  18 octobre 1965 Les parlementaires gaullistes de l'Assemblée européenne (membres de l'UDE : Union démocratique européenne) décidentde ne plus prendre part aux votes engagent l'avenir de la Communauté. 23 décembre 1965 La France accepte le principe d'une session extraordinaire des Six à Luxembourg. 1er janvier 1966Passage à la troisième étape de la période de transition et huitième réduction de 10 % des droits de douane. 28 janvier 1966 Compromis dit de Luxembourg. La France accepte d...

• enfant, droits de l' (droits de l'homme & libertés fondamentales).

  L’article 40 prévoit d’abord que l’enfant suspecté d’infraction soit traité d’une façon qui tienne compte de son âge et qu’il puisse bénéficier d’un avocat. L’article 37, quant àlui, protège l’enfant convaincu d’infraction, notamment en interdisant que soit prononcée contre lui la peine de mort ou l’emprisonnement à vie, et en restreignant aumaximum les cas d’emprisonnement des mineurs. La Convention veille également, dans son article 40 alinéa 2, à ce que le principe de non rétroactivité de la...

• République (IVe).

  (1949) et une œuvre de redressement économique fut accomplie avec l'aide du plan Marshall (le plan Monnet de modernisation et d'équipement fut appliqué de 1947 à 1952). En outre, les fondements d'une Europe unie furent mis en place avec la création, en 1951, de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Mais l'action de ces gouvernements fut caractérisée par un grand immobilisme quant au problème crucial de la situation dans les colonies. Depuis 1946, en effet, la guerre d'In...

• Chronologie mondiale de 1789 à 1914 (histoire)

  survit sous forme d'organisations locales jusqu'en 1814, date à laquelle le pape Pie VII le rétablit. 1773 - 1774 Révolte des serfs en Russie Dans un contexte de crise sociale, les mesures prises par la tsarine Catherine II, qui aggravent la situation des serfs, provoquent une révolte de ces derniers, menés par le cosaque Pougatchev. Parti de l’Oural, il rassemble le s mécontents et menace le pouvoir, avant d’être vaincu et décapité en 1774. 16 décembre 1773 Tea Party de Boston...

• L1 droit

  interpréter ou apprécier la validité du droit de l’UE et enfin l’arrêt insiste aussi sur l’effet direct des dispositions du droit de l’UE.  L’UE est dotée d’un appareil institutionnel très sophistiqué : parlement, cour de justice etc.  Les traités ont prévus des mécanismes institutionnels d’autoproduction législative : adopter les règlements, directives, décisions ; cela permet d’adopter le droit de l’UE aux circonstances sans passer par les pays membres.  Le mécanisme de la déc...

• Adopte les usages du pays

  'AU' ËffOU xwpas Tp6ffOLS Adopte les usages du pays Ce proverbe est cité par les parémiographes (App. Prov., l, 20 ; Macar. 1, 89; Souda a 1142), mais il s'agit sans doute d'un fragment d'un auteur inconnu, vraisemblablement iambique (32 D. 1 ), peut-être tragique (435 N. 2, mais qui n'est pas répertorié dans l'édition de SnellKannicht); on trouve également de semblables invitations à adopter les us et coutumes des différents pays qu'on traverse dans la Thébaïde (fr. 8 W.) et dans les M...