2995 résultats pour "casement"

• Synonymes de exceptionnellement, adverbe Rarement -- dans la minorité des cas ,guère, par excepti Synonymes dee xceptionnellement, adverbe ? Rarement -- dans la minorité des cas ,guère, par exception , peu, peu souvent ,pratiquement jamais , quasiment jamais ,rarement .

• Las Cases, Emmanuel de - écrivain.

• Las Cases, Emmanuel de - littérature.

• Quels sont les cas de force majeure empêchant le travail ?

  contrats doivent être repris par le cédant qui, s'il licen­ cie, doit payer les indem­ nités . • Incendie L'incendie ne constitue un cas de force majeure que s'il détruit totalement les installations et empêche durablement la poursuite de l'activité. • Circonstances liées au salarié: • Décès du salarié Le décès du salarié rompt le contrat par cas de force majeure. Seul le salaire non encore réglé et l'indemnité compensatrice...

• Le cas Dora chez Freud

  Le cas de Dora (FREUD) Ce fut le premier cas publié par Freud après son ouvrage en collaboration avec Breuer; le titre complet en étaitFragment d'une analyse d'hystérie. Son titre original avait été Rêves et Hystérie; son but consistait à démontrer le rôle joué dans l'analyse de l'hystérie par les rêves. L'histoire même du cas se concentre autour de deux rêvesrapportés par la patiente et analysés en détail. Freud hésita quelque temps avant de publier ce cas. Il le confia d'abord à son édi...

• Athlétisme: En cas d'égalité .

• II EN BATEAU Nous ne nous doutions pas, en tout cas, que,

  pont etlivré pendant delongs joursaubienfaisant tête-à-têteaveclamer. Finalement j’obtinsmonbillet depassage surle Capitaine-Paul-Lemerle, mais jene commençai àcomprendre quele jour del’embarquement, enfranchissant leshaies degardes mobiles, casquésetmitraillette aupoing, quiencadraient le quai etcoupaient lespassagers detout contact aveclesparents ouamis venus lesaccompagner, abrégeantlesadieux par des bourrades etdes injures : ils’agissait biend’aventure solitaire,c’étaitplutôtundépart deforça...

• Que deviennent les successions en cas de décès du donataire ?

  car aucune preuve ne peut venir à l'appui d'un retour demandé par le donateur en cas de prédécès du donataire. • Cas d'ouverture du droit de retour : Trois cas sont à distinguer : - le retour peut être stipulé en cas de décès pur et simple du donataire avant le donateur. La donation est alors résolue du seul fait du décès du donataire, même s'il laisse des enfants derrière lui ; - le retour peut être stipulé en cas d...

• Dans quel cas révoquer la donation pour ingratitude ?

  cependant, des donations faites en faveur du ma­ riage. En effet, la révoca­ tion aurait pour effet de diminuer les ressources de la famille et de rejaillir sur le conjoint du dona­ taire et sur les enfants nés du mariage, ce qui serait injuste. A noter : cette excep­ tion ne s'applique qu'aux donations faites par un tiers à un futur époux à l'occasion du mariage . • Les cas d'ingrati­ tude : La loi prévoit un certain...

• cas. n.m. LINGUISTIQUE : notion utilis?e aujourd'hui avec deux sens

• Qu'arrive-t-il en cas de rupture anticipée du contrat à durée déterminée ?

  ressé ; il ne peut pas, de son propre chef. rompre le contrat ; il n'a pas de raison, non plus, de conti­ nuer à payer un salarié qui ne travaille pas . Il faut donc que le salarié donne son accord pour la rupture, mais il devra plaider le motif légi­ time devant la commission paritaire des ASSEDIC s'il veut être pris en charge pour le chômage. • Conséquences d'une rupture légale : Lorsque la rupture anticipée inter­ vient d...

• force majeure, cas de (cours de droit public).

• En cas de second mariage, y a-t-il des précautions particulières à prendre ?

  Quels sont les avantages d'une donation entre époux ? Pour répondre à cette question, il faut envisa­ ger la situation de l'époux survivant selon que celui qui est décédé le premier a pris, ou non, des dispositions en sa faveur. Je vous rappelle tout d'abord que si les époux sont mariés sous un régime de communauté, l'époux survivant a déjà en toute-propriété la moitié de cette communauté; la seconde moi­ tié qui appartenait au premier décédé v...

• Dans quels cas les débiteurs sont-ils solidaires de leur dette ?

  de clause écrite ou, plus simplement, par la claire -volonté des parties et non induite implicitement Ceci est l'application de la règle qui veut que la solidarité ne se présume pas. Celui qui invoque la solidarité doit donc prouver qu'elle résulte de la volonté des parties. A noter: en matière com- merciale, ce principe ne s'applique pas. Il en résulte que la solidarité se pré- sume dès lors que les débi- teurs se sont engagés dans une même dette résultant d...

• Dommages-ouvrage : que faire en cas de malfaçons ?

  commandée, l'intéressé peut faire appel à l'assu­ rance. Il peut aussi faire exécuter les travaux, aux frais et risques de l'en­ treprise défaillante, par une autre entreprise. Conseil pratique : joindre à la dé­ claration destinée à l'as­ sureur la copie de la lettre recommandée de mise en demeure et celle du pro­ cès-verbal de réception . • Dommages surve­ nus entre la 2• et la 1 o• année : L 'assuré constate des infiltration...

• Dans quels cas l'impôt peut-il être majoré ?

  - 10 % en l'absence de mise en demeure ; - 40 % si la déclaration n'a pas été remise dans les 30 jours de la première mise en demeure ; - 80 % dans les 30 jours de la seconde. • Défaut ou retard de paiement: Les sanctions varient suivant que les im­ pôts sont recouvrés par les comptables du Trésor ou par les comptables de la Direction générale des im­ pôts . Les impôts recouvrés par les comptables du T ré- sor suppor...

• L'étrange cas du Dr Jekyll et de Mr Hyde

  Punition : Sa punition est de se perdre dans sa faute, perdre le Dr Jekyll et de se retrouver à la fin uniquement en présence de son démon intime. Il va revête jusqu’à la fin de ses jours l’apparence du Dr Hyde qui est en fait le côté sombre de lui-même. Caractéristique des personnages Dr Jekyll : Il est un docteur de tout ce qu’il y a de plus normal, un praticien routinier. Dans le roman, on dit que son âge et son caractère...

• Etude de cas CDD

• CAS PRATIQUE : Prévention de la lutte contre la corruption

• cas synthèse 1

  interne a été diffusée à ce sujet rappelant en outre les sanctions encourues. L’interdiction est justifiée par la sécurité des biens et des personnes. De par son activité, l’entreprise est soumise à un fort risque d’incendie et est classée comme telle par arrêté préfectoral. 2. La Cour de cassation a suivi l’argumentation de l’employeur. L’interdiction de fumer est parfaitement justifiée et ne porte donc pas atteinte aux droits des personnes et aux libertés individuelles. Cette interdict...

• Cas pratique - contrat de vente et transfert des risques

  En revanche, une fois la livraison effectuée, c’est l’acheteur qui subit le transfert des risques.  Le vendeur a une obligation de d élivrance envers l’acheteur, il doit lui d élivrer le bien vendu, mais il peut  être exon éré   en cas de force majeure (un  évènement impr évisible/irr ésistible/insurmontable/du fait d’un tiers). II) Les faits En l’esp èce, M élodie, l’acheteur, ach ète donc un sac au vendeur du bon coin. Elle esp ère ainsi se faire livrer la   marchandise,  étant donn é qu’e...

• Sécurité sociale : quelles compétences en cas de conflit ?

  s'agtr d'un représentant d'une organisation syndi­ cale, d'un administrateur. Cependant. dans certains cas, le président du tribunal peut exiger la comparution personnelle de l' assuré. • Mission du tribunal : Le tribunal des affaires de la Sécurité sociale doit avant tout tenter de concilier les parties au procès : le pré­ sident de la juridiction peut ordonner des me sures in­ contestable s ou prendre Infonnations pratiques: par voie...

• Étrange Cas du Dr Jekyll et de M.

• Étrange Cas du Dr Jekyll et de M.

• Emmanuel Augustin Dieudonné de LAS CASES : Le Mémorial de Sainte-Hélène

  Paris 1 Photo Tallandi er D'autr es relations de J'exil impérial existent : Je Journal de Gaspard Gour­ gaud, les Cahiers de Sainte-Hélène d'Henri Gatien Ber­trand , le Napoléon en exil du méde­ cin de J'île, Barry Edward 0' Meara, ou encore Je récit du commandan t du Bellérophon. Le livre L'exil impérial A près l 'abdication de Napo léon, le 21 juin 1815, Las Cases, fidèle parmi les fidèles, suit J'empereur dans son exil. Le Mémorial début...

• Dans quels cas peut-on suspendre le permis de conduire ?

  -dépassement de la vi­ tesse autorisée et vitesse excess ive dans les cas où sont prévues des vitesses réduites spéciales ; - dépassements dange­ reu x; -accélération d'allure par le conducteur d'un véhi­ cule sur le point d'être dé­ passé ; - non-respect de la prio­ rité; - non-respect de l'arrêt imposé par le panneau « stop » ou par le feu rouge fix e ou clignotant ; - arrêt ou stationnement dangereu x; - maintien des feux de r...

• CAS DE PETE ISIS (Les). (résumé & analyse)

• « L’étude d’un cas curieux de physiologie... »

  Ém ile Zola On commence, j'espère , à comprendre que mon but a été un but scien­ ti fique avant tout. Lors que mes deux personna ges, Thérèse et Laure nt, ont été créés, je me suis plu à me poser et à résoud re certains problèmes ; ainsi, j' ai tenté d'expliquer l'union étrange qui peut se pro duire entre deux tem­ péraments différents, j'ai mon tré les troubles profonds d'une nature sanguine au contact d'une nature nerveu se. Qu'on lise le roman av...

• Parce que les actes humains pour lesquels on établit des lois consistent en des cas singuliers et contingents, variables à l'infini, il a toujours été impossible d'instituer une règle légale qui ne serait jamais en défaut.

• Casa de Luis Barragán, México.

• Camus, La Peste - Voici en tout cas les indications données par Tarrou...

• Lire des informations sur un tableau (2) Découvrir Les ateliers o Faire lire et expliquer la situation ; la comparer, le cas échéant, à une situation vécue en classe.

• Il arrive fréquemment qu'une disposition légale utile à observer pour le salut public, en règle générale, devienne, en certains cas, extrêmement nuisible.

• Quelles réparations espérer en cas de décès du concubin ?

  mandeurs ou privilégier l'un d'eux. Dans cette der­ nière hypothèse , lequel favoriser ? Le conjoint argue de sa légitimité, alors que le concubin, en général, se prévaut de sentiments plus forts et actuels. Sur ce terrain, les solutions sont diverses et nuancées . • Quel préjudice ? Pour accorder une indem­ nisation, les juges exigent toujours que soit établi le préjudice . C'est en effet à hauteur du dommage subi, et no...

• BIOGRAFÍA RESUMIDA DE BARTOLOMÉ DE LAS CASAS.

• MÉMORIAL DE SAINTE-HÉLÈNE de Las Cases (résumé)

• certains cas de ce genre que ce ne soit pas seulement la forme elle-même qui mérite à jamais le nom qu'elle porte, mais encore quelque chose d'autre qui, sans être cette forme, en possède le caractère tant qu'elle existe.

  240 PLATON PAR LUI-MÊME très vrai.- S. Veux-tu que, si nous en sommes capa­ bles, nous déterminions quelles elles sont? - S. Ne faut-il pas que ce soit celles qui forcent l'objet qu'elles viennent à occuper à avoir non seulement le caractère qui leur est propre, mais également celui d'un contraire ayant toujours un contraire. - C. Comment l'entends-tu? - S. Comme nous l'avons dit tout à l'heure. Tu n'ignores pas que tout ce qu'invest...

• L'étrange cas du Dr Jekyll et Mr Hyde de Robert Louis Stevenson

  demander son chemin. Elle reconnaît M.Hyde qui avait rendu visite à son maître une fois. Il tenait une lourde canne. Il écoutait le vieux Mr sans répondre puis « toutd'un coup éclata dans un rage folle, frappant du pied, brandissant sa canne ». Il assassine Sir Carew avec une violence terrible telle que on entend les os du vieux Mrcraquer et la canne de Hyde se casse en 2. Elle s'évanouit et revient à elle à 2h du matin. Elle prévient la police. On retrouve sur la victime une bourse et une montr...

• vie quotidienne Retards de La Poste quelles conséquences De quel recours dispose-t-on en cas de retard dans l'acheminement du courrier ?

  paquets peuvent être éga- lement pris à domicile. Pour les tarifs, une brochure est à votre disposition au bureau de Poste. Vous pou- vez également vous ren- seigner par Minitel. n Les réclamations : En principe, La Poste est irres- ponsable en cas de retards. Toutefois, si vous avez payé un affranchissement spé- cial pour obtenir une dis- tribution rapide du cour- rier ou encore si le retard du courrier cause un pré- judice qui justifie une demande d'indemnité, vou...

• VENTE DU BIEN FINANCÉ PAR LOA EN CAS DE DIFFICULTÉS DE PAIEMENT

• Assurances : que faire en cas de divorce ?

  • Les assurances sur la vie: Les ex-époux peu­ vent vouloir mettre fin aux contrats d' assurance pré­ voyant uniquement le ver­ sement d'un capital au décès de l'assuré . Pour ne plus être assuré, il suff'rt de cesser de payer les cotisations . Les contrats comportant une épargne peuvent faire l'objet d'un remboursement à l'occasion de leur résilia­ tion. Il convient de se sou- cier du partage éventuel de ce remboursement, en...

• Comment changer de banque Changer de banque s'impose à la suite d'un déménagement, d'une mutation professionnelle, pour faire jouer la concurrence ou en cas de mésentente avec le banquier.

  cernent qui ne peuvent être détenus que par l'éta- blissement d'origine. La fidélité à votre banque doit vous facili- ter les choses pour un transfert de PEL ou le remboursement d'un prêt. Les délais peuvent être plus courts : vous aurez davantage de chance de ne pas perdre d'intérêts sur un livret d'épargne. n Clôture de l'ancien compte : Si vous ne sou- haitez pas conserver votre ancien compte, mieux vaut le clôturer. Dans ce cas, attendez plusieurs se-...

• Discuter cette réflexion de J. Stuart Mill : « L'Univers est ainsi constitué que ce qui est vrai dans un cas quelconque, est vrai aussi dans tous les cas d'une certaine nature. La seule difficulté est de savoir quelle est cette nature. ». ?

• Etude de cas sur les Incoterms

  APGAC-1P · Introduction/Conclusion : 10 points PROTECTION  PLUS                                                                                                      page 2 /12

• Étude de cas : La gestion durable du milieu littoral en France Etude de cas

  migratoires sont déficitaires du fait du manque de dynamisme des grandes villes industrialo-portuaires - Sur la façade Atlantique , la population augmente fortement du fait de l'arrivée constante de migrants . Le solde naturel y est cependant légèrement négatif , en cause : le vieillissement de la population locale - Le pourtour méditerranéen est quant à lui marqué par des soldes naturels et migratoires positifs 5 - Le littoral Français ( territoires ultramarins compris ) présente...

• Quels sont les différents cas de saisine du juge d’instance, juge du redressement civil ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• Montrez Le Rôle De La Modernité Scientifique Dans L'Avènement D'Un Nouveau Fantastique Dans Le Horla De Maupassant Et L'Étrange Cas Du Docteur Jekyll Et De Mr Hyde De Stevenson.

• Lexique / 211 héritiers réservataires et ceux-ci ne peuvent y renoncer à l'avance Représentation Elle a p our b ut, dans certains cas, de remplacer une personne décédée par ses enfants et permettre à ces derniers d'hériter à la place de leur auteur.

  212 / Lexique conjoint ne bénéficie d'aucune réserve. Réserve d'usufruit Souvent employée en cas de donation. Elle a un double avantage : - elle permet à celui qui donne de conserver, sa vie durant, la jouissance des biens donnés; - fiscalement, les droits dus à l'État ne sont payés que sur la nue-propriété et non sur l'usufruit réservé. Ce qui permet une économie puisqu'il n'y a aucune formalité ni droits à payer à la fin de la réserve d'u...

• chef, et dans ce cas comme dans tous les autres, la décision définitive semble être précédée d'un sondage de l'opinion ublique : l'héritier désigné est aussi le plus favorisé par la majorité.

  on selivre àl’occasion. Lechef doitêtre unbon chanteur etun bon danseur, unjoyeux lurontoujours prêtàdistraire la bande etàrompre lamonotonie delavie quotidienne. Cesfonctions conduiraient facilementauchamanisme, etcertains chefs sontégalement desguérisseurs etdes sorciers. Cependant lespréoccupations mystiquesrestenttoujours à l’arrière-plan chezlesNambikwara, etlorsqu’elles semanifestent, lesaptitudes magiques sontréduites aurôle d’attributs secondaires ducommandement. Plusfréquemment, lepouvo...

• ?STRATEGIE D?ENTREPRISE Etudes de Cas (2) Questions : Après avoir

  Observation : Difficultés à exécuter la stratégie Selon la vidéo, les 3 difficultés que rencontrent les dirigeants Pour personne c’est simple car il y a beaucoup de subjectivité. Il y a 3 fossés : - Fossé des connaissances ; - Fossé de l’alignement c’est le décalage qu’il y a entre ce qu’il faudrait faire et ce qui est vraiment fait ; quand on prend une décision, ceux qu’on a déployé doit être assurer que les salariés font bien ce qu’on...