197 résultats pour "propriètaire"

• Aldo Leopold (1887-1948) Sommes-nous propriétaires de la terre ?

• Le Ventre de Paris - Description de la charcuterie et portrait de la propriètaire

             La charcutière est observée par Florent, foyer de la perception, par une focalisation interne. Florent est d'abord "étonné de la trouver si belle". Il est indiqué qu'il "ne savait pas regarder les femmes", il porte donc un regard neuf sur elle. Il en fait un portrait élogieux, annonçant d'emblée "la belle Lisa". Il admire sa "fraîcheur superbe", sa blancheur, et son corps duquel le champ lexical est omniprésent . Mais, Florent est "intimidé à mesure qu'il la regardait, inquiété par ce...

• Management des entreprises

  11 Séquence 1 – MO51 1 Le management peut-il tenir compte de l’intérêt de tous les acteurs de l’organisation ? Chapitre 1 Management  Qu’est-ce qu’une organisation ?  La fi nalité de l’entreprise se limite-elle à la réalisation d’un profi t ?  Quelles fi nalités pour les organisations pu- bliques ? Types d’entreprises : statut, taille, secteur, métier.  Quels rôles pour les associations ?  Sur quoi portent les décisions et comment sont-elles prises ?  Le système d’informa...

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Notification d'extrait de mariage au propriétaire.

• Ma vie m'appartient elle ?

  puis affirmer sans erreur que je dispose de ma vie en dehors de toutes règles et de toute autorité (notamment celledu hasard). III. Propriété de la vie et droit à la mort a. La propriété de ma vie implique-t-elle un droit au suicide ? Dans le précédent mouvement de notre réflexion, nous n'avons considéré la vie que du point de vue de sa définitioncomme « contenu existentiel ». Cependant, nous pouvons nous demander si nous sommes propriétaires de nos viescomme d'un bi...

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Demande de bail écrit au propriétaire.

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Demande de bail écrit par le propriétaire.

• «Titre» l'Inspecteur, Je suis propriétaire et exploitant de terrains de vignes et de vergers.

• LA LOCATION DE L'HABITATION

  TARIF DE NÉGOCIATION DES AGENTS IMMOBILIERS (montant maximum) 1) Locations inférieures à un an 10 % du loyer net de charges de la péri od e c o uverte par le contrat de locati on. Si le loyer men suel excède 1 000 F le taux maximum applicable est de : 9 % sur la part correspondante à la tranche de loyer mensuel comprise entre 1 000 F et 1 500 F; 8 % sur la part correspondante à la tran che de l oye r men suel comprise entre 1 501...

• agriculture - agriculture et agroalimentaire.

  de travailler vite et dans les meilleures conditions. Le travail de récolte, fondamental puisque une année d’efforts peut être ruinée ou récompensée, a connu la même évolution : récolte manuelle nécessitant des équipesnombreuses employées de façon temporaire, machines à traction animale comme la moissonneuse-lieuse, machines à traction mécanique, puis automotrices (comme lamoissonneuse-batteuse). La contrepartie de cette mécanisation est la nécessité de confier de grandes surfaces à ces machines...

• J’ai exigé qu’un état des lieux soit dressé, mais le propriétaire y fait obstacle. Cette situation peut-elle m’occasionner des problèmes ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Notification de l'occupant au propriétaire pour l'extension du bail.

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Mise en demeure du propriétaire au locataire bruyant.

• Lettre-type: Après votre départ, le propriétaire a fait des travaux. Vous en contestez la facture

• Nicolas Gogol par Boris De Schloezer Fils de modestes propriétaires terriens, N.

  par Boris De Schloezer

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Convocation du locataire par le propriétaire Pour l'établissement d'un état des lieux amiable.

• Repeint : certains détails d'un tableau ne plaisaient plus à son propriétaire, n'étaient plus à la mode ou étaient choquants.

• «Titre», Je viens d'apprendre que les locataires de notre immeuble peuvent désormais devenir propriétaires de leur logement.

• Lettre-type: Vous demandez le remboursement du dépôt de garantie qui ne vous a pas été restitué par votre ancien propriétaire

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Notification par le propriétaire de l'événement ayant justifié la durée dérogatoire du bail.

• Travail et propriété ?

  sociale et surtout une fonction familiale.Inutile de le dire, la première raison du travail est sa nécessité vitale : il faut manger pour vivre, et, si on netravaille pas, on risque bien de manquer de nourriture. D'ailleurs, le travail n'est pas moins nécessaire audéveloppement mental et moral : ce ne sont pas les peuples qu'une nature clémente dispense du souci del'alimentation qui sont à la tête du progrès; au contraire, leur insouciance même les fixe au stade d'uneperpétuelle e...

• «Titre», En tant que propriétaire de l'immeuble voisin de votre restaurant, je me vois contraint de vous adresser une lettre peu agréable.

• Hearst William Randolph, 1863-1951, né à San Francisco, propriétaire de journaux américain.

• regulation par le marché

  2. Droit de propriété et fonctionnement des marchés Sans la propriété, les marché ne sont pas possibles. Le marche est un lieu d'echange de propriété. Ex : les propriétaire d'une entreprise peuvent la vendre, investir, engagé les propriétaire d'une maison peuvent changer la déco, la louer, la vendre L'offre vient du propriétaire La demande vient de l acheteur Le brevet donne l'exclusivité d'une propriété . « Pour fonctionner, les marchés necéssitent l'existance de regles, e...

• Avis À tous les propriétaires 12, boulevard Beaumarchais 31000 Toulouse Monsieur Henri Dupont, représentant

• «Titre», Je suis le nouveau propriétaire de la prairie du lieu-dit "le Gros Caillou" jouxtant votre propriété au sud de celleci, et qui appartenait à M.

• Dictionnaire en ligne: ÉCURIE, substantif féminin.

  — Au figuré. · C'est une écurie (familier). [En parlant d'un logement malpropre] : Ø 3.... je n'ai pas surveillé ton désordre. Ta chambre est une écurie... Laisse-moi parler... Une écurie! On en est chassé par le linge sale. JEAN COCTEAU, Les Parents terribles, 1938, I, 4, page 205. · C'est un cheval à l'écurie. [En parlant de quelqu'un ou de quelque chose] Qui est sans utilité et dont l'entretien entraîne des frais. Confer Eugène Sue, Atar Gull, 1831, page 24. · Élevé dans une écurie; il sen...

• les campagnes

  Il y a environ 40000 paroisses en France, correspondant généralement aux communautés villageoises, avec un curé (nommé par l’évêque, les chanoines ou le patron) à sa tête. Le curé joue un rôle de notable pour la communauté : il s’occupe de l’état civil (enregistrement des naissances, baptêmes, mariages et décès, célébration des mariages, proclamation des décisions royales). Le clergé forme environ 1% de la population rurale ; ils sont privilégiés : ils sont exempts d’impôts et jugés par l...

• david RICARDO La rente est cette portion du produit de la terre qui est payée au propriétaire pour l'usage des...

  david RICARDO La rente est cette portion du produit de la terre qui est payée au propriétaire pour l'usage des facultés primitives et indestructibles du sol. Principes de l'économie politique et de l'impôt, 1817 David Ricardo est né à Londres en 1772 et mort en 1823. C'est un homme d'affaires qui a réussi, il devient membre du parlement en 1819. Ardent défenseur du libéralisme économique et principal représentant de l'école classique anglaise, D. Ricardo a influencé différents courants de pen...

• introduction générale au droit

  qu’elle fasse quelque chose. Ex : le droit de propriété. Ex : le droit d’occuper un appartement car paiement d’un loyer. Nous parlons de l’attribut d’une personne. Nous parlons de droit subjectif. En anglais : right. · Il y a le droit, ensemble de règles juridiques et les droits, attachés à une personne. On étudie le droit dans ces deux dimensions ! Section 2 : L’identification du droit § 1 – Les critères d’identification de...

• «Titre» le Président, Je me permets de vous signaler le différend qui m'oppose à Monsieur Florent Pineau, propriétaire du magasin "La hi-fi de pointe".

• A qui appartient le produit de fouilles archéologiques ?

  autorisé à procéder d'of­ fice à l'exécution des fouilles ou sondages pou­ vant intéresser la préhis­ toire, l'histoire, l'art ou l'ar­ chéologie sur les terrains ne lui appartenant pas. A défaut d'accord amiable avec le propriétaire, l'exé­ cution des fouilles ou son­ dages est déclarée d'utilité publique par un arrêté du ministre de la Culture, qui autorise l'occupation tem­ poraire des terrains . Cette occupation sera ensuite ord...

• État des lieux de l'appartement situé 22, rue des Dames à Honfleur La présente a pour objet de constater l'état des lieux de l'appartement restitué à son propriétaire : le 27/04/97.

• RES (reprise de l'entreprise par ses salariés), procédure de rachat utilisée en cas de vacance du propriétaire ou de difficultés graves (menace d'offre publique d'achat par exemple).

• «Titre», Par la présente je vous informe qu'à compter du 10 octobre 1997 je ne serai plus propriétaire de la Xanault 25 immatriculée 007 JAB 75, assurée par votre compagnie sous la référence (numéro de la police).

• À qui de droit Je soussigné (prénom, nom, profession, adresse) donne pouvoir par la présente à «Titre»(prénom, nom, profession, adresse) de traiter à ma place la vente du terrain situé à Meaux, parcelle numéro 14, dont je suis propriétaire.

• «Titre» le Président, Comme je vous l'avais demandé dans un précédent courrier, vous avez rendu une ordonnance d'injonction de faire à l'encontre de Monsieur Florent Pineau, propriétaire de "La hi-fi de pointe", demeurant 3, rue de l'Université, à Blauvac.

• Article 815-5 du Code civil : commentaire

  elles sont a la charge de I'usufruitier si elles sont dues a un manque d'en- tretien. Toutes les autres charges pesent sur I'usufruitier, notamment l'impot fon- cier et les reparations d'entretien, y compris ra- valement, remplacement dune chaudiere, refection partielle dune toiture. Les charges de copro- priete - mis a part les grosses reparations - sont supportees par I'usufruitier. El les depassent donc large- ment ce qui pourrait etre demande a un locataire. Avantages fiscaux : Si un bien ne...

• Prince Gregorij Alexandrovic Potemkin 1739-1791 Favori de Catherine II et homme d'État était d'origine modeste : fils d'un petit propriétaire de la région de Smolensk, tôt orphelin, il reçut, grâce à sa mère, une bonne éducation à Moscou.

• RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR - INTÉRÊT POUR AGIR - C. E. 21 déc. 1906, SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES ET CONTRIBUABLES DU QUARTIER CROIX-DE-SEGUEY-TIVOLI, Rec. 962, concl. Romieu (commentaire d'arrêt)

• - le m ontant du dépôt de garantie, s'il y a lieu.

  ///////// 4. Quelle est la durée minimale d'un bail? Elle est de six ans si le propriétaire est une personne morale (société) et de trois ans lorsque le propriétaire est une personne physique (un particulier) ou une société civile constituée exclusivement entre parents jusqu'au 4e degré inclus. Un bail plus court (inférieur à 3 ans mais de 1 an mini­ mum) peut également être proposé par un propriétaire personne physique ou une société civile...

• Article L. 132-4 du Code de l'habitation et de la construction : commentaire

  dans les 6 mois qui sui- vent l'injonction de reali- ser le ravalement, les tra- vaux n'ont pas commence, la municipalite peut edic- ter un nouvel arrete. Lorsque les travaux ne sont pas termines dans le delai de Ian, une som- mation de les achever dans un bref delai sera adressee aux proprietaires ou au syndic. La decision de la co- propriete : Les depenses concemant le ravalement constituent des charges communes generales de l'immeuble. La majorite re- guise depend de la nature des travaux, ma...

• Les animaux de compagnie

  LES « NOUVEAUX ANIMAUX DE COMPAGNIE » La disparition du critère d'utilité d'un animal domestique et l'envie de se distinguer pousse un nombre grandissan t de gens à choisir pour animal de compagnie des espèces aussi rares et insolites que possible, voire des espèces dangereuses et rétives à la domestication ou habituellement considérées comme répugnantes . Certaines personnes ont été jusqu 'à faire vivre en ville des guépards ou des lions. Parm i...

• droit

  T4C08 1 ère STG - Droit Livre - transmissibles, c’est-à-dire qu’ils peuvent être transférés à une autre personne (ex : lors du décès de son titulaire, le droit sera transmis aux héritiers) ; - cessibles, c'est-à-dire qu’ils peuvent être cédés à une autre personne (ex : vente de votre téléviseur à votre voisin) ; - saisissables, c’est-à-dire qu’ils peuvent faire l’objet d’une saisie par des créanciers qui n’auraient pas été payés (ex : saisie-arrêt sur salaire) ; - prescriptibles, c'...

• « Pour moi, la réalité est sans aucun intérêt. Je l'utilise dans ma vie quotidienne, mais pour mon écriture, j'ai besoin d'autre chose. J'ai besoin d'inventer absolument tout. [...] C'est une adaptation, c'est une transformation des choses vues par l'artiste. Voilà un champ de blé. Ce champ de blé existe pour son propriétaire, il existe pour le bourgeois qui promène sa famille autour du champ de blé le dimanche après-midi, il existe pour l'économiste distingué qui, lui, comptera ce cha

• COMMENTAIRE D'ARRET Cassation Plénière 7 mai 2004 (droit)

  rapporter la preuve d'un « trouble anormal » dans la jouissance de son bien. Que faut-il entendre par cette expression?Il faut attendre un arrêt du 5 juillet 2005 pour en avoir la définition. Il y a trouble anormal lorsque l'usage de l'image de la chose par un tiers perturbe la tranquillitédu propriétaire. Ce trouble anormal regroupe plusieurs hypothèses.D'abord, l'exploitation peut porter atteinte au droit à la vie privée du propriétaire. Cela a été sanctionné par plusieurs décisions notamment...

• La propriété, est-ce le vol ?

  [La propriété garantit la liberté de l'individu. Celui qui investit son capital risque aussi de le perdre, ce qui n'est pas le cas du travailleur.] Etre libre, c'est aussi pouvoir posséderLa propriété est un droit fondamental de l'individu. Notre liberté consiste en partie à pouvoir possédercertaines choses en propre. Dans les sociétés occidentales, chacun a le même droit d'accéder à la propriété,selon ses moyens. Chacun est heureux de pouvoir acquérir une voiture, une télévision, un a...

• Article 641 du Code civil : commentaire

  decide d'exploiter la source a des fins autres que personnelles, l'Etat exerce systernatiquement son controle sur les ins- tallations. Le proprietaire d'un fonds sur lequel se trouve un etang ou un lac non do- manial alimente par des sources ou par l'eau de pluie peut disposer de l'eau dont it est proprie- taire a condition de ne pas causer de prejudice aux voisins. Les cours d'eau non domaniaux : Par principe, le lit de ces cours d'eau appartient Article 641 du Code civil : aux riverains. Ainsi...

• Amélioration de l'habitat

  l'accusé de réception du dépôt du dossier à la délégation de l'Agence auprès de la Direction départementale del'équipement. Mais, l'accusé de réception ne signifie pas pour autant que le dossier est automatiquement accepté. Ilpeut être rejeté pour des raisons administratives ou techniques. En outre, l'éxécution des travaux doit être confiéeà des professionnels du bâtiment inscrits au Répertoire des métiers ou du Registre du commerce ; elle doit êtreachevée dans les deux ans qui suivent la dat...

• l'homme est-il chez lui dans l'univers ?

  indiens. L'ingérence des grandes puissances dans les pays voisins prouvent que les puissancesétatiques ont tendance à sortir de leurs frontières. Les difficultés naissantes par rapport au concept de l'univers. 2. a) Le concept d'univers a ceci de particulier qu'il n'a pas de limites. Si, on conçoit l'univers comme fini, alors la question se pose de l'ensemble qui comprend notre univers. L'univers ne peutavoir de limites selon notre conception habituelle de l'espace. La noti...