125 résultats pour "prévues"

• Dictionnaire en ligne: ESCALADE, substantif féminin.

  crédit, 1936, page 470 ). B.— Au figuré. Augmentation progressive, comme par paliers successifs, des moyens utilisés dans un conflit, une compétition, ou une action donnée. Risque, menace d'escalade. « La mécanique de l'escalade », c'est-à-dire l'engrenage qui oblige chacune des deux parties à renchérir sur les initiatives de l'autre (Le Figaro. 28 septembre 1966 dans le Dictionnaire des mots nouveaux (PIERRE GILBERT), 1971 ). Le seul moyen d'arrêter l'escalade des taux d'intérêt est de mettre u...

• La guerre éclair échoue devant Moscou

  prendre position en Europe. Certes, après vingt jours d'offensive, l'armée allemande était à moins de 75 kilomètres de la capitale mais elle fut incapable de tenir son calendrier. Le " plan Barberousse " avait fixé au 15 mars le début de la guerre de Russie. L'opération ne commença en fait que le 22 juin,pour cause de complications dans la campagne des Balkans. Ce retard initial ne fut jamais rattrapé. L'état-major allemand calculait qu'il fallait que huit à dix semaines pour briser l'enne...

• EXTRAITS STOÏCISME ANTHOLOGIE PHILOSOPHIQUE

  72 j ÉPICURIENS ET STOÏCIENS L'une, en effet, s'enchaîne à l'autre, à cause du mouvement ordonné, du soufRe commun et de l'unité de la substance. Accommode-toi aux choses que t'assigna le sort ; et les hommes, que le destin te donna pour compagnons, aime­ les, mais du fond du cœur. Un instrument, un outil, un ustensile quelconque, s'il se prête à l'usage pour lequel il a été fabriqué, est de bon emploi et cela bien que le fabricat...

• cours droit du travail

  par un contrat de travail, dans l’exécution de l’activité donnant lieu à cette immatriculation. C’est une présomption simple : l’existence d’un contrat de travail peut être établie lorsque la prestation place la pers dans un lien de subordination juridique à l’égard du donneur d’ouvrage. Cass : prive de portée cette disposition (l’analyse des conditions concrète n’est pas différente) : soc 8 juil. 2003 : dès lors que les conditions de l’exercice de l’activité permettent...

• mars 1996 dans le monde (histoire chronologique)

  La campagne . présidentielle aux Euzts ·Unis : Robert Dole, chef de la majorité républicaine au Sénat, s 'impos e comme le futu r adversaire de Bill Clinton. maires dans six États du Sud et dans l'Oregon. Le lendemain, Steve Forbes se retire de la course. La guerre en Tchétchénie 7 Les indépendantistes tchétchènes lan­ cent une :>ffensive contre Grozny et s'emparent de plusieurs quartiers de la capitale. Les forces russes tentent de contre-attaquer....

• Droit

• DROITS DE SUCCESSION ET D'ENREGISTREMENT

  Enr/Succ. M. Brigotte /A. Gillet 1 LES DROITS D'ENREGISTREMENT A/ GENERALITES 1. Définition Le droit d’enregistrement est un impôt qui se perçoit à l’occasion de l’enregistrement des actes ou écrits . - Il est perçu au profit de l’Etat (sauf pour tran smission à titre onéreux de biens immeubles et pour les donations : au profit des régions ). - Il est perçu lors de l’enregistrement d’actes ou écrits mais n’est pas la contrepartie de ce...

• retraite

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• Comment s'effectua la prise du pouvoir à Paris

  Nous nous avançons, côte à côte, précédés du CDL. Au milieu de la cour, nous nous immobilisons au garde-à-vous pendantque le drapeau est hissé sur l'hôtel du ministre. Nous montons les degrés : le CDL s'installe à notre droite. Couette, du CDL, commis révoqué par Vichy, nous souhaite labienvenue. Deux brèves allocutions de Monick et de moi. La cérémonie est terminée, le CDL nous demande de dîner et decoucher au ministère. Les FFI et le CDL resteront eux aussi. A 19 h 30, nous allons dîner...

• Les droits et obligations des parties et des tiers pendant et après l'immatriculation

  Université Mohammed V- Rabat Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales- Souissi Master spécialisé Juriste d’affaires Module: Droit foncier et droits réels Semestre 3 Thème : Les droits et obligations des parties et des tiers pendant et après l'immatriculation Encadré par: Pr . Bentaher Mustapha Préparé par : Fatima zahra SKAOU Rim SAFI Imane AMRHAR

• Article de presse: Les noces rouges de Hongkong

  Mais ces chiffres n'évoquent que partiellement la montée en puissance des intérêts chinois dans la colonie : hier observateursdiscrets dans quelques conseils d'administration, ils sont aujourd'hui de toutes les opérations d'envergure. Entrés commeactionnaires de poids dans les groupes les plus stratégiques (Cathay Pacific, Hongkong Telecom, China Light & Power), ilsgénèrent, depuis peu, le plus grand nombre d'introductions à la Bourse de Hongkong. Des acteurs dont la taille et l'influence necess...

• Jean-Marie Messier les six mois de chute

  à Jean-Marie Messier, Henri Proglio ne peut pas supporter cette mainmise et encore moins la perspective de voir venduel'entreprise, peut-être à un groupe étranger. Tous les réseaux sont activés. André Santini, député UDF et président du syndicatdes eaux de l'Ile-de-France, est le premier à monter au créneau suivi par Jean-Paul Delevoye (RPR), président de l'Associationdes maires de France. Tous deux demandent des comptes à Messier au nom des communes, tandis que Laurent Fabius à Bercyfait part d...

• Le droit administratif des biens

• TERREUNE VUE D'ENSEMBLELa Terre est la cinquième planète du Système solaire quant à la masse (que l'onestime à 5,976 x 1024 kg), son diamètre est de 12 756 km et sa circonférence de40 000 km, soit près de 40 fois la distance Paris-Rome.

  2 l'autre, expliquant le fait que des zones géographiques aujourd'hui très éloignées étaient, il y a des millions d'années, soudées l'une à l'autre. Selon les reconstructions actuelles, l'histoire de notre planète a commencé il y a 4,6 milliards d'années. De la matière interstellaire froide commença à s'amasser en une espèce de « nuage », qui avec le temps a fini par former un corps céleste primitif. L'impact d'autres corps planétaires contribua par la suite à en augmenter les dimensions...

• Institutions européennes

• COURS D'INSTITUTIONS EUROPÉENNES

  cependant pas indispensable de retracer le contenu de ces projets. Il suffit de rappeler les principales étapes de la construction communautaire. BIBLIOGRAPHIE : - « Institutions européennes » après 2009, qui permettent d’avoir une pratique plus intéressante - « Manuel d’institutions européennes » - « Morau-defarges », AROCOLIN, 2005 : présente de façon très reconnaissante des évolutions politiques de l’UE. - « le puzzle des institutions européennes » : permet de l’ensemble des évolutions politi...

• Cours d"introduction en droit

• Cours de droit Constitutionnel

• navette spatiale - astronomie.

  utilisé lors de nombreuses missions pour positionner ou récupérer différents satellites scientifiques ou de communication. Des carreaux de céramique et des feuilles souples de matériau isolant constituant un système de protection thermique ( thermal protection system, TPS) tapissent le ventre, le dessous des ailes et d’autres surfaces de l’orbiteur soumises à une forte chaleur, et le protègent ainsi lors de sa rentrée dans l’atmosphère. Contrairement au matériau utilisé pour les précédents va...

• Cours droit bancaire

• Cours d'institutions juridictionelle

• cours S2 L1 droit de la famille

  INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil :  la famille  le contrat  la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...

• DROIT ADMINISTRATIF - cours complet

  Droit administratif DROIT ADMINISTRATIF Dictionnaire de droit administratif (Van Lang); GAJA (Long-Weil-Brabant) I. L'organisation administrative (acteurs et relation) → actions de l'administration II. Actes et actions administratives III. Citoyenneté administrative → réaction des administrés Introduction Définition : droit administratif : pas le droit de l'administration. Administare = servir, pour le service de l'administré.  Sens organique : Administration est un organe, une...

• Droit commercial

• Droit administratif