825 résultats pour "payant"
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República de Guinea - geografía.
3 POBLACIÓN La composición étnica de Guinea es muy diversa. El grupo más numeroso (unos 2,6 millones) lo constituyen los fulani, que se concentran sobre todo en Futa Yallon. El otrogran grupo está formado por los mandé que engloban a los malinké (unos 1,6 millones), en la parte noreste de Guinea y los susu (unos 740.000), quienes habitan la franjacostera. La población de Guinea, estimada en 2008 era de 10.211.437; y la densidad de 42 hab/km². Alrededor del 64% de la población vive en áreas rura...
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Vocabulaire - Définition:
AVANCER, verbe.
B.? [Concerne le temps] 1. [Le compl?ment d'objet d?signe une chose abstraite] Rendre plus proche dans le temps?: ? 4.... le d?jeuner ?tait, pour tout le monde, une heure plus t?t. Et ma tante avait si bien pris l'habitude de cette d?rogation hebdomadaire ? ses habitudes, qu'elle tenait ? cette habitude-l? autant qu'aux autres. Elle y ?tait si bien ? routin?e ?, comme disait Fran?oise, que s'il lui avait fallu, un samedi, attendre pour d?jeuner l'heure habituelle, cela l'e?t autant ? d?rang?...
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Définition et usage du mot:
BESOIN, substantif masculin.
1. Au besoin, en cas de besoin. Si une situation particuli?re demande qu'il soit mis fin ? un manque. Synonyme?: en cas de n?cessit?: ? 5. Il approuvera m?me au besoin cette lettre si vous le d?sirez, mais cette pr?caution est, je crois, inutile. HONOR? DE BALZAC, Correspondance, 1829, page 386. 2. Vieux. Avoir besoin. Avoir ? faire. Avoir besoin quelque part. Y avoir ? faire (confer Dictionnaire universel de la langue fran?aise (LOUIS-NICOLAS BESCHERELLE) 1845). 3. DROIT COMMERCIAL. ?...
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Définition:
EXTRA, adjectif et substantif.
1860, page 44. — D'extra. Vin, beurre d'extra. De qualité supérieure. Lorsqu'on servit du vin d'extra, la mariée prenant un verre de Montilla (...) le toucha de ses lèvres, et le présenta ensuite au bandit (PROSPER MÉRIMÉE, Mosaïque, 1833, page 310 ). Il sent bon vot'beurre, nom de dieu! c'est du beurre de choix, du beurre d'extra, du beurre de noce (GUY DE MAUPASSANT, Contes et nouvelles, tome 1, Le Lapin, 1887, page 247 ). 2. Dépense pour une chose supplémentaire ou superflue : Ø 4. Pourrais-t...
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CHRONIQUE ET HISTOIRE
Pourtant, outre son intérêt documentaire et historique, la Conquête de Constantinople présente une grande valeur littéraire et humaine. Cette chronique marque les débuts de la prose française. VILLEHARDOUIN est parvenu à un style clair, empreint de noblesse, qui sait traduire de riches réflexions psychologiques. L'auteur connaît les passions des hommes, la complexité de leur nature et de leurs desseins. Il a bien vu le vice qui cause l'échec de ces expéd...
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primavera con esquina rota
SARRAZIN Elena EL TITULO El autor nos explica el título, una metáfora, en uno de los fragmentos llamados “Extramuros”. Santiago, un preso político es amnistiado. Después de cinco años en los que ha perdido su vida, separado de su familia, sufriendo la tortura, la soledad y luchando contra la locura, después de cinco años de invierno, llega la primavera, el renacimiento, la esperanza. Va a recuperar su vida, pero nunca estará completa, no podrá salir ileso de fatídica experiencia. La vida, frágil...
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XXV - Les boucliers invisibles
Le lendemain du jour où Catherine avait écrit la lettre qu'on vient de lire, le gouverneur entra chez Coconnas
avec un appareil des plus imposants : il se composait de deux hallebardiers et de quatre robes noires.
Il faut, pour queLaMole comprenne cebillet etpour qu’ilaitfoi avec Coconnas dansceque lePiémontais appelait ses boucliers invisibles , que nous ramenions lelecteur àcette petite maison, àcette chambre où tant descènes d’unbonheur enivrant, oùtant deparfums, àpeine évaporés, oùtant dedoux souvenirs, devenus depuis desangoisses, brisaientlecœur d’une femme àdemi renversée surdes coussins develours. – Être reine, êtreforte, êtrejeune, êtreriche, êtrebelle, etsouffrir ceque jesouffre !s’écriait cett...
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Les Cinq Cents Millions de la Begum
Allons donc !
Dès lors, il n'avait plus été possible de dissimuler la vérité. Des créanciers principaux avaient pris peur et déposé leurs effets au tribunal de commerce. La déconfiture s'était dessinée en quelques heures avec la rapidité de la foudre, entraînant avec elle son cortège de ruines secondaires. A midi, le 13 octobre, le total des créances connues était de quarante-sept millions de dollars. Tout faisait prévoir que, avec les créances complémentaires, le passif approcherait de soixante millions. Voi...
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Définition:
FACILITÉ, substantif féminin.
— En particulier. Facilités (de paiement). Conditions, délais accordé(e)s pour rendre le paiement d'une dette plus facile. Le propriétaire pourrait nous mettre à la porte et faire saisir le matériel. Il nous donne au contraire de grandes facilités (GEORGES DUHAMEL, Le Désert de Bièvres, 1937, page 243) : Ø 4. Si au moins j'avais fini de vendre mes villas et mes terrains! Mais il m'en reste plusieurs sur les bras (...); et comme de plus j'ai consenti pour les dernières que j'ai vendues des facil...
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Définition:
AMENDE, substantif féminin.
de l'Acad?mie Fran?aise, Compl?ments 1842, DICTIONNAIRE UNIVERSEL DE LA LANGUE FRAN?AISE (LOUIS-NICOLAS BESCHERELLE) 1845, DICTIONNAIRE ENCYCLOP?DIQUE QUILLET 1965). 2. Par extension, langage courant, familier. Punition l?g?re impos?e et consentie par jeu, comme sanction ? une infraction, un oubli, etc.?: ? 5. D'ailleurs nous ne parlons jamais de la guerre?: c'est d?fendu pendant les repas. Il est ?galement interdit de parler argot et de s'entretenir du service. Pour toute infraction, il fau...
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Ue5 : Droit judiciaire Privé Exam : oral = Tirage au sort sur question de cours et une ou 2 question de cours a côté.
règlement des litiges que pour les droits dont vous avez la libre dispositions , si pas la libre disposition du droit on ne peut recours au MARL , article 1249 du code civil ( on ne peut stipuler que sur les droits dont on a la libre disposition) , on à la libre disposition du droit lorsqu'on peut y renoncer , cela ressort d'arrêt de la CdC , autre règles commune , comme le litige a pris fin sans l'intervention d'une juridiction étatique , la question se pose de savoir si on peut mettre...
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Article 35 du décret du 22 mai 1992: commentaire
faire reflechir les emetteurs imprudents. Les sanctions equivalent a une « sortie du systerne bancaire » et a une quasi impossibilite de se procurer du credit Suppression du dent d'ernission de cheques sans provision : Ce delft est supprime par cette merne loi. Toutefois, cet acte constitue une escro- querie sanctionnee par le Code penal de peines d'emprisonnement de I a 5 ans et d'amendes de 3 600 a 2 500 000 F ou de l'une de ces deux peines seulement. La saisie : Sous la me- nace de ('interdic...
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La balance des paiements
► Elle enregistre les opérations réalisées entre les agents
résidents et le « reste du...
■ La balance des paiements ► Elle enregistre les opérations réalisées entre les agents résidents et le « reste du monde». Comment se présente ce document et comment peut-on l'interpréter? 1. Les soldes de la balance des paiements A. Le compte des transactions courantes • La ligne«Biens» comptabilise les exportations (en plus) et les impor tations (en moins). La différence exportations - importations constitue le solde de la balance commerciale. • La ligne «Services» correspond à la balance d...
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Article 2 du décret du 22 mai 1992 : commentaire
un cheque sans provision, elle doit avertir la Banque de France dans les 2 jours. La Banque de France se charge a son tour d'avertir les autres banquiers. Elle a acces a un fichier des comptes bancaires (Fi- coba) tenu par le Tresor. Les commercants peuvent egalement se renseigner pour savoir si vous etes in- terdit bancaire avant d'ac- cepter un cheque. Comment regulari- ser ? Auparavant, le mau- vais payeur retrouvait le droit d'utiliser son compte au bout de I an sans avoir regle sesdettes. A...
- ZOLA : Germinal, IV, 7 de « Il leva un bras dans un geste lent » à « payée de tant de sang et de misère ! »
- Citations avec audace, nom féminin Au lieu de se poster dans les fossés, ces braves soldats voulurent payer d'audace et charger les cuirassiers.
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de communauté, ainsi q u'une prov1S1on destinée à
payer les premiers frais (frais d'avocat notamment)
qu'elle aura été amenée à exposer.
• L'ENFANT MINEUR ///////// 45. ~ qui doit-on s'adresser pour déclarer ///////// Ia naissance d'un enfant? Si l'enfant naît en France, il faut s'adresser à la mairie du lieu de naissance dans les trois jours de l'accouche ment. Si l'enfant naît en pays étranger, il faut s'adres ser à l' Ambassade ou Consulat de France du lieu de naissance, dans les dix jours de l'accouchement. ///////// 46. Par qui doit être déclarée une naissance ? La n...
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mangerai une poire dure comme une pierre, un custard glaireux, puisque je dois payer du sacrifice d'un ananas le
auvetage moral d'un être humain.
fallait unequantité denourriture trèssupérieure àcelle quisuffit àun homme ordinaire. Voyageant danslescollines deChittagong, surlafrontière birmane, aveclefrère d’unrajah localdevenu fonctionnaire, je me suis viteétonné delasollicitude aveclaquelle ilme faisait gaverparsesserviteurs : àl’aube le palancha, c’est-à- dire le« thé aulit » (sitant estque leterme pûts’appliquer auxélastiques planchersdebambous tresséssurquoi nous dormions dansleshuttes indigènes) ; deuxheures plustard, unsolide break...
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Article 313-5 du Nouveau Code de procédure pénale : commentaire
car il n'y a pas volonte de refuser de payer. Si vous vous apercevez de votre oubli au moment de igler la note, vous ne saviez pas, avant la fin du repas, qu'il vous &tit impossible de re- gler le restaurateur. Dans le meme ordre d'idees, la Cour de cas- sation a jugs, par un arrest rendu par la chambre cri- minelle (21 avril1976), dans une affaire unh6te avait conies 17 per- sonnes a prendre un repas au restaurant et avait pays avec un cheque non signs, que l'hote ne pouvait etre condamne pour...
- Investigación y desarrollo (I+D) Investigación y desarrollo (I+D), indicador económico que recoge los gastos anuales de un país en actividades de investigación científica y desarrollo tecnológico.
- Basura producida en un año Un habitante de una ciudad en un país industrializado y rico puede producir hasta 875 kg de basura doméstica en un año.
- BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.
- BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.
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p ondant à la diminution de valeur résultant du vice
caché, ou une action par laquelle vous demanderez la
restitution du prix payé et en contrepartie vous devrez
rendre le bien au vendeur.
réparation du non-professionnel ou consommateur en cas de manquement par le professionnel à l'une quel conque de ses obligations est nulle. - Est réputée non écrite toute clause d'un contrat de construction ayant pour objet d'exclure ou de limiter les règles légales de responsabilité et de garantie des constructeurs. - L'hôtelier ne peut décliner sa responsabilité concer nant le vol ou dommage des effets qui sont apportés dans son établissemen...
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- «Titre» le Bâtonnier, Le 20 octobre 1997, je dois témoigner devant le tribunal d'instance de Nanterre, dans le cadre de la plainte que j'ai déposée contre mon locataire, qui ne me paie plus de loyer depuis quatre mois.
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La Curée
Voici les deux cent mille francs de billets souscrits par ma femme; vous les lui donnerez en paiement, et
vous ajouterez cent mille francs que je vous porterai demain dans la matinée.
Alors Saccard se dandina, fut galant. Laure d'Aurigny vint les rejoindre un moment; elle se plaignait de ce que Maxime lui rendît à peine visite une fois par mois. Mais il prétendit avoir été très occupé, ce qui fit rire tout le monde. Il ajouta que désormais on ne verrait plus que lui. \24 J'ai écrit une tragédie, dit-il, et j'ai trouvé le cinquième acte hier seulement... Je compte me reposer chez toutes les belles femmes de Paris. Il riait, il goûtait ses allusions, que lui seul pouvai...
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Commerçants : quels recours
contre les chèques en bois.
qu'après avoir régularisé sa situation, soit en réappro visionnant son compte et en invitant le commerçant à représenter le chèque, soit en constituant auprès du banquier une provision bloquée affectée au paie ment du chèque ; -si le client n'a pas régula risé sa situation au bout de 1 mois, il est redevable d'une pénalité de 120 F par chèque et par tranche de 1 000 F. S'il ne régula rise pas du tout, il est in terdit...
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Peut-on demander
des acomptes ?
• Les mensuels: Il s'agit des employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres, qui, traditionnel lement, sont payés au mois. Sauf convention collective, ils n'ont pas droit aux acomptes. Ils peuvent en demander, mais l'em ployeur n'est pas tenu de déférer à cette demande. En effet. la loi sur la mensualisation, qui pour tant égalise les droits des mensualisés et des men suels, a maintenu cette différence. Rares son...
- «Titre», Nous avons bien reçu votre courrier du 5 août nous informant que le chèque n° 45456789 d'un montant de 7 500,00 FF, que nous avons émis en règlement d'une facture à la société Méga Application, ne peut être payé faute de provision.
- BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.
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Article 1244 du Code civil (commentaire)
«agissant sur requête et di ligence de...» ou « noti ficationà... ». Comment réagir ? En cas de créance re connue, ilest évidemment nécessaire de régler votre dette.Depréférence di rectement au créancier au moyen d'un chèque li bellé à son ordreou par mandat postal. En cas de contestation sur lemontant ou le principe de la créance, abstenez- vous de traiterpar l'in termédiaire de l'agence : prenez contact directe ment avec lecréancier et essayez de régler le litige. En casd'impossi...
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Kholle Espagnol Sheinbaum y lo que dicen sus mañaneras Jorge Zepeda Patterson, El País, 10 de octubre.
Sheinbaum y lo que dicen sus mañaneras Jorge Zepeda Patterson, El País, 10 de octubre. Las banderas y los principios ideológicos de Andrés Manuel López Obrador y Claudia Sheinbaum podrán ser los mismos, pero la primera semana de mañaneras arroja interesantes pistas de los contrastes en forma y fondo entre ambos mandatarios. Habrá tiempo para valorar el contenido y el alcance de cada una de las estrategias y políticas públicas que se han presentado en esta semana; se requeriría un análi...
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- «Titre» le Président, J'accuse réception de l'injonction de payer rendue contre moi pour un montant de 31 200 FF, faisant suite à la demande de Monsieur Pierre Saulat, demeurant 23, rue du Puits à Blauvac.
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Tous les mortels doivent payer la dette de la mort
BpOTOLS CÏffCIOLV àffo8GVELV iMt>EL~ETGL Tous les mortels doivent payer la dette de la mort Cet énoncé gnomique, emprunté à l'Alceste d'Euripide (v. 782; cf. aussi 419), apparait également dans les Monastiques de Ménandre (60), et un vers très semblable de l'Electre de Sophocle (1173) substitue le verbe souffrir (TTa8Eiv) au verbe mourir (àTTo8aveiv). Si dans ces passages le motif de la mort conçue comme un dû à payer, souvent présent dans les épigraphes (cf. Lattimore 170 sq.), semble ex...
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Succession et notaire
H~llTAGE : QUELQUES ILLUSTIES ADVEISAllES ... • la suppression de l'héritage des moyens de production et d'échange est l'une des dix mesures transitoires proposées par Karl Marx dans le Monifesre du parti communiste . • Inventeur de la dynamite, le chimiste~ Netelfitdon de sa fortune, partestam~ a une fondation qui porte son nom . Farouche adversaire de la • transmission du patrimoine •, Nobel s'interrogeait a la fois sur l'effet des héritages sur la...
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Quelles sont les principales règles de stationnement à observer ?
• Stationnement ou arrêt : Si vous arrêtez votre véhicule pour dis cuter avec quelqu'un, un commerçant par exemple, et qu'un agent vous dresse une contravention pour stationnement gênant, vous pouvez la contester, au besoin par un témoi gnage. En effet. à la dif férence du stationnement, où vous abandonnez votre véhicule et vous vous éloi gnez, vous êtes à l'arrêt si vous restez soit à bord du véhicule, soit à proxi mité...
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COMMENTAIRE DE L'ARRET DE LA CJUE DU 7 OCTOBRE 2010, AFFAIRES C 53-09 ET C 55-09
Afin de répondre au mieux à cette question, il est important tout d'abord de souligner l'importance de la détermination de la véritable opération, qui est un élémentfondamental de la décision (I), puis nous verrons par la suite l'impact de cette qualification sur le régime fiscal de celle-ci (II). I) La détermination de la véritable opération, élément fondamental à la solution.`La CJUE a ici cherché à déterminer l'opération réelle effectuée par les protagonistes du programme de fidélité (A), pui...
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Les balances de l'économie
Les balances de l'économie .. L'importance des flux financiers De nos jours, les économies de presque tous les pays sont complémen taires les unes des autres, (échanges de marchandises, de services et de capitaux de plus en plu� intenses). Ces échanges sont comptabilisés annuellement par chaque Etat dans un document récapitulatif (balance des paiements) (fig. 1). Son solde indique si un pays gagne ou perd des devises (dollars, or, ... ) dans ses éc...
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Espacions y intercambios
Es una injusticia porque han probado que eran trabajadores y ambiciones, y ahora no ganan un sueldo decente. La consecuencia de esto es la fuga de cerebros sin precedente. La emigración de los jóvenes esta un exilo forzado porque no hay trabajo, es una de las solas solución para ellos. 68% de los jóvenes españoles esta dispuesto a marcharse de Espana. Esta emigración tiene también consecuencias muy negativas para España. En efecto la demografía hará de España un país de viejos,...
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G. PÉREC, Les Choses
o Résumé La difficulté à laquelle se heurte le jeune couple dont il est ques tion dans cette page est qu'il désire plus qu'il ne peut acquérir. Toute la publicité est là pour susciter ce désir. Ces jeunes gens ne doivent donc pas avoir honte de leur hésitation devant la tenta tion. Ils sont fiers de payer peu ou très cher, au comptant. Le système publicitaire leur fait prendre conscience de leur situation médiocre dans l'échelle sociale. Mais il...
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Qui a droit aux congés supplémentaires ?
premiers sont jours de congé principal et le ven dredi jour de congé sup plémentaire, ce qui évi terait le décompte du samedi. Ce genre d'abus est to léré dans certaines en treprises, plus par igno rance des employeurs que par volonté d'avantager les salariés . En fin de compte, les em ployeurs peuvent, sans dif ficulté, contrer cette pra tique en rappelant aux salariés qu'ils sont les mârtres du calendrier des...
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A l'aide de vos connaissances et des documents présentés en annexe, vous analyserez le rôle que le dollar a joué depuis 1945 dans le système monétaire international et dans les relations économiques entre les États-Unis et les autres pays du monde.
B. Quinze années de pénurie de dollars (1945-1960) • A la sortie de la seconde guerre mondiale, l'Europe est à reconstruire. Détenir des dollars, c'est disposer d'unpouvoir d'achat sur l'économie américaine qui a connu une forte expansion durant les hostilités, c'est pouvoiracheter les biens d'équipement et les matières premières qui font cruellement défaut. Mais pour obtenir ces dollarstant nécessaires, il faudrait parvenir à exporter aux Etats-Unis. Or, ceux-ci produisent tout et l'E...
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Espacios e intercambios
mejor. LAS DIFICULTADES EN EL NUEVO ESPACIO (adaptación, integración, condiciones materiales…) Cuando un inmigrante llega en el país de acogido, se enfrenta a muchas dificultades. De hecho, el libro "Hablame, musa, de Aquel varón", escrito por Chacón ilustra perfectamente esto. En el extracto que estudiamos en clase, Aisha es una inmigrante quien salió de Marruecos cuando tenia dieciséis anos para ir en España, pasando por el estrecho de Gibraltar en una patera. Para muchos clandes...
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Article 802 du Code civil: commentaire
Si l'actif de la succession se revele insuffisant, les heritiers doivent rem- bourser les creanciers sur leurs biens propres, a condition qu'ils aient accepte la succession, bien sur. Si les he riti ers ont accepte la succession sous benefice d'inventaire, ils sont dispenses d'acquitter les dettes depassant le montant du patrimoine qu'ils ont recueilli de la succession. Partage des dettes : Chaque heritier nest tenu de payer les dettes de la succession que pour la part dont it est saisi ou qu'il...
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La Dette
Pourquoi la dette explose-t-elle dans les pays riches ? C ontrairement à ce qui est dit couramment, les dépenses publiques sont restées stables, voire ont légèrement baissé. Deux raisons essentielles expliquent l'explosion de la dette depuis quelques années, qui sont toutes deux liées aux politiques ultralibérales suivies par les gouvernements. 1) La baisse des recettes En France, le gouvernement a délibérément choisi de diminuer les impôts : • Nich...
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Turkmenistán - geografía.
considerables; existen reservas importantes de petróleo y gas natural, así como sulfuro, sal, carbón y cobre. La producción de gas natural en 2003 fue de 59.001 millonesde m³ y la de petróleo de 68.434.701 barriles. Sin embargo, las disputas con Rusia sobre las cuotas de exportación y el fracaso en crear un nuevo oleoducto han disminuidola explotación. Los productos energéticos son los artículos de exportación más destacados y contribuyen al 60% de los ingresos totales por exportación. En 2002 s...
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Tasas de mortalidad infantil en el mundo
PAÍS
TASA DE
MORTALIDAD
INFANTIL
(?)
EUROPA
Albania
30
Alemania
6
Austria
7
Bélgica
6
Bielorrusia
16
Bosnia-Herzegovina
15
Bulgaria
14
Croacia
9
Dinamarca
7
Eslovaquia
12
Eslovenia
8
España
7
Estonia
16
Finlandia
5
Francia
7
Grecia
10
Hungría
15
Irlanda
7
Italia
8
Letonia
14
Lituania
13
Macedonia, Ex-República
Yugoslava de
27
Moldavia
25
Montenegro
20
Noruega
8
Países
Uganda 115 Zambia 104 Zimbabue 67 TOTAL 93 OCEANÍAAustralia 7 Nueva Zelanda 9 Papúa-Nueva Guinea 68 TOTAL 27 AMÉRICA CENTRAL YAMÉRICA DEL SURArgentina 24 Bolivia 75 Brasil 58 Colombia 37 Costa Rica 14 Cuba 12 Chile 16 Ecuador 50 El Salvador 46 Guatemala 48 Haití 86 Honduras 43 Jamaica 14 Nicaragua 52 Panamá 25 Paraguay 38 Perú 64 Puerto Rico 11 República Dominicana 42 Trinidad y Tobago 18 Uruguay 20 Venezuela 23 TOTAL 45 AMÉRICA DEL NORTECanadá 7 Estados Unidos 9 México 36 TOTAL 9 ASIAAfganistán...
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India - (exposé en espagnol).
Imperio mongol se construyó el Taj Mahal . En 1498 , llegó Vasco da Gama a las costas del sureste y Portugal estableció una colonia comercial durante más de un siglo. Gran Bretaña, potencia militar, consiguió adueñarse de casi todo el país en el siglo XIX . Se creó el Imperio Británico de la India tras la rebelión de los cipayos (soldados indígenas del ejército británico) contra la Compañía de las Indias Orientales, privada. En 1915 el Mahatma Gandhi comenzó la ‘resistencia pacífi...
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finances publiques.
d'emprunt et aussi dans l'organisation de la trésorerie à court terme de l'État. En effet, les impôts sont payés de façon discontinue, alors que les dépenses sont engagées chaque jour. En France, ce sont la Caisse des dépôts et consignations et les caisses d'épargne de la Poste qui assurent principalement l'alimentation du circuit financier public en liquidités. En vertu de la « loi des grands nombres », des dépôts à très court terme peuvent être utilisés en toute sécurité dans des emplois à plu...
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Crédit documentaire
CCI de l’Yonne – Christine MADON – Tél. : 03 86 49 40 50 – Fax : 03 86 49 40 09 – Email : [email protected] Avril 2009 – Page 2 sur 5 Notifié ou confirmé : Un crédit notifié est simplement transmis au bénéficiaire (vendeur) par la banque notificatrice. La banque de l’importateur (acheteur) est seule engagée. L’exportateur (vendeur) est couvert contre le risque commercial mais n’est pas protégé en cas de risque politique, de non- transfert, de ca...