1202 résultats pour "charge"

• Les charges du personnel

  Comptabilisation des opérations usuelles Les charges de personnel http://www.procomptable.com 2 Régime des salaires Cotisations employeur Cotisations employé Total des cotisations Assurances sociales Loi 60-30 du 14/12/60 Article 41 13% 5% 18% Régime de Pension Décret 74-499, Article 9 2,50% 2,75% 5,25% Majoration de 0,50% Loi 74-101 du 25/12/1974 1 0,50% 0,50% Total des cotisations Employeur + Employé à partir du 1er octobre 1996 16% 7,75% 23,75% Cotisation au titre de l'a...

• Comment sont réparties les charges de copropriété ?

  qui permettent de calcu­ ler la consommation de chacun et de la facturer dans les charges. • Peut-on être dis­ pensé de payer les charges ? Ce n'est pas parce vous n'occupez pas votre appartement 6 mois par an que vous êtes dis­ pensé de payer les charges afférentes , à moins, bien sûr, que le règlement de copropriété ne prévoie cette possibilité (cas rare) . Dès lors qu'un copro­ priétaire a la possibilité d'utiliser le...

• charges.

• CHARGER- Définition du Littré.

  ♦ S'attaquer l'un l'autre. ♦ V. tr. Accumuler l'électricité dans la batterie d'un appareil pour pouvoir l'utiliser sans le brancher. Charger son téléphone portable. ♦ Rem. : Ce sens est un anglicisme : to charge, facturer, faire payer.

• La contribution aux charges du mariage

  un époux somme son conjoint de reprendre la vie commune, ce dernier refuse. La reprise est alors jugée légitime par les tribunaux et cet époux pourra le cas échéant demander une contribution. La jurisprudence dit qu’il faut tenir compte des circonstances de la cause . C’est vague. II – Principe de répartition de cette charge entre les époux La réponse est donnée par l’article 214 qui pose en la matière un principe de base : «S i les con...

• Vocabulaire: CHARGE, substantif féminin.

  page 208. SYNTAXE?: Charge en ligne, en fourrageurs*; une charge audacieuse, foudroyante, furieuse, h?ro?que; une charge de cavalerie, une charge ? la ba?onnette; ordonner la charge, repousser une charge ennemie. ? Retourner ? la charge?: ? 3. Le prince de Cobourg se reformant sous le feu de l'ennemi, se dispose ? retourner ? la charge, lorsqu'il apprend que Charleroi a capitul?,... FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND, Essai sur les R?volutions, tome 2, 1797, page 45. Au figur?. Revenir ? la...

• Vocabulaire: CHARGEMENT, substantif masculin.

  (Ordon. du 17 d?cembre 1844, Art. 48). JEAN BARADAT, L'Organisation d'une pr?fecture, 1907, page 132. B.? TECHNOLOGIE. Action de garnir un appareil ou un instrument en vue de sa mise en service. Le chargement d'un appareil de photographie. Chargement automatique de la canette dans la navette (RAYMOND THI?BAUT, La Fabrication des tissus, 1961, page 141 ). ? Sp?cialement. 1. ARM?E. Action de charger une arme. Chargement d'un fusil?: ? 4.... le photographe prit des photos de tout le d?ro...

• Comment contester les charges en multipropriété ?

  mander au tribunal de grande instance dont dé­ pend l'immeuble de re­ voir le montant de sa fac­ ture. Il doit apporter la preuve que les charges facturées sont supérieures de plus d'un quart à la part payée par un des autres occupants de l'im­ meuble. Le juge du tri­ bunal pourra, au vu du dossier, procéder au ré­ ajustement des charges . • L'assemblée géné­ rale : Les résidents peu­ vent participer chaque année à l'assemb...

• Vocabulaire: CHARGER, verbe transitif.

  ? [Avec un compl?ment secondaire d?signant ce que l'on doit transporter] Charger une charrette de ciment. Fabio (...) acheta des vaisseaux et les chargea de sel (...) qu'il vendit dans les villes de l'Adriatique (ANATOLE-FRAN?OIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, Le Puits de Sainte-Claire, 1895, page 264 ). ? Sp?cialement. POSTES et T?L?COMMUNICATIONS. Charger une lettre de valeurs ou, par ellipse, charger une lettre. Y enfermer des valeurs et la faire enregistrer ? la poste. 2. [Le compl...

• Personnes à charge : quelle réduction de la taxe d'habitation ?

  fants de plus de 2 1 ans au chômage ou à la re­ cherche d'un premier emploi ne peuvent être considérés comme per­ sonnes à charge . • Ascendants : Les pa­ rents du contribuable ou ceux de son conjoint âgés de plus de 70 ans ou in­ firmes sans condition d'âge peuvent être comptés à charge lorsqu'ils résident avec le contribuable et qu'ils ne sont pas soumis à l'impôt sur le revenu . • Concubins : Si des concubins vivent...

• Vocabulaire: CHARGÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif masculin.

  b) Au figur?. ? [En parlant d'un ?tre humain ou de ses caract?ristiques physiques ou morales] La m?moire charg?e (confer encombr?e), le regard charg?. ? Occup? par le travail ou les occupations (trop) nombreuses. Avoir une journ?e charg?e. Je suis au bord d'une ann?e infiniment complexe et charg?e (CHARLES DU BOS, Journal, 1924, page 173 ). c) BEAUX-ARTS, LITT?RATURE. Dont les caract?res sont exag?r?s. Le comique charg?, assez bon chez un homme, est d?testable chez une femme (HENRI BEY...

• L'électricité est la manifestation d'une des propriétés les plus universelles de la matière, la charge électrique.

  transistor Volta Alessandro Les lois de l'électrostatique L'existence des charges électriques. Il existe deux sortes de charges électriques, arbitrairement désignées comme positive et négative. Chaque atome contient ces deux sortes de charges en quantités strictement égales, la partie positive étant portée par le noyau et la partie négative par les électrons. Toutes les manifestations électriques observées dans l'Univers proviennent des interactions entre ces charges. Tous les électron...

• Quelles sont les personnes considérées à charge au titre de l'impôt sur le revenu ?

  A noter : Un enfant natu­ rel reconnu peut être compté comme un enfant à charge même s'il n'a pas été recueilli au foyer du contribuable à partir du moment où il assure entiè­ rement son entretien . La prise en compte des enfants est : - automatique lorsqu'il s'agit d'enfant mineurs ou infirmes; - subordonnée à une de­ mande de rattachement au foyer fiscal des parents lorsque les enfants céliba­ taires sont âgés de plus de...

• Les charges sociales en économie

  en raison du plafond. de salaire Imposé pour la percep- tion des cotisations .sociales. · 4 Le montant total des charges et leur rapport avec les salaires varient selon les branches cl.'actlvlté. Ce montant sera d'autant plus Important (en pourcentage) que la pro­ portion de salariés gagnant moins que .le salaire plafond sera forte (cas des industries ~xtlles, des cuirs et peaux). u. Industries de pointe employant des travail­ leurs crun haut...

• Équipements des véhicules : remorques, chargement chaînes.

  bile garantit toutefois la chute des objets trans­ portés. • Équipement des remorques: -plaques : Toute remorque dont le poids total autorisé en charge (PT AC) est infé­ rieur à 500 kg doit être munie d'une plaque d'imma­ triculation reproduisant la plaque arrière du véhicule. Elle peut être amovible . -feux : Les remorques doi­ vent être équipées de feux de position lorsque leur lar­ geur hors tout est supérieure à 1 ,60...

• éclair 1 PRÉSENTATION éclair, décharge électrique visible qui se produit entre des nuages chargés de pluie, ou bien entre un nuage chargé de pluie et la Terre (voir électricité).

• Peut-on faire prendre en charge une cure thermale ?

  remboursables également à 70 %. De plus si vos ressources annuelles sont inférieures à un certain plafond, votre caisse vous allouera une indemnité jour­ nalière de 984 F pour les trais d'hébergement et vous remboursera les frais de transport sur la base d'un trajet aller et retour en train 2• classe dans la limite de 65%. Actuellement. le plafond est fixé à 96 192 F, majoré de 48 096 F par personne '·('Artitte J>t~23~î...

• charge électrique.

• la prise en charge des troubles mentaux

  B. Le développement de la psychiatrie au début du X Xème siècle s’accompagne d’une diffusion de pratiques et de traitement chocs…… … … … ….........................................................................................5 C. La prise en charge moderne des troubles mentaux, fondée sur une médicalisation accrue prend réellement forme à la fin du X Xème siècle … … … … … … …............................................................6 I. L’E V O L U T...

• Un lanceur est un véhicule qui est chargé de placer sur orbite un satellite, une sonde interplanétaire ou un avion spatial.

  Zemiorka Les livres lanceurs - mise en orbite d'un satellite par la navette américaine Discovery, page 2786, volume 5 lanceurs - essai du moteur Vulcain destiné au lanceur européen Ariane 5, page 2786, volume 5 Le guidage. Placée dans l'étage supérieur du lanceur, la « case à équipements » est chargée du guidage automatique de l'engin, depuis son décollage au centre spatial jusqu'à la mise sur orbite de la charge utile. Des appareils mesurent à chaque instant l'altitude, la valeur et la d...

• Les charges et les produits$

  Introduction : L’entreprise Comptabilité financière Comptabilité de gestion Pour faire son bilan et son cpte de résultat en fin d’année( exercice comptable), la cpta financière a l’obligation d’enregistrer quotidiennement toutes les opérations qu’elle réalise : achats, ventes, rémunération du personnel, impôts, taxes….. Ex : le 1/10/N, elle reçoit la prime d’assurance trimestrielle de son atelier de découpe du bois : 1 600 €. Donc, le 1/10/N, elle fait l’enregistreme...

• CHARGE- Définition du Littré.

• vénalité des charges.

• CHARGÉ, ÉE- Définition du Littré.

• La charge de la preuve

• cahier des charges.

• charge (dictionnaire gratuit).

• Employés de maison : quelles charges sociales ?

  Ceux qui ne le choisissent pas devront remplir leur déclaration et faire eux­ mêmes leurs calculs. • Forfait ou salaire réel : En matière de Sécurité so­ ciale, les employeurs ont le choix entre calculer les charges sur le salaire réel ou sur un salaire forfaitaire cal­ qué sur le SMIC. La formule du forfait est plus éco­ nomique, puisque le SMIC est un minimum. Les charges de retraite complémentaire et d'ASSEDIC se calculent t...

• banzai charge

• Charges : de quoi se composent-elles ?

  type de charges est que, contrairement aux charges précédentes, la répartition ne se fait pas en fonction des millièmes mais de l'uti­ lité que représente chaque service collectif ou élé­ ment d'équipement com­ mun pour chaque lot. Charges d'ascenseur: il est constant d'admettre qu'un appartement situé au rez­ de-chaussée doit être dispensé de payer les charges d'ascenseur dans la mesure cependant où l'ascenseur ne dessert pas ég...

• Comment sont calculées les charges en multipropriété ?

  ces services présentent pour l'associé. Les charges d'occupation ne sont pas exigibles lorsque l'acquéreur n'uti­ lise pas sa période de vacances. • Les litiges : Le gérant doit chaque année adres­ ser aux associés de la rési­ dence un décompte des charges mentionnant la nature des différents pos­ tes qui ont été facturés, ainsi que la dépense cor­ respondante . Lorsque la majoration résulte de l'ap­ plication d'un indice, la...

• Peut-on contester la répartition des charges ?

  gistes) entraînent des coûts trop élevés pour la copropriété, l'assemblée générale peut imposer au syndic de lancer de nou­ veaux appels d'offres afin de sélectionner les presta­ taires proposant les prix les plus compétitifs. René­ gocier les contrats peut aussi permettre aux occu­ pants de réaliser de sub­ stantielles économies . • La répartition illé­ gale : Si un copropriétaire conteste le principe même de la répartition d...

• Comment sont établies les provisions pour charges ?

  parties et équipements communs. • Les provisions pour travaux urgents : En cas d'urgence, le syndic peut prendre l'initiative de faire exécuter lui-même les travaux nécessaires à la sauvegarde de l'immeuble . Il doit ensuite convoquer l'assemblée générale pour lui rendre compte de sa mission. S'il a obtenu l'ap­ probation du conseil syndi­ cal, le syndic peut, sans at­ tendre l'avis de l'assemblée générale, réclamer aux coproprié...

• Charges impayées : quelles sont les garanties du syndicat ?

  nature : paiement des char­ ges communes, dépenses afférentes à des travaux d'amélioration, aux frais de justice dans les actions inten­ tées par le syndic contre certains copropriétaires, règlement des annuités pré­ vues par l'article 33 de la loi du 1 0 juillet 1965. Cette garantie permet au syndi­ cat d'hypothéquer le lot du copropriétaire défaillant et donc d'être payé sur son prix de vente par préférence à d'autres créan...

• Vigny écrit dans le Journal d'un poète : « J'aime peu la comédie, qui tient toujours plus ou moins de la charge et de la bouffonnerie ». Il précise plus loin sa pensée en disant : « Je sais apprécier la charge dans la comédie, mais elle me répugne parce que, dans tous les arts, elle enlaidit et appauvrit l'espèce humaine et, comme homme, elle m'humilie ». Qu'en pensez-vous ?

• Contribution aux charges du mariage

• Vocabulaire: CHARGEANT, -ANTE, participe présent et adjectif.

• Appareillages médicaux : quelle prise en charge ?

  -les coussins d'abduction. Un cas particulier :les lu­ nettes: l'entente préalable n'est ex igée que pour les verres teintés et les verres de contact, l'accord sur ces der­ niers n'étant donné que s'ils permettent une meilleure correction que les lunettes. Les verres sont remboursés chaque fois que la correc­ tion doit être changée. En cas de bris, les verres pres­ crits une seconde fois sont également remboursés. • Grand apparei...

• Les charges du ménage doivent-elles être supportées par les deux conjoints ?

  remises en question. Il est tout à fait possible de pré­ voir dans le contrat de ma­ riage une règle de répar­ tition des charges. Cette clause est valable à la condition qu'elle n'ait pas pour effet d'exonérer totalement l'un d'eux de ses obligations . Le plus souvent, lorsque les deux époux tra­ vaillent, ils versent chacun une partie de leur revenu sur un compte commun destiné aux dépenses domestiques . Lorsqu'ils possèdent des compt...

• Répartition des charges locatives dans les immeubles à loyer libre

  Taille des rosiers, arbustes et haies vives. Ar­ rosage des arbres et pelouses. Mesures de pro­ tection contre le gel. Nettoyage périodique des caniveaux. Entretien du matériel horticole. -A payer par le propriétaire : Gros entretien et grosses réparations, soit : Poste 3, réparation et réfection des revête­ ments bitumés et asphaltés. Achat et rempla­ cement des panneaux de signalisation routière et plaques indicatrices diverses. R...

• Charge et décharge d'un condensateur

• LA CHARGE FANTASTIQUE

• Cours de flexion en cas de charge

• Quelles sont les charges que le propriétaire peut récupérer auprès du locataire ?

  Les dépenses d'entretien courant et les menues répa­ rations portent générale­ ment sur l'ascenseur, la chaudière et le chauffage collectif. Quant aux impositions, il s'agit du droit de bail, de la taxe ou de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères et de la taxe de balayage. • Quelques exemples: Sont récupérables les char­ ges concernant : -les ascenseurs et les monte-charges : les dé­ penses d'électricité, les vi­ si...

• Enfant à charge

• Alexandre von Humboldt par Guy Stresser-Pean Chargé de recherches au CNRS.

  par Guy Stresser-Pean Chargé de recherches au CNRS.

• CAHIER DES CHARGES

  2.2 BARTOLI Sébastien JEHL Fabrice 01/03/2010 Restructuration complète et corrections diverses 2.3 JEHL Fabrice 04/03/2010 Corrections mineures 1.Projet de fin d’études: Gestion de l’offre de formation ........................................................................................ 1 2.Master 2 ISL 2009/2010...

• EXEMPLE DE CAHIER DES CHARGES

• Chargez-vous du théâtre

• Dans quelle mesure la diminution des charges sociales sur les bas salaires permet-elle de diminuer le chômage ?