88 résultats pour "référer"
- référé.
- L'assignation en référé
- référé (cours de droit).
- MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Modèle de citation en référé pour voir ordonner l'expulsion du concubin.
-
L'administration dispose-t-elle de trop de prérogatives de puissance publique ?
b) le contrôle juridictionnel. Les contrôles juridictionnels sont les plus formalistes, ils ont une possibilité de contentieux, ils complètent les autres contrôles. Ils se fonten aval, à posteriori. C'est l'application concrète d'un principe constitutionnel « le droit des personnes à exercer un recours devant une juridiction ». Si dans les paysanglo saxons, l'administration est jugée comme un particulier devant les mêmes instances, en France, le règlement des litiges se fait devant un juge spéci...
-
Memory (psychology).
memory span —how many items people can correctly recall in order. Researchers would show people increasingly long sequences of digits or letters and then ask them to recall as many of the items as they could. In 1956 American psychologist George Miller reviewed many experiments on memory span and concluded that peoplecould hold an average of seven items in short-term memory. He referred to this limit as “the magical number seven, plus or minus two” because the results of thestudies were so consi...
-
Human Sexuality.
About six weeks after conception, if a Y chromosome is present in the embryo's cells (as it is in normal males), a gene on the chromosome directs the undifferentiatedgonads to become testes. If the Y chromosome is not present (as in normal females), the undifferentiated gonads will become ovaries. If the gonads become testes, they begin to produce androgens (male hormones, primarily testosterone) by about eight weeks after conception. These androgens stimulate development of the one set of the...
- ?Nous pouvons ne référer à certaines fables du Livre pour
-
-
Commentaire d'arrêt du 8 novembre 1998, Cour de cassation, assemblée plénière
On assiste à une nette évolution de la jurisprudence de la Cour européenne vers un assouplissement de la conception d'impartialité objective. Ainsi, l'évolution de laCour a conduit celle-ci à affirmer de façon claire et précise que le fait pour un juge d'avoir pris des décisions avant le procès «ne peut justifier en soi» desappréhensions quant à son impartialité. C'est avec l'arrêt Hauschildt c/ Danemark du 24 mai 1989 que la Cour européenne a assouplit sa vision de l'impartialité enaffirmant qu...
- Nous ne pouvons former aucun désir qui ne se réfère pas à la société.
- MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Introduction d'un référé-suspension.
- Préraphaélites : groupe d'artistes attachés au symbolisme, fondé en 1886, et se référant à une période précédant Raphaël.
-
droit constit
Vatré Ella contrôler la conformité des lois à la Constitution. Le Conseil Constitutionnel a besoin de trouver dans la Constitution des droits et libertés se référant aux litiges en question. Le conseil constitutionnel a décidé de garder la constitution de 1958 qui l’a créé mais il a décidé en 1971 de se référer à la DDHC, au préambule de 1946 et de 1958 et à la charte l’environnement ainsi qu’à d’autres principes, des règles...
-
Un décret de la Constituante, en date du 11 mai 1848, avait donné au président de l'Assemblée le droit de
requérir directement la troupe, sans avoir à en référer au ministre de la Guerre ou à la hiérarchie militaire.
systèmes, dedéfiance ».Le prince avait,selon lui,«les idées qu'on prend naturellement dansunexil prolongé, une espèce delibéralisme sentimental, naturelauxproscrits, maisavec lesquels onneconduit paslongtemps un gouvernement. Sonentourage secomposait d'unecollection deniais ayant passé leurvieenopposition ou en prison ». Ce n'est pasledogmatisme, ilest vrai, quipourra jamaisaveugler Morny:il a tout tenté, touttesté. Fortbien en cour sous Louis-Philippe, ila été éludéputé conservateur eton amême...
- pantheon Greek and Roman In mythology, pantheon refers to all the gods of a people, particularly those considered to be the most prominent or most powerful.
- En vous référant aux pièces de théâtre que vous avez lues, étudiées, ou vu jouer, dites les réflexions que vous inspirent ces remarques d'un directeur de troupe théâtrale : « Notre volonté est de mettre sur scène la société, la présenter et provoquer vis-à-vis d'elle des regards critiques. C'est une fonction du théâtre. Elle n'est pas nouvelle. Molière l'avait bien compris. Mais dans le même temps, le théâtre doit être un lieu où se libèrent les forces de l'imagination, où s'organise l
-
- En vous référant aux pièces de théâtre que vous avez lues, étudiées ou vu jouer, dites les réflexions que vous inspirent ces remarques d'un directeur de troupe théâtrale de province : « Notre volonté est de mettre sur scène la société, la présenter et provoquer vis-à-vis d'elle des regards critiques. C'est une fonction du théâtre. Elle n'est pas nouvelle. Molière, et bien avant lui, Sophocle l'avaient ainsi comprise. Mais dans le même temps, le théâtre doit être un lieu où se libèrent
-
La péninsule ibérique
par Didier Ozanam
Directeur d'études à l'École Pratique des Hautes Études, Paris
On ne saurait comprendre l'évolution de la péninsule Ibérique à l'époque
moderne sans se référer à certaines données essentielles qui remontent à la
fin du XVe siècle.
par Didier Ozanam Directeur d'études à l'École Pratique des Hautes Études, Paris
-
Light
I
INTRODUCTION
Light, form of energy visible to the human eye that is radiated by moving charged particles.
simulates the action of a moving charge upon the electric field. It creates a wave that travels along the rope in a direction that is perpendicular to the initial up anddown movement. Because electromagnetic waves are transverse—that is, the vibration that creates them is perpendicular to the direction in which they travel, they are similar to waveson a rope or waves traveling on the surface of water. Unlike these waves, however, which require a rope or water, light does not need a medium, or su...
-
Marriage.
In many traditional societies, marriage typically involved transfers of property from the parents to their marrying children or from one set of parents to the other. Thesecustoms persist in some places today and are part of the tradition of arranged marriages. For example, in some cultures the bride’s parents may give property (knownas a dowry) to the new couple. The practice of giving dowries has been common in countries such as Greece, Egypt, India, and China from ancient times until thepresen...
-
Islam.
commanded to face the Kaaba, an ancient shrine in the city of Mecca. The Qur’an also refers to the recitation of parts of the Qur’an as a form of prayer. However, evenwith its numerous references, the Qur’an alone does not give exact instructions for this central ritual of prayer. The most detailed descriptions of the rituals for prayer derive from the example set by the prophet Muhammad and are preserved in later Islamic traditions. Somedetails of these rituals vary, however all Muslims agree t...
-
Article 808 du Nouveau Code de procédure civile (commentaire)
JUSTICE justice des urgences dont le montant est supé rieur à30 000 F. Anoter :pour comparaître devant le juge des référés, leministère d'un avocat n'est pas obligatoire. En revanche, pour être représenté ou assisté, le recours à un avo cat est obligatoire. La saisine du juge des référés : Lejuge des réfé rés est saisi par voir d'assi gnation,c'est-à-dire par l'intermédiaire d'un huis sier. L'assignation est l'acte qui introduit la procédure. Ildoit indiquer : - en ce qui concerne...
-
Human Evolution.
Strepsirhines are the most primitive types of living primates. The last common ancestors of strepsirhines and other mammals—creatures similar to tree shrews andclassified as Plesiadapiformes—evolved at least 65 million years ago. The earliest primates evolved by about 55 million years ago, and fossil species similar to lemursevolved during the Eocene Epoch (about 55 million to 38 million years ago). Strepsirhines share all of the basic characteristics of primates, although their brains are notpa...
-
Human Evolution - biology.
classified as Plesiadapiformes—evolved at least 65 million years ago. The earliest primates evolved by about 55 million years ago, and fossil species similar to lemursevolved during the Eocene Epoch (about 55 million to 38 million years ago). Strepsirhines share all of the basic characteristics of primates, although their brains are notparticularly large or complex and they have a more elaborate and sensitive olfactory system (sense of smell) than do other primates. B Haplorhines B1 Tarsiers T...
-
-
Criminal Law.
for rehabilitative treatment for the offender. On the other hand, the goals of punishment may at times conflict. The retributive and deterrence theories call for theinfliction of unpleasant experiences upon the criminal, including harsh prison treatment; but the prison environment may not be conducive to, or may even defeat,rehabilitation. No one theory of punishment addresses all the goals of criminal law. A combination of theories and goals plays a part in the thinking of the legislators who e...
-
Psychology.
Clinical psychology is dedicated to the study, diagnosis, and treatment of mental illnesses and other emotional or behavioral disorders. More psychologists work in this field than in any other branch of psychology. In hospitals, community clinics, schools, and in private practice, they use interviews and tests to diagnose depression,anxiety disorders, schizophrenia, and other mental illnesses. People with these psychological disorders often suffer terribly. They experience disturbing symptoms t...
-
arret de cassation du 9 juillet 2003 relatif au respect de la vie privée et la liberté d’expression
La cour de cassation retient que en faveur des articles 8 et 10 de la convention européenne et article 9 du code civil , ainsi qu'aux droits au respect de la vie privée et à la liberté d'expression (qui ont une valeur normative ) la publication est illicite . En effet, le respect de la vie privée peut s'imposer avec davantage de force à l'auteur d'une oeuvre romanesque qu'à un journaliste remplissant sa mission d'information . Il fallait statuer en référé afin d'empêcher toute nouvelle immixt...
-
INÉGALITÉS
SOCIALES
1
Qu'est-ce qu'une inégalité?
QÙE SIGNIFIE "INÉGALITÉ" ?
•
t .
-
-
'1L'égalité" se réfère à une...
INÉGALITÉS SOCIALES 1 Qu'est-ce qu'une inégalité? QÙE SIGNIFIE "INÉGALITÉ" ? • t . - - '1L'égalité" se réfère à une situation où chaque membre d'un groupe reçoit une part d'égale importance d'un bien ou d'un ser vice donné ou dispose des mêmes droits et des mêmes obligations. Si quatre enfants se partagent un gâteau, la répartition sera "égalitaire" si chacun reçoit un quart du gâteau. SOMMAIRE 1 Qu'est-ce qu'une inéga lité ? 2 La mesure des inégali tés 3. � D'où vient la pauvreté?...
-
Remarques terminologiques
Bouddha avec majuscule et bouddha
sans majuscule
Quand on parle de Bouddha, on se réfère au boud
dha...
Remarques terminologiques Bouddha avec majuscule et bouddha sans majuscule Quand on parle de Bouddha, on se réfère au boud dha historique : Siddhârtha Gautama, dit Shâkyamuni. Quand on parle du ou de bouddha, on se réfère à tout quiconque est parvenu à l'éveil, et mérite de ce fait d'être appelé bouddha (éveillé). Puisque Siddhârtha Gautama est devenu un boud dha au moment de son éveil, qu'il y en a eu d'autres avant lui et qu'il y en aura d'autres après lui, selon les développements doctrinau...
-
Chambre sociale de la Cour de cassation dans son arrêt du 14 juin 1972 : Commentaire d' arrêt séance
lesquels se fondaient sur toutes les idées traditionnelles du pouvoir de l'employeur. L'arrêt rappelle que le droit de l'employeur de mettre fin à un contrat de travailn'existe plus à l'égard des représentants du personnel depuis la loi du 27 décembre 1968. Dès lors, le contrat de travail n'ayant pu prendre fin, continuenécessairement , et le juge ne fait que constater cette continuation., en faisant cesser le trouble. La formule utilisée de « réintégration » n'est pas utilisée par le juge ,en e...
-
Est-ce par la raison QUE L'ON CONNAÎT LA RÉALITÉ ?
facile et plus court de se consulter soi que la nature. Aussi la raison est-elle portée à demeurer en elle-même, et l'instinct à se répandre au-dehors. l'instinct va sans cesse regardant. goûtant, touchant, .J écoutant; et il y aurait peut-être plus de physique expérimentale ,: à apprendre en étudiant les animaux qu'en suivant les cours d'un œ professeur» (Diderot, De l'interprétation de la nature, 10). 111 • l'empirisme est une phil...
-
La raison peut-elle assigner à notre action des fins, ou bien ne peut-elle que calculer les moyens d'atteindre une fin donnée
la force, mais si la force peut nous contraindre à certaines actions, elle ne saurait nous assigner des fins àpoursuivre librement.Il n'y a donc rien, en dehors de la raison, qui puisse, au sens précis de la formule, « assigner des fins » à notreaction.Les nécessités de cette action nous obligent à réviser notre position première. III. - C'EST UNE RAISON TRANSCENDANTE, DONT PARTICIPE NOTRE RAISON, QUI NOUS ASSIGNE DES FINS Lorsque j'estime que l'individu sobre qui reste maître de ses pa...
-
-
Revision bac français
Comique : rire PR dédramatiser Pathétique : triste Lyrique : états d'âmes Dramatique : succession de peripetie Fantastique : surnaturel THÉÂTRE Monologue : 1 personne qui parle Dialogue : 2 personnes qui parlent Répliques : paroles dans un dialogue Aparté : un personnage parle au public sans que les autres l'entendent Scène d'exposition : présentation personnage et lien Catharsis : représentation du dilemme, souffrane, malheur = distance entre eux et public POESIE Poésie et prose : Signi...
-
Le droit et la justice
adopter d'autres. Ajoutons que les lois peuvent aussi éventuellement énoncer ce qui est simplement permis. Ainsi, pour revenir à la distinction qui sert de titre à cette partie du cours, l'idée de droit entretient-elle essentiellement une relation critique vis-à-vis des faits, ou de ce que l'on pourrait appeler le « fait brut » : que certains comportements existent effectivement, voire soient très communs ou très ancrés dans les habitudes, ne change rien à l'affaire pour l'homme qui grâce à sa ...
-
Commentaire
Le conseil d’Etat était appelé à se prononcer sur la question suivant . est ce que la liberté de conscience et la liberté de se vêtir peut-il constituer un trouble a l’ordre public ? et la question de savoir si un maire peut-il user de ses pouvoirs de police administrative afin de restreindre l’exercice d’une liberté fondamentale dans l’espace public en prévention d’un trouble a l’ordre public ? Dans cette mordance du 26 aout 2016 , le conseil d’Etat estime que les mesures de police octro...
-
Article code civil
Modifié par Loi n°70-643 du 17 juillet 1970 - art. 22 JORF 19 juillet 1970 Modifié par Loi n°94-653 du 29 juillet 1994 - art. 1 JORF 30 juillet 1994 Créé par Loi 1803-03-08 promulguée le 18 mars 1803 Modifié par Loi 1927-08-10 art. 13 Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces m...
-
Article code civil
Modifié par Loi n°70-643 du 17 juillet 1970 - art. 22 JORF 19 juillet 1970 Modifié par Loi n°94-653 du 29 juillet 1994 - art. 1 JORF 30 juillet 1994 Créé par Loi 1803-03-08 promulguée le 18 mars 1803 Modifié par Loi 1927-08-10 art. 13 Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mes...
-
Commentaire Supervielle
celle-ci puisqu'il fait référence à un organe, comme « le coeur » (v.4) et une parti du corps « ses mains » qui rend ainsi la vie, humaine. Dans le début de ce poème, on se demande si cet inconnu qui se réfère à la vie, ne veut pas arrêter le temps, afin de rester un enfant et surtout de ne pas vieillir d'où le vers 3 « loger le temps » qui confirme cette peur de souffrir. On peut ressentir par transparence les liens affectifs dans les participes passés « aimé » (v.9), « confié »...
-
homme cherche le bonheur
avons distingué, respectivement, la position d’une thèse (que l’on dira double), lignes 1 à 8 ; de là, Bergson nous décrira la situation " courante " et opposée à cette thèse (lignes 8 à 17) ; enfin, nous aurons (lignes 18 à 27) la description génétique et la définition de l’illusion des philosophes (qui découlera de la description de notre mécanisme usuel de connaissance). Première partie : la thèse : quelle est...
-
qu'est-ce qu'une norme?
à ce concept ? Finalement, qu'est-ce qui justifierait que la présence de normes serait indispensable quant au bon fonctionnement de toute société ? Tout d'abord, qu'est-ce que cela que nous appelons une norme ? Par la volonté de certains acteurs, ou tout simplement par son éducation et par le jeu de ses habitudes, l'être humain a tendance à édicter des normes précisant ce qui est normalement attendu et ce qui ne l'est pas. Ces normes varient fortement avec les époques, les individus et de mani...
-
-
imprimerie.
de 417 imprimeurs en 1500. En 1476, une grammaire grecque est imprimée entièrement en caractères grecs à Milan, et une Bible hébraïque est imprimée à Soncino en 1488. Également en 1476, l'imprimerie est introduite en Angleterre par William Caxton, tandis qu'en 1539 Juan Pablos installe une presse dans la ville de Mexico, apportant par là même l'imprimerie au Nouveau Monde. Les imprimeurs du nord de l'Europe produisent principalement des livres religieux, des bibles, des psautiers et des missels....
-
Common-sense ethics
mind, common to all human beings. Reid thought this showed that God meant it to guide our wills. It is both an intellectual and active power. As an intellectual power, it enables us to intuit directly the first principles of morality. Reid thought that moral reasoning, and indeed all reasoning, must start from self-evident first principles which we perceive immediately. If we had to figure out the basic principles of morality by a process of ratiocination, as Locke maintained, morality would not...
-
Giant Panda - biology.
In 2007 conservationists announced that a parasitic roundworm was responsible for a significant number of the panda deaths reported in the wild since 1990. Theparasite Baylisascaris schroederi causes the disease visceral larval migrans, which results in bleeding in the lungs, the liver, and the intestines, and can also affect the brain. It is not known if other recent pandas deaths were caused by the same parasite or by a different contagious disease. Loss of habitat from deforestation is forc...
-
Hardware (computer).
Magnetic tape drives use magnetic tape similar to the tape used in VCR cassettes. Tape drives have a very slow read/write time, but have a very high capacity; in fact,their capacity is second only to hard disk drives. Tape drives are mainly used to back up data. Compact disc drives store information on pits burned into the surface of a disc of reflective material ( see CD-ROM). CD-ROMs can store up to 737 megabytes (MB) of data. A Compact Disc-Recordable (CD-R) or Compact Disc-ReWritable (CD-RW)...
-
Cognitive Psychology.
full richness of people’s cognitive experiences. Describing the act of remembering as a process of storage and retrieval, for example, neglects the subjective experienceof remembering. Another criticism is that information-processing theory may not reflect how the brain actually works. Newer models, such as the parallel distributedprocessing model, try to address this criticism by drawing on studies of brain structure and function. Psychologists continue to debate the adequacy of the information...
-
l ibido
n.
sexuel et génital, pour concevoir doncl'existence d'un sexuel qui n'est pas dugénital et qui n'a rien à voir avec lareproduction mais avec l'obtention d'unesatisfaction. Il en vient par là, ce qui fera alors scandale, à qualifier desexuelles un ensemble d'activités ou detendances non seulement qu'il repèrechez l'adulte, mais aussi chez l'enfant,fût-il nourrisson. Ainsi, par exemple, ilcaractérise comme sexuel, et reconnaîtcomme une activité sexuelle, le suçote-ment chez l'enfant et la satisfacti...
-
Light - astronomy.
Each different frequency or wavelength of visible light causes our eye to see a slightly different color. The longest wavelength we can see is deep red at about 700 nm.The shortest wavelength humans can detect is deep blue or violet at about 400 nm. Most light sources do not radiate monochromatic light. What we call white light,such as light from the Sun, is a mixture of all the colors in the visible spectrum, with some represented more strongly than others. Human eyes respond best to greenlight...
-
Anthropology.
humans, such as tools, pottery, and buildings) and human fossils (preserved bones). They also examine past environments to understand how natural forces, such as climate and available food, shaped the development of human culture. Some archaeologists study cultures that existed before the development of writing, a time knownas prehistory . The archaeological study of periods of human evolution up to the first development of agriculture, about 10,000 years ago, is also called paleoanthropology....
-
-
La morale de La Fontaine a été attaquée par
Lamartine et par Rousseau. Le premier se réfère à
ses souvenirs...
La morale de La Fontaine a été attaquée par Lamartine et par Rousseau. Le premier se réfère à ses souvenirs d'enfance : Ces histoires d'animaux... égoïstes, railleurs, avares, sans pitié, sans amitié, plus méchants que nous, me soulevaient le coeur. Les fables de La Fontaine sont plutôt la philosophie dure, froide et égoïste du vieillard, que la philosophie aimante, généreuse, naïve et bonne d'un enfant. Rousseau dans L'Émile fait un véritable réquisitoire, en prenant comme exemple le corbeau et...
-
L'ACTION
On peut penser que Beaumarchais respecte l'unité d'action si l'on
se réfère au titre, Le Mariage de Figaro, et...
L'ACTION On peut penser que Beaumarchais respecte l'unité d'action si l'on se réfère au titre, Le Mariage de Figaro, et au résumé schématique que l'auteur donne dans la Préface : « Un grand seigneur espagnol, amoureux d'une jeune fille qu'il veut séduire, et les efforts que cette fiancée, celui qu'elle doit épouser et la femme du seigneur réunissent pour faire échouer dans son dessein un maître absolu que son rang, sa fortune et sa prodigalité rendent tout-puissant pour l'accomplir. Voilà tout,...