3454 résultats pour "constitue"

• 14 janvier 1852 Nouvelle constitution promulguée.

• LE PREMIER CYCLE CONSTITUTIONNEL (1789-1815) - droit

  - 22 août 1795 : adoption de la Constitution du 5 fructidor an III. Nouveauté constitutionnelle : bicamérisme (une Chambre dite basse, représentante du peuple et une Chambre dite haute, Conseil des anciens) - 9 novembre 1799 (entre ces deux dates, c’est le Direc toire) : 18 brumaire an VIII, coup d’Etat de Napoléon. Bonaparte profite de ses victoires en Italie et donc de sa notoriété et des conflits entre les Assemblées et le Directoire (résultant d’une séparation stricte des pouvoirs)...

• l'étranger est-il un autre que moi ?

  Ce dernier terme a pour origine probable, selon Lévi-Strauss, la désignation du chant inarticulé des oiseaux, paropposition au langage humain. Mais ni le mot «sauvage», ni le mot «barbare» ne se réduisent à qualifier la nature parrapport à la culture. Lorsque nous traitons tel ou tel peuple de « sauvage », lorsque nous qualifions ses coutumes etses rites d'« habitudes de sauvages », nous faisons certes comme si nous le rejetions hors de la culture, dans un «pur état de nature ».Mais, en réalit...

• LA COHABITATION (POLITIQUE FRANCAISE)

  Une cohabitation entraîne inévitablement un changement du système politique. Se pose alors la question du fonctionnement des principaux acteurs de la cohabitation.Ce retour au parlementarisme entraîne-t-il une lecture plus conforme de la constitution ?Selon l'Abbé Sieyès « une constitution doit être courte et obscur » afin laisser cette possibilité d'interprétation. A l'époque, cela supposait que le chef de l'Etat et legouvernement soit du même bord politique. Sous la Vème, en période de cohabit...

• Comment fonctionnent les plans d'épargne d'entreprise ?

  chaque année, la moitié du plafond annuel de la Sécu­ rité sociale. • Montant de la parti­ cipation : La possibilité de reverser tout ou partie de sa participation dans le plan peut être prévue dans l'accord de partici­ pation. A défaut. chaque salarié peut le demander individuellement. Il peut s'agir de la participation tout juste constituée (et donc bloquée) ou de la participation devenue disponible. • Versements volon­ taires...

• Commentaire de texte concernant le discours de Bayeux, sur le Droit Constitutionnel

  Lorsqu’il prononce le discours à Bayeux, le premier projet de Constitution élaboré par les forces dutripartisme est déjà connu. Il prévoit un législatif composé d’une seule chambre (monocamérisme, malgré l’oppositiondu MRP, la chambre unique ayant laissé un triste souvenir en France lors de la Convention). De Gaulle propose de respecter la tradition du bicamérisme qui permet à la chambre haute, élue au suffrage universel indirect, de tempérer la chambre basse élue au suffrage un...

• The essence of Government is power; and power, lodged as it must be in human hands, will ever be liable to abuse ».

  d'abus, ces penseurs théorisèrent donc leur séparation. La séparation des pouvoirs est donc bien une recherche formelle d'équilibre entre les pouvoirs, au travers d'une constitution définissant leurs rôles et responsabilités ainsi que leur mode de relation. Il est fondamental de dire ici que l'idée même de séparation des pouvoirs revêt plusieurs dimensions : Une dimension que nous pourrions qualifier « d'institutionnelle » et une autre dimension plus « matérielle ». Dans sa dimension institution...

• Le compromis dans les lois constitutionnelles de 1875 (droit)

  effectifs complets du parlement, sans prendre en compte les absents, vacants, les abstentions et bulletins blancs.Là est le seul blocage sérieux à un changement intempestif des textes constitutionnelles II- Mais qui va organiser et structurer durablement les pouvoirs d'une « République souveraine »A. Les organes législatifs : un bicamérisme parfait, mais où le Sénat s'impose Le Gouvernement prend ses décisionsen Conseil des ministres, qui est présidé par le Président de la République. 1. le séna...

• Le rôle du juge constitutionnel

  2) Contrôle à posteriori pouvant rétablir la conformité à la Constitution « Lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette qu estion sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé. » L ’article 61 -1 de la Constitution met en place ce contrôle a pos...

• 1789 Le tiers Ètat se constitue en AssemblÈe nationale.

• Référendum et démocratie.

  1 - Une initiative restreinte - La responsabilité du référendum appartient au président mais il décide en dernier ressort, après l'initiative du gouvernement ou du parlement, sur proposition conjointe des deuxassemblées. Aussi la technique du référendum est bloquée lors d’une période de cohabitation si le président ne parvient pas à s'entendre avec la majorité parlementaire qui lui estopposée. Le président décide mais ne prend pas l'initiative. - En réalité, le référendum a été victime de l...

• GAULLE, Charles André Joseph Marie de (22 novembre 1890-9 novembre 1970) Président de la République (1959-1969) Reçu à Saint-Cyr en 1909, Charles de Gaulle est promu sous-lieutenant en 1912 et lieutenant en 1913.

  font de lui un recours… le seul recours ! Le président de la République René Coty l’appelle à la présidence du Conseil après que, le 13 mai 1958 , le général Salan a lancé son nom lors de l’insurrection des Européens d’Alger. L’Assemblée lui accorde les pleins pouvoirs. Le 28 septembre , par référendum, la France approuve la Constitution qui met en place la Ve République. De Gaulle en devient le premier président, le 8 janvier 1959. A l’Elysée, la Constitution lui donne des pouvoirs lui perm...

• Les pouvoirs variables du chef de l'Etat.

  A) Des pouvoirs propres dignes d'un « hyper-président » – Les pouvoirs propres du Président édictés à l'article 19 C représentent une innovation capitale de la Vème République, en effet, auparavant, il ne pouvait rien exercer seul et avaitbesoin de l'appui d'un membre du Gouvernement qui était donc responsable devant l'Assemblée. Cela permettait notamment aux députés de pouvoir s'en prendre au Gouvernement encas de désaccord, mais rendait aussi le chef de l'Etat presque impuissant. Les cons...

• La vie politique française de1789 à 2011 (histoire)

  contre le Roi pour conserver leur privilèges. Il échoue et ne parviens pas à faire évoluer l’ancien régime, il n’est pas aidé de l’image de son épouse (dépensière, décalage entre les fêtes somptueuses au palais et la misère parisienne). En dernier recours louis 16 va rétablir une ancienne réforme, réunir les Etats généraux, (= régions par régions on réunit les 3 ordres du royaume). Le problème c’est que durant ces Etats généraux, on va chercher à mettre en place des nouvelles réformes...

• Commentaire d'arrêt : Arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la cour de cassation le 15 Novembre 1989 (droit)

  ne constitue pas un acte de cautionnement régulier. ». Cette décision donne lieu à un paradoxe, après avoir minimisé l'importance de la mention manuscrite dans l'actede cautionnement la cour de cassation annule quand même le contrat. C'est à cause de cette sanction que ce revirement de jurisprudence peut être considéré comme« léger », autrement dit il entraine que peu d'effets juridiques et peut entrainer une incompréhension. Comment peut-on avoir pour deux qualifications juridiquesdifférentes u...

• Quelles sont les relations entre gouvernement et le président de la République ?

  l'égard du président de la République. Ici, le président de la République conserve ses prérogatives de l'article 5 de la constitution. Le président assure ces fonctionsles plus élémentaires, il est le garant de l'indépendance de la nation, de l'intégrité du territoire et du respect des traités. Mais sa fonction présidentielle est réduite àl'essentiel, même s'il faut relativiser ces nuances selon le président. En effet, le chef de l'Etat reste le représentant de la diplomatie française à l'extéri...

• la sanction royale en belgique

  I ntroduction Toutes les procédures visant à stopper l’avancement de la proposition de loi visant à scinder l’arrondissement de Bruxelles-Hal-Vilvoorde ayant été épuisées, celle-ci doit être sanctionnée et promulguée par le Roi, en vertu des prérogatives que la Constitution accorde au Chef de l’Etat. Afin de mieux comprendre l’hypothèse qui nous occupe, il me parait logique d’expliquer les différentes notions qui apparaitront dans ce travail. Ainsi, je retracerai un bref...

• La Constitution et les partis en Allemagne après 1871 (Histoire)

• En quoi la nature humaine est-elle problématique ?

  simplement d'être un animal, puisqu'il existe des animaux qui ne sont pas des hommes.Il semble bien qu'il faille accepter qu'il n'y ait pas une unique nature humaine, mais une pluralité de natureshumaines. Cette notion n'est donc pas homogène, ce qui constitue également un trait problématique. III – Faut-il alors abandonner la notion de nature humaine ? Référence : Hegel « L'homme se constitue pour soi par son activité pratique, parce qu'il estpoussé à se trouver lui-même, à se...

• infanterie (armée).

  Jusqu’à la Première Guerre mondiale, deux conceptions du combat s’opposent à l’intérieur de l’état-major français : face à ceux qui recommandent d’articuler l’ensemble ducombat d’après la puissance de feu, ce qui interdit de fait les formations rigides et plaide en faveur de groupes de fantassins dispersés et très mobiles, certains, qui ont gainde cause en 1914, continuent de défendre une théorie accordant la primauté à l’offensive et qualifiant d’inutile une préparation d’artillerie avant l’att...

• LA SEPARATION DES POUVOIRS DANS LA CONSTITUTION DE 1791

  LA SEPARATION DES POUVOIRS DANS LA CONSTITUTION DE 1791 “ Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser : il va jusqu’à ce qu'il trouve des limites ”-Montesquieu. La séparation des pouvoirs est un principe, une théorie qui préconise que les trois pouvoirs, le pouvoir législatif représenté par le parlement édicte les règles, le pouvoir exécutif détenu par le gouvernement exécute les règles et le pouvoir judiciaire assurés par les juridictions règlent les litiges, chacun exercé p...

• Peut on échapper a son destin ?

  Ce qui varie de la formule voltairienne à la formule vraie de Leibniz est l'idée de pluralité. Dieu conçoit une infinité demondes possibles, et il choisit suivant le principe du meilleur. Cela ne veut pas dire que Leibniz nie le mal et quenous vivons «dans le meilleur des mondes », mais que tous les autres mondes possibles, que Dieu a conçus, sanschoisir de les faire exister, seraient pires. Ce qui, avouons-le, n'est guère réjouissant, Leibniz va jusqu'à écrire :« En outre, si Dieu n'avait pas c...

• LA LOI (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  • Les circulaires ministérielles n'ont pour leur part, selon la plupart des juristes, aucun pouvoir normatif. -Enfin , un certain nombre de principes non écrits, appelés «Principes généraux du droit», s'imposent eux aussi. Certains ont une valeur constitutionnelle, comme le principe des droits de la défense ou celui de non-rétroactivité des lois en matière pénale . La loi ordinaire ne peut pas leur être contraire, sous peine d'être sanctionnées...

• Canadian Charter of Rights and Freedoms.

  with the Equal Protection Clause of the U.S. Constitution. The charter specifically notes the need to balance the rights of individuals against the needs of the community, and Canadian laws that impinge on civil liberties arejustified on this ground. The American constitution has no such clause. This leads American courts to interpret individual rights more absolutely and give less protectionto the needs of groups or society at large. For example, Americans have a greater right to express racist...

• LE DÉPART DU GÉNÉRAL DE GAULLE

  1. L' « activité économique se relève » 2. « L'indépendance est fermement établie » II. Les divergences entre de gaulle et les partis A. De Gaulle face aux partis politiques 1. La prépondérance des trois grands partis 2. Les éléments de conflit politique B. Les débats sur le projet de Constitution Conclusion : une démission qui ne signifie pas un retrait de la vie politique. Développement Introduction La lettre adressée le 21 janvier 1946 par le général de Gaulle au président de l'Assemblée cons...

• essais de montaigne

        C'est une donc une définition problématique à la fois de l'individu Michel de Montaigne et de l'écriture qui le constitue qui nous est présentée ici. Il s'agit de voir à la fois par quels moyens l'écriture résout ce problème de cohérence et cet éclatement du sujet, d'identité et d'altérité, et quel intérêt l'autoportraitiste trouve à résoudre ce problème en conciliant ces deux dimensions.         Cohérence du sujet, parce que Montaigne proclame explicitement qu'il se prend pour sujet princ...

• Abolir le travail et libérer le temps est-ce la même chose ?

  La thèse de Hegel affirme que l'homme se constitue par son activité. Il propose quelques exemples dont aucun nerelève du travail au sens courant du terme : l'enfant qui jette à l'eau des pierres, l'artiste, l'attention que l'on porteà sa propre apparence. Pourtant, dans les trois cas, il s'agit d' « ôter au monde extérieur son caractèrefarouchement étranger », autrement dit, il s'agit de transformer la nature ou de se transformer soi-même (dans lecas du dernier exemple). Hegel reconduit...

• Les sciences humaines peuvent-elles se constituer et progresser indépendamment de toute réflexion philosophique ?

• MERLEAU-PONTY: «Dans l'expérience du dialogue, il se constitue entre moi et autrui un terrain commun...»

• contrôle de constitutionnalité de la loi

  un rôle spécifique dans ce contrôle ainsi qu'une limitation dans son application car il a besoin pour juger d'être saisi pour décider de la conformité d'une loi en particulier. Pour contrôler la loi, le conseil constitutionnel exerce de différentes façon qui correspondent à la manière dont il a été saisi. B) Le contrôle par le Conseil Constitutionnel différent selon sa saisine Le contrôle de constitutionnalité se fait de diverses façons. Le conseil constitutionnel peut faire un con trôle...

• L'usage de la violence est-il toujours signe de faiblesse ?

  II. La violence politique est un signe de faiblesse, car elle aboutit à la dissolution du corps politique a. Si la violence constitue toujours un signe de faiblesse au niveau individuel, elle peut s'avérer un signe de force auniveau politique. Des institutions telles que la police ou la justice usent de la violence de manière légitime, afin degarantir la sécurité collective. Cependant, l'action exercée par ces institutions sociales est-elle assimilable à laviolence ? Cette dernière ne co...

• MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Constitution de partie civile.

• Les espaces européens LES ESPACES EUROPÉENS REPÉRAGE DES CENTRES ET DES PÉRIPHÉRIES EUROPÉENNES La centralisation correspond à la concentration, dans un même lieu géographique, des activités et de leurs acteurs décisionnaires.

  Les espaces européens La dynamique de la dorsale européenne
  Les flux produisent des dynamiques. Les villes sont perçues comme un moteur de développement et de force d’entraînement . La mégalopole s’étend, d’une part vers l’est, ver s Hambourg, Berlin et même Varsovie, et d’autre part, vers le sud, en faisant la jonction avec « l’arc méditerranéen », vers Barcelone et Madrid, et vers Rome.
  L’axe Londres-Paris-Lyon-Marseille, qui apparaît...

• l'histoire de la Colombie (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION)

  SIMON BOLivAR Né le 24 juillet 1783 à Caracas, Simdn Bolillar devient le libérateur de nombreux peuples sud-américains. fois tour à tour le Venezuela, la Colombie en 1819, l'Équateur en 1822, la Bolivie et le Pérou en 1824. Il meurt le 17 décembre 1830, sans avoir pu réaliser son rêve de confédération hispano-américaine. écarte les libéraux du pouvoir pour trois décennies, au prix de lOO 000 morts. Quant aux autochtones, ils ne comptent guère...

• Europe Et Fédéralisme

  d'autres des états unitaires, dans certains il y'a unité de l'ordre juridictionnel dans d'autres il y'a pluralité… donc chaque Etat s'auto-organise mais dans l'Etat fédéral,la Constitution des Etats fédérés doit respecter le texte suprême. Les états sont libres de s'auto-organiser, à condition que cette organisation nationale ne porte pasatteinte au plein effet du droit communautaire.Dans un Etat fédéral, on a besoin d'une juridiction constitutionnelle pour faire respecter le droit fédéral, la r...

• Grand oral du bac : La Révolution française DE 1789 À 1795 : SIX ANNÉES QUI ONT CHANGÉ LA FRANCE

  • 13 -Le roi et sa famille sont enfermés au Temple. • 16- L'armée prussienne entre en France. • 19 -La Fayette passe aux Prussiens. • 21 -Mise en action de la guillotine. • 22 -Des paysans vendéens s'emparent de Châtillon-sur-Sèvre en criant« Vive le roi » ! ; c'est le début de la terrible Guerre de Vendée. Septembre • 2-5 -« Massacres de septembre » : 1 400 prisonniers sont tués à Paris. • 4 - L'Assemblée proclame la « haine éternelle à la...

• LETTRE-TYPE: plainte avec constitution de partie civile

• Le Président de la IIIe et de la Ve République

  Nous verrons dans un premier temps comment le mode d’élection du président de la République a évolué et tendu vers une légitimité à gouverner, avant de voir dans un second temps le passage d’une absence totale de responsabilité du président à sa responsabilisation progressive sous la Ve asseyant son autorité. A- Le mandat présidentiel gagnant en légitimité par une évolution du système d’élection d’une république à l’autre Aux vues de l’article 2 de la loi constitutio...

• HOBBES: La constitution du corps d'un homme étant dans un changement perpétuel.

• Montesquieu et la Constitution d'Angleterre

  Montesquieu et la Constitution d'Angleterre Dans le chapitre le plus célèbre de l'Esprit des lois (XI, 6), Montesquieu entend montrer comment la constitution, non écrite, de l'Angleterre est inspirée de l'esprit de liberté. « Vous nous avez appris nos institutions à nous-mêmes», lui écrit Lord Chesterfield. Est-ce à dire, comme on l'a souvent répété, qu'il propose les institutions politiques anglaises comme modèle à l'Europe et singulièrement à la monarchie française ? Ce serait bien m...

• Les progrès de la Réforme en France La constitution d'une France protestante.

• Les progrès de la Réforme en France La constitution d'une France protestante.

• VIRUS GÉNÉRALITÉS LA DÉCOUVERTE En 1890, le botaniste russe Dimitri Ivanovski se trouvait en Crimée pour étudier l'origine d'une étrange maladie infectieuse qui se répandait parmi les plants de tabac, dont elle flétrissait les feuilles vertes.

  2 primitifs) et de la simplicité de leur structure, qui comprend un seul type d’ acides nucléiques et des protéines. ORIGINE En dehors des cellules hôtes, les virus ne se reproduisent pas. Ce comportement particulier a donné lieu à trois hypothèses sur leur origine. Remarquons, par ailleurs, que les chercheurs n'excluent pas que les différents virus puissent avoir une origine différente : 1) La première hypothèse postule que les virus sont des cellules ayant subi une régression. En effet, ils p...

• République (IVe).

  (1949) et une œuvre de redressement économique fut accomplie avec l'aide du plan Marshall (le plan Monnet de modernisation et d'équipement fut appliqué de 1947 à 1952). En outre, les fondements d'une Europe unie furent mis en place avec la création, en 1951, de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Mais l'action de ces gouvernements fut caractérisée par un grand immobilisme quant au problème crucial de la situation dans les colonies. Depuis 1946, en effet, la guerre d'In...

• Bhutan Facts and Figures.

  Male 55.8 years (2008 estimate) Infant mortality rate 94 deaths per 1,000 live births (2008 estimate) Population per physician 19,703 people (2004) Population per hospital bed 625 people (1999) Literacy rateTotal 47.3 percent (2000) Female 33.6 percent (2000) Male 61.1 percent (2000) Education expenditure as a share of gross national product (GNP) 5.1 percent (2000-2001) Number of years of compulsory schooling 11 years (2002-2003) Number of students per teacher, primary school 38...

• Joseph de Maistre et la Révolution française

  126 1 Homme « [ ••• ] une constitution qui est faite pour toutes les na­ tions n'est faite pour aucune: c'est une pure abstrac­ tion; une œuvre scolastique faite pour exercer l'esprit d'après une hypothèse idéale; et qu'il faut adresser à l'homme, dans les espaces imaginaires où il habite. Qu'est-ce qu'une constitution? N'est-ce pas la solution du problème suivant? Etant données la population, les mœurs, la religion, la situation géographique, les...

• Affiche pour le référendum sur la Constitution de septembre 1958 (Histoire)

• Tanzania Facts and Figures.

  HEALTH AND EDUCATIONLife expectancy Total 51.5 years (2008 estimate) Female 52.9 years (2008 estimate) Male 50.1 years (2008 estimate) Infant mortality rate 71 deaths per 1,000 live births (2008 estimate) Population per physician 44,133 people (2004) Population per hospital bed 1,123 people (1992) Literacy rateTotal 80.2 percent (2005 estimate) Female 73.4 percent (2005 estimate) Male 87.2 percent (2005 estimate) Education expenditure as a share of gross national product (GNP)...

• B. Morse: alphabet constitué de points et de traits

• l'Irak (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  ·Vouée à l'agriculture depuis • Le taux de natalité est de 32,5 %o présidaient aux destinées L'AGIICULJUIE • Le pays produit en outre la plus haute Antiquité , la plaine et le taux de mortalité de 8 %o du pays sous le régime de Saddam • Reposant sur une riche tradition, 2 ,35 milli ards de m 'de gaz naturel, mésopotamienne, où les travaux (50 %o pour la mortalité infantile). Hussein. Les sunnites sont eux-mêmes l'agriculture irakienne ne représente ses ré...