2455 résultats pour "articles"

• - Il est bien dommage aujourd'hui, Joe, que tu n'aies pas un peu plus profité, quand nous apprenions nos leçons ici, n'est-ce pas ?

  Je redis encore unefoisavec chaleur quec’était undes vilains côtésdelanature humaine. Jeme trompais dans l’application demon raisonnement, maisplustard, lescirconstances m’ontprouvé sajustesse, etjem’éloignai de Biddy, encontinuant d’avancerdanslapetite allée,etBiddy rentra danslamaison. Jesortis parlaporte dujardin, et j’errai auhasard jusqu’à l’heuredusouper, songeant combienilétait étrange etmalheureux quelaseconde nuitdema brillante fortunefûtaussi solitaire ettriste quelapremière. Mais lema...

• Définition: ARTICULÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  ? Sp?cialement?: 1. SCIENCES et TECHIQUES. a) SCIENCES NATURELLES. Qui est compos? d'articles*. ? ZOOLOGIE. Animal articul?. ? Substantif masculin pluriel. Les articul?s. Branche du r?gne animal dont les repr?sentants (vers, crustac?s, insectes, etc.) sont annel?s et/ou segment?s (d'apr?s Dictionnaire des termes techniques d'entomologie (EUG?NE S?GUY) 1967). b) TECHNOLOGIE. Balancier, pont articul?; poutre articul?e. Locomotive articul?e. Locomotive ? plusieurs trains d'essieux. 2...

• Usage du terme: BAIL, BAUX, substantif masculin.

  FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND, ?tudes et discours historiques, 1831, page 390. SYNTAXE?: Bail f?odal, bail du fief. ??Garde temporaire du fief dont h?ritait un mineur qui ne pouvait en assurer les services?? (LEP. 1948). Bail de mariage. ??Puissance qu'avait un mari sur la personne et les biens de sa femme?? (Dictionnaire de l'Acad?mie Fran?aise, Compl?ments, 1842). Vider hors le bail. ??Sortir de garde et de tutelle?? (ibidem). B.? Louage de chose par contrat. Contrat de bail (Code civil d...

• Le mot "jeune" dans l'oeuvre de DESCARTES

  Et certes, lorsque nous nous sommes persuadés quelque chose dès notre jeunesse, et que notre opinion s'est fortifiée par letemps, quelques raisons qu'on emploie par après pour nous en faire voir la fausseté, ou plutôt quelque fausseté que nousremarquions en elle, il est néanmoins très difficile de l'ôter entièrement de notre créance, si nous ne les repassons souvent en notreesprit, et ne nous accoutumons ainsi à déraciner peu à peu ce que l'habitude à croire, plutôt que la raison, avait profondé...

• Dictionnaire en ligne: DRESSER, verbe transitif.

  (JEAN-PAUL SARTRE, Les Mouches, 1943, I, 5, page 38) : Ø 4. La révolution pour la justice, par la liberté, finit par les dresser l'une contre l'autre. Il y a ainsi dans chaque révolution (...) une étape où elle suscite elle-même un mouvement de révolte... ALBERT CAMUS, L'Homme révolté, 1951, page 355. B.— Par extension. 1. Préparer, disposer convenablement. Toujours maladroit quand il s'agit de ranger la vaisselle ou de dresser le couvert (EMMANUEL MOUNIER, Traité du caractère, 1946, page 200...

• Définition: EXTRAIT, substantif masculin.

  et accompagné d'extraits bien choisis. PAUL CLAUDEL, Correspondance [avec André Gide] , 1899-1926, page 136. — Spécialement. Résumé d'un ouvrage. (Quasi-)synonymes : abrégé, compendium, précis, sommaire : Ø 6. Je m'en tiendrai là; et ce sera aussi la fin de la première partie de mon ouvrage. Je vais vous en présenter un extrait raisonné qui, en rapprochant les idées, en fera mieux sentir la liaison, et qui pourra servir de table analytique. ANTOINE-LOUIS-CLAUDE DESTUTT DE TRACY. Élémens d'i...

• Dictionnaire en ligne: ÉCHARPE, substantif féminin.

  enfoncée dans une écharpe flottante en laine écossaise,... ROGER MARTIN DU GARD, Souvenirs autobiographiques et littéraires, 1955, page LXV. SYNTAXE : Écharpe blanche, bleue, noire, verte; grande, longue, large écharpe; passer, porter une écharpe; s'envelopper dans une écharpe; écharpe de/en cachemire, coton, crêpe, dentelle, mousseline, satin, soie, tulle, velours. — Par comparaison. Il [Chéri] retira son bras avec brusquerie et la jeune femme glissa au creux du lit comme une écharpe détachée...

• de ma vie à faire des recherches sur le passé

  allait devenir unesalle d'attractions pourlesoccupants allemands – un casino, l'avait appelé Shlomo. Nous allions lesinterviewer, euxaussi, m'avait assuréShlomo. Ilavait toutarrangé, avait-ildit.Il allait meconduire lui-même. Jel'avais remercié, avecbeaucoup dereconnaissance. Car,nipour la première nipour ladernière foisdans cequi estdevenu uneamitié longue etcompliquée avec cegros ours d'homme, cethomme dontlesgestes amples etincisifs, lavoix chargée d'émotion, ontlaissé leurstraces surchacune...

• de respectables chercheurs répètent, avec la plus grande solennité et sans l'ombre du moindre sourire, les légendes locales racontant que la Terre - ou peu importe le nom qu'ils lui donnent - est en fait située dans l'hyperespace et demeure inaccessible, sinon par accident.

    51. Ils neretournèrent pasenville avant lemilieu delamatinée. L’officedutourisme étaitpassablement bondé, cette fois-ci, maisilsparvinrent toutefoisàobtenir lescoordonnées d’unebibliothèque deréférence où,là,on leur fournit lesinstructions permettantd’utiliserlessystèmes locauxd’accès auxbanques dedonnées. Ils épluchèrent soigneusement muséesetfacultés, encommençant parlesplus proches eten yglanant toutes les informations disponiblessurlesanthropologues, archéologuesetautres spécialistes del’A...

• Définition: ESCLAVAGE, substantif masculin.

  la nuit, sous l'esclavage des sensations physiques qui le régissent (EDMOND DE GONCOURT, JULES DE GONCOURT, Journal, 1860, page 740) : Ø 3. Le principe des passions réside dans un certain esclavage, que l'âme se donne à elle-même : l'âme se lie elle- même. Cet esclavage n'a rien à voir avec le déterminisme qui n'est que la règle de nécessité qui lie des objets pour une conscience théorique. L'esclavage des passions est quelque chose qui arrive à un sujet, c'est-à-dire à une liberté. PAUL RICOE...

• supraconductivité.

  vitesses des électrons s'organisent, chaque paire étant formée de deux électrons dont les vitesses sont strictement opposées ; l'ordre n'est apparent que dans l'espace des moments et pas dans l'espace réel des positions comme c'est le cas, pour les atomes, d'un cristal de glace. Les supraconducteurs peuvent transporter des courants de forte intensité sans dissipation de chaleur, d'où des applications à forte densité de courant (bobines créant des champs magnétiques intenses, cavités...

• Le mot "vulgaire" dans l'oeuvre de DESCARTES

  MEDITATIONS METAPHYSIQUES, REPONSES DE L'AUTEUR AUX SECONDES OBJECTIONS. Car tout le monde connaît assez la distinction qui est entre ces façons de parler de Dieu dont l'Ecriture se sert ordinairement, quisont accommodées à la capacité du vulgaire, et qui contiennent bien quelque vérité, mais seulement en tant qu'elle est rapportéeaux hommes ; MEDITATIONS METAPHYSIQUES, REPONSES DE L'AUTEUR AUX QUATRIEMES OBJECTIONS, REPONSES A LA PREMIERE PARTIE. C'est pourquoi, si je n'eusse point...

• innocent.

  37 La séparation des Églises etde l’État Naissance delalaïcité àla française Le 9 décembre 1905,nuldiable aupied fourchu n’aexplosé d’unriredevictoire, nuldieu vengeur n’estsortides nuages pourfairetomber surlaFrance lafoudre deson courroux. Pourtant,laRépublique apris cejour-là une décision quiaurait sansdoute déclenché desconvulsions deterreur chezunhomme duMoyen Âgeouchez un sujet deLouis XIV. Aprèsunande débats passionnés auParlement, aprèsdesbagarres infiniesjusqu’au seindela majorité degau...

• Dostoïevski, Fedor - écrivain.

  force la dimension mystique et tragique de l’univers dostoïevskien. Les nombreux personnages, pris dans un foisonnement narratif, incarnent une humanité que la pureté reste incapable de sauver de son destin. À cette œuvre majeure succède en 1870 l’Éternel Mari, tragi-comédie de la vie conjugale et travail sur les processus de la mémoire et de la culpabilité. Deux ans plus tard paraissent les Possédés (parfois traduit par les Démons ). Pour ce roman dont l’intrigue est constituée par un com...

• Composition Affaire Dreyfus et République   Accusé d’espionnage

  FRATERNITE que le sujet sera observé.     Définissons le premier terme de la devise de France : LIBERTE La LIBERTE se définit par le pouvoir d'agir, au sein d'une société organisée, selon sa propre détermination, dans la limite de règles définies. L'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 affirmait :« tout citoyen peut parler, écrire, imprimer librement.» Mais excepté la période 1789 à 1792, la presse n'a jamais été libre en France. N'oublions pas, la IIIème R...

• Définition et usage du mot: BAIL, BAUX, substantif masculin.

  312589 des édifices affectés aux services publics, l'État, et surtout les communautésterritoriales et les établissements publics, possèdent des immeubles, qu'ilsafferment pour en tirer un revenu. C'est aussi au moyen d'actes que les lois etles règlements qualifient baux que l'administration concède à des particuliersl'exploitation des bacs et bateaux de passage sur les fleuves et rivières, dudroit de pêche dans les rivières et canaux navigables, du droit de chasse dansles forêts nationales, des...

• Dictionnaire en ligne: DEMEURE, substantif féminin.

  — Locution adverbiale. À demeure. De manière durable, permanente. Je pense que les bas-reliefs doivent être scellés à demeure dans l'église (PROSPER MÉRIMÉE, Lettres aux Grasset, 1870, page 180 ). L'évêque ne réussissait pas à découvrir un prêtre qui osât s'expatrier à demeure dans les bourrasques et les tempêtes (HENRI QUEFFÉLEC, Un Recteur de l'île de Sein, 1944, page 225 ). · Spécialement. AGRICULTURE. " Labourer à demeure. Donner le dernier labour avant de semer " (Dictionnaire de l'Académie...

• Stendhal - écrivain.

  Rentré à Civitavecchia, il entreprend un dernier roman, Lamiel (posthume, 1899, inachevé) et publie Idées italiennes sur quelques tableaux célèbres (1840). Victime d’une crise d’apoplexie, il revient précipitamment à Paris, où une nouvelle attaque l’emporte. 5 CHEFS-D’ŒUVRE 5. 1 Le Rouge et le Noir Publié en 1830, ce roman, dont le sous-titre est « Chronique de 1830 », est très représentatif des thèmes, de l’idéologie et de l’art de Stendhal. Le Rouge et le Noir est inspiré d’un fait div...

• analyse (analyse sémantique)

  volatilisation à l'intérieur d'une flamme dont la coloration ou l'odeur permet l'identification des constituants). Contrairement à la microanalyse, qui permet d'identifier à l'aide d'un appareillage spécial (microscope, microbalance) le constituant principal d'un petit échantillon, l'analyse des traces (par méthodes optiques, électriques ou radioactives) permet d'identifier des substances en concentration très faible. La chromatographie est une technique d'analyse fondée sur les différences...

• Définition du terme: CRUE1, substantif féminin.

  croire Jean-Jacques (JEAN GUÉHENNO, Jean-Jacques, 1948, page 161) : Ø 1. Alors, Pauline (...) lui raconta que le caissier [manchot] appuyait l'instrument [le cor] contre un mur; et il la crut parfaitement, en trouvant ça très ingénieux. ÉMILE ZOLA, Au Bonheur des dames, 1883, page 523. · Je vous/te crois; j'te crois (familier). Je considère que ce que vous dites/tu dis est vrai. Bernard Grandin répondit avec un accent badin de conviction sincère : — Je te crois qu'elle est belle! (GUY DE MAUP...

• Corse : jacobins, ne tuez pas la paix !

  - que l'on fit, en 1984, une découverte étrange. Le président Giscard d'Estaing, vers 1976 ou 1977, avait pris la sage décisiond'assurer à la Corse la "continuité territoriale", c'est-à-dire la prise en charge par l'Etat de tout surcoût de transport lié à soninsularité. Sept ou huit ans après - est-ce stupidité, manque de courage ou concussion ? -, l'administration avait assuré lacontinuité territoriale pour les transports de personnes et pour les transports de marchandises de l'Hexagone vers la...

• Commentaire de l'article 16-3 du Code Civil

  personne. Le législateur de 1994 n’à alors qu’utiliser les solutions jurisprudentielles antérieurs, en leur donnant une allure plus officielle. Cependant comme pour l’intégrité du corps humain, l’article 16-3 soumet des exceptions. Par exemple : L’obligation pour le médecin de sauver la vie ne saurait prévaloir de façon général sur celle de respecter la volonté du malade (CE, 26 octobre 2001). B. Exception Le principe de consentement de l’individu n’est pas infaillible. En effet c...

• [LE CAMEROUN ET LE RESTE DU MONDE] 11 novembre 2013

  [LE CAMEROUN ET LE RE STE DU MONDE ] 11 novembre 2013 SANGO MATHIAS AMOS | http://georepere.e -monsite.com 2  Accords en forme solennelle Ces accords, désignés à l'article 52 de la Constitut ion de 1958 par le terme "traités", sont conclus au nom des chefs d'Etats. Pour la partie française, ils sont signés soit par le Président de la République, soit le plus souvent, en son nom. Ils sont toujours ratifiés par le Président de la République....

• Chateaubriand, François René de - littérature.

  2. 5 Rédaction des Mémoires Toujours dans une situation financière difficile, il revint à la littérature et composa notamment une Vie de Rancé (1844), le réformateur de la Trappe au XVII e siècle. Il s'occupa surtout à remanier et d'achever ses mémoires, dont il donna quelques lectures dans le salon de Mme Récamier. Cependant, sa santé déclinait ; il mourut à Paris le 4 juillet 1848. Le 19 juillet, selon ses dernières volontés, il fut inhumé sur le rocher du Grand-Bé, dans la rade de Saint-...

• Le mot "objection" dans l'oeuvre de DESCARTES

  MEDITATIONS METAPHYSIQUES, REPONSES DE L'AUTEUR AUX SECONDES OBJECTIONS, Axiomes ou Notions communes, PROPOSITION PREMIERE. Et ce syllogisme est le même dont je me suis servi en ma réponse au sixième article de ces objections ; MEDITATIONS METAPHYSIQUES, TROISIÈMES OBJECTIONS, OBJECTION VIIe, REPONSE. S'il y a une idée de Dieu (comme il est manifeste qu'il y en a une), toute cette objection est renversée ; MEDITATIONS METAPHYSIQUES, TROISIÈMES OBJECTIONS, OBJECTION XIIe, REPO...

• Micromegas fiche de lecture

  SQ n°2 de 1 ère STG L’esprit des Lumières : étude de Micromé gas de Voltaire. Objets d’étude : Mvt littéraire et culturel (Lumières). L’argumentation par l’apologue (récit à visée argumentative). Problématique : Comment le conte philosophique permet -il de délivrer une leçon de sagesse ? Thèmes : Le regard étranger et la relativité permettant la satire sociale. Le conte et le dialogue philosophiques. L’ironie voltairienne. Lecture cursive : Voltaire, L’Ingénu (dans...

• Droit de la personne et de la famille

  conjoints, il examine d'abord la demande en divorce, qu'il prononcera si les conditions en sont réunies. Si ce n'est pas le cas, il examinera alors la demande en séparation de corps. Mais lorsque ces demandes sont toutes deux fondées sur la faute, le Juge les examine simultanément et, s'il les accueille, prononce à l'égard des deux conjoints le divorce aux torts partagés.Corinne Ithier - Devoir numéro 9: Droit de la personne et de la famille, la fin du mariage2Sur le plan personnel, les époux re...

• Introduction au droit

   Partiel le samedi 14 octobre de 9h à 11h Chapitre introductif : Qu’est-ce que le droit ? I. Premières impressions A/ Premières impressions sur le droit Les premières impressions du non-sachant : les préjugés, les sentiments, les idées reçues. Les premières impressions sur le droit montre qu’il y a différentes visions du droit elle est reliée à la discipline juridique , mais aussi sur le système juridique et judiciaire et...

• Depuis les temps antiques, où une victoire sur le stade d'Olympie faisait la fierté des familles d'Athènes et des autres cités grecques, jusqu'à nos jours, l'idéal olympique n'aura cessé de pousser l'homme au dépassement de soi.

  Théodose I er, en 393, décida de la supprimer. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats calendrier - Les principaux systèmes calendaires - Le calendrier grec compétition demi-dieu disque - 1.SPORTS Grèce - Histoire jeu - Les jeux dans l'antiquité laurier Milon de Crotone Néron olympiade Olympie péan pentathlon pugilat stade - 1.SPORT Théodose Ier Zeus Les médias Grèce - carte physique Les livres Olympiques (jeux) - pugilistes grecs sur une palestre, pag...

• APOLLINAIRE Guillaume : sa vie et son oeuvre

  judéité) et au brassage cosmopolite de l'Europe. Elle lui confère l'étonnement devant la langue française néces­ saire à sa poésie, l'attention de l'oreille aux possibilités combinatoires du signifiant, une sensualité gourmande devant la variété des vocables et les trésors du diction­ naire, le goût de surprendre et de se surprendre. Enfin, l'impécuniosité d'Apo llinai re l'excluait d'em­ blée du monde des nantis et des héritiers de l'institution littérair...

• Bibliographie : - Les Rêveries du promeneur solitaire, de Rousseau (Garnier-Flammarion).

  Rousseau et les Rêveries du promeneur solitaire — Introduction On donne l’autorisation à Rousseau de rentrer à Paris, sous une condition : qu’il n’écrive pas et qu’il ne communique pas les Confessions , ni qu’il en fasse des lectures publiques. Dans un premier temps, il vit rue Plâtrière, au cinquième étage. Pour gagner sa vie, il joue de la musique, comme il l’a toujours fait. Il a la réputation d’avoir la plus belle main de Paris. C’est à pa...

• imprimerie.

  de 417 imprimeurs en 1500. En 1476, une grammaire grecque est imprimée entièrement en caractères grecs à Milan, et une Bible hébraïque est imprimée à Soncino en 1488. Également en 1476, l'imprimerie est introduite en Angleterre par William Caxton, tandis qu'en 1539 Juan Pablos installe une presse dans la ville de Mexico, apportant par là même l'imprimerie au Nouveau Monde. Les imprimeurs du nord de l'Europe produisent principalement des livres religieux, des bibles, des psautiers et des missels....

• Article R. 315-9 du Code de l'urbanisine

  • Les recours en cas de violation des règles : Le cahier des charges com- porte des obligations contractuelles. Tout co- propriétaire qui s'estime lésé par la non-application de ces dispositions peut saisir le tribunal en prou- vant que le document n'a pas été respecté. Si c'est le règlement du lo- tissement qui n'a pas été respecté, le co-loti doit apporter la preuve qu'il a subi un préjudice per- sonnel. Il doit constituer un dos- sier réunissant tous les élé-...

• Institution juridictionnelle

  Article 371 : l'enfant doit à tout âge respect à ses pères et mère : n'a pas changer depuis 1804 et vient tout droit de Moise. Conclusion Droit et Morale : Droit et morale s'opposent en leurs modes de sanctions, mais ils présentent aussi des convergences parce que la morale peut être une source du droit comme la religion. * Quand est-il de la différence entre Droit et Religion ? L'histoire et même la situation actuelle met en avant les convergences de religions : Exemple : dans...

• Article L. 313 - 2 du code de la consommation: commentaire

  Les commissions bancaires : Les commis- sions bancaires sont la contrepartie d'un service rendu par les etablissements de credit. Elles sont extre- mement nombreuses et sont, bien entendu, factu- rees au client. A titre d'exemples, nous citerons : - la commission sur le plus fort decouvert ; - la commission de depas- sement, prelevee en cas de tirages superieurs a la ligne de credit autorisee ; - la commission de tenue de compte ; - la commission de mou- vement qui remunere le ser- vice de caiss...

• Article L. 122 - 7 du Code des assurances : commentaire

  risques lets, persiennes, gouttières, chéneaux et parties vi- trées, lorsque les dom- mages résultent de la des- truction partielle ou totale du reste de bâtiment. Elle ne rembourse pas les clô- tures, les arbres, les en- seignes, les stores et les antennes. L'assurance « tempête » couvre également les dommages causés par la pluie, la neige ou la grêle à l'intérieur des locaux assu- rés, sous réserve qu'ils sur- viennent dans les 48 heures suivant la tempête. • Le c...

• Article 720 du Nouveau Code de procédure civile : commentaire

  gens de justice effectivement recouvrées ou encaissées en fonc- tion d'un barème établi. Le droit proportionnel s'ajoute au droit fixe, ne peut excéder une certaine somme (environ 3 000 F) et est toujours à la charge du débiteur. • Les actes libres : Il s'agit essentiellement des consultations, de la rédac- tion d'actes sous seing privé, de constats établis à la demande d'un particu- lier, du coût des photogra- phies prises et annexées au constat A titre indicatif, l'h...

• Dictionnaire en ligne: DEVOIR1, verbe.

  page 269) : Ø 4. [Gobseck :] — Si le roi me devait, madame, et qu'il ne me payât pas, je l'assignerais encore plus promptement... HONORÉ DE BALZAC, Gobseck, 1830, page 394. SYNTAXE : Devoir partout, de tous les côtés, dans tout le quartier. — Locution. Devoir de reste. Avoir à acquitter un surplus de dette. Au figuré, proverbial, vieux. Il croit toujours qu'on lui en doit de reste. Il n'est jamais satisfait de ce qu'on fait pour lui (confer Hautel tome 1 1808). — Locutions et proverbes, souve...

• Article L112-1 du Code des assurances: commentaire

  demandent alors a leur assureur de prevoir des periodes plus longues ou de supprimer cette clause limitative, moyen- nant le paiement dune surprime. Responsabilite civile : Le souscripteur du contrat a-t-il recours a une tierce personne pour effectuer benevolement des travaux de bricolage ou de jardi- nage ? Garde-t-il des en- fants a titre gratuit ? Pos- secle-t-il des arbres ou des clotures dans son jardin ? Utilise-t-il un barbecue ou procede-t-il chaque armee a un debroussaillement ris- quan...

• Article L. 147-1 du Code du travail : commentaire

  compte de la hierarchie, et A diviser la masse des pour- boires par le nombre de points. On obtient ainsi la valeur du point et, par multiplication, le montant di a chacun. Pourboire et SMIC : L'employeur ne peut impu- ter sur les pourboires des sommes dont le versement lui incombe, soft legalement, soit conventionnellement. Dans certains contrats ou certaines conventions collectives, it est prevu que les pourboires s'ajoutent au fixe. Le fixe en ques- tion peut etre inferieur au SMIC, les pourb...

• Article L. 111-1 du Code de la consommation : commentaire

  tera egalement des mau- vaises surprises lors du regle- ment de la facture. La deli- vrance d'un devis nest cependant pas une obliga- tion pour l'opticien, sa seule obligation etant d'informer le consommateur sur les prix et les caracteristiques essentielles du produit vendu. A ce titre, it est rede- vable d'une obligation de conseil (conseils d'entre- tien...). Peut-on acheter les montures et les verres separement ? II est tout a fait possible d'acheter separement les montures Article L. 111-1...

• Article L. 121-1 du Code du travail : commentaire

  Sachez que si l'employeur ne redige pas de contrat mentionnant tous les points generalement indi- ques dans un contrat en bonne et due forme, mais delivre une lettre d'em- bauche succincte, celle-ci a juridiquement la meme valeur que le contrat. A condition cependant que le salarie l'ait approuvee en la signant et en ait renvoye un exemplaire a son em- ployeur. Cependant, le simple fait de prendre ses fonctions dans l'entreprise peut parfois suffire a justi- fier ('existence d'un accord entre em...

• Article 334-8 du Code civil: commentaire

  sance ne vaut pas recon- naissance. La possession d'etat : La paternite naturelle, en ('absence meme de recon- naissance, peut etre prou- vee par la possession d'etat (voir fiche sur la question). La patemite est etablie si l'enfant porte et utilise le nom de son pere, si le pere eleve son enfant, pourvoit a ses besoins, si ('entourage ne doute pas du lien de filiation. II est possible, en pratique, de faire dresser par le juge des tutelles un acte de noto- riete constatant cet &at de fait. Cet...

• Article L.145-2 du Code du travail : commentaire

  jouissant que de la qualite de creancier ordinaire, passe apres le creancier alimentaire qui a decide de mettre en oeuvre la procedure de paiement direct Comment y re- courir ? L'assistance d'un avocat est fortement re- commandee, car les de- marches sont nombreuses et complexes. II Taut tout d'abord contac- ter le greffier du tribunal d'instance dependant du domicile du conjoint debi- teur. Precisez dans votre courrier le montant des sommes que Ion vous doit, les coordonnees du debiteur, ainsi...

• Article L. 62 du Code des débits de boissons: commentaire

  cimetieres, les etablisse- ments scolaires, de forma- tion ou de loisirs de la jeu- nesse, les etablissements penitentiaires, les casemes, les entreprises publiques de transport... Contrairement aux prece- dents, le prefet nest pas oblige de creer une zone protegee, mais la decision lui appartient. Les ensembles d'ha- bitation : De meme, les grands ensembles d'habi- tation (plus de 1 000 loge- ments) construits depuis le I er janvier 1955 font l'objet dune protection. Article L. 62 du Code des d...

• Article 700 du Nouveau Code de procédure civile : commentaire

  Ces depens taxables ne comprennent cependant pas les frais annexes supportes par les parties, comme les honoraires d'avocat, les frais de transport, compensation de temps... que Ion appelle « frais irrepe- tibles ». Les frais irrepeti- bles : Les frais irrepetibles sont ceux qui ne sont pas compris dans les depens. Ils sont generalement mis a la charge de la partie tenue aux depens ou, a defaut, de la partieperdante. Cette charge permet aux creanciers, meme de petites sommes, d'affronter leurs d...

• Article L. 122-12 du Code du travail : commentaire

  la meme. Mais si le suc- cesseur exerce de facon principale une autre acti- vite, on peut se trouver dans l'une des situations suivantes : - I'employeur n'est soumis a aucune convention col- lective :a moins qu'un accord negocie avec les syndicats n'apporte des avantages comparables, l'an- cienne convention subsiste pendant I an. Ensufte, I'em- ployeur est libre de revo- quer les avantages acquis qui en resultaient ; - I'employeur est lie par une convention collective : les deux conventions co-...

• Article L.4124 alinéa2 du Code rural : commentaire

  des tiers apportent a la jouissance du fonds, sauf s'il s'agit d'une atteinte au droit de propriete. Dans ce demier cas, le locataire a droit a une reduction du prix du bail a ferme pro- portionnelle au trouble dont it a ete victime. Le bailleur n'a pas le droit de changer la nature de l'exploitation pendant la duree du bail, Le locataire est tenu : - d'utiliser l'exploitation conformement a la desti- nation mentionnee dans le contrat de location ; - de payer les loyers. Le loyer : II peut etre...

• Article de la loi du 10 juillet 1965 : commentaire

  gistes) entrainent des coUts trop eleves pour la copropriete, l'assemblee generale peut imposer au syndic de lancer de nou- veaux appels d'offres afin de selectionner les presta- taires proposant les prix les plus competitifs. Rene- gocier les contrats peut aussi permettre aux occu- pants de realiser de sub- stantielles economies. La repartition ille- gale : Si un coproprietaire conteste le pdncipe merne de larepartition descharges par l'assemblee generale, ou s'il pretend que la majorite necess...

• Article R. 40 du Code pénal: commentaire

  (vole publique, lieu ouvert ou accessible au public) et doit etre assorti de signes exterieurs. Ces manifesta- tions doivent etre provo- catrices et choquantes. Qu'est-ce que le racolage passif ? Le ra- colage passif consiste en attitudes et non en gestes ou actes positifs de provo- cation a la debauche. Ainsi, ('attitude sur la voie pu- blique de nature a provo- quer la debauche est sanc- tionnee. Concretement, ces attitudes peuventconsister en les actes sui- vants :stationnement, lente deambul...