295 résultats pour "accident"
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Accidents de ski : qui est responsable ?
ponsabilité s'il fait prendre à ses élèves des risques supérieurs à leur capacité ou, d'une façon générale, s'il manque à une obliga- tion de sécurité. Ce pour- rait être notamment le cas si un moniteur entraînait un novice sur une piste réservée aux skieurs émé- rites. Ou encore, s'il obli- geait un élève à continuer une leçon malgré la fatigue due à un exercice phy- sique relativement pénible pour des personnes occu- pées, le reste de l'année, à une activité sédent...
- ACCIDENCE, substantif féminin.
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Questionnaire accident de la route
Quelle tranche d'âge est en général le plus touché? SOIT LES PLUS JEUNES, SOIT LES PLUS AGEES En combien de temps les pompiers arrivent-ils en moyenne sur les lieux d'un accident? ENVIRON 10 MINUTES SELON LES CONDITIONS ET LES KILOMETRES Pensez-vous que la prévention est suffisante? IL Y EN A DEJA PAS MAL DANS LES LYCEES, MAIS IL N'Y EN A JAMAIS ASSEZ Qu'est-ce que ressent un pompier lors d'un accident? SAUVER UNE VIE SI POSSIBLE, FAIRE SON TRAVAIL LE PLUS PROFESSIONNELLEMENT POSSIBLE...
- décompression (accident de).
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Comment sont protégés les accidentés du travail ?
dent du travail soit à une maladie professionnelle sauf pour deux raisons : - faute grave du salarié ; - impossibilité où se trouve l'employeur de conserver l'emploi pour un motif étranger à l'accident ou la maladie. Le licenciement écono mique ne rentre pas obli gatoirement dans cette deuxième catégorie; l'em ployeur doit prouver que, supprimant un poste, il n'avait d'autre choix que de supprimer celui de l'intéressé. T...
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Accident du travail .· quel recours si la caisse ne le reconnaît pas ?
• Forme et délai de la contestation : A par tir de la première pré sentation de la lettre recommandée de la caisse, l'accidenté ou sa famille dispose de 2 mois pour contester en justice. Bien que la loi n'impose rien, il est hautement préfé rable d'envoyer le recours par lettre recommandée en n'omettant pas de joindre au courrier la lettre de notification remise en cause. • Déroulement de la procédure : Tout assuré...
- ACCIDENTS (IFSI cours)
- accidents de la circulation, indemnisation des victimes d' (cours de droit civil).
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- «Titre», J'ai été blessé lors d'un accident de la circulation survenu à .
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Accident causé par un animal : quel recours pour les victimes ?
société exploitant l'auto route, ou encore de la société de chasse. Dans la négative, ceux qui béné ficient de la « garantie individuelle-accidents du conducteur » peuvent faire appel à leur assureur. Une telle garantie leur permet d'être dédommagés aussi largement que si un tiers était responsable de l'acci- dent La garantie ind'IVÎduelle accidents souscrite pour tous les occupants du véhi cule peut également jouer en leur fav...
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Accident du travail : quelle protection sociale ?
vant. On lui verse un capi tal égal à 3 ans de rente. S'il avait des enfants du ma riage avec l'accidenté, le versement du capital est différé aussi longtemps que l'un d'eux continue à bénéficier d'une rente d'orphelin. • Les enfants : Les en fants légitimes, naturels reconnus et adoptés ont droit à une rente jusqu'à l'âge de 16 ans. Cet âge limite est pro longé jusqu' à: -17 ans si le jeune, à la fin de ses étude...
- QCM thématique (concours sanitaires et sociaux): LES ACCIDENTS
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Accident corporel de la circulation : quels sont les délais à respecter ?
• Délais pour payer l'in demnité : la victime a la faculté d'accepter ou de refuser l'offre de l'assureur. Si elle l'accepte, elle dis pose encore de 15 jours pour revenir sur sa déci sion. Elle reçoit le règle ment au plus tard 45 jours après son acceptation. En cas de règlement tardif, l'assureur lui doit des in-térêts au tau x légal, ma joré de moitié pendant 2 mois , au double du taux légal ensuite . procès. Les...
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Accidents du travail : comment percevoir les indemnités joumalières ?
mois, comme pour la ma ladie. Le plafond est très élevé : pour chaque jou~ il est égal à 1 % du plafond an nuel. (Pour calculer les indemnités journalières, tapez 3617 LamySA.) • Révision : Quand l'arrêt de travail dure plus de 3 mois, le montant de l'indemnité journalière peut faire l'objet d'une ré vision à la hausse si le coût de la vie a augmenté, de telle sorte que le gouver nement a jugé utile de prévoir une ma...
- MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Déclaration de la survenance d'un accident automobile.
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Accidents de la circulation : quelles conséquences lorsque le responsable n'est pas assuré ?
sable est un salarié en ser vice, etc. Lorsqu'un seul véhicule impliqué dans un accident est assuré, c'est son assu reur qui se charge de l'indemnisation des victimes. Les conducteurs respon sables, quant à eux, ne reçoi vent aucun dédommage ment. • Qui peut saisir le FGA ? Pour saisir le FGA, les victimes doivent avoir la nationalité française, ou avoir leur résidence prin cipale en France, ou encore être ressortissantes...
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Comment prévenir les accidents domestiques?
(hachoirs, fers à repasser ... ); - de 18 mois à 3 ans : les «jeux avec le feu » (bougies, briquets, allumettes), les risques d'ingestion de corps étrangers (noyaux, caca huètes .. .) et de chutes persis tent De même, les risques de noyade (dans des piscines gonflables, dans le bain ... ), d'asphyxie (en jouant avec des sacs en plastique, par exemple) sont courants ; - à partir de 3 ans, ces risques demeurent, mais l'enfa...
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Accident de voiture à l'étranger : que faire?
amiable avec l'autre conducteur et veillez à ce que ce dernier men tionne bien tous les ren seignements indispen sables : nom, prénoms, adresse, numéro d'imma triculation du véhicule, numéro de contrat et nom de sa société d'assu rance ... Les constats, utilisés dans de nombreux pays, sont identiques et traduits, ligne par ligne, au mot près . Vous pouvez donc remplir ce formulaire Procédure à suivre : sans crainte, mê...
- Remerciements après un accident
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Accidents de ski : quelles assurances ?
garantie de responsabilité civile, la prise en charge des frais de secours et de recherche, le rembour sement des frais médi caux, des garanties de protection juridique et d'assistance, le rem boursement des tickets de remontées méca niques. Le montant de ces diverses garanties est limité ; il figure sur les documents remis avec la carte-neige. • Le ticket-neige distribué aux guichets des remon tées mécan1ques de certai...
- Accident à l'école - Déclaration à l'assureur
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CAS PARTICULIER DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION
Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...
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Accidents causés par un enfant : qui est responsable ?
• Responsabilité d'un tiers : Les personnes, physiques ou morales, qui gardent des enfants peu vent. elles aussi, porter la responsabilité d'un accident causé par ces demiers : grands-parents, assistante maternelle, baby sitter, moniteur de colonie de vacances, éducateur, enseignant... Il anrive également que les juges retiennent la respon sabilité personnelle des enfants . Article 1384 'd~ÇOdecivil: • Faire jouer l'assu rance : Dans...
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Que faire en cas d'accident matériel de la circulation ?
votre contrat indique un délai (par exemple 8 ou 15 jours) au-delà duquel vous avez la possibilité de faire réparer. Mais avant de donner l'ordre d'exé cuter les travaux, vous avez intérêt à obtenir l'accord de l'expert sur leur nature et leur coût. Si vous contestez les conclusions de l'expert, il vous est possible de faire appel, à vos frais, à un ex pert de votre choix. Une expertise contradictoire aura lieu. En cas...
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Il y a 20 ans, l'accident le plus grave de l'histoire du nucléaire a bouleversé la vie de nombreuses personnes.
DEROULEMENT DE LA SOIREE BUT : Test de sécuritésur l'autonomie de la turbine du réacteur 4 durant 40 secondes le temps que des turboalternateurs prennent le relai (si la turbine n'est pas assez puissante pendant ces 40 secondes, elle ne peut pas démarrer les pompes à eau qui évitent la surchauffe) PROBLEME : le test aurait dû être effectué avant la mise en service du réacteur 4 14 HEURES : le système d'alarme du système de refroidissement est éteint en vue du test contre les règles élémentai...
- Assistante maternelle - accident et responsabilité
- Excuses -Accident arrivé avec la voiture d'un ami
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Sujet n° 12 (IFSI de Belfort et Montbéliard)
@noncés
Texte n ° 1
Accidents domestiques
En France, les accidents domestiques...
Sujet n° 12 (IFSI de Belfort et Montbéliard) @noncés Texte n ° 1 Accidents domestiques En France, les accidents domestiques provoquent chaque année la mort de près de 18 000 personnes, soit deux fois plus que ceux liés à la route. Pourtant des mesures et des gestes simples pourraient éviter ces drames. Ces dangers domestiques viennent essentiellement d'une mauvaise connaissance et d'une négligence de notre environnement. Les victimes désignées sont naturellement les enfants et les personnes âgée...
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Garde d'enfants : qui est responsable en cas d'accident ?
vous reproche un défaut d'éducation. L'enfant lui même peut parfois être tenu pour responsable de l'accident qu'il a causé. En ce cas, c'est votre assurance personnelle (assurance de responsabilité civile fami liale ou assurance extra scolaire) qui joue dans des conditions normales. • Chez les grands parents, les amis : Les membres de la famille, les amis et, d'une façon géné- raie, toutes les personnes qui gardent tempor...
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Accident causé par un produit :quelle est la responsabilité du vendeur ?
duit défectueux et si l'ac- cident a été provoqué par un défaut caché du pro- duit, elle peut mettre en jeu la responsabilité du vendeur sur le fondement de la garantie des vices cachés, en prouvant l'exis- tence du vice caché (ar- ticles 1641 et suivants du Code civil). Si la victime était un simple utilisateur du produit, elle pourra également mettre en jeu la responsabilité du ven- deur, mais sur la base d'autres textes : les arti- cles 1382 et suivants du code...
- Accident à l'école - Lettre-type au directeur, au principal ou au proviseur
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sécurité civile
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PRÉSENTATION
sécurité civile, administration ayant en charge la prévention des risques de toute nature ainsi que la protection des personnes, des biens et de l'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes.
d’environ 170 millions d’euros. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.
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de respectables chercheurs répètent, avec la plus grande solennité et sans l'ombre du moindre sourire, les
légendes locales racontant que la Terre - ou peu importe le nom qu'ils lui donnent - est en fait située dans
l'hyperespace et demeure inaccessible, sinon par accident.
51. Ils neretournèrent pasenville avant lemilieu delamatinée. L’officedutourisme étaitpassablement bondé, cette fois-ci, maisilsparvinrent toutefoisàobtenir lescoordonnées d’unebibliothèque deréférence où,là,on leur fournit lesinstructions permettantd’utiliserlessystèmes locauxd’accès auxbanques dedonnées. Ils épluchèrent soigneusement muséesetfacultés, encommençant parlesplus proches eten yglanant toutes les informations disponiblessurlesanthropologues, archéologuesetautres spécialistes del’A...
- Vous contestez l'offre d'indemnisation de votre assureur pour votre véhicule accidenté
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Quel est le régime applicable en cas de maladie professionnelle et d’accident du travail ?
Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...
- «Titre», Je porte à votre attention que ma fille Zoé Duhamel, 9 ans, a été victime d'un accident le (date).
- MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Saisie d'un avocat en vue de voir condamner l'auteur de l'accident en réparation du préjudice moral de la concubine.
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Quelles indemnités reçoivent
les blessés de la route
Les victimes de la circulation, hormis les conducteurs responsables, perçoivent une indemnité de l'assureur du véhicule impliqué dans l'accident.
sées au blessé. Le montant de leur créance est pré- levé sur l'indemnité qui re- vient à la victime, excepté sur les sommes corres- pondant au préjudice per- sonnel : pretium doloris, préjudice esthétique et d'agrément n Exemple d'indem- nité: • Préjudice global de la victime Perte de gains 12 000 Frais médicaux 5 000 Incapacité permanente partielle 15 000 Pretium doloris 4 000 Préjudice esthétique 2 000 38 000 • Indemnités s...
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Accident de la circulation : quelle indemnisation ?
tue un règlement au titre d'une assurance « dom mages » et dans la mesure où le contrat prévoit cette exigence. En revanche l'as sureur qui règle une vic time non responsable doit accepter un simple devis ; -non responsable de l'ac cident. vous obtiendrez le remboursement de la vignette si le véhicule détruit était neuf et si vous en achetez un nouveau en dehors de la période du 1 5 août au 30 novembre. En ce qui concerne...
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Le Rouge et Le Noir
Il y avait encore bien des heures à attendre; pour faire quelque chose, Julien écrivit à Fouqué:
"Mon ami, n'ouvre la lettre ci-incluse qu'en cas d'accident, si tu entends dire que quelque chose d'étrange
m'est arrivé.
CHAPITRE XVI. UNE HEURE DU MATIN Ce jardin était fort grand, dessiné depuis peu d'années avec un goût parfait. Mais les arbres avaient figuré dans le fameux Pré-aux-Clercs, si célèbre du temps de Henry III, ils avaient plus d'un siècle. On y trouvait quelque chose de champêtre. MASSINGER Il allait écrire un contre-ordre à Fouqué lorsque onze heures sonnèrent. Il fit jouer avec bruit la serrure de la porte de sa chambre, comme s'il se fût enferme chez lui. Il alla observer à pas de loup ce qui se...
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risques technologiques - sciences et techniques.
accidents aériens d’Habsheim en juin 1988, du mont Sainte-Odile en janvier 1992, du Concorde à l’aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy en juillet 2000). Les accidents liés au transport routier sont nombreux, font de nombreuses victimes et posent des problèmes de plus en plus aigus ; notamment, la gestion de la sécurité routière dans les tunnels a été mise en cause lors du tragique accident du tunnel du Mont-Blanc en mars 1999. De même, les accidents maritimes — principalement les naufrages de navi...
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Causalité: Cass., 1ère civ., 8 novembre 2007. Droit
et le décès de la personne(A). Cette jurisprudence qui encense la théorie restrictive de la causalité adéquate, entre en contradiction avec la jurisprudence précédente(B). A. Un lien de causalité réputé non-existant entre la faute imputée à la société et le décès de la personne.Selon la théorie de la causalité adéquate, seuls les faits dont on peut penser qu'ils ont contribué à la réalisation du dommage seront retenus. En effet, sera exclu tout cequi n'est pas la cause directe du dommage. En l'e...
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risques technologiques - science.
accidents aériens d’Habsheim en juin 1988, du mont Sainte-Odile en janvier 1992, du Concorde à l’aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy en juillet 2000). Les accidents liés au transport routier sont nombreux, font de nombreuses victimes et posent des problèmes de plus en plus aigus ; notamment, la gestion de la sécurité routière dans les tunnels a été mise en cause lors du tragique accident du tunnel du Mont-Blanc en mars 1999. De même, les accidents maritimes — principalement les naufrages de navi...
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Le mot "pain" dans l'oeuvre de DESCARTES
partie de la substance, ni même de la quantité de ce même corps, ni aussi aucunes parties des autres corps qui l'environnent, maisseulement " ce terme que l'on conçoit être moyen entre chacune des particules de ce corps et les corps qui les environnent, et quin'a point d'autre entité que la modale. Ainsi, puisque le contact se fait dans ce seul tertre, et que rien n'est senti, si ce n'est par contact, c'est une chose manifeste que,de cela seul que les substances du pain et du vin sont dites êtr...
- Définition: ESSENCE / ACCIDENT.
- L'Occident est un accident par GARAUDY
- Accident :
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risques technologiques - agriculture et agroalimentaire.
La maîtrise des risques diffère donc selon les secteurs d’activités, sachant que les accidents graves et les catastrophes sont habituellement suivies de mesures visant àaméliorer leur gestion. Mais des difficultés subsistent et d’autres apparaissent. Les risques majeurs dans les domaines de haute technologie sont toujours très présents(notamment dans le secteur nucléaire). Des risques industriels ou de transports classiques peuvent également devenir des risques majeurs en raison de la vulnérabil...
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Substance et accident en général
ment métaphysique, tend à expliquer ce frut par recours aux conditions métaphysiques de l'être fini, à savoir par la distinction réelle d'essence et d'existence. _ 251 _ 1. L'intelligibilité du changement. a) La réalité du sujet. Nous nous bornons ici à résumer les résultats de .nos discussions cosmologiques et psychologiques. L'expérience même nous oblige de concevoir la substance comme une réalité positive et distincte, si l'on veut qu...
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Accident du travail : comment percevoir des indemnités ?
d'arrêtés ministériels fixant des coefficients, soit à la demande du malade en raison de l'augmentation des salaires constatée dans 1 'entreprise. L'employeur verse sou vent un complément d'in demnisation, prévu par les conventions collectives. Il se manifeste par un main tien total ou partiel de la rémunération. Comme l'employé ne peut cumuler indemnités et salaire, soit l'employeur maintient le Article · L.411 duCode . · · d...