53 résultats pour "honoraires"
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Comment sont fixés
les honoraires de l'avocat ?
compétence, il peut varier de 600 F à I 000F, voire plus. n Calcul au résultat : Cette méthode n'est pas appliquée très souvent, car il est interdit de fixer les honoraires uniquement en fonction du résultat judi- ciaire obtenu. Cependant, concernant les très grosses affaires, il est possible de demander, en plus des honoraires classiques, un honoraire complémentaire en fonc- tion du résultat obtenu ou du service rendu. n Provisions : Il est pra- tique...
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Comment se décomposent
les honoraires du notaire ?
notaire perçoit, s'il y a constitution de société avec apport d'un local à usage de bureau, par exemple, outre l'hono- raire amiable, un émolu- ment au titre de la muta- tion de propriété calculé sur la valeur du bien im- mobilier transmis. n Les émoluments de formalités : Le notaire prétend, pour les diffé- rentes formalités qu'il ef- fectue, à une rémuné- ration calculée, comme l'honoraire fixe, à partir de l'unité de valeur. Cette ré- munération s'ajoute tou-...
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Citations avec honoraire, adjectif.
déjà inscrites comme «inspecteurs honoraires ». Le Courrier.ch Il est assez inhabituel de recevoir un diplôme honoraire d’une université, et d’autant plus inhabituel pour un Italien en Angleterre. Le Devoir.com Professeure honoraire de l’Université libre de Bruxelles, Paule Bouvier a une longue expérience du Congo où elle est arrivée en 1956. Le Devoir.com Les années grises commenceront pourtant en 1996, année où la limite d’âge contraint ce grand patron à se résoudre à une présiden...
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Que perçoit l'avocat en plus de ses honoraires?
Ces dépens taxables ne comprennent cependant pas les frais annexes supportés par les parties, comme les honoraires d'avocat, les frais de transport, compensation de temps ... que l'on appelle « frais irrépé tibles ». • Les frais irrépéti bles : Les frais irrépétibles sont ceux qui ne sont pas compris dans les dépens. Ils sont généralement mis à la charge de la partie tenue aux dépens ou, à défaut, de la partie perdant...
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Comment sont fixés les honoraires de l'avocat ?
compétence, il peut varier de 600 F à I 000F, voire plus. n Calcul au résultat : Cette méthode n'est pas appliquée très souvent, car il est interdit de fixer les honoraires uniquement en fonction du résultat judi- ciaire obtenu. Cependant, concernant les très grosses affaires, il est possible de demander, en plus des honoraires classiques, un honoraire complémentaire en fonc- tion du résultat obtenu ou du service rendu. n Provisions : Il est pra- tique...
- Citations avec honoraire
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Comment sont calculés les honoraires de l'architecte ?
une méthode convenue à l'avance, si les parties en conviennent préalable ment. L'architecte est tenu d'in former le client des modalités de sa rémuné ration avant tout enga gement. • La rémunération de l'architecte en cas de recours obligatoire : La loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture impose aux particuliers le recours à un architecte dans diverses situations. Ainsi, l'article 3 impose à qui conque désire entre prendre...
- Honoraires / Tarif
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- Historique de honoraire, adjectif.
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Comment se décomposent les honoraires du notaire ?
notaire perçoit, s'il y a constitution de société avec apport d'un local à usage de bureau, par exemple, outre l'hono- raire amiable, un émolu- ment au titre de la muta- tion de propriété calculé sur la valeur du bien im- mobilier transmis. n Les émoluments de formalités : Le notaire prétend, pour les diffé- rentes formalités qu'il ef- fectue, à une rémuné- ration calculée, comme l'honoraire fixe, à partir de l'unité de valeur. Cette ré- munération s'ajoute tou-...
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Comment sont calculés les honoraires des dentistes ?
• L'affichage des prix : Comme n'importe quel prestataire de services, les dentistes sont tenus d'in former leurs patients des tarifs pratiqués. Cette obli gation découle de l'arti cle 28 de l'ordonnance du 1 ... décembre 1986 et de l'arrêté du 3 décem bre 1987 relatif à l'infor mation du consommateur sur les prix . Cette infor mation doit prendre notamment la forme d'un affichage dans le cabinet dentaire ; pour l'adminis...
- HONORAIRES.
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Visites du médecin à domicile : quels honoraires?
faire venir le dentiste à domicile). Enfin, il existe une valeur de la lettre V pour les sages-femmes, les infir miers et les masseurs kinésithérapeutes. • Taux de rembour sement : Tout comme les consultations, les visites sont remboursées à 75 %, sauf si la maladie soignée fait partie de celles qui sont remboursées à 1 00% (voir fiche sur ce sujet) . • Les majorations : Des majorations de rem boursement (et donc, d 'abo...
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Quels sont les honoraires de l'agent immobilier en cas de vente ?
il faut que son interven tion ait été détenninante dans la réalisation de l'opé ration. S'il a simplement fait visiter l'appartement en vente à des candidats acquéreurs et que cette visite n'a pas été suivie d'effet le professionnel n'a pas droit à commission. Certains agents agents im mobiliers réclament leurs honoraires sur la base d'un bon de visite qu'ils ont fait signer à des candidats éven tuels . Le bon de visite, q...
- HONORAIRES ABUSIFS
- MODELE DE COURRIER (LA SANTE): Dépassement d'honoraires.
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- MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Contestation des honoraires d'un avocat.
- CV et Lettre de motivation : convention d'honoraires.
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Vente et location : les honoraires de l'agent immobilier
tant que l'option n'est pas levée ou que la condition ne s'est pas réalisée; - l'agent immobilier ne peut percevoir aucune rémunération à quelque titre que ce soit avant la conclusion définitive de l'affaire. Les fonds qui lui sont versés avant la réali sation de l'affaire sont conservés en dépôt. • La validité du man dat : Le mandat, pour être valable, doit être limité dans le temps. De plus, il faut que l'inter venti...
- MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Contestation des honoraires d'un avocat.
- MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Contestation des honoraires d'un avocat.
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L'essor de la découverte
par Lucien Febvre
Professeur honoraire au Collège de
par Lucien Febvre Professeur honoraire au Collège de France
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Le Classicisme
par Henri Peyre
Professeur honoraire à la Faculté des Lettres
par Henri Peyre Professeur honoraire à la Faculté des Lettres de Lyon
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Johannes Gutenberg
par Émile Dacier
Inspecteur général honoraire des Bibliothèques et des
par Émile Dacier Inspecteur général honoraire des Bibliothèques et des Archives, Paris
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L'Afrique
par Hubert Deschamps
Ancien Gouverneur des Colonies, Professeur honoraire à la
par Hubert Deschamps Ancien Gouverneur des Colonies, Professeur honoraire à la Sorbonne
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Auguste Piccard
par Charles Dollfus
Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris.
par Charles Dollfus Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris.
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190 / Les documents à conserver
- Notes de frais et honoraires de notaires.
Lexique notarial M Robert· PLANTELIN, président honoraire du Conseil régional des notaires de la Cour de Versailles, a publié au cours de l'année 1984, dans neuf numéros de la revue « Notre Temps », un «lexique notarial» dans lequel est donnée la signification, en termes com préhensibles par tous, d'un certain nombre d'expres sions du langage notarial dont bien des personnes étran gères à la profession ne saisissent pas le...
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Jean Antoine Houdon
par Louis Réau
Membre de l'Institut, Professeur honoraire à
par Louis Réau Membre de l'Institut, Professeur honoraire à la Sorbonne, Paris
- CONVENTION D'HONORAIRES AVEC UN AVOCAT Entre les soussignés Monsieur Pierre Duval,
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Richard Trevithick
par Charles Dollfus
Conservateur honoraire du Musée de l'Air de Paris
Trevithick a été appelé " Le Géant de Cornouailles ".
par Charles Dollfus Conservateur honoraire du Musée de l'Air de Paris
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Igor Sikorsky
par Charles Dollfus
Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris
Igor Sikorsky, fils d'un médecin, est né à Kiev.
par Charles Dollfus Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris
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Philippe Pinel
par Benjamin Logre
Médecin-chef honoraire de l'Infirmerie spéciale de la Préfecture de police de Paris.
par Benjamin Logre Médecin-chef honoraire de l'Infirmerie spéciale de la Préfecture de police de Paris.
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Constantin Ier le Grand
par Jean-Rémy Palanque
Doyen honoraire à la Faculté des Lettres d'Aix-en-Provence.
par Jean-Rémy Palanque Doyen honoraire à la Faculté des Lettres d'Aix-en-Provence.
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George Stephenson
par Charles Dollfus
Conservateur honoraire du Musée de l'Air
C'est à George et à son fils Robert Stephenson qu'est due la conception du
chemin de fer, tel qu'il a été et tel qu'il est depuis 1830.
par Charles Dollfus Conservateur honoraire du Musée de l'Air
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Claudio Monteverdi
par Auguste Serieyx
Professeur honoraire à la Schola Cantorum de Paris
" Où en serions-nous, si tous les livres étaient infaillibles, disait, il y a
quelque cinquante ans, à l'un de ses élèves d'harmonie, un professeur
courroucé ; où en serions-nous ?
par Auguste Serieyx Professeur honoraire à la Schola Cantorum de Paris
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Etienne Bonnot de Condillac
par Georges Le Roy
Professeur à la Faculté des Lettres de Dijon, Doyen honoraire
L'oeuvre de Condillac ne compte pas parmi les plus grandes.
par Georges Le Roy Professeur à la Faculté des Lettres de Dijon, Doyen honoraire
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Otto Lilienthal
par Charles Dollfus
Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris
Otto Lilienthal restera la grande figure romantique de l'aviation et laissera
perpétuellement le souvenir d'avoir été le premier homme volant.
par Charles Dollfus Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris
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Wilbur et Orville Wright
Charles Dollfus
Conservateur honoraire du Musée de l'Air Paris
Le problème du vol mécanique - l'aviation sous la forme toujours actuelle
de l'aéroplane - a été résolu entièrement par les frères Wright.
Charles Dollfus Conservateur honoraire du Musée de l'Air Paris
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Quentin Metsys
par Edouard Michel
Conservateur honoraire au Musée du Louvre, Paris
Dans l'école des Pays-Bas, Quentin Metsys, le beau peintre d'Anvers,
termine le XVe siècle et inaugure le XVIe.
par Edouard Michel Conservateur honoraire au Musée du Louvre, Paris
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César Franck
par Auguste Sérieyx
Professeur honoraire à la Schola Cantorum de Paris
Dans la région des Pays-Bas qui donna le jour à tant de grands artistes,
peintres, sculpteurs, architectes, etc.
par Auguste Sérieyx Professeur honoraire à la Schola Cantorum de Paris
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Juan de La Cierva
par Charles Dollfus
Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris
Juan de La Cierva y Codornussu d'une grande et vieille famille de Murcie,
fils d'un homme politique qui fut le dernier ministre de la royauté
espagnole, est né à Murcie.
par Charles Dollfus Conservateur honoraire du Musée de l'Air, Paris
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Anne-Robert-Jacques Turgot
par Jean Egret
Professeur Honoraire de la Faculté des Lettres et Sciences humaines de Poitiers
On commence à avoir besoin de se taire pour se recueillir et pour penser à tout le
bien qu'on attend.
par Jean Egret Professeur Honoraire de la Faculté des Lettres et Sciences humaines de Poitiers
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Comment est rémunéré
le syndic ?
tant total des honoraires, la répartition selon les dif férents types de rémuné ration : honoraires de ges tion courante, d'une part, et honoraires spéciaux, d'autre part. L'assiette des honoraires à percevoir en cas de travaux excep tionnels doit être préci sée. Ce détail est très important, notamment lorsque des travaux sont décidés . En effet, le syndic
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taxe de publicité foncière, et des frais dégressifs comme les honoraires du notaire.
Quels sont les avantages fiscaux pour l'achat d'une maison d'habitation? Si vous avez emprunté pour construire ou acquérir votre habitation principale, vous pou vez, lors de votre déclaration de revenus, tenir compte des intérêts des emprunts et il en résulte une réduction d'impôts de 25 % pendant les cinq premières annuités du prêt, dans la limite actuelle de 9 000 F plus 1 500 F par personne à charge. Les frais d'emprunt et notamment de l...
- Duverger Maurice , né en 1917 à Angoulême (Charente), juriste et politologue français, professeur honoraire à la Sorbonne.
- «Titre» le Bâtonnier, Je me permets de m'adresser à vous pour vous signaler l'actuel différend qui m'oppose à Maître Alain Poirrier à propos du montant des honoraires.
- «Titre», Par la présente, je vous informe du litige qui m'oppose à Maître Borcot, (adresse), avocat inscrit au barreau de (ville) concernant le montant des honoraires qu'il me réclame.
- «Titre» le Bâtonnier, Par la présente, je vous informe du litige qui m'oppose à Maître Borcot, (adresse), avocat inscrit au barreau de (ville) concernant le montant des honoraires qu'il me réclame.
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gypse
gyro-,
H
habeas corpus
habiter
hachisch
hagard, arde
haïkaï,
halbran
halieutique
2
halva
hameçon
han
hanse
happy few
haras
hardi, ie
haricot
harmonica
harpie
hassidim
hausser
havresac
hébéter
hédonisme
hélice
helvétique
hémione
hendéca-,
héraut
hère
hermaphrodite
héron
hespérides
hêtre
heurter
hibiscus
hièble
hiérogramme
hilare
hippocampe
hispanique
historiographe
hiver
hoche
hold-up
hombre
hommage
homogène
hongre
2
honoraire
ha
H ha be as c o rp us ha bit e r ha chis ch ha ga rd , a rd e ha ïk a ï, ha lb ra n ha lie utiq ue 2 h a llie r ha lv a ha m eço n ha n ha nse ha ppy f e w ha ra s ha rd i, ie ha ric o t ha rm onic a ha rp ie ha ssid im ha usse r ha vre sa c hé bé te r hé donis m e hé lic e he lv é tiq ue hé m io ne he nd éca -, hé ra ut hè re he rm aphro dit e hé ro n he sp é rid es hê tre he urte r hib is cu s hiè ble hié ro gra m me hila re hip po ca m pe his p a niq ue his to rio gra phe hiv e r ho che ho l...
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Les Avocats sous l'ancien Régime
aussi un avocat du XVIIe. Au XVIIIe la simarre est abandonnée et remplacée par une robe boutonnée de haut en bas, de plus le rabat apparait. Le bonnet carrésuccède le bonnet rond, on trouve aussi l'apparition du chaperon.Maintenant nous allont voir l'honoraire qui nous montre à la fois une partie de leurs règles et de leurs valeurs. L'usage de ce terme se développe au XVIe siècle. Lesavocats ne pouvaient fixer librement leurs honoraires, on exigeait qu'ils ne prennent qu'un salaire modéré. Par e...