43 résultats pour "sinistres"
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Votre assureur peut-il résilier
votre contrat après un sinistre ?
avez déclaré un bris de pare-brise ou le vol de votre voiture. Les assureurs ne peuvent résilier la garantie obligatoire de responsabi lité civile auto que dans deux cas : le conducteur, auteur de l'accident, était en état d'imprégnation alcoolique, ou bien il s'est rendu coupable d'une intrac tion entraînant une annu- lation du permis de conduire, ou sa suspension soit judiciaire, soit admi nistrative, d'au moins un mois. Ma...
- Vous avez tardé à déclarer un sinistre. L'assureur refuse de vous indemniser
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sécurité civile
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PRÉSENTATION
sécurité civile, administration ayant en charge la prévention des risques de toute nature ainsi que la protection des personnes, des biens et de l'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes.
d’environ 170 millions d’euros. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.
- MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Déclaration d'un sinistre
- MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Résiliation par l'assuré de tous ses contrats d'assurance en réponse à une résiliation après sinistre.
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Article R113-10 du Code des assurances : commentaire
avez declare un bris de pare-brise ou le vol de votre voiture. Les assureurs ne peuvent resilier la garantie obligatoire de responsabi- lite civile auto que dans deux cas : le conducteur, auteur de ('accident, etait en &at d'impregnation alcoolique, ou bien it s'est rendu coupable dune infrac- tion entrainant une annu- lation du permis de conduire, ou sa suspension soit judiciaire, soit admi- nistrative, d'au moins un mois. Mais, bien entendu, a defaut de pouvoir rompre avec rautomobiliste a ('o...
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Article R. 113-10 du Code des assurances : commentaire
le reglement d'une cotisa- tion echue apres le sinistre plus de I mois apres avoir eu connaissance de ce sinistre. Date de resiliation du contrat : Le contrat prend fin I mois apres que l'assure a rect., la le-ttre recommandee lui signi- fiant la resiliation. L'assu- reur est tenu de rembour- ser a son client la partie de la cotisation corres- pondant a la periode non garantie. Plusieurs contrats dans une meme compa- gnie d'assurances : Les personnes qui possedent plusieurs contrats chez le meme...
- DÉCLARATION TARDIVE DE SINISTRE
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BAUDELAIRE OU LE VERTIGE DE LA CRÉATION
Charles-Pierre Baudelaire est un poète français du XIXe siècle né à Paris en 1821 et est décédé dans la même ville en 1867. Le poète est inspiré des mouvements romantiques et classiques. Dans ces deux poèmes, Baudelaire aborde la quête du bonheur, l’idéal inaccessible, la violence, la volupté, l’art et la mélancolie. Mais la facette la plus fascinante de l’auteur est probablement sa façon de tisser des liens entre le...
- Déclaration de sinistre (Lettre-type Assureur)
- Hyène: Son rire sinistre terrorise les animaux.
- L'affaire Bolo pacha Une sinistre magouille.
- L'affaire Bolo pacha Une sinistre magouille.
- «Titre», Suite à la déclaration de sinistre référencée par votre société sous le numéro .
- «Titre», Suite à la déclaration de sinistre référencée par votre société sous le numéro .
- «Titre», J'ai effectué une déclaration de sinistre suite à l'inondation survenue le 02/03/97.
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O'Neill, Le deuil sied à Électre (extrait).
de… ce qui t’est arrivé dans les Îles. C’est quelque chose qui s’est passé là-bas… quelque chose qui a à voir avec cet indigène… ? LAVINIA se sent d’abord instinctivement vexée et insultée. — Peter ! Comment oses-tu… ? (Puis, soudain, elle saisit l’occasion. Avec une grossièreté délibérée :) Bon ! Très bien ! Oui, puisqu’il faut que tu le saches ! Je ne veux plus mentir ! Orin me soupçonnait de m’être donnée à cet homme ! Et c’était vrai ! PETER recule, consterné, et parle par saccades. —...
- «Titre», Je vous ai signalé par courrier en date du 12/03/97, un sinistre survenu à mon véhicule et enregistré sous le numéro 111254.
- «Titre», Je vous informe d'un sinistre survenu le 02/03/97 dans mon habitation, suite au débordement du cours d'eau situé à proximité de mon domicile.
- «Titre», Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la facture de la société Leblanc, d'un montant de 15 263,65 FF concernant le sinistre référencé ci-dessus - dégât des eaux.
- «Titre», Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la facture de la société Leblanc, d'un montant de 15 263,65 FF, inhérent au sinistre référencé ci-dessus - l'inondation de mon garage le 02/03/97.
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Mais Denethor ne lui permit pas d’aller loin.
orque qui ordonna l’assaut contre le plus grand ennemi du Seigneur de Mordor. Un po uvoir et un esprit malfaisant le guidèrent. Dès que les grandes catapultes furent installées, elles commencèrent, avec un grand accompagnement de hurlements et force craquements de cordes et de treuils, à lancer des projectiles à une hauteur surprenante, d e sorte qu’ils passaient bien au- dessus des remparts pour tomber avec un bruit sourd à l’intérieur du premier cercle de la Cité, et bon nombre d’entre e...
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Article L. 113-9 du Code des assurances: commentaire
appartient donc a l'orga- nisme de credit d'infor- mer et de conseiller ses clients. IIdolt, a ce titre, leur remettre une note descriptive des risques garantis et des conditions generales du contrat. Cette notice repond notamment aux questions suivantes : a partir de quand la garan- tie joue-t-elle ? Que cou- vre la garantie « perte d'emploi » ? Qui peut etre assure contre le chornage ? Quelle est la definition de I'« invalidite » ? etc. Questionnaire de sante : Avant d'obtenir son pret, l'empr...
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Article A. 335-9-2 du Code des assurances : commentaire
a des fins professionnelles causent plus d'accidents que ceux qui s'en servent pour la promenade ou les deplacements prives. Les tarifs tiennent compte de ces donnees. Un medecin ou un VRP paiera une cotisation pluselevee qu'un employe ou un retraite. Lieu de garage habi- tue! : Ce sont en general les automobilistes circulant dans les zones a faible Article; A. 335-9-2 du Code des assurances : concentration demogra- phique qui causent le moins d'accidents. Ainsi, les habitants de la Creuse, du L...
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La Prospérité du vice
But de ce livre : « saisir la manière dont l’économie façonne l’histoire humaine, comprendre comment celle-ci transforme à son tour les lois réputées inflexibles de l’économie. » Première partie : pourquoi l’occident ? • genèse Naissance de l’économie : avec l’agriculture au néolithique, on assiste à la première mondialisation du Proche Orient au reste du monde ; la tyrannie de la productivité est à l’œ...
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Article de presse: Budapest : l'explosion
Les troupes soviétiques, apparemment vaincues et démoralisées, commencent à se retirer de Budapest. Inattendue, malpréparée, improbable, la révolution semble victorieuse. Dans les rues de Budapest, on pourchasse ouvertement les membres del'AVH, la sinistre police de sécurité. Des scènes d'atrocités se produisent le 30 octobre devant le bâtiment du comité local duparti, place de la République. Le jour même de l'attaque, Janos Kadar et le nouveau présidium semblent avoir franchi le Rubicon. Ils...
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Montagnards contre Girondins, Danton contre Robespierre et règlements de comptes pour tout le monde à coups
de procès expéditifs et de nuques tranchées.
au 21 janvier, jourdel’exécution deLouis XVI. Ungrand symbole. Delourdes conséquences. Depuisdessemaines, l’Angleterre étaitinquiète devoir lesarmées françaises progresser enBelgique etmenacer leport d’Anvers, essentiel àson commerce. Lesacrilège commissurlapersonne dusouverain aété unbon prétexte : elleselance dans uneguerre contrelaFrance. L’Espagne suit.L’Autriche etlaPrusse étaient déjàdans ladanse. Autotal, cela fait presque uncontinent entiercontre unseul pays, etencore, unpays biendivisé....
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Mais Denethor ne lui permit pas d'aller loin.
accompagnement dehurlements etforce craquements decordes etde treuils, àlancer desprojectiles àune hauteur surprenante, desorte qu’ils passaient bienau-dessus desremparts pourtomber avecunbruit sourd à l’intérieur dupremier cercledelaCité, etbon nombre d’entreeux,parquelque artificesecret,éclataient en flammes dansleurchute. Il yeut bientôt granddanger d’incendie derrièrelemur, ettous ceux quiétaient disponibles s’affairèrent à étouffer lesflammes quijaillissaient enmaints endroits. Puis,parmi l...
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Incipit peau de chagrin La maison de jeu : un incipit sinistre et plein de mystères Balzac
La maison de jeu : un incipit sinistre et plein de mystères 1 Dès les premières pages du roman, Balzac fait pénétrer le lecteur, sur les pas du personnage principal, dans une salle de jeu aussi sordide qu’inquiétante. Repérez dans les descriptions des lieux, dans les portraits des personnages et dans les interventions du narrateur les procédés qui participent de cette atmosphère menaçante. Parmi les procédés conférant à l’extrait une ambiance inquiétante, on pourra évoquer : — l’inqui...
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Anguilla 1992-1993
La poussée du PNB, qui avait atteint 8,5% en 1991, est tombée à 6,5% à cause du
sinistre...
Anguilla 1992-1993 La poussée du PNB, qui avait atteint 8,5% en 1991, est tombée à 6,5% à cause du sinistre de l'agriculture par deux années consécutives de sécheresse. On a prévu un déclin dans le tourisme, compte tenu de la dégradation de la situation économique aux États-Unis. Une aide du Fonds européen de développement (FED) de...
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Guatémala 2000-2001
Sinistres revenants
Un peu moins d'un an et demi après son accession au pouvoir (janvier 2000), le
président...
Guatémala 2000-2001 Sinistres revenants Un peu moins d'un an et demi après son accession au pouvoir (janvier 2000), le président Alfonso Portillo avait déjà vu sa popularité grandement diminuer. En octobre 2000, il a dû faire face à une série de manifestations de mécontentement pour n'avoir pas honoré les promesses faites au cours de sa campagne électorale (à tonalité populiste), en matière d'emplois et de couverture sociale notamment. Dans le même temps, il s'est révélé incapable de panser déf...
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Sujet: José-Maria de HEREDIA (1842-1905) (Recueil : Les Trophées) - La
Trebbia
L'aube d'un jour sinistre a blanchi les hauteurs....
Sujet: José-Maria de HEREDIA (1842-1905) (Recueil : Les Trophées) - La Trebbia L'aube d'un jour sinistre a blanchi les hauteurs. Le camp s'éveille. En bas roule et gronde le fleuve Où l'escadron léger des Numides s'abreuve. Partout sonne l'appel clair des buccinateurs. Car malgré Scipion, les augures menteurs, La Trebbia débordée, et qu'il vente et qu'il pleuve, Sempronius Consul, fier de sa gloire neuve, A fait lever la hache et marcher les licteurs. Rougissant le ciel noir de flamboiements lug...
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Te autem faciente eleemosynam, nesciat sinistra tua quid
f aciat datra tua
Lorsque tu fais l'aumône, que ta main gauche...
Te autem faciente eleemosynam, nesciat sinistra tua quid f aciat datra tua Lorsque tu fais l'aumône, que ta main gauche ignore ce que fait ta main droite précepte évangélique, qui dérive de Matthieu (6, 3) et qui possède de nombreux parallèles dans la littérature rabbinique (cf. Strack8 il le; bc~k 1, 391 sq. ), condamne ceux qui font le bien dans l'unique but d'être cités en exemple et portés aux nues: seul celui qui sait donner du fond du cœur et en secret sera récompensé par Dieu, qui est cap...
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350. Nam fuit anœ Hele,uun c11nnus tanerrima belli cama
Car l'orifice d'une femelle avait été avant Hélène une cause
sinistre...
350. Nam fuit anœ Hele,uun c11nnus tanerrima belli cama Car l'orifice d'une femelle avait été avant Hélène une cause sinistre de guerre Ce vers est emprunté à Horace (Satires, 1, 3, 107) et la presque totalité des commentateurs soulignent la valeur métonymique du te1111e cunnus, en se référant à d'autres passages de l'œuvre où la femme est désignée par son organe sexuel (cf. Satires, l, 2. 36 ; 1, 2, 69- 71) : toutefois, dans cet extrait, le tt;11r1e conserve toute sa force et veut insister, com...
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Quand l'assureur peut-il résilier votre assurance ?
le règlement d'une cotisa tion échue après le sinistre plus de 1 mois après avoir eu connaissance de ce sinistre. • Date de résiliation du contrat : Le contrat prend fin 1 mois après que l'assuré a reçu la lettre recommandée lui signi fiant la résiliation. L'assu reur est tenu de rembour ser à son client la partie de la cotisation corres- ArticleR .' ÜJ-10 ilu ê6de des assurances : pondant à la période non garantie. • Plusie...
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ROI DES AULNES (le). Roman de Michel Tournier (résumé et analyse de l'oeuvre)
ses réflexions sur le monde, combien il se sent mons trueux, un « ogre » de plus en plus voué à la « phor ie » [en grec, l'action de porter], déten teur d'une « force ténébr euse » qui le lie au des tin du monde et lui sauve la vie par deux fois. Il. « Les Pigeons du Rhin ». Mobil isé à Nancy, il devient colombophile militaire avant d'être fait prisonnier en juin 1940. Ill. « Hyperborée ». Il se retrouve au camp du Mo orh of, dans une Pru...
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assurance & économie.
3.2. 2 Assurance en cas de vie Lorsqu’une assurance de capital différé est souscrite, souscripteur et bénéficiaire se confondent en une seule et même personne. Si cette personne est toujours en vie à unedate précisée dans le contrat, l’assureur lui verse un capital d’un montant déterminé. Le versement de la rente peut être immédiat si le souscripteur verse un capitalconstitutif de rente au moment de la signature du contrat. Ce type d’assurance n’est pas transmissible aux héritiers en cas de déc...
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assurance de personne
COURS ASSURANCES DE PERSONNES IIA 2011 PAR JOSEPH LUC FOADING / CICA-RE 2 P L A N DU C O U R S ----------- INTRODUCTION CHAPITRE I - GENERALITES CHAPITRE II - PRINCIPALE COMPOSANTE DES ASSURANCES DE PERSONNE : L’ASSURANCE VIE II.1. HISTORIQUE II.2. L’EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE II.2.1 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE DANS LE MONDE II.2.2 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE EN AFRIQUE...
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De 1945
à nos jours
Deux républiques, des guerres de l'autre côté des mers, la jeunesse en ébullition et de grandes alternances
politiques.
l’armée etréclament leretour aupouvoir del’« homme providentiel », seulàmême, àleurs yeux, desauver la situation. Leclimat estinsurrectionnel, lesrumeurs deputsch constantes, oncraint enpermanence laguerre civile. Paris estbien obligé d’entendre lemessage. Leprésident delaRépublique RenéCotyrappelle legénéral deGaulle, qui met quatre moispourenfinir officiellement avecunrégime qu’ildétestait. Le4 octobre 1958,unenouvelle Constitution estpromulguée. Elledéplace lecurseur dupouvoir endonnant unepl...
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CHAPITRE PREMIER LA TOUR DE CIRITH UNGOL
vague. Les murs rocheux du sentier étaient pâles, comme vus à travers une brume, mais il entendait encore au loin le bouillonnement d’Arachne dans sa souffrance, et, durs et nets, et très proches lui sembla-t- il, il entendit des cris et un cliquetis de métal. Il se releva d’un bond et se plaqua contre le mur bordant le chemin. Il fut heureux d’avoir l’Anneau, car v enait là une autre compagnie d’orques en marche. Du moins le pensa -t- il tout d’abord. Mais il se rendit soudain compte qu’i...
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- Lexique: Sapeur-pompier
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Régime, est devenu républicain sous la Convention.
31 La Révolution Quel bilan ? Quelavenir ? Elle ainventé lanation, etcela apu déboucher surlenationalisme. Elleaproclamé lesdroits del’homme, eton ne peut s’empêcher del’associer àla guillotine. Elleaouvert lavoie àla démocratie, etafini par accoucher de l’Empire. Onvient delevoir, iln’est pasfacile des’y retrouver danslerécit delaRévolution française.Enpenser la cohérence nonplus. Leproblème n’estpasnouveau. Dèslafin delapériode révolutionnaire s’ouvreuneautre querelle, celledeson interprétatio...
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Âge l'étaient.
11 L’Église au Moyen Âge Comment nepas enparler ? Hauteetdroite comme laCroix, vastecomme unecathédrale, l’Égliseestl’élément central duMoyen Âgeeuropéen, sacolonne vertébrale. Dansquelchapitre jusqu’icinel’avons-nous pasévoquée ? Il reste alors, surlecontinent, quelquesirréductibles àla foi duChrist : descommunautés juivesquiserassemblent là où onles laisse enpaix, onvient delevoir ; lesmusulmans d’AlAndalus, leursroyaumes d’Espagne ; etdes païens trèsàl’est –la Lituanie estledernier paysd’Euro...