935 résultats pour "declare"

• SOMMAIRE ET BRIEFVE DÉCLARATION D’AUCUNS LIEUX FORT NÉCESSAIRES A UN CHRÉTIEN.

• Déclaration de Léon Blum après la victoire du Front populaire

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Réponse de l'assuré à la déchéance opposée par l'assureur en cas de déclaration tardive.

• L'existentialisme est un humanisme, Sartre : L'existentialiste déclare volontiers que l'homme est angoisse

  Textes commentés 45 Sartre définit ici l'un des concepts principaux de l'existentialisme, à savoir l'angoisse (lignes l-12). L'angoisse est liée, dans le premier para­ graphe, à ce que Sartre a dit de la responsabilité totale de l'homme : si chaque individu choisit non seulement l'homme qu'il est mais « l'image de l'homme tel que nous estimons qu'il doit être » (p. 32), alors il ne peut éviter l'angoisse face à cette responsabilité écras...

• déclaration préalable à l'intervention dans le cadre d'une prestation de services d'un entrepreneur non établi en France.

• Déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948 (extrait) - anthologie historique.

• MODELE DE COURRIER (LE DECES): Déclaration de décès aux organismes gérant les comptes banque, services financiers de la poste, caisse d'épargne.

• Article 158, 4bis, du Code général des Impôts: commentaire

  concern& Si cette condi- tion nest pas remplie, le benefice de l'abattement est toutefois accorde : - en cas d'agrement du centre posterieur a ('adhe- sion, pour ('imposition du benefice de l'exercice ouvert depuis moins de 3 mois a la date de l'agrement - en cas de premiere adhe- sion a un centre agree, pour l'imposition du benefice de l'exercice ouvert depuis moins de 3 mois a la date de ('adhesion ; - en cas de retrait d'agre- ment, pour ('imposition du benefice de l'annee ou de l'exercice en...

• Déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948 (extrait) (anthologie de textes juridiques).

• Tartuffe : Acte III Scène 3 (vers 933-960) - Une déclaration scandaleuse

  I. Un discours amoureux dire ct A. Une déclaration d’amour • Utilisation d ’un vocabulaire mélioratif (qui évoque une chose d’une manière avantageuse) et hyperbolique « les plus rares merveilles » (l. 938) ; « des beautés » (l. 939) ; « parfaite créature » (l. 941). • Tartuffe prend une posture de suppliant : utilisation fréquent e/omniprésence du « je » mais un « je » dévalorisant : « mon infirmité » (l. 956). Le sort de l’amant (Tartuffe) est entre les mains...

• CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (1787) ET DÉCLARATION DES DROITS (1791) CONSTITUTION

  Hampshire aura droit ? trois repr?sentants, le Massachusetts ? huit, l'?tat de Rhode Island et les Plantations de Providence ? un, le Connecticut ? cinq, l'?tat de New York ? six, le New Jersey ? quatre, la Pennsylvanie ? huit, le Delaware ? un, le Maryland ? six, la Virginie ? dix, la Caroline du Nord ? cinq, la Caroline du Sud ? cinq et la Georgie ? trois. Lorsque des vacances se produiront dans la repr?sentation d'un ?tat, le pouvoir ex?cutif de cet ?tat fera proc?der ? des ?lections pour y p...

• Commentaire de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et du préambule de la Constitution de 1946 (droit)

• Je soussigné Pierre Duval né le 3 janvier 1955, à Clairefontaine, demeurant 20, rue des Petits-Hôtels, à Paris, déclare devoir à M.

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Modèle d'attestation sur l'honneur certifiant que les partenaires d'un PACS fixent leur résidence commune dans le ressort géographique du TI où la déclaration est faite.

• Je soussigné Pierre Duval, demeurant 20, rue des Petits-Hôtels à Paris, déclare ajouter à mon testament la disposition suivante : Je lègue à (nom, prénom, adresse) ma collection de tableaux anciens conservée à mon domicile.

• Question 14: La déclaration du 16 septembre 1959 du général de Gaulle est une étape cruciale de sa politique algérienne.

• Objet: déclaration de don manuel.

• 178 I Les associations butions (qui devront figurer dans la déclaration d'impôt sur le revenu de celui qui a donné l'autorisation), pour subir des traitements médicaux ou chirurgicau~ .

  Les associations/ 179 bilité. Elle peut se trouver engagée par non satis­ faction dans l'exécution du mandat donné, par erreur, négligence, laisser-aller, ou encore pour faute de gestion. Le président peut être tenu res­ ponsable pour défaut de déclarations fiscales ou sociales. Enfin, l'article 180 de la loi du 25 janvier 1985 sur la liquidation de biens prévoit la possibilité de la mise en cause des administrateurs pour comblement de passi...

• Histoire de la Revolution francaise, III declaration, signee de tous ceux qui avaient depose des effets a l'Hotel-de-Ville, et pour rechercher l'existence de ces effets, ou verifier l'emploi qu'en avait fait la municipalite.

  L'assemblee se partagea ensuite en divers comites. Elle crea un comite de surveillance compose de trente membres; un second de la guerre, de vingt-quatre; un troisieme des comptes, de quinze; un quatrieme de legislation criminelle et civile, de quarante-huit; un cinquieme des assignats, monnaies et finances, de quarante-deux. Un sixieme comite, plus important que tous les autres, fut charge du principal objet pour lequel la convention etait reunie, c'est-a-dire, de preparer un projet de constitu...

• Acte II – Scène 5 Vers 670 – 671 - Étudiez la déclaration de Phèdre à Hippolyte en insistant particulièrement sur l'expression de la violence. Soignez l'expression.

• «Titre» le Préfet, Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er du décret d'application du 16 août 1901 de procéder à la déclaration de l'association STOCK SA.

• L'article XI de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 stipule que tout individu peut s'exprimer librement, dans les limites imparties par la loi. Le respect de la libre expression des salariés représente-t-il un danger ou un bienfait pour l'entreprise ?

  l'action syndicale et au libre choix du syndicat. C'est l'équivalent au niveau de l'entreprise, de l'article XI de la Déclaration des droits de /'homme de 1789. • Les formes de la libre expression - Les syndicats permettent aux salariés de défendre leurs droits (salaire, conditions de travail. sécurité). - De nombreuses entreprises, notamment dans l'industrie automobile, collectent les idées de leurs employés dans des « boîtes à idées ». Ren...

• La fiscalité du divorce et de la séparation de corps

  De l'absence en droit civil La loin. 77-1447 du 28 décembre 1977 (J.O. 28 déc. 1977 et rectif. 20 janv. 1978 ; J.C.P. 78, III, 46640, 46760) a modifié de façon importante les articles 112 et suivants du Code civil relatifs aux absents. L'absent est la personne qui a cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence sans que l'on en ait eu de nouvelles. Cette disparition peut être volontaire ou accidentelle (explosion de gaz, accident...

• La Déclaration anglaise des droits de 1689 (extraits) Attendu qu'assemblés à Westminster, les lords spirituels et temporels et les Communes représentant légalement, pleinement et librement toutes les classes du peuple de ce royaume ont fait, le 30 février de l'an de N.

  toutes autres commissions et cours de m?me nature, sont ill?gales et pernicieuses?; 4e Qu'une lev?e d'argent pour la Couronne ou ? son usage, sous pr?texte de pr?rogative, sans le consentement du Parlement, pour un temps plus long et d'une mani?re autre qu'elle n'est ou ne sera consentie par le Parlement est ill?gale?; 5e Que c'est un droit des sujets de pr?senter des p?titions au Roi et que tous emprisonnements et poursuites ? raison de ces p?titionnements sont ill?gaux?; 6e Que la lev?e et l'e...

• Commentaire Littéraire de l’Acte II, Scène 5, du vers 623 au vers 714 (Phèdre de Jean Racine)

  désire de mort suggère qu'on ait pitié pour Phèdre. L'héroïne tragique de cet extrait est Phèdre. C'est une héroïne puisqu'elle a eu la force pour déclarer son amour au fils de son époux. Cet acte a besoin de courage et force ce qui nous montre Phèdre comme une héroïne qui a défié les règles à l'époque du déroulement de l'œuvre puisque les femmes ne pouvaient pas déclarer son amour aux hommes. La passion de Phèdre vers Hippolyte est telle qu'elle doit déclarer son amour....

• droits de l'homme.

  Les médias droits de l'homme - Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Les livres droits de l'homme - Déclaration d'indépendance des États-Unis, page 1523, volume 3 Révolution française - citoyen portant la Déclaration des droits de l'homme dans une fête civique, page 4372, volume 8 Le droit des droits de l'homme. Certains de ces textes sont inclus dans le droit positif. En France, le Conseil constitutionnel s'appuie sur la Déclaration de 1789 et sur le préambule de la C...

• Déclaration de don manuel

• Déclaration de décès aux ASSEDIC

• Déclaration de décès à la mutuelle

• Déclaration de décès à la CPAM

• L'Italie déclare la guerre

• Déclaration des Nations unies

• La Première Guerre mondiale: LA FIN D'UN MONDE

  Bar-le-Duc à Verdun, la Voie sacrée. De mars à juin 1916, 3 500 camions transporteront en moyenne chaque semaine plus de 90 000 hommes et 50 000 t. de matériels . La Voie sacrée connaît, aux moments de crise, un débit d'un véhicule toutes les quatorze secondes. L'entretien continu de la chaussée implique quelque 10 000 soldats territoriaux . Parallèlement, la guerre sous-marine est relancée. LES GRANDES DATIS Janvier 8. Évacuation de Gallipoli par...

• Nothing to déclare.

  425 Hilde quiadéjà farci ladinde et préparé tasalade Waldorf préférée. La mini-télévision coûtaitneufcentquatre-vingt-cinq couronnesdanoises.Cen’était riencomparé àl’état danslequel se trouvait AlbertKnag,ballotté danstouslessens selon lebon vouloir desafille. Etait-elle là,oui ounon ? Il commença àse retourner touslescinq pas.Ilse sentait àla fois espion etmarionnette. Neluiavait-on pasvolé sa propre libertéd’homme ? Il fallait aussiqu’ilailleàla boutique free-tax. Il ytrouva unenouvelle envelo...

• Article L 113-8 du Code des assurances : commentaire

  Des questions poser : La nature des questions a poser vane selon la nature des contrats souscrits. Exemples : - incendie, degat des eaux : vos responsabilites sont-elles couvertes pour un montant suffisant si vous louez une maison pour les vacances ? - vol :pour quel mon- tant sont assures vos ob- jets precieux ? Et les ob- jets places dans les dependances ? Quels moyens de protection devez-vous mettre en place pour etre bien ga- ranti :volets, porte blin- dee, systeme d'alarme... ? - responsabi...

• ONU: nouvel ordre idéal et Franklin D. Roosevelt

  MOUELHI SKANDER AYACHI LAZARE entre les nations ; Etre un centre où s’harmonisent les efforts des nations. ; Instituer entre les nations une coopération économique, sociale et culturelle en résolvant les problèmes internationaux et en encourageant le respect des droits de l'homme, notamment avec la déclaration Universelle des Droits de l’Homme. Mais c'est quoi la déclaration Universelle des Droits de l'Homme ? Le 10 décembre 1948, l’Assemblée Générale de l’ONU, réunie à Paris au...

• 1813 L'Autriche dÈclare la guerre ?

• Grand oral du bac : Les institutions des États-Unis

  • Dix de ces amendements sont ratifiés en 1791. lis constituent la Déclaration des droits ou Bill of Rights . Y sont consignées les libertés fondamentales auxquelles les Américains sont attachés : la liberté de culte, la liberté d'opinion , la liberté de la presse, la liberté de manifestation , le droit de porter une arme, la protection des accusés contre les abus du pouvoir judiciaire. • L'objectif clairement affiché de cette déclaration était de restrein...

• Article 1728 du Code général des impôts : commentaire

  - 10 % en ('absence de mise en demeure ; - 40 % si Ia declaration n'a pas ete remise dans les 30 jours de Ia premiere mise en demeure ; - 80 % dans les 30 jours de la seconde. Defaut ou retard de paiement : Les sanctions varient suivant que les im- pots sont recouvres par les comptables du Tresor ou par les comptables de Ia Direction generale des im- pots. Les impots recouvres par les comptables du Tre- sor supportent, en cas de retard de paiement, une majoration de 10 %. Elle s'applique a l'IR,...

• La poésie : émotion ou rigueur ?

  rigide. L'émotion est ce qui esquisse l'œuvre, le travail est ce qui en fait une œuvre. Ils sont indissociable, si nousvoulons obtenir un « accord parfait». Le poète a pour travail de « faire d'une larme, une perle », la larme est l'imagede l'émotion ressentit par l'auteur, qui va être travaillée pour devenir la perle. L'émotion est placée à la source del'inspiration et le travaille *l'améliore.{text:soft-page-break} 1) Relevez et commentez une image originale dans chacun des textes. /2 A :...

• John Adams.

  the British authorities. The royal governor, aware of Adams's ability and growing influence, offered him the post of advocate general in the admiralty court. Adams declined the appointment,recognizing it as a bribe to bring him over to the side of the British government. A3 Adams and the Boston Massacre Adams generally supported the popular resistance to the British government, but he did not condone violence or mob action. Adams was greatly disturbed by theBoston Massacre of 1770, an incident...

• John Adams

  the British authorities. The royal governor, aware of Adams's ability and growing influence, offered him the post of advocate general in the admiralty court. Adams declined the appointment,recognizing it as a bribe to bring him over to the side of the British government. A3 Adams and the Boston Massacre Adams generally supported the popular resistance to the British government, but he did not condone violence or mob action. Adams was greatly disturbed by theBoston Massacre of 1770, an incident...

• John Adams - U.

  the British authorities. The royal governor, aware of Adams's ability and growing influence, offered him the post of advocate general in the admiralty court. Adams declined the appointment,recognizing it as a bribe to bring him over to the side of the British government. A3 Adams and the Boston Massacre Adams generally supported the popular resistance to the British government, but he did not condone violence or mob action. Adams was greatly disturbed by theBoston Massacre of 1770, an incident...

• 1859 : Déclaration de guerre à l'Autriche.

• Quel est l'homme des droits de l'homme ?

  a. Le droit de propriété intéresse d'abord le propriétaire (Marx). On fait une distinction entre les "droits de l'homme" et les "droits du citoyen".Quel est cet "homme" distinct du citoyen ? Personne d'autre que le membrede la société bourgeoise. Pourquoi le membre de la société bourgeoise est-ilappelé "homme" homme tout court, et pourquoi ses droits sont-ils appelésdroits de l'homme ? Qu'est-ce qui explique ce fait ? Par le rapport de l'Étatpolitique à la société bourgeoise, par l'essen...

• CV et Lettre de motivation : déclaration de renonciation à un modèle.

• Chien dangereux - Déclaration au maire

• Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

• Comment s'exerce le droit de contrôle de l'État ?

  informations avec celles que peut détenir la mairie, les compagnies d'assurances ou les banques. • Dans quels délais peut-elle effectuer ces contrôles ? En ce qui concerne les droits de suc­ cession portant sur des biens mentionnés dans la déclaration, l'administration fiscale ne peut poursuivre ses opérations au-delà d'un délai expirant au dernier jour de la troisième année qui suit celle de l'enregis­ trement de la déclarat...

• 1528 FranÁois IerF083 dÈclare la guerre ?