1039 résultats pour "association"

• COMMENTAIRE D'ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU 28 JUILLET 2000 : Association France Nature Environnement

  en conditionnant l'obligation de l'exercice du pouvoir réglementaire ne fait que rappeler cette condition et s'inscrit dans une mouvance jurisprudentielle constante.Cependant il faut s'interroger sur le délai raisonnable énoncé puisque aucun texte ne mentionne la durée du temps est imparti à ce délai, d'autant plus que lajurisprudence à ce sujet est diverse ( l'arrêt Kevers Pascalis annulait la décision de refus après douze ans, l'arrêt M.Soulat après quatre ans , tandis qu'en l'espèce ladécisio...

• transformations - mathématiques.

  L’ensemble des homothéties et des translations muni de la loi de composition est un groupe. 4. 2 Dans l’espace On rencontre dans l’espace usuel les mêmes transformations courantes que dans le plan. Les translations et les homothéties s’y définissent de la même manière. Les symétries et les rotations y nécessitent généralement une définition propre. La symétrie orthogonale par rapport à une droite demeure valable dans l’espace. La symétrie orthogonale par rapport à un plan fait correspondre à...

• Définition du terme: CONTRASTE, substantif masculin.

  CHARLES-FERDINAND RAMUZ, La Grande peur dans la montagne, 1926, page 19. ? Particuli?rement. dans le domaine artistique et en LITT?RATURE. [Comme moyen d'expression par opposition de couleurs, de lignes, de formes, de sons, de rythmes, de mots, d'id?es...] L'art des contrastes?: ? 4.... la m?lancolie physique peut s'allier avec un esprit gai et de ce contraste ressort la gaiet? et le comique des situations. Moli?re avait cette deuxi?me disposition... MARIE-FRAN?OISE-PIERRE GONCTHIER DE...

• On le forcera d’être libre. Rousseau

  Loi (liberté) / 205 mais sùrtout les hommes s'associent pour conserver leur liberté et se préserver des rapports de dépendance personnelle. Le problème de la création del 'Etat légitime peut donc s'énoncer ainsi: « Trouver une forme d'association qui défende et pro­ tège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun s'unissant à tous n'obéisse pourtant qu'à lui-même et reste aussi libre qu'auparavan...

• Grand oral du bac : La mémoire et ses troubles

  mer. Par conséquent, le sujet mémorise non seulement l'événement vécu, mais tout le contexte particulier de cet événement. C'est cette composante de la mémoire qui est le plus souvent touchée par les amnésies. De plus, la charge émotionnelle vécue par le sujet au moment des faits conditionne la qualité de la mémorisation épisodique. La mémoire sémantique La mémoire sémantique est le système par lequel l'individu stocke sa connaissance du monde. C'est...

• DE NOUVEAUX Acteurs sociaux de 1995 à 1999 : Histoire

  DE NOUVEAUX ACTEURS SOCIAUX. Les chômeurs ne veulem plus être les laissés pour compte des partis politiques et des syndicats. Désormais, ils s'organisent, se syn dicali sent et manifestent. Leurs revendications portent non s e ul ement sur l'augmentation des min ima sociaux mais également sur la création d'une Europe sociale, comme l'a montré la marche à destination d'Amsterdam, d'avril à juin 1997, qui rassembla des manifestants venus de toute /'UE....

• économie

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• droit constitutionnel

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• droit constitutionnel

  Pour les plus petites entreprise ils auront une SARL ( société a responsabilité limité ) ( la boulangerie du coin ). Si on veut racheter une entreprise je regarde la valeur des actifs. L'avantage de la société anonyme sur une SARL ( on peut avoir 100 associer maximum.) Une Société anonyme permet de multiplier sont nombre d'associés. Pour développer une société il faut développer son capital circulant ( actif ). Un entrepreneur peut empreinte de l'argent...

• La mimèsis didactique chez Diderot

  racontent des anecdotes ou bien entre le narrateur et son narrataire, associables à Diderot lui-même et au lecteur du roman : « Les voilà remontés sur leurs bêtes et poursuivant leur chemin. — Et où allaient-ils? — Voilà la seconde fois que vous me faites cette question, et la seconde fois que je vous réponds : Qu'est-ce que cela vous fait[4]? ». La mimèsis atteint ainsi un degré éminent puisque la narration passe obligatoirement par le discours direct, elle en est dépendante, tout l...

• La Chanson Du Mal Aimé De Guillaume Apollinaire

  première ville à avoir l'électricité et ainsi, de nombreuses possibilités s'ouvre au poète car la conquête de la nuit est renduepossible par cette avancée. Le vers 16, « Les cafés gonflés de fumée », traduit une idée d'élévation, ce qui accroît encore le sensagréable qu'il donne qu'Apollinaire donne à la ville. Au vers 19, l'image du « garçon vêtu d'un pagne » donne un côté exotique àla vie dans la capitale française, nous sommes ailleurs. Ainsi, la vie est belle, tout est beau, il lui manque hé...

• les philosophes des Lumières et leur combat

  1Lycée Al Badissi Année scolaire : 2012 / 2013                                                                Niveau : 2 ème Bac Sc. Ph. Module 1: Lire un conte philosophique Support : Candide ou L’optimisme ; Voltaire . c- Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) ou la renaissance de la démocratie. Doc : Volonté générale, liberté individuelle. « Trouver une fo...

• Le masque dérobe le visage, dissimule les traits humains.

  Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats commedia dell'arte danse - Introduction Dionysos Mycènes mystères - 2.THÉÂTRE no Phrynichos théâtre - L'Orient : d'autres théâtres théâtre - La Renaissance : renouveau en Angleterre et en Italie théâtre - Un art né en Grèce Les livres Gaule - masque en bronze repoussé, page 2128, volume 4 masque grec tragique datant du IIe siècle, page 3084, volume 6 Mycènes - masque en or dit d'Agamemnon, page 3354, volume 6 Le carnaval...

• Les lichens

  LES MYSTÉRIEUX • ACIDES LICHÉNIQUES • La signature des lichens en tant qu'organismes originaux est la production, récemment découverte, de substances chimiques élaborées , excrétées seulement par eux et appelées improprement « acides lichéniques ». Ces substances, insolubles dans l'eau (150 sont répertoriées mais on en découvre d'autres), appartiennent en majeure partie à la série aromatique. Incolores , orangées, jaune pâle ou rouges, d'un go...

• nanosciences et nanotechnologies - physicien.

  Une autre technique d’observation est le microscope à effet tunnel ou Scanning Tunneling Microscope (STM) — voir microscope-sonde à balayage. Dans ce cas, la pointe est métallique et la surface doit être conductrice ou semi-conductrice. La mesure du courant qui passe entre la pointe et la surface permet de s’approcher jusqu’à une distancebien définie. Typiquement, le courant tunnel entre la pointe et la surface est de 1 nA (nanoampère) pour une distance de 0,5 nm. Le déplacement de la pointe...

• H ommes et femmes portent des bijoux depuis la nuit des temps.

  bijouterie byzantine hérita de Rome et de l'Orient. Les Barbares, du IV e au VIII e siècle, introduisirent en Occident la technique du cloisonné : sur une plaque d'or ou de bronze, des cloisons verticales des mêmes métaux ménagent des alvéoles où s'enchâssent pierres précieuses, verres de couleur ou cabochons ; les boucles de leurs ceinturons en fer étaient damasquinées, c'est-à-dire incrustées de fils d'argent. Avec la diffusion du christianisme, les bijoux régressèrent. On les connaît peu...

• Pour une politique d'immigration juste et efficace

  dernier dans leur législation au milieu des années 80. Ces droits, acquis ou conquis, ont contribué à une transformation tout à la fois du droit et de la politique de l'immigration (4).Les Etats s'y sont adaptés en inventant de nouvelles règles, les modifications législatives n'ont donc en elles-mêmes rien desurprenant. La particularité française a été la politisation de cette question. L'immigration est en France un enjeu politique crucial. C'estpourquoi les changements prennent souvent l...

• comptabilité génerale

  - Les SNC regroupent des associés qui sont solidairement et indéfiniment responsable des engagements de l’entreprise - Les SCS : on a deux types * Des commandités qui dirigent l’entreprise et dont la responsabilité est identique à celle des associés des SNC * Les commanditaires qui ne participent pas à la gestion et qui ont une responsabilité limitée à leurs apports - Les sociétés de capitaux ont essentiellement composées de Sociétés Anonymes (SA sociétés qui émet des actions). Les act...

• Transférer son droit, est-ce renoncer a etre libre ?

  ● Cf. Rousseau dans Le contrat social, il cherche un contrat qui permettrait de "trouver une forme d'association par laquelle chacun s'unissant à tous n'obéisse pourtant qu'à lui-même et reste aussi libre qu'auparavant." I, 4. La clause essentielle ducontrat social est l'aliénation de chaque associé avec tous ses droits à lacommunauté : le contrat social lie la volonté particulière de chacun à lavolonté de la communauté - la volonté générale. Je transfère mon droit à lacommunauté, mais je ne per...

• La violence est-elle légitime ?

  On trouve cette formule énigmatique ("On le forcera à être libre") auseptième chapitre du premier livre du « Contrat social ». Rousseauaffirme que celui qui refuse d'obéir aux lois peut y être contraint par lecorps social, mais il ajoute que cette contrainte sert en fait la libertéde celui qui y est soumis. Ce paradoxe met en évidence la tension quiexiste entre notre existence d'individu et notre existence de citoyen, etinterroge sur la conciliation de l'obéissance civique avec la liberté.Rous...

• programmation, langage de - informatique.

  3.2. 1 Langages procéduraux Les langages procéduraux sont des langages où la procédure (suite d’instructions) constitue l’élément de base. La plupart des langages évolués sont des langages procéduraux. 3.2.1. 1 Langage FORTRAN Premier langage de programmation de haut niveau, le FORTRAN (acronyme de FORmula TRANslation ) a été développé entre 1954 et 1958 par John Backus d’IBM. Il est à l’origine de nombreux concepts avancés, tels que les variables, les expressions, les instructions, les sous...

• droit constit

  Vatré Ella contrôler la conformité des lois à la Constitution. Le Conseil Constitutionnel a besoin de trouver dans la Constitution des droits et libertés se référant aux litiges en question. Le conseil constitutionnel a décidé de garder la constitution de 1958 qui l’a créé mais il a décidé en 1971 de se référer à la DDHC, au préambule de 1946 et de 1958 et à la charte l’environnement ainsi qu’à d’autres principes, des règles...

• DROIT ADMINISTRATIF - cours complet

  Droit administratif DROIT ADMINISTRATIF Dictionnaire de droit administratif (Van Lang); GAJA (Long-Weil-Brabant) I. L'organisation administrative (acteurs et relation) → actions de l'administration II. Actes et actions administratives III. Citoyenneté administrative → réaction des administrés Introduction Définition : droit administratif : pas le droit de l'administration. Administare = servir, pour le service de l'administré.  Sens organique : Administration est un organe, une...

• COURS D'INSTITUTIONS EUROPÉENNES

  cependant pas indispensable de retracer le contenu de ces projets. Il suffit de rappeler les principales étapes de la construction communautaire. BIBLIOGRAPHIE : - « Institutions européennes » après 2009, qui permettent d’avoir une pratique plus intéressante - « Manuel d’institutions européennes » - « Morau-defarges », AROCOLIN, 2005 : présente de façon très reconnaissante des évolutions politiques de l’UE. - « le puzzle des institutions européennes » : permet de l’ensemble des évolutions politi...

• climat 1 PRÉSENTATION climat, ensemble des phénomènes météorologiques terrestres caractéristiques d'une région et moyennés sur plusieurs décennies.

  puis désertiques. C’est à ce niveau que l’on rencontre les grands déserts de la planète, que ce soit au niveau du tropique Nord (Sahara en Afrique, désert mexicain) ou dutropique Sud (Kalahari en Afrique, Grand Désert Victoria en Australie). Les précipitations y sont extrêmement faibles (inférieures à 250 mm par an), avec des températuresdiurnes toujours élevées (maximales de 40-50 °C) et des températures nocturnes relativement froides en raison de l’importante perte de chaleur sous un ciel clai...

• climat - géologie et géophysique.

  puis désertiques. C’est à ce niveau que l’on rencontre les grands déserts de la planète, que ce soit au niveau du tropique Nord (Sahara en Afrique, désert mexicain) ou dutropique Sud (Kalahari en Afrique, Grand Désert Victoria en Australie). Les précipitations y sont extrêmement faibles (inférieures à 250 mm par an), avec des températuresdiurnes toujours élevées (maximales de 40-50 °C) et des températures nocturnes relativement froides en raison de l’importante perte de chaleur sous un ciel clai...

• homme, évolution de l' - paléontologie.

  3.1 Le genre Australopithecus Des fossiles appartenant au genre Australopithecus ont été découverts dans un certain nombre de sites en Afrique de l’Est et du Sud. Probablement apparu il y a environ 4,2 millions d’années, le genre semble s’être éteint il y a environ 2,5 million d’années. Les fossiles présentent une très grande variabilité de dimensions et surtout un fortdimorphisme. Tous les australopithèques sont bipèdes, mais présentent encore certaines des caractéristiques anatomiques de...

• poésie - littérature.

  3. 1 Origines antiques La poésie est un genre ancien, probablement aussi ancien que les civilisations humaines. Aussi loin que l'on puisse remonter dans le temps, il semble en effet que toutes les cultures humaines, parce qu'elles n'avaient pas encore connaissance de l'écriture ou par choix délibéré, ont eu recours à une tradition orale pour fixer leur histoire et relater le mythe de leurs origines ( voir mythologie). Le langage rythmé, scandé, associé sans doute à la musique, était utilisé po...

• couleurs

  Cours sur les couleurs • Serge Paulus 2009 • 2 | 2. Psychologie des couleurs 2 La psychologie des couleurs analyse notre manière de vivre la couleur, les liens avec les archétypes, les associations possibles ainsi que les effets, impressions et émotions produites. Il s’agit d’images archétypes qui viennent de l’inconscient dit collectif, propres à tout être humain ( d’un certain milieu culturel ). Voici, par exemple, les critères archétypaux qui correspondent aux six couleurs fondamentale...

• Étroitement lié à l'histoire du socialisme, le syndicalisme a été traversé par les mêmes courants idéologiques et a connu, selon l'état de l'économie et la situation politique, des phases d'expansion et des moments de crise.

  l'organisation de fédérations dans certaines grandes villes. Ainsi furent créées à Paris, à Lyon, à Marseille et à Rouen des Chambres fédérales des sociétés ouvrières, et l'idée d'une fédération élargie fit son apparition. Ce mouvement fut interrompu par la guerre et la répression qui suivit la Commune. En 1872, l'Union syndicale ouvrière de Paris fut dissoute. Cependant, on assista très rapidement à un réveil du mouvement syndical. Dès 1881, on dénombrait cinq cents chambres syndicales dans l'e...

• Tobacco - biology.

  quality cigars are made entirely by hand, most cigars are manufactured by machine. Chewing tobaccos are generally made from thick grades of leaves to which binders and flavorings are added. Chewing tobacco is formed by pressing the tobacco intoblocks known as plugs. Snuff is made by grinding tobacco into fine powder, which is then allowed to ferment for a long period of time. Frequently, snuff is scented withspices, such as jasmine or cloves. V TOBACCO INDUSTRY Over 6 million tons of commercial...

• Pornography.

  censorship. Congress passed 20 obscenity laws between 1842 and 1956, most of which were variations of or amendments to the original Comstock Law. Later, Congress passed aseries of antipornography and anti-indecency laws dealing with new forms of technology and with the protection of children. The Protection of Children Against SexualExploitation Act of 1977 prohibits anyone from employing or inducing a minor to participate in sexual conduct or in the making of pornography. In 1988 Congresspassed...

• Golf Tournament Winners.

  2007 Zach Johnson 2008 Trevor Immelman Source: Professional Golfers' Association ofAmerica.. United States Open Championship.Year Winner 1895 Horace Rawlins 1896 James Foulis 1897 Joe Lloyd 1898 Fred Hard 1899 Willie Smith 1900 Harry Vardon 1901 Willie Anderson 1902 L. Auchterlonie 1903 Willie Anderson 1904 Willie Anderson 1905 Willie Anderson 1906 Alex Smith 1907 Alex Ross 1908 Fred McLeod 1909 George Sargent 1910 Alex Smith 1911 John McDermott 1912 John McDermott 1913 Francis Ouimet* 1914 Walt...

• pour des maths

  SUITES NUMÉRIQUES P.G. 2008/2009 2 La représentation graphique de la suite se fait au moyen de celle de la fonction associée et de la droite d’équation y = x (pour ceux qui ont oublié, voir dans la rubrique FICHES PRATIQUES , la fiche Comment représenter une suite récurrente ). u0=7 u 1=20 u 1=20 • •• • La suite u définie sur N par 0 7 u=, u 1 = 2 et 12 3 nn nuu u −− =+. Ici, u n s’exprime en fonction des deux termes qui le précèdent d’où la nécessité de don- ner...

• drame et art dramatique.

  Par la suite, les comédies traitant d’un sujet athénien, aussi bien que les tragédies à thème philosophique, perdent de leur attrait. On voit alors se développer une forme de comédie locale (appelée comédie nouvelle), dont il ne subsiste qu’un seul exemple complet : l’Avare ou le Misanthrope (317 av. J.-C.), de Ménandre. Ces pièces sont construites autour d’une situation familiale mêlant amour, argent et quiproquos, et de types sociaux fortement dessinés et faciles à identifier : le père avare...

• drame et art dramatique - littérature.

  Par la suite, les comédies traitant d’un sujet athénien, aussi bien que les tragédies à thème philosophique, perdent de leur attrait. On voit alors se développer une forme de comédie locale (appelée comédie nouvelle), dont il ne subsiste qu’un seul exemple complet : l’Avare ou le Misanthrope (317 av. J.-C.), de Ménandre. Ces pièces sont construites autour d’une situation familiale mêlant amour, argent et quiproquos, et de types sociaux fortement dessinés et faciles à identifier : le père avare...

• Les cellules responsables de l'immunité spécifique

  Les lymphocytes B portent sur leur membrane des récepteurs capables de s'associer à un antigène. Cette association serà un des facteurs qui permettra la multiplication rapide des lymphocytes B capables de produire en très grande quantité des anticorps. Les deux autres facteurs sont : - Les ly mph ocytes T aux ilia ir es : ils vont aider les lymphocytes B à synthétiser des anticorps. - Les macr o phages: ce sont de grosses cellules capables de s 'ass...

• Labor Union.

  B The Legal Environment The legal environment, which permits certain types of union activities and prohibits others, also influences the extent of union organization. States with right-to-worklaws have much lower unionization rates than other states. In the United States, the states with the lowest unionization rates are North Carolina, South Carolina, SouthDakota, and Arkansas—states that have right-to-work laws. In 2000 the unionization rate in these states ranged from 4.44 percent to 6.7 per...

• À l'extrémité occidentale de l'Eurasie, la France occupe une position charnière entre l'Europe du Nord et l'Europe du Sud.

  Géographie Les conditions naturelles Ni le relief, ni les sols, ni les conditions climatiques n'ont été des obstacles au peuplement et au développement économique. La France n'a certes pas de climat qui permette plusieurs récoltes par an, ni de delta particulièrement fertile, mais elle ne connaît aucun facteur physique trop contraignant, n'est pas affectée d'une grande probabilité de risques naturels majeurs, et bénéficie par ailleurs d'une grande diversité de terroirs. L'évolution géolog...

• syndicat (politique & socièté).

  Mikhaïl Aleksandrovitch BakounineRoger Viollet/Getty Images L’histoire du syndicalisme apparaît marquée par l’existence de deux grands courants de pensée, le syndicalisme révolutionnaire et le syndicalisme réformiste, qui imposentdeux types différents d’action syndicale. Le syndicalisme révolutionnaire trouve ses origines dans la théorie anarchiste. La doctrine anarchiste et le syndicalisme révolutionnaire naissent du débat qui oppose à partirde 1864, au sein de la I re Internationale, les par...

• syndicat 1 PRÉSENTATION syndicat, groupement de personnes exerçant leur activité dans une même branche de métier ou dans un même secteur d'activité, visant à assurer la défense de leurs intérêts professionnels et de leurs conditions de travail.

  Mikhaïl Aleksandrovitch BakounineRoger Viollet/Getty Images L’histoire du syndicalisme apparaît marquée par l’existence de deux grands courants de pensée, le syndicalisme révolutionnaire et le syndicalisme réformiste, qui imposentdeux types différents d’action syndicale. Le syndicalisme révolutionnaire trouve ses origines dans la théorie anarchiste. La doctrine anarchiste et le syndicalisme révolutionnaire naissent du débat qui oppose à partirde 1864, au sein de la I re Internationale, les parti...

• la courbe de tes yeux

  dessinent de Gala une image rassurante, pure, qui entoure le poète comme un nid. Des le vers 2, le thème de la mère à travers le « Berceau nocturne et sûr » : la plénitude et la protection - champ lexical de la maternité : (« berceau/rosée/sources/éclos/couvée/sur la paille »). La circularite est lié à l'image maternelle protectrice la douceur et la grâce féminines (« courbe de tes yeux/cŀur/danse/douceur/ Enfin, pour parfaire le principe, l'association d'idé...

• La liberté demande-t-elle des garanties ?

  Deuxième partie : La liberté est légitimée à exiger de l'individu des garanties intérieures. 2.1 Inaliénabilité de la liberté. « L'esclavage, le servage, l'incapacité à posséder une propriété, la non-liberté de celle-ci, etc. sont des exemples d'aliénation de ma personnalité ; l'aliénation de la rationalité intelligente, de la moralité, de l'éthicité, de lareligion se produisent dans la superstition, dans l'autorité et la pleine puissance concédées à d'autres de déterminerpour moi et de...

• Le crime organisé (TPE)

  • Ils abritent des millions de comptes, des dizaines de milliers de sociétés­ écrans qui gèrent et recyclent les centaines de milliards de dollars de la face cachée de l'économie mondiale. • Ils offrent une gamme de services appropriés : secret bancaire , absence de contrôle des changes, droit d'effectuer toute transaction et de constituer toute forme de société, y compris fictive, avec anonymat garanti , exonération fiscale ou taxation forfaitaire s...

• Advertising.

  Advertising agencies make money in a variety of ways. When the agency uses the client’s advertising budget to buy time for an ad on the radio or on television or whenit buys space for an ad in a newspaper or magazine, the media outlet allows the agency to keep 15 percent of the cost of the space or the time as a commission. The15 percent commission has become an advertising industry standard and usually accounts for the largest portion of the agency’s income. Agencies also charge clientsfor the...

• Mon rêve familier

  * Il n’est compris que de cette femme ce que sugg. l’insistance des V.5 et 6 * Cette quest° se solde par une fin de non -recevoir : « Je l’ignore » * Par contre, la réponse a la 2eùe quest° est encore + brutale et étoffé « Son nom ? » * Elle marque – un refus car elle n’est pas séparée par un tiret * Elle se compose de 2 parties qui synthétisent les divers aspects de la femme * L’impreciss° « Je me souviens… » renvoie au flou qui entoure le perso. puisqu’aucune réponse c...

• Grand oral du bac : Sciences LA SYMBIOSE

  La symbiose champignon reçoit de son "partenaire» à la fois des composés azotés et des sucres. Il est plus difficile de voir ce que les algues, elles, retirent de cette union, dans la mesure où elles sont capables de survi vre seules dans des conditions inhospitalières. Peut-€tre profitent-elles de l'humidité contenant des nutriments inorga­ niques dissous par les champignons, mais la rela­ tion entre les deux n'est pas aussi réciproque qu'il y paraît,...

• Commentaire de l'arrêt Cass. civ. 1re, 24 mai 2005 (droit)

  pour le certificat de conformité des travaux au permis de construire, selon les dispositions de l'article R. 460-5 du Code de la construction et de l'habitation.Le Conseil constitutionnel a considéré, le 26 juillet 1969, que seule une loi était susceptible d'attacher une valeur d'acceptation au silence de l'administration, mais leConseil d'État, statuant au contentieux, a rejeté ce point de vue par l'arrêt du 27 février 1970. B) Le silence – mode d'expression juridique négatif1) La preuve de l'a...

• Eclipse Awards Horse of the Year.

  2002 Azeri 2003 Mineshaft 2004 Ghostzapper 2005 Saint Liam 2006 Invasor 2007 Curlin 1) Triple Crown winners.2) The Daily Racing Form (DRF) and theThoroughbred Racing Associations of NorthAmerica (TRA) each chose a horse of the yearindependently from 1950 to 1971. In all but 4 ofthe 21 years the awards coexisted, the groupschose the same horse. Source: National Thoroughbred RacingAssociation.

• Du contrat social de Rousseau

  lequel tous les intérêts s'accordent, nulle société ne saurait exister. Or c'est uniquement sur cet intérêt communque la société doit être gouvernée. ». Dés lors qu'il y a un chef, il n'y a plus de souveraineté et l'intérêt commun sesubstitue à un intérêt individuel et particulier. De même, la volonté est indivisible car elle est générale ou elle n'estpas. Il n'y a pas de milieu.La souveraineté a pourtant certaines limites. Le souverain ne peut charger les sujets d'aucune chaîne inutile à lacomm...