1292 résultats pour "arrêtées"

• Les principaux panneaux de signalisation routière

  J!l ·::; K Les principaux panneaux de signalisation routière Les panneaux de prescription, d'obligation et de priorité. Sens interdit à tout véhicule. Accès interdit aux véhicules transportant des produits explosifs. Chemin obligatoire pour cavaliers. Arrêt interdit. Arrêt obligatoire. Accès interdit aux véhicules de plus de 1 0 mètres de longueur. Accès interdit aux véhicules d'une largeur supérieure à 2,5 mètres. Interdit aux véhicules Interdi...

• Arrêt 1ere Chambre civile rendu le 22 janvier 2009. droit

• Montesquieu - De l'esprit des lois : La puissance exécutrice

  Textes commentés 51 [ En face de la puissance législative dédoublée en laquelle les pouvoirs des Chambres exigent d'être équilibrés, la puissance exécutrice doit être confiée à un monarque - non point que Montesquieu assure une défense inconditionnelle de la monarchie, mais il pense, comme Bodin deux siècles avant lui, que l'efficacité de l'action politique est plus grande si elle dépend d'un seul plutôt que d'une assemblée. Mais l'argument est ici a...

• Commentaire de l'arrêt du conseil d'Etat 25 juillet 2008 : COMMISSARIAT DE L'ENERGIE ATOMIQUE

  prérogatives ou privilèges de la puissance publique sont les divers moyens d'action ou de protection, selon la distinction de René Chapus, propres à la puissancepublique. Ces fonctions principales impliquent qu'elle puisse user à la fois du droit privé et du droit public, c'est-à-dire disposer de prérogatives exorbitantes du droitcommun dans le but de satisfaire à l'intérêt général. L'arrêt du 8 décembre 1969, SAFER de Bourgogne c/ époux S. et V. la définit les prérogatives de puissancepublique...

• «Titre», Malgré mes lettres et mes plaintes successives, je constate que vous ne faites rien pour arrêter les aboiements de votre chien.

• Commentaire d'arret de la cour d'appel de Versailles (solidarité des époux)

  B) Le domaine de la solidarité ménagère Dans le domaine de la solidarité ménagère l’objet de la dette est fondamental. En effet, on entend par dette ménagère, les dépenses destinées à l’entretien du ménage et à l’entretien des enfants. La jurisprudence considère que les loyers destinés au logement de la famille constituent des dettes ménagères (arrêt de la cour de cassation réunie dans sa 2 ème chambre civile le 3 octobre 90). En l’espèce les dépenses faites par Mme X pour le logement de se...

• Commentaire de l'arrêt d'assemblée du 8 févier 2007, M.X (droit)

  La responsabilité du fait des lois est admise depuis longtemps dans le cadre de la responsabilité sans faute. Il n'y a qu'un simple contrôle de la loi dans ce cas maisaucune appréciation sur le fond du texte car aucune faute n'est a recherché. Le juge se borne simplement à constater qu'il y a eu une rupture du principe d'égalitédevant les charges publiquesC'est ainsi que la responsabilité de l'Etat a été engagé pour la première fois dans le cadre de la responsabilité du fait des lois lors de l'a...

• Nadja d'André Breton: « Tout ce que je sais est que cette substitution de personnes s'arrête à toi, parce que rien ne t'est substituable, (…) »

• svt

  Départ- Lycée Paul Valery Nous nous sommes regroupés ce matin afin de prendre connaissance des consignes et du guide de la sortie avant de prendre la route vers le premier arrêt I - Géologie régionale : Arrêt 1 : Altitude : 963m (référentiel du lycée : 550m) Schéma représentatif de la situation géographique du premier arrêt Nous nous situons à la limite de deux zones jurassiques du secondaire et entourées par un cause (amas de calcaire attaqué par les aléas météorologiques...

• Ordre public et ordre moral.

  dans l'instauration d'un ordre moral. B/ Un contrôle de proportionnalité entre moralité publique et ordre moral. Les nécessités de l'ordre public obligent parfois les autorités de police administrative générale à porter atteinte à l'exercice d'une liberté publique voir l'interdire. Leconseil d'Etat l'admet difficilement, mais par la jurisprudence Benjamin de 1933, il autorise ces atteintes que dans la stricte mesure où elles sont nécessaire aumaintient de l'ordre. Le conseil d'Etat soumet à l'ad...

• MARIAGE (EFFETS) Commentaire d'arrêt: Civ.1, 6 février 2008 (droit)

  Le juge statue sur la résidence séparée des époux, précisant lequel conserve la jouissance du logement familial; = l'époux victime, sauf circonstances particulières = dispense du devoir de communauté de vie, et protection de l'époux victime des violences = au nom du devoir de respect, on peut dispenser du devoir de commuanuté de vie Problème: caducité de la sanction si dans un délai de 4 mois, aucune demande en divorce ou en séparation de corps n'est introduite = mes...

• Cass, Ch réunies, 13 février 1930: Commentaire de l'arrêt Jand’heur

• Commentaire d'Arrêt : Fragonard, cass civ. 1ère, 24 mars 1987 (droit)

  de la vente à laquelle il a donné son accord.

• Commentaire d'arrêt : CJCE, 13 septembre 2005, Commission c. / Conseil

  -> Application dans l'arrêt 31 mars 1971, AETR et du 14 juillet 1974, Kramer pour créer le principe du parallélisme des compétences. 2) La naissance de la théorie-> la Cour l'avait annoncé en partie un arrêt du 26 mars 1987, Commission c. / Conseil où elle énonce que « le choix de la base juridique d'un acte doit se fonder surdes éléments objectifs susceptibles de contrôle juridictionnel ». Et la fermeté de la Cour dans sa jurisprudence se constate dans un arrêt qui intervient un an après :Doc 1...

• Commentaire d'arrêt : Cass. crim., 14 décembre 2010 (droit)

  1. La faute caractériséeC'est le second type de faute pénale. Celle ci quand démontrée, permet d'engager la responsabilité pénale d'une personne physique auteur indirect d'un dommage.C'est celle qui crée la situation à l'origine du dommage d'une grande gravité.Le risque est d'une certaine gravité, crée une situation dangereuse pour les personnes. Cela va de paire avec la conscience du dommage.Le terme exact est : « faute caractérisée exposant autrui à un risque d'une particulière gravité que l'a...

• COMMENTAIRE ARRÊT 25 FÉVRIER 2005 - DROIT ADMINISTRATIF

  proposés par France Telecom aux autres opérateurs, sans toutefois appliquer la méthode pour le calcul des coûts du dégroupage ce qui revenait à violer l'article D.99-24 du code des postes et télécommunications. Cette décision devait donc être annulé mais son annulations entraînait donc des effets désastreux. Ici, l'annulationrétroactive de la décision aurait entraîné, l'illégalité des tarifs pris en vigueur de la décision et par là même l'application de tarifs de dégroupage qui ne sont pas encon...

• Commentaire d’arrêt de la décision de la 1ère chambre civile du 27 avril 2004 (droit)

  l'espèce le contrat de pet a été pris sans que le concubin ne soit parti au contrat et aucune stipulationcaractérisant son consentement n'a été relevée. Le concubin ne pouvait nier l existence du prêt car les échéancesétaient prélevées sur son compte : la solidarité était elle implicitement effectuée ? Non au regard de l'article 202cela serait insuffisant pour caractériser un consentement express. La solidarité ne pouvait donc s imposer a l espècea moins qu'une disposition légale s'imp...

• Que pensez-vous de cette formule de Brunschvicg: « L'association n'est qu'une circulation de pensées. Le jugement arrête et fixe une croyance » ?

• Stendhal, La Chartreuse de Parme, chapitre 3 - Extrait commenté

  • Récit => passé simple pour les actions brèves (« L’escorte prit ; L’escorte s’arrêta… ») / imparfait pour la toile de fond, les descriptions (« venait ; était ; lui faisait mal… »). • Récit à la 3 epersonne. « les hussards » ; « le maréchal des logis » ; « Fabrice » mais avec un narrateur qui intervient fréquemment. Cf. « Nous avouerons » ; « notre héros » => sorte de complicité avec le lecteur. • Insertion de dialogues au style direct > présent d’énonciation. Ex « Veux-tu » + pronoms personn...

• METHODOLOGIE: Commentaire d'article Fiche de jurisprudence Commentaire d'arrêt Cas pratique

  UNIVERSITE DU SUD TOULON-VAR FACULTE DE DROITDE TOULON METHODOLOGIE Commentaire d'article Fiche de jurisprudence Commentaire d'arrêt Clas pratique 0 LE COMMEI{TAIRE D'ARTICLE OI}.TECTIF :iliiffirffiîj;ï'Liio;ïisre à anarvser une partie d,un texte (roi, décret...) en - le sens du texte et les interprétations possibles - les raisons de son existence ' ses conséquences concrètes dans ra vie - les critiques (positives ou négatives) ,ï,iî:îr:st p ro b rè m...

• Commentaire d'arrêt de l'assemblée plénière, Cour de Cassation 21 Décembre 2007 (droit)

• (Travaux Personnels Encadrés – Histoire – TES/TL) La révolution des œillets : Comment, un jour d'avril 1974, le Portugal sort de près de cinquante ans de dictature

  GIIANDOLA. VILA MORENA LA LUTTE DES FACTIONS Voici le texte de la chanson de José Alfonso qui donne le signal du coup d'État , le 25 avril1974. • A l'euphorie de la libération succède une période instable où les factions militaires, les partis politiques naissants et les syndicats tentent tous Grândola, vila morena Terra da fraternidade 0 povo é quem mais ordena Oentro de ti, 6 cidade Oentro de ti, 6 cidade 0 povo é quem mais ordena Terra da fraterni...

• Commentaire d'arrêt de l'assemblée plénière, Cour de cassation 21 Décembre 2007 (droit)

• ménopause 1 PRÉSENTATION ménopause, période de la vie de la femme caractérisée par l'arrêt de l'ovulation et des menstruations.

• contrats entre personnes publiques

  INTRODUCTION : Les premiers contrats considérés administratifs étaient ainsi qualifiés en raison de leur but de service public. C’était le cas des arrêts rendus au début du 20 e siècle : arrêt Thérond de 1910 et arrêt Terrier de 1903 du Conseil d'Etat. Désormais, la jurisprudence a établi des critères permettant de déterminer si le contrat passé entre une personne publique et une personne privée peut être ou non qualifié d’administratif. Deux critères alternatifs doivent do...

• «Titre», J'ai arrêté de travailler dans votre entreprise le 30 mai 1997 et je constate que vous ne m'avez pas délivré de certificat de travail.

• Arrêt de Cassation du 26 Février 1988 Cour de Cassation 3ème Chambre Civile

• commentaire A.P.R.E.I

  I- Le rappel des méthodes de qualifications du service public La loi donne un commencement de critères pour identifier une mission de service public (A) mais le silence de la loi permet également aux juges de qualifier l'activité de la personne publique (B). A) L’identification du service public par la loi Le conseil d’Etat commence par introduire sa décision par mentionner l’article 2 de la loi...

• La Main Gauche Il dit tout, longuement, avec des arrêts, des points, des réflexions venues de lui, de temps en temps.

  —Moi aussi, dit César. Et ils ne parlèrent plus. Mais soudain, l'instinct pratique de ménagère, habituée à songer à tout, se réveilla chez la jeune femme. —Vous n'avez peut-être rien pris de la matinée, monsieur César? —Non, mam'zelle. —Oh! vous devez avoir faim. Vous allez manger un morceau. —Merci, dit-il, je n'ai pas faim, j'ai eu trop de tourment. Elle répondit: —Malgré la peine, faut bien vivre, vous ne me refuserez pas ça! Et puis vous resterez un peu plus. Quand vous serez parti, je ne sa...

• arrêté sur son cou, très fin, et sur sa nuque, qu'elle tenait dégagée, ayant noué ses longs cheveux de côté.

  10 Cette nuit-là, EddyLopez avaitdûsortir etrouler deskilomètres pouraccomplir unecorvée. Il appelait ça« débarrasser latable ». C’étaitladeuxième foisenquinze jours.Illui faudrait ralentir,mais c’était plusfortque lui.L’instinct avaitparlé. Ets’il était sonmaître, ilétait aussi sonesclave. Décidément, la vie était pleine deparadoxes. Unmélange impur. De retour àson domicile, Eddyn’avait pasrésisté aubesoin defaire undernier tourdans sonlabo, ce local aménagé parses soins etdont ilétait sifier....

• Première chambre civile de la Cour de Cassation dans son arrêt en date du 30 juin 2004 (droit)

• Pma et Gpa

  L’opposition des juridictions françaises a la réception des GPA réalises à l’étranger en France est condamnes par la cour européenne des droits de l’homme sur le fondement de l’article 8 de la convention européenne des droits de l’homme. L’article 8 de la CEDH garanti le droit au respect de la vie familiale et exige que chacun puis établir les détails de son identité d’être humain selon les arrêts de la Cour EDH du 26 juin 2014 et du 21 juillet 2016. Les juges européens acceptent l’illégalit...

• Robur-le-Conquerant - Nous sacrifions bien la nôtre!

  sous la couchette Maintenant, à l'arrière, dit-il, et attendons! Tous deux sortirent et furent d'abord étonnés de ne pas voir le timonier à son poste habituel. Phil Evans se pencha alors en dehors de la plate-forme. « L'Albatros est toujours à la même place! dit-il à voix basse. Les travaux n'ont pas été terminés !... Il n'aura pu partir! » Uncle Prudent eut un geste de désappointement. « Il faut éteindre la mèche, dit-il. Non !... Il faut nous sauver! répondit Phil Evans. Nous sauver? - Oui!......

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre criminelle, le 10 février 1993: commentaire

• Il arrivait quelquefois qu'un arrêt solennel du parlement violait le refuge et restituait le condamné au bourreau. Victor Hugo, Notre-Dame de Paris, ABU, la Bibliothèque universelle

• Son regard s'arrêta sur le corps endormi de la femme, sur son beau visage tordu par un rictus de douleur. Joël Champetier, la Taupe et le Dragon, Québec Amérique

• A la sortie de ce passage, le regard, fatigué de s'arrêter sur les roches décharnées qui l'enserrent, est frappé d'un spectacle magique. Pierre-Napoléon Bonaparte, Un mois en Afrique

• Commentaire d'arrêt : Cass.civ. 1ere 7 mars 1989, n° 87-11.493

  Commentaire d'arrêt : Cass.civ. 1ere 7 mars 1989, n° 87-11.493 La 1ère chambre civile de la Cour de cassation a affirmé dans un arrêt du 7 mars 1989 que la responsabilité délictuelle d’un transporteur est possible dès lors que sa faute entraîne un accident. Le 17 janvier 1982, un homme a eu les jambes sectionnées par un train. Il a été retrouvé sur un quai verglacé où il affirme qu’il avait glissé dessus une fois descendu d’une voiture. Il a assigné la SNCF en responsabilité et réparation...

• La Bete Humaine C'est entendu, nous sommes camarades, sans que les autres, ni même mon mari, aient rien à y voir.

  arriverait pour les uns et pour les autres! Le scandale avait trop duré, il fallait au plus tôt faire le silence. Et le chef de l'exploitation, convaincu, s'était engagé à maintenir Roubaud, à ne pas même le déplacer du Havre. On verrait bien qu'il n'y avait pas de malhonnêtes gens dans tout cela. C'était fini, l'affaire serait classée. Lorsque Séverine, essoufflée, le coeur battant à grands coups, se retrouva dans le sévère cabinet de la rue du Rocher, devant M. Camy-Lamotte, celui-ci la contem...

• Commentaire d'arrêt : 1° Cass. Ass. Plén. 11 décembre 1992 ; René X

  CEDH a d'ailleurs confirmé son avis positif au mariage du transsexuel en 2004. Cependant, si les transsexuels peuvent se marier, ils n'ont pas pour l'instant lapossibilité de fonder une famille.En droit français, on n'a pas reconnu aux transsexuels la faculté de reconnaître un enfant né d'une procréation médicalement assistée. En effet, cette filiation seraitcontraire aux attributs physiologique du transsexuel, donc mensongère. Il en est de même pour l'établissement de la filiation par possessio...

• Cour de justice de la communauté européenne - arrêt du 9 décembre 2008 contre la République française

• Texte

  Je m'étais assis dans un coin, me faisant plus petit que je ne l'étais déjà. J'avais posé mon visage entre mes mains sales pour m'empêcher de voir les silhouettes crasseuses des Hommes se déchaînant pour vivre, des hommes qui pleurent dans des coins comme moi, où qui sont déjà morts et qui remuent sur le sol du wagon, comme des carcasses flotteraient sur l'eau d'un fleuve sale et gris. Je ne fis rien, rien que pleurer silencieusement, sans réelles larmes, je repensais aux bras de ma mère, osseux...

• Michel Strogoff plaine, si quelque hutte se montrait sur la steppe, si quelque Sibérien apparaissait a l'horizon.

  contre les troupes de l'émir, maintenant concentrées, il avait dû opérer sa retraite. Féofar-Khan, en comprenant ses propres soldats et ceux des khanats de Khokhand et de Koundouze, comptait alors sous ses ordres deux cent cinquante mille hommes, auxquels le gouvernement russe ne pouvait pas encore opposer de forces suffisantes. L'invasion ne semblait donc pas devoir être enrayée de sitôt, et toute la masse tartare allait pouvoir marcher sur Irkoutsk. La bataille de Tomsk était du 22 août,—ce qu...

• L'Argent la seconde, naturellement, venait de doubler : mille actions en

  communication, abattre des cloisons, poser encore des guichets. Et, comme elle revenait du boulevard Bineau, désespérée d'une abomination de Victor, qui avait presque mangé l'oreille à un camarade, elle le pria de monter avec elle, chez eux. " Mon ami, j'ai quelque chose à vous dire. " Mais, en haut, quand elle le vit, une épaule couverte de plâtre, enchanté d'une nouvelle idée d'agrandissement qu'il venait d'avoir, celle de vitrer aussi la cour de la maison voisine, elle n'eut pas le co...

• Arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 20 juin 1995: Droit

  A. La recherche d'un « besoin social impérieux » : critère fondamental du contrôle de la Cour Dans l'arrêt ADT contre Royaume-Uni, la Cour justifie l'éventuelle ingérence d'un Etat par l'analyse nécessaire d'une raison impérieuse qui permettrait ainsid'accepter que ledit Etat intervienne dans l'exercice des libertés individuelles chez le justiciable. Cette exigence du « besoin social impérieux » est antérieure à 2000. Ainsi, dans un arrêt Norris contre Irlande du 26 octobre 1988, la Cour l'évoqu...

• solennité.

  laisser évaporer aucunepartieenvaines démonstrations. « M. Nupkins, ditl’aînée desdeux dames, voilàuneconversation quelesdomestiques n’ontpas besoin d’entendre. Faiteséloigner cesdeux misérables. – Certainement, machère. –Muzzle. – Votre Vénération… – Ouvrez laporte. – Oui, Votre Vénération… – Quittez cettemaison, misérables ! s’écriaM. Nupkins d’unemanière emphatique. » Jingle sourit etse dirigea verslaporte. « Arrêtez, » ditM. Pickwick. Jingle s’arrêta. « J’aurais pu,poursuivit M. Pickwick, j’...

• Le General Dourakine "Le soir du troisieme jour, nous entrames dans la ville d'Irbite.

  eveilla les soupcons des femmes. Je m'etendis sur un banc et je commencais a m'endormir, quand je fus eveille par des chuchotements qui m'inquieterent; j'ouvris les yeux, et je vis quelques paysans qui etaient entres et qui s'etaient groupes autour des femmes. “Ou est-il?” demanda l'un d'eux a voix basse. “La jeune femme me montra du doigt; les hommes s'approcherent et me secouerent rudement en me demandant mon passeport. “—De quel droit me demandez-vous mon passeport? lui repondis-je. “Est-ce q...

• Le jeu de l'amour et du hasard, Acte II, scène 12 - Marivaux

  Le thème de l'aveu et de la parole 1 L'importance de la parole Le moteur de l'action dans cette scène est la parole. Toutefois, la parole dans cette scène est plus que cela, elleest en effet un thème explicitement évoqué et commenté par les personnages eux-mêmes. Ceci nomment avecemphase (procédé de soulignement) et de façon récurrente l'acte de parole. Réplique 4 « J'ai à te parler », réplique6 « Ecoute moi, je vais te dire », réplique 14 « Ce n'est plus Bourguignon qui te parle », réplique...

• Article de presse: La rencontre des deux K

  modification unilatérale du statu quo berlinois, qui aboutirait à remettre en cause, de quelque manière que ce soit, les droits desalliés. Il a renouvelé avec une grande netteté, à ce propos, la mise en garde générale contre toute erreur de calcul qu'il avaitadressée la veille à Khrouchtchev. Parvenu à ce point de leurs conversations, les deux présidents constatèrent qu'ils n'avaient pas grand-chose de positif à livrer àune opinion mondiale, qui serait fort déçue de les voir se séparer sur un...

• Commentaire La condition Humaine

  révolution. A ce stade, le meurtre en soi importe plus que le mobile ou la victime.· Le temps semble arrêté, comme suspendu, alors que l'action devrait être minutée comme le suggèrent les indications précises au- dessus du texte dans le style d'un reportage. Paradoxalement, l'action reste en suspens et l'acte est différé. Ainsi s'instaure une tension entre d'une part, des indications ponctuelles, une date et une heure précise, « minuit et demi » et d'autre part, des imparfaits dans le récit qui...