33 résultats pour "clôturer"
- Clôture
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Vocabulaire:
CLÔTURER, verbe transitif.
? Absolument, FINANCES. Confer bourse2 A 3 b.
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Vocabulaire:
CLÔTURE, substantif féminin.
1. Fait de mettre un terme ? quelque chose (confer clore ID). Cl?ture de la Bourse, d'un compte, d'un inventaire, des op?rations; cl?ture d'un congr?s, des d?bats, du Parlement?: ? 4.... on les retrouve partout [les philosophes du 18e. si?cle] dans cette catastrophe b?nie et superbe [la R?volution] qui fait la cl?ture du pass? et l'ouverture de l'avenir. VICTOR HUGO, Actes et paroles, 4, 1885, page 81. ? DROIT. Cl?ture d'acte, de testament; proc?s-verbal de cl?ture. 2. Parfois le terme lu...
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Quelle est la réglementation en matière de clôtures ?
• Interdictions rela tives aux clôtures : Une clôture ne peut ja mais empêcher une servi tude de s'exercer (servi tude de passage. servitude d'écoulement des eaux d'un fonds situé en amont du terrain clos. servitude de halage, servitudes mili taires ... ). L'édification d'une clôture bordant un chemin public est toujours assujettie à une demande d'aligne ment, adressée au maire de la commune intéressée. Article 646 du Co...
- Vous demandez la clôture de votre compte de dépôt
- Demande de clôture de compte bancaire
- déclaration de pose de clôture électrique.
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LES SERVITUDES DE VOISINAGE
A B Mur non mitoyen eppertenent i A. titre quelconque. Dans ce cas, la mitoyenneté ou la propriété privative du mur doit être démontrée : « Dans les villes et les campagnes, tout mur ser vant de séparation entre bâtiments jusqu'à l'héberge, ou entre cours et jardins, et même entre enclos dans les champs, est présumé mitoyen, s'il n'y a titre ou marque contraire . » (Article 653 du Code civil). Ces marques qui prouvent la non-mitoyenneté so...
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- «Titre», Je souhaiterais clôturer mon compte sur livret, n° A 00001.
- MODELE DE COURRIER (LE DECES): Demande de clôture de compte bancaire.
- «Titre», Étant votre nouveau voisin, j'ai constaté que vous commenciez à construire une clôture sur la limite de propriété.
- Tu as vingt ans, tu lacères la toile, tu modèles l'argile, tu déplaces les impasses, les états de clôture. Micheline Morisset, la Musique, exactement, Québec Amérique
- Là, sans même se retourner, sans même nous dire «au revoir» ou «adieu», il piétine les fleurs et disparaît en se faufilant sous la clôture. Gilles Tibo, Noémie - Le Voleur de grand-mère, Québec Amérique
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controverse scientifique - astronomie.
En fonction du paramètre de temporalité, on dit que la controverse dure de 1859 à 1864 si l’on considère qu’elle ne s’applique qu’aux échanges entre Pouchet et Pasteur, ouqu’elle s’étend du XVIIe au XIXe siècle dans le second cas. Les questions les plus importantes que pose l’étude des controverses scientifiques s’organisent autour des procédures de clôture de la controverse. Il existe une différenceentre la résolution d’une controverse, qui suppose la découverte d’une solution, et la clôture,...
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controverse scientifique - philosophie.
fonction des méthodes employées par les sociologues. Dans l’étude d’une controverse, on peut, dans un premier temps, commencer par l’analyse des questions de méthode et de doctrine, puis se diriger vers l’examen des facteurs extrascientifiques. 2. 5 Caractéristiques communes des controverses scientifiques D’un point de vue général, toute controverse implique la participation d’au moins deux acteurs. Ces derniers peuvent être simplement deux personnes ou bien de nombreux chercheurs qui s’opposen...
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église (architecture) - architecture.
Les travées d’une nef sont comptabilisées par le nombre de divisions, à savoir les espaces délimités par deux piles maîtresses qui supportent les arcs doubleaux sur lesquels reposent les voûtes de la nef. On commence à dénombrer les travées en partant de l’entrée principale jusqu’au chœur. L’église de Paray-le-Monial en Saône-et-Loire est constituée d’une nef à trois travées alors que l’église Saint-Étienne de Caen en compte huit. Pour les églises dites à file de coupoles, c’est-à-dire dont la n...
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Les concours Infirmiers 2012-2013
Document élaboré par le S.I.O.U – Université de Reims Champagne-Ardenne – Campus Moulin de la Housse – 03.26.91.85.30 – [email protected] IFSI – Picardie (11 instituts) (1183 places) Centre Hospitalier d’ABBEVILLE (90 places) 03.22.25.64.90 Centre Hospitalier Universitaire d’AMIENS (166 places) 03.22.45.59.88 Centre Hospitalier Philippe Pinel de DURY-les-AMIENS (103 places) 03.22.53.46.64 Centre Hospitalier de BEAUVAIS (129 places) 03.44.11.24.51...
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QUI PEINT DES GRAFFITI INJURIEUX SUR LE PORTILLON ET LA CLÔTURE DE CIDROLIN ?
L'averse transforme le camping en « merdier» (p. 200) et Cidrolin glisse dans la boue en voulant récupérer, près de la clôture, sa couver ture et sa bouteille de rhum. Tout laisse penser qu'il garde en lui une faute insurmontable. N'écrit-il pas le mot « assassin » sur sa clôture, comme le laissent supposer les deux lettres A et S qu'il recouvre de peinture à la page 83? N'habite-t-il pas au numéro 21, ce qui confirmerai...
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United States Senate.
providing for military forces, and declaring war. Article I, Section 8, also gives Congress implied powers—to “make all laws which shall be necessary and proper” forcarrying out the enumerated powers, and to investigate and oversee the executive branch. The Senate also has the power to conduct impeachment trials against thepresident, federal judges, and other officials. The Senate can only impeach someone after the House brings charges, however. A two-thirds majority vote of thesenators in the c...
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Zola, excipit de Germinal.
propose une vision ouverte, sur l'Histoire et sur l'avenir proche. Le texte se ferme sur lui-même du point de vue du corps de son récit : l'histoire d'Etienne Lantier à la mine est achevée une foispour toutes, et a prouvé l'efficacité des épreuves ; Etienne a fini son initiation. En revanche, pour le lecteur, ce n'est qu'un début,promis par la fin à la tonalité épique et faisant référence à un « siècle futur » prometteur. La métaphore filée de la maturationindique un processus en train de se fai...
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La conquête de l'Ouest (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION) Une aventure collective qui a modelé les institutions des Etats-Unis
• Par le traité de Guadalupe Hidalgo , le Mexique remnnaîll 'annexion du Texas et cède , pour 15 millions de dollars, tous les territoires, depuis les Rocheuses jusqu 'à la côte pacifique , la Californie , l ' Arizona , le Nouveau-Mexique , le Nevada et l'Utah. 1847 La secte des Mormons , fondée par Joseph Smith, subit des persécutions en raison de ses pratiques sociales : communisme primitif et surtout polygamie . • Le successeur de Sm~h. Brigham Young, quit...
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L'INTELLIGENCE (COURS DE PSYCHOLOGIE ET DE PHILOSOPHIE)
avant de le clôturer; ainsi les larves venues à éclosion trouve ront dans les chenilles paralysées une provision de nourriture fraîche. Cette suite d'opérations si bien coordonnées n'a pour tant rien à voir avec ce que nous appelons l'intelligence; et voici pourquoi : 1° Si un expérimentateur perce la cellule qui vient d'être construite, la guêpe négligera de colmater la brèche. Elle découvre généralement le trou béant, l'explore avec ses antenn...
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Égypte 1986-1987
Retour dans la communauté arabe
Le 13 octobre 1986 a clôturé un lustre de règne du président Hosni...
Égypte 1986-1987 Retour dans la communauté arabe Le 13 octobre 1986 a clôturé un lustre de règne du président Hosni Moubarak à la tête de l'État égyptien: arrivé au pouvoir dans des circonstances dramatiques, il continue à naviguer parmi les écueils: dérapage économique, brusques colères du peuple, démographie galopante, danger intégriste, isolement dans le monde arabe, paix froide avec Israël... ; il parvient cependant à maintenir le cap, avec un bonheur inégal. Un contexte économique dramatiq...
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Japon (1998-1999): D'inéluctables mesures drastiques
L'année clôturant la décennie et le siècle est celle du Lièvre dans le zodiaque
chinois....
Japon (1998-1999): D'inéluctables mesures drastiques L'année clôturant la décennie et le siècle est celle du Lièvre dans le zodiaque chinois. Beaucoup de Japonais ont espéré qu'elle serait celle du rebond économique. Les membres du gouvernement et le Premier ministre Obuchi Keizo ont même affirmé que le pire était passé, que le pays se redressait peu à peu et que la conjoncture stagnante, voire récessive, ne serait bientôt qu'un mauvais souvenir. Pourtant, la morosité a persisté. Le spectre de...
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Côte-d'Ivoire 2001-2002
Vers la paix sociale ?
Après plusieurs reports, le Forum de réconciliation nationale a clôturé ses travaux le...
Côte-d'Ivoire 2001-2002 Vers la paix sociale ? Après plusieurs reports, le Forum de réconciliation nationale a clôturé ses travaux le 18 décembre 2001 à Abidjan. Ouvert le 9 octobre, outre les plus de 750 représentants du monde politique et de la société civile, il a réuni surtout les quatre principaux protagonistes de la crise ivoirienne : le président Laurent Gbagbo, son prédécesseur Henri Konan Bédié (rentré au pays le 15 octobre 2001 après 22 mois d'exil à Paris), le général putschiste Robe...
- ENCLORE, verbe transitif.
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?Comptabilité Partie n°1 : L?organisation et les principes comptables
*La comptabilité est un outil d’aide à la décision. La comptabilité fournit à l’entreprise des informations utiles pour la prise de décision. La comptabilité est amenée à fournir des informations de façon permanentes pour permettre à l’entreprise de réagir à son environnement. Ainsi ses informations doivent permettre d’évaluer la capacité d’endettement de l’entreprise, de juger de la pertinence des investissements. L’entreprise doit juger le financement de l’investissement. Finalement, to...
- enclosure
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Aussi bien que jamais, vous pouvez en être sûr, dit Gandalf.
CHAPITRE HUIT LE NETTOYAGE DE LA COMTÉ La nuit était tombée quand, mouillés et las, les voyageurs finirent par atteindre le Brandevin, et ils trouvèrent le chemin barré. À chaque extrémité du Pont, il y avait une grande grille garnie de point es, et ils purent voir que, de l’autre côté de la rivière, de nouvelles maisons avaient été construites : à deux étages avec d’étroites fenêtres aux côtés verticaux, nues et faiblement éclairées, tout cela était assez lugubre et répondait pe...
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CHAPITRE HUIT
LE NETTOYAGE DE LA COMTÉ
La nuit était tombée quand, mouillés et las, les voyageurs finirent par atteindre le Brandevin, et ils
trouvèrent le chemin barré.
« Je regrette, Monsieur Merry,ditHob, maiscen’est paspermis. » « Qu’est cequi n’est paspermis ? » « De recevoir desgens aupied levéetde consommer desvivres ensurplus, ettout ça », ditHob. « Qu’est cequi sepasse doncici ?ditMerry. L’année a-t-elleétémauvaise, ouquoi ? Jecroyais qu’ilavait fait unbel étéetque larécolte avaitétébonne. » « Enfin… non,l’année aété assez bonne, ditHob. Onfait pousser beaucoup denourriture, maisonnesait pas aujuste oùçapasse. Cesont tousces« ramasseurs » et« répartiteu...
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« Nob, espèce de nigaud à la caboche laineuse ! s’écria-t-il. Ne peux-tu
« Personne ne nous a inquiétés, en tout cas, dit Pippin, et nous circulions lentement, sans faire garde. Nous pensions avoir laissé tous les ennuis derrière nous. » « Ah, pour ça, non, Maître, c’est d’autant plus regrettable, dit Poiredebeurré. Mais il n’ est pas étonnant qu’ils vous aient laissés tranquilles. Ils ne se lanceraient pas contre des gens armés, munis d’épées, de casques, de boucliers et de tout ça. Ça leur donnerait à réfléchir. Et je dois dire que ça m’a un peu interloqué...
- Cours droit bancaire
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MALRAUX André : sa vie et son oeuvre
dans le logement surplombant l'épicerie familiale de Bondy. Il fréq uente le collège, puis, à dix-sept ans, décide de prendre en main sa propre éducation. Pas sionné d'art, élève au musée Guimet et à l'école du Louvre, ce lecteur insatiable apprend le sanskrit. Il gagne sa vie dans le commerce des livres d'occasion, et cette activité l'introduit auprès d'intellectuels chevronnés (Gide, Max Jacob, Reverdy) qui l'encouragent à écrire : la revue...