86 résultats pour "dépôts"
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Les Dépôts glaciaires
DÉPÔTS LAISSÉS PAR LE RETRAIT D'UN GLACIER drumlin bloc erratique Lorsqu'un glacier fond et recule, il dépose sur place les roches qu 'il charriait et découvre aussi le relief sous-glaciaire qu'il a mode lé au cours des années. Mis à nu, les terrasses de kame e t les moraines latérales s'éboulent le long des versants et sont profondément creusés par les torrents et les intempéries. Le front glaciaire Tout le long de la vallée,...
- DÉPÔT, substantif masculin.
- DÉPOTER, verbe transitif.
- Caisse des dépôts et consignations (économie).
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A quoi sert le dépôt de garantie ?
peut tirer profit de la somme qu'il détient. • La restitution : A la fin du bail, le propriétaire doit restituer au locataire le dépôt de garantie dans un délai maximum de 2 mois suivant la remise des clés . Au-delà de ce délai, le dépôt produit in térêt au taux légal au pro fit du locataire. Toutefois, le locataire attendra sou vent le règlement des charges de copropriété de l'immeuble pour que son compte soit sold...
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- Lettre-type: Vous demandez le remboursement du dépôt de garantie qui ne vous a pas été restitué par votre ancien propriétaire
- DÉPÔTS DE SAVOIR & DE TECHNIQUE de Denis Roche
- Encyclopédie: Caisse des dépôts
- REMBOURSEMENT DU DÉPÔT DE GARANTIE (CAUTION)
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Comment conclure un contrat de dépôt-vente ?
de ne pas payer le pro priétaire initial du bien peut être constitutif du délit d'abus de confiance si l'absence de paiement est volontaire et inten tionnelle. • Les droits de l'ache teur : L'achat dans un dépôt -vente ne prive pas le particulier des protec tions juridiques existantes. Le commerçant déposi taire est tenu aux mêmes obligations que n'importe quel autre commerçant. Il doit afficher le prix et in fonrner le co...
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- le m ontant du dépôt de garantie, s'il y a lieu.
///////// 4. Quelle est la durée minimale d'un bail? Elle est de six ans si le propriétaire est une personne morale (société) et de trois ans lorsque le propriétaire est une personne physique (un particulier) ou une société civile constituée exclusivement entre parents jusqu'au 4e degré inclus. Un bail plus court (inférieur à 3 ans mais de 1 an mini mum) peut également être proposé par un propriétaire personne physique ou une société civile...
- Caisse des dépôts et consignations.
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La céramique (histoire et techniques)
UNE CÉRAMIQUE TRANSPARENTE Des chercheurs du Faunhofer lnstitute for Ceramic Technologies and Sintered Materia/s, en Allemagne, ont réussi à fabriquer un nouveau type d'aluminium ultra-dur et transparent ! Pour être précis, il ne s'agit pas de l'aluminium auquel nous sommes habitués : c'est de l'oxyde d'aluminium (AI203), plus communément appelé alumine. Ces chercheurs ont réussi à obtenir des tuiles d'alumine transparentes en chauffant à 1 200 •c cet...
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géologie.
d’années pour produire les formes du relief actuel. Cette théorie le met en opposition avec les opinions théologiques de l’époque, qui soutiennent, selon une chronologiefondée sur les récits de l’Ancien Testament, que la Terre a environ 6 000 ans. Les adversaires d’Hutton, menés par le naturaliste français Georges Cuvier, pensent que deschangements violents, soudains — des catastrophes naturelles comme les inondations, les tremblements de terre et le Déluge biblique — sont responsables descaract...
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géologie - géologie et géophysique.
d’années pour produire les formes du relief actuel. Cette théorie le met en opposition avec les opinions théologiques de l’époque, qui soutiennent, selon une chronologiefondée sur les récits de l’Ancien Testament, que la Terre a environ 6 000 ans. Les adversaires d’Hutton, menés par le naturaliste français Georges Cuvier, pensent que deschangements violents, soudains — des catastrophes naturelles comme les inondations, les tremblements de terre et le Déluge biblique — sont responsables descaract...
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VÉGÉTAUX
LA CELLULE VÉGÉTALE
GÉNÉRALITÉS
Les cellules des végétaux ont une structure semblable à celle des cellules
animales.
2 La paroi primaire Les cellules jeunes et de petites dimensions sont limitées par une paroi primaire, une structure fine et semi-rigide qui permet la croissance. Cette paroi est constituée principalement de cellulose, une macromolécule aplatie en forme de ruban composée de plusieurs molécules de glucose liées entre elles et disposées l'une à la suite de l'autre. Soixante ou soixante-dix éléments de cellulose s'unissent pour former des microfibrilles. Plusieurs microfibrilles s'unissent, comme...
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Le propriétaire a-t-il le droit d’exiger un dépôt de garantie ?
Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...
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LES GLACIERS
Les glaciers Au XIXe siècle, le naturaliste et géologue suisse Louis Agassiz (1807-1873) -auteur de Études sur les glaciers, 1840 -a montré que le transport de ces blocs erratiques par les glaciers datait d'une époque antérieure aux temps historiques qu'il a appelée alors "époque glaciaire». Il fut aussi le premier à voi r dans ces étranges dépôts la marque de glaciers disparus, en les comparant avec les formations alpines où le travail de la glace...
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Le système bancaire français
surveille la situation financière des établissements de crédit et contrôle le respect par ceux-ci des règles qui leur sont applicables . Elle dispose aussi d'un pouvoir de sanction des infractions. UNE LIBÉRALISATION ENCADRÉE UNE MODERNISATION VOULUE • Le cadre mis en place par la loi de 1984 a non seulement permis mais aussi encouragé la déréglementation du système. Celle-ci était indispensable : l'introduction de nombreuses innovations financi...
- MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Dépôt de plainte au parquet.
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banque & économie.
Gustavo Tomich/Corbis Dès le XIIe siècle, le développement du commerce permet l’apparition de nouvelles techniques bancaires : l’intensification des échanges entre les marchands, principalement italiens, et l’Orient, l’existence de circuits commerciaux reliant l’Europe du Nord — notamment les villes hanséatiques — avec les Flandres, l’Angleterre, laToscane et la Lombardie, l’importance prise par les foires, entre autres celles qui se tiennent en Champagne et à Lyon, précipitent, pour des raison...
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LGV Tours-Bordeaux
chantier, pour un investissement total de 7,8 milliards d'euros. C'est le plus important chantier français d'infrastructures annoncé pour la décennie. Le financement est réalisé de la manière suivante : les collectivités publiques, c'est-à-dire l'Etat et les collectivités territoriales, et l'Union Européenne doivent assurer 44,6% du financement tandis que le reste doit provenir du Réseau Ferré de France (26,3%) et du concessionnaire (29,1%). Ainsi la société concessionnaire est le groupement L...
- BNP (Banque nationale de Paris), banque de dépôts française.
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érosion.
En même temps que le lit s'approfondit, il s'élargit parfois. Les berges inscrites dans des matériaux meubles s'éboulent quand elles sont imbibées d'eau, lors des crues ; lescourants les frappent, en particulier dans les courbes, les faisant reculer tandis que les sinuosités s'exagèrent. Ainsi se forment et évoluent les méandres. Cet élargissementdu lit relève de l'érosion latérale. L'eau opère un tri en fonction de sa compétence, ou capacité de transport (taille maximale des alluvions que le co...
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érosion - géologie et géophysique.
En même temps que le lit s'approfondit, il s'élargit parfois. Les berges inscrites dans des matériaux meubles s'éboulent quand elles sont imbibées d'eau, lors des crues ; lescourants les frappent, en particulier dans les courbes, les faisant reculer tandis que les sinuosités s'exagèrent. Ainsi se forment et évoluent les méandres. Cet élargissementdu lit relève de l'érosion latérale. L'eau opère un tri en fonction de sa compétence, ou capacité de transport (taille maximale des alluvions que le co...
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Grand oral du bac : Sciences - PALÉOENVIRONNEMENTS
Les pa/éoenvironnements ! Les mud-cracks se forment lorsqu'il y a a dessiccation, à l'air libre, d'un sédiment légèrement argileux déposé par de l'eau. autres dépôts qui sont formés dans des lacs, dans le lit des fleuves et dans les deltas. Les dépôts continentaux contiennent générale ment moins de fossiles que les dépôts marins. En effet, les surfaces continentales sont constamment soumises à l'altération chimique ou biologique et à l'érosion. Toutef...
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La propriété industrielle
De plus, les producteurs ont le droit de contrôler, même après une première commercialisation, la circulation de leurs disques ou vidêos, ~ travers la location notamment Ce monopole d'exploitation est de cinquante ans après la fixation sonore ou visuelle . LEs ENTIEPRISES DE COMMUNICAnON AUDIOVISUEW Ce sont les radios, les chaînes de télévision et les services télématiques interactifs. Elles détiennent le monopole d'exploitation de leurs programmes et...
- plaque dentaire, dépôt blanchâtre ou jaunâtre qui se forme à la face interne des dents au niveau de la racine.
- «Titre», Je vous ai déjà signalé que le règlement de copropriété de l'immeuble interdit le dépôt d'ordures ménagères sur le palier.
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Des cordes de halage rasaient le chemin rouillé, durci, noirci, teint de toutes
couleurs, par les décharges de charbon, les résidus de minerais, les dépôts
deproduits chimiques.
L’Express.fr L’administration Bush avait envisagé les pires scénarios, de l’incendie des puits de pétrole à l’utilisation d’ armeschimiques . Le Devoir.com Pour atteindre son but, tous les moyens sont bons, y compris les armes chimiques et bactériologiques qu’on le soupçonne de détenir. Ouest-France.fr En retour, les armées peuvent se prémunir contre l’ arme chimique au moyen de masques, combinaisons, médication préventive et antidotes. Le Monde diplomatique.fr Il a, comme certaines...
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Article 4 de la loi du 19 décembre 1990 : commentaire
pour le compte du can- didat, les conditions es- sentielles de ces prets ; - si vous devez vendre un logement que vous possedez actuellement, vous avez interet a inse- rer dans le contrat de re- servation une condition suspensive subordonnant votre achat a la vente de ce logement. Le dep8t de ga- rantie : II depend du delai dans lequel la vente definitive sera signee : - si la vente se conclut en moins d'un an, vous devez verser 5 % du prix previsionnel ; - si la vente se realise dans un delai i...
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Le Rouge et Le Noir
Mme de Rênal eut bien plus de peine à prouver à Julien que, faisant aux convenances de son mari le sacrifice
d'une place de huit cents francs que lui offrait publiquement le directeur du dépôt, il pouvait sans honte
accepter un dédommagement.
\24Nous voici arrivés à l'état que vous avez tant souhaité. Désormais vous vivrez sans remords. A la moindre indisposition de vos enfants, vous ne les verrez plus dans la tombe. \24Je suis fâchée que vous ne puissiez pas embrasser Stanislas, lui dit-elle froidement. Julien finit par être profondément frappé des embrassements sans chaleur de ce cadavre vivant; il ne put penser à autre chose pendant plusieurs lieues. Son âme était navrée, et avant de passer la montagne, tant qu'il put voir le cloc...
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La « propriété intellectuelle » (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)
De plus, les producteurs ont le droit de contrôler , même après une première commercialisation, la circulation de leurs disques ou vidéos, à travers la location notamment. Ce monopole d'exploitation est de cinquante ans après la fixation sonore ou visuelle. droit de propriété . En principe, c'est le créateur qui est titulaire des droits, cependant, lorsqu'un salarié réalise un dessin ou modèle dans l'exercice de ses fonctions ou sous les instructions...
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banque - encyclopédie.
Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Bank America Corporation Banque d'Angleterre Banque de France Banque de l'Indochine et de Suez Banque de Paris et des Pays Bas Banque des règlements internationaux Banque européenne pour la reconstruction et le développement Banque française pour le commerce extérieur Banque internationale pour la reconstruction et le développement Banque mondiale (groupe de la) Banque nationale de Paris Banque populaire Barclays Bank Ltd ba...
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droit commercial et bancaire
2 Droit bancaire et commerciale Ils mettent de plus en plus de moyens humains et techniques pour servir les clients. b- Développement de la clientèle privée Depuis fin de la deuxième guerre mondiale : phénomène de bancarisation des ménages, quasi-total aujourd’hui (96%). Clientèle fait des dépôts et crédits (crédit conso, volume très important). c- Désintermédiation bancaire La libéralisation du marché monétaire a permis à des entreprises d’accéder directement au marché financier sans l’inte...
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roche - géologie et géophysique.
4 DATATION DES ROCHES La formation des roches se produit sur plusieurs millions d’années. La connaissance des principales unités du relief permet de déterminer les conditions de mise en place(déformations tectoniques) et les mouvements successifs (plis, chevauchements) au cours des temps géologiques. La détermination de la stratigraphie (ordre d’apparitiondes couches de roche, sachant qu’une couche superposée à une autre est plus récente) permet de distinguer l’alternance des dépôts sédimentair...
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géochimie.
Pollution chimique d'une rivièreLa pollution des cours d'eau par des produits chimiques est devenue l'un des problèmes majeurs de l'environnement. Cette pollutionchimique a deux origines : la pollution directe parfaitement identifiable lorsqu'elle provient des usines, des raffineries et des fuites deconduites ; la pollution indirecte, qui n'a pas d'origine précise connue et qui se propage à partir du ruissellement dans les champs oules chantiers de mines, ou du suintement des fosses septiques o...
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Disponible en ligne sur www.
I. de Glisezinski / Science & Sports 22 (2007) 280–285281 1. Introduction Le tissu adipeux blanc a pour fonction principale le sto- ckage des acides gras (AG) sous forme de triglycérides (TG) et leur libération selon les besoins énergétiques de l’organisme. La masse adipeuse représente un réservoir énergétique considé- rable (supérieur à 80 000 kcal), comparée aux faibles réserves glycogéniques. Lors de situation de stress (jeûne, exercice phy- sique) les TG sont hydrolysés pour fournir les AG...
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bibliothèque (institution).
3. 1 Bibliothèques de l'Antiquité Les bibliothèques les plus anciennes furent celles des Sumériens, renfermant des tablettes d'argile sur lesquelles étaient gravés en écriture cunéiforme des textes de loi et des traités commerciaux. Les bibliothèques sumériennes furent détruites par des tremblements de terre et des incendies, mais un grand nombre de tablettes d'argile ont survécu et se retrouvent aujourd'hui dans les musées. La première bibliothèque égyptienne, contenant environ 20 000 parchemi...
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Mars - astronomie.
par les Américains en vue de leur retour sur Terre. La capture sur orbite martienne sera d’une extrême complexité car les deux conteneurs, d’une taille inférieure à celled’un ballon de basket, se trouveront sur des orbites aux coordonnées incertaines. D’autres missions identiques sont envisagées par la NASA jusqu’en 2013. Quant au CNES, compte tenu de la puissance disponible sur Ariane 5, il propose d’ajouter un petitmodule de 200 kg à quelques missions commerciales du lanceur. Ces modules prend...
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Cours SES 1re : Formes et fonctions de la monnaie
La monnaie a pris des formes très diverses au cours de l'histoire. Traditionnellement, les unités de monnaie avaient une valeur en soi, et pas uniquement la valeur symbolique de ce qu'elles permettaient d'acquérir. Les monnaies marchandises étaient des marchandises utilisées comme monnaie. C'est une forme de monnaie qui est encore proche de l'économie de troc. Cela a par exemple été le cas des cauris, des coquillages du Pacifique occidental qui ont été utilisés comme monnaie en Chine et dans c...
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Documentation administrative5 L 1222 : commentaire
Obligations des sod& tes : Pour permettre le controle de ('administration fiscale, les societes debitrices doivent joindre, a leur decla- ration de resultats, un etat des sommes mises a leur disposition dans les condi- tions prevues ci-dessus. Cet etat comporte : - la ventilation des comptes bloques individuels des associes et, pour chaque compte, le detail du mon- tant et de la date des depots realises par le titulaire au cours de rannee civile ; - ['indication du montant des sommes existant su...
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La vie en colonie - Animaux et instinct grégaire
protéger de vents pouvant atteindre 200 km/h et de température s de -50 °C. ÉCHAPPER AUX PRESSIONS DE PIUJATION La vie en groupe peut aussi constituer une protection vis-à-vis des prédateur s g râce à différents mécan ismes : avec l'augmentation du nombre d'individus , les chances de détecter un prédateur , plus rapidement et à plus grande distance, sont multipliées. La fréquence des postures de vigilance est ainsi plus élevée dans les grou pes de sa...
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Entre
ci-après dénommé locataire principal,
et
ci-après dénommé sous-locataire,
il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1
Le locataire principal de l'appartement sous-loue au sous-locataire une chambre meublée dans l'appartement.
Le sous-locataire verse au locataire principal au moment de la conclusion du contrat un dépôt de garantie d'un montant de (en lettres : ) FF. Lors du départ du sous-locataire, le locataire principal a un mois pour remettre le dépôt de garantie ou partie de celui-ci conformément aux règles fixées. Paris, le 15 février 2013 Locataire principal Sous-locataire
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finances publiques.
d'emprunt et aussi dans l'organisation de la trésorerie à court terme de l'État. En effet, les impôts sont payés de façon discontinue, alors que les dépenses sont engagées chaque jour. En France, ce sont la Caisse des dépôts et consignations et les caisses d'épargne de la Poste qui assurent principalement l'alimentation du circuit financier public en liquidités. En vertu de la « loi des grands nombres », des dépôts à très court terme peuvent être utilisés en toute sécurité dans des emplois à plu...
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Banque de France - encyclopédie.
qu'elle met en circulation et qui représentent, environ 15 % des moyens de paiement. Banque commerciale, elle offre les services de toute banque à sa clientèle, qui est peu nombreuse. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats banque base monétaire billet de banque bon du Trésor Chamalières comptabilité nationale Consulat crédit dépôts effets de commerce escompte Ferté-sous-Jouarre (La) fiduciaire (monnaie) finances publiques Fonds de stabilisation des changes fra...
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La police scientifique (Travaux Pratiques Encadrés - Espaces pédagogiques interactifs)
tableau qui fait une correspondance entre le type d'insecte présent et le délai post-mortem . Une véritable expertise dans le domaine est nécessaire car il faut tenir compte de la biologie de ces espèces . En effet, les conditions climatiques (température, humidité ) influent beaucoup sur le développement des insectes . Les saisons sont parfois plus précoces , ce qui va accélérer le développement et donc l'apparition dans la nature de certains insecte...