92 résultats pour "notaire"
- Notaire
- notaire.
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Jusqu'où s'étend la responsabilité du notaire ?
personnels. Il est possible d'infliger, en plus, une sanction disciplinaire, voire pénale, en cas de manque ment grave au devoir de conseil ou de non -respect du secret professionnel, par exemple . • Comment mettre en cause la responsa bilité ? Sitôt que vous vous rendez compte qu'une faute a été com mise, contactez votre no taire . Il sera peut-être en core temps de réparer l'erreur . Si ce n'est pas le cas et que le...
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Comment se décomposent
les honoraires du notaire ?
notaire perçoit, s'il y a constitution de société avec apport d'un local à usage de bureau, par exemple, outre l'hono- raire amiable, un émolu- ment au titre de la muta- tion de propriété calculé sur la valeur du bien im- mobilier transmis. n Les émoluments de formalités : Le notaire prétend, pour les diffé- rentes formalités qu'il ef- fectue, à une rémuné- ration calculée, comme l'honoraire fixe, à partir de l'unité de valeur. Cette ré- munération s'ajoute tou-...
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Quelles différences y a-t-il e ntre les prêts
bancaires et les prêts des notaires ?
Pour quelles sortes d'emprunts peut-on s'adresser à un notaire? • D'une part, pour les emprunts ayant un objet déterminé pouvant bénéficier, grâce à une aide de l'Etat ou d'un autre organisme (Epargne logement, P .A.P ., 1 % patronal, etc.) de taux privilégiés (construction, réparations, achat de terrain, etc.), effectués par l'intermédiaire d'éta blissements financiers (Crédit foncier, Crédit agricole, etc.). • D'autre part, pour des emprunt...
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Quel est le domaine de compétence exclusive d'un notaire ?
régis par des règles parti culières, le contrat de ma riage de leur choix doit obligatoirement être signé devant notaire. Il en est de même de l'éventuelle modification ultérieure du contrat. • Les actes soumis à la publicité foncière : Toute transaction por tant sur un immeuble doit figurer sur des registres spéciaux tenus par le bu reau des hypothèques et faire l'objet d'une publi cité administrative. Seuls sont enregistr...
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Actes de notaire : des appellations particulières
titulaire d'une carte grise automobile après succes Sion. • Les copies : Le no taire étant tenu de conser ver les minutes, il ne peut en délivrer que des co pies aux différent es par ties. Ces copies sont ex clusivement réservées aux personnes intéressées et non aux tiers. Il existe plu sieurs types de copies. portant des nom s diffé rents selon la personne à qui elles sont destinées ; - les copies authentiques, appelées aussi «...
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Succession et notaire
H~llTAGE : QUELQUES ILLUSTIES ADVEISAllES ... • la suppression de l'héritage des moyens de production et d'échange est l'une des dix mesures transitoires proposées par Karl Marx dans le Monifesre du parti communiste . • Inventeur de la dynamite, le chimiste~ Netelfitdon de sa fortune, partestam~ a une fondation qui porte son nom . Farouche adversaire de la • transmission du patrimoine •, Nobel s'interrogeait a la fois sur l'effet des héritages sur la...
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Comment se décomposent les honoraires du notaire ?
notaire perçoit, s'il y a constitution de société avec apport d'un local à usage de bureau, par exemple, outre l'hono- raire amiable, un émolu- ment au titre de la muta- tion de propriété calculé sur la valeur du bien im- mobilier transmis. n Les émoluments de formalités : Le notaire prétend, pour les diffé- rentes formalités qu'il ef- fectue, à une rémuné- ration calculée, comme l'honoraire fixe, à partir de l'unité de valeur. Cette ré- munération s'ajoute tou-...
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Ouverture d'une succession : quel est le rôle du notaire ?
toutes les personnes à prévenir en cas de dé cès. Cela concerne les créanciers et les débiteurs du défunt. les différentes caisses- Allocations fami liales, Sécurité sociale, re traite complémentaire -, les établissements de cré dit, les banques, le bailleur si le défunt était locataire, le locataire s'il était pro priétaire, les assureurs. Le notaire doit ensuite re chercher s'il existait des testaments ou des dona tions éve...
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En quoi consistent les frais de notaire ?
• Les débours : Un notaire intervient rarement seul. Il peut contacter, pour le bon suivi de l'affaire qui lui est confiée, d'autres spé cialistes comme des géo mètres, des syndics de copropriété, des huissiers de justice pour l'accom plissement de certaines procédures. Ils facturent leurs honoraires au notaire qui les facture à son tour à son client. Le notaire peut également inclure dans sa note les frais occasionnés par...
- Testament authentique - rôle du notaire
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Quels sont les placements que procurent les
notaires?
Quels sont les placements que procurent les notaires? Nous avons relaté, dans le chapitre des emprunts, différentes formules que nous repren drons en les commentant. Quel est l'intérêt des prêts pour une durée déterminée ? Ces prêts Sont très intéressants en raison de la sécurité qu'ils offrent (hypothèque et garantie de bonne fin), de leur taux élevé en même temps que de leur courte durée. En effet, ils sont réalisés pour une durée géné ra...
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Article 254 du Code pénal relatifau détournements de pièces par le notaire : commentaire
personnels. II est possible d'infliger, en plus, une sanction disciplinaire, voire penale, en cas de manque- ment grave au devoir de conseil ou de non-respect du secret professionnel, par exemple. Comment mettre en cause la responsa- bike ? Sit& que vous vous rendez compte qu'une faute a ete corn- mise, contactez votre no- taire. II sera peut -titre en- core temps de reparer l'erreur. Si ce nest pas le cas et que le notaire re- connait ses torts, it peut proposer de vous indem- niser. A defaut,...
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Emprunt : faire appel à son notaire ?
votre prêteur un report concernant le rembourse ment du capital. Il existe aussi des prêts à long terme, d'une durée de 1 0 à 20 ans, permettant de financer une acquisition immobilière. Pensez à souscrire une assurance garantissant la prise en charge de la tota lité du capital restant dû en cas de décès. • La garantie de rem boursement du prêt : Vous devez fou mir au mo- ment de la délivrance du prêt une garantie soit...
- Discours d'ouverture d'un colloque de notaires
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taxe de publicité foncière, et des frais dégressifs comme les honoraires du notaire.
Quels sont les avantages fiscaux pour l'achat d'une maison d'habitation? Si vous avez emprunté pour construire ou acquérir votre habitation principale, vous pou vez, lors de votre déclaration de revenus, tenir compte des intérêts des emprunts et il en résulte une réduction d'impôts de 25 % pendant les cinq premières annuités du prêt, dans la limite actuelle de 9 000 F plus 1 500 F par personne à charge. Les frais d'emprunt et notamment de l...
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uc:nut u u n t mmeuuie
o Ensuite, de se renseigner sur le financement
auprès du notaire et d'une ou plusieurs banques.
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- Notaire - Spontanée - Lettre de motivation
- NEZ D’UN NOTAIRE (Le) d’Edmond About
- Notaire - Débutant - Lettre de motivation
- Notaire - Réponse - Lettre de motivation
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190 / Les documents à conserver
- Notes de frais et honoraires de notaires.
Lexique notarial M Robert· PLANTELIN, président honoraire du Conseil régional des notaires de la Cour de Versailles, a publié au cours de l'année 1984, dans neuf numéros de la revue « Notre Temps », un «lexique notarial» dans lequel est donnée la signification, en termes com préhensibles par tous, d'un certain nombre d'expres sions du langage notarial dont bien des personnes étran gères à la profession ne saisissent pas le...
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Quel est l'intérêt
du testament authentique ?
• Avantages: Comme pour tous les actes au thentiques, le testament devant notaire revêt une force probante jusqu'à inscription de fau x : cela signifie que le document fait foi de tout ce que le notai re a constaté et qu ' il avait pour mission de constater. Un légataire court tou jours le risque de ne pas pouvoir établir la sincérité d ' un testament. Lorsque le testament est rédigé devant notaire, le risque n 'e x iste prat...
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Article 972 du code civil: commentaire
Avantages : Comme pour tous les actes au- thentiques, le testament devant notaire revet une force probante jusqu'a inscription de faux : cela signifie que le document fait foi de tout ce que le notaire a constate et qu'il avait pour mission de constater. Un legataire court tou- jours le risque de ne pas pouvoir etablir la sincerite d'un testament. Lorsque le testament est redige devant notaire, le risque n'existe pratiquement plus. De plus, la forme au- thentique assure la con- servation de l'ac...
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L'auberge de l'ange gardien
Le general se leva et annonca qu'il etait temps de s'habiller.
On monta le perron, on entra dans la salle; Elfy et Moutier se trouverent en face d'une foule compacte: le notaire, les parents, les amis, les voisins, tous avaient ete invites et remplissaient la salle, agrandie, embellie, peinte et meublee. Des sieges etaient prepares en nombre suffisant pour tous les invites. Le general fit asseoir Elfy entre lui et Moutier, Mme Blidot a sa gauche, puis Derigny et les enfants; le notaire se trouvait en face avec une table devant lui. Quand tout le monde fut p...
- Entretien avec un notaire - Donation
- NOTAIRE DU VILLAGE (Le) de Eötvös
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Comment conserver son testament ?
rer ou de le faire dispa rartre si le contenu du tes tament ne leur est pas fa vorable. Aussi le testateur doit prendre quelques précautions élémentaires afin que ses disposrt:ions ne soient pas contrariées après son décès . Le testament doit être conservé dans les affaires du testateur toute sa vie. Il doit pouvoir être placé à l'abri des regards indis crets, tout en étant facile à trouver le jour où il faudra le rendr...
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Droit de succession et notaire
H~llTAGE : QUELQUES ILLUSTIES ADVEISAllES ... • la suppression de l'héritage des moyens de production et d'échange est l'une des dix mesures transitoires proposées par Karl Marx dans le Monifesre du parti communiste . • Inventeur de la dynamite, le chimiste~ Netelfitdon de sa fortune, partestam~ a une fondation qui porte son nom . Farouche adversaire de la • transmission du patrimoine •, Nobel s'interrogeait a la fois sur l'effet des héritages sur la...
- Lettre de contestation des honoraires d'un NOTAIRE
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Fiche de lecture : Les Femmes Savantes
études et de son admiration pour Trissotin,un poète et artiste trés important pour Philaminte. Elle annonce qu’elle a choisi Trissotincomme futur époux d‘Henriette. Chrysale ne sait plus quoi répondre. Il prend alors la ferme résolution de ne plus se laisser dominer par sa femme. Acte 3 Trissotin vante son soi -disant art devant Philominte ,Bélise,Armande et Henriette . Henriette veut s'écarter, mais Philaminte la retient tandis que Trissotin entame la lecture de s...
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les majeurs protégés
Le mandat de protection future permet à une personne (le mandant) de désigner à l'avance la ou les personnes (les mandataires) qui seront chargées de veiller sur ses intérêts (sur sa personne et/ou sur tout ou partie de son patrimoine) au cas où elle ne serait plus en état, physique ou mental, de le faire en raison de son âge ou d'une éventuelle maladie. A noter : ce dispositif permet non seulement d’organiser sa propre protection mais aussi celle de son enfant malade ou handicapé. T...
- Clerc de notaire - Réponse - Lettre de motivation
- CV et Lettre de motivation : Candidature au poste de clerc de notaire.
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Contrat de mariage : quelle procédure suivre ?
c'est-à-dire avoir été éta blie devant notaire. Si l'un des futurs époux est inca pable ou bien mineur, il doit, lors de la signature, être assisté de la personne qui a consenti au mariage (et non du tuteur) : un ascendant pour le mineur, le conseil de famille pour le majeur sous tutelle et le curateur ou le juge des tutelles pour le majeur sous curatelle. A défaut. le mineur (avant d'attein dre 19 ans) ou le majeur in...
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Biographie de Voltaire
En 1706, alors que François Marie n'a que douze ans, il se forme à la libre-pensée et reçoit en même temps la meilleure instruction de l'époque. Son esprit atypique, à la fois cultivé, agile et frondeur, est le fruit de cette double initiation intellectuelle et libertine. On comprend mieux alors l'ennui que Voltaire ressentira dans les futures charges juridiques qui lui seront réservées. François Marie notaire, amoureux et poète Olympe, son premier amour La vie du jeune Arouet désespère son père...
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Environnement économique et managériale du notariat
2/6 2. Définir les notions de patrimoine, et expliquer la place de l’héritage en matière notariale. (2 points) Patrimoine Le patrimoine est l’ensemble des biens meubles et immeubles, de l’actif et du passif détenu et appartenant à une personne physique ou morale. Toute personne a un patrimoine et il n’existe qu’un seul patrimoine par personne. Il peut être de nature très diverse : culture, histoire, langue, système de valeurs, monuments, œuvres artistiques… Le patrimoine s...
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La Curée
Par grâce, dit-il, finissons-en avec cette désagréable question d'argent.
Il s'oubliait. Il parla longtemps ainsi avec un cynisme railleur qui perçait par instants sous son air bonhomme. Il mit en avant son frère le député, son père le receveur particulier de Plassans. Il finit par faire la conquête de la tante Elisabeth, qui voyait avec une joie involontaire, sous les doigts de cet habile homme, le drame dont elle souffrait depuis un mois, se terminer en une comédie presque gaie. Il fut convenu qu'on irait chez le notaire le lendemain. Dès que Mme Aubertot se...
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Georges Duhamel, La Chronique des Pasquier, Le Notaire du Havre
Dans la présentation du commentaire, il convient d'analyser le noir avant la lumière, le bas avant le haut, afin derespecter l'ordre d'exposition des images et des valeurs. Plan succinct Premier thème : les contrastes l. Le bas et le haut. II. Le noir et la lumière. III. Les mouvements et l'immobilité. Deuxième thème : la purification I. La progression des mouvements. II. Ascension et transformation de la vision. III. Lumière et purification. Troisième thème : le lieu du recueillement I. L'iso...
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L e recours à un notaire est-il obligatoire pour
l'établissement d 'un b ail?
148 I Le bail Que faut-il savoir concernant les locations de biens d'habitations? Ces locations entrent pour la quasi-totalité dans le champ d'application de la loi de 1948 ou de la loi Quilliot (qui va être modifiée). • La première s'applique encore assez large ment dans les grandes villes mais voit son domaine de plus en plus réduit au profit de la loi Quilliot. Elle se caractérise par le calcul du loyer sui vant la « surf ace corr...
- Voilà des faits certains, évidents, palpables, et tout aussi inexpliqués que l'enflure et la rougeur de votre nez. Edmond About, le Nez d'un notaire
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a la musique
Autour : opposition milieu/alentour, premier mouvement descriptif du paysage. gandin : un dandy, un élégant un peu ridicule. Le mot provient peut-être des promeneurs élégants du boulevard de Gand, à Paris (Gand : ville de Belgique), ou de gourgandine : prostituée ou femme dévergondée. À noter que Les Gandins est le titre d'un roman populaire de Ponson du Terrail (1861). Ici, gandin et notaire sont désignés par un article défini, le narrateur se réfère donc à un type établi et reconnaissable, un...
- Libre de tout souci, il put se livrer sans contrainte au doux penchant qui l'attirait vers la dot de Mademoiselle Steimbourg. Edmond About, le Nez d'un notaire
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L'auberge de l'ange gardien
redoute pour eux.
recu le fouet! A present, mes bons amis, vous avez tout vu, vous etes bien contents comme moi, mais bien fatigues comme moi, et vous avez besoin d'etre seuls comme moi. Laissez-moi renvoyer tout ce monde; promenez-vous tout doucement sur vos terres en causant et laissez-moi surveiller le retour de l'ordre dans votre maison... Pas de replique! Je veux ce que je veux. Envoyez-moi Derigny et les enfants; dites que je desire qu'on s'en aille, et demandez au notaire de venir me parler. Elfy baisa la...
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Contes de la bécasse
Il alla chercher la paille et leur en fit un prie-Dieu.
clairs, toujours mobiles, des yeux d'être effaré que la peur ne quitte pas. Elle était jolie pourtant, fort jolie, toute blonde d'un blond gris, d'un blond timide ; comme si ses cheveux, avaient été un peu décolorés par ses craintes incessantes. "Parmi les amis de M. de Courcils qui venaient constamment au château, se trouvait un ancien officier de cavalerie, veuf, homme redouté, tendre et violent, capable des résolutions les plus énergiques, M. de Bourneval, dont je porte le nom. C'était...
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Lecture analytique « A la musique » d'Arthur Rimbaud
Toutefois cet univers se voit perturbé dans le sixième quatrain qui évoque « les voyous ». Ce quatrain occupe uneplace et une fonction particulière : le monde des voyous semble en contradiction avec l'atmosphère précédente,mais le lien entre les deux mondes est assurée par l'idée de contrebande qui suppose finalement cette présence desvoyous. Dans le second univers, le rire domine. Aux vêtements étriqués s'oppose l'adjectif « débraillé », aux « grosses dames» les « alertes fillettes ». Les p...
- BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.
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- BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.
- MATISSE, Henri (31 décembre 1869-3 novembre 1954) Peintre C'est une maladie qui permet au jeune clerc de notaire qu'est Henri Matisse de découvrir la peinture.