1292 résultats pour "arrêtées"

• Les Jeunes, ou Jeune Femme lisant une lettre Une jeune, riche et belle femme s'est arrêtée pour lire un billet, probablement glissé à sa suivante par un prétendant.

• Fiche arrêt Creighton c. Qatar, 16 mars 1999 - Arbitrage commercial international

• du premier wagon, où elle se mettait toujours pour être plus près de lui, il l'avait suppliée du regard  et, comprenant, elle s'était retirée, pour ne pas rester à ce vent glacial qui lui brûlait la figure.

  cabrait, necontinuait samarche quesous lamain volontaire dumécanicien. D'ungeste, celui-ci avait ouvert laporte dufoyer, pourquelechauffeur activâtlefeu. Et,maintenant, cen'était plus unequeue d'astre incendiant lanuit, c'était unpanache defumée noire,épaisse, qui salissait legrand frisson pâleduciel. La Lison avançait. Enfin,illui fallut entrer danslatranchée. Adroite etàgauche, lestalus étaient noyés,etl'on nedistinguait plusriendelavoie, aufond. C'était comme uncreux de torrent, oùlaneige dor...

• Camus, la Peste (extrait).

  Le Noël de cette année-là fut plutôt la fête de l’Enfer que celle de l’Évangile. Les boutiques vides et privées de lumière, les chocolats factices ou les boîtes vides dans les vitrines, les tramways chargés de figures sombres, rien ne rappelait les Noëls passés. Dans cette fête où tout le monde, riche ou pauvre, se rejoignait jadis, il n’y avait plus de place que pour les quelques réjouissances solitaires et honteuses que des privilégiés se procuraient à prix d’or, au fond d’une arrière-boutique...

• Définition: EXPÉDIENT1, -ENTE, adjectif.

  temps, les chagrins que Jacqueline lui causait, joints aux soucis de la ferme, l'ayant empêché de s'occuper de la mairie, il laissait l'adjoint Macqueron expédier les affaires courantes (ÉMILE ZOLA, La Terre, 1887, page 364 ). L'accablement des responsables principaux, incapables de trouver le temps d'expédier les affaires courantes (FRANÇOIS PERROUX, L'Économie du XXe. siècle. 1964, page 448 ). 2. Se débarrasser hâtivement, avec désinvolture (de quelque chose ou de quelqu'un). a) [Le complément...

• Définition: EXPÉDIENT2, substantif masculin.

  Blot (...) quand il est saisi d'inertie, ça dure six mois, parfois plus. GEORGES DUHAMEL, Cécile parmi nous, 1938, page 79. — En particulier. 1. Expédier les affaires courantes. Les gérer. Depuis quelque temps, les chagrins que Jacqueline lui causait, joints aux soucis de la ferme, l'ayant empêché de s'occuper de la mairie, il laissait l'adjoint Macqueron expédier les affaires courantes (ÉMILE ZOLA, La Terre, 1887, page 364 ). L'accablement des responsables principaux, incapables de trouver le...

• SUBLEYRAS, Pierre (1699-1749) Peintre, né la même année que Chardin, il est comme lui un peintre du silence, des gestes à l'arrêt, mais il se plaît avant tout aux grandes compositions à sujets religieux ou mythologiques.

• secourisme.

  thoracique de la victime. En cas d'efficacité, il faut poursuivre cette manœuvre à une cadence d'environ vingt insufflations par minute tant que l'activité respiratoire spontanée est arrêtée. Dans d'autres cas, l'activité respiratoire est suspendue et le pouls n'est plus perçu. Il existe alors un risque vital important et, si rien n'est fait dans les quelques minutes, la mort est certaine. Il faut entreprendre une réanimation cardio-respiratoire en alternant le bouche-à-bouche et le...

• Article de presse: La nuit des barricades

  avons dit que pour qu'il n'y ait pas d'effusion de sang, il faut que toutes les forces de police quittent le quartier Latin et que, tantque nos trois exigences ne seront pas satisfaites, nous savons que les manifestants resteront derrière leurs barricades ". Sur lesondes, des étudiants viennent affirmer leur entière solidarité avec ces propos. L'assaut des forces de police Après l'échec de ces négociations, et la présence des barricades, le rétablissement de l'ordre posait un problème délicat...

• enjamba des dormeurs foudroyés sur le palier des étages.

  XXXVI Minuit. LePrésident vaparler. Ilfaudrait stopperlecours delavie l’espace d’uninstant, transformer lemouvement en images arrêtées pourembrasser lepanorama dumonde etsaisir d’uncoup touslesacteurs dudrame delaminute devérité. Tâche impossible. Laterre entière estàl’écoute, tousrelais etsatellites bloquéssurlesondes françaises. Toutauplus peut- on, par quelques projecteurs perçantçàetlàles nuages, lestoits etlanuit, débusquer l’unoul’autre denos compagnons d’épopée. Nousavions cherché unautre...

• mars 1996 dans le monde (histoire chronologique)

  La campagne . présidentielle aux Euzts ·Unis : Robert Dole, chef de la majorité républicaine au Sénat, s 'impos e comme le futu r adversaire de Bill Clinton. maires dans six États du Sud et dans l'Oregon. Le lendemain, Steve Forbes se retire de la course. La guerre en Tchétchénie 7 Les indépendantistes tchétchènes lan­ cent une :>ffensive contre Grozny et s'emparent de plusieurs quartiers de la capitale. Les forces russes tentent de contre-attaquer....

• Du Côté de Chez Swann Peut-être l'immobilité des choses autour de nous leur est-elle imposée par notre certitude que ce sont elles et non pas d'autres, par l'immobilité de notre pensée en face d'elles.

  moralement par l'odeur inconnue du vétiver, convaincu de l'hostilité des rideaux violets et de l'insolente indifférence de la pendule que jacassait tout haut comme si je n'eusse pas été là; \24 où une étrange et impitoyable glace à pieds quadrangulaires, barrant obliquement un des angles de la pièce, se creusait à vif dans la douce plénitude de mon champ visuel accoutumé un emplacement qui n'y était pas prévu; \24 où ma pensée, s'efforçant pendant des heures de se disloquer, de s'étirer en...

• XXIX - La place Saint-Jean-en-Grève   Il est sept heures du matin ; la foule attendait bruyante sur les places, dans les rues et sur les quais.

  – Eh bien ? – Eh bien, ilme ditqu’il souffrirait tropdeme voir mourir lepremier. D’ailleurs, sije mourais lepremier, il n’aurait personne pourleporter surl’échafaud. – C’est bien, c’estbien, ditCaboche enessuyant unelarme avecledos desamain ; soyeztranquille, onfera ce que vous désirez. – Et d’un seulcoup, n’est-ce pas ?ditàvoix basse lePiémontais. – D’un seul. – C’est bien… sivous avezàvous reprendre, reprenez-vous surmoi. Letombereau s’arrêta,onétait arrivé. Coconnas mitson chapeau sursatête....

• XXIX - Le départ   Lorsque le lendemain un beau soleil rouge, mais sans rayons, comme c'est l'habitude dans les jours rivilégiés de l'hiver, se leva derrière les collines de Paris, tout depuis deux heures était déjà en mouvement dans a cour du Louvre.

  après lachasse seulement, cesoir… cettenuit… – C’est différent, alors.Ehbien, nousreparlerons decela, nous verrons ; aprèslachasse, jene dis pas. Adieu ! Allons ! ici,Risquetout ! nevas-tu pasbouder àton tour ? – Charles, ditCatherine enl’arrêtant parlebras aurisque del’explosion quipouvait résulter decenouveau retard, jecrois quelemieux serait,toutennel’exécutant quecesoir oucette nuit,designer l’acted’arrestation de suite. – Signer, écrireunordre, allerchercher lescel desparchemins quandonm’at...

• Les éléments de l'infraction

  l'infraction est parfaite, autrement dit que les deux phases se sont exécutées l'une après l'autre alors l'infraction estdite consommée. Si les agissements criminels sont interrompus à un moment donné l'infraction est seulement tentéeet est dans certaines conditions pénalement sanctionnée également. C'est l'article 121-5 du code pénal qui définit latentative comme « un commencement d'exécution qui n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison decirconstances indépendantes de la volonté...

• Ma liberté s'arrête-t-elle où commence celle d'autrui ?

  II) Seule la loi, universelle et la même pour tous, permet d'arbitrer (Kant) A) L'opposition entre droit et privilège. 1) La revendication de privilèges : réclamer des droits pour un individu ou un groupe au détriment de la liberté desautres. 2) Un droit est le contraire d'un privilège : il suppose l'égalité de tous devantla loi, il vise l'universel et non le particulier. (Kant)• Ex: le suffrage universel par opposition au suffrage censitaire. B) La loi comme garant de l'universel. 1) Le but...

• Commentaire de l'arrêt  rendu par l'Assemblée plénière de la Cour de cassation le 17 novembre 2000: « Pourquoi m'a-t-on laissé naître ? »

• Celui dont les désirs ont atteint leur terme ne peut pas davantage vivre que celui chez qui les sensations et les imaginations sont arrêtées.

• Le mot "incontinent" dans l'oeuvre de René DESCARTES

  tellement rempli tous leurs pores de l'humidité qui en était sortie que, de blancs qu'ils avaient été auparavant, ils étaient devenustransparents ; et les deux branches des côtés se repliaient de part et d'autre en dehors lorsque cette chaleur se retirait, à cause que la proximitéde la branche du milieu les rendait incontinent plus froides et moins flexibles de son côté, ce qui formait chaque rayon en fleur delis. LES METEORES, DISCOURS SEPTIEME, DES TEMPETES, DE LA FOUDRE ET DE TOUS LES AU...

• «Titre», J'ai bien reçu votre lettre en date du 4 septembre 1997 m'informant de l'arrêt définitif de la fabrication de l'épilateur Doulady.

• Définition: CASSÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  — Proverbes. Qui casse les verres les paye (Dictionnaire de l'Académie Française). Celui qui est coupable doit réparer; d'où payer les pots cassés. Je vois approcher avec plaisir le moment où la vieille dame va payer les pots cassés (RENÉ TARDIVAUX, DIT BOYLESVE, La Leçon d'amour dans un parc, 1902, page 151 ). On ne fait pas d'omelette sans casser des oeufs. On n'obtient pas un résultat important sans quelque violence ou dégât. On ne fait pas d'omelette sans casser des oeufs. Mais à la fin, qui...

• 19 Les indications de Villaverde étaient de première et je ne tardai pas à arriver au vaste terminal maritime, où je repérai aussitôt la grille de l'entrepôt sous douane.

  relevai lecran desûreté avantderemettre lepistolet danssonholster. Puisjeme mis enmouvement. A petits pas,j’approchai ducoin del’entrepôt enveillant àce qu’on nepuisse pasmerepérer delarue. Des herbes hautespoussant àla base dugrillage fournissaient unsemblant decouvert. J’avaisvules deux gars s’arrêter del’autre côtédelachaussée, maiscen’était pasunendroit oùonpouvait segarer etils ne devaient probablement plusyêtre. Je passai latête pour regarder. Je mis une oudeux secondes àles repérer, garés...

• Commentaire de l’arrêt du 6 septembre 2002 (droit)

  En ouvrant une troisième voie, supprimant la distinction classique de responsabilité, celle-ci va dès lors susciter lacritique du fait la difficulté de sa mise en œuvre. II/ Le caractère discutable de la discussion La cour va en effet opérer un arrêt de principe dans le cas présent et va effacer quelques peu les frontières de laresponsabilité redéfinissant ce régime qui semble plus complexe à établir (A) en admettant ce nouveau régime deresponsabilité dans le but de sanctionner plus efficacement...

• Le Lac (1820) - Alphonse de Lamartine

  un effet d'accélération, comme si Elvire était poursuivie par le temps.Par ailleurs, l'aurore qui se lève lui rappelle le caractère utopique de son désir de suspendre le temps. Aussi, l'impératif enanaphore « Aimons » auquel on associe « Hâtons-nous, jouissons ! » peut sonner comme le Carpe Diem d'Horace, qui invite àprofiter de l'instant présent. Ainsi dans la strophe IX, le rythme est accéléré par les impératifs : « Aimons donc, aimons donc ! del'heure fugitive, / Hâtons-nous, jouissons ! » (v...

• Article 3 du décret du 23 octobre 1935: commentaire

  manifestations dont on a la certitude qu'elles ne deg& nereront pas en emeute. La declaration prea- lable : Elle doit etre adres- see, entre le quinzierne et le troisierne jour precedant la manifestation, au maire ou au prefet de la com- mune qui detient les pou- voirs de police generale. Cette declaration doit preciser le but de la mani- festation, le lieu et l'itine- raire prevu, la date, l'heure, les noms et adresses des organisateurs. Elle doit etre signee par au moins Article 3 du (keret du...

• Commentaire groupé des arrêts du 8 avril 2010 rendus par la 2ième chambre civile de la Cour de cassation

  Dans la première affaire un employeur, auteur d'une faute inexcusable au sens de l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, contestait l'indemnité octroyée ausalarié victime d'un accident du travail au titre du préjudice d'agrément. Il reprochait à la cour d'appel de s'être bornée à affirmer de façon générale et abstraite que lesséquelles présentées handicapaient « les activités ludiques, sportives ou occupationnelles auxquelles peut prétendre normalement tout homme de son âge » sans ser...

• 1ere chambre civile du 19 décembre 2006: Commentaire d'arrêt

  Il semblerait cependant, comme le soutien M. Jourdain que la cour de cassation fait ici une erreur.En effet, la partie réclamait la réparation du préjudice causé par l'opération, alors que dans son développement la cour semble se concentrer sur le préjudice causé parla rupture du fil de détention de la sonde. II) La remise en cause du préjudice éventuel La haute juridiction semble avoir fait une erreur permettant de traiter de la confusion imputable au caractère éventuel d'un préjudice (A), lais...

• Sidoine Apollinaire Un témoin du crépuscule.

  La fermeture de Port-Royal La destruction du foyer du jansénisme 29 octobre 1709 Après la «paix de l'Eglise» en 1669, la doctrine de Jansénius est, sinon tolérée, du moins «oubliée» pour un certain temps. La vieille querelle gallicane, qui oppose la monarchie française à la papauté, occupe alors le devant de la politique religieuse de Louis XIV. Les jansénistes vont connaître une dizaine d'années de répit. Les ouvrages de Pas­ cal, des Arn...

• L'EGALITE HOMME FEMME MYTHE OU REALITE ?

  témoigne d'abord l'article 1er de la Déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui enaffirmant « Les hommes naissent libres et égaux en droits » avec homme en petit « h » semble exclure les femmesOlympe de Gouges féministe de l'époque à rédigé un projet de déclaration des droits de la femme en 1791, enréférence à celle du 26 aout 1789, pour lutter en faveur de l'universalité des droits accordés aux seuls être de sexemasculin en réponse, les femmes furent ex...

• Procédure Pénale. La garde à vue. Commentaire d'arrêt : Cass. Crim. 6 décembre 2000. Droit

  Conjointement à cette illégalité concernant le moment de la prise de décision de la garde à vue, la cour de cassation relève une illégalité du moment de la notificationdes droits. B. Un placement en garde à vue soumis à une obligation de notification immédiate des droits. « La personne qui, pour les nécessités de l'enquête, est, sous la contrainte, tenue à la disposition d'un officier de police judicaire, doit immédiatement être placée engarde à vue et recevoir notification des droits attachés à...

• Kosovo.

  massacre de 45 civils kosovars crée une vive émotion, et la pression militaire de l’OTAN s’accroît. Le Groupe de contact organise à Londres en janvier, à Rambouillet enfévrier, et à Paris en mars, des pourparlers auxquels participent les autorités yougoslaves et les principales formations albanaises, dont l’UCK. 3.5 La transformation du conflit en guerre Entériné par l’UCK, l’accord final du 15 mars 1999 est rejeté par la Yougoslavie, qui refuse la présence des forces de l’OTAN. Une ultime tent...

• Citations avec manifestement, adverbe Ceux qui représentent le christianisme comme arrêtant le progrès des lumières contredisent manifestement les témoignages historiques.

  Une guérilla juridique manifestement destinée à contrer les investigations policières et judiciaires. L’Express.fr L’objectivité, la notion de 'fait', le sens du ridicule sont manifestement étrangers à ces sympathiques lycéens. Le Monde.fr Les cours supérieure et d’appel du Québec ont entériné la décision, ne la jugeant pas manifestement déraisonnable. Le Devoir.com Il ne semble pas que c’est le fait de voir une prostituée qui le fasse tomber mais le financement manifestement ill...

• Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la troisième Chambre civile de la Cour de cassation le 26 juin 2002 :...

  Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la troisième Chambre civile de la Cour de cassation le 26 juin 2002 : Sur le premier moyen : • Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 19 novembre 1999), que les époux Jacob ont fait construire une mai­ son dont la réception a eu lieu en 1980, M. Le Guevel étant chargé des travaux de charpente dont les bois ont été fournis par la société Pinault Ouest ; que des désordres ayant été constatés dans la charpente attaquée par les capricornes, les époux Ja...

• Arrêt du 22 janvier 2009, la première chambre civile de la Cour de cassation

  médical ne se prouve pas comme l'existence d'un contrat et l'incertitude et scientifique est toujours présente. Pourtant la cour de cassation semble rester attachée auxéléments scientifiques.Mais on peut remarquer que ce n'est pas la décision de la Cour de cassation qui est sévère mais plutôt celle des juges du fond. Car en effet, dans cet arrêt la cour decassation ne fait qu'approuver les juges du fond.B)La reconnaissance d'un pouvoir souverain des juges pour apprécier le lien de causalitéFinal...

• Effectuez un commentaire de l'arrêt du I I juillet 2002 de la Cour de justice des Communautés européennes, Marie Nathalie...

  Effectuez un commentaire de l'arrêt du I I juillet 2002 de la Cour de justice des Communautés européennes, Marie Nathalie D'Hoop et Office national de l'emploi: ... ( ) Arrêt (extraits) 1. Par jugement du 17 juin 1998, par­ venu à la Cour le 22 juin suivant, le tribu­ nal du travail de Liège a, en application de l'article 177 du Traité CE (devenu article 234 CE), posé à la Cour une ques­ tion préjudicielle sur l'interprétation des articles 48 du Traité CE (devenu, après modification, article 3...

• Marcel Duchamp par Jean-Michel Oullion Un peintre qui choisit de tout arrêter à 25 ans : seul Rimbaud avait fait mieux.

  par Jean-Michel Oullion

• Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 18 juin 2002 : Donne...

  Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 18 juin 2002 : Donne acte à l'Association Adam et autres de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi à l'égard de M. Pagnoux; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 2 décembre 1998) que la société anonyme L'Amy SA, premier fabricant français de montures de lunettes dont 1'endettement bancaire excédait, en novembre 1993, 215 000 000 francs a, dans le cadre de la procédure de règle­ ment amiable de...

• Plan detaillé du commentaire d’arrêt : Doc 5, CE 17 juillet 2013, Comité des constructeurs français d’automobiles.

  On cherchera à savoir si l'avis dont le comité des constructeurs français d'automobiles souhaite annuler présente un caractère dérisoire. L'Autorité de la concurrence a comme fonction principale de sanctionner des conduites anticoncurrentielles pour cela, elle à un pouvoir d'édicter et de mettre en espace  des avis (I) cependant le conseil d'Etat va réaffirmer le principe d'absence de caractère décisoire (II).    Prérogatives de l'Autorité de la concurrence et applications en l'espèce  L...

• Commentaire de l'arrêt du Conseil d'état rendu le 14 janvier 2008: Droit fiscal des affaires

  apparaître que les parties à l'acte (le contrat de prestation de service) n'étaient pas les parties à la transaction, d'où l'absence de lien contractuel permettant decaractériser un lien direct. La Haute juridiction va donc analyser le contrat en question qui correspond à un contrat de promotion immobilière. L'article 1831 CC lequalifie de mandat d'intérêt commun ce qui emporte plusieurs conséquences. En effet, par ce contrat, un promoteur immobilier s'oblige envers le maître d'un ouvrageà faire...

• Les hémorragies externes Devant toute hémorragie externe, il faut : - identifier le type de saignement (artériel s'il est en jet, veineux s'il est continu) ; - essayer de l'arrêter ; - allonger la victime ; - alerter les secours.

• DROIT ADMINISTRATIF : Commentaire d'arrêt : CAA de Nancy, 29 juillet 2003, Mlle Vincent

  recevable ». On sait en effet que les délais de recours ne s'opposent pas à une contestation indirecte par le biais de l'exception d'illégalité d'un acte règlementaire.Cependant ici cette rapidité n'est pas tant dommageable que les premières, l'intitulé même de l'acte laissant présumer son caractère administratif et règlementaire ence qu'il a été pris par des autorités administratives et « touche à l'organisation du service public ». Passé ce contrôle préliminaire la Cour se reporte sur le fond...

• Commentaire d'arrêt:  « Société Tropic travaux-signalisation-Guadeloupe », conseil d'état en assemblée plénière, le 16 juillet 2007. Droit

• ARRET : CASS. com. , 10 FEVRIER 2009 - première Chambre Civile de la Cour de Cassation

  « risques et périls », rompu délibérément le contrat en raison de la caractérisation du comportement grave de la Société BM ; n'avait pas à se soucier des modalitésformelles fixées par la clause résolutoire. Par suite, en posant ce principe, l'arrêt vient dire que la rupture unilatérale permet de s'écarter « des procédures derésiliations et des modes de sortie spécialement aménagés par l'accord des parties, que le contrat soit à durée déterminée ou indéterminée. »D'autre part, en cassant lasolut...

• 2 Le visage collé à la vitre, Yvan était entouré de voyageurs silencieux, patientant comme lui jusqu'au prochain arrêt du métro.

  considérable, unlegs majeur desplus grands espritsdelaRenaissance. François Ier,Léonard deVinci et bien d’autres… Faure semontrait deplus enplus agité. Ilétait parvenu àse tenir assis, adossé àl’oreiller, etluttait avec lasonde accrochée àson bras gauche commes’ilvoulait s’endéfaire. Yvansetenait prèsdelui, une main posée surson épaule. — De quoiparlez-vous ? — Trente ansderecherches, etjesuis loind’en avoir terminé, ily a tant dezones d’ombre ! Mais vous, Yvan ? Dites-moi quevous yparviendrez…...

• COMPÉTENCE DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE - T. C. 29 févr. 1908, FEUTRY, Rec. 208, concl. Teissier (commentaire d'arrêt)

• Chiens de chasse: Drahthaar Ce braque allemand est le résultat d'une savante alchimie, puisqu'il a été obtenu en croisant des braques, des griffons d'arrêt, des airedales, et même très probablement des caniches.

• Arrêt Société DPM rendu par la 1ère chambre civile de la cour de cassation en date du 3 juillet 1996 (commentaire)

• Les lois n'ont pas été inventées pour empêcher les actions des hommes, mais afin de les conduire, de même que la nature n'a pas donné des berges aux rivières pour les arrêter mais pour en diriger le cours.

• Les hémorragies externes Devant toute hémorragie externe, il faut : - identifier le type de saignement (artériel s'il est en jet, veineux s'il est continu) ; - essayer de l'arrêter ; - allonger la victime ; - alerter les secours.

• Les caractères du cautionnement. Commentaire de l'arrêt Chambre Mixte du 8 Juin 2007. Droit des sûretés

  exceptions qui appartiennent au débiteur principal et qui sont inhérentes à la dette" et en fait une application stricte dans le cadre de l'opération de cautionnement.Le cautionnement se définit comme le contrat unilatéral par lequel la caution s'engage à exécuter l'obligation d'un débiteur principal en cas de défaillance de cedernier, il est consacré dans le code civil à l'article 2288 qui nous expose plutôt qu'un définition du contrat de cautionnement, la situation de la caution. Le 1ercaractè...