1639 résultats pour "conseillées"

• 1954 Août dans le monde (histoire chronologique)

  JEUDI 26 france. Pierre Mendès France annonce à rAssemblée nationale la création d'un conseil d'étude des réformes au Maroc. DIMANCHE 29 France. Ouverture à l'Assemblée nationale du débat sur la CED. L'un des adversaires du projet pose la ques­ tion préalable qui évite la discussion du projet sur le fond. LUNDI 30 Énergie/Nucléaire. Aux États-Unis, vote d'une loi qui autorise l'échange d'informations sur le nucléaire civil avec les pays alliés. Fr...

• 1968 Avril dans le monde (histoire chronologique)

  LUNDI 29 RFA. Adoption par le Conseil des ministres du projet de loi sur les pou· voirs d'urgence instituant notamment l'interdiction professionnelle pour les membres de partis anticonstitution· nets. MARDI 30 USA. Nelson Rockefeller décide de se présenter contre Richard Nixon à l'in· vestiture du parti républicain. ECONOMIE LUNDI 1 Système monétaire. Réouverture du marché libre de l'or à Londres. MERCREDI ______ 24 Afrique-Occidentale. Lors d'une...

• Institution juridictionelle

  elles - PLAN DU COURS - Chapitre I. Les grands principes de l’organisation judiciaire I. La séparation des pouvoirs A. Historique B. La justice et le pouvoir législatif 1. Interdiction de l’intervention du juge dans le pouvoir législatif a. Le juge doit appliquer la loi et il ne peut

• « La loi est-elle la meilleure source du droit ? »

  textes qui y sont attachés, à savoir, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, le préambule de la Constitution de 1946 mais aussi les principesfondamentaux reconnu par la République se sont incorporés dans la hiérarchie des normes et ce, au même niveau que la constitution.Ainsi, avec l’avènement de ce bloc de constitutionnalité, en cas de conflit entre deux normes, le Conseil Constitutionnel peut décider de faire primer une norme plutôtqu’une autre. Dès lors la hiérarchie des...

• SONGE DU VERGER (le)

  souveraineté par la grâce de Dieu, dans les limites de l'intérêt général et pour le bien du peuple . Ains i, nou s lison s dans le So ng e que « le roy est estably [ ... ) par la volonté et ordonnance du peuple ». On voit se profiler l'idéa l d'une m onarchie tempérée, opposée à la« tyran­ nie » que les théo logiens avaient depuis longtemp s évo­ quée : « Quand les œuvre s du prince ne tendent pas au commun bien du peuple , mai s à...

• Il faut laisser le temps. Que signifie et que vaut, à votre avis, cette expression populaire ?

  une habileté politique et une histoire incertaine doit nous amener à reconsidérer l'expérience fondamentale dutemps. Quelle expérience du temps ? II. Il faut interroger cette expérience pour voir sur quelle propriété du temps se fonde l'expression « Il fautlaisser du temps au temps », en maintenant la tension entre un temps maîtrisé et un temps subi, tension incarnéepar la violence de l'action historique. L'expérience d'un ordre irréversible1. Cette exp...

• Droit administratif

• 1952 Juillet dans le monde (histoire chronologique)

  VENDREDI _____ 25 Porto Rico. Entrée en vigueur de la nouvelle Constitution ratifiée par réfé­ rendum en mars et app ro uvé e par le Congrès améric ai n. Elle prévoit la mise en place d'une assemblé e légis lative et d'un pouvoir exécutif .!lus. USA. Le part i démocrate choisit Adlai Stevenson comme candidat à l'élection p ré side ntiell e. SAMEDI 26 Argentine. Mort à Buenos Aires d'Eva Peron, née à Los lbldos en 1919. L'épouse charismatique du présid...

• Cours de droit Constitutionnel

• LE DROIT ET LA JUSTICE (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)

  (fonctionnaires de police, par exemple ) et les rapports de l'Administration avec les particuliers. • Le droit pénal prévoit et définit dans quels cas l'État peut infliger des peines aux individus afin de garantir la sécurité et l'ordre public. LE DROIT PRivt Le droit privé regroupe l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les rapports des individus entre eux. Les règles essentielles du droit privé forment le «droit civil», qui est le dro...

• cedddd

  Institutions européennes 2013 b) Le point négatif Au MA, deux conceptions s’oppose : celle du pv religieux (pape) et le pv temporel (empereur) et cette division est accentuée par la féodalité, il n’y a pas d’Etat en tant que telle, la féodalité morcelle l’Europe. La renaissance va fixer un cadre qui va perdurer, ce qui est caractéristique c’est la monté en puissance des Etat souverain contre les anciennes tutelles : l’empire et l’église. Ces Etats vont a...

• Rapport Président Premier Ministre Sous La Vème République

• Cours d'institutions juridictionelle

• 1917 Juillet (Histoire chronologique)

  ·- .. ;f� �: ministre de 11ntéricur Malvv dïndul­ gence à !"éga rd des «défaitistes» et lui re proc he de «tra hir les intérêts de la France». Pologne. Josef Pilsudski est arrêté par le s autorités d'occupation allemandes et emprisonné à Magd ob o urg . MARDI 24 France. Ouverture deva nt le 3c conseil de guerre à Paris du procès de Marga­ retha Zcllc. dite Mata Hari. L'accusa­ tion est confiée au lieutenant Mornet. Front de l'Est. Les Russes aban­...

• 1956 Mars dans le monde (histoire chronologique)

  DIMANCHE 25 1\m isi e. Élection de l'Assemblée natio­ nale constituante. Le Front national dirigé par le N�o-Destour remporte les 98 sièges à pourvoir. MERCREDI _____ 28 Islande. Le Parlement vote une résolu­ tion demandant la révision du traité de 1956 autorisant le stationnement de troupes américaines sur la base de Keflavik. JEUDI _______ 29 Hongrie. Réhabilitation de l'ancien ministre des Affaires étrangères Lâzsl6 Rajk, exécuté en 1949 sous l...

• Management des entreprises

  11 Séquence 1 – MO51 1 Le management peut-il tenir compte de l’intérêt de tous les acteurs de l’organisation ? Chapitre 1 Management  Qu’est-ce qu’une organisation ?  La fi nalité de l’entreprise se limite-elle à la réalisation d’un profi t ?  Quelles fi nalités pour les organisations pu- bliques ? Types d’entreprises : statut, taille, secteur, métier.  Quels rôles pour les associations ?  Sur quoi portent les décisions et comment sont-elles prises ?  Le système d’informa...

• Michel Le Tellier

• Fiches institutions juridictionnelles.

• Juppé, Alain - biographie.

  Il démissionne alors de ses fonctions de maire de Bordeaux et de président de la Communauté urbaine ; son adjoint Hugues Martin lui succède à la mairie et pour sonmandat de député. Alain Juppé choisit de s’installer au Canada et d’enseigner à l’École d’administration publique de Montréal, puis revient en France en 2006 où il est denouveau éligible – il publie à la suite de cette expérience France, mon pays : lettres d’un voyageur (2006). Le conseil municipal de Bordeaux démissionne au cours de...

• La France de 1945 à 1955 (histoire)

  engagement des FFI et FTP de l'armée régulière, libération de l'Alsace et occupation de l'Allemagne. — Le bilan de la guerre est lourd pour la France : 600 000 morts (dont 170 000 en 1940 et le reste de 1940 à 1944 :bombardements, déportations), 500 000 décès dus à la sous-alimentation et à l'hygiène insuffisante, 1 000 000 dedéficit de naissances, des destructions importantes, surtout dans l'Ouest où des villes entières ont été rasées parles combats : Le Havre, Caen, Brest, Falaise, Rouen... 63...

• Les institutions administratives

• 1926 Août (Histoire chronologique)

  cales concernent la majoration des impôts sur les valeurs mobilières, la création d'une taxe de 7 % sur le capi­ tal immobilier, l'unification de la taxe sur le chiffre d'affaires (2 % ), l'aug­ mentation des impôts cédulaires et la forte réduction du taux de l'impôt général sur le revenu. Plusieurs impôts indirects sont augmentés. MERCREDI 4 France. Loi supprimant les carnets de coupons, créés en avril afin d'imposer un contrôle sur les revenus des...

• Louis XIV, le personnage

• Hongrie de 1950 à 1959 : Histoire

  14.08.1952 03.07.1953 18.04.1955 17.06.1956 23.10.1956 24.10.1956 25.10.1956 30.10.1956 04.11.1956 27.01.1958 17.06.1958 1959. Jd110S Kddtfr POLITIQUE Le secré ta ir e général du part i, Mâtyâs Râkosi, devient ég ale m ent président du Conseil. Imre Nagy devient président du Conseil. Andrâs Hegedüs succède à Imre Nagy . Mâtyâs Râkosi cède son poste de secrétaire général à EmoGerO. J(() 000 personnes manifestent à Budapest contre le gcouvcrnement. Imre...

• Philosophie cned

  Ce cours a été rédigé et publié dans le cadre de l’act\ ivité du Centre National d’Enseignement à Distance, Site de Rennes. Toute autre utilisation, notamment à but lucratif, est interdite. Les cours du Cned sont strictement réservés à l’usage privé\ de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation \ collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s’expos...

• 1998 - Relations internationales (Chronologie)

  Jean-Paul II est accueilli à La Havane par Fidel Castro qui l'encourage pendant ce voyage à s'exprimer " avec une entière liberté", tandis que le souverain pontife exhorte Cuba " à s'ouvrir au monde " et " le monde à Cuba ". Il se rend, le 22, à Santa Clara,lieu où reposent les restes d'Ernesto " Che " Guevara, puis, le 24, à Camagüey, où il condamne l'embargo économique. Le 25, àLa Havane, le pape critique une nouvelle fois la politique de Washington, et plaide pour la démocratie et les droits...

• Commentaire de l'arrêt : Association Spirituelle de l'Eglise de Scientologie de l'Ile-de-France Ce 18 Mai 2005 (droit)

  A) Des circulaires n'émanant pas d'une «autorité incompétente» Les requérantes soulèvent une illégalité externe des circulaires. En effet, elles estiment que ces circulaires litigieuses sont entachées d'un vice d'incompétence, c'est-à-dire que les dipositions n'ont pas été prises par une autorité juridiquement compétente. Dans sa décision Perollier et autres, le juge administratif a déjà jugé que latransmission aux procureurs de la liste contestée ne constituait pas une décision faisant grief, q...

• Italie de 1930 à 1939 : Histoire

  POLITIQUE 06.02.1930 Signature d'un traité d'amitié et d'arbitrage avec l'Autriche. 08.10.1931 Un serment de fidélité au régime est imposé aux professeurs d'université. 07.06.1933 Signature du pacte à Quatre entre l'Italie, I'AIIemagne, la France ct la Grande-Bretagne. 02.09.1933 Signature d'un pacte de non -ag ression , d'amitié et de neutralité avec l'Union soviétique. 05.02.1934 Promulgation d'une loi qui prévoit notamment la création de vingt-deu.� corpo...

• Les actions de l'ONU ?

  L'ONU TOUS ENSEMBLE CONTRE LA GUERRE C'est le president americain Franklin D. Roosevelt qui a utilise pour la premiere fois le terme de Nations unies dans la Declaration du 1" janvier 1942, selon laquelle 26 Etats se sont engages a continuer ensemble la guerre contre l'Allemagne et ses allies. CREATION L'Organisation des Nations unies a Me officiellement creee le 24 octobre 1945, date d'entree en vigueur de sa Charte, adoptee le 26 juin 1945. Elle comptait a sa creation 29 Etats membres, dont le...

• Droit Communautaire

  La construction europeenne: c'est la declaration de robert schuman qui va posé   les jalon de la construction politique de l'europe. Dans cette declaration , Schuman   met en avant l'objectif essentiel: aboutir a une europe politique des etats   europeen. Il s'agissait de creer le pendant europeen des USA. C'est un objectif   assez ambitieux qui a rencontrer plusierus critique et hostilit é parce que dans le   contexte de l'apr ès guerre les etats exprimaient leur craintes des effets que   pou...

• décentralisation.

  LOI DE DÉCENTRALISATION • 2 mars 1982 Pour lutter contre les effets pervers du centralisme qui semblait être la règle en France, l’idée d’une décentralisation s’est lentement imposée. Après l’échec du référendum de 1969 (voir démission de De Gaulle), diverses mesures d’ajustement ont été prises, mais c’est la loi du 2 mars 1982 qui a marqué un pas décisif dans ce domaine. Adoptée au terme de trois lectures devant chaque Assemblée et de l’examen de 4 000 amendements, définie quant à son appli...

• La paix serait-elle une idée neuve en Europe ?

  Français Robert Schuman et que les autres partenaires ont accepté). Dès l’année suivante, le traité de Paris , qui autorise le réarmement de l’Allemagne au sein d’une Communauté européenne de Défense (CED), ouvre une première crise grave. L’Assemblée nationale française se refuse le 30 août 1954 à le ratifier. En dépit de ce premier faux pas dans la construction européenne, Jean Monnet (qui quitte la présidence de la Haute Autorité de la CECA), permet, par la création d’un Comité d’action po...

• 1955 Novembre dans le monde (histoire chronologique)

  SAMEDI 26 C hyp re. Proclamation de l'état d'ur­ gence à la suite d'un e série d'émeutes. :\laroc. Le sultan Sidi Mohammed ben Youssef charge Si Bekkaï de former un nouveau gouvernement. LUNDI 28 Égyp te/I sra ë l. Gama! Abdel Nasser rejette toute intervention d'un média­ teur dans le conflit ég�·pto·israélien. MARDI 29 F ra n ce . Par 318 voix contre 218. l'As· semblée nationale refuse la confiance au gouvernement d'Edgar Faure. après un mois de bata...

• Extrait de la déclaration finale de la Conférence au sommet de Paris

  Exercices d'application 101 les caractéristiques essentielles et en particulier les procédures de con­ sultation qu'elles comportent. Les organes compétents de la Communauté devront soumettre des rapports : au plus tard le 3 0 septembre 1 9 7 3, sur l'aménagement du concours à court terme; au plus tard le 31 décembre 1 9 7 3 sur les conditions d'une mise en commun progressive des réserves. 3. Les chefs d'Etat ou de gouvernement ont insisté sur la nécessité...

• Speech rapport

  2 On attend par redressement les régularisations des erreurs et des omissions décelée dans l’assiette des différents impôts et taxes à l’issu d ’un control fiscal . En matière fiscale, les procédures désignent les règles et les formalités à observer dans le cadre d’un redressement fiscal. Quand à la gestion c’est la prise en main, elle consiste à encadrer. Monsieur le président ,le choix de ce sujet n’est pas fortuit. L’objectif visé en le choisiss...

• RICHELIEU, Armand Jean du Plessis, cardinal, duc de (9 septembre 1585-4 décembre 1642) Cardinal, homme politique C'est pour que sa famille ne perde pas les revenus de l'évêché de Luçon qu'Armand Jean du Plessis entre dans les ordres.

  de Suède qui combattent l’Autriche, mais l’échec des Suédois le contraint à faire entrer la France elle-même dans la guerre de Trente Ans . Après des revers, en 1636, les prises de Brisach en 1638, celle d’ Arras en 1640 , celle de Perpignan en 1642, rétablissent la puissance de la France. S’il a dû réprimer implacablement les provinces qui ont grondé parce que la guerre a imposé des contraintes financières lourdes, s’il a précisé les rôles des différents services du Conseil, s’il a ébauché u...

• Février 1946 dans le monde (histoire chronologique)

  ECONOMIE VENDREDI 1 France. Adoption de mesures finan­ cières pour réduire le déficit budgé­ taire: majoration de l'impôt sur les opérations de Bourse et sur les transac­ tions .immobilières, augmentation de la taxe sur les alcools, réduction des sub­ ventions de l'État. MARDI _______ }2 France. Suppression des restrictions d 'éle ctric ité. MERCREDI 13 Grande-Bretagne. Le Conseil de sécu­ rité de l'ONU est saisi des problèmes de ravitaillement. sociETE...

• 1937 Avril dans le monde (histoire chronologique)

  MERCREDI 28 T chéc osl ovaqu ie. Le parti des Sudètes allemands de Konrad Henlein soumet au Parlement six projets de loi en vue de garantir l'égalité juridique des Sudètes allemands en Tchécoslova­ quie. JEUDI _______ 29 Espagne. Avec la reddition des répu­ blicains, la bataille de Guernica prend fin. VENDREDI _____ 30 Espagne. Le conseil de guerre carliste est officiellement informé par Franco de l'intégration de ses forces au sein du nouveau par...

• LA JUSTICE: FONDEMENT DE L'ETAT DE DROIT (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  • Les juridictions spécialisées ne sont compétentes que pour les affaires régies par un texte de loi bien défini. C'est le cas du conseil des prud'hommes chargé de régler les litiges entre employeurs et salariés dans le cadre du droit du travail ; du tribunal de commerce pour les litiges entre commerçants ; du tribunal des affaires de sécurité sociale ; et du tribunal paritaire des baux ruraux, saisi pour les litiges entre propriétaires foncier...

• Révision constitutionnelle

• Revision constitutionnelle

• Ve République

• L'applicabilite des normes internationales par le juge administratif

  I. L'applicabilité conditionnée des normes internationales par le juge administratif Afin que le juge administratif puisse appliquer les normes internationales, celle -ci doivent être entrée en vigueur régulièrement, selon les termes de l'article 55 de la Constitution de 1958 (A). C'est un point que le juge administratif va progressivement accepter de contr ôler. Cependant, les règles internationales, même entrées régulièrement en vigueur dans l'ordre...

• LES OUTILS DU MAîTRE Fiche synthèse construite par Sylvain sylvain.

  2
  Généralisation de la notion ou du concept.
  Consolidation et entrainement. o Phase d’évaluation. o Phase de remédiation. → en l’absence de fiches de prép, cahier-journal ren seigné de manière + précise. 2. Gestion du temps et de l’espace 2.1 Espace et temps : besoins intellectuels (ex de situations et d’outils) ESPACE ET TEMPS Point de vue de l’élève Point de vue de la classe P oint de vue de l’école Apprendre/maîtriser Réfléchir/organiser -Outils méth...

• Nikodim

  4 C'est en 1961 que l'Eglise russe, en meme temps que les autres Eglises orthodoxes, entre au Conseil cecume- nique des Eglises (COE) a Geneve. Cette situation exige des structures administratives nouvelles pour une Eglise coupee du monde par un « rideau de fer *. Le patriarcat de Moscou se dote donc d'un departemeM des relations exterleures, charge des questions cecumeniques et notam- ment de Ia participation aux conferences internationales. Nikodim le dirige jusqu'en 1972, date a laquelle lut...

• La guerre froide

  phases amer installers en fr en 50...................     Staline meurs en 57 Conférence de Geneve ne 54 imposé par staline et . LA 4 EME REPUBLIQUE ET LEUROPE . CONSTRUCTION EUROPENNE REPOND A demande americaine. G F donne aux euro la conscience de leur identité. En mai 1948 se tient le congres de La Haye qui va regrouper les principaux leader de l'europe. Churcill, Hazenhower, Spaak, Chuman. Mai 49 le conseil de leuropê créer qui siege a strasbourg mais qui na pas de reel pouvvir   Parmis les...

• Union européenne [UE]

• Catalogue Concours administratifs

• Il est de jurisprudence constante que la liberté est la règle et les restrictions de police, l'exception, commentez

• L'OTAN et le pacte de Varsovie: Un demi-siècle de paix armée

  19 57 • le lancement par l'URSS du premier les villes américaines . satellite, Spo utnik. ôte aux États­ Unis leur statut de sanctuaire . Les missiles soviétiques peuvent désormais atteindre • Cette avancée remet en question la stratégie des représailles massives et de la guerre nucléaire préventive : il n'est plus certain que les États-Unis prendraient le risque de subir le feu nucléaire pour protéger l'Europe. • Le Conseil atlantique décide de déplo...