3391 résultats pour "jugeant"

• ALAIN: Où donc la justice ?

  succède à son droit". Faire la confusion force/droit, c'est ne plus rien pouvoir comprendre au droit: "il n'en résulte qu'un galimatiasinexplicable". Le droit naturel, la loi du plus fort est donc le contraire même du droit. Le droit est positif ou n'est pas. De là deux conséquences qu'on peut tirer. La première , c'est que le droit ne s'occupe pas du fait, de ce qui est. Ils'occupe exclusivement de ce qui devrait être. D'un trésor qui est au fond de la mer, dont on a oublié jusqu'à...

• Peut-on douter de tout ?

  Mais la pensée sceptique est-elle indiscutable? Certainement pas, elle a une faille, une faiblesse majeure et se détruit elle-même. Cette pensée se pose en effet comme une connaissance vraie, pose comme vérité que la vérité est inaccessible. Jepeux donc douter de tout sauf du fait même qu'il faut douter de tout, donc je ne peux pas douter de tout!En considération de cet aspect, la pensée sceptique ne saurait donc être recevable et il convient d'en trouver les limites.Qu'est-ce qu'une idée vraie...

• La beauté est-elle dans le regard ?

  est beau; le beau ne s'impose pas comme le vrai par des démonstrations. La critique d'art, par exemple, n'est jamaisparvenue à faire trouver belle une oeuvre à ceux qui ne la goûtaient pas.Kant explique d'où vient cette impossibilité d'assimiler le beau au vrai quant à l'objectivité. C'est que le jugement : «C'est beau » est toujours singulier; il ne concerne jamais que cet objet, que je perçois ici et maintenant, ou que jepourrais percevoir. Lorsque je dis la beauté sous la forme de l'universal...

• rapport d'audience

  l'homme qui conduisait le scooter allait bien, et que le scooter n'était pas abimé. Suite à cet événement, des policiers sont arrivés à pieds (il aurait donc pu encore fuir s’il était de mauvaise foi). Alors oui il a un peu menti lors de son contrôle mais c'était dans la panique. De plus, il a de réels problèmes d'alcool. L'accusé a ces problèmes d'alcool depuis l'âge de 14 ans, il a commencé à la suite de conflits familiaux. Sa consommation d’alcool au début était occasionnelle puis c’est...

• DROIT ADMINISTRATIF - LE JA, statut et organisation

  La protection du CE a été héritée de la jurisprudence plutôt que des textes. Le statut a longtemps reposé sur un texte unique, celui de la loi du 24 mai 1872, qui fait du Conseil d'État une véritable juridiction administrative. Longtemps, le statut du juge administratif a reposé sur une notion fragile. La suppression d'une institution prévue par la Constitution est difficile. En revanche, la suppression d'une institution prévue par une loi est possible en prenant une loi abrogeant la précédente....

• Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 3 décembre 2002 : Régime des obligations

  « le mandataire substitué ne peut se voir opposer […] par le mandant, les paiements faits par lui à son mandataire d’origine, même si ces paiements sont antérieurs àl’exercice par le mandataire substitué des droits propres qu’il tient du deuxième alinéa de l’article 1994 du Code civil ». L’action directe du mandataire substitué àl’encontre du mandant était alors comparable à celle de la victime d’un dommage à l’encontre de l’assureur de responsable. Le mandant pouvait donc être amené àpayer deux...

• « Cour de cassation, 1ère chambre civile, du 14 juin 2005 » : Commentaire d'arrêt

  d'état d'enfant légitime. B. L'exigence d'une expertise Selon les dispositions issues de la loi du 3 janvier 1972, « le mari peut toujours désavouer l'enfant s'il justifie de faits propres à démontrer qu'il ne peut pas en être lepère ». La preuve de non paternité peut se faire par tous les moyens : par exemple, le mari pouvait invoquer son éloignement pendant la période légale de conception,son incarcération, sa stérilité… Généralement, la non paternité du mari pouvait surtout être établie par e...

• Comparaison de textes: Montaigne, Descartes

  rences philologiques. Et pourtant! Ce style pittoresque et un peu fantaisiste des vieux auteurs n'a-t-il pour lui que le charme du souvenir? Les sentiments ne me semblent -ils, plus delicats et plus frais que parce que les mots sont moins familiers? Est-ce donc pure affaire de caprice, ou bien le mouvement de la phrase, chez mes chers « antiques v, leur style et leurs expressions ont-ils un merite propre qui les recommande? Les mots du vocabulaire du xvie siècle sent concrets; ils font image. Ta...

• l'acte détachable et la nullité du contrat en droit administratif

  d'un acte administratif unilatéral, pour cause d'illégalité. Ce contrôle est à la base de nature objective, cela signifie qu'il relève du contentieux de la légalité, fondé sur l'obligation de respect par l'administration de la hiérarchie des normes. Pour cette raison, l'annulation revêt une autorité absolue de la chose jugées qui est la garantie du respect des décisions de justice. Ce recours est en outre un recours de droit commun « qui est ouvert même sans texte contre tout acte administratif ...

• Penser par soi-même est-il un devoir ou une illusion ?

  de son entendement sans la direction d'autrui ».Or cet état peut se rencontrer à tout âge et il ne provient pas de l'incapacité où sont les hommes de juger par eux-mêmes et de comprendre (« entendre »), mais par manque de courage de se servir de cette faculté, sans ladirection d'autrui.« Aie le courage de te servir de ton propre entendement ! », voilà quelle est la devise des Lumières. Kant sedemande toutefois pour quelles raisons les « mineurs », au sens ainsi défini, sont si en...

• Les Confessions, Livre IV, p. 229-230. Lecture méthodique - Rousseau

  vingtaine d'années (1712-1731 ). Jean-Jacques se trouve alors à un tournant de sa vie. Après deux années d'errance pendant lesquelles il s'est livré à toutes sortes d'« extravagances », il va quitter sa « folle jeunesse » pour mener une vie réglée auprès de Mme de Warens qu'il vient de retrouver. C'est donc l'occa­ sion pour l'auteur d'interpeller à nouveau le lecteur afin de faire un bilan et de solliciter son jugement. Axes de l...

• La raison, faculté du « pourquoi » d'ARISTOTE

  POUR MIEUX' COMPRENDRE LE TEXTE Au commencement de sa Métaphysique, Aristote définit la sagesse (sophia) comme une science des premiers prin­ cipes et des premières causes. Pour caractériser la philoso­ phie, qui est l'étude de cette sagesse, Aristote procède à une description graduelle des facultés de l'âme : sensation, expérience, compétence technique, science, sagesse. À mesure qu'on s'élève dans cette échelle des facultés...

• Comment savoir si un acte est juste ?

  souligne Nietzsche dans un aphorisme de Fragments posthumes : même le plus courageux d'entre nous a rarement lecourage d'assumer tout ce qu'il sait. Un jugement d'éthique repose également sur des expériences individuelles etnon sur les préceptes d'une loi. Ainsi les tables d'Hammourabi qu'on a baptisées pompeusement premier code de loisdu monde, ne sont en réalité qu'un recueil de décisions, de jugements du roi qu'il faut méditer mais pas un recueil delois intransigeantes à observer stricto sens...

• Le mot "favorable" dans l'oeuvre de DESCARTES

  puisse regarder de quelque biais qui fera qu'ils lui paraîtront favorables. Correspondance, année 1646, A MONSIEUR *** (A HUYGENS), Sans date. (Les éditions contemporaines datent cette lettre de janvier 1646). Ses parents ont dessein d'avoir recours à la clémence de Son Altesse, afin de tâcher d'obtenir sa grâce, et ils ont désiré aussi queje vous en écrivisse, pour vous supplier de vouloir seconder leur requête d'un mot favorable, en cas que l'occasion s'en présente. Correspondance, an...

• La jurisprudence est-elle à l'égale de la loi ?

  rendu par la Cour de Cassation pour faire valoir ses interets mais entre temps la Cour peut décider que sa position n'etait pas labonne et rendre un arrêt de sens contraire. Ainsi le justiciable sera pris au dépourvu. De plus une même juridiction peut repondre differement à la même question posée par des plaideurs ce qui peut se revelercontraire au droit des citoyens à être traités de manière égale devant la loi. Enfin la jurisprudence est incarnée par le juge qui se fait l'interprete et le...

• Sommes-nous maîtres de nos croyances ?

  d'acquisition, c'est-à-dire les ancrer plus fortement en nous.D'ordinaire cela se fait, comme l'acquisition première, sans que nous le voulions explicitement : le milieu continue sonaction formatrice. l'habitude se fortifie, la réflexion orientée découvre de nouvelles raisons de croire; ou, aucontraire, un changement de milieu entraîne d'autres influences, provoque un style de vie qui fait naître d'autreshabitudes, ouvre des perspectives qui suscitent le doute à l'égard des croyances passé...

• Pourquoi nous trompons-nous ?

  pose le problème de la culpabilité. Peut-on se tromper moralement, se tromper en faisant un choix, en agissant ? Pourquoi nous trompons-nous ? Dans un premier temps nous analyserons le phénomène de l’erreur pour essayer de mettre en évidence sa logique, ses causes. Nous verrons dans quelle mesure, dans un second temps, la responsabilité du sujet est engagée dans ce processus et en quoi la méthode peut permettre de bien juger. Enfin nous prendrons en compte le rôle des qualités d’...

• Les hommes savent-ils ce qu'ils désirent ?

  tendance, d'une préférence fortement marquée vers son objet. Et cette tendance est antérieure à la connaissance,comme le révèle Spinoza : « Nous ne désirons aucune chose parce que nous la jugeons bonne, mais nous la jugeonsbonne parce que nous la désirons. » On comprend alors pourquoi le savoir n'est pas extérieur au désir pour le juger,il est au contraire conditionné par lui, et prend la forme d'un jugement extrêmement favorable. Or ce jugement estsubjectif, propre à celui qui désire et non à l...

• Commentaire de l'arrêt de la 3ème chambre civile de la cour de Cassation, 26 juin 1973 - DROIT CIVIL

  En l'espèce, cet arrêt illustre ainsi cette liberté des juges face aux parties puisqu'ils requalifient le contrat d'échange de départ en une vente, sans prendre en compteles contestations des parties face a cette requalification. II. La requalification juridique du contrat par la recherche de la nature de l'acte. La requalification juridique d'un contrat est un mécanisme complexe. En premier lieu, l'arrêt du 26 juin 1973 montre l'importance de la détermination de l'objetprincipale de l'obligatio...

• Existe-t-il un privilège de la beauté?

  que ce qui est beau a la marque du divin ici-bas. Le beau doit donc nous renvoyer vers le monde des idées, c'est-à-dire nous amener à une conversion du regard, à une « époché ». De même, une femme sera dite belle si elleparticipe de la beauté c'est-à-dire si elle manifeste de l'harmonie. c) Ainsi comme on le voit à travers le Phèdre de Platon , si l'on peut parler d'un privilège du beau c'est parce que la Beauté peut, mieux que d'autres, par la réminiscence qu'il déclenche, nous attir...

• L'acte d'un homme peut-il être qualifier d'inhumain ?

  et, entre autres, de qualifier diversement les choses et les actes. Parmi les qualificatifs, il y a celui d'inhumain. Le candidat B poursuit: " Qu'est-ce à dire pour un sujet qui souvent avoue ne pas entièrement se connaître lui-même? De quel droit se permet-il de qualifier quelque chose qui lui paraît ne pas être de son essence? Considère-t-il que la nature humaine ne serait pas le seul et unique sujet qui agisse en son environnement? C'...

• LA LUTTE CONTRE LES PREJUGES A-T-ELLE UNE FIN ?

  Si la science a pu permettre, au cours de l'histoire, de lutter, de dépasser des préjugés, les a-t-elle fait disparaître ? La réponse est non évidemment. On pourrait croire qu'en avançant des preuves qui établissent la véritéon mette fin aux préjugés. En effet, il suffirait d'avancer un discours fondé, argumenté, face à un préjugé pour ledétruire. Mais les choses ne sont pas aussi simples. Certes, on peut penser que les preuves ont plus de valeur queles préjugés. Le préjugé est en réalité un jug...

• Droit des personnes et de la famille

  La fonction parental va donc être remise en question et c'est pour cela que l’autorité parental a donc finalement été remise à la mère de l’enfant. Monsieur X a donc fait grief a l’arrêt attaqué, a Reims le 3 juillet 2008, concernant l’autorité parental qui a été donner en exclusivité a la mère de l’enfant. La partie demanderesse émet donc dans une première branche que le père de l’enfant n’a pas su prendre les dispositions adéquates afin de pouvoir avoir un lien avec son fils dans le but d’e...

• la justice

  Cours S.Po la justice de l’harmonie. Justice = jus naturalis car Aristote pense que c’est un besoin naturel, parce que invariants dans la justice la propriété, la prohibition de l’inceste La justice c’est le juste calcul. Chez Aristote la justice a deux offices : - La distribution des biens = justice distributive, donner a chacun ce qui lui revient en tenant compte des différences entre les individus cad traiter de manière égale à des gens qui se trouvent ds des situations inégales est u...

• Analyse comparative Le Jugement Dernier Rogier van der Weyden Hans Memling

  Analyse comparative Le Jugement Dernier Rogier van der Weyden Hans Memling Cette analyse comparative portera sur les scènes du Jugement Dernier de Rogier van der Weyden qui a été réalisé entre 1443 et 1452 ; et celle de Hans Memling qui a été réalisé plus tardivement entre 1460 et 1471. On commencera par parler des points communs et des différences au niveau de la forme puis de la composition et enfin de la structure chromatique. Tout d’abord, en ce qui concerne la forme des deux œuv...

• Toute vérité doit-elle être nécessairement prouvée ?

  coeur, ou que l'homme est issu de l'évolution, etc. Mais si l'on a besoin de prouver les vérités expérimentales afin d'établir des lois et des théories reconnuesrationnellement par tous, et qui permettent d'agir sur le monde physique, qu'en est-il des vérités qui échappent aucontrôle de la logique et des mathématiques, ce que Pascal appelle les «vérités du coeur» ? Descartes conçoit la philosophie comme « de longues chaînes de raison » et sa méthode demeure essentiellementdémonstrative....

• L'histoire est-elle une science ?

  politique et éthique, et l'histoire elle-même, ne serait qu'une manifestation des opinions communément admises. Une telle conception de l'histoire nous permet decomprendre cette phrase de Nietzsche : « ce n'est que par la plus grande force du présent que doit être interprété le passé » (Considérations inactuelles). Nous nesommes pas, en histoire, dans le cadre d'un jugement scientifique, mais dans le cadre d'un jugement de valeur. L'Histoire ne donnerait à voir, que ce que l'opinioncommune (ou l...

• Le droit de punir est il encore un droit régalien ?

  I) Le renforcement du rôle de la victime, corollaire de la privatisation du procès pénal Grâce à son pouvoir d’impulsion à tous les stades de la procédure pénale (A), la victime voit son rôle renforcé et subordonne ainsi la procédure à son attitude (B). A) Un pouvoir d’impulsion des victimes à tous les stades de la procédure pénale La privatisation du procès pénal est un phénomène caractérisé en droit par le renforcement du rôle des parties privées à tous les stades du procès pé...

• (Métaphysique A, 1, 980 a 21 — 981 a 12) - Aristote

  Textes commentés 39 Le chapitre introductif de la Métaphysique vise à établir que la sagesse théorique (sophia) considère «certaines causes et certains principes» (A, 1, 982 a 2); on cherchera ensuite lesquels. Il s'agit donc de rendre «manifeste» (a 3) le principe même de la recherche philosophique qui va suivre. On remarque qu'Aristote, en parfait accord avec sa propre doctrine des principes, adopte ici une démarche inductive progressant pa...

• Dissiper une illusion, est-ce seulement corriger une erreur ?

  Faire une erreur, c'est ainsi se trouver en contradiction avec ce qui est vrai. Dès lors, la correction de 1' erreur implique une modification du juge­ ment ou du raisonnement, c'est-à-dire un travail intellectuel portant sur les compétences logiques ou rationnelles du sujet. [Il -Perception et jugement] L'illusion la plus simple est celle qui provient des sens. Elle concerne la perception, soit le rapport que je peux avoir avec le monde extérieu...

• Histoire du Droit

  Celui qui est le plus rependu en Europe. S’inscrit dans un schéma historique qui suit la construction de la vie politique et la codification. On parle du droit romaniste/romano-germanique car le socle est la loi romaine et le système juridique germanique. 1 . L a F r a n c e Le système juridique français s’est formé sur une longue durée qui va du pluralisme vers l’unité. Le pluralisme au M-A est reflété par la multitude de coutumes, de statuts, de détenteurs de l’autorité. A partir d...

• commentaire zadig de voltaire

  quatre cents onces d'or, pour avoir dit qu'il n'avait point vu ce qu'il avait vu. Il fallut d'abord payer cette amende ; après quoi il fut permis à Zadig de plaider sa cause au conseil du grand Desterham ; il parla en ces termes :      « Étoiles de justice, abîmes de science, miroirs de vérité qui avez la pesanteur du plomb, la dureté du fer, l'éclat du diamant, et beaucoup d'affinité avec l'or, puisqu'il m'est permis de parler devant cette auguste assemblée, je vous jure par Orosmade,...

• ROUSSEAU: Jetez les yeux sur toutes les nations du monde

  l'homme aux dieux, pour autant que les actes de ces derniers soient jugés mauvais.· L'auteur distingue ainsi une autorité divine et une aptitude naturelle. Nous noterons, d'ailleurs, qu'il ne parle pasd'autorité naturelle .Seuls les dieux commandes. Et les anciens les écoutaient, dans la mesure où cela ne rentraitpas en contradiction avec un instinct, finalement plus fort, mais aussi moins autoritaire, en eux.· Il existe donc, selon Rousseau, une voix naturelle en nous, qui peut aller jusqu'à s'...

• Peut-on se dégager des illusions de la conscience ?

  2.1 La mise à distance de notre conscience, qui semble nécessaire pour déceler ses illusions, s'avère impossible. Nous ne pouvons mettre en doute de nous-même les produits de notre conscience. « Si le mythe, le rêve, l'illusion doivent pouvoir être possibles, l'apparence et le réel doivent demeurer ambigus dans le sujet comme dans l'objet . On a souvent dit que par définition la conscience n'admet pas la séparation de l'apparence et de la réalité , et on l'entendait...

• Malebranche (Nicolas): De tous les objets de notre connaissance

  autres hommes, et sa seule connaissance, par conjecture, est reléguée à l'ordre du probable, du possible.- Néanmoins, on ne conjecture pas de manière complètement aléatoire et arbitraire, selon l'auteur, mais on se sertde notre propre connaissance de nous-même pour la transposer sur autrui. La connaissance des autres hommes sefonde alors sur l'idée d'une identité commune entre les âmes humaines, qui seraient « de même espèce », et quiferait que « ce que nous sentons en nous-même » est identique...

• KANT ET GALILEE

  d'abord pratique (en grec, praxis, action), c'est-à-dire en tant qu'elle est active.Dans la philosophie kantienne; la raison pratique désigne la raison comme faculté morale qui impose sa loi morale àl'action humaine. Mais. cette législation de la raison est déjà à l'oeuvre dans l'élaboration de la connaissance.L'intelligibilité de la nature résulte d'un travail de la raison et n'est pas donnée par l'observation passive. Ainsi, laraison ne doit pas « se laisser mener par la nature comme à la lisi...

• Voltaire, Zadig, chapitre 6 (commentaire composé de français)

  Voltaire, de son vrai nom François Marie Arouet, est né le 21 novembre 1694 à Paris, où il est mort le 30 mai 1778. Écrivain et philosophe des Lumières, il est admis à l'Académie française en 1746. Zadig ou la Destinée : conte philosophique, publié pour la première fois en 1747, sous le titre Memnon, histoire orientale , puis, en 1748, augmenté de plusieurs chapitres, sous son titre actuel. À la cour du roi de Babylone, le jeune Zadig se fait apprécier pour ses qualités. Il se heurte aux mé...

• Le rôle de la cause dans l'exécution du contrat

  La théorie de Domat est incomplète et mérite des adaptations. Tout d'abord nous pouvons lui reprocher son domaine qui estbien trop restreint. En effet, la cause de l'obligation ne s'apprécierait que dans les cas de contrats synallagmatiques et descontrats unilatéraux non réels. Ceci est une abération juridique puisque la cause, nous avons pu le voir, est une conditionessentielle à la validité de tout contrat, au même titre que le consentement ou l'objet! Par conséquent, le défaut de causedans ce...

• Y a-t-il une différence entre penser et avoir des opinions?

  · Car l'opinion est bel et bien un jugement. Mais c'est sur sa valeur, en tant que jugement, qu'il faut comprendre ce qui peut la différencier de la pensée. « L'opinion est une créance accompagnée de conscience, qui est insuffisante aussi bien subjectivementqu'objectivement. [...] Je n'ai pas le droit de me risquer à formuler une opinion sans avoir du moinsquelque savoir. » Kant. Dans une perspective rationaliste, on peut dire que : L'opinion est subjectivement et objectivement...

• Quelle est la nature du plaisir procuré par l'oeuvre d'art ?

  Introduction Le plaisir est promoteur du jugement de goût. Et comprendre le plaisir, cette sensation de proximité du sujet à l'œuvre qu'il contemple, c'est tenter dedémêler les nœuds qui causent ce type de procuration particulière. L'œuvre d'art répond à des codes, tout comme sa réception ; ainsi, peut-on voir dans leplaisir esthétique la réponse positive à un schéma affectif engrangé par de multiples facteurs ? I. L'œuvre d'art inspire le sacré. a. On ne peut ramener tout le s...

• désirs

  Il faut tout d’abord connaître pour pouvoir juger. L’anormalité s’établit par l’évaluation d’une chose ou d’une action en fonction de sa conformité à une norme morale. Mais la nature fournit-elle des normes pour accréditer le jugement ? Pour juger moralement, il faut nécessairement comparer « ce qui « est avec une représentation de ce qui « devrait être » . Porter un jugement moral sur le désir de quelqu’un, c’est présupposer qu’il aurait pu faire « autrement ». On condamn...

• LE PROBLÈME DU CRITÈRE DE LA VÉRITÉ ?

  d'être, chaque science particulière aura pour tâche d'explorer l'un de ces domaines, de découvrir les vérités qui luisont propres, les « vérités régionales ». Dans ces conditions, il n'est pas certain qu'il y ait un critère de la vérité :on peut se demander s'il n'y a pas autant de critères qu'il y a de sciences particulières. a) Sans prétendre dresser une liste complète des sciences particulières et des types de vérités propres à chacuned'elles, examinons quelques exemples :1. Il y a une vérité...

• QU’EST-CE QUE L’ART ?

  38 La problématique du jugement « œuvre d'art», «domaine de l'art». Nous avons déjà trois occurrences du mot art, qui fournissent matière à réflexion. Quel secours nous offrent les dictionnaires ? Comme chacun sait, une «galerie d'art» est un « magasin où sont exposées, pour être vendues, des œuvres d'art» (Trésor de la langue française) ; une « œuvre d'art» est une ~< œuvre qui manifeste la volonté esthétique d'un artiste»...

• Corpus Marot Volataire Camus

  exemplaire d'erreur judiciaire. En apportant son expérience personnelle, il donne du crédit à la dénonciation de la justice qu'il entreprend. La voix voltairienne, tonitruante, porte des coups assassins contre la justice française. Par le biais de la polémique, le narrateur se fait le défenseur actif et virulent d'un innocent. Voltaire est cet être qui raisonne : « il était évident » (l.17) ; « ils furent confondus » (l.25-26) afin de faire triompher la vérité. Enfin, le narrateur de L'Etranger...

• La connaissance de soi peut-elle être sincère ?

  [C'est ne pas être sincère que de prétendre que l'on peutsincèrement se connaître soi-même. Pour cela, il faudraitpouvoir sortir de soi. Or, même lorsqu'on se met à distance de soi-même, on demeure toujours soi.] Pour Auguste Comte (1798-1857), la connaissance de soi-même ne peut en aucun cas être sincère puisqu'elleest impossible. En effet, dit livrer.» Comte, l'étude d'un être, d'une passion ne peut se faire que du dehors. Ily a incompatibilité entre le fait d'observer et le fait de pens...

• La conscience selon Alain

  bien distinct de ce qui est objet de pensée ou de sensation. C'est pourquoi Alain a raison de dire que la conscience est « un savoir revenant sur luimême », définissant ainsi la conscience humaine comme non seulement immédiate mais surtout réflexive. Cette réflexivité, qui indique un retour de la pensée sur elle-même, parce que l'on a conscience que l'on a conscience de x ou y, c'est-à-dire qui suppose en l'homme la capacité de se mettre à distance de lui, de se détacher de façon quasi schizophr...

• cour. n.f. DROIT : nom donné à une assemblée judiciaire

  La Cour internationale de justice. C'est une juridiction siégeant à La Haye, aux Pays-Bas, créée en 1945 par la charte des Nations unies. Elle est composée de quinze juges élus pour neuf ans. Elle est chargée de statuer sur les litiges survenant entre les États ou mettant en cause des particuliers pour lesquels l'État dont ils sont les ressortissants a exercé sa protection diplomatique. Le litige doit mettre en cause des règles de droit international. La Cour suprême. C'est la juridiction la pl...

• contrôle de constitutionnalité de la loi

  un rôle spécifique dans ce contrôle ainsi qu'une limitation dans son application car il a besoin pour juger d'être saisi pour décider de la conformité d'une loi en particulier. Pour contrôler la loi, le conseil constitutionnel exerce de différentes façon qui correspondent à la manière dont il a été saisi. B) Le contrôle par le Conseil Constitutionnel différent selon sa saisine Le contrôle de constitutionnalité se fait de diverses façons. Le conseil constitutionnel peut faire un con trôle...

• Commentaire de l'arrêt Porta Décision du Conseil d'Etat le 8 juillet 2002 (droit)

  II – Auto exclusion du Conseil d'Etat dans le contrôle des actes de Gouvernement. Pour comprendre la raison pour laquelle les stipulations d'un traité ne sont pas soumises au contrôle du juge administratif (B), il faut lier ces stipulations à la notiond'actes de gouvernement (A). A – L'acte de Gouvernement. Les actes de Gouvernement correspondent aux actes des autorités administratives qui ne sont susceptibles d'aucun recours, tant devant les tribunaux administratifsque les tribunaux judiciaires...

• Le génie d'E. KANT

  un concept, et, par conséquent, il ne permet pas que l'on pose au fon­ dement un concept de la manière dont le produit est possible. Aussi bien les beaux-arts ne peuvent pas en eux-mêmes concevoir la règle d'après laquelle ils doivent réaliser leur produit. Or, puisque, sans une règle qui le précède, aucun produit ne put jamais être dit un produit de l'art, il faut que la nature donne la règle à l'art dans le sujet (et cela,...