794 résultats pour "assemblés"

• Locutions avec conseil, nom Groupe d'êtres humains ? Conseil constitutionnel Dans certains pays, organe qui s'assure de la conformité des lois avec la Constitution et de la régularité des opérations électorales.

  Le Sénat. conseil d’administration Groupe de personnes chargées par les actionnaires d’une entreprise d’en orienter la gestion. Siéger au conseil d’administration d’une société. Président du conseil. conseil d’ami Avis par lequel on incite quelqu’un à faire ou à ne pas faire quelque chose. conseil de cabinet Réunion des membres du gouvernement faite en l’absence du chef de l’État. conseil de classe Réunion du personnel enseignant et des services psychologiques visant à analyser les...

• Corps législatif Assemblée politique créée par Napoléon Ier.

• Chambre commerciale de la cour de cassation 13 mars 2001 (droit)

  Il semble que par cette solution, les juges de la cour de cassation apportent un nouveau mécanisme à l'engagement de la responsabilité des associés comparable àd'autres déjà existants (B), on s'intéressera néanmoins à la motivation de la responsabilité retenue. (A) A / Des interrogations quant à la motivation de la responsabilité retenue. A travers cette solution on peut percevoir une certaine équité traduite par la non impunité des associés qui poursuivaient un but illégitime par le biais de ce...

• Grand oral du bac : LE PARLEMENT

  Le Parlement Le Sénat siège à ! Paris, dans le & palais du Luxembourg, demeure construite entre 1615 et 1620 pour Marie de Médicis. Chacun des 577 ...... députés élus à l'Assemblée nationale dispose à son bureau de la salle des séances, de ce système de vote. chaque année et ne doit pas dépasser (sauf déro­ gation émanant du Premier ministre) 120 jours de séances. Les sessions extraordinaires, qui cou­ vrent un ordre du jour déterminé, sont con...

• LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

  • 1889-1915 : plusieurs lois ministre . • Janvier-septembre 1920 : président du Conseil. • 24 sept embre 1920 : élu président de la République . • 11 juin 1924 : la victoire du Cartel des gauches aux législatives du 11 mai l'oblige à démissionner . CiAsroN DOUMEIGUE • Né à Aigues­ Vives (Gard) en 1863, mort id. en 1937. • 1893 : avocat puis juge, il est élu député. • 1902 à 1917 : plusieurs fois ministre . • 1913-1914 : président du Conseil. • Il jll...

• Hobbes V I.

  lier traite avec chacun des autres, de ce que la société civile serait très mal fondée, si les particuliers n'étaient liés à aucun pacte qui les obligeât à faire ou à omettre ce que l'Ét at ordonnerait. Puis donc que ces derniers pactes sont supposés nécessaires en l'érec- tion d'une république, et qu'il ne s'en fait aucun autre entre les particuliers et le peuple, comme je viens de le prouver ; il s'ensuit qu'il ne se traite qu'entre les particuliers, à savoir chaque bour- geois p...

• La marche vers l'unité européenne

  René Pleven expose son plan à l'Assemblée nationale à Paris. Il consiste à former une armée européenne avec des unitésallemandes. La RFA resterait hors de l'alliance atlantique. 27 octobre 1950 Au cours d'une réunion des ministres de la défense du pacte atlantique, les Etats-Unis veulent faire adopter le principe duréarmement allemand. La France s'y oppose. 27 janvier 1951 Par une lettre du secrétaire d'Etat Acheson, les Etats-Unis soutiennent le plan Pleven. 15 février 1951 Ouvertur...

• Comment s'effectue le décompte des voix lors de l'assemblée de copropriété .

  Une exception est tolé­ rée cependant lorsque le total des voix détenu par un mandataire - la sienne plus celles de ses man­ dants- n'excède pas 5% des voix du syndicat. Dans les petites copro­ priétés, le plafond des 5 % est vite atteint. Aussi la limitation à trois mandats est -elle pratiquement sys­ tématique. • La réduction des quote-parts : Lorsqu'un copropriétaire possède dans une même copro­ priété un ou plusieurs lots...

• TD – Droit constitutionnel général : Séparation des pouvoirs et interdépendance des organes

  de tous les pouvoirs, a été à même de mettre en place une dictature de l'exécutif et une propagande idéologiqueimposante. Ainsi, si la séparation des pouvoirs semble une nécessité démocratique, comment peut-elle être mise enplace au travers des organes investis ?L'interdépendance des organes : l'effet obligatoire de la théorie La théorie de séparation des pouvoirs impliquant ladivision de ceux-ci, la création d'organes disposant de ces pouvoirs est inévitable. Mais comment ces organess'or...

• La construction européenne de 1974 à 1985 (Histoire)

  10 juillet 1975 Le franc français réintègre le " serpent ". 22 juillet 1975 Signature du traité renforçant les pouvoirs budgétaires de l'Assemblée européenne et créant une Cour des compteseuropéenne. Il entre en vigueur le 1 er juin 1977. 1er décembre 1975Le Conseil européen de Rome décide que la CEE sera représentée par une délégation unique à la conférence de Paris surla coopération économique internationale (dialogue Nord-Sud). 10 décembre 1975 Mise en oeuvre d'un programme d'act...

• Les monarchies constitutionnelles

  nom. La charte est tournée vers le passé comme l’indique le préambule, la charte veut « renouer la chaîne des temps ». (Renouer avec l’ancien régime). Principales dispositions de la Charte (comporte 76 articles : vote l’abandon de la séparation des pouvoirs : rupture avec l’héritage démocratique du siècle des Lumières. -Pouvoir exécutif : fort, et déguisé, car Louis XVIII a les mêmes pouvoirs que Louis XVI. La restauration monarchique ...

• l' ONU

  de redynamisation de l’Assemblée est en cours pour renforcer son rôle, son autorité, son efficacité et son efficience. Organes subsidiaires de l’Assemblée générale Conseil économique et social Le Conseil économique et social (ECOSOC), créé par la Charte de l’ONU, est l’organe principal de coordination des activités des Nations Unies et de ses agences et institutions spécialisées dans les domaines économique et social et autres domaines connexes. Les décisions du Conseil sont p...

• L'Organisation des Nations unies

  qui les opposent le plus souvent, sont la cause principale de la paralysie de cet organisme. Le Conseil de tutelle Le Conseil de tutelle est chargé de contrôler le régime dans le cadre duquel certains Etats développés se sont vu confier unemission d'administration et de surveillance sur certains territoires considérés comme insuffisamment évolués pour s'autogérer.Cette mission a pour but de conduire ces territoires vers un état de perfectionnement politique, économique et social qui leurperme...

• la citoyenneté athénienne

  familles de grands propriétaires, détenait les terres et dirigeait la cité : le reste du peuple n'avait aucun pouvoir. • Le rôle des citoyens à Athènes a évolué au cours de la période : en −594, Solon, un aristocrate, met en place l'isonomie : l'égalité de tous les citoyens devant la loi. Mais Athènes n'est pas encore une démocratie ; en −507, Clisthène (un autre réformateur) divise les citoyens en dix tribuscomportant chacune trois dèmes (subdivisions territoriales corresponda...

• ASSEMBLEUR, -EUSE, substantif.

  AURORE DUPIN, BARONNE DUDEVANT, DITE GEORGE SAND, Correspondance, tome 4, 1812-76, page 28. ? 3. Victor Hugo en tant que grand assembleur d'images et de sons, fait assez bon march? du vrai, mais il n'en e?t jamais convenu;... JULIEN BENDA, La France byzantine ou le Triomphe de la litt?rature pure. 1945, page 171. 2. MYTHOLOGIE CLASSIQUE. po?tique. Assembleur de nuages. Zeus, Jupiter. ? Par ironie. Un assembleur de nu?es. Un r?veur, un id?aliste, un utopiste?: ? 4. Livr?e ? elle-m?me, la...

• République (IIe).

  industrielle. Un voyage en province de Louis Napoléon prépara le retour à l'Empire, qui fut proclamé officiellement le 2 décembre 1852. Si le bonapartisme triomphait, la « république de février » avait conquis beaucoup d'esprits, et la bourgeoisie conservatrice de 1849- 1851 avait aussi montré qu'elle pouvait gouverner sans monarque. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Albert (Alexandre Martin, dit l'ouvrier) Arago François Assemblée constituante (1848-1849) Assemblée...

• 9 mai 1950 Fondation de la CECA.

  français : la Cochinchine, conquête de 1862, le Cambodge (1863), la Cochinchine orientale (1867), l’Annam et le Tonkin (1884 et 1885). Lorsque la conférence débute, Pierre Mendès France , investi par la chambre le 17 juin, s’est engagé à mettre fin à la guerre au Vietnam avant la fin du mois. Le bilan est terrible. Un journaliste écrit : “ Six ans et demi de guerre, 3 000 milliards de francs, 92 000 morts et 114 000 blessés. ” Dans la nuit du 20 au 21 juillet, l’engagement du président du Co...

• Dissertation

  Au vue de l'énorme échec des républiques antérieures à cause des régimes d'assemblées, on a voulu pour la Vème république inverser la tendance au profit du pouvoir exécutif (A) en réduisant les pouvoirs du Parlement (II). A) La prépondérance de l'exécutif sur le Parlement « Par réaction, la Vème République a multiplie les garanties capables d’assurer l’autorité et la stabilité de l’exécutif. Mais elle n’a pu le faire qu’en réduisant l’excès du rôle du parlement ». François Mitterrand Ainsi po...

• Article de presse: Le système Suharto

  En outre, l'un des fils de Suharto ainsi que le demi-frère du président, dont les intérêts sont affectés, réagissent en portantplainte. Certains membres du clan familial ont l'intention de défendre leurs intérêts. La lune de miel entre le FMI et la présidencen'aura donc pas duré longtemps. Dans les semaines qui suivent, Djakarta donne l'impression de traîner un peu les pieds alors quela roupie s'effondre, en décembre, avec les rumeurs qui courent sur la "fatigue" officielle du président. C'est p...

• Jean-Marie Messier les six mois de chute

  à Jean-Marie Messier, Henri Proglio ne peut pas supporter cette mainmise et encore moins la perspective de voir venduel'entreprise, peut-être à un groupe étranger. Tous les réseaux sont activés. André Santini, député UDF et président du syndicatdes eaux de l'Ile-de-France, est le premier à monter au créneau suivi par Jean-Paul Delevoye (RPR), président de l'Associationdes maires de France. Tous deux demandent des comptes à Messier au nom des communes, tandis que Laurent Fabius à Bercyfait part d...

• LE COUP D'ETAT DU 2 DECEMBRE 1851 - Commentaire du coup d'Etat de Louis Napoléon Bonaparte

  pour camoufler son coup d’État mais aussi pour qu'il se passe dans le calme et qu'il y ait le moins de résistance possible.La proclamation annonce aussi, par l'article 3, la préparation d'une nouvelle Constitution et la convocation du peuple à un plébiscite dès le 14 décembre 1851.Inspirée de celle de l'an VIII, cette nouvelle constitution prévoit un chef d’État responsable pour 10 ans, un Corps législatif élu au suffrage universel qui discute etvote les lois, et une seconde Assemblée censée êtr...

• Grand oral du bac : Histoire de LA CONSTITUTION

  La Constitution chambres. Le Conseil des Cinq-Cents est élu au suffrage direct, le Conseil des Anciens, au suffrage indirect. La première assemblée propose les lois, la seconde les vote. Le Conseil des Anciens élit les directeurs pour cinq ans sur proposition des Cinq­ Cents. La souveraineté de la nation, déjà posée dans le texte de l'An 1, est réaffirmée. Elle restera un principe central de la République française. Avec la Constitution du 15 décembre 1799...

• Lois constitutionelle de 1875 (droit)

  HISTOIRE PREMIÈRE M. Philippe SAGE Lois constitutionnelles de 1875 Article 1 er. – Le Pouvoir législatif s ’exerce par deux Assemblées : la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. La composition, le mode de nomination et les attributions du Sénat seront réglées par une loi spéciale. Article 2....

• cour. n.f. DROIT : nom donné à une assemblée judiciaire

  La Cour internationale de justice. C'est une juridiction siégeant à La Haye, aux Pays-Bas, créée en 1945 par la charte des Nations unies. Elle est composée de quinze juges élus pour neuf ans. Elle est chargée de statuer sur les litiges survenant entre les États ou mettant en cause des particuliers pour lesquels l'État dont ils sont les ressortissants a exercé sa protection diplomatique. Le litige doit mettre en cause des règles de droit international. La Cour suprême. C'est la juridiction la pl...

• Diète de Ratisbonne Assemblée du Saint Empire romain germanique composée de représentant des villes, de nobles et d'ecclésiastiques.

• Etats généraux Assemblée politique de la monarchie, réunie par le roi dans les moments critiques, notamment pour obtenir la levée d'impôts exceptionnels.

• Montagnards Députés de la Montagne, c'est-à-dire installés sur les bancs situés en haut dans l'Assemblée législative.

• cimetière paisible.

  salle àmanger transformée ensalle d'escrime. LouisNapoléon serendait souvent àLondres :discret et modeste, il prenait sontrain entoute simplicité etdescendait, commen'importe quelautre banlieusard, àCharing Cross. En fait, ilétait devenu unpersonnage trèspopulaire àChislehurst: fidèleàson habitude, ilne négligeait pasde distribuer quelqueargent.Sonsouci d'assimilation lepoussait mêmeàassister auxrencontres decricket, ce qui, pour uncontinental atoujours étéméritoire. Cette façon deprendre lescho...

• Feuille de présence à l'assemblée générale constitutive du 7 janvier 1997 M.

• commentaire de texte sur la naissance de l'Assemblée nationale du 17 juin 1789

  Madame de Staël a bien résumé l’importance de la décision des députés se proclamant Assemblée nationale en disant : « le décret était la révolution elle-même ». Ce document est un décret prononcé par L'Assemblée et plus précisément par Jean Sylvain Bailly qui est le doyen de l’Assemblée des Communes. L'assemblée contient les députés du Tiers État et elle sera rejointe par quelques curés. Ce décret est écrit le 17 juin 1789 dans lequel les députés du tiers état, considérant qu'ils représente...

• La Révolution française DE 1789 À 1795 : SIX ANNÉES QUI ONT CHANGÉ LA FRANCE

  • 13 -Le roi et sa famille sont enfermés • 18 -Défaite du général Dumouriez politique se retourne contre il s'est réfugié : il reçort un coup de feu, L'abbé Grégoire · au Temple. à Neerwinden. Les Français évacuent la • l'incorruptible ., dont les excès et la puis est arrêté et guillotiné le jour même (Henri Grégoire, • 16 -l'année prussienne entre en Belgique. tyrannie sont devenus insupportables. avec 103 de ses partisans. 1751H831) France. • 25...

• La Nation souveraine.

  i•l.!iij,jijUfl ExtraitS de la Constitution de la ye République Article 2 : Le principe de la République est: gouvernement du peu ple, par le peuple et pour le peup le . Article 3 : La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie de référendum. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est rou jours universel. .. Article 6 : Le président de la République...

• restaurer les finances.

  Ledru-Rollin et37 106 àRaspail. De tels résultats révèlentàla classe politique l'ampleur dumouvement dontLouis Napoléon estlebénéficiaire. Les ouvriers, notamment, ontvoté enmajorité pourlui.Mais, auxyeux detous, c'estl'irruption duvote paysan qui constitue lefait majeur. Ilcontinuera d'ailleursdepeser pendant plusd'un siècle... Selon KarlMarx, l'élection du10décembre futbien «une réaction despaysans quiavaient dûpayer lesfrais de la révolution defévrier, réaction dirigéecontrelesautres classes...

• L'Assemblée nationale (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  MODES DE SCRUTIN ET COMPOSmON DE l'ASSEMBiiE NAnONALE Le scrutin majoritaire uninominal à deux tours permet d'élire un représentant dans chaque circonscription . Au premier tour de scrutin, la majorité n'est acquise que si le candidat obtient la majorité absolue : la moitié des voix plus une. Au second tour, la majorité relative suffit : le candidat qui obtient le plus grand nombre de voix est élu député. Le scrutin majoritaire favorise le parti qu...

• Sénat Le Sénat est, en France, l'une des deux assemblées constituant le Parlement. L'autre est l'Ass...

  Sénat Le Sénat est, en France, l'une des deux assemblées constituant le Parlement. L'autre est l'Assemblée nationale où siègent les députés. Les sénateurs, dont le président a rang de deuxième personnage de l'Etat, sont élus au suffrage indirect, c'est-à-dire par des délégués de la population, et ils représentent les collectivités territoriales. L'âge requis pour être autorisé à se présenter au Sénat est plus élevé (35 ans) que celui que l'on exige des candidats à la députation (23 ans). En effe...

• French and Indian War.

  Virginia as well as the French governor-general of Canada had attempted to seize their lands. After receiving large presents of supplies and arms, the Iroquoisgrudgingly renewed their alliances with the British colonies. Delegates then moved on to plan other defensive measures. An important topic was a plan of union developed by Benjamin Franklin. The Albany Plan, as it became known, proposed a single institution to govern all of the Britishcolonies in America. Under the plan, each colony would...

• French and Indian War - Canadian History.

  Virginia as well as the French governor-general of Canada had attempted to seize their lands. After receiving large presents of supplies and arms, the Iroquoisgrudgingly renewed their alliances with the British colonies. Delegates then moved on to plan other defensive measures. An important topic was a plan of union developed by Benjamin Franklin. The Albany Plan, as it became known, proposed a single institution to govern all of the Britishcolonies in America. Under the plan, each colony would...

• En 1789, alors que l'Assemblée nationale adoptait la déclaration des Droits de l'homme, les députés libéraux exigèrent l'abolition immédiat de toutes les limitations de droits et de libertés dont souffraient les Juifs.

• Révision Consititutionnelle

  1 Le Conseil constitutionnel n'a pas eu l'occasion de se prononcer sur la question de savoir si la rédaction issue du 1°de l'article 4 de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008 entre en vigueur au lendemain de la publication de cette loi constitutionnelle (25 juillet 2008) ou dans les conditions fixées par le I de l'article 46 de cette même loi constitutionnelle. 2 La loi organique n°2013-1114 du 6 décembre 2013 portant application de l'article 11 de la Constitution et prévue à...

• Les présidents de la République: LES 5 RÉPUBLIQUES (1799-2002...) (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  • 1889-1915 : plusieurs fois ministre. • Janvier-septembre 1920 :président du Conseil. • 24 septembre 1920 : élu président de la République . • 11 juin 1924 : la victoire du Cartel des gauches aux législatives du 11 mai l'oblige à démissionner. GASTON DOUMERGUE • Né à Aigues- V ives (Gard) en 1863 , mort id. en 1937 . • 1893 :avocat puis juge, il est élu député . • 1902 à 1917 : plusieurs fois ministre . • 1913-1914 :président du Conseil. • 13 ju in...

• 22 février 1787: L'Assemblée des notables - Un premier pas vers la Révolution

• Renouvellement des membres du Conseil Assemblée générale du 20 avril 1998,

• Assemblée de Quierzy-sur-Oise (877) Avant son départ pour l'Italie, le roi franc Charles le Chauve émet à Quierzy un capitulaire consignant les mesures à prendre durant son absence.

• ROUSSEAU - Les Confessions, Livre IV: On s'assemble pour exécuter ma pièce

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Demande d'autorisation de travaux à l'assemblée générale des copropriétaires.

• Invention : Écrivez un discours qui vous tient à cœur devant une assemblée à la manière de Victor Hugo.

• Assemblée Plénière de la Cour de cassation : 19 mai 1978 - Commentaire d'arrêt.

• Bilan de la Seconde Guerre Mondiale et nouvelle organisation du monde de 1945-1947. Composition

  Pour le reste de l’Europe, elle était sous l’allégeance de l’URSS. La Yougoslavie naissait pour faire cohabiter différents peuples sous une seule identité nationale.En Asie, seule la Corée récupère son indépendance et la Chine ses territoires volés par le Japon, qui lui perdait l’ensemble de ses acquis depuis la fin du XIXèmesiècle. Alliés pendant la guerre, les deux grands décideurs se heurtent à un rapport de force en se disputant l’hégémonie de l’Europe. On avait d’un coté, les Etats Unis qui...

• Le Vendredi Le vendredi, jour sacré de la semaine musulmane, est le " Jour de la Réunion " ou de " l'Assemblée ".

  puis d’un œ uf. Quand l’imam sort, les anges ferment leurs registres et écoutent la mention de Dieu. ” (El-Bokhari, Les Traditions islamiques). Parce qu’elle est collective et qu’elle rassemble toute la communauté dans la mosquée (djami), la prière du vendredi est sans aucun doute la plus importante de la semaine. Elle est accompagnée d’un prêche important (khoutba) à vocation pédagogique et morale, donné par l’imam au nom de l’autorité religieuse du pays et, partant, au nom de l’islam dans son...

• Bergson: Quand l'enfant s'amuse a reconstituer une image en assemblant les pièces d'un jeu de patience