1639 résultats pour "conseillait"

• Hobbes V I.

  lier traite avec chacun des autres, de ce que la société civile serait très mal fondée, si les particuliers n'étaient liés à aucun pacte qui les obligeât à faire ou à omettre ce que l'Ét at ordonnerait. Puis donc que ces derniers pactes sont supposés nécessaires en l'érec- tion d'une république, et qu'il ne s'en fait aucun autre entre les particuliers et le peuple, comme je viens de le prouver ; il s'ensuit qu'il ne se traite qu'entre les particuliers, à savoir chaque bour- geois p...

• Définition du terme: CONSULTER, verbe.

  ? 1. J'attendrai l'arriv?e du m?decin de Paris, et nous nous adjoindrons le chirurgien en chef de l'h?pital pour consulter?: tout ceci me para?t bien grave. HONOR? DE BALZAC, Pierrette, 1840, page 141. B.? [En parlant d'un m?decin ou d'un avocat] Donner des consultations, recevoir les clients dans son cabinet. Ce m?decin, cet avocat consulte tous les jours de cinq ? six heures (Grand dictionnaire universel du XIXe. si?cle (Pierre Larousse)). Remarque?: Attest? aussi dans DICTIONNAIRE UNIV...

• Histoire de la Revolution francaise, III general.

  distribuaient des assignats pour entrainer le peuple dans les boutiques. Enfin, apres plusieurs heures, la force armee se trouva reunie; Santerre revint de Versailles; les ordres necessaires furent donnes; le bataillon des Brestois, present a Paris, deploya beaucoup de zele et d'assurance, et on parvint a dissiper les pillards. Le soir il y eut une vive discussion aux Jacobins. On deplora ces desordres, malgre les cris des tribunes et malgre leurs dementis. Collot-d'Herbois, Thuriot, Robespierre...

• Une mauvaise expérience vaut mieux qu’un bon conseil

• CE ass. 9 Juillet 2010 « Mme Cheriet-Benseghir »

  Même si dans une très courte décision, le Conseil d'État avait estimé que cette condamnation ne donnait pas droit à la réouverture de la procédure juridictionnelles del'affaire « Chervrol-Benkedach » il semblerait qu'elle ait quand même eut une certaines influence sur la décision rendue le 9 juillet 2010. en effet, la condamnation dela CEDH ne touchait au contrôle de conventionnalité que par voie de conséquence, elle visait principalement l'indépendance du juge administratif qui n'était pasrespe...

• 1946 - Relations internationales (Chronologie)

  18 mars 1946 - Pologne - Yougoslavie:Signature d'un traité d'assistance. 19 mars 1946 - URSS - Suisse:Les relations diplomatiques entre les deux pays sont renouées. 21 mars 1946 - Iran:L'URSS demande l'ajournement du Conseil de sécurité consacré à l'Iran. 25 mars 1946 - Iran:L'URSS annonce le retrait des troupes soviétiques de l'Iran. 25 mars 1946 - ONU:Première séance du Conseil de sécurité à New-York. 27 mars 1946 - Iran:Le Conseil rejette la proposition soviétique d'ajournement. 29 mars 1946...

• 1988 - Europe de l'Ouest (Chronologie)

  Au conseil européen de Hanovre, les Douze se donnent un an pour préparer l'union monétaire. Ils se félicitent des progrès de laconstruction européenne accomplis pendant les six mois de présidence allemande et reconduisent Jacques Delors à la tête de laCommission pour deux ans. 27 juin 1988 - Construction européenne:Au Conseil européen de Hanovre, les Douze se donnent un an pour préparer l'union monétaire. Ils reconduisent Jacques Delors àla tête de la Commission pour deux ans. 24 juillet 1988 -...

• Un Long Dimanche De Fiançailles

  part à la guerre en 1917. Ne supportant pas la vie dans les tranchées, Manech s'auto-mutile pour être démobilisé.Janvier 1917 : cinq soldats français sont condamnés à mort en conseil de guerre, dont Manech : ils seront jetés par-dessus lerebord des tranchées dans le no man's land de Bingo Crépuscule. Toute une nuit et toute une journée, ils vont tenter de survivre.À l'autre bout de la France, Mathilde aime toujours ce bleuet Manech d'un amour à l'épreuve de tout. La paix venue, Manechsera porté...

• Article de presse: Le premier Plan

  administrative (M. Maurice Aicardi). En outre, des " collaborateurs extérieurs " sont assez souvent consultés, tels MM. RogerAuboin, Pierre Denis, Léon Kaplan et Alfred Sauvy. La rupture avec la bureaucratie, avec les méthodes administratives traditionnelles, on la trouve dans la création des dix-huitcommissions de modernisation, véritables ruches du Plan. On peut évaluer à un millier environ (trois cent quarante membres, plusquatre cent quatre-vingts membres des sous-commissions et les techn...

• La nébuleuse Mégret

  formation culturelle et politique de M. Mégret. Cela lui vaut d'ailleurs le surnom de Gepetto, le " père " du pantin Pinocchio. Quoiqu'il en soit, il n'a jamais quitté Bruno Mégret et a largement contribué à la création des CAR, sous le pseudonyme d'Apremont.Yvan Blot et Jean-Yves Le Gallou estimaient que leurs amis se fourvoyaient : ils plaidaient pour continuer " l'entrisme " dans lespartis traditionnels. C'est M. Blot, cinquante ans, qui a mis les deux hommes en contact. A l'époque, M. Blo...

• contrôle de constitutionnalité de la loi

  un rôle spécifique dans ce contrôle ainsi qu'une limitation dans son application car il a besoin pour juger d'être saisi pour décider de la conformité d'une loi en particulier. Pour contrôler la loi, le conseil constitutionnel exerce de différentes façon qui correspondent à la manière dont il a été saisi. B) Le contrôle par le Conseil Constitutionnel différent selon sa saisine Le contrôle de constitutionnalité se fait de diverses façons. Le conseil constitutionnel peut faire un con trôle...

• CV et Lettre de motivation : Candidature à un poste de conseiller en OGM.

• CV et Lettre de motivation : Candidature au poste de conseiller en OGM.

• Commentaire de l'article 5 de la Constitution Française

  Chirac à transformer ces ordonnances en projet de loi ordinaires afin que celle-ci passe sous contrôle dugouvernement et non du chef de l’Etat. D’autre part, dans le domaine des sessions extraordinaires Tout d’abord DeGaulle, refusa en mars 1960 de signer une ordonnance concernant les questions agricoles. Un peu plus tard, endécembre 1987, ce fut le président François Mitterrand qui posa lui aussi son veto en refusant de signer un projetde loi qui avait pour objet de changer le statut d...

• Géographie économique de la France: Conseils méthodologiques

• CNPF (Conseil national du patronat français).

• Enguerrand de Marigny Un conseiller de Philippe le Bel.

• Kosovo.

  massacre de 45 civils kosovars crée une vive émotion, et la pression militaire de l’OTAN s’accroît. Le Groupe de contact organise à Londres en janvier, à Rambouillet enfévrier, et à Paris en mars, des pourparlers auxquels participent les autorités yougoslaves et les principales formations albanaises, dont l’UCK. 3.5 La transformation du conflit en guerre Entériné par l’UCK, l’accord final du 15 mars 1999 est rejeté par la Yougoslavie, qui refuse la présence des forces de l’OTAN. Une ultime tent...

• demande d'information auprès du Conseil de la concurrence.

• LIVRE DES ENSEIGNEMENTS ET DES CONSEILS Juan Manuel

• la libre administration des collectivités territoriales

  Ainsi, la définition très parcellaire et souvent négative donnée par la jurisprudence différencie le modèle français de celui de l'autonomie ou de la subsidiarité, qui exigent une règle simple de relation entre les différents types de collectivité publique. La libre administration est financièrement contrainte par le poids des dotations et la demande de maîtrise budgétaire La faible part des recettes fiscales et la contrainte sur le vote des taux a pour...

• REFORMES ET INDEPENDANCE DU POUVOIR JUDICIAIRE AU SENEGAL

  est exercé par le conseil constitutionnel, la cour suprême la cour des comptes et les cours et tribunaux. »La justice joue un trop essentiel pour l’équilibre de la société. C’est pourquoi des textes de hautes portée ont été adoptées pour garantir l’indépendance de la justice etceux qui la rendent. Le Sénégal pour part, a garanti constitutionnellement cette indépendance. L’indépendance de ce pouvoir apparait comme une conditionnécessaire même si elle n’est pas suffisante pour une bonne justice.Il...

• ONU

  majorite de neuf membres. Toutefois, chaque membre permanent du Conseil de securite a un droit de veto, qui lui permet de s'opposer a toute decision prise par les autres pays. En pratique, ceci aboutit a reduire considerablement les pouvoirs du Conseil de securite. En 55 ans, I'URSS (puis la Federation de Russie) s'est en effet servie 118 fois de son droit de veto, les Etats-Unis 67 fois, le Royaume Uni 30 fois, Ia France 18 fois et la Chine 6 fois. Le Conseil vote notamment des resolutions deno...

• CV et Lettre de motivation : Candidature à un poste de conseiller conjugal.

• CV et Lettre de motivation : demande de renseignements au Conseil supérieur du notariat.

• Comment déposer une demande devant le conseil de prud'hommes ?

  tion de la demande, soit par courrier en franchise postale, les précisions sui­ vantes : le lieu, le jour et l'heure de la séance du bureau de conciliation à laquelle l'affaire sera appelée. Il l'invite à se munir de toutes les pièces nécessa1res . Le secrétariat convoque également le défendeur devant le bureau de conci­ liation par lettre recom­ mandée avec avis de ré­ ception. li lui adresse le jour même une copie de cette...

• La réaction du Conseil de sécurité au 11 septembre

  * Résolution 1373 : « collaborer d'urgence », « coopération accrue »…* Pas de dispositions précises dans la première, alors que la deuxième réaffirme ces principes et en donne des applications pratiques (paragraphe 3).* Est plus une incitation qu'une obligation : c'est un appel fait aux Etats, une demande.* Coopération par l'échange « d'informations opérationnelles » et de « renseignements » afin de prévenir de nouveaux attentats* Coopération par le biais de traités :* Etats peuvent conclure en...

• Conseils méthodologiques : Mieux comprendre le deuxième sujet

• CV et Lettre de motivation : Candidature au poste de conseiller du travail.

• Commentaire de texte du rapport du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilabrage des institutions de la Veme République

  A°) L'éloge de la question prioritaire de constitutionnalité, mesure constitutionnelle efficace de protection des droits des citoyens. La mise en évidence des lacunes du système de contrôle a priori des lois permet dans le dernier paragraphe de développer les avantages de l'introduction nécessairede l'exception d'inconstitutionnalité.A ce sujet, la phrase « Le Comité n'a donc guère éprouvé d'hésitation à recommander aux pouvoirs publics de s'engager dans la voie d'une réforme qui aurait pourobje...

• Décision du Tribunal Administratif de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin du 9 mai 1985. Droit

  remarquer que lors du jugement du 9 mai 1985 de Mme Planel contre la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, le tribunal administratifde Strasbourg, a, au fin de statuer sur la requête de Mme Planel relative à son possible licenciement abusif, dégagé un PGD. Ainsi la création des normesjurisprudentielles, les PGD, s'est élargie aux juridictions administratives de première instance, bien que le Conseil d'Etat conserve le dernier mot. Ceci peut engendrerdes conflits entre...

• RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR ÉTENDUE C.E. 17 févr. 1950, MINISTRE DE L'AGRICULTURE c. Dame LAMOTIE, Rec. 110 (droit)

  340 LES GRANDS ARRÊ:TS ADMINISTRATIFS 4 oct. 1946, mais qu'il y a lieu, d'autre part, pour le Conseil d'État, de statuer comme juge de l'excès de pouvoir sur la demande en annulation de l'arrêté du préfet de l'Ain du 10 août 1944 formée par la dame Lamotte; Cons. qu'il est établi par les pièces du dossier que ledit arrêté, maintenant purement et simplement la concession antérieure, faite au profit du sieur de Testa, pour une durée de neuf ans,...

• Le plan Schuman

  9 mai 1950 - " Ce mercredi 9 mai, à 17 heures, au salon de l'Horloge du Quai d'Orsay, le ministre des affaires étrangères fera une importante déclaration. " Dans la salle pleine à craquer, un homme grand et frêle, de sa voix sourde et avec son accent del'Est, donne connaissance du document qui va courir immédiatement sur tous les téléphones et les antennes du monde. RobertSchuman était la droiture, la conviction intrépide : il en tirait ce sang-froid dont il avait fait preuve comme président...

• CONSEILS MÉTHODOLOGIQUES A L'ÉPREUVE ANTICIPÉE DE FRANÇAIS

• 1949 - Europe de l'Ouest (Chronologie)

  Aux élections législatives, succès des libéraux et des catholiques. Les socialistes et les communistes éprouvent des pertes légères.Les sociaux-chrétiens, premier parti du pays, obtiennent 104 sièges sur 212. 27 mai 1949 - Belgique:Démission du cabinet Spaak. 30 mai 1949 - Allemagne:Le Congrès du peuple allemand en zone soviétique adopte une Constitution centraliste qui s'oppose à celle de l'Allemagneoccidentale. 20 juin 1949 - Allemagne:Constitution à Paris de la haute commission alliée composé...

• LES MANDATS POLITIQUES (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  bénéfice des employés pour assister aux réunions des organes des collectivités ainsi qu'une compensation financière des pertes de revenus éventuelles . Enfin , elle prévoit le principe d'une formation pour les élus locaux assumée financièrement par la collectivité et dispensée par des orga nismes agréés auprès du ministère de l'Intérieur . LES MANDATS PARLEMENTAIRES NATIONAUX lES SÉNAfiURS Durée du mandat Les sénateurs assurent , selon l'articl...

• Commentaire de l'arrêt de l'Assemblée plénière en date du 23 janvier 2004 (droit)

  qu'une atteinte à la stabilité sociale. En l'occurrence, on parle d'une loi interprétative. Une loi interprétative vise à lever l'obscurité ou l'ambigüité d'un texte antérieur,sans créer des droits nouveaux. Elle se borne à interpréter un texte ancien, qu'une définition imparfaite a rendu susceptible de controverse. Ayant pour objet de mettrefin à une controverse sur le sens d'une loi antérieure, la loi interprétative tend à briser une interprétation jurisprudentielle. Se bornant à préciser le s...

• le rôle du maire et ses fonctions

  Ces responsabilités sont les mêmes quelle que soit l'importance de la commune et de ses services.  Les signes distinctifs de cette fonction sont le costume officiel que les maires doivent obligatoirement porter lors des cérémonies publiques, l'insigne officiel des maires aux couleurs nationales, dont le port est facultatif et l'écharpe tricolore dont le port est obligatoire dans certaines circonstances.    Fonctions en tant qu'agent de l'Etat Sous l'autorité du préfet, le maire remplit les fonct...

• Commentaire d'arrêt : Cour de Cassation , première chambre civile , 28 juin 2005 (droit)

  Pour déterminer s'il y a mandat apparent la jurisprudence utilise un « critère à double détente »,critère qui est accompagné d‘autres facteurs prient encompte(A),cependant malgré ce critère cette théorie reste néanmoins obscure la cour de cassation qui contrôle la légitimité de la croyance aux pouvoirs du prétendumandataire tranche au cas par cas (B). A- Conditions d'application de la théorie du mandat apparent : La croyance du tiers est légitimé par la prise en compte des circonstances entouran...

• 1883 : Décret instituant un Conseil supérieur des colonies

• La construction européenne de 1974 à 1985 (Histoire)

  10 juillet 1975 Le franc français réintègre le " serpent ". 22 juillet 1975 Signature du traité renforçant les pouvoirs budgétaires de l'Assemblée européenne et créant une Cour des compteseuropéenne. Il entre en vigueur le 1 er juin 1977. 1er décembre 1975Le Conseil européen de Rome décide que la CEE sera représentée par une délégation unique à la conférence de Paris surla coopération économique internationale (dialogue Nord-Sud). 10 décembre 1975 Mise en oeuvre d'un programme d'act...

• Lois constitutionelle de 1875 (droit)

  HISTOIRE PREMIÈRE M. Philippe SAGE Lois constitutionnelles de 1875 Article 1 er. – Le Pouvoir législatif s ’exerce par deux Assemblées : la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. La composition, le mode de nomination et les attributions du Sénat seront réglées par une loi spéciale. Article 2....

• L'insurrection hongroise: La répression du soulèvement populaire par les Soviétiques (Travaux Personnels Encadrés – Histoire – TES/TL)

  • La vie repre n d son cours normal. Cette pause dure six jours penda nt lesq uels Nagy don ne la mesure de sa perso nnalité. Il lui faut en e ffet compose r avec les insurgés et avec les conseils ouvriers. Dans leur grande majorité, ces dernie rs sout iennent son action : il y a p arm i eux des communistes comme le colonel P61Maléter qui devie nt général et mini stre d e la Défense , d es socia listes, des catholiq ues comme le cardinal Mindszenty, ou encore...

• CV et Lettre de motivation : Candidature au poste de conseiller d'orientation psychologique.

• Ordonnance: Association pour la protection des animaux sauvages

  antérieurs très proches comme l'ordonnance du juge des référés du 5 février 2004 qui avait pour objet de suspendre un arrêté fixant la date de fermeture de la chasseaux oies de passages et au gibier d'eau. Ce type particulier de contrôle effectué par le juge administratif va de pair avec la monté du droit communautaire qui impose des conditions de plus en plus précisesau juge administratif et qui bride la liberté du législateur. 2) Une décision classique s'inscrivant dans l'extension du contrôle...

• Les mécanismes de contrôle régulant la vie démocratique en République du Congo.

  exerçants du pouvoir. Conformément à l’article 16 de la Déclaration des droits de l’Homme de 1789 disposant : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ». Ainsi, elle régit la séparation des pouvoirs etgarantit la protection des droits. Toutefois, aucun contrôle ne nous a permis de nous assurer de son respect ce qui nous mène d’une part, à conclure que les exerçants du pouvoir onttoujours dispos...

• Grand oral du bac : LES NATIONS UNIES

  Les Nations unies respecter la paix, ainsi que la création d'une cour internationale pour arbitrer les conflits. Mais aucun de ces objectifs n'aboutira. Peu après, en 1907, l�s grandes puissances euro­ péennes et les Etats -Unis se retrouvent à La Haye. C'est de nouveau un échec, personne n'arrivant à se mettre d'accord sur les moyens d'organiser une paix stable. Sept ans plus tard éclatait la Première Guerre mondiale. L'échec de la Société des Nat...

• geo

  Désormais, les régions disposent de pouvoir assez étendus Lycée et enseignement supérieur (ordinateur) Formation prépa et apprentissage. Economie : aide au tourisme  Culture et sport : PalomaII) Quel fonctionnement et quel rôle pour les régions en France ? La France compte 27 régions et 5 régions outre mer. Voir doc 4 page 41 Les régions sont créées en 1955 mais elles deviennent importantes à partie de 1958, quand une loi en fait des collectivités territoriales. Les régions doivent avo...

• Le Directoire - De la fin de la Convention au coup d'État de Brumaire

  passent à l'action avec pour objectif de renverser le Directoire. Une organisation secrète est créée, où se mêlent bon nombre de Jacobins mécontents. Mais un des conspirateurs dénonce le complot. Babeuf est arrêté (ainsi que les principaux meneurs du mouvement) en mai 1796 et exécuté un an plus tard. LE PÉRIL ROYALISTE ET LE COUP D'ÉTAT DU 18 FRUCTIDOR Le Directoire peut se flatter d'avoir conjuré le péril jacobin. Reste celui lié aux royalistes. La...

• CV et Lettre de motivation : candidature au poste de conseiller conjugal.