524 résultats pour "exerçait"

• Droit commercial

• cours droit du travail

  par un contrat de travail, dans l’exécution de l’activité donnant lieu à cette immatriculation. C’est une présomption simple : l’existence d’un contrat de travail peut être établie lorsque la prestation place la pers dans un lien de subordination juridique à l’égard du donneur d’ouvrage. Cass : prive de portée cette disposition (l’analyse des conditions concrète n’est pas différente) : soc 8 juil. 2003 : dès lors que les conditions de l’exercice de l’activité permettent...

• Dictionnaire en ligne: DÉLÉGUÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.

  b) DROIT et FINANCES. (Débiteur) délégué. Personne chargée par quelqu'un (le délégant) de verser une somme d'argent, en particulier une dette, à une autre personne (le délégataire). Confer délégation I B 1 c. 3. ENSEIGNEMENT. a) Délégué(e) cantonal(e). Celui, celle qui assure la surveillance des écoles du premier degré du point de vue matériel et moral. Les femmes peuvent être déléguées cantonales (Encyclopédie pratique de l'éducation en France (IPN ET SEDE, 1960) 1960, page 123 ). b) Délégué(e)...

• Techniques de manipulation et de persuasion

  [Tapez un texte] Page 2 éventuellement finir par changer la mentalité de l’individu. Ces stratégies seraient plus efficaces et davantage propices au processus d’internalisation qui permet d’intégrer et de faire persister dans le temps les nouveaux comportements. Au cours de cet exposé nous tenterons d’évaluer la part de responsabilité du sujet influencé au dans les stratégies de persuasion et de manipulation. Pour se faire, nous commencerons par définir les...

• Dictionnaire en ligne: -AL, -EL, suffixe.

  fonctionnel - " relatif aux fonctions (en biologie, psychologie, chimie) " individuel - " qui concerne l'individu; qui concerne une seule personne " industriel - " qui se rapporte à l'industrie " insurrectionnel - " qui tient de l'insurrection " matriciel - " relatif aux matrices de l'administration " obédientiel - " relatif à l'obédience " présidentiel - " relatif au président, à la présidence " professionnel - " relatif à la profession, au métier " pulsionnel - " relatif aux pulsions " réactio...

• Le concours d'accès au corps des assistants des bibliothèques

  1 Introduction 1. Présentation de la profession Un assistant des bibliothèques est un personnel de catégorie B de la fonction publique d'État. Le métier qui correspond à ce titre s'exerce donc au sein des bibliothèques placées sous la tutelle de l'État. li relève directement du ministère de l'Éducation nationale. Le décret (n° 2001-3 26 du 13 avril 2001 paru au JO du 15 avril 20011) portant disposi­ tions statutaires applicables au corps des assistants...

• Etude de l'Heptaméron par Marguerite de Navarre

  Cette ouverture est liée à l'essor économique et aux conditions de vie qui s'améliorent, ainsi qu'aux valeurs guerrières nobiliaires qui s'effacent pour laisser place au développement des valeurs économiques et intellectuelles . La conception de la noblesse est remise en cause ( Les villes se développent au détriment des châteaux.) De plus les valeurs intellectuelles et économiques prévalent. On peut dorénavant acheter des titres . Tous le monde peut donc avoir accès à la noblesse.,...

• fonction publique territoriale

  Section 1 : une approche éclatée historiquement 1) Comment ces concepts n’ont pas pu trouver leur place au sein des collectivités locales ? A) L’émergence de la notion de FP et de fonctionnaire Rappel historique, jusqu’à 1946 : L’ancien régime se caractérisait par le système des offices (charge permanente accordée par le roi qui conférait un statut juridique et social qui ne cesse au décès de son titulaire). Système qui évolue vers la...

• Définition: FAIRE2 (SE), verbe pronominal.

  la jette parmi la foule pour se faire les poings (HERVÉ BAZIN, Vipère au poing, 1948, page 275 ). · Se faire les yeux (à/sur). Les accommoder* : Ø 2. Des observations qui précèdent il résulte immédiatement que, pour bien apercevoir l'Arbre de la Vie, il faut commencer « par se faire les yeux » sur cette portion de sa ramure où ne se soit exercée que modérément l'action corrosive du Temps. PIERRE TEILHARD DE CHARDIN, Le Phénomène humain, 1955, page 132. 2. Familier. (Il) faut se le/la faire! I...

• La société, le droit et l’Etat modernes

• institutions juridictionnelles

  Chapitre 1 : les principes fondamentaux liés à la fonction de juger La justice est avant tout un pouvoir, il s’agit de dire le droit et donc de déterminer dans   un proc ès qui a raison et qui a tort. La justice est une fonction de l’Etat qui dispose d’un   monopole   pour   exercer   cette   fonction   de   juger.   Pour   que   cette   fonction   soit   correctement men ée, la justice doit  être ind épendante. Section I   : Premier principe Le monopole de l’Etat pour   rendre la justice....

• TD – Droit constitutionnel général : Séparation des pouvoirs et interdépendance des organes

  de tous les pouvoirs, a été à même de mettre en place une dictature de l'exécutif et une propagande idéologiqueimposante. Ainsi, si la séparation des pouvoirs semble une nécessité démocratique, comment peut-elle être mise enplace au travers des organes investis ?L'interdépendance des organes : l'effet obligatoire de la théorie La théorie de séparation des pouvoirs impliquant ladivision de ceux-ci, la création d'organes disposant de ces pouvoirs est inévitable. Mais comment ces organess'or...

• Peut-on mentir?

  puisse préconiser ce dernier s'il met en péril la cohésion sociale. Force est de reconnaître qu'un devoir coupé de son contexte etrespecté aveuglément peut conduire au pire. C'est pourquoi il est bon que l'on s'interdise de rappeler à l'ami une faute ancienne,ou que l'on s'oblige à mentir à un criminel qui nous demande où se trouve l'homme qu'il poursuit. Mais ici, on veillera à nepratiquer qu'un mensonge nécessaire. Il n'est donc pas recommandé de toujours mentir en faisant, par exemple, de tou...

• Dictionnaire en ligne: ÉPÉE, substantif féminin.

  avaient fait un cortège de petites notoriétés à sa célébrité croissante. GUY DE MAUPASSANT, Fort comme la mort, 1889, page 4. 2. [L'épée, attribut et symbole de l'état ou du service militaire] Les fonctions publiques peuvent également, dans l'état actuel, se ranger toutes sous quatre dénominations connues, l'épée, la robe, l'église et l'administration (EMMANUEL-JOSEPH SIEYÈS, Qu'est-ce que le Tiers état?, 1789, page 28 ). L'évangile défend l'épée aux moines (JOSÉPHIN PÉLADAN, Le Vice suprême,...

• travail.

  près de 50 % d'une classe d'âge était encore scolarisée ; la baisse de l'âge auquel on s'arrête de travailler : depuis 1981, la retraite se prend légalement à 60 ans ; la durée annuelle du travail se réduit : sous l'effet de la diminution de la durée hebdomadaire normale (39 heures ou 35 heures dans certaines entreprises) et de l'allongement des congés payés (5 semaines par an), elle était en France, au recensement de 1990, de 1 500 à 1 800 heures pour les salariés, contre près de 2 000 avant la...

• société (droit) & économie.

  3.1 La société, technique d’organisation du partenariat Ce fut, historiquement, la vocation première de la société que d’offrir un cadre d’organisation à des partenaires désirant participer à une œuvre commune. C’est ainsi qu’auMoyen Âge, en Italie, des marchands s’associent, spécialement dans des sociétés de commande maritime, ce qui leur permet de financer les voyages longs et périlleux del’époque. Aujourd’hui des médecins, des notaires, des avocats créent des sociétés civiles professionnelle...

• 179007 JACOB Fils d'Isaac et de Rébbecca, il racheta le droit d'aînesse de son frère jumeau, Esaü, contre un plat de lentilles.

  179007 de façon abusive et hypocrite. JÉZABEL Femme d'Achab, roi du royaume d'Israël (-IX ème siècle) et fille duroi de Tyr. Elle se livra avec son époux, au culte impie de Baal. Ils furentmaudits par le prophète Elie. Elle fut massacrée par Jéhu successeur d'Achab. JOAB Il poursuivit et tua Absalon qui avait trahi son père, le roi David dontil était général d'armée. JOAD Grand Prêtre à Jérusalem, il fit proclamer roi Joas, encore enfant. JOAS Petit fils d'Athalie et fils d'Ochosias, roi de Juda...

• droit fiscal

• Définition: ATTRACTION, substantif féminin.

  CLAUDE BERNARD, Principes de m?decine exp?rimentale, 1878, page 195. Remarque?: " Ce que nous appelons " pesanteur " n'est que la manifestation de l'attraction du globe terrestre " (Dictionnaire de l'astronautique (THOMAS DE GALIANA) 1963). ? Attraction ?lectrique ou ?lectrostatique. Celle qui existe entre charges ?lectriques de signe contraire?: ? 3. [La premi?re classe de ph?nom?nes dus ? l'?lectricit?] (...) se [traduit] (...) par des attractions et r?pulsions de corps l?gers, par des...

• surréalisme - peinture.

  Parmi les artistes contemporains admirés par les surréalistes figuraient Giorgio De Chirico, Marcel Duchamp, Francis Picabia et Pablo Picasso, bien qu’aucun d’eux ne fût jamais officiellement membre du groupe surréaliste. 4. 2 Les peintres surréalistes Dès 1924, Max Ernst, Jean Arp et Man Ray adhérèrent au mouvement. Ils furent rapidement rejoints par André Masson et par Joan Miró. La première exposition surréaliste fut organisée par la galerie Pierre en 1925. Deux ouvrages, la Peinture au déf...

• surréalisme - littérature.

  Parmi les artistes contemporains admirés par les surréalistes figuraient Giorgio De Chirico, Marcel Duchamp, Francis Picabia et Pablo Picasso, bien qu’aucun d’eux ne fût jamais officiellement membre du groupe surréaliste. 4. 2 Les peintres surréalistes Dès 1924, Max Ernst, Jean Arp et Man Ray adhérèrent au mouvement. Ils furent rapidement rejoints par André Masson et par Joan Miró. La première exposition surréaliste fut organisée par la galerie Pierre en 1925. Deux ouvrages, la Peinture au déf...

• Définition: AMORCE, substantif féminin.

  jamais prendre aux amorces du pr?sent ni aux leurres d'aucun attachement... HONOR? DE BALZAC, Les Illusions perdues, 1843, page 682. ? 5. Il [Gavarni] conna?t, comme Marivaux, toute la puissance de la r?ticence, qui est ? la fois une amorce et une flatterie ? l'intelligence du public. CHARLES BAUDELAIRE, Curiosit?s esth?tiques, 1867, page 198. ? 6. De toutes les attractions, la plus puissante pour l'humanit? primitive a probablement ?t? celle exerc?e par la p?che. (...). Les ressources nou...

• Aux origines du racisme, Drumont part en guerre contre " la France juive "

  Listes nominatives Pour Drumont, " qu'est-ce qui nous gouverne ? Quel est le vrai maître ? C'est le Juif. C'est le Juif qui tient tout dans ses mains ". Pour rendre son combat plus efficace, Drumont élabore les premières listes de juifs exerçant des fonctions importantes dans le monde des affaires, de la banque, de la haute administration ou, encore, du mondejudiciaire et de la presse. De telles listes nominatives seront pratique courante aussi bien dans l'Action française que dans Gring...

• Dictionnaire en ligne: DEVOIR2, substantif masculin.

  sur la philosophie de Kant, 1857, page 17 ). — Par métonymie. Celui, celle dont le ressort principal est la conscience du devoir. Être le Devoir en personne, être l'incarnation du Devoir : Ø 3. Je suis celui que rien n'arrête, (...) Je suis le poëte farouche, L'homme devoir,... VICTOR HUGO, Les Contemplations, tome 2, 1856, page 188. — Locutions et expressions. La déclaration des Droits et des Devoirs, à tout droit répond un devoir, comme de droit et de devoir (conformément à ce qui relève du d...

• Définition: BRILLANT1, -ANTE, participe présent, adjectifet substantif.

  équipage. La coquette nous salua fort affectueusement en me jetant un sourire qui me parut alors divin et plein d'amour. HONORÉ DE BALZAC, La Peau de chagrin, 1831, page 140. c) [L'idée dominante est celle de prospérité, de réussite] Une brillante éducation, situation; des études brillantes; un brillant succès; un brillant avenir; un brillant parti, mariage. Le prince Eugène fut l'objet de beaucoup de séductions et d'un grand nombre de propositions fort brillantes (EMMANUEL DIEUDONNÉ, COMTE DE...

• Cours de droit Constitutionnel

• Code Pénal 315 P

• Institutions européennes

• Dictionnaire en ligne: ÉCRASANT, -ANTE, participe présent et adjectif.

  gémissants des oiseaux de nuit, par les pas d'un oiseau ou d'un chat sur les tuiles du toit. PAUL NIZAN, La Conspiration, 1938, page 143. 3. Qui écrase des adversaires, qui remporte un succès important Score écrasant; supériorité, victoire écrasante. Un plébiscite donna à la France libre une écrasante majorité. Les jeunes gens s'engagèrent aussitôt (CHARLES DE GAULLE, Mémoires de guerre, 1954, page 185) : Ø 4. C'est le lendemain matin que M. Méridier, pénétrant dans la chambre d'Augustin, un...

• Vocabulaire: CHAUD, CHAUDE, adjectif, adverbe et substantif.

  Remarque?: Attest? dans la plupart des dictionnaires g?n?raux du XIXe. si?cle et dans Larousse du xxe. si?cle en six volumes. 2. [En parlant de v?tements] Qui pr?serve du froid, qui tient chaud. Manteau chaud. 3. Sp?cialement. a) G?OGRAPHIE. [En parlant d'une partie du globe] Qui est situ? dans une r?gion o? la temp?rature est ?lev?e, en raison de sa position proche de l'?quateur. Pays chauds. Croisi?res en mers chaudes (PAUL MORAND, New-York, 1930, page 63 ). b) G?OLOGIE. [En parlan...

• Management des entreprises

  11 Séquence 1 – MO51 1 Le management peut-il tenir compte de l’intérêt de tous les acteurs de l’organisation ? Chapitre 1 Management  Qu’est-ce qu’une organisation ?  La fi nalité de l’entreprise se limite-elle à la réalisation d’un profi t ?  Quelles fi nalités pour les organisations pu- bliques ? Types d’entreprises : statut, taille, secteur, métier.  Quels rôles pour les associations ?  Sur quoi portent les décisions et comment sont-elles prises ?  Le système d’informa...

• COURS D'INSTITUTIONS EUROPÉENNES

  cependant pas indispensable de retracer le contenu de ces projets. Il suffit de rappeler les principales étapes de la construction communautaire. BIBLIOGRAPHIE : - « Institutions européennes » après 2009, qui permettent d’avoir une pratique plus intéressante - « Manuel d’institutions européennes » - « Morau-defarges », AROCOLIN, 2005 : présente de façon très reconnaissante des évolutions politiques de l’UE. - « le puzzle des institutions européennes » : permet de l’ensemble des évolutions politi...

• Dictionnaire en ligne: ÉCRASÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.

  entendait un appel, une plainte écrasée, on sentait une douleur véritable (JACQUES CHARDONNE, Les Destinées sentimentales, I, 1934, page 251 ). Certains trompettes remuent même leur instrument d'un geste sec pour obtenir une sorte de vibrato écrasé (HUGUES PANASSIÉ, Jazz hot, 1934, page 80 ). C.— Au figuré. 1. [En parlant d'une personne, de ce qui lui est propre] a) [Physiquement] Rendu pesant, lourd (par la fatigue). Jean Bussant, se penchant vers la route, vit ceci : Trois hommes qui avancent...

• Après une histoire généralement chaotique, les transports urbains amorcent, partout dans le monde, une convergence vers des solutions communes.

  et Saint-Cloud. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats concession fiacre lettres patentes Paris - Histoire - Paris, ville des rois et des révolutions Pascal Blaise tramway Les livres métropolitain - chantier de construction de la première ligne de métro parisienne, page 3166, volume 6 transports urbains - embarras de Paris, gravure du XVIIIe siècle, page 5262, volume 10 transports urbains - inauguration de la première ligne hippomobile de tramway à Baltimore, en 18...

• cours complet L1 droit constitutionnel

  NOTES DE COURS 2015-2016 L1 Droit – Sciences politiques 2014-2015 Université Paris-Ouest – Nanterre – La Défense (Paris X) Introduction aux institutions politiques (droit constitutionnel) Cours de M me Charlotte GIRARD Notes éditées et mises en page par Luc Bentz Mise à jour : vendredi 4 décembre 2015 (16:43) Table des matières en fin de document Quant aux fautes qui se pourraient trouver en l’impression, comme de lettres transposées, omises, ou superflues, la première édition les excu...

• Droit commercial

• Fiche de lecture : le Prince de Nicolas Machiavel

  monarchies dirigées par un prince seul (ch IV), des sociétés qui vivaient libres avant l'arrivée de l'envahisseur (chV), des monarchies nouvelles (ch VI et VII) mais aussi devenus princes par scélératesses (ch VIII) ou desmonarchies ecclésiastiques (ch XI). Dans la seconde partie, Machiavel s'intéresse aux armes, thème récurrent dansses écrits. Il fait la distinction entre armes propres, auxiliaires ou mercenaires. Il écrit ainsi au chapitre XI : « les[armes] mercenaires et auxiliaires s...

• La Communauté économique européenne (CEE) a été créée par la signature du traité de Marché commun le 25 mars 1957.

  membres exercent la présidence pour six mois à tour de rôle. De 1959 à 1979, les députés au Parlement européen furent désignés par les Parlements nationaux. La première élection au suffrage universel direct eut lieu en 1979, conformément à l'acte de Bruxelles du 20 septembre 1976. Les députés sont au nombre de 626 ; ils sont élus pour cinq ans, et le nombre de sièges par État (de 6 à 99) est établi en fonction du nombre d'habitants ; chaque État choisit son mode de scrutin. Le Parlement é...

• Droit

• jardins, histoire des - architecture.

  Turquie (v. 1580), le platane, de Perse, via le sud-est de l'Europe (v. 1582), la pomme de terre, d'Amérique du Sud (1585), le yucca, d'Amérique centrale (1593), le tournesol, d'Amérique du Nord occidentale, via l'Espagne (av. 1597), la capucine, d'Amérique du Sud (av. 1597), le marron d'Inde, des Balkans (av. 1616), la passiflore, d'Amérique centrale (av. 1629), la vigne vierge, d'Amérique du Nord (1637), le pois de senteur, de la Sicile (1699). Pour l'Angleterre du XVI e siècle, on parle...

• Le mot "défaut" dans l'oeuvre de DESCARTES

  fidèlement au public tout le peu que j'aurais trouvé, et de convier les bons esprits à tâcher de passer plus outre, en contribuant,chacun selon son inclination et son pouvoir, aux expériences qu'il faudrait faire, et communiquant aussi au public toutes les chosesqu'ils apprendraient, afin que les derniers commençant où les précédents auraient achevé, et ainsi joignant les vies et les travauxde plusieurs, nous allassions tous ensemble beaucoup plus loin que chacun en particulier ne saurait faire....

• Au coeur de l'Europe centrale, la Hongrie, liée jusqu'en 1918 aux Habsbourg d'Autriche, puis « démocratie populaire » jusqu'à l'effondrement du communisme, est devenue en 1990 une république libre, démocratique et pluraliste, qui renoue des relations privilégiées avec le monde germanique.

  98 %, de Magyars, peuple d'origine et de langue finno-ougriennes. Les minorités les plus importantes sont celles que forment les Tziganes, les Allemands, les Croates, les Roumains et les Slovaques. Les Hongrois sont, en majorité, de confession catholique, mais les protestants (surtout des calvinistes) forment une importante minorité. De fortes minorités hongroises sont établies en dehors des frontières nationales (en Transylvanie roumaine notamment). Cela tient surtout aux transformations territ...

• moderne, art - peinture.

  La seconde phase, appelée « cubisme synthétique » (1912-1914), est issue de la technique du collage. Des matériaux divers comme le bois, le papier peint, la toile cirée, les journaux, le sable ou les plumes sont collés sur la toile, jouxtant des parties qui sont peintes. L’objet réel, et non plus représenté, est introduit pour la première fois dans une œuvre d’art. Picasso réalise cela pour la première fois avec la Nature morte à la chaise cannée (1912). Bien que les formes restent fragmentées...

• moderne, art - sculpture.

  La seconde phase, appelée « cubisme synthétique » (1912-1914), est issue de la technique du collage. Des matériaux divers comme le bois, le papier peint, la toile cirée, les journaux, le sable ou les plumes sont collés sur la toile, jouxtant des parties qui sont peintes. L’objet réel, et non plus représenté, est introduit pour la première fois dans une œuvre d’art. Picasso réalise cela pour la première fois avec la Nature morte à la chaise cannée (1912). Bien que les formes restent fragmentées...

• intro a la science politique

  1) Les idées politiques avant la science politique. Ces idées politiques sont émises depuis la nuit des temps et cette première étape commence à la nuit des temps, depuis que les hommes ont commencé à réfléchir à la politique, pour s’achever au 16 ème siècle. Des intellectuels ont réfléchi sur des politiques et ont émis des idées. Toutefois ces idées jusqu’au 16 ème siècle n’ont pas une existence autonome, elles s’inscrivent dans des pensées plus générale qui n’ont rien à voir avec la polit...

• Jour par jour, la semaine tragique

  8 h 49. La chaîne CNN réagit instantanément. Il ne lui faut pas plus d'une minute pour enclencher à distance l'une de sescaméras fixes, braquée en permanence sur la ligne d'horizon de Manhattan. Les autres grandes chaînes vont suivre, interrompantimmédiatement leurs émissions. 9 h 03. Après un dernier virage sur l'aile, un deuxième avion s'encastre dans la tour sud du WTC. Les millions detéléspectateurs n'en croient pas leurs yeux. Le feu se propage, des occupants en perdition agitent les bra...

• Droit civil : les personnes et la famille

• construction.

  en un point quelconque. 6 FONDATIONS Le plan de la structure d'un bâtiment dépend étroitement des caractéristiques géologiques du sol sur lequel il repose. Il est également lié aux éventuelles modifications d'un de ces facteurs par l'homme. 6. 1 Nature du sol Si un bâtiment doit être construit en zone à risque sismique, le sol doit être sondé jusqu'à une profondeur importante. Certains sols comme les alluvions ou les argiles peuvent se liquéfier lorsqu'ils sont soumis aux ondes de choc d'un tr...

• Le meilleur des monde et Frankenstein ou le Prométhée moderne: Utopie et contre-utopie

  Les divers aspect présents dans le meilleur des mondes sont interdépendants. L'organisation est entièrementcirculaire, d'une logique de cercle vicieux. Ce raisonnement produit un modèle social dont tous les éléments setiennent si bien, que la modification ou la suppression du moindre d'entre eux, menace l'édifice dans son entièreté.Nous sommes en face d'une cohérence absolue, qui donne un système clos et inapte à l'évolution. L'utopie s'énonce comme le Paradis sur terre. Reste à sa...

• Droit privé 1er Semestre L1