957 résultats pour "obligation"
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La conscience morale peut-elle définir le devoir ?
devoir comme ce qui permet le vivre ensemble des hommes. Si nous pensons le devoir comme ce que nous devonsfaire pour vivre en société, alors la conscience morale ne peut définir le devoir. Aussi la conscience morale auraitplutôt tendance_ Le devoir peut se définir comme l'intériorisation des interdits sociaux. En effet sans cette intériorisation des interdits, les hommes vivant dans un état de misère résultant d'une guerre de tous contre tous comme nouspouvons le soute ri avec...
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Dissertation citation « La règle de l'article 1134 Code civil est la conséquence de l'autonomie de la volonté : la volonté est toute puissante ; elle engage l'individu à l'égal de la loi »
Nous etudierons dans un premier temps l’influence que possède l’autonomie de la volonté sur le Code civil (I) puis il s’en suivra une étude sur le déclin croissant de l’autonomie de la volonté dans le contrat (II). I- L’influence de l’autonomie de la volonté sur le Code civil Ce qui peut contribuer à l’influence de l’autonomie de la volonté sur le Code civil est en premier l’accord des volontés ce qui est l’élément essentiel du contrat (A) mais également la liberté contractuelle du c...
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LE PORT DU VOILE INTEGRAL : PEUT-ON LEGIFERER POUR L'INTERDIRE ?
- la liberté de circuler, puisqu'une loi visant à empêcher les femmes de se promener en burqa dans la rue pourrait s'analyser dans une certaine mesure en unerestriction de leurs possibilités de déplacements et donc d'une atteinte à la liberté de circulation.Tout cela n'est ni anodin ni négligeable, et fait entrer de plain-pied dans une vraie problématique constitutionnelle et européenne.Troisièmement, il faut être très conscient du fait qu'une interdiction de la burqa ne serait considérée valabl...
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Karl MARX: Le Capital, livre III
Hegel définit le travail comme production de l'homme par lui-même. C'est la dialectique du maître et de l'esclave quimontre l'essence libératrice du travail. En effet, ce que désire un être humain c'est d'être reconnu comme hommepar un autre homme. La réalité humaine est donc sociale car les hommes sont obligés d'avoir des rapports avecd'autres hommes. Dans cette rencontre s'engage une lutte à mort pour la reconnaissance, mais il ne peut y avoir demort car la reconnaissance serait alors impossib...
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Peut-on revendiquer ses droits sans consentir à ses devoirs ?
fins rendu possible par la liberté de la volonté. » La question : « peut-on revendiquer ses droits sans consentir à ses devoirs? » peut être comprise de deux façonsdifférentes. D'abord, est-ce que effectivement certains individus ne revendiquent pas leurs droits sans consentir àleurs devoirs? La réponse me paraît évidente, en effet il existe des individus qui agissent de cette façon et ceci pourles raisons les plus diverses, mais le problème à mon avis, ne se situe pas à ce niveau. Le problème...
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De quoi le travail nous libère-t-il ?
différencie le travail du loisir ou du jeu. Ainsi, par exemple, dans le sport, je fais des efforts et cela entraîne uncertain labeur mais je peux très bien ne pas le faire. 3. Nous travaillons par nécessité de gagner de l'argent- De nos jours, la transformation de la nature est devenue banale. Elle est partout et entraîne d'ailleurs des dangerspour l'humanité. Cependant, le travail s'est fait plus spécialisé et plus divisé. Nous ne travaillons plus directementpour transformer la natur...
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Peut-on véritablement penser ce que l'on veut ?
mais dans l'état de nature chaque individu a tous les droits, il peut faire tout ce qu'il veut, ce qui revient à dire qu'iln'en a aucun, puisque nul n'est alors tenu de respecter les droits d'autrui, et chacun vivant ainsi dans la crainte del'autre en un état de guerre de tous contre tous . Dans l'état de nature, il n'y a donc pas véritablement de droit.Celui-ci apparaît avec le contrat social, par lequel les hommes, afin de vivre dans la sécurité, abandonnent leurs«droits naturels» de faire t...
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Les passions nous empêchent-elles de faire notre devoir ?
mécanisme d'aliénation. * L'objet d'une passion est sujet à un investissement affectif exclusif. Rien hormis l'objet du passionné n'a d'intérêtpour lui. De même que dans la passion amoureuse, le joueur passionné puise presque tout son plaisir de la table dejeu. Or la recherche du bonheur à travers la satisfaction d'une passion ne peut mener à une stabilité.En effet, en perdant son objet, le passionné est plongé dans les plus profondes afflictions.* L'investissement affectif exclusif du p...
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réserves de l'ensemble des catégories sociales, et multipliant le nombre de leurs associés, ces établissements
financiers nouveaux permettront de passer la vitesse supérieure.
oeuvre sesont définitivement imposées,etsont reprises partous. Desurcroît, leurparticipation àla réalisation denombre des projets durégime auraétédécisive. Réplique duCrédit mobilier pourcequi estdelaterre etdes immeubles, leCrédit foncier seconstitue quantà lui par lafusion detrois banques foncières dontlacréation àParis, Marseille etNevers avaitétéautorisée par un décret du28février 1852.Favorisé parlaloi de 1855 surlatranscription hypothécaire etlecoup defouet qu'elle donneauxopérations decré...
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chef, et dans ce cas comme dans tous les autres, la décision définitive semble être précédée d'un sondage de l'opinion
ublique : l'héritier désigné est aussi le plus favorisé par la majorité.
on selivre àl’occasion. Lechef doitêtre unbon chanteur etun bon danseur, unjoyeux lurontoujours prêtàdistraire la bande etàrompre lamonotonie delavie quotidienne. Cesfonctions conduiraient facilementauchamanisme, etcertains chefs sontégalement desguérisseurs etdes sorciers. Cependant lespréoccupations mystiquesrestenttoujours à l’arrière-plan chezlesNambikwara, etlorsqu’elles semanifestent, lesaptitudes magiques sontréduites aurôle d’attributs secondaires ducommandement. Plusfréquemment, lepouvo...
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Y a-t-il un devoir de mémoire ?
Les persécutions contre les Juifs ayant été un phénomène récurrent dans l'histoire européenne, le souvenir del'Holocauste doit être entretenu afin que les générations futures sachent où peuvent conduire de telssentiments. On sait que la haine et le racisme se nourrissent de l'ignorance et de l'oubli. Il faut se souvenir pour ne pas répéterPar extension, on peut parler de devoir de mémoire à propos de tout événement tragique que l'on veut éviterde voir se répéter.Pour la culture de chaque...
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Le mot "parler" dans l'oeuvre de DESCARTES
ABREGE DE LA MUSIQUE, Des modes. Ce traité est fort célèbre parmi les praticiens, et chacun sait assez ce que c'est que des modes, ainsi il serait inutile d'en vouloir iciparler à fond. DISCOURS DE LA METHODE, Première partie. que la philosophie donne moyen de parler vraisemblablement de toutes choses, et se faire admirer des moins savants ; DISCOURS DE LA METHODE, Seconde Partie. Et, pour parler des choses humaines, je crois que si Sparte a été autrefois très florissante, ce n'a pas ét...
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Faut-il fonder l'Etat sur le droit ?
un ordre dans la communauté politique ». Dans son Ethique à Nicomaque (Livre V) il insiste sur le fait que la vertu dejustice se place comme l'articulation centrale du politique et de l'Etat ; et alors, une communauté politique véritable,conforme à ce qu'elle est dans son essence accomplie est donc une communauté ordonnée sur le droit. La cité doitse rapprocher sans cesse plus près de l'idée de justice qui est la seule définition de la « politéia », le moded'organisation de la cité et p...
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La loi morale et la loi physique ?
Le mot loi vient, suivant Varron, Cicéron et Sénèque, du verbe eligere, a delectu, de la distinction, du choix que faitle législateur de ce qui est juste, et, suivant Boèce et Gerson, du mot ligare, lier : la loi, en effet, lie en quelquesorte les êtres auxquels elle s'impose.Quoi qu'il en soit de cette étymologie, on peut définir les lois en général comme Montesquieu les définit aucommencement de son Esprit des lois : « Les lois, dit-il, dans la signification la plus étendue, sont le...
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peut-on vivre libre sans lois?
être à tout instant dépouillé de ses biens et tué. Dans une société civile, seul le pouvoir de l'États'arroge ce droit. Un Etat capable de protéger tous les citoyens de la violence des uns et des autres,de garantir la sécurité de leurs corps et de leurs biens, de leur assurer la jouissance des fruits de leurtravail, de faire régner la paix, la civilité, le savoir et la sociabilité ne peut être que despotique. Poursortir les hommes de l'empire des passions, de la guerre, de la crainte, de la pauv...
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Le seul fondement possible du droit : le contrat ?
Le plus fort peut dominer sans maîtriser ses sujets, d'où lerecours à la violence, légale ou non. Le droit plus légalise alorsla violence de la domination, mais il ne saurait la légitimer. Ilencourt alors toujours le risque de trouver plus fort que lui.Rousseau considère donc que le seul fondement possible du droit est le « contrat » par lequel « chacun se donnant à tous ne se donne à personne ». Le contrat social fait de tout sujet un citoyen, de tout homme un sujet (volont...
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Comment naît une morale ?
LES DOSSIERS PHILO la philosophie) et ne s'atteint qu'au terme d'un long travail. Or il faut agir, prendre des déci sions et le plus justement possible. Descartes est donc conduit à formuler, dans le Discours de la méthode, les préceptes d'une « morale par provision ». La première maxime est d'obéir aux lois et aux coutumes de son pays et de sui vre « les opinions les plus modérées et les plus éloignées de l'excès ». Il s'ag...
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Commentaire de l'arrêt de la Cour de la 1Ère Chambre Civile de la Cour de Cassation du 24 mai 2005: Droit
cassation en donnant raison au défendeur émet un arrêt discutable, car il détourne le principe général du « silence ne vaut pas acceptation », en matière contractuel,inscrit dans le code civil. Une telle décision, même si elle est justifiée en l'espèce par des « circonstances » particulière, pose le problème de la remise en cause de lasécurité juridique. La conséquence de cette remise en cause est donc une insécurité contractuelle qui engendrait une hausse des contentieux et une plus grandretiss...
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Et comme il faut assumer nécessairement pour changer, le refus romantique de la maladie par le malade est totalement inefficace.
elle est incomplète car il ne faut /'assumer que pour la changer. Il ne s'agit pas d'adopter sa maladie, de s'y installer mais de la vivre selon les normes pour demeurer homme. Ainsi ma liberté est condamnation parce que je ne suis pas libre d'être ou de n'être pas malade et la maladie me vient du dehors: elle n'est pas de moi, elle ne me concerne pas, elle n'est pas ma faute. Mais comme je suis libre, je suis contraint par...
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Droit Civil : Droit des Sûretés - La preuve du cautionnement
par la caution. De même, cet acte doit permettre d'identifier le créancier, le débiteur, ainsi que l'objet de l'obligationde la caution. Suivant l'article 1326, tout acte sous seing privé constatant une obligation unilatérale de payer unesomme d'argent nécessite, quel qu'en soit le montant, la rédaction d'une mention, de la somme en chiffres et enlettres. La combinaison de ces deux textes aboutit à soumettre à la formalité probatoire dite de la mentionmanuscrite les cautionnements exc...
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La loi en général
' 1 ~ r ! LA NOTION DE LOI 93 multiples 1• On définit donc la loi dans cc qu'elle a de plus essentiel et, par conséquent, de plus universel, en disant qu'elle est une ordonnance de la raison, car, d'une part, elle vise un ordre à réaliser et d'autre part elle émet un ordre ou commande ment : dans ce double sens, l'ordre est l'œuvre de la raison. Cette notion de la loi comme œuvre de la raison est assez souvent mal compri...
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Y-a-t-il un devoir de mémoire dans l'histoire?
"Le devoir est la nécessité d'accomplir une action par respect pour la loi." Fondements de la Métaphysique desmoeurs, S'il n'y a pas d'histoire proprement dite, là où tous les événements dérivent nécessairement et régulièrement les unsdes autres, en vertu des lois constantes par lesquelles le système est régi, et sans concours accidentel d'influencesétrangères au système que la théorie embrasse, il n'y a pas non plus d'histoire, dans le vrai sens du mot, pour unesuite d'événements qui seraien...
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S'engager est-ce affirmer ou perdre sa liberté ?
liberté. Un engagement a valeur de loiCertains engagements se traduisent par un contrat légal. C'est le cas, par exemple, du mariage. Lorsque je memarie, je prends l'engagement de rester fidèle à une personne, de subvenir à une partie de ses besoins, de laprotéger, de veiller à son bien-être comme si c'était le mien. Si je m'engage à rester fidèle à ma femme, celaréduit ma liberté car je ne peux plus séduire toutes les autres, car cela serait moralement condamnable. Lemariage crée des obligation...
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Conseil d'Etat le 25 Mai 1995 - Commentaire d'arrêt
Dans cet arrêt, le Juge administratif va poser le principe que le patient est fondé à invoquer la responsabilité sans faute de l'Assistance publique des hôpitaux de Paris.En effet, le juge va déduire des principes de la loi du 21 Juillet 1952, modifiée par la loi du 02 Août 1961, le fondement de la responsabilité administrative sansfaute.Certes, la loi dispose que les centres de transfusion sanguine ont le monopole des opérations de collecte de sang ainsi que la mission de contrôler le traitemen...
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La loi porte-t-elle atteinte à notre liberté ?
II. Mais Kant va nous proposer une vision quelque peu différente de la loi. La loipeut certes me contraindre. Mais, la définition de la liberté qui se trouve alorsmise en péril est une définition sommaire d'une liberté qui s'identifie à un« faire ce que je veux ». Si je fais ce que je veux, comme nous le disions précédemment, je marche sur tout le monde, tant et si bien queprogressivement, cette licence globale et sans limite entraîne une guerre dechacun contre chacun. Je ne suis al...
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Pouvons-nous nous mentir à nous-même?
n'implique pas que l'on (se) dissimule la vérité. C'est bien pourquoi Marx n'accuse pas vraiment ses prédécesseurs d'avoir diffusé leurs conceptions erronées : ils ne pouvaient en produired'autres. La situation change radicalement dès lors que Marx lui-même arévélé sa conception « vraie » : l'ignorer, c'est désormais ne pas se donnerles moyens de la connaître, ou ne pas le vouloir. Schématiquement, onpourrait ainsi considérer que le sujet, avant Marx, ne se ment pas sur ce qu'il...
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LA VIOLENCE
bœuf). Ces enfants seront exploités dans les plantations, les mines ou deviendront des travailleurs domestiques. 3. Dans les exemples cités ci-dessus, le travail est un asservissement, car ces enfants sont en état de dépendance absolue d'une autre personne. Sur le territoire français, de nos jours, nous vendons notre force de travail, notre intelligence, mais aussi et surtout notre temps de travail. Nous sommes « exploités », d'une autre man...
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La Princesse de Clèves - 1678 - Mme de La Fayette (résumé et analyse)
sous le couvert des bienséances, essayent de se rejoindre, de se donner des signes de leur réciproque inclination.Pourtant, la partie est inégale, car si la princesse de Clèves a deviné la passion du duc de Nemours, celui-ci ignoreencore qu'il est payé de retour. Contrairement à son habitude, la princesse ne dit mot à sa mère sur ce sujet, alorsqu'elle avait l'habitude de lui parler de ses autres soupirants. Madame de Chartres sait fort bien interpréter cesilence et comprend que sa fille...
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Autrui m'est-il indispensable ?
bon exercice pour le lecteur de la tenter. Sur cette médiation entre moi et moi par l'autre, Sartre se reconnaîttributaire de Hegel, qui a montré, dans la Phénoménologie de l'Esprit, que la lutte pour la reconnaissance doit avoirpour aboutissement cette certitude : je suis un être pour soi qui n'est pour soi que par un autre. L'intérêt de laformule de Sartre, c'est qu'elle pose le problème d'autrui en deçà, en quelque sorte, de la question de laconnaissance de soi et qu'elle en apparaît...
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Le philosophe doit-il être un homme de son temps?
déciderait pas entièrement de ce qu'il est ? Le philosophe serait-il donc objet et non sujet ? Il faudrait ensuite déterminer pour quelles raisons le philosophe s'imposerait à lui même la contrainte d'être un homme de son temps. Parce que la progression de la pensée philosophe s'effectue de manière nécessaire, si le philosophe s'impose à lui-même d'être un homme de son temps, c'est alors qu'il estime qu'il est nécessaire pour un philosophe d'être un homme de son temps. Est-il vraiment nécess...
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Pourquoi s'intéresser à l'histoire ?
l'humanité étant la seule divinité à qui l'individu ait lieu de rendre un culte, et d'imposer un nouveau calendrierdans lequel les saints traditionnels du catholicisme seraient remplacés par les grands hommes du passé(scientifiques, philosophes, grands hommes politiques du passé). La philosophie de Comte proclame doncadvenue l'ère de la raison dans tous les domaines de la connaissance et de l'existence. De même que toutesles sciences viennent s'inscrire pacifiquement dans un gra...
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En quoi peut-on songer à propos de Pénélope à une forme d’«odyssée » ou de voyage qui pour le spectateur, n’est pas seulement à mettre en relation avec l’épopée d’Homère ?
voit - ? Quoi qu’il en soit, Elise Combet se charge de tout ce qui se trouve sur scène. En tant que comédienne, elle incarne Pénélope, qui monologue durant la quasi-totalité de la représentation. Elle nous fait un récit de son voyage, avec sa maison sans toit, sur roulettes qu’elle tire avec une vielle bicyclette à travers les villes et les forêts, afin de retrouver Ulysse, qui briserait le mutisme de leur fils Télémaque. Elle endosse aussi le rôle du cyclope, en enfila...
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etude de texte Kant
2. a) L'homme, aime à répéter Kant, est un « ê tre fini et raisonnable ». Qu'il soit fini, cela veut dire qu'il a une sensibilit é, c'est àdire des d ésirs sensibles ; qu'il soit raisonnable, cela veut dire qu'il est capable d'autre chose que de d ésirer, qu'il n'est pas, contrairement à l'animal, prisonnier de ses d ésirs imm édiats. Je peux vouloir avant toute chose satisfaire mes d ésirs ; mais parce que j'ai une raison, je peux comprendre qu'un monde o ù chaque ...
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Ma conscience de la réalité me donne-t-elle des responsabilités ?
En somme, ma conscience de la réalité est bien une condition nécessaire de mes responsabilités. Ma conscience m'oblige à supporter le poids de mes fautes et de mes mauvaises intentions. Cependant, notre capacité de réflexion, puisqu'elle est nous est propre, est susceptible de modifier la réalité, et par conséquent, de modifier notre sentiment de responsabilité. Effectivement, le degré de responsabilité que nous ressentons n'est pas lié la réalité immédiate, mais à celle que je perçois...
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Kierkegaard, Ou bien, ou bien : Le devoir
de notre propre et de notre liberté. Il ne coupe pas l’individu que nous sommes du champ social. Il existe assurément des cir constances dans lesquelles tout homme se doit d’obéir à des consignes extérieures contraigna ntes. Mais à bien y ré fléchir, cette obéissance invol ontaire n’est pas de l’ordre du devoi r. Imposé de l’extérieure dans u ne situation d’urgence, cédant , je n’accomplis pas réellement un devoir, je ne fais que de me sou mettre à la f orce des faits. Car le devoir pour êtr...
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Auguste COMTE et l'individualisme
à cela que la nature a voulu que l'homme soit libre en lui donnant la faculté de réfléchir et de se déterminer parlui-même, Auguste Comte aura beau jeu de répondre que voilà exactement une explication de type «métaphysique », ce qui ne représente qu'à peine un progrès par rapport à une explication de type théologiquequi s'appuierait sur ce que les dieux ont voulu.Si donc l'on veut bien laisser de côté les dieux ou la nature, alors il faut bien, semble-t-il, se rendre àl'évidence...
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LA JUSTICE: FONDEMENT DE L'ETAT DE DROIT (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)
• Les juridictions spécialisées ne sont compétentes que pour les affaires régies par un texte de loi bien défini. C'est le cas du conseil des prud'hommes chargé de régler les litiges entre employeurs et salariés dans le cadre du droit du travail ; du tribunal de commerce pour les litiges entre commerçants ; du tribunal des affaires de sécurité sociale ; et du tribunal paritaire des baux ruraux, saisi pour les litiges entre propriétaires foncier...
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contrats nommes
INTRODUCTION GENERAL : Le cour des contrats nommes se situe dans le prolongement de la théorie g énéral des obligations, cette derni ère est consid érée comme le support permanent des r égimes sp éciaux. La D.O.C dans sa 2 éme partie consacre les diff érents contrats d étermin és et les quasicontrats qui s’y rattachent. Le l égislateur fran çais parle de contrats sp éciaux (il y a ceux qui sont pr évus par la loi quel que soit leur forme), on appelle ça les CONTRAT NO...
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PORTRAIT DE VAUTRIN de Honoré de BALZAC, Le Père Goriot
occupent d'ailleurs, dans cette phrase, plus de place que l'évocation du buste. C'est que les mains sont signed'action, et non de simples objets anatomiques. Elles nous informent que cet homme saisira toute chosebrutalement, de façon épaisse et carrée, et qu'il ne lâchera pas ce que tiennent ses phalanges poilues. Du moins lepressent-on...• La figure « rayée ». Les rides prématurées, elles aussi, ne sont pas simple effet de vieillesse physique : ellessignifient l'expérience, et une...
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Cours sur le devoir. Ligne directrice : en quoi faire son devoir nous rend-il plus humain ?
LE DEVOIR NECESSITE D ACCOMPLIR UNE ACTION PAR PURE RESPECT DE LA LOI A. Dissertations données au bac - Avons-nous des devoirs envers nous-mêmes ? La recherche du plaisir est-elle contraire au devoir ? Faire son possible, est-ce faire son devoir ? Peut-on désirer faire son devoir ? Reconnaître ses devoirs, est ce renoncer à sa liberté ? B. Bibliographie - Aurore de Nietzsche, Chapitre II Les Origines du Totalitarisme suivi d’Eichmann à Jérusalem de Hannah Arendt La religion...
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- C'est une terrible chose, monsieur Weller, que d'être traînée comme cela devant le public ;
mais je vois maintenant que c'est la seule ressource qui me reste, et mon avoué, M.
Chapitre 27 Samuel Wellerfaitunpèlerinage àDorking, etvoit sabelle- mère. Comme ilrestait unintervalle dedeux jours avant l’époque fixéepourledépart des Pickwickiens pourDingley-Dell, Sam,après avoirdînédebonne heure, s’assitdansl’arrière-salle de l’auberge le George etVautour , pour réfléchir aumeilleur emploipossible decet espace de temps. Ilfaisait untemps superbe, etSamuel n’avaitpasruminé pendant dixminutes, lorsqu’il sentit toutàcoup naître enluiun sentiment filialetaffectueux. Lebesoin d’...
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Vocabulaire:
CONGÉ1, substantif masculin.
? sa modeste mani?re, si doucement et discr?tement qu'on ne s'aper?ut point qu'elle mourait, mais seulement qu'elle ?tait morte. ANDR? GIDE, Si le grain ne meurt, 1924, page 507. 3. Par extension, vieilli. Permission, autorisation. Se marier sans le cong? de ses parents (Dictionnaire de l'Acad?mie Fran?aise)?: ? 3. Mais alors, se souvenant de ce que lui avait dit le vieux pr?tre, de penser en toute rencontre que Dieu ?tait pr?sent et que rien n'arriverait sans son cong?, elle prit sa r?solu...
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Droit Civil
hommes de toutes générations ou s'agitil de cr éer de nouveaux sujets de droit qui prendrait donc la forme de l'humanit é ou encore de la nation ? Paragraphe II : L'individu comme sujet de droit Parce qu'il est sujet de droit en tant que tel, tout individu est prot égé par le droit (A) et peut organiser des échanges avec les autres individus (B). A) La protection de l'individu L'individu en tant que sujet de droit a des droits qu'on appelle des droit subjecti...
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Chapitre 18 de « Rien n'est plus vrai qu'il est glorieux à un prince…dans le mal s'il le doit ». MACHIAVEL
2° L'acte fondateur = Il faut substituer la nécessité à la nature.Nous avons constaté que tout ordre politique voit coexister en lui le bien et le mal. Les hommes ne font le bien ques'ils y sont contraints car rien dans leur nature ne les oriente vers la vertu. Il faut « combattre les hommes ». C'estla nécessité. Cet extrait a pour objet la recherche de la nature des princes. Un certain type de prince est posécomme l'élément fondateur = celui qui invente un ordre politique nouveau. Il représente...
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Dom juan moliere le livre
ACTE PREMIER SCÈNE I SGANARELLE, GUSMAN SGANARELLE, tenant une tabatière - Quoi que puisse dire Aristote et toute la Philosophie, il n'est rien d'égal au tabac: c'est la passion des honnêtes gens, et qui vit sans tabac n'est pas digne de vivre. Non seulement il réjouit et purge les cerveaux humains, mais encore il instruit les âmes à la venu, et l'on apprend avec lui à devenir honnête homme. Ne voyez-vous pas bien, dès qu'on en prend, de quelle manière obligeante on en use avec tout le monde, et...
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Article 2011 du Code civil : Article 2013 : commentaire
les plus solvables d'entre elles. Autrement dit, la personne la plus solvable paiera pour les autres, d'o0 le terme « solidaire ». La somme objet de Ia caution : Pour qu'une caution soit valable, la somme exacte doit etre portee dans l'acte, en chiffres, mais aussi en lettres. La caution ne peut etre poursuivie que pour la somme mention- née, meme si la dette du debiteur est superieure. Si le cautionnement est donne pour une somme indeterminee, le creancier peut demander a la cau- tion le paieme...
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Loi n° 5-96 sur la société en nom collectif, la
en commandite par actions, la société à responsabilité limitée et la société en participation. Titre premier : Dispositions générales Article premier La société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en commandite par actions, la société à responsabilité limitée et la société en participation, sont régies par la présente loi et par les dispositions du dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant code des obligations et contrats, dans la mesure où elle...
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Justice et droit
Les justifications du châtiment ....................................................................................................................... 23 La règle et l’absurde ....................................................................................................................................... 24 Le « jugement de Dieu » ................................................................................................................................. 24 Le pardon ................
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La justice
Les justifications du châtiment ....................................................................................................................... 23 La règle et l’absurde ....................................................................................................................................... 24 Le « jugement de Dieu » ................................................................................................................................. 24 Le pardon ................
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Droit de la personne et de la famille
conjoints, il examine d'abord la demande en divorce, qu'il prononcera si les conditions en sont réunies. Si ce n'est pas le cas, il examinera alors la demande en séparation de corps. Mais lorsque ces demandes sont toutes deux fondées sur la faute, le Juge les examine simultanément et, s'il les accueille, prononce à l'égard des deux conjoints le divorce aux torts partagés.Corinne Ithier - Devoir numéro 9: Droit de la personne et de la famille, la fin du mariage2Sur le plan personnel, les époux re...