193 résultats pour "actif"
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LE BENELUX : LES BILANS ÉCONOMIQUES
L'économie
belgo-luxembourgeoise
L'agriculture belge fait travailler 4 % des actifs
du pays et intervient...
LE BENELUX : LES BILANS ÉCONOMIQUES L'économie belgo-luxembourgeoise L'agriculture belge fait travailler 4 % des actifs du pays et intervient pour 4% du P.N.B. La part de l'industrie atteint 43 %. ■ A la tête d'une exploitation agricole de 8 hectares en moyenne, le paysan doit, pour vivre, utiliser des méthodes très intensives. Cultures et prairies se partagent à peu près également le sol, mais beaucoup de cultures sont destinées à la nourriture du bétail, car c'est l'élevage qui consti tue la...
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Azerbaïdjan 2000-2001
Partenariat actif avec la Russie
Les élections parlementaires du 5 novembre 2000 ont été entachées de graves irrégularités...
Azerbaïdjan 2000-2001 Partenariat actif avec la Russie Les élections parlementaires du 5 novembre 2000 ont été entachées de graves irrégularités dénoncées par tous les observateurs. Avec environ 70 % des suffrages exprimés (selon la commission électorale, 35 % selon l'opposition), Nouvel Azerbaïdjan, le parti du chef de l'État Heidar Aliev, l'a largement emporté. Le rôle grandissant d'Ilham Aliev, président de la SOCAR (State Oil Company of Azerbaijan), et fils d'un président de 78 ans à la san...
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Article 38 du Code général des impôts : commentaire
imposes dans leur propre categorie. Toutefois, les benefices agricoles ou non commerciaux realises a titre accessoire sont impo- ses dans la categorie des BIC lorsque les operations dont ils resultent sont complementaires de l'acti- vite commerciale (CGI, art. 155). Les associes dune societe non soumise a l'impot sur les societes, mais qui exer- cent une activite soumise aux BIC sont imposes per- sonnellement dans cette categorie. Prestations de ser- vices concernees : II s'agit des prestations...
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LA CRISE DE LA DETTE
l’éloge d’une issue réalisable. En bref, d’autres solutions que la politique d’austérité ! On parle d’inflation, une hausse des prix influerait sur la croissance des entreprises et de l’état, favorisant du même coup le travail. A condition bien entendu, que les salaires soient indexés sur l’inflation ! Ou encore la BCE ou un fond monétaire pourrait prêter directement aux pays en grande difficulté, avec un taux directeur bien plus bas que les taux des prêts jusqu’à présent consentis...
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La population active en France
2. Un recul récent • De 1975 à 1985. Les effets de la crise économique ont provoqué une diminution sensible des emplois dans l'industrie qui, en 1985, ne représentent plus que 33,5% des actifs contre 38% environ en 1970. • Moins de « cols bleus ». L'effectif des ouvriers réunissant 8 mi liions de salariés vers 1970 n'en compte plus que 6,7 millions en 1985. Ces pertes sont imputables à la crise économique qui sévit depuis 1973, aux restructurations industrielles qu'elle impose, à la mécan...
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Brésil une grande puissance en devenir
La 11 e puissance économique du monde D,, Une agriculture à deux niveaux ■ Une des grandes puissances agricoles mondiales. Avec 30 % des actifs, l'agriculture assure seulement 15 % du revenu national, mais dégage le deuxième excédent agricole mondial, après celui des Etats-Unis. Contrairement à certains pays du Tiers monde, le Brésil n'a pas sacrifié l'agriculture à l'expansion industrielle, mais le modèle de développement agricole qu'il a choisi néglige les cu...
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Article 151 nonies du Code général des impôts: commentaire
sonnes ayant une activite non commerciale (voir fiche), sous reserve des particularites suivantes : - les SCP constituees sous la forme de societes coo- peratives restent passibles de l'impot sur le revenu (et non de l'impot sur les societes) ; - les SCP ne peuvent pas opter pour l'impot sur les societes. Les regles de determina- tion du resultat imposable, du regime d'imposition applicable, ainsi que les regles concemant les obli- gations des SCP sont celles prevues pour les trtulaires de benef...
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Les passions font-elles notre malheur ?
exacte de ce qui se passe dans l'état de passion. Une femme médiocre paraîtra divine à celui qui en estpassionnément amoureux, parce que tous ses rêves, tous ses souvenirs viennent « cristalliser » sur l'objet de sa passion. C'est sans doute pour cela que les amours des autres nous sont généralement incompréhensibles. L'objetde la passion apparaît le plus souvent dérisoire pour celui qui en juge de l'extérieur, objectivement. C'est lepassionné qui l'enrichit de tout ce qu'il projette sur lui....
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CHAPITRE 10 – QUI CREE LA MONNAIE ?
Lettre de change : ordre de paiement par lequel un créancier appelé tireur ordonne à une autre personne qui est son débiteur (appelée tireur) de verser à une date t, à une personne t, à une personne p la somme S. SITUATION 1 : Entreprise X : facture de 100UM Entreprise Y : lettre de change où X reconnait lui devoir 100 UM dans 90 jours. Supposons qu’avant l’échéance des 90jours, Y a besoins de monnaie (par exemple, pour payer ses salariés)....
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L'histoire doit être utile à l'action présente...
• dégoût : répugnance, répulsion, horreur ; désenchantement, écœure ment, lassitude. • oisifs : dépourvus d'occupation ; désœuvrés, inactifs. • bonheur : état de satisfaction complète, stable ; plénitude. • résignation: abandon volontaire, soumission (:;é lutte, révolte). • histoire : étude du passé. • loi : règle impérative émanant d'une autorité souveraine; norme uni verselle de l'esprit ; rapport nécessaire. • actif, action : qui agit, qui réalise : « Qu...
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EQUATEUR ET PEROU (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)
Les grandes villes • Quito (1 800 000 hab.), la capitale , est située dans les Andes septentrionales. C'est u ne des villes les plus hautes du monde (2 800 rn d 'altitude) et un centre culturel , financier et industr iel. • Guayaquil (2,6 millions d'hab.), dans le sud-ouest, est un centre commercial et financier et le principal port du pays . • Cuenca (285 000 hab.), dan s le sud de la Sierra, est une ville industrielle et commerciale et un centre tou...
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robinet.
faibles et moyens. Des réalisations industrielles ont été exécutées jusqu'à des diamètres de 500 mm. Les robinets-vannes. Les robinets-vannes représentent l'essentiel de la robinetterie industrielle dans les diamètres moyens et importants. Leur organe actif est constitué par un opercule coulissant dans le logement central d'un corps, perpendiculairement au sens de passage du fluide qui ne subit, quant à lui, aucun changement de direction. Les embouts d'entrée et de sortie du fluide se terminent...
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Les États andins
par leurs éruptions, s'abaisse vers des plaines côtières, plus larges au nord du pays. À l'est les basses terres de l'Oriente appartiennent au monde amazonien. CLIMAT ET VÉGÉTATION La ligne équatoriale passe dans le nord du pays. Sur la côte, le climat tropical très humide se fait semi-aride vers le LE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE Les cours d'eau nés dans les Andes arrosent pour les uns la région côtière (Esmeraldas), pour les autres, rejoignent les basses...
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Définition - Vocabulaire:
ANIMATEUR, -TRICE, adjectif et substantif.
aupr?s d'un groupe, d'un public une ?mulation, un int?r?t, un accroissement d'activit?. 1. Emplois courants?: ? 5. ? travers les lettres et les interrogations des prisonniers, Madelin nous a fait voir tout ce que les Allemands ont senti devant Verdun. Il faut un animateur, un homme qui sur tous les plans donne ? tous des directives. MAURICE BARR?S, Mes cahiers, tome 11, 1914-1917, page 186. ? 6. En quelques mois, il ?tait devenu le centre, l'animateur, de ce groupement; certains eussent dit...
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Mobilités, flux et réseaux de communication dans la mondialisation: la connexion inégale du territoire français à l'Europe et au monde par les réseaux de transport et numérique
considérablement baissé. Des générations de Français se sont cantonnées pendant des siècles à des déplacements limités à l'échelle locale (commune, bourg proche) ; il fallait 24 heures pour rallier Paris depuis Versailles au xviiie siècle : il faut aujourd'hui 12 h pour aller de Paris à Tokyo. • La population française est désormais connectée à l'espace-monde au travers du « village global » (via internet), mais aussi grâce à des réseaux aériens performants. Elle fréquente aussi plus facile...
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Définition:
-IF, -IVE, -ATIF, -ATIVE, suffixe.
b) DROIT. Acquisitive (prescription), adoptif (enfant, parent), afflictive (peine), appr?ciatif (?tat), attributif (acte), commutatif (contrat, justice), confirmatif (arr?t), constitutif (acte, titre), d?claratif (acte, titre), distributive (justice), estimatif (devis), introductif (acte, requ?te), liquidatif (acte), modificatif (note, texte), pr?somptif (h?ritier), privative (peine), suspensif (appel), translatif (acte, contrat). ? [La base est un radical savant] R?cognitif (acte)....
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Définition et usage:
-IF, -IVE, -ATIF, -ATIVE, suffixe.
b) DROIT. Acquisitive (prescription), adoptif (enfant, parent), afflictive (peine), appr?ciatif (?tat), attributif (acte), commutatif (contrat, justice), confirmatif (arr?t), constitutif (acte, titre), d?claratif (acte, titre), distributive (justice), estimatif (devis), introductif (acte, requ?te), liquidatif (acte), modificatif (note, texte), pr?somptif (h?ritier), privative (peine), suspensif (appel), translatif (acte, contrat). ? [La base est un radical savant] R?cognitif (acte)....
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ASSOCIATION SOUPIR
STATUTS
ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le
décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination STOCK SA.
En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. ARTICLE 9 - REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande de la majorité...
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Les éruptions volcaniques
leur température, elles enflamment par contact forêts, habitations, réservoirs d'essence et autres produits pétroliers. Elles brûlent également les poumons des hommes et des animaux qui les respirent. Quelques éruptions célèbres : • VÉSUVE: en l'an 79, l'éruption du Vésuve détruit les villes de Pompéi et Herculanum, ensevelissant les habitants sous les cendres. Cette éruption a coûté la vie à l'auteur latin Pline l'Ancien et a été décrite par son...
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sujet.
actif - 1.GRAMMAIRE attribut ergatif nom nominatif passif [1] pronominal 2. PHILOSOPHIE : le mot « sujet » désigne d'une part le support d'un certain nombre de transformations ou de qualités, d'autre part le thème dont on parle et auquel la proposition attribue des prédicats, des propriétés. Ces deux significations se rejoignent, puisque la première renvoie au sujet réel, synonyme de substance, tandis que la seconde s'apparente au sujet logique. Dans le premier cas, le sujet implique une...
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Vocabulaire:
CONFRONTER, verbe transitif.
B.? Par extension. 1. [L'id?e dominante reste celle de " face ? face contradictoire ", mais en dehors d'un contexte juridique] Confronter (des personnes), confronter quelqu'un avec ou ? quelqu'un?: ? 2. ? Pourquoi l'appelez-vous? dit l'abb? Demange, pourquoi l'humilier? ? quoi bon! (...) ? J'aime ? vous confronter, fit-il. J'aime ? vous voir face ? face. GEORGES BERNANOS, Sous le soleil de Satan, 1926, page 124. ? 3. ? Il est vrai, monsieur le Sup?rieur, (...) que j'ai pour lui de l'a...
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CM DROIT CIVIL
Droit civil 3, MOURY prestation ou une abstention. Ainsi, l’obligation désigne le rapport juridique tout entier qui existe entre ces deux sujets ; rapport juridique sous ses deux faces. Dans le sens courant, envisag ée du c ôté passif on la d énomme dette et du c ôté actif , on l’appelle cr éance . Dans un sens plus g énéral , on l’emploie chaque fois qu’une personne est tenue de respecter une prescription quelque soit l’objet. Des sens plus étroits ...
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cours psycho sociale
1) La psychologie sociale est la science du conflit entre l’individu et la société (Moscovici, 1984) Conflit : tension, résistance qui peut se mettre en place face à cette influence entre la personne et la société. S’inscrit dans la vision de Durkheim et s’intéresse à la société. 2) La psychologie sociale traite de la dépendance et l’interdépendance comportementale entre les individus. (Zajonc, 1966) L’idée de la dépendance et interdépendance reprend bien l’idée d...
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Article de presse: Les porteurs de valise
Les amitiés qu'il a conservées dans les milieux bancaires serviront à perfectionner le système d'évasion de l'argent du FLN. L'année 1956 est fertile en événements: manifestations contre le départ des rappelés, premières exécutions de membres duFLN à Alger, arraisonnement par l'armée française de l'avion transportant Ben Bella et quatre autres chefs du FLN, écrasementde l'insurrection hongroise par les chars soviétiques, expédition franco-britannique sur le canal de Suez. Le gouvernement c...
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Le parti pris des choses de Francis Ponge
que sa a mis pour se déformer; «Telle est aujourd'hui l'apparence du globe» cela signifie que on connaît maintenant la nouvelle apparence de la pierre soit le galet...Pour la vie: «Toute la gloire et toute l'existence, tout ce qui fait voir et tout ce qui fait vivre», «la vie fait voir aussitôt qu'elle n'a rien de commun avec elle.»... Pour lamort: «découvre le pétrin affreux d'un lit de mort»; «conserve un public et des objets, morts ou sur le point de l'être»; «un pareil sacrifice, l'expulsion...
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Croatie.
Les députés, au nombre de 150 environ (entre 100 et 160 selon la Constitution), sont élus pour quatre ans au suffrage universel. 3.3. 3 Partis politiques Les deux principaux partis politiques croates sont la Communauté démocratique croate (HDZ, conservateur), fondée en 1989 par Franjo Tudjman, et le Parti social-démocrate (SDP). Le paysage politique compte également le Parti social-libéral (HSLS), le Parti paysan (HSS, eurosceptique), le Parti populaire (HNS, centre gauche), leParti démocrate d...
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gestion financière
Gestion Financière Table des matières TABLE DES MATIERES CHAPITRE 1 : .................................................................................................................................................. 3 GENERALITES...
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La Ville éternelle, née sur le site des sept collines au bord du Tibre, s'imposa, pendant
neuf siècles, comme capitale de la République romaine, puis comme celle du plus puissant
empire d'Europe occidentale, dans l'Antiquité.
Tibre Trajane (colonne) Vatican (État de la Cité du) voies romaines Les livres architecture - la basilique Saint-Pierre de Rome, page 328, volume 1 Corot Camille, page 1268, volume 3 Rome - vue de Rome depuis le Pincio, page 4452, volume 8 Rome - la piazza della Rotonda, page 4453, volume 8 Rome - la piazza di Spagna, page 4454, volume 8 Rome - le petit temple d'Esculape, page 4454, volume 8 Rome - le château Saint-Ange, page 4454, volume 8 Vatican (État de la Cité du) - la place S...
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synthèse - chimie.
3. 2 La symbiose synthèse-analyse chimique Pour synthétiser un composé, il faut connaître à la fois la structure des différents produits entrant dans sa synthèse et la réactivité de tous ses composés. La détermination de ces paramètres — qui s’est affinée tout au long des XIXe et XXe siècles — et la méthodologie de synthèse qui en a résulté sont toujours les mêmes aujourd’hui. C’est en analysant de nouveaux produits à l’aide notamment de techniques spectroscopiques que les synthèses devienne...
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antibiotiques - Mécedine.
Les pénicillines sont les antibiotiques les plus anciens et les mieux tolérés. Ils inhibent la formation de la membrane bactérienne et sont donc bactéricides. Il existe quatrecatégories de pénicillines : pénicillines de type G à spectre étroit, ampicillines et leurs dérivés, pénicillines résistant aux pénicillinases (enzymes détruisant les pénicillines)et pénicillines antipseudomonas. Les pénicillines de type G sont efficaces contre les souches Gram positives de streptocoques, de staphylocoques...
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réseaux informatiques - informatique.
d’accès : techniques statiques où chaque station bénéficie en permanence d’une partie des ressources ou techniques dynamiques où la bande passante du support est allouée en fonction de l’occupation du réseau ; accès aléatoire, à l’image du protocole CSMA/CD ou accès déterministe comme suivant les méthodes à jeton. Ces différentes techniques permettent d’éviter ou de contrôler les conflits entre stations qui tentent d’émettre en même temps, assurant ainsi le bon fonctionnement du réseau. 4. 3 Déb...
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volcanisme.
Sibérie, les îles Kouriles, le Japon, les Philippines, Célèbes, la Nouvelle-Guinée, les îles Salomon, la Nouvelle-Calédonie et la Nouvelle-Zélande. 2.5 Caldeiras Après une éruption, qui marque le vidage partiel de la chambre magmatique, le volcan se dégonfle (un peu à la manière d'un ballon), entraînant l'effondrement du sommetet la formation d'une grande dépression circulaire de plusieurs kilomètres de diamètre appelée caldeira. Les caldeiras peuvent également se former par de très violentesex...
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volcanisme - géologie et géophysique.
Sibérie, les îles Kouriles, le Japon, les Philippines, Célèbes, la Nouvelle-Guinée, les îles Salomon, la Nouvelle-Calédonie et la Nouvelle-Zélande. 2.5 Caldeiras Après une éruption, qui marque le vidage partiel de la chambre magmatique, le volcan se dégonfle (un peu à la manière d’un ballon), entraînant l’effondrement du sommetet la formation d’une grande dépression circulaire de plusieurs kilomètres de diamètre appelée caldeira. Les caldeiras peuvent également se former par de très violentesex...
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Les plantes sont les formes les plus élaborées de la vie végétale.
méristème primaire. À un ou deux centimètres de l'extrémité, les cellules superficielles se prolongent à l'extérieur en un long poil absorbant. Plus haut, les poils absorbants vieillis se flétrissent et se détachent. Le corps de la racine comprend l'écorce avec plusieurs épaisseurs de cellules, puis, séparé de l'écorce par l'endoderme, le cylindre central où se différencient les cellules conductrices. Xylème et phloème primaires sont disposés en massifs alternant le long de l'endoderme. Les mass...
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Kiribati (1985-1986)
Les ressources sont très réduites malgré le tourisme actif. En 1985, les droits
de pêche (thon) dans la...
Kiribati (1985-1986) Les ressources sont très réduites malgré le tourisme actif. En 1985, les droits de pêche (thon) dans la zone des...
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Malte (2001-2002)
Préparation de l'adhésion à l'Union européenne
Peu affectée par le chômage (moins de 5 % des actifs), très...
Malte (2001-2002) Préparation de l'adhésion à l'Union européenne Peu affectée par le chômage (moins de 5 % des actifs), très fréquentée par les touristes, gouvernée par des conservateurs peu favorables à la hausse des salaires et des libéraux qui veillent à limiter l'inflation, le déficit public et celui...
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Lésotho (1989-1990)
Plongée dans un scandale financier qu'elle a tenté d'étouffer en expulsant les
journalistes les plus actifs, et divisée...
Lésotho (1989-1990) Plongée dans un scandale financier qu'elle a tenté d'étouffer en expulsant les journalistes les plus actifs, et divisée par des conflits politiques, l'équipe dirigeante du pays n'a vu d'autre ressource que de poursuivre une politique de coopération politique et économique avec l'Afrique du Sud. Le programme d'exploitation des ressources en eau (Lesotho Highlands Water Scheme), défini avec ce pays, a été lancé sous forme d'adjudications internationales. Parallèlement,...
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Libye (1993-1994)
Plus que le renouvellement de l'embargo onusien pour cause de "terrorisme
international actif" et que l'acceptation officielle du...
Libye (1993-1994) Plus que le renouvellement de l'embargo onusien pour cause de "terrorisme international actif" et que l'acceptation officielle du jugement de la Cour internationale de justice de La Haye attribuant au Tchad la bande d'Aozou (114 000 km² que Tripoli avait annexés en 1972), c'est bien l'enlèvement, début décembre 1993, au Caire, de l'opposant Mansour Kikhia qui aura marqué 1993, notamment pour l'étranger. Tout a porté à croire que cet ancien ministre des Affaires étrangères du c...
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Malte (1995-1996)
A la population de Malte (366 000 hab., dont 144 000 actifs), toujours
croissante du fait des retours...
Malte (1995-1996) A la population de Malte (366 000 hab., dont 144 000 actifs), toujours croissante du fait des retours d'émigrés, s'ajoute la croissance du tourisme (plus d'un million d'entrées et de 12 millions de nuitées par an) procurant près de 15 % des emplois et 21 % du PIB. Cette évolution a accentué la dépendance de l'archipel: les ressources énergétiques locales sont nulles, quatre unités de distillation ou de dessalement d'eau de mer n'assurent que 40 % de la...
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Décomposition d'une réaction en mécanismes élémentaires
Une équation chimique ne traduit généralement que le bilan d'une succession de réactions appelées réactions élémentaires. L'ensemble de ces réactions élémentaires constitue un mécanisme réactionnel. Ainsi la synthèse photochimique du chlorure d'hydrogène HCI : H, + Cl. --+ 2 HCI traduit seulement le bilan d'une réaction en chaÎne que l'on va étudier. 621.1. LA SYNTHÈSE PHOTOCHIMIQUE DE HCI La réaction H, + Cl,--+ 2 HCI se produit seulement à l...
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Soares Mário
Homme d’Etat portugais
* 7.12.1924, Lisbonne
Actif au sein du mouvement démocratique à partir de 1945 et membre...
Soares Mário Homme d’Etat portugais * 7.12.1924, Lisbonne Actif au sein du mouvement démocratique à partir de 1945 et membre en 1960 de l'Action démocratique sociale, cet avocat d’origine est emprisonné à diverses reprises en raison de son opposition à la dictature d'António de Oliveira Salazar. Exilé de 1970 à 1974, il fonde en 1973 le parti socialiste (PSP) dont il est le secrétaire général jusqu'en 1986. Il rentre triomphalement au Portugal après la "révolution des oeillets". Ministre des Aff...
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ILLUSTRATIONS BIOLOGIE CELLULAIRE
2010-2011
Pr. MARCHETTI
Différentes modalités de transport membranaire
canal
Diffusion
simple
transporteur
transporteur
Diffusion
facilitée
PASSIF
ACTIF...
ILLUSTRATIONS BIOLOGIE CELLULAIRE 2010-2011 Pr. MARCHETTI Différentes modalités de transport membranaire canal Diffusion simple transporteur transporteur Diffusion facilitée PASSIF ACTIF - chimio-osmotique (ATP) pompe ATPase - osmo-osmotique Co-transporteurs GLUT 1 > dimère 2% protéines de membrane hydrophobes chargés EXT 12 domaines TM > INT Cancer hypoxie - >300 AQP AQUAPORINES - Structure commune => Tétramère H20 H20 H20 H20 - Régulation (ADH: H. Anti Diurétique) - Rôl...
- Commentaire de l'arrêt de la Cour de Cassation du 7 Octobre 2008: Droit
- L'irrationalité des investisseurs, déterminant des IDE ?
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Que deviennent les dettes du défunt ?
certains emprunts im mobiliers qui courent en core après le décès du souscripteur et qui ne pré voient pas une assurance décès ; - les frais de dernière ma ladie : hospitalisation, frais funéraires . Rentrent également dans le passif de la succession : - les sommes versées par l'aide sociale, qui peuvent éventuellement être récu pérées auprès des héritiers selon leur situation ; - la pension alimentaire que peut récla...
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Lexique I 193
Il doit faire connaître sa volonté par une déclaration a u greffe du tribunal, sans autre formalité.
194 / Lexique Un partage en nature peut conduire à des mor cellements de petits -héritages. Afin d'éviter cet inconvénient, la loi est intervenue pour permettre au conjoint et aux descendants qui ont travaillé dans l'exploitation familiale, de demander à leur profit l'attribution préférentielle, empêchant ainsi les autres héritiers de faire vendre ou de morceler la succession. L'attribution préférentielle est facultative ou de droit; - elle est de...
- caractère n.
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COMPTA POUR LES NULS
Comptabilité Pièces justificatives ¯ livre journal « Grand livre ¯ balance de vérification ¯ inventaire et travaux comptables de fin d'exercice ¯ balance définitive ¯ Bilan...
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- Le risque de liquidité des émetteurs d'obligations sécurisées
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Patrimoine, personne et droit
une fiction, celle de la continuation de la personne du défunt par l'héritier. L'héritier est donc censé continuer la personne du défunt. Mais, comme il ne peut avoir qu'un patrimoine, celui du de cujus et celui de l'héritier fusionnent pour n'en faire qu'un seul. Il en résulte que l'héritier sera tenu des dettes du défunt ultra vires successionis. Pour éviter cette confusion et sa conséquence : l'obligation de payer les dettes du défunt au- delà de l'actif successoral, l'héritier peut n'ac...