3390 résultats pour "loi"
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Article de presse: Conférence d'Helsinki, les mots et les choses
uns et par les autres. N'est-il pas significatif que, à la veille même de l'ouverture de la conférence, M. Henry Kissinger ait mis engarde les Soviétiques contre toute ingérence dans l'affaire portugaise, au moment même où se développe aux Açores unmouvement indépendantiste qui fait trop l'affaire des Américains pour qu'on ne les soupçonne pas d'y jouer un certain rôle? Recul américain... Paradoxalement, en effet, cette rencontre qui devrait asseoir le statu quo européen, qui devrait avoir l'...
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Kéké
L'AVENEMENT D'UNE FRANCE LIBERALE L'héritage de l'épisode révolutionnaire Une nation une et indivisible Désormais raison prime sur tradition, séparation des pouvoirs sur absolutisme, principe électif sur vénalité des charges, décentralisation du pouvoir sur tutelle de l'Etat monarchique, égalité et méritocratie sur ordres, société laïcisée sur société sacrée. Mais par peur de perdre ces acquis de 1789, il y a eu des...
- Logement : la France est-elle condamnée à la crise ? Jean Bosvieux
- bébé medicament
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LES MANDATS POLITIQUES (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)
bénéfice des employés pour assister aux réunions des organes des collectivités ainsi qu'une compensation financière des pertes de revenus éventuelles . Enfin , elle prévoit le principe d'une formation pour les élus locaux assumée financièrement par la collectivité et dispensée par des orga nismes agréés auprès du ministère de l'Intérieur . LES MANDATS PARLEMENTAIRES NATIONAUX lES SÉNAfiURS Durée du mandat Les sénateurs assurent , selon l'articl...
- Les grands courants de la pensée économique
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Introduction à la philosophie
dialogue en confrontant les différents points de vue. La philosophie est en fait non seulement le fait de posséder un savoir, une connaissance, mais aussi une manière de vivre. Ainsi, Socrate est-il un homme vertueux et applique ses théories. « Ce dont il faut faire le plus de cas, ce n'est pas de vivre, mais de vivre bien ». Socrate. Parce qu'il gênait les sophistes, il a été condamné à mort. Plus tard, un de ses élèves a voulu laisser une trace de lui et de sa morale : il s'agit de Platon. Alo...
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cristallographie - chimie.
site de nucléation. Si l’on veut obtenir un monocristal, il faut donc partir d’un produit extrêmement pur ; toutefois cela ne suffit pas : il faut également procéder à un refroidissement lent et contrôlé. En effet, si le refroidissement est trop brutal, les atomes n’ont pas le temps de s’arranger de manière parfaite, ce qui favorise l’apparition de défauts. C’est ce qui se passe lorsque l’on procède à la trempe des aciers : on contrôle le nombre de défauts nécessaires pour obtenir la dureté voul...
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procedure civile
DROIT JUDICIAIRE PRIVE - DEUXIÈME SEMESTRE COURS P LABBEE / PAGE N° 2 . INTRODUCTION Nous avons vu au cours du PREMIER SEMESTRE, ce qui forme le DROIT COMMUN DU PROCÈS CIVIL - c’est à dire les RÈGLES GÉNÉRALES, communes à l’ensemble des procès engagés devant les Juridictions de l’ordre judiciaire. Seulement - et nous l’avons vu également - il y a différentes juridictions ; certaines ont vocation à être proches du justiciable, facilement accessibles, peu exigeantes pour le plaideur sur le...
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L'écrivain et son mythe
œuvre est recopiée, au besoin remaniée, et diffusée dans l e public sans que l'écrivain, s'il est vivant, puisse se plaindre du préjudice subi et revendiquer Je paiement de droits. Seul le propriétaire de l'œuvre possède, sur celle ci, tous les droits. L'appari tion du livre imprimé, la mul tiplication des exemplaires d'un même ouvrage et, par là, l'accroissement du profit qu'il peut engendrer vont modifier profondément les règle s du jeu. Le système...
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Définition:
CELUI, CELLE1, CEUX, CELLES, démonstratif masculin ou féminin.
ne rencontrait plus dans le village que le triangle bleuâtre, irrégulier et mouvant, des moutons qui rentraient. MARCEL PROUST, Le Temps retrouvé, 1922, page 691. Remarque : 1. On rencontre la formule pour railler les conventions et le parler bourgeois : avoir celui de « avoir l'honneur de ». « Mam'selle, aurai-je celui d'aller avec vous? » (LES EXCENTRICITÉS DU LANGAGE FRANÇAIS (LORÉDAN LARCHEY) 1872). 2. Dans l'expression vieillie à celle fin de (souvent déformée en à seule fin de), celle es...
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Définition:
CELUI, CELLE1, CEUX, CELLES, démonstratif masculin ou féminin.
irrégulier et mouvant, des moutons qui rentraient. MARCEL PROUST, Le Temps retrouvé, 1922, page 691. Remarque : 1. On rencontre la formule pour railler les conventions et le parler bourgeois : avoir celui de « avoir l'honneur de ». « Mam'selle, aurai-je celui d'aller avec vous? » (LES EXCENTRICITÉS DU LANGAGE FRANÇAIS (LORÉDAN LARCHEY) 1872). 2. Dans l'expression vieillie à celle fin de (souvent déformée en à seule fin de), celle est adjectif (confer ce2 ). Madame Chalamelle... raccommodant la...
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Le droit positif repose-t-il sur le droit naturel ?
C) Des droits universels et immuables. Si le droit est toujours plus ou moins lié à des rapports de forces et si la loi consacre le pouvoir du plus fort, il enrésulte que la légalité ne coïncide pas toujours avec la légitimité (ce qui est juste). Le droit ne peut donc êtreassimilé à ce qui a été ou à ce qui est et l'exigence du droit ne peut être enfermée dans les lois positives. Le droitest aussi un idéal qui exprime ce qui doit ou devrait être. Antigone est là pour nous rappeler q...
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Article de presse: Nikita Khrouchtchev : la tête de linotte du Kremlin
Ce précédent sert de leçon. Pour préparer l'attaque et engager l'opération, il faut que le patron soit absent de Moscou, sinon ilaurait vent de l'affaire, et il a tout de même assez de pouvoirs pour briser les conjurés s'il n'est pas " cueilli à froid ". Au moisd'octobre, Khrouchtchev passe des vacances sur le littoral de la mer Noire. Heureux, apparemment, et ne se doutant de rien. Le13, il reçoit Gaston Palewski, ministre français chargé de la recherche scientifique. Parlant du général de Gaul...
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XLVIII
Dix-huit.
perdrez... » Etpuis, ilsm’ont coupé. Maisjen’avais pasterminé. — Ce n’était déjàpasmal, apprécia lecolonel. — J’aurais vouluajouter autrechose, poursuivit Hamadura. Êtreblanc, àmon sens, cen’est pasune couleur depeau. Mais un état d’esprit. Danslesrangs desSudistes, quelsquesoient l’époque etlepays, ilyatoujours eudes Noirs qui n’éprouvaient aucunehonteàcombattre dumauvais côté.Siles blancs sontdevenus noirs,pourquoi quelques« peau- noire » nevoudraient-ils pasrester blancs ? J’aiopté, etme voic...
- CHARTRE DE L'EXPERTISE
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- Commentaire de l’article 12 de la Constitution : la dissolution
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Cours de Droit des Obligations II
du préjudice. Le juge a tendance à être plus généreux envers les victimes de ce dernier scénario. Autre distinction : la responsabilité civile contractuelle (RCC) et la responsabilité civile extracontractuelle. Lorsque le dommage résulte de l’inexécution du contrat , le mécanisme qui s’applique pour corriger le dommage est celui de la RCC . Dans un cas contraire, c’est la RCE qui s’applique. Trois conditions sont à valider pour appliquer la RCC : la victime doit être partie au...
- Le doute nous rapproche-t-il ou nous éloigne-t-il du vrai ?
- L'image que la télé renvoie de la société d'aujourd'hui vous parait-elle aussi éloigne de la réalité ?
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Doit-on satisfaire tous ses désirs ?
« Gorgias : Veux-tu savoir ce que sont le beau et le juste selon la nature ? Hé bien, je vais te le dire franchement !Voici, si on veut vivre comme il faut, on doit laisser aller sespropres passions, si grandes soient-elles, et ne pas les réprimer.Au contraire, il faut être capable de mettre son courage et sonintelligence au service de si grandes passions et de les assouviravec tout ce qu'elles peuvent désirer. Seulement, tout lemonde n'est pas capable, j'imagine, de vivre comme cela. C'...
- La société, le droit et l’Etat modernes
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Kuhn la révolution scientifique
Cet ouvrage n’est paru pour la première fois (nous avons étudié la seconde et dernière édition) qu’à la fin de l’année 1962, mais l’auteur avait déjà, quinze ans auparavant, le conviction qu’un livre de ce type (concernant l’Histoire et le développement des sciences) devait être écrit : il était alors étudiant en doctorat et rédigeait sa thèse de physique. Peu de temps après, il quittait les sciences pour leur histoire en recevant une bourse de la Society of Fellows de l’université de Ha...
- victor hugo napoléon le petit
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Droit de la personne et de la famille
conjoints, il examine d'abord la demande en divorce, qu'il prononcera si les conditions en sont réunies. Si ce n'est pas le cas, il examinera alors la demande en séparation de corps. Mais lorsque ces demandes sont toutes deux fondées sur la faute, le Juge les examine simultanément et, s'il les accueille, prononce à l'égard des deux conjoints le divorce aux torts partagés.Corinne Ithier - Devoir numéro 9: Droit de la personne et de la famille, la fin du mariage2Sur le plan personnel, les époux re...
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Fiche signalétique d'antigon
la lutte antinazie et prépare l'après-guerre. Le 6 juin 1944, le débarquement des Alliés en Normandie déclenche l'insurrection des maquis en France et organise la reconquête du territoire français. Paris se soulève avant le moment prévu et se libère seul fin août 1944. Avant même que la guerre ne soit terminée, l'épuration se met en place : de nombreux sympathisants du régime de Vichy sont jetés en prison et condamnés, certains sont exécutés, parfois sans procès ; les milieux culturels (...
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Article de presse: Le premier Plan
administrative (M. Maurice Aicardi). En outre, des " collaborateurs extérieurs " sont assez souvent consultés, tels MM. RogerAuboin, Pierre Denis, Léon Kaplan et Alfred Sauvy. La rupture avec la bureaucratie, avec les méthodes administratives traditionnelles, on la trouve dans la création des dix-huitcommissions de modernisation, véritables ruches du Plan. On peut évaluer à un millier environ (trois cent quarante membres, plusquatre cent quatre-vingts membres des sous-commissions et les techn...
- la division du travail
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Définition:
CARACTÈRE2, substantif masculin.
formé avec un adjectif indiquant une qualité techniques Caractères chimiques, climatiques, démographiques, géographiques. Syntagme formé avec un adjectif indiquant une qualité intellectuelle. Une loi, un recueil, une revue, une tâche à caractère littéraire, scientifique; des distractions à caractère artistique; caractère encyclopédique, esthétique, logique, philosophique, sémantique. b) [Le complément désigne une chose abstraite] Caractère abstrait, concret; caractère de certitude, de simplicité...
- UNIVERSITE MONTESQUIEU - BORDEAUX IV ECOLE DOCTORALE DE DROIT (E.
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Dictionnaire en ligne:
DETTE, substantif féminin.
— Spécialement. [Dans la prière du Notre Père] Pardon des offenses. Remets-nous nos dettes comme nous remettons celles de nos débiteurs, pardonne-nous comme nous pardonnons (LOUIS MÉNARD, Rêveries d'un païen mystique, 1876, page 164) : Ø 3. De même pour la remise des dettes (ce qui ne concerne pas seulement le mal que les autres nous ont fait, mais le bien qu'on leur a fait). Là encore on accepte un vide en soi- même. Accepter un vide en soi-même, cela est surnaturel. SIMONE WEIL, La Pesanteur...
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EXEMPLES DE SUJETS PAR NOTIONS
La technique du commen ta i re composé L’introduction R e m a r q ues p r é l i m i n a i r es : Il est généralement conseillé d’écrire des phrases complexes. Quelques éléments relatifs à l’auteur peuvent être formulés, à condition qu’ils éclairent la lecture du texte en question. Au tout début de l’ i n t roduct ion du commen ta i re composé , il ne faut pas omettre l’entrée en matière. Le plan, quant à lui, doit être énoncé clairement et élégamment à la fin d...
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Définition du terme:
COURBE, adjectif et substantif.
liaison; courbe d'étambot, de bancs (confer Dictionnaire de marine (JEAN-BAPTISTE PHILIBERT WILLAUMEZ) 1831; SOÉ-DUP. 1906 ). · TRANSPORTS. " Ustensile à l'aide duquel le porteur d'eau porte ses deux seaux " (Dictionnaire de la langue française (ÉMILE LITTRÉ)) avec un exemple de Maxime Du Camp); " pièce de bois courbe qui unit les baculs de deux chevaux attelés " (Dictionnaire général de la langue française (ADOLPHE HATZFELD, ARSÈNE DARMESTETER)) et par métonymie " attelage de deux chevaux unis...
- Le droit
- Droit
- Canada
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Viêt Nam
Que faire en cas de vol ? Les assures ont tout interet a constituer le dos- sier de leurs justificatifs avant tout sinistre. Une fois vic- times d'un cambriolage, ils devront prouver, par exem- ple, que le voleur s'est intro- duit clandestinement dans les lieux ou qu'il est entre en utilisant de fausses des. C'est pourquoi ils conser- veront tout indice suscep- tible de renseigner l'assureur ou l'expert sur ce point : - serrure forcee ; - porte fracturee ; - fenetre brisee, etc. Autres formalite...
- Dialectique de la nature
- France (histoire)
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Dictionnaire en ligne:
ENSEMBLE2, substantif masculin.
— Avec (ou sans) ensemble, d'ensemble, locution adverbiale. Le maniement du fusil s'exécutait sans ensemble, sans précision (LOUIS REYBAUD, Jérôme Paturot à la recherche d'une position sociale, 1842, page 173 ). Que les forces d'opposition, supposées gardiennes d'idéal, se soient d'ensemble retournées contre le droit humain, contre la justice (GEORGES CLEMENCEAU, L'Iniquité, 1899, page 345 ). Les autres [élèves] , avec ensemble et franchise, ont répondu : « no » (JULIEN GREEN, Journal, 1941, pag...
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Dictionnaire en ligne:
DÉCOUVERTE1, substantif féminin.
d?couverte datait de l'autre jour (VAL?RY LARBAUD, Barnabooth, 1913, page 119). b) Domaine de la recherche, en particulier sciences ou techniques. ? [Ce qu'on d?couvre ?tait cach? ou tenu secret] ? Identification d'une substance, d'un fait, d'un ph?nom?ne jusque l? ignor?s ou m?connus; par m?tonymie objet de cette identification. D?couverte de la radioactivit?; d?couverte arch?ologique, astronomique, physiologique. La d?couverte de l'?lectron a ouvert les fronti?res d'un nouvel empire, d...
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CHAPITRE SEPT LE BÛCHER DE DENETHOR
dôme. « Arrêtez ! Arrêtez ! cria Gandalf, s’élançan t vers l’escalier de pierre qui précédait la porte. Arrêtez cette folie ! » Car là étaient les serviteurs de Denethor, leurs épées et des torches à la main, mais, sous le portique, se tenait seul sur la dernière marche. Beregond, vêtu du noir et argent de la Garde, et il tenait la porte contre eux. Deux étaient déjà tombés sous son épée, souillant le mausolée de leur sang, et les autres le maudissaient, le qualifiant de hors...
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Afghanistan - geographie.
3.2. 1 Feiertage Die weltlichen Feiertage in Afghanistan umfassen den Siegestag der muslimischen Nation (28. April), den nationalen Gedenktag (4. Mai) und den Unabhängigkeitstag(Jashn, am 18. August). Das Jashn-Fest erinnert an die Befreiung des Landes von der britischen Herrschaft im Jahr 1919 und dauert eine ganze Woche. Alle bedeutenden islamischen Feiertage richten sich nach dem Mondkalender und fallen daher jedes Jahr auf ein anderes Datum. Der Ramadan ist der Fastenmonat der Muslime. Der...
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Exposé de littérature : Pascal et la Philosophie (suite à l'étude des Pensées)
PASCAL –EPICTETE En 1655- « Entretien avec Mr de Sacy » sur Montaigne (humaniste) et Epictete ( stoïcien).Là, après avoir exposéce qu'il considère comme le côté solide ou le côté faible de l'une et l'autre école, il conclut, en vrai janséniste, quela source de leurs erreurs est que les deux hommes ne tiennent pas en compte la double nature de l'homme que «l'homme à présent diffère de celui de sa création » qu'il n'est plus grand mais misérable . RESSEMBLANCE :D'après Epictète il est primordial d...
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Est-il suffisant de faire son devoir pour s'affirmer comme sujet moral ?
valable pour tous les êtres raisonnables. En ce sens, le pur devoir a priori commande catégoriquement. Et l'impératifcatégorique est le seul purement moral. L'obéissance au devoir doit donc se faire non pas par devoir, ce qui seraitune contrainte, mais pour le devoir lui-même.b) En effet, comme le montre Kant dans la Fondation de la métaphysique des mœurs , si le devoir s'oppose à l'inclination, il s'oppose tout aussi bien (et corrélativement) à l'intérêt. Celui qui agit par intérêt n'ag...
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Jacques Marseilles, Empire colonial et capitalisme français
nécessaires : l'investissement public a véritablement voulu orienter l'investissement privé. Au total, l'empire sembleêtre un débouché de choix pour les capitaux métropolitains. Mais est-ce que les exportations de capitaux peuventêtre automatiquement assimilées à des investissements ? Ce serait aller vite : il y a un grand écart entre la Banquede l'Indochine, banque d'affaires ayant imposé sa marque à l'histoire coloniale, et la Compagnie occidentale deMadagascar, compagnie minière ayant...
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HISTOIRE DE LA PHYSIQUE CLASSIQUE
2 découverte de propriétés communes à plusieurs substances permettait de chercher quels étaient les éléments simples, les principes matériels dont toutes les choses étaient faites, les principes causals qui les faisaient changer et leurs caractéristiques essentielles communes ou distinctes. Cette tendance à la différenciation et à l’unification est typique de la science grecque, tout comme le fait de s’appuyer sur les différences et les analogies qualitatives. Mais les Grecs cultivèrent aussi l...
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Neutralité américaine
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)La loi sur la neutralité Les Etats-Unis lèvent l'embargo sur les armes. La promulgation, en 1935, de l'US Neutrality Act (loi sur la neutralitéaméricaine) vint de ce que l'on craignait que les Etats-Unis ne soient engagés dans une nouvelle guerre, qui nesemblait devoir profiter qu'aux banquiers et aux fabricants d'armes. Le Sénat insista pour que l'on édicté cette loi,de manière à empêcher que ne se reproduisent les événements de 1917. L'«Act» interdisait l'export...
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- habeas corpus
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JEAN - PIERRE CHEVENEMENT Un nationalisme républicain dirigé contre les particularismes
service national, défendait la conscription en revendiquant sa double fidélité à l'idéal révolutionnaire de 1789 et à Jaurès. Enfin,contre les courants atlantistes ou internationalistes dominants au sein de la gauche, il plaidait pour la dissuasion nucléaire française,garante de l'indépendance nationale entre les deux blocs. Au point de passer, dès ce moment, aux yeux de bon nombre de sescamarades, pour un indécrottable nationaliste. A l'été 1976, il esquissait même quelques gestes en direction...