434 résultats pour "section"
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droit privé
ambulance d'hopital . Le propriétaire du cheval va évoquer la faute du bang et le reste cest lenchainement des circonstances. Qui est le responsable alors ? Soit celui conduisait l'ambulance , soit le pilote de l'avion. On va conda mner l'Etat , car c'est le plus solvable , c'est le responsable des avions militaire. Ex : Piéton renverser par une voiture , il a traverser a un mauvais endroit , il a été imprudent , mais l'enquete montre qu'il a voulut se suicider . Mais il est que...
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la période pré-capitaliste
Population Modification dans les droits de propriété · Différence entre la chasse/pêche/cueillette et agriculture ? · Ressources de la chasse = bien commun tendance à la surexploitation (comme ressources halieutiques aujd) o (1) pas intérêt à définir des droits de propriété stricsts car de mauvaises conditions climatiques obligent à investir d’autres tzerritoire ; o (2) progrès technique ne fait qu’accélérer l ’épuisement des ressources · Agriculture posse...
- enragés (Révolution française)
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Introduction au droit constitutionnel
CHAPITRE 1 : LE CADRE NATUREL DU DROIT CONSTIT : L'ÉTAT Il est omniprésent dans la société actuelle. Section 1 : les éléments constitutifs de l'État L'État est né à Rome il y a longtemps, il a donc forcément évolué. Il est nécessaire d'en determiner les éléments constitutifs. Il apparait beaucoup plus tardivement dans son type d'organisation sociale. Il apparait environs à partir du XVI dans quelques pays seulement. Sommairement, l'État peut être défini comme une collectivité politique e...
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Histoire de la pensée économique
Cette idée a été reprise par les Néoclassique dans la théorie quantitative de la monnaie, autrement dit, le niveau des prix dépend de la quantité de monnaie en circulation. 4) Quelle est le rôle de l’Etat ? Les mercantilistes sont interventionnistes, c’est à dire que l’Etat doit intervenir dans l’économie, pour favoriser la production et l’accumulation de richesse. Les théories libérales qui succèderont vont condamner cela. Section I I : Les physiocrates C’est une véritable éco...
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Tours.
« vieille maison » SFIO. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats socialisme - Le parti socialiste en France Les livres socialisme - le congrès de Tours, page 4816, volume 9 Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Alcuin Clovis - Clovis Ier communiste (parti) congrès Défense nationale (gouvernement de la) France - Histoire - L'enracinement de la République - L'entre-deux-guerres (1918- 1939) Grégoire de Tours Indre-et-Loire (37) Loire Louis - FR...
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science politique
vie en société pour comprendre la mise en place de l'organisation politique Il cherchera à trouver les choses qui ne changent pas dans l'ordre politique occidental dans les différents états. Section 1 - La formation de l'Etat occidental L'étatisation du pouvoir en Europe débouche sur l'Etat providence L'Etat est un type spécifique d'organisation qui apparaît à l'ère moderne en Europe et qui s'impose comme le mode légitime en occident Il y'a différentes définition de l'Etat, pour Ma...
- droit fiscal
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- Licence
- Le droit administratif des biens
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Histoire du droit
Les termes juridiques ont pour origine une racine latine. Latin: « jus » signifie « droit » mais ne vient pas de là, il vient de « directum » → la direction, tout droit, respecte la r ègle; qq'un de droit. Différent de « tortum » tordu, tord qq'un qui a tord, qui n'est pas dans son droit, nonrespect des r ègles. « Jus » à l'origine de plusieurs noms communs attraits au droit comme « judiciaire » qui concerne la justice, on rend la justice avec les r ègles d...
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Atlantic Ocean - Geography.
the Atlantic than in the other oceans. A remarkable example of plant life is found in the Sargasso Sea, the oval section of the North Atlantic lying between the West Indies and the Azores and bounded onthe west and north by the Gulf Stream. Here extensive patches of brown gulfweed ( Sargassum ) are found on the relatively still surface waters. Actively mined mineral resources in the Atlantic include titanium, zircon, and monazite (phosphates of the cerium metals), off the eastern coast of Flori...
- droit administratif
- Cours d'institutions juridictionelle
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Jurisdiction
Institutions juridictionnelles (Denizot) roi était la seule source de justice. Ce qui amena à des procès très longs, thème souvent retrouvé dans la littérature. c. 3 ème inconvénient : l’existence de privilèges de juridiction Privilèges : droits accordés à certaines classes sociales seulement. Privilèges de juridiction : droit de porter des affaires devant des juridictions particulières : pas les mêmes selon si on est en bas ou en haut de l’échelle sociale....
- droit du commerce
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- Code Pénal 315 P
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Idéologues - philosophie.
4. 2 Pierre-Jean-Georges Cabanis (1757-1808) Pierre-Jean-Georges Cabanis est médecin et philosophe. Lus à l’Académie des sciences morales et politiques dans la section « analyse des idées », les Rapports du physique et du moral de l’homme (1802) constituent son œuvre majeure. Il y brosse un tableau de l’homme dans lequel triomphe l’esprit de la science moderne, c’est-à-dire la recherche d’une explication par les causes matérielles, en l’occurrence physiologiques. La diversité des individus...
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Jadis, quand J'avais six ou sept ou huit ans, il m'arrivait d'entrer dans une pièce et que
certaines personnes se mettent à pleurer.
plus quen'importe quid'autre, cequi explique sansaucun doutepourquoi samort aété le premier événement dontjegarde dessouvenirs précis,mêmes'ilest vrai que cessouvenirs sont aumieux desfragments (lemotif pisciforme etondulant ducarrelage surlesmurs dela salle d'attente del'hôpital ;ma mère medisant quelque chosesurleton del'urgence, quelque chose d'important, mêmes'ilallait falloir quarante annéespourmesouvenir finalement dece que c'était ;une émotion complexe, faitededésir ardent, depeur etde ho...
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le mouvement ouvrier
1 « Le mouvement ouvrier et le syndicalisme » Le mouvement ouvrier et le syndicalisme (R ésumé historique de 1789 à nos jours) I. Les corporations et la naissance du syndicalisme (1789 – 1884) ................................ ................................ ........... 3 1. Le premier XIX e siècle (1789 – 1848) ................................ ............................ 3 L‱Ancien Régime ................................ ................................ .....
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canal (travaux publics).
section du canal en amont et l'abaissement, par le déflux de l'eau vers l'aval. Pour lever ou abaisser les bateaux de petite taille, on utilise parfois des plans inclinés et des élévateurs. Les premiers sont des rampes pouvant disposer de chariotsappropriés sur lesquelles les bateaux sont tirés d'un bief à l'autre par câbles ; dans un élévateur, le bateau est mis à flot dans un caisson mobile à partir d'un bief. Lesportes sont ensuite fermées et le caisson contenant le bateau est élevé ou abaiss...
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le droit et la famille
des rites de son Église, sans aucun effet de droit. Alors que « le mariage civil se définit comme un acte juridique solennel dans lequel l'homme et la femme établissent une union organisée par la loi et dont la rupture ne peut être obtenue que dans des conditions déterminées » Alain BENABENT. Le mariage impose des conditions de formation définies par le code civil et nécessite des formalités à accomplir qui entraînent la nullité du mariage en cas de non respect. En tant qu'acte juridiq...
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Cours de Droit privé
2 TRONCHET, PORTALIS, MALLEVILLE, BIGOT DE PREMENEU. Le projet élaboré par cette commission fut ensuite communiquer pour observation au tribunal de cassation et aux tribunauxd'appel et enfin transmis aux conseils d'état pour être définitivement mis au point. Le projet définitif issu de ses travaux fut votépar le conseil législatif, cette loi abroge du même coup tous les textes antérieurs relatifs aux matières concernés. Le code de 1804 est dominé par un esprit transactuel entre les...
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DAVID HUME : Enquête sur l'entendement humain - Traité de la nature humaine. Essai pour introduire la méthode expérimentale dans les sujets moraux
Habitude : accoutumance par laquelle nous attendons ce qui est lié à un phé- nomène. Idée: image et écho affaiblis de l'impression. Impression: perception ferme et vive, s'imposant à l'esprit avec force. Moi: collection de perceptions mobiles. Perception: événement constituant la vie de l'esprit, modalité de notre maté riel intellectuel en général. Raisonnement: comparaison et découverte des rapports, constants ou non, qu'ont entre...
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- Droit
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Infrared Space Observatory - astronomy.
know how often these disks occur around stars to help them understand how common it is for planets to form. ISO found several previously unknown stars with disks.ISO also detected olivine, a silicate mineral found in Earth’s own rocky mantle, in the comet Hale-Bopp, which was visible from Earth in 1996 and 1997. The discovery ofolivine in the comet suggests that the comet and Earth have a similar origin. The satellite also detected the first evidence of water outside of the solar system inplanet...
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Kansas City (Missouri) - geography.
vicinity of the Holy Rosary Catholic Church is where many Italian immigrants settled. The West Side, bordering the Armourdale industrial district, is a Hispanic area. Blackneighborhoods comprise a large area south of downtown, and the neighborhoods east of the central business district have been mainly black for generations. An extensivearea of black and mixed race neighborhoods borders the central business district of Kansas City, Kansas. Many neighborhoods in northeastern Kansas City are inhab...
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Dictionnaire en ligne:
DIAPHRAGME, substantif masculin.
des volumes dans certains instruments; membrane entrant dans le fonctionnement de certains appareils, de certaines machines. Pompe à diaphragme. La carcasse [de la torpille vigilante] est divisée en trois compartiments par deux diaphragmes en tôle percés en leur milieu d'ouvertures circulaires livrant passage au cylindre de charge (ALFRED LEDIEU, ERNEST CADIAT, Le Nouveau matériel naval, page 591 ). Les panneaux [des fours mobiles] reposent sur un socle (...) comportant des diaphragmes permettan...
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droit fiscal general
L'év olution des concepts en matière de fiscalité est radicale. En effet, les impôts les plus récents (notamment la CSG, contribution sociale généralisée, et la CRDS, contribution au remboursement de la dette sociale) ne sont pas perçus au profit de collectivit és publiques, mais au profit des URSAFF, qui sont des régimes d'entité privées. La frontière est donc de plus en plus floue. §2. Les buts de l'impôt. L'impôt poursuit...
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L'épreuve de philosophie au baccalauréat
1. L'homme et le monde : la conscience (séries L, ES et S); l'incons cient (séries L, ES et S); le désir (série L); les passions (séries L, ES et S); l'illu sion (série L); autrui (séries L, ES et S); l'espace (séries Let ES); la perception (série L); la mémoire (série L); le temps (séries L, ES et S); la mort (série L); l'existence (série L); nature et culture (série L); l'histoire (séries L, ES et S). 2. La connaissance et...
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Droit Judiciaire Privé
l’insuffisance de moyens alors que la demande est considérable et s’accroît de jour en jour. Dans un procès le rôledu DJP est souvent déterminant sur l’issue d’un litige, d’un contentieux car il est fréquent que des affaires ne soientpas tranchées sur le fond en raison de blocages procéduraux (erreurs d’assignation). II) Les caractères du DJP : Le DJ est coloré de deux traits principaux : le formalisme et le caractère impératif. A) Le formalisme : La procédure civil...
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l'histoire peut elle delivrer l'homme du determinisme naturel
2 1 BIOGRAPHIE Il se décrit lui-même plus tard comme un anarchiste de droite [8] . 1.2 Missions ethnographiques et pre- mières fonctions académiques Après deux ans d'enseignement de la philosophie au lycée Victor-Duruy de Mont-de-Marsan et au lycée de Laon , le directeur de l' École normale supérieure , Célestin Bouglé , lui téléphone pour lui proposer de devenir membre de la mission universitaire au Brésil , en tant que professeur de sociologie à l' université de São Paulo , où il enseigne de 1...
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DROIT CONSTIT
CHAPITRE I : Question des origines dans l'aire géopolitique europ éenne SECTION I: LES PEUPLES D'EUROPE PARAGRAPHE I: LE PR ÉSUPPOS É D'UNE LANGUE ORIGINELLE Les peuples d'Europe sont issu d'un peuple souche commun gr âce au travail des linguistes, comme dans toutes les langues issu d'une langue originel commune on trouve des mots communs, indoiranien qu'on trouve en Iran et en inde, par les grecs, les celtes, les germains, les baltes, les italique, les slaves et les Arm éniens et albana...
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Définition:
CARRÉ1, -ÉE, adjectif.
représentées par de petits quadrilatères. La notation carrée a puisé ses principaux signes de durée dans les neumes (CHARLES- EDMOND HENRI DE COUSSEMAKER, Histoire de l'harmonie au Moyen Âge. 1852, page 185 ). 2. Par métonymie. a) [En parlant d'un volume, d'un solide] Dont la base, la section ou l'une des faces a approximativement la forme d'un carré géométrique. Ils ont des poids ronds ou carrés Des tambours des cerceaux dorés (GUILLAUME APOLLINAIRE, Alcools, Saltimbanques, 1913, page 90) : Ø 3...
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St. Louis (city) - geography.
I
INTRODUCTION
Skyline of St. Louis, Missouri
St. Louis,
The metropolitan counties to the east of the Mississippi River in Illinois are home to both industry and fertile farmlands. The only heavily urbanized sections lie close to theriver in St. Clair County, site of East Saint Louis, and Madison County. The economy of East Saint Louis has been depressed since the 1960s, and the city is plagued bycrime, deteriorated housing, and declining property values. Several small cities have split off from East Saint Louis, taking large factories and much of the...
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Définition:
ATTAQUE, substantif féminin.
GEORGES DUHAMEL, Confession de minuit, 1920, page 56. 2. MILITAIRE. Passer ? l'attaque; plan d'attaque; attaque a?rienne. Synonymes?: assaut, offensive?: ? 4. Il faut aussi d?velopper la sup?riorit? mat?rielle, employer avantageusement les nombreux canons et fusils que fournit la masse, ce qui demande de l'espace. De l? na?t, dans la tactique moderne, l'engouement pour l'attaque d'aile qui permet de d?velopper contre un point?: l'objectif, cette sup?riorit? de feux recherch?e; d'ex?cuter de...
- Procédure civile
- Droit civil : les personnes et la famille
- Cours d"introduction en droit
- Droit privé 1er Semestre L1
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- Définition: ACUTANGLE, adjectif.
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Histoire du droit
Nicolas Machiavel : florentin (ce sont finalement les banquiers qui vont gouverner la république de Florence). Machiavel a surtout réfléchi sur Tite Live et a fait des réflexions sur le pouvoir (cf. Le Prince). Claude de Seyssel : savoyard a été évêque et archevêque de Turin a écrit « La Grande Monarchie de France » ; il engage une monarchie tempérée par des « freins » qui sont trois : la religion, la justice et la police (dans le sens des lois fondamentales). Les théoriciens protestants o...
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unités de mesure1PRÉSENTATIONunités de mesure, grandeurs conventionnelles et abstraites, choisies pour représenter des grandeurs physiques mesurables, telles que la masse, le temps, la longueur.
En astronomie, on emploie quatre unités spécifiques : l'unité astronomique (149 597 870 km), l'année-lumière (9,461.10 12 km), le rayon équatorial terrestre (6 378,14 km) et le parsec, distance à laquelle une unité astronomique sous-tend un angle de 1'', soit environ 30 857.10 12 m. 4 UNITÉS DE MASSE Dans le système SI, l'unité fondamentale de masse est le kilogramme (kg), adopté en 1889 par la première Conférence générale des poids et mesures. Par définition, le kilogramme est la masse du...
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Introduction Droit Civil
Selon cette vision des choses on va avoir des infos très importantes sur la fonction centrale de la Constitution. Fonction centrale de la Constitution. C'est un auteur célèbre qui a synthétisé cette fonction centrale de la Constitution. C'est l'autrichien Hans KELSEN qui en 1934 écrit un ouvrage dans lequel il synthétise le rôle de la Constitution en matière de l'organisation de l'ordre juridique. "La théorie pure du droit" Ici KELSEN il indique que la fonction organisationnelle de la Consti...
- Institutions européennes
- histoire du droit
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cours S2 L1 droit de la famille
INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil : la famille le contrat la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...
- Introduction historique à l'histoire du droit
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Le droit des biens
Section 1 : Identification juridique de la notion de bien A première vue, quand on parle de bien, on voit immédiatement les choses tangibles, qui ont un corps. En réalité, les biens sont surtout des droits puisque les choses n’ont d’intérêt juridique que lorsqu’elles servent à l’homme et lorsqu’il peut exercer sur elles certains pouvoirs. Elles vont entrer dans la sphère juridique que parce qu’elles ont une utilité pour les personnes. Les choses ne sont des biens que tant qu’elles sont...
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Droit spécial des sociétés
société est une technique juridique d’organisation d’une entit é non juridique qu’est l’entreprise. L’entreprise n’a pas d’existence juridique. L’entreprise est souvent d éfinit comme l’ensemble de moyens humaines et mat ériels regroup és ensemble quelque soit sa forme juridique. L’entreprise peut donc avoir plusieurs formes juridiques, et tout ceci dans un objectif : exercer une activit é réguli ère de nature économique. La soci été est une des ...