2455 résultats pour "articles"

• La crise une occasion a ne pas rater

  étudiés en classe les avantages et les inconvénients que possèdent le PIB qui laisse a se demander s' il ne faudrait tous simplement pas changer d'indicateur vis a vie d' un indicateur de bien être. La société des égaux Au sein du dossier documentaire la crise une occasion à ne pas rater est présent un sous dossier du même auteur , Louisa Yousfi. Cet article a pour sujet le vieillissement du système démocratique qui n' arrive plus à s' adapter à nos sociétés. En effet pour...

• Article L.212-13 du Code du travail : commentaire

• Cours de droit administratif des biens

  Le droit de préemption s'exerce encore dans les zones d'am énagement diff érées (AD), dans les espaces naturels   sensibles, dans les p érim ètres d'action des SAFER ainsi que sur tout ou partie du territoire couvert par un plan   d'am ènagement de zone (PAZ) ou par un plande sauvegarde et de mise en valeur approuv é ou publi é (PSMV). L'exercice du droit de pr éemption suppose la mise en vente du bien par son propri étaire et donc une  volont é de l'ali éner. Le droit de renoncer  à la vent...

• Article L. 226-1 du Code du travail : commentaire

• Word & Image A Journal of Verbal/Visual Enquiry ISSN: 0266-6286 (Print) 1943-2178 (Online) Journal homepage: https://www.

  Reception and interference: reading Jean Molinet's rebus-poems ADRIAN ARMSTRONG Northern French culture in the late Middle Ages is marked not only by a proliferation of visual images, but also by the knowledge which these images convey, velY often in the form of figurative discourse. Traditional coded or symbolic visual fornls include heraldly, where tinctures and charges often accumulate particular connotations, and typological staine...

• Définition: BOUT, substantif masculin.

  ?taient consum?es jusqu'au milieu. Jamais l'expression ? br?ler la chandelle par les deux bouts ? ne fut plus juste. JOSEPH DE PESQUIDOUX, Le Livre de raison, 1925, page 204. ? [Sans article] Bout ? bout. Les extr?mit?s jointes l'une ? l'autre. Coudre, attacher bout ? bout. La t?sure qui constitue le filet est form?e de 200 ? 400 ? roies ? ajust?es bout ? bout (ALBERT BOYER, Les P?ches maritimes, 1967, page 51 ). Au figur?. Mettre bout ? bout. Mettre ensemble plusieurs choses en les at...

• Le mot "faute" dans l'oeuvre de DESCARTES

  LES METEORES, DISCOURS NEUVIEME , De la couleur des nues et des cercles ou couronnes qu'on voit quelquefois autour des astres. Mais souvent elles ne paraissent que blanches, non point tant par faute de lumière que parce que la matière où elles se formentn'est pas entièrement transparente. MEDITATIONS METAPHYSIQUES, Première Méditation. ce qui m'a fait différer si longtemps, que désormais je croirais commettre une faute, si j'employais encore à délibérer le temps quime reste pour agir....

• Législation de l'État nazi sur la protection des animaux (1933) Article

• Article "Autorité" de l'Encyclopédie (Diderot) : commentaire détaillé

• arret de cassation du 9 juillet 2003 relatif au respect de la vie privée et la liberté d’expression

    La  cour de cassation retient que en faveur des articles 8 et 10 de la convention européenne et article 9 du code civil , ainsi qu'aux droits au respect de la vie privée et à la liberté d'expression (qui ont une valeur normative ) la publication est illicite . En effet, le respect de la vie privée peut s'imposer avec davantage de force à l'auteur d'une oeuvre romanesque qu'à un journaliste remplissant sa mission d'information . Il fallait statuer en référé afin d'empêcher toute nouvelle immixt...

• Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit international).

  outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...

• Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit pénal).

  outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...

• Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit).

  outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...

• Article 267 du Code civil : commentaire

  epoux, chacun d'eux est libre de revoquer tout ou partie des donations qu'il avait consenties a I'autre epoux. Requete conjointe : Si le divorce a ete prononce sur requete conjointe des deux epoux ou que le consentement mutuel a ete obtenu, les epoux ont egalement la possibilite de maintenir ou revoquer tout ou par- tie des donations qu'ils s'etaient precedemment consenties. S'ils n'agissent pas, les donations sont re- putees maintenues. Une des consequences les plus facheuse est la suivante : s...

• Article 343 du Code civil: commentaire

  Les services sociaux d'aide a l'enfance ainsi que le juge devront verifier que ('adop- tion ne risque pas de perturber la vie familiale. Linter& des descendants par le sang dolt ainsi etre preserve. II arrive frequemment que les tribunaux demandent a entendre les enfants legitimes s'ils sont en age de comprendre et d'emettre un avis. Ils ne sont cependant pas obli- ges de le faire, et les in- formations ainsi recueillies Mit le 343 du Code civil : sont librement appreciees. Le role de l'agre- me...

• Einstein, Albert - physicien.

  se situe l’observateur. Par ailleurs, il introduit le concept d’espace-temps, espace à quatre dimensions comprenant les trois dimensions de l’espace classique et le temps(voir géométrie dans l'espace). Cette abstraction mathématique lui permet d’étudier les interactions entre les corps dans un nouveau contexte, interactions attribuées jusque-là au champ gravitationnel. Publiée en 1916, la théorie de la relativité générale apparaît à bon nombre de physiciens comme une théorie plus philosophique...

• Principes Fondamentaux Du Droit

  Le texte est le jus scriptum. Le droit est un écrit émané de la puissance publique selon certaine procédure imposé pour établir, exprimer, contenir la règle de droit. Lestextes sont la loi, le décret, l’arrêté et dans une autre perspective, le traité internationale. La jurisprudence est l’autorité intellectuelle qui s’attache à une solution que les tribunaux et les cours donnent constamment ou presque par leur applicationinterprétative des textes à une question de droit lorsqu’elle leur est soum...

• cours droit constitutionnel l1

  Ex= lors des élections, on peut les appréhender sous le droit constitutionnel en terme de validité par exemple, on peut aussi les appréhender sous l’angle de la science politique. 1959-> on appréhendait l’étude de la constitution sous l’angle de la science politique dans la mesure où la constitution n’était pas appréhendée sous un enseignement distinct de ce dernier. Avant 1958 la constitution -> une norme sans sanction dite « mole ». Il faut attendre la 5 ème République avec la créatio...

• Article 1107: commentaire

  donation :le donateur transmet ou promet de transmettre une chose ou une somme au donataire. Le depot est egalement un contrat de bienfaisance : un objet remis entre les mains d'un ami qui s'en- gage a le restituer sans re- muneration, par exemple. S'il demande de ('argent en echange de son service, le contrat devient synallag- matique et a titre onereux. Le mandat est un autre exemple : lorsque le man- dataire n'exige pas de re- muneration, le contrat est a titre gratuit. Contrats commuta- tifs...

• La cohabitation sous la Vème République

  Ministre. Par exemple durant la deuxième cohabitation et la troisième, on a vu que personne n’a reconnu au président le droit de choisir les ministres. * Le contreseing est d' ailleurs apparu comme une énigme durant la première cohabitation puisqu' en pratique cela avait été négligé (article 19 de la constitution disposant « les actes du Président de la République autres que ceux prévus aux articles 8(1er alinéa), 11, 12, 16, 18, 54, 56 et 61 sont contresignés par le Premier ministre...

• Vocabulaire: tiré de l'article " CHAPERONNER, " CHAPERONNER, verbe.

  (EDMOND DE GONCOURT, JULES DE GONCOURT, Manette Salomon, 1867, page 276 ). Attest? dans Larousse de la Langue fran?aise

• Article 469 du Code civil : commentaire

  deces du tuteur, ce sont les heritiers qui sont tenus de rendre compte. Contenu du comp- te : Le compte doit contenir un bilan « re- cettes pert ues - depenses effectuees » et une des- cription detainee du pa- trimoine de ('incapable. Les recettes comprennent les donations et legs, les ventes de biens, les creances exigibles, les eventuels revenus. Doi- vent aussi apparaitre toutes les sommes que le tuteur peut devoir a ('in- capable. Ne doivent en principe figurer au compte que les depenses jus...

• Dictionnaire philosophique, article : « lettres » de Voltaire (dissertation)

  12 Préparation au bac 87 • Méthode conseillée Il s'agit donc de présenter un thème précis ou une (plusieur s) nuance(s) de ce thème en une dizaine de minutes, d'où : 1. Bien dominer le sens du thème travaillé en classe, et chacune de ses subdivisions. 2. Car il s'agit avant tout de trouver des expressions de synthèse qui présentent rapidement, en peu de termes, mais précis, l'essen­ tiel. 3. Un processus à recommander : a) Chaque fois que possi...

• Article 389 du Code civil : commentaire

  corftrole du juge des tutelles chaque fois que les parents sont divorces ou separes de corps, ou que l'un d'eux est dechu de l'autorite parentale ou decede. Dans ces cas, les actes d'admi- nistration, c'est-a-dire les actes les moins graves, sont libres, mais les actes de dis- position necessitent tous l'autorisation du juge des tutelles. Fin de ('administra- tion legale : L'adminis- tration legale prend fin d'elle-meme avec la majo- rite ou ('emancipation de l'enfant. On estime que celui-ci est...

• Article 87 du Code de la nationalité : explication

  censer sans opposer une nationalite etrangere ; - un epoux francais mane a un etranger part renon- cer a sa nationalite d'ori- gine si d'une part, it a ac- quis la nationalite de son conjoint et si, d'autre part, la residence du ménage est fixee a l'etranger ; - un Francais majeur qui a acquis une nationalite etrangere et qui reside a titre habituel dans le pays &ranger en question peut demander a renoncer a la nationalite francaise. Demarches : Elles de- pendent de la situation de l'interesse....

• Article 3 de la loi du 6 janvier 1986 : commentaire

• Article L. 242-3 du code de la sécurité sociale: commentaire

• Article 238, alinéa 2 du Code civil : commentaire

• Article 578 du Code civil: commentaire

  conservation. II peut louer un immeuble et percevoir des loyers. En revanche, en matiere de bail com- mercial ou rural, it est oblige de demander l'au- torisation prealable au nu-proprietaire. En cas de refus du nu-proprietaire, et si l'affaire est port& devant les tribunaux, le juge peut decider d'ac- corder le bail. L'usufruitier est libre de ceder son usufruit a tout moment. Cependant, on sait que l'usufruit est un droit viager qui s'eteint au deces de l'usufruitier d'origine etnon audeces du...

• Article 365, alinéa 1: commentaire

  d'origine, puisque, s'il le faut, radopte peut etre contraint d'assurer la sub- sistance de ses parents par le sang. Parallelement, mais seulement s'il ne peut les obtenir de I'adoptant, radopte dans le besoin part reclamer des aliments a ses parents par le sang. Les droits successo- raux : L'enfant adopte conserve tous ses droits successoraux dans sa fa- mille d'origine et acquiert tous les droits successo- raux d'un descendant par le sang a regard de ses pa- rents adoptifs. Les prohibitions a...

• olympe de gouges- Déclaration des droit de la femme : Article 8-17

  olympe de gouges- Déclaration des droit de la femme Title: Article 8-17 Problématique : En quoi enoncent il des demandes qui deviendront des droit afin d'acquérir la liberté pour les F sujet : les articles sont plus précis/technique évoquant le fait que la loi donne droit+devoir a la femme + égalité H/F Introduction : Apres l'adresse a la reine et le préambule . Olympes a la manière de la DDHC de 1789 enonce ses articles mais remanié en vue de réhabiliter les droit de la femme...

• L'article ''philosophe'' de L'Encyclopédie

  religieux ou social. Le 5eme paragraphe est une sorte de synthèse qui permet de souligner les qualités intellectuellesdu philosophe, le « mais » introduit d'autres qualités qui vont pouvoir définir la relation entre les philosophes et lesautres hommes.Tout d'abord, ce portrait du philosophe nous mène à une comparaison avec les autres hommes. Dumarsais va mettreen évidence la particularité et la supériorité du philosophe. D'ailleurs, l'article s'ouvre sur une opposition (l 1 « lesautres hommes »,...

• DIDEROT ET D'ALEMBERT : ENCYCLOPEDIE : ARTICLE REFUGIES

  DIDEROT ET D'ALEMBERT : ENCYCLOPEDIE : ARTICLE REFUGIES Introduction : • • • • Ce texte met en évidence l'esprit des Lumières, XVIIIe siècle (celui de la diffusion des idées, du culte de la raison et du savoir). Comment mieux définir l'esprit encyclopédique qui anime Diderot et les cent soixante collaborateurs de cette somme monumentale qu'en disant qu'ils éprouvaient le désir, éloignant Dieu, de placer l'homme au centre de toutes les sciences et de toutes les préoccupations....

• Article 232 du Code civil : commentaire

  pension alimentaire versee pour l'entretien et ('educa- tion de ce demier. La conven- tion doit aussi organiser le droit de garde et d'heber- gement du parent non gar- dien. Les effets ainsi deter- mines par les epoux sont definkifs. Une fois le divorce prononce, ils ne peuvent plus etre modifies que par le juge et pour des motifs graves. Sur le plan patrimonial, la convention opere la liqui- dation et la partage du regime matrimonial. Cette operation est des plus complexes ; ('intervention d'un...

• Article 12 de la loi du 6 juillet 1989 : commentaire

• Article L. 311-6: code de l'organisation judiciaire - commentaire

• Petit essai d'historiographie : Race et Histoire, Claude LEVI-STRAUSS

  George Duthuit Peggy Guggenheim., ou encore trois grands de l'ethnologie américaine, Robert Lowie A.L.Kroeber etle retraité Boas ; mais la rencontre décisive du linguiste Jakobson lui fait prendre conscience du potentiel de laméthode structurale. Il enseigne alors au Etats-Unis avant de rentrer en France en 1947, via Londres. L'annéesuivante, il est nommé chercheur au CNRS et soutien sa thèse sur Les structures élémentaires de la parenté (1949) devant le doyen de la Sorbonne, Davy, président du...

• Commentaire de l'article 515-8 du Code Civil.

  -C'est dans cette mesure que la jurisprudence a admise quelques obligations en principe réservées aux couples mariés applicables aux couples concubin à l'apparencemaritale. Ainsi un concubin qui avait acheté seul un bine immobilier où vivait le couple a demandé à son ancienne partenaire lors de la rupture de participerfinancièrement à l'acquisition : Cour d'appel de Bourges le 8 décembre 1997. Pour un divorcé qui touchait une pension alimentaire, s'il se concubine, il perd lebénéfice de sa pensi...

• Article de presse: L'arabisation provoque des remous en Algérie

• Article de presse: Georges Papandréou, conservateur et républicain

• Museum.

  History museums are dedicated to promoting a greater appreciation and knowledge of history and its importance to understanding the present and anticipating thefuture. They range from historic sites and small historic house museums to large, encyclopedic institutions such as the Smithsonian’s National Museum of AmericanHistory in Washington, D.C. Many cities and states have historical societies that operate museums or historic sites. History museums usually collect a wide range ofobjects, includi...

• Article de presse: Le miroir des mots 44-54

• ENCYCLOPÉDIE (l') (Histoire de la littérature)

  l'abbé Gua de .Yfalves, membre de l'Académie des scien­ ces, qui est chargé de diriger les travaux. A ses côtés, on trouve d'Alembert, lui aussi membre de l'Académie des sciences, qui contrôlera les articles scientifiques, et Diderot, engagé comme traducteur. Mais très vite Gua de Malves se révèle incapable de mener à bien sa tâche et doit s'effacer. Le 16 octobre 1747, un nouveau contrat est signé, Diderot et d'Alembert deviennent responsables de la...

• Native Americans of North America.

  addition to smallpox and measles, explorers and colonists brought a host of other diseases: bubonic plague, cholera, typhoid fever, scarlet fever, pleurisy, mumps,diphtheria, pneumonia, whooping cough, malaria, yellow fever, and various sexually transmitted infections. Despite the undisputed devastation wreaked on Indian populations after European contact, native populations showed enormous regional variability in their response todisease exposure. Some peoples survived and, in some cases, even...

• Native Americans of North America - Canadian History.

  addition to smallpox and measles, explorers and colonists brought a host of other diseases: bubonic plague, cholera, typhoid fever, scarlet fever, pleurisy, mumps,diphtheria, pneumonia, whooping cough, malaria, yellow fever, and various sexually transmitted infections. Despite the undisputed devastation wreaked on Indian populations after European contact, native populations showed enormous regional variability in their response todisease exposure. Some peoples survived and, in some cases, even...

• Article de presse: L'échec de la Communauté européenne de défense

• Article de presse: Imre Nagy, un communiste populaire

• Article L. 122-6 du Code de la propriété intellectuelle: commentaire

• Article 57 de la loi du 24 janvier 1984: commentaire

• ARTICLE DE PRESSE: La guerre et la paix dans la société soviétique

  Simonov, qui aborde la question des fautes de Staline dans sa trilogie : les Vivants et les Morts. Mais il faudra attendre la deuxième vague, celle des années 1970-1980, pour que l'objectif se resserre sur la guerre auquotidien, la psychologie du combattant, la souffrance des gens simples. C'est dans cette foulée que s'inscrivent les GrigoriBaklanov, Viktor Astafiev et, surtout, le Biélorusse Vasil Bykov. " Que l'on donne à lire Bykov aux gens du monde entier, dit l'un de ses admirateurs,...