3454 résultats pour "constitueraient"

• Pourquoi la morale exige-t-elle que l'homme soit libre ?

  responsabilité juridique, la notion de personne morale ou de témoin de moralité font également partis du vocabulairelié au droit. Mais la notion de morale a une épaisseur supra juridique que celle de responsabilité n'a pas, être ou nonresponsable d'un dommage causé à la société ne remet pas nécessairement en cause la moralité du sujet, enrevanche être déclaré moralement coupable cela signifie la dispense de toute circonstances atténuantes. Comme Pascal et surtout Kant l'ont mo...

• Le régime parlementaire.

• Des identités multiples

  · ECRIRE L’identité d’une personne est constituée de ses croyances, son groupe ethnique, sa nationalité, sa profession, son Institution, a un certain milieu social, et encore bien d’autres choses. Selon moi, parmi ces différents éléments, les plus importants à citer seraient ses convictions religieuses, sa nationalité, et son milieu social. Les convictions religieuses sont pour moi importantes dans l’identité de quelqu’un car chaque personne a le droit de croire en ce qu’il souhaite. To...

• La retraite

  L'attitude des vieux eux-même s vis-à-vis du travail joue également un rôle dans ce domaine, car ils sont souvent contents qu'on leur offre l'occasion de pouvoir cesser de travailler. Le développement de ce concept a également été favorisé par la facilité que présentait à la fois, pour l'Etat et pour les organisations privées, le fait qu'il existe un âge fixe pour la retraite. La retraite exerce un effet direct sur le mode de vie. Il n'y...

• Article 1978 du Code civil: commentaire

  unetelle dause n'a pas ete sti- pulee, le credirentier peut se faire payer sur les biens du debirentier en faisant proce- der, par exemple, a une sai- sie. En revanche, it ne peut reprendre le bien qu'il a vendu, bien qu'il puisse quand merne le faire vendre. Le privilege du ven- deur : En tant que ven- deur, le credirentier dis- pose d'un privilege sur l'immeuble vendu. Cela si- gnifie qu'il beneficie d'un ordre prioritaire par rap- port aux autres creanciers sur le prix de l'immeuble en cas de...

• L'avènement de la Vème République

• Histoire de la cuisine

  LA VIE DES HOMMES HISTOIRE DE LA CUISINE Un banquet romain Un acte spirituel Aliments et repas peuvent aussi prendre une valeur symbolique . Dans certaines religions, il existe des nourritures pures et impures. Les juifs ne peuvent cuire « le chevreau dans le lait de sa mère», ni, par conséquent, consommer de la viande avec des laitages. Le Coran des musulmans n'autorise ni porc ni alcool. Certains hindouistes ne touchent pas à la v...

• chromatographie - chimie.

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• L’art constitue-t-il un bon moyen pour échapper à un environnement physique et social trop oppressant, et doit-il en ce cas être qualifié d’illusoire ? Ou bien permet-il au contraire d’accéder à une réalité plus riche, que Rimbaud et Proust ont nommée « la vraie vie » ?

  • Problématique L' art constitue-t-il un bon moyen pour échapper à un environnement physique et socia l trop oppre ssant, et doit-il en ce cas être qualifié d'illu­ soire ? Ou bien perme t-il au contraire d'accéder à une réalité plus riche, que Rimbaud et Proust ont nommée « la vraie vie » ? • Citations o « L' art ne reproduit pas le visible , il rend visible » (Klee , Théorie de l' ar t mod erne). o « Qu 'est -ce que le bea u ? La manifestation sen...

• Le je exprime t-il toujours ce que je suis?

• LE DROIT CONSTITUTIONNEL, L'ETAT ET LE POUVOIR POLITIQUE.

• Le modèle amér~cajn .

  Il. La vie politi ue A. L'élection présidentielle • Elle se déroule en plusieurs étapes au cours de l'année qui précède l'élection du président. • Elle consacre le bipartisme (parti Républicain 1 parti Démocrate). B. Une conception particulière de la démocratie • Les lobbies et les associations animent la vie politique et font pression sur les élus. • Les deux grands partis ne sont pas des partis idéologiques , mais des machines élector...

• Fédéralisme allemand etaméricain

• L'ambiguïté du régime de la Vème République

  Comment DG a t-il pu contourner cette procédure ? En 1955, une résolution avait été votée et prévoyant une révision de certains articles de la constitution dont l’article 90. Elle avait été votée mais n’avait pas été confirmée par un second vote. DG considère que le premier vote est acquis et toujours valable. Il n’est donc pas nécessaire de reprendre toute la procédure : il gagne alors 3 mois ! La loi constitutionnelle est alors adoptée le 3 JUIN 1958 : elle pour objet d’ins...

• Peut-on se fier aux apparences ?

• Bloomfield Leonard, 1887-1949, né à Chicago, linguiste américain, auteur du Langage (1933).

• syntaxe - Langues et Linguistique.

• TD n°5 DISSERTATION Sujet : La place de la loi dans la hiérarchie des normes.

• La rééducation des sourds

  procure encore l'aide la plus efficace pour ces patients. Récemment , on a inventé un dispositif qui captait les si­ gnaux sonores à l'aide d'un microphone placé près de l'o­ reille atteinte et qui les transmet à un écouteur placé près de l'oreille normale. Cet appareil a été conçu pour rédui­ re les troubles stéréophoniques des personnes qui ne dis­ posent que de l'usage d'une oreille. La lecture sur les lèvres est la capacité que possè...

• Que veut-on dire lorsqu'on parle du droit à la différence ?

• Dans quelle mesure cette formule de Rousseau vous semble-t-elle rendre compte du processus de constitution des sciences de l'homme : « Quand on veut étudier les hommes, il faut regarder près de soi; mais pour étudier l'homme, il faut apprendre à porter sa vue au loin ; il faut d'abord observer les différences pour découvrir les propriétés » ?

  c) Apprendre à porter sa vue au loin. Pour connaître véritablement l'homme, il importe de s'affranchir de ce quesuggère la vue immédiate, cela pour éviter d'ériger en absolu les données particulières d'une société. Cetaffranchissement requiert un effort («apprendre») car il contrarie une tendance presque spontanée, et souventinconsciente, à juger à partir de normes familières, propres à une culture, à un moment du devenir. Attitude queLévi-Strauss appellera ethnocentrisme (cf. Rac...

• Cas pratique

• Comment fonctionne l'oreille?

  diffèrent de 2 à 3 Hz; au-delà de 1 000 Hz, le seuil de dis­ crimination augmente pour atteindre 60 Hz lorsque les fréquences sont voisines de 20 000 Hz. La sensibilité de l'oreille à la hauteur d'un son est donc plus grande pour les sons graves (basses fréquences) que pour les sons ai­ gus. La sensibilité de l'oreille à l'intensité des sons varie également avec la fréquence: la différence d'intensité est mieux perçue pour les sons grave...

• l'existence ne suscite t-elle que la nausée ?

• Commentaire de texte Kelsen

  et du principe de la pyramide des normes. Il est également l'auteur de la « théorie pure du droit » datant de 1953. Appartenant à l'école du positivisme, il s'oppose notamment au droit jusnaturalisme car il affirme décrire tout système juridique de manière neutre, sans se fier aux valeurs morales. Dans cet extrait Kelsen s'interroge donc sur la création d'un conseil constitutionnel et la question qui semble primordiale est celle de savoir quelles sont les modalités de création d'une jurid...

• Le Conseil Constitutionnel n'est-il toujours que le chien de garde de l’exécutif ?

• Les sciences de l'homme suffisent-elles à connaître l'homme ?

  [III. Caractère empirique, caractère rationnel de l'être humain] a. Kant a d'avance marqué les limites d'une approche scientifique de l'homme.Dans ses réflexions sur ce que peut être une anthropologie, il distingue entrele caractère empirique (soumis à diverses causalités) et le caractère rationnel(qui définit les lois de la conduite humaine) de l'homme. Pour le premier, lascience est possible, mais pas pour le second. Les sciences humainescorrespondent ainsi à ce que Kant nommait «...

• L'État est-il un mal nécessaire ?

  une place dans le monde qui lui revient selon sa nature. Si un individu fait preuve de violence ou qu’il repend le mal, c’est par conséquent le résultat d’une modification de cette place qu’il est supposé occupé dans la société. L’État apparaît alors nécessaire pour faire respecter cet ordre naturel et ce respect des places qui garantit une absence du mal, voir même une certaine paix. D’autres philosophes proposent plus tard une vision analogue de l’État en considérant que cet ordre naturel est...

• Le président de la République en France depuis 1875 (politique)

  serait incompatible avec une responsabilité politique présidentielle. Cependant, une nuance est apportée dans la pratique du régime de la cinquième République. Le Président de la République peut lui -même se proclamer responsable lors d’un référendum ou d’une élection. Le Général de Gaulle illustre bien cette nuance notamment en 1969 où il provoque son départ suite au résultat du référendum sur la réforme du Sénat et sur la régionalisation. Sa volonté a donc prédominée sur le principe...

• La liberté politique du citoyen, c'est la sûreté.

• A Moscou, l'hydrogène métallique a été réalisé en laboratoire

  9 février, atterrissant à 110 km de la ville de Tselinograd, dans le Kazakhstan. Ils ont ainsi battu le record soviétique de séjour en cabine spatiale, mais restent encore fort loin du re­ cord des Américains : 84 jours dans l'espace à bord de la station spatiale Skylab entre le 16 nov.embre 1973 et le 8 février 1974. Placement sur orbite, en Guyane du petit satellite "' Starlette ,. par la nouvelle fusée française Diamant B-P...

• Pour être moral, suffit-il d'avoir le courage de rester d'accord avec soi-même ?

  II. — ACCORD AVEC SOI-MÊME ET MORALITÉ. On pourrait croire qu'en précisant les rapports qui existent entre la logique et la morale nous avons répondu à laquestion de savoir si pour être moral il suffit d'avoir le courage de rester d'accord avec soi-même : rester d'accordavec soi-même n'est-ce pas être logique P II nous semble cependant qu'en reprenant le sujet de ce point de vuenous aurons l'occasion de faire des remarques d'un certain intérêt. A. On peut d'abord comprendre l'accord avec soi-mê...

• Dissertation droit

• République (I re).

• Bayeux, discours de

• Le premier ministre est-il toujours soumis au président sous la Ve République ?

  partage entre les deux têtes de l ‘exécutif. La méthode du contreseing contribue à ce partage. Prévu par l’article 19de la Constitution : « Les actes du Président de la République autres que ceux prévus aux articles 8 (1er alinéa), 11,12, 16, 18, 54, 56 et 61 sont contresignés par le Premier ministre et, le cas échéant, par les ministresresponsables. », le contreseing des actes présidentiel par le chef du Gouvernement apparait comme un instrumentpermettant au 1e ministre d’exercer en réa...

• Déclenchement de la procédure par LA VICTIME

  dommages-intérêts au profit de la victime. Si la victime ne se constitue pas partie civile, elle n'aura aucun accès au dossier et ne sera pas l'une des parties auprocès. Tout juste pourra-t-elle y assister en tant que spectateur, sans pouvoir demander réparation. Pour que sa voix soit entendue, pour que son préjudice soit pris en considération, pour que le coupable puisse êtrecondamné à lui verser des dommages-intérêts, la victime devra se constituer partie civile. Outre le fait de permettre à...

• Que veut-on dire lorsqu'on parle du droit à la différence ?

• Toutes les opinions sont-elles également admissibles ?

  Au Canada, le code criminel interdit la défense du génocide ou l’incitation à la haine contre un group identifiable, c’est-à-dire une partie du public distinguée par sa couleur, sa race, sa religion, son origine, ou son orientation sexuelle. À la différence des États-Unis, bien que la Charte canadienne des droits et libertés protège aussi la liberté de la presse et la liberté de parole, elles sont sujettes aux « limites raisonnables ». Ainsi, dans ce cas-ci, la limite est dépassée quand la paro...

• le citoyen est-il au fondement de la démocratie ?

• Autorité et démocratie sous le IIe Empire

  se retrouve donc à la fois avec une tradition dynastique, et la participation du peuple. Cela peut poser problème en cas de mauvais résultat à un plébiscite, ça peut fragiliser la dynastie. Le régime fait donc beaucoup référence aux plébiscites de 51 et 52, mais on se gardera bien d'en organiser d'autres jusqu'en 1870. b) Démocratie La constitution de 1852 maintient des institutions représentatives et remet au suffrage des électeurs la désignation des membres de l’une des assemblées, le nou...

• Faut-il opposer langage et réel ?

  que l'on aura de celui-ci . Aussi le langage est-il influencé par la perception autant qu'il l'influence et rapproche doncdu réel car plus il fréquente une catégorie de chose, plus il se « spécialise » en se subdivisant en plusieurs sous-catégories, nous rapprochant toujours plus de « l'immédiateté sensible » des choses.Ainsi existe t'il tout de même un lien entre langage et réel car le langage et modulé par la perception du réel chezl'individu.Cependant, le fait qu'il soit justement basé sur la...

• Liberté et contrainte ?

  guerre aux Scythes ? Et encore, ce sont là deux cas parmi des milliers d'autres à citer ! Eh bien, Xerxès et son pèreont agi, j'en suis sûr, conformément à la nature du droit - c'est-à-dire conformément à la loi, oui, par Zeus, à la loide la nature -, mais ils n'ont certainement pas agi en respectant la loi que nous établissons, nous ! Chez nous, les êtres les meilleurs et les plus forts, nous commençons à les façonner, dès leur plus jeune âge,comme on fait pour dompter les lions ; avec no...

• la monnaie

    b)   Instrument de mesure.   L'instrument de mesure est la seconde fonction dans l'espace. En tant qu'unité de compte, la monnaie est la référence commune de mesure, l'indispensable étalon qui permet de fixer un prix, de déterminer une valeur. De plus elle facilite les échanges. Grace à elle, tous les biens et services ont un prix et peuvent donc être comparés.  Comme par exemple lorsque l'on va au magasin, et qu'à l'extérieur il y a un étalage de fruits et légumes où les prix et les noms sont...

• Citations avec normalement, adverbe.

  Assurément, si tout se passe normalement , cet état se réalisera de soi-même. Émile Durkheim , De la division du travail social , Gallica Mon cerveau n’arrivait plus à fonctionner normalement et me projetait à répétition des images de Sylvain. Alain Beaulieu , le Joueur de quilles , Québec Amérique L’après-midi s’est écoulé normalement , c’est-à-dire qu’on a eu des cours normaux selon l’horaire normal. Hélène Vachon , le Piège de l’ombre , Québec Amérique Je m’avance à sa rencontre en ess...

• td droit constit

• L'Échec De L'Expérience Républicaine En France De 1841 À 1851

• Hegel: Expérience et connaissance

  scientifique passe aussi par l'expérience pour comprendre pourquoi le feu produit de la fumée. Pourtant, dansl'expérience scientifique, il y a des hypothèses préalables qu'il faut vérifier et le scientifique doit provoquer lesphénomènes. L'expérience scientifique est donc précédée d'élaboration théorique et ne se contente pas dedonnées brutes, disponibles indépendamment des théories. Ainsi, l'expérience se distingue de la perception. Elle a trait à la collecte de l'universel alors que la perc...

• République de Weimar:(seconde guerre mondiale).

  République de Weimar: Il Effondrement de la démocratie En 1925, à la mort de Friedrich Ebert, premier président de la République de Weimar, le vieux feld-maréchal Hinden­ burg accepta de devenir le candidat d'une coalition de partis de droite aux élections présidentielles. A la consternation des puissances alliées victorieuses, il fut élu en avril 1925. Von Hindenburg détestait la République de Weimar; en secret, il souhaitait le retour...

• Le régime constitutionnel

  FRANCE ALLEMAGNE ROYAUME­UNI Chef de l’Etat : Président de la République. * Election : Elu au suffrage direct par les citoyens. * Pouvoirs (importants) : chef de l’exécutif, rôle d’arbitre au sein de la nation. Peut dissoudre l’assemblée. Dirige la politique extérieure et la diplomatie. Chef de l’Etat : Président de la République fédérale. * Election : Elu par une Assemblée fédérale constituée des députés du Bundestag (Diète fédérale) et les délégués élus par les parlements des Län...