124 résultats pour "caisses"
-
ORGANISMES PRIVÉS GÉRANT UN SERVICE PUBLIC C. E. 13 mai 1938, CAISSE PRIMAIRE « AIDE ET PROTECTION», Rec. 417 (D. 1939.3.65, concl. Latoumerie, note Pépy; R. D. P. 1938.830, concl. Latournerie)
OBSERVA TI ONS L'institution des assurances sociales entre les deux guerres a posé de nombreux problèmes juridiques et administratifs. Il s'agissait notamment de savoir si cet élément nouveau d'un droit social qui ne cessait de se développer serait régi par le droit privé ou par le droit public, et si sa gestion serait confiée à des institutions privées ou à des organismes publics. D'une part, le système des assurances s'appliquait essentiellement...
-
Peut-on partir se reposer à la campagne ?
• Mention de l'adresse exacte de séjour : L'as suré doit indiquer sur l'arrêt de travail l'adresse où il sera possible de le visiter en vue d'un contrôle . Il convient d'in diquer l'adresse habituelle et d'agrapher à la feuille l'ad r esse où l'on se ren dra si le déplacement à la campagne est auto risé. • Réponse de la caisse : La réponse fa vorable de la caisse doit être expresse . Contraire ment à ce qui se pass...
-
Les sigles (IFSI)
CMR : Caisse mutuelle régionale CMSA : Caisse de mutualité sociale familiale CNAF : Caisse nationale d'allocations familiales CNAVPL: Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales CNAVTS: Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés CNOSS: Comité national de l'organisation sanitaire et sociale CNS : Conseil national du sida COTOREP : Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel CPAM: CRAM:...
-
Article L. 321-2, extrait du Code de la Sécurité sociale : commentaire
Mention de l'adresse exacte de sejour : L'as- sure doit indiquer sur l'arret de travail l'adresse ou ilsera possible de le visiter en vue d'un controle. II convient d'in- diquer l'adresse habituelle et d'agrapher a la feuille l'adresse oti l'on se ren- dra si le deplacement a la campagne est auto- rise. Reponse de Ia caisse : La reponse fa- vorable de Ia caisse doit etre expresse. Contraire- ment a ce qui se passe en matiere d'entente prea- lable, on ne saurait consi- derer qu'au bout d'une cert...
-
Extrait de la convention des médecins du 1er janvier 1990, article 2: commentaire
['assure, a moins qu'il n'ait recours au tiers payant, auquel cas c'est le phar- macien qui complete et envoie le dossier. C'est pourquoi le tiers payant suppose la presentation de la carte d'assure so- cial. Toutefois, la feuille doit imperativement etre signee par ['assure. Comment Ia rem- plir ? En suivant scrupu- leusement les instructions donnees par la feuille elle- meme. Le nom patrony- mique doit etre inscrit en lettres majuscules. Les femmes mariees doivent se souvenir qu'elles n'ont qu...
-
financement des LBO
Tout d’abord’, je tien s à remercier vivement M. RAVIX , Mon tuteur à l’ISEM pour son soutien et sa gentillesse tout au long de la formation . Je tiens également à remercier mon tuteur au sein de la Caisse d’Epargne, Mme. JOUANNY de m’avoir accordé l’opportunité d’intégrer son équipe, ceci m’a permis de P¶pSDQRXLU tant sur le plan professionnel que personnel. En fin mes remerciements s ’adresseront à toute l’équipe du Support Clients , plus particulièrement M. VINCENDON et...
-
fossil
AF F IC HAGE OB L IGATO IRE ans. · Élections des représentants du personnel (tous les 4 ans) entreprises d’au moins 11 salariés. · Part icipat ion aux résul ta ts. · Priori té de réembauche après un licenciement économique. A quel endroit mett r e l’affichage obligatoi r e : · Lieu d'embauche, salles de repos, tableau d’affichage... Ret rouvez plus d’informa t io ns sur Qual ib log.fr : actual i té, art icles, dossiers, forums de discussion, outi ls et doc...
-
Comment se déroule une expertise médicale ?
des indemnités journa lières. • En cas de maladie, par l'assuré, dans le mois sui vant la décision contes tée. La demande doit être écrite et aussi précise que possible. La demande peut aussi émaner de la caisse de Sécurité sociale ou du juge du tribunal des affaires de Sécurité sociale . • Désignation de l'ex pert : Le médecin expert est désigné, d 'un commun accord, par le médecin traitant et le médecin conseil...
-
-
Comment fonctionne le crédit municipal ?
par mois pour un prêt compris entre 1 000 F et 9 999 F et 20 F au-delà . Lorsque le prêt arrive à échéance, vous devez rem bourser la somme due aug mentée des intérêts et des frais annexes. Votre prêt peut également être pro longé. Si vous ne vous mani festez pas , la caisse de crédit municipal procédera à la vente aux enchères de votre bien pour se rembourser. Aucune mise en demeure ne vous sera adressée préa lablemen...
-
Les déficits publics
LA PROTECTION SOCIALE 0RGAN ISAnON DE LA PROTIŒON SOCIALE EN FRANCE Sécurité socia le Pays développé , la France ---- accorde une grande place à la risques couverts par des prestations offertes par des branches indépendantes de différents organismes publics (caisses de Sécurité sociale), associatifs mais agissant dans le cadre de la loi (ASSEDIC et UNEDIC), ou privés. Fonctionnant sur le principe de la solidarité (cotisations en fonction des ressourc...
-
les retables (Exposé – Art & Littérature – Collège/Lycée)
CHEF-D'ŒUVRE FLAMAND (1432 , cathédrale Saint-Bavon , Gand ) fut commencé , dit-on , par Hubert Van Eyck et terminé par son frère Jan Van Eyck . Il est non seulement l'œuvre majeure de ce dernier , mais aussi le chef-d 'œuvre de la peinture flamande du siècle . Il est en premier lieu remarquable par ses grandes dimensions (350 x 461 cm), mais aussi par sa structure de polyptyque articulé en vingt panneau x. dont hu~ peints des deux côtés. Les effets d...
-
Dictionnaire en ligne:
ENCAISSE, substantif féminin.
— Par extension. Accepter, admettre, supporter. Encaisser des provocations. La situation a deux issues. Encaisser un outrage ou le rendre. Choisis (JEAN GIRAUDOUX, La Guerre de Troie n'aura pas lieu, 1935, II, 5, page 120) : Ø 4. Tel qui encaisse parfaitement un roman de Zola, comme la Terre, est écoeuré dès qu'il lit un roman existentialiste... JEAN-PAUL SARTRE, L'Existentialisme est un humanisme, 1946, page 13. · Ne pas pouvoir encaisser quelqu'un ou quelque chose Ne pas pouvoir supporter q...
-
Comment obtenir l'entente préalable ?
blies). On attend ensuite 1 0 jours. Si au bout de ce laps de temps, le contrôle médical n'a pas donné de réponse, l'accord de la caisse est réputé acquis. • Quelques cas parti culiers : Dans certains cas, le délai dépasse 1 0 jours : - foumiture d'appareils de prothèse dentaire : délai = 3 semaines : l'absence de réponse équivaut à un refus ; - cure thermale : délai = 3 semaines ; l'absence de réponse vaut accord ;...
-
Article 251 du Code Civil: commentaire
les frais, mais aussi, si celui- ci joue bien son role, de dedramatiser la situation et de concilier les epoux. II ne faut pas oublier, toute- fois, que le divorce a des consequences au plan finan- cier et qu'il peut etre pre- ferable que chacun des conjoints fasse appel a un avocat Dans les autres cas de divorce, chacun des epoux doit, de toutes facons, etre assists et repre- sents par un avocat. C'est l'avocat, avec l'accord de son Client evidemment, qui declenche l'action. Informations a four...
-
Définition:
CAISSON, substantif masculin.
(ALEXANDRE MANUILA, LUDMILLA MANUILA, M. NICOLE, H. LAMBERT) tome 1 1970). ? Mal des caissons. Accident d? ? la d?compression. 3. MARINE, TRAVAUX PUBLICS. Grande caisse en m?tal ou en b?ton arm?, employ?e pour ex?cuter des travaux sous l'eau. La dur?e du travail en caisson n?cessaire ? l'apparition des ost?oarthropathies est des plus variables (PIERRE RAVAULT, GEORGES VIGNON, Rhumatologie clinique, 1956, page 575 ). B.? ARCHITECTURE. [L'accent est mis sur la partie creuse] Compartime...
-
Dictionnaire en ligne:
ENCAISSER, verbe transitif.
· Encaisser le coup. Être bien obligé d'admettre ne serait-ce que provisoirement : Ø 6. Malgré ça, quand Alexis dans un accès d'énergie proposa de partir parce qu'il ne pouvait plus rester sans travailler, Henriette dut lui avouer, qu'il ne fallait pas songer à se déplacer. Alexis encaissa le coup. ELSA TRIOLET, Le Premier accroc coûte deux cents francs, 1945, page 223. Familier. Synonyme : accuser le coup. C.— TOPOGRAPHIE. Resserrer entre des versants abrupts : Ø 7. L'élévation de cet escarp...
-
-
Convention collective nationale des cadres, avenant A146, extrait : commentaire
sont plus comprehensives. Chez les non-cadres - cais- ses relevant de I'ARRCO (voir fiche) -, la condition d'age est supprimee si la veuve est invalide ou in- apte au travail au sens de la Securite sociale, que cette invalidite existe déjà au moment du deces ou qu'elle intervienne ulte- rieurement II faut cepen- dant que la capacite de travail soit reduite d'au moins 2/3 et ce, merne si l'invalidite resulte d'un ac- cident du travail ou d'une maladie professionnelle. Chez les cadres, la regle es...
-
Peut-on racheter
des cotisations?
totalité des périodes pen dant lesquelles l'assuré s'est trouvé dans la situation ou vrant droit au rachat Tou tefois, la demande peut être limitée si le nombre des pé riodes rachetables dépasse 80 trimestres. On procède alors par ordre chronolo gique, en partant de la pé riode la plus ancienne. • Comment sont décomptés les tri mestres ? L'unité de ra chat est le trimestre civil entier mais on peut rache ter un trimestr...
-
sommaire tome 1
Des jeux à règles
aux
sports collectifs de ballon
Jeux et sports collectifs
Cycle 1
Les programmes de l'école
Compétences de l'élève
Les activités
Participer, avec les autres, [.
Cycle 1 Les programmes de l’école Compétences de l’élève Les activités Participer, avec les autres, [...] à des jeux en respectant des règles simples dont il comprend l’utilité. Participation à des actions en commun, acceptation et respect de règles de jeux, individuels et collectifs. En fin de cycle 1, l’élève sera capable de coopérer avec un ou des camarades pour : - déplacer des objets ( jeu des déménageurs ) - de s’opposer indirectement individuel...
-
finances publiques.
d'emprunt et aussi dans l'organisation de la trésorerie à court terme de l'État. En effet, les impôts sont payés de façon discontinue, alors que les dépenses sont engagées chaque jour. En France, ce sont la Caisse des dépôts et consignations et les caisses d'épargne de la Poste qui assurent principalement l'alimentation du circuit financier public en liquidités. En vertu de la « loi des grands nombres », des dépôts à très court terme peuvent être utilisés en toute sécurité dans des emplois à plu...
-
BON2, substantif masculin.
cinquante il y a quelques jours) pour laquelle somme je leur ai remis deux bons de paiement sur la caisse du Gil Blas (cent cinquante plus deux cent cinquante). Au cas o? ces deux bons ne seraient pas pay?s par le Gil Blas, cette somme serait pr?lev?e par eux soit sur les premiers droits ? me revenir sur les futures ?ditions du tribulat Bonhomet, soit sur la prochaine affaire que nous ferons ensemble. PHILIPPE AUGUSTE MATHIAS DE VILLIERS DE L'ISLE-ADAM, Correspondance, 1887, page 171. ? 4. Un...
-
L'homme n'est-il qu'un animal ?
II- L'animal est toujours rivé à l'actuel, il est doué d'instinct, nond'intelligence. Comme le montre Bergson l'animal est un être instinctif, ses réponsessont toujours adaptées à la situation donnée, il n'y a pas de médiation entre lesujet et l'action à accomplir, l'animal agit sans réflexion ni délai. Son hésitationéventuelle n'est corrélative d'aucune interrogation, elle correspond juste à lalogique de ses mouvements. L'animal comme l'écrit Heidegger, est pauv...
-
épargne.
Un changement dans la structure de l'épargne. Deux phénomènes sont caractéristiques de la période ayant commencé en 1970 : une quasi-stabilité de la part de l'épargne des ménages consacrée au logement, et une substitution massive des placements financiers (actions, obligations, fonds communs de placement, titres du marché monétaire) à l'épargne liquide traditionnelle (dépôts à vue non rémunérés ou livrets d'épargne rémunérés à taux faibles et réglementés). Le logement absorbait en 1993 comme en...
-
Le système bancaire français
surveille la situation financière des établissements de crédit et contrôle le respect par ceux-ci des règles qui leur sont applicables . Elle dispose aussi d'un pouvoir de sanction des infractions. UNE LIBÉRALISATION ENCADRÉE UNE MODERNISATION VOULUE • Le cadre mis en place par la loi de 1984 a non seulement permis mais aussi encouragé la déréglementation du système. Celle-ci était indispensable : l'introduction de nombreuses innovations financi...
-
-
Un bon petit diable
clef!
«C'est singulier que Charles ne rentre pas, dit Marianne en réservant la part de poulet qui lui revenait. Pourvu qu'il n'ait pas été faire quelque sottise! Oh non! répondit vivement Juliette. Au contraire! Marianne:Comment, au contraire? Tu sais donc où il est? Juliette:Oui, il me l'a dit. Marianne:Où est-il? Pourquoi ne le dis-tu pas? Juliette:Parce qu'il m'a demandé de ne le dire que lorsque Betty aurait fini son dîner, pour qu'elle pût manger tranquillement et à sa faim. Betty:Tiens! po...
-
Définition:
AUGE, substantif féminin.
? Au figur?. Un dort dans l'auge. " Paresseux, homme qui s'endort sur la besogne " (Alfred Delvau, Dictionnaire de la langue verte, 1866). Manger ? l'auge. " Vivre aux frais de quelqu'un " (Grand dictionnaire universel du XIXe. si?cle (Pierre Larousse), Nouveau Larousse illustr?). ? ANTIQUIT? (Perse). Supplice des auges. " Supplice en usage chez les anciens Perses et qui consistait ? placer le criminel ? la renverse dans une auge, ? le couvrir d'une autre auge, sauf la t?te, les pieds et l...
-
Germinal. Roman d'Émile Zola (analyse détaillée)
soupe. Commence alors chez les Maheu une soi rée comme les autres. T roi si ème partie. Étienne devient un bon hers cheur. Chez Rasseneur, il fait la connaissance de Souvarine, un réfugié russe anarchiste. En accord avec Pluchart, son ancien contremaître devenu responsable départemental, Étienne envisage de créer une section de l'Internationale et une caisse de prévoyance en prévision d'un prochain conflit. Nous sommes en juillet Mahe...
-
-- Faut pas avoir peur.
là. Même sila maison cessaitdes’enfoncer, mêmesila pluie s’arrêtait, ilsétaient perdus. Seulungel brutal pouvait solidifier laboue, maisenmême temps, illes pétrifierait dansleurs vêtements trempés.Cequi était leplus près d’eux, c’était les derniers troncsqu’ilavait ébranchés. Ildevait bienyavoir aumoins trente pas,peut- être quarante pourlesatteindre. Maisleurbase reposait surlaterre ferme. Cyrille s’accroupit devantlesenfants blottiscontre leurmère. D’une voixforte, mais sans crier, ildit : — C...
-
Définition du terme:
convention1
CONVENTION1, substantif féminin.
conditions de travail, conclu entre, d'une part, une ou plusieurs organisations syndicales de travailleurs et, d'autre part, une ou plusieurs organisations syndicales d'employeurs " (Code du travail, 1970, article 31 a du livre 1er. ). L?GISLATION SOCIALE. Accord conclu entre d'une part une caisse de s?curit? sociale et d'autre part un ?tablissement de soins (de pr?vention ou d'enseignement public ou priv?), ou un ou plusieurs membres de professions de sant? (d'apr?s Dictionnaire de science ?co...
-
Définition et usage du mot:
BAQUET, substantif masculin.
a) C?RAMIQUE (TEINTURERIE). R?cipient qui sert ? contenir la barbotine, les mati?res colorantes, etc. b) DORURE. Auge remplie de cendre chaude, que l'on utilise pour faire s?cher la dorure. c) GRAVURE. Caisse servant ? verser et ? faire mordre l'eau-forte sur les planches de cuivre. d) PAPETERIE (et CARTONNAGE). " Bo?te carr?e, pleine d'une eau gomm?e sur laquelle les marbreurs de papier font surnager les couleurs dont ils se servent " (Dictionnaire de l'Acad?mie Fran?aise, Compl?ments 18...
-
Vocabulaire:
CHARIOT, substantif masculin.
FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND, Les Martyrs ou le Triomphe de la religion chr?tienne, tome 1, 1810, page 292. ? Le chariot de Thespis. Expression employ?e par Horace faisant allusion ? la voiture qui servait de sc?ne ? Thespis, le l?gendaire inventeur de la trag?die. La trag?die grecque sortit du chariot de Thespis (ANATOLE-FRAN?OIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, Le Petit Pierre, 1918, page 74; confer en outre T. GAUTIER, Le Capitaine Fracasse, 1863, page 22 ). b) [L'accent est mis sur le car...
-
Définition:
BOURRER, verbe transitif.
? TYPOGRAPHIE. Bourrer les lignes. Composer des lignes pleines. Apprentis... sachant tout juste bourrer des lignes (ALBERT TURPIN, De la presse ? bras ? la linotype, 1924, page 33 ). ? Absolument, MINES. Ex?cuter le bourrage d'un trou de mine (confer J. Cahen, E. Bruet, Carri?res, pl?tri?res, ardoisi?res, 1926, page 79). b) Familier. [L'objet d?signe une personne] Bourrer quelqu'un de nourriture. Le faire manger avec exc?s. Bourrer un enfant de bonbons, de g?teaux (Confer affadir ex...
-
-
24
La porte refermée, ils se regardèrent un instant intensément, puis Cyrille prit sa femme
dans ses bras et la serra contre lui à faire mal.
près surtrois côtés. Ensuite, posantdesbranches entravers, Cyrilleydéplia d’autres cartons d’épicerie avantd’yétendre unecouverture. Lesenfants trépignaient. Déjàilsse couchaient danscette espèce depetite cabane montée àl’intérieur delagrande. Ilfallut les obliger àsortir pourqu’ils mangent unpeu, mais trèsviteilsretournèrent s’enfouir tout vêtus souslespeaux deloups. — On estdes trappeurs, disaitl’aîné. Demain onvapiéger. Elodie etCyrille s’installèrent suruncoin delatable pourmanger cetteviand...
-
Définition du terme:
CUVETTE, substantif féminin.
tilleuls, 1832, page 191 ). B.— [Par analogie de forme] 1. Partie concave (creuse et évasée) de divers instruments et appareils. Cuvette d'un moulin à café (ANATOLE-FRANÇOIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, Le Lys rouge, 1894, page 319 ). — Domaines techniques. a) ARMÉE. " Pièce qui garnit l'ouverture du fourreau du sabre pour empêcher la lame de sortir trop aisément " (Grand Larousse encyclopédique en dix volumes). b) CORDONNERIE. Cuvette du talon. " Surface concave du dessous du talon, destinée à...
-
L'importance de la marine d'un pays - parfois essentiellement civile, parfois surtout
militaire - est souvent proportionnelle à la longueur de ses côtes.
connaissement ferry-boat navires - Les navires de commerce pétrole - Le transport port - Activité des ports Les livres navire de charge, page 3396, volume 6 navires - remorqueur assurant l'entrée au port d'un navire marchand de fort tonnage, page 3399, volume 6 navires - allongement d'un navire marchand dans un chantier naval, page 3400, volume 6 navires - navire en construction dans un chantier naval français, page 3400, volume 6 navires - pose d'un bloc préfabriqué de la partie sup...
-
Définition et usage du mot:
BATTE2, substantif féminin.
312785 · CHASSE. Battre les buissons. Les frapper (avec un bâton) pour en fairesortir le gibier.· ART MILITAIRE. Battre un terrain (de coups de projectiles) :Ø 5. — Attention, pour y aller, il faut traverser au plus vite une zone que bat une mitrailleuse ennemie. HENRY BORDEAUX, Les Derniers jours du fort de Vaux, 1916, page 63. — [Inanimé fabriqué]· Battre le tambour, la grosse caisse. Faire résonner le tambour, la grossecaisse en frappant avec les baguettes.· ÉCONOMIE DOMESTIQUE. Battre le bri...
-
III
ANTILLES
Sur le coup de deux heures après midi, Fort-de-France était
résonner certaines cordessensibles ; nonsans succès, puisque aprèsquelques heurespassées ensueurs froides (les collections ethnographiques étantmélangées danslescaisses avecmon mobilier etma bibliothèque, carjequittais le Brésil defaçon définitive, j’avaisàcertain moment lacrainte qu’onlesmît enpièces surlesquais pendant quelebateau lèverait l’ancre), c’estmoi-même quidictai àmon interlocuteur lestermes cinglants d’unrapport oùils’attribuait lagloire d’avoir, enpermettant mondépart etcelui demes...
-
Wallis et Futuna (1990-1991)
En 1990, ce territoire français d'outre-mer a vu l'instauration d'une "Caisse de
compensation des prestations familiales"...
Wallis et Futuna (1990-1991) En 1990, ce territoire français d'outre-mer a vu l'instauration d'une "Caisse de compensation des prestations familiales" qui a pour objectif de distribuer aux travailleurs salariés du territoire une aide financière pour l'éducation de leurs enfants à charge. Le territoire continue à vivre des transferts de la métropole: 68% des salariés...
-
Stendhal dans La vie de Henri Brulard : « Un roman est un archet. La caisse du violon qui rend les sons c'est l’âme du lecteur »
ce traité d'éducation sert de laboratoire à Rousseau. La citation de Stendhal dans La vie de Henri Brulard : « le roman est un archet. La caisse du violon qui rend les sons c'est l'âme du lecteur » montre donc que si leroman n'inspire par le lecteur il n'a aucune raison d'exister. Or certains romans plaisent à certains et pas à d'autres, ainsi un roman reste personnel. Il est parfoisdifficile de se plonger dans un roman, de se reconnaître dans l'œuvre, c'est en cela que la position du lecteur pe...
- épargne, institutions d' (économie).
-
-
Qui cotise pour une retraite complémentaire ?
complémentaire des non cadres dépendent de I'ARRCO (voir fiche sur ce sujet). • La retraite com plémentaire des ca dres : Les cadres ont un salaire divisé par tranches : la tranche A. qui va jusqu'au plafond de la Sé curité sociale , pour laquelle ils cotisent à une caisse ARRCO ; la tranche B, qui va du plafond jusqu'à 4 fois le plafond, pour la quelle ils cotisent à la caisse des cadres (caisse dépendant de I'...
-
Article R. 312-1 du Code de là Sécurité sociale : commentaire
celui de l'activite principale qui compte. Comment ratta- cher les enfants ? Lorsque l'assure a des enfants qu'il desire ratta- cher a son numero, it doit le mentionner lors de ('affi- liation. Dans un ménage non separe, les enfants ne sont rattaches qu'd un seul des parents, au choix de ces demiers. L'option re- tenue ne peut etre remise en question qu'une fois par an. Quelles sont les obligations deIa caisse ? Lorsqu'elle a enregistre l'inscription et au vu des documents jus- tifiant du bien-f...
- Crédit agricole SA (entreprise).
-
Peut-on travailler pendant
sa retraite ?
percevoir des arrérages de retraite tout en ayant une activité de travailleur in dépendant payée en ho noraires. La caisse admet également une activité sa lariée « réduite ». L'ap préciation de ce qu'il faut entendre par « réduite » revient à la caisse . • Anciens non-sala riés : Les anciens tra vailleurs indépendants (commerçants, artisans, professions libérales, ex ploitants agricoles) doivent cesser leur activité po...
-
Y a-t-il une intelligence animale ?
B. L'adaptation et le langage, a) Pour DESCARTES, tandis que l'intelligence ou la raison est un « instrument universelqui peut servir en toutes sortes de rencontres », parce qu'elle s'adapte, l'animal ne serait qu'une machine, capabled'exécuter mieux que l'homme l'opération pour laquelle elle a été construite, mais incapable de servir à autre chose.Il faut être aveuglé par des idées préconçues pour réduire à un savant mécanisme l'oiseau ou l'écureuil qui sautillede branche en branche, mesurant s...
-
Comment bénéficier de l'aide ménagère aux personnes âgées ?
sur dossier, soit à l'aide de visiteurs enquêteurs. Les demandes sont ensuite transmises, dans un délai de 1 mois au président du Conseil régional, qui soumet sa proposition à la commission de l'aide sociale. Une procédure d'urgence est prévue, permettant au maire d'octroyer l'aide à une personne âgée qui serait brusquement pri vée de l'assistance qui lui est nécessaire. Dans les 3 jours, le maire doit en référer au prési...
- L'organisation de la protection sociale en France
- puissance - physique.
-
- batterie - encyclopédie.
- suspension.