53 résultats pour "certificat"
- certificat n.
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Définition:
CERTIFICAT, substantif masculin.
· Certificat de bonne vie et moeurs. Attestant la moralité de celui à qui il est délivré (confer Flaubert, Bouvard et Pécuchet, tome 2, 1880, page 36). Certificat de moralité (GUSTAVE FLAUBERT, Correspondance, 1865, page 190; Encyclopédie pratique de l'éducation en France, 1960, page 67 ). Certificat de bonne conduite (HENRI BEYLE, DIT STENDHAL, Le Rouge et le Noir, 1830, page 159; Histoire des institutions et des doctrines pédagogiques par les textes, 1793-1947, page 295 ). — Absolument. Attest...
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Quelle est la sanction des faux certificats médicaux dans une procédure ?
faire bénéficier d'un arrêt de travail ou de presta tions sociales, il ne consti tue pas le délit de l'article 159 mais plutôt celui de l'article 161 (faux certifi cats d'une manière plus générale). • Le faux certificat médical établi par un médecin : « Tout mé decin, chirurgien, dentiste ou sage-femme qui, dans l'exercice de ses fonctions et pour favoriser quel qu'un, certifiera fausse ment ou dissimulera l'exis tence de...
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LE SECRÉTAIRE
En principe non, puisqu'il vous faut d'abord un certificat de santé pour avoir un certificat d'existence.
LE PÊCHEUR Et s'il n'est pasrenouvelé ? LA SECRÉTAIRE Votre existence n'ayantplussagarantie, onprocédera sansdoute àune radiation. Monsieurl'alcade, faites établir cecertificat entreize exemplaires. LE PREMIER ALCADE Treize ? LA SECRÉTAIRE Oui ! Unpour l'intéressé etdouze pourlebon fonctionnement. Lumièreaucentre. LAPESTE Faites commencer lesgrands travaux inutiles. Vous,chère amie,tenez prêtelabalance des déportations etconcentrations. Activezlatransformation desinnocents enco...
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A quoi servent le certificat et l'attestation d'assurance ?
Exemple: ces deux docu ments portent la date limite du 17 juillet alors que le calendrier affiche le 1 2 août. Vous êtes en règle jusqu'au 16 août inclus et disposez encore de 4 jours pour payer votre assureur et recevoir les papiers valables pour les 12 prochains mois. Aucun conducteur ne peut donc être verbalisé au motif que cette durée de validité est dépassée (à condition , bien entendu, que la période excédentaire ne d...
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Qu'est-ce qu'un certificat de qualification ?
distributeur, sur les carac téristiques techniques du produit telles que son apti tude à l'emploi, sa durée de vie, sa consommation en énergie, etc. • A quoi reconnaît-on un produit industriel certifié conforme 1 Le certificat prend la forme d'un hexagone contenant la lettre « A » suivi de la mention « certificat de qualification » et du nom ou du logo de l'organisme certificateur, par exemple « NF ». • La marque« NF»: Elle...
- Certificat d'hérédité
- certificat de conformité (demande adressée en 3 exemplaires à la mairie).
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- demande de certificat de nationalité française.
- Courrier-type - Information certificat prénuptial
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Certificat de travail et attestation d'employeur sont-ils obligatoires ?
les obligations de l'inté ressé à l'égard de son ancien employeur ont pris fin. C'est au salarié d'aller chercher son certificat. On dit qu'il est « quérable et non portable ». Si le salarié n'est pas disponible (pour cause de maladie, par exem ple). il peut donner pro curation à un tiers pour qu'il se présente à sa place. • Attestation d'em ployeur : En même temps qu'il délivre la der nière paye, l'employeur...
- certificat d'hérédité (à la mairie du domicile du défunt).
- MODELE DE COURRIER (LE DECES): Demande d'un certificat d'hérédité.
- certificat d'urbanisme.
- Certificat de bonne vie et m?
- Certificat d'hébergement Je soussignée Prénom Nom certifie héberger à titre gratuit M.
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- CV et Lettre de motivation : certificat d'hébergement.
- demande de certificat pour un bien culturel.
- demande de duplicata de certificat d'immatriculation
- MODELE DE COURRIER ( LE TRAVAIL): CERTIFICAT DE TRAVAIL.
- CV et Lettre de motivation : demande de certificat de nationalité française.
- CV et Lettre de motivation : demande de duplicata de certificat d'immatriculation.
- CV et Lettre de motivation : brevet d'invention, certificat d'utilité - désignation de l'inventeur.
- Certificat de bonne vie et moeurs, donné par Boileau à Racine.
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?PLAN Introduction 3 I. Biobibliographie de l?auteur 3 1. Biographie 3 2. Bibliographie 5
3Introduction «Et si l’Afrique refusait le développement ?», s’interrogeait déjà Axelle Kabou, compte tenu de certains comportements des Africains. Serions-nous nés pour vivre dans la misère et nous en vouloir mutuellement ? Comme pour répondre à ces questions, Eustache Prudencio commet un recueil de nouvelles qu’il baptise, « Le rêve étranglé ». L’œuvre est parue aux Editions du Flamboyant à Cotonou en 1998. I....
- «Titre», J'ai arrêté de travailler dans votre entreprise le 30 mai 1997 et je constate que vous ne m'avez pas délivré de certificat de travail.
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92 / Les successions
o De même, i l établira les certificats de propriété qui peuvent être nécessaires, pour la
Caisse d'Epargne, les actions nominatives, etc.
Les successions / 93 • soit encore accepter sous bénéfice d'inven taire, de façon à payer le passif sur les biens de succession seulement et sans être tenus de le faire sur leurs biens personnels. Si, en définitive, l'actif est supérieur au pas sif, l'héritier conserve la différence. Il peut éga lement, après avoir accepté sous bénéfice d'inventaire, accepter purement et simplement. Par contre, l'inverse n'est pas possible. Si l'on peut crain...
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Pétrone
Raymond Queneau
de l'Académie Goncourt
" La mentalité primitive " qui faisait florès au temps où je préparais en
Sorbonne mon certificat de morale et sociologie, déjà contestée alors, a
maintenant fait long feu.
Raymond Queneau de l'Académie Goncourt
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POUVOIR RÉGLEMENTAIRE- POLICE C. E. 8 août 1919, LABONNE, Rec. 737 (commentaire d'arrêt)
réglementant la circulation; qu'il suit de là que le décret du 10 mars 1899 et l'arrêté préfectoral du 4 déc. 1913 ne se trouvent point entachés d'illégalité; ... (Rejet). OBSERVA TI ONS Dès l'origine, la circulation des automobiles fut réglementée, en raison des dangers particuliers qu'elle présente. Le décret du 10 mars 1899, qui est le premier «code de la route» moderne, institua notamment un « certificat de capacité pour la conduite des voitu...
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L'ÉTAT DE SIÈGE.
Une place deCadix. Côtéjardin, laconciergerie ducimetière. Côtécour, unquai. Prèsduquai, lamaison du juge. Au lever durideau, lesfossoyeurs entenue debagnard relèvent desmorts. Legrincement dela charrette sefait entendre encoulisse. Elleentre ets'arrête aumilieu delascène. Lesbagnards la chargent. Ellerepart verslaconciergerie. Aumoment oùelle s'arrête devantlecimetière, musique militaire etlaconciergerie s'ouvreaupublic parunde ses pans. Elleressemble àun préau d'école. La secrétair...
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Papiers, déclaration (loisirs, maison, scolarité, voiture) où s'adresser ?
• Scolarité : - pour une inscription dans une école ou un éta blissement de l'enseigne ment secondaire ou su périeur, vous pouvez vous adresser à la mairie de votre domicile ou à l'ins pection académique, à l'école ou à l'établissement scolaire ou universitaire ; - pour un conseil d'orien tation : s'adresser au conseiller d'orientation de l'établissement ou au centre d'information et d'orientation (CIO) dont dépend l'établ...
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Article 1394, alinéas 1, 2 et 4 du Code civil: commentaire
c'est-A-dire avoir etc eta- blie devant notaire. Si I'un des futurs epoux est inca- pable ou bien mineur, doit, lors de la signature, etre assiste de la personne qui a consenti au manage (et non du tuteur) :un ascendant pour le mineur, le conseil de famille pour le majeur sous tutelle et le curateur ou le juge des tutelles pour le majeur sous curatelle. A &fart, le mineur (avant d'attein- dre 19 ans) ou le majeur incapable (pendant Ian suivant la celebration du maHage) peut obtenir la nullite du...
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Abréviations en usage dans l'Education nationale
CFES : Certificat de Fin d'Etudes Secondaires BTS : Brevet de Technicien Supérieur DEUST : Diplôme d'Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques DUT : Diplôme Universitaire de Technologie IUP : Institut Universitaire Professionnalisé IEP : Institut d'Etudes Politiques DMA : Diplôme des métiers d'Arts MEN : Ministère de l'Education Nationale DGESCO : Direction générale de l'enseignement scolaire DGES : Direction générale enseignement supérieur DGRH : Direction général...
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Vocabulaire:
COMPLAISANCE, substantif féminin.
page 234. 3. Sp?cialement. ? Attestation, certificat de complaisance. Attestation, certificat d?livr?s ill?galement ? une personne qui n'y a pas droit. ? Billet, effet de complaisance. Effets souscrits par lesquels on se d?clare fictivement le d?biteur de quelqu'un?: ? 4. Je songeai alors que mon p?re avait ? Courbevoie un marchand de vins (...) chez lequel il escomptait quelquefois des billets de complaisance, quand il avait besoin d'argent. PAUL L?AUTAUD, Amours, 1906, page 241. 4...
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formation professionnelle continue.
vie professionnelle). Dans les années quatre-vingt-dix, l'effort a davantage porté sur la rationalisation du dispositif existant en adaptant plus efficacement ses buts à la montée du chômage. En particulier, la loi quinquennale du 20 décembre 1993 a voulu favoriser le retour à l'emploi des demandeurs d'emploi par le biais de la formation, et inciter financièrement les entreprises à embaucher des chômeurs. Un stage unique a été mis en place : le stage d'insertion et de formation à l'emploi...
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Définition:
BREVET1, substantif masculin.
Journal, 1882, page 173 ). b) Pour attester, après examen, des connaissances, généralement du niveau de technicien moyen ou supérieur, assorties d'une reconnaissance de qualification professionnelle. ... il obtint son brevet de médecin deux ans plus tard (PAUL VERLAINE, Œuvres posthumes, tome 3, L'Infamie humaine, 1896, page 332 ). SYNTAXE : a) Armée. Brevet d'aptitude militaire, Brevet de chef de section ou de peloton, Brevet d'État-Major (CLEMENCEAU, L'Iniquité, 1899, page 414); Brevet de lan...
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où allaient les choses, a quitté la gare de Salonique le matin du 14 mars 1943, un dimanche).
mon permis d'Etatpourfaireducommerce mesera retiré, etaussi quejesuis leseul Juifdu comité commercial denotre communauté àavoir unpermis pouruncamion. Je ne vais past'écrire unelettre pleurnicharde surlafaçon dontj'aipu, jusqu'à présent, avoir un permis, etjesuis lechef defamille dansunebelle maison, etj'ai quatre fillessuperbes et bien élevées, neme laisse pasradoter là-dessus, jeveux simplement continueràtravailler etne pas être unfardeau pourquique cesoit. Par conséquent, commejesais qu'u...
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Immigration : le gouvernement reste sourd aux critiques émises à gauche
L'administration sera-t-elle mieux contrôlée ? Nullement. Il s'agissait pourtant de l'un des principaux griefs adressés aux lois Pasqua et Debré. Elles avaient fait disparaître la "commission de séjour " chargée de surveiller certains refus d'attribution ou de renouvellement de cartes. Elles avaient retiré toutpouvoir à la " commission d'expulsion ", censée se prononcer sur les dossiers d'étrangers expulsés pour trouble à l'ordre public.Elles avaient autorisé l'administration à refuser toute...
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chien domestique (faune & Flore).
Alimentation équilibrée, exercice et affection sont autant d’éléments indispensables au bien-être du chien. Pour qu’il soit bien intégré à la cellule familiale et apprécié detous ses membres, un chien doit être choisi en fonction de son aspect (taille, poil long ou ras, sexe), de sa race et des exigences qu’il impose ; il ne faut pas choisir un chiensportif si l’on est sédentaire, ni un chien de grande taille si l’on habite un petit appartement. 5.1 Le chiot Les chenils de bonne réputation info...
- Certificat d'hébergement
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Les absences injustifiées sont-elles sanctionnables ?
• Comment justifier ? Peut -on considérer que l'on a justifié de son absence à partir du moment où J'on a téléphoné ou prévenu son supérieur hiérarchique verbalement ? Avertir n'est pas justifier. Le salarié qui a « annoncé la couleur » est moins fautif que celui qui n'a pas donné signe de vie mais il n'est pas exonéré d'appor ter la preuve que le motif avancé était exact. Il lui faudra donc produire : - soit un certificat...
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Ann O'Hara
Nationality: Irish
12, rue Croix des Petits Champs
Date of Birth: 05-02-1971
75001 Paris
Tel.
PC Skills Excel 5 W ord for W indows HOBBIES Sailing, Holder of "Certificate of Competent Crewmanship" and "Ship Radio Users Licence"
- RSA- Cryptographie
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Exposé sur le métier de professeur des écoles et D'EPS
La formation inclut des contenus qui permettent à l'étudiant de tenir compte des aspects juridiques, éthiques et déontologiques relatifs à l'exercice de ses fonctions futures. SOURCE N° 1 : références Compte rendu de lecture : L'enseignement : les professeurs d'EPS Le document est un ouvrage sur les métiers dans le sport, écrit par S.Blot , C.Camelin & A.Vigny. Le livre nous parle des différents métiers qui sont reliés au sport. J'ai choisi une partie du livre sur le métier de professeur...
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Article 232-5-1 du Code rural : commentaire
la delivrance d'un certificat de couleur rose. Attention : le certificat de primovaccination nest consid6r6 comme valable que I mois apres la date de sa delivrance, contrai- rement au certificat de rappel, qui Arend effet le jour ot) it est etabli. A noter: les duplicata des certificats de vaccination antirabique sont conser- ves I an par le veterinaire qui a procede a la vaccina- tion. En vacances : Si vows partez en vacances ac- compagne de votre chien ou de votre chat, sachez que sur tout le...
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Définition:
ATTESTER, verbe.
? 4. Les aspirants domicili?s en province peuvent adresser les pi?ces par la poste, pourvu que ces pi?ces parviennent dans les d?lais r?glementaires. Pi?ces ? fournir?: 1 Extrait d'acte de naissance sur papier timbr?; 2 Certificat de moins de trois mois, ?manant d'un service m?dical officiel ou d'un m?decin asserment? attestant que le candidat n'est atteint d'aucune maladie contagieuse;... L'Enseignement en France. L'Enseignement de la musique et l'?ducation musicale, 1, 1950, page 13. ? Atte...
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Commentaire composé : Voltaire : L'Ingénu : Chapitre 9 : Arrivée de l'ingénu à Versailles. Sa réception à la cour
Comment vous nommez-vous, monsieur, qui parlez si haut ? Oh ! oh ! reprit l’Ingénu, vous n’avez donc pas lu mes certificats ? c’est donc ainsi qu’on en use ? Je m’appelle Hercule de Kerkabon ; je suis baptisé, je loge au Cadran bleu, et je me plaindrai de vous au roi. Le commis conclut, comme les gens de Saumur, qu’il n’avait pas la tête bien saine, et n’y fit pas grande attention. Ce même jour, le révérend P. La Chaise, confesseur de Louis XIV, avait reçu la lettre de son espion, qui accusait l...
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très attirant : les opinions qu'elle exprimait me semblaient avoir le degré juste de complexité,
un bel équilibre entre une rigueur non sentimentale et une humanité attendrie.
Il se cachait quelque part,a-t-elle ajoutéspontanément, maissansdoute paschez lui:sa mère l'aurait tué !Illui apportait delanourriture. Etpuis, quelqu'un lesadénoncés. C'est,dumoins, ce qu'elle avaitentendu dire. Elle nous adonc toutrépété, unefoisencore. Ellenous afait aussi partager lespéripéties desa vie clandestine qui,àla différence decelle deFrydka, s'estbienterminée. Unefoisencore, elle a montré laphoto duprêtre polonais quiluiasauvé lavie enluidonnant desfaux papiers. Une fois encore, el...
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- «Pourriez-vous me parler de la tutelle et de la curatelle »
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fauteuils contemporains autour d'une table basse.
Je ne parle pasl'hébreu. Ça me convenait parfaitement. Jene leparle pasnon plus, moiquiavais dûapprendre par cœur ma haftarah et qui, pour cette raison, n'avais paslamoindre idéequejechantais quelque chosesurlapurification delacommunauté juive;moi qui,pendant longtemps, n'avais pas eulemoindre intérêtpourledéchiffrement destextes enhébreu, destextes dontj'ai découvert presquetroptardqu'ils pouvaient éclairerlessecrets desfamilles etles mensonges des familles. Maisjen'étais quetrop heureux d'ente...