2455 résultats pour "articles"

• Vocabulaire: chironecte extrait de l'article "-NECTE, " chironecte (chiro- du grec ?

• androphobie extrait de l'article "ANDR(O)-, (ANDR-, ANDRO-)" androphobie, substantif féminin.

• Dictionnaire en ligne: dysodie extrait de l'article "DYS-, " dysodie, substantif féminin.

• Articles 5, 20 et 21 de la Constitution de 1958 - Commentaire comparé

  B. La plénitude des fonctions en période de cohabitation. 1. La plénitude de la fonction présidentielle. En période de cohabitation, le Président de la République se reconcentre sur son rôle de chef de l'Etat et ne peut plus exercer celui de chef de gouvernement. Sespouvoirs sont amoindris par rapport aux périodes de non cohabitation et correspondent par conséquent à une lecture même de l'article 5. Cependant, il n'a passeulement un rôle symbolique. Il dispose de nombreux moyens pour s'opposer à...

• Article L. 122-25-1, extrait, du Code du travail : commentaire

  volt pas de fackes d'horaires mais it est frequent que, soft la convention collective, soft le statut « maison » ou ('usage dans l'entreprise, ins- tituent des tolerances (droit d'arriver plus tard ou de par- tir plus tot ou encore de faire des pauses). Autorisations d'ab- sence : La femme a le droft de s'absenter pour se sou- mettre aux examens medi- caux imposes par le Code de la sante publique (un examen tous les mois a par- tir du 3e). Ces absences sont remunerees et assimilees a du travail...

• a loi constitutionnelle du 23 juillet 2008: Le nouvel article 16 de la Constitution

  avoir juridiquement raison tout en étant regardé comme un opposant au président. Et dans ce conflit entre gardiens, le Conseil Constitutionnel n'a guèrel'avantage (pas de possibilité de parole, de recours au registre émotionnel…) !

• Définition et usage du mot: barographe extrait de l'article "-GRAPHE, -GRAPHIE, -GRAPHIQUE, " barographe.

• Article de presse: Ben Gourion, le prophète armé de la renaissance juive

  séjour à Alexandrie, en Egypte. Sur le Nouveau Continent, Ben Gourion poursuivit ses activités au sein du parti Poalé Zion. Il organise en outre le volontariat pour les régiments juifs qui, aux côtés des Anglais, participent aux combats de la premièreguerre mondiale. C'est aux Etats-Unis qu'il rencontre et épouse sa femme Paula, qui devait être sa compagne dévouée jusqu'à samort, en 1968. De retour en Palestine, en 1918, il fonde l'année suivante, le parti Ahdout Haavoda (Union du trava...

• Article L. 711-4, alinéa 2 du Code de la santé publique : commentaire

  ventilations et recluisez le chauffage. Enfin, attendez les consignee des autorites publiques. Admission en ur- gence dans un hooka!: En cas de problemes se- deux (malaise, maladie, accident..), composez le 15 (ou le 18, qui doit en Prin- cipe basculer sur le 15). Cet appel est gratu it et ac- cessible 24 h/24 h. Un re- gulateur du SAMU trie alors les appels, etablit un prediagnostic a distance et decide ce qui est le plus adapts au cas en presence : envoi du SMUR (Service mobile d'urgence et de...

• Définition du terme: cuprophane extrait de l'article "-PHANE, -PHANIE, " cuprophane, substantif féminin.

• Article 5-2 de la Convention de Rome du 19 juin 1980 : commentaire

  Convention intemationale de Rome, entree en vigueur en France en 1991, vous pouvez beneficier de la loi de votre pays, m8me si le contrat ne le prevoit pas. II faut toutefois que l'une au moms des trois condi- tions soient remplies : - la conclusion du contrat doit avoir ete precedee dune publicite ou d'une proposition commerciale dans votre Etat de resi- dence habituelle et vous devez avoir accompli dans ce pays les demarches necessaires a la conclu- sion du contrat (signature du bon de command...

• Article R. 313-2, extrait du Code de la Sécurité sociale : commentaire

  fois que le demandeur d'emploi a epuise ses droits a indemnisation. Premier travail sala- rie : Lorsque ('assure entre pour la premiere fois dans le regime general obliga- toire, c'est-a-dire quand fl prend son premier travail salarie, it est dispense d'avoir a justifier dun temps de travail ou dun montant de salaire pendant les 3 premiers mois. A ('issue de ce delai, et pendant 3 mois, les jeunes de moins de 25 ans ont droit aux presta- tions s'ils justifient, depuis le debut de leur activite,...

• analyse doc 9/11 (article de bob duggan et illustration d'alex ross)

  they're "normal" human being without any superpowers , unlike Superman, they still deserve to be called "heroes" because of their courage; because of that, we can say that they are "real life superheroes" such as army guys who fight everyday to protect their country all over the world. Those two 9/11 representations have the same goal; to show people that superheroes are not only those you see in cartoons or in comics or even movies. But the other goal is to raise people awareness about those w...

• Définition et usage du mot: barologie extrait de l'article "BAR(O)-, BARY-, (BAR-, BARO-)" barologie.

• aer

  Table des matières Présentation ................................ ................................ .............. 3 Article I : De l ’évaluation ................................ .......................... 6 Article II : De l ’engagement ................................ ..................... 11 Arti cle III : Des propositions de la victoire et de la défaite .... 15 Article IV : De la mesure dans la disposition des moyens ..... 23 Article V : De la contenance .....

• C'est Diderot qui a rédigé, dans l'Encyclopédie, l'article « Paix » dont voici un extrait :

  FEUILLE 2 : a) Les causes des guerres sont-elles les mêmes de nos jours? Qu'est-ce qui a changé ou non : 1 dansla raison humaine? 2 dans la responsabilité des peuples? 3 dans celle des chefs? 4 N'y a-t-il pas d'autres causes deguerre? b) Les effets des guerres : sont-ils les mêmes? ou différents? ou absolument nouveaux? c) Spécialement,est-il toujours vrai que la nature suffit à nourrir tous les peuples? chercher le bien-être économique est-ce, de nosjours, la même chose que chercher la paix? F...

• LES DÉTERMINANTS

  Dans les dictionnaires, les noms se présentent toujours sans article ; mais dans la phrase, ils sont toujours précédés d'un article. Ainsi, l'emploi de l'article est obligatoire dans le groupe nominal ; on ne peut le supprimer sans rendre la phrase agrammaticale, sauf dans certains cas particuliers (voir les caractéristiques des déterminants). Il mange une tarte. * n mange tarte. 1. Place de l'article Soit la phrase : Les enfants lancent des pierre...

• Dictionnaire en ligne: écossais extrait de l'article "-AIS, -AISE, -OIS, -OISE,

  ß ) Domaine abstrait [En parlant de traits de caractère] : Ø 2. Décidément, il semblait qu'on eût fait cette jeune personne [Aramine] expressément pour les rêves de Breuce : « Unir la vigueur écossaise, la brumeuse poésie écossaise, avec la grâce ardente des Orients. » JEAN-BALTHASAR MALLARD, COMTE DE LA VARENDE, Le Roi d'Écosse, 1941, page 189. — [À propos du sens de l'hospitalité] Mon père y avait d'anciennes connaissances, qui nous reçurent avec tout l'empressement de l'amitié et toute l'h...

• Article de presse: Diana, du mariage de "conte de fées" aux révélations qui ébranlèrent Buckingham

  d'embrasser longuement sur la bouche un officier du régiment des dragons à la sortie d'une soirée. S'effondrant en larmes, elle sefait remettre la pellicule. " Je me suis fait avoir par son charme. Quand je lui ai donné la bobine, comme par enchantement, elle acessé de pleurer ", se souvient le paparazzi. Malgré le parfum de scandale qui flotte subrepticement dans son sillage, les braves gens continuent de l'aimer et de la respecter.Ils lui savent gré d'être moins distante qu'Elizabeth II, m...

• Commentaire Article 16-1, 16-7 et 16-9 du Code Civil

  humaine, laquelle va faire office de référent à l’ensemble des actes juridiques relatifs au corps humain.A. Le Corps Humain, hors champ du droit patrimonialArticle 16-1 Alinéa 3 : Formule le principe d’extra patrimonialité du corps humain. En ce qu’il est un droit de la personnalité, il est extra patrimonial, indisponible, intransmissible, et imprescriptible.Ainsi, on ne peut vendre ou louer tout ou partie de son corps. De manière générale, toute convention, ou contrat,qui aurait pour objet tout...

• Commentaire de l'article Premier de la Loi N°2002-303 du 4 Mars 2003 (droit)

  Par opposition au premier alinéa, le troisième ouvre expressément la possibilité pour les parents de revendiquer unpréjudice du fait de la naissance d'un enfant handicapé non attendu .Dans un premier temps ceci vise d'abordencore plus à empêcher l'enfant de le faire ainsi est expressément dit dans le texte, »au titre de leur seul préjudice». Si il en est ainsi, c'est tout d'abord que ce ne sont pas les mêmes enjeux pour les parents que pour l'enfant.Depuis la loi Veil de 1974 et la légali...

• Vocabulaire: colopexie extrait de l'article "COL(I)-, COLO(N)-, (COL-, COLI-, COLO-, COLON-)" colopexie (grec p?

• Analyse De l'article 8 de la loi portant adaptation du Droit Pénal à l'institution de la Cour Pénale Internationale

• La place des autorités administratives indépendantes dans la hiérarchie du pouvoir réglementaire

  I) Une compétence réglementaire élargie. Nous allons voir dans un premier temps qu'il existe un pouvoir réglementaire de base , inscrit dans la Constitution , a l'article21 sous couvert de l'article 13 , et dans un deuxième temps que découle implicitement de cet article une compétenceréglementaire des AAI. le pouvoir réglementaire du PM. l'article 21 de la constitution de la 5eme rep est situé dans le titre 3 de la Constitution , il intervient apres le titre relatif auprésident, cette positi...

• COMMENTAIRE D'ARRET : CE, 26 novembre 2010, Association de défense des droits militaires

  faire l'objet d'autres restrictions que celles qui, prévues par la loi, constituent des mesures nécessaires […]. Le présent n'interdit pas que des restrictions légitimessoient imposées à l'exercice de ces droits ».Le juge administratif va ensuite analyser les dispositions de l'article L1421-4 du Code de la défense où il considère qu'aucune d'elles ne « fait obstacle à ce que lesmilitaires adhérent à d'autres groupements que ceux qui ont pour objet la défense de leurs intérêts professionnels ». L...

• confessions ausbourg

  http://www.museeprotestant.org confession d'Augsbourg ABUS Q UI ON T É TÉ CO RR IGÉS Introd uction Articl e 23. -- Du Mar iag e d es Prêtr es Articl e 24. -- De la Mes se Articl e 25. -- De la Con fession Articl e 26. -- De la Disti ncti on des A lim en ts Articl e 27. -- Des Vo eux Mo nastiques Articl e 28. -- Du Pou voir d es Év êques ---- --- --- --- ------ --- --- --- ------ --- --- --- ------ --- --- --- ------ - - CON CLUSION ET SIGNA TURES...

• Définition du terme: cynodonte extrait de l'article "CYN(O)-, (CYN-, CYNO-)" cynodonte (grec « dent »), substantif masculin , PALÉONTOLOGIE.

• Définition: eumycètes extrait de l'article "-MYCES, -MYCÈTE(S), (-MYCÈTE, -MYCÈTES)" eumycètes, substantif masculin pluriel, BOTANIQUE.

• Définition du terme: cryptologie extrait de l'article "CRYPT(O)-, (CRYPT-, CRYPTO-)" cryptologie, substantif féminin, néologisme.

• «Titre», Le 5 mars 1998, j'ai répondu à votre jeu-concours et vous m'envoyez un article d'une valeur de 700 francs que vous me demandez d'acquitter comme préalable à la participation à votre jeu.

• Convention du 1er janvier 1993 relative à l'assurance chômage (Journal officiel du 5 janvier 1993), extrait de l'article 28 : commentaire

  ete licencie. Par ailleurs, meme dans le cas oti le motif de la rupture nest pas economique mais per- sonnel, I'ASSEDIC, sur examen du dossier, peut decider d'attribuer les al- locations s'il est demon- tre que ('initiative de la rupture provient de l'em- ployeur. Comment apporter une telle preuve ? Essentielle- ment en produisant une correspondance adressee par l'employeur au sala- He et faisant etat d'un pro- jet de licenciement ou, mieux, en produisant la convocation a l'entretien prealable....

• DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'ANIMAL (1978) Considérant que tout animal

  Article?4 1. Tout animal appartenant ? une esp?ce sauvage a le droit de vivre libre dans son propre environnement naturel, terrestre, a?rien ou aquatique et a le droit de se reproduire. 2. Toute privation de libert?, m?me si elle a des fins ?ducatives, est contraire ? ce droit. Article?5 1. Tout animal appartenant ? une esp?ce vivant traditionnellement dans l'environnement de l'homme a le droit vivre et de cro?tre au rythme et dans les conditions de vie et de libert? qui sont propres ? son esp?...

• L'assistance médicale à la procréation est-elle juridiquement compatible avec le contexte bioéthique français?

  2. se conformer aux données actuelles de la science,3. fournir a chacun des membres du couple le double des examens qui le concernent,4. fournir au couple des comptes rendus des actes d'AMP (inséminations et fécondations in vitro), car il s'agit d'un acte auquel ils ont accepté par écrit de participer encommun,5. informer les patients sur le traitement et les conséquences qui peuvent éventuellement survenie (en particulier les risques liés à une opération),6. obtenir le consentement du patient a...

• Analyse de l'article (1997) - Can we believe what we do not understand ? de François Recanati, philosophe du langage

  Table des matieres 1 La construction d'un systeme methodique 4 1.1 Mise en evidence des dierents types d'enonces . . . . . . . . . . . . . 4 1.2 La relation entre quasi-beliefetmeta-belief . . . . . . . . . . . . . . . 5 2 Aspect linguistique : critique de la semantique indeterminee chez Sperber 7 2.1 Le caractere representationnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 2.2 Le deferential operator R x() comme alternative . . . . . . . . . . . . 8 3 La vision anti-dualiste ent...

• Que reste-t-il du pouvoir législatif du parlement en France ?

  réellement légiférer en participant à l’élaboration du texte (malgré les quelques restrictions posées par le ConseilConstitutionnel, telles que l’obligation d’un rapport clair entre l’amendement et le texte principal).Après cette première étape, le texte voté est transmis à l’autre chambre : c’est la « navette ». Si celle –ci l’adopteaussi alors le texte est transmis au Président de la République pour promulgation. En cas de désaccord onrecommence une seconde fois toute cette première...

• REVISION DE LA CONSTITUTION

  d’une « rupture dans l’ordre juridique ancien » (B. GENEVOIS, « Les limites d’ordre juridiques à l’intervention du pouvoir constituant », RDFA 1998, p. 909) - le pouvoir constituant est dérivé quand il intervient pour modifier la Constitution, pour la réviser dans un contexte de continuité de l’ordre juridique. B. Définition du pouvoir constituant dérivé Le pouvoir constituant dérivé est également dit institué car il est organisé par la Constitution. En effet, les Constitutions désignent le ou...

• LA DÉCLARATION DE 1789 Préambule Les représentants du peuple français, constitués en

  Article?4 La libert? consiste ? pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas ? autrui?: ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la soci?t? la jouissance de ces m?mes droits. Ces bornes ne peuvent ?tre d?termin?es que par la loi. Article?5 La loi n'a le droit de d?fendre que les actions nuisibles ? la soci?t?. Tout ce qui n'est pas d?fendu par la loi ne peut ?tre emp?ch?, et nul ne peut ?tre contraint ? faire ce qu'elle n'ordonne...

• Le Code noir de Colbert

  cas de fréquentes récidives et autres circonstances aggravantes, pourront être punis de mort, ce que nous laissons à l'arbitrage des juges. Enjoignons à tous nos sujets de courir sus aux contrevenants, et de les arrêter et de les conduire en prison, bien qu'ils ne soient officiers et qu'il n'y ait contre eux aucun décret. Article 17. - Les maîtres qui seront convaincus d'avoir permis ou toléré telles assemblées composées d'autres esclaves que de ceux qui leur appartiennent, seront condamné...

• L'article XI de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 stipule que tout individu peut s'exprimer librement, dans les limites imparties par la loi. Le respect de la libre expression des salariés représente-t-il un danger ou un bienfait pour l'entreprise ?

  l'action syndicale et au libre choix du syndicat. C'est l'équivalent au niveau de l'entreprise, de l'article XI de la Déclaration des droits de /'homme de 1789. • Les formes de la libre expression - Les syndicats permettent aux salariés de défendre leurs droits (salaire, conditions de travail. sécurité). - De nombreuses entreprises, notamment dans l'industrie automobile, collectent les idées de leurs employés dans des « boîtes à idées ». Ren...

• COMMENTAIRE D’ARRET : CE, 26 novembre 2010, Association de défense des droits militaires

  B- La mise en œuvre de ce contrôleDans cet arrêt du 26 novembre 2010, le Conseil d'Etat opère un contrôle effectif de compatibilité de l'article L1421-4 du code de la défense à l'article 11 de laConvention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.Le juge administratif expose en premier lieu, les stipulations de l'article 11 de la CEDH : « Toute personne a droit à la liberté de réunion pacifique et à la libertéd'association, y compris le droit de fonder avec d'...

• LA2 : VOLTAIRE, Le Dictionnaire Philosophique, article Liberté de penser, 1764 Introduction : -18 ème s : Mouvement des Lumières, mouvement littéraire, culturel, intellectuel, philosophique.

• L'association de journalistes: Bel-Ami, partie II, chap. 2 (commentaire)

  Madeleine se trouve dans l'appartement qu'elle occupait avec Forestier, Georges s'installe seulement à la place du " mort ",de " l'autre " , ces termes péjoratifs montrent que Georges occupe une place qu'il n'aurait peut- être pas si Forestier avaitsurvécu à sa maladie, le verbe « s'empara » montre sa rapacité, son opportunisme. Le décor n'a pas changé, tout rappelleForestier « les mêmes livres ». Visiblement, Georges n'a pas réussi à poser sa marque sur le territoire de sa femme. De plus,Madele...

• Le terme "hache" dans l'oeuvre de DESCARTES

  LES PASSIONS DE L'AME, SECONDE PARTIE, ARTICLE 87. au lieu que le même désir, lorsqu'on tend à s'éloigner du mal contraire à ce bien, est accompagné de haine, de crainte et detristesse ; LES PASSIONS DE L'AME, SECONDE PARTIE, ARTICLE 88. Mais il suffit ici de savoir qu'il y en a autant que d'espèces d'amour ou de haine, et que les plus considérables et les plus forts sontceux qui naissent de l'agrément et de l'horreur. LES PASSIONS DE L'AME, SECONDE PARTIE, ARTICLE 94. C'est presque la...

• CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ARTISTE - INTERPRETE ENTRE LES SOUSSIGNES L'Association STOCK SA A Paris Numéro de SIRET : en cours Adresse : 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris Tél.

  Le présent contrat donne à l'Employeur une priorité absolue sur tous les autres engagements que pourrait par ailleurs contracter l'Artiste. La dérogation éventuelle à cette clause devra faire l'objet d'un accord écrit de l'Employeur. ARTICLE VI. ARTISTE ETRANGER L'Artiste étranger déclare expressément être en règle. Pour l'Artiste résidant à l'étranger, il sera prélevé le montant de l'impôt sur le revenu en application de la loi du 29/12/76. Le montant du cachet net ainsi obtenu sera payé au ter...

• Lois constitutionelle de 1875 (droit)

  HISTOIRE PREMIÈRE M. Philippe SAGE Lois constitutionnelles de 1875 Article 1 er. – Le Pouvoir législatif s ’exerce par deux Assemblées : la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. La composition, le mode de nomination et les attributions du Sénat seront réglées par une loi spéciale. Article 2....

• société anonyme [SA] & économie.

  pas approuvée, elle n’en est pas moins valable, sauf en cas de fraude : l’administrateur peut être condamné à supporter le préjudice éventuellement subi par la société, etrésultant de cette convention. Lorsque cette procédure n’a pas été suivie, la convention peut être annulée si elle a eu des conséquences dommageables pour la société.Toutefois, l’assemblée générale peut régulariser la situation a posteriori et couvrir la nullité. Enfin, certaines conventions sont purement et simplement interd...

• Révision Consititutionnelle

  1 Le Conseil constitutionnel n'a pas eu l'occasion de se prononcer sur la question de savoir si la rédaction issue du 1°de l'article 4 de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008 entre en vigueur au lendemain de la publication de cette loi constitutionnelle (25 juillet 2008) ou dans les conditions fixées par le I de l'article 46 de cette même loi constitutionnelle. 2 La loi organique n°2013-1114 du 6 décembre 2013 portant application de l'article 11 de la Constitution et prévue à...

• Le mot "triste" dans l'oeuvre de DESCARTES

  LES PRINCIPES DE LA PHILOSOPHIE, QUATRIEME PARTIE, Art. 197. Sur un même papier, avec la même plume, et la même encre, en remuant tant soit peu le bout de la plume en certaine façon, voustracez des lettres qui font imaginer des combats, des tempêtes, ou des furies, à ceux qui les lisent, et qui les rendent indignés outristes ; LES PASSIONS DE L'AME, PREMIERE PARTIE, ARTICLE 26. mais, encore qu'on soit endormi et qu'on rêve, on ne saurait se sentir triste ou ému de quelque autre passion, q...

• l'influence de l'islam en tunisie

  « Enn a h d a ». Nou s avon s cliqu é s ur c e d ernier c ar nou s s avion s qu e c e p arti ét ait le p arti politiqu e tunisien islamist e a u pouvoir. « Tou s le s a rticle s s ur la politiqu e… » : http://fr.wikipedia.org/wiki/C at %C3%A9gorie:Politiqu e_ d e _l a_Tunisie « P arti politiqu e tunisien » : http://fr.wikip edia.org/wiki/C at%C3%A9gorie:P arti_politiqu e _tunisien « Enn a h d a » : http://fr.wikipedia.org/wiki/Enn a hd a Fiabilité d e...

• Le mot "joie" dans l'oeuvre de DESCARTES

  muscles qui sont autour du c_ur, et là excitent le mouvement des nerfs, par lequel est excité un autre mouvement dans le cerveau,qui donne à l'âme le sentiment ou la passion de la joie. LES PRINCIPES DE LA PHILOSOPHIE, QUATRIEME PARTIE, Art. 197. au lieu que, si vous remuez la plume d'une autre façon presque semblable, la seule différence qui sera en ce peu de mouvementleur peut donner des pensées toutes contraires, comme de paix, de repos, de douceur, et exciter en eux des passions d'amour...