717 résultats pour "commercialement"

• Ancient Rome - USA History.

  attributed to Numa, including the selection of virgins to be priestesses of the goddess Vesta. He also established a calendar to differentiate between normal workingdays and those festival days sacred to the gods on which no state business was allowed. His peaceful reign lasted from 715 to 673 BC. Under Tullus Hostilius (672–641 BC) the Romans waged an aggressive foreign policy and began to expand their lands by the conquest of nearby cities like Alba Longa. When the warlike King Hostilius co...

• Cour de Cassation, chambre commerciale, 15 mars 2023

  Dans un arrêt de principe, la chambre commerciale de la Cour de cassation se prononce, le 15 mars 2023, sur la validité d’une promesse de vente malgré la rétractation du promettant avant la levée de l’option. En l’espèce, la société Morgane groupe (société MG) et la société groupe télégramme développement (société GTD) ont conclu un protocole d’accord cadre le 21 juin 2012. Ce protocole contient 3 étapes qui ont pour but d’aboutir à l’entrée de la société GTD au capital de la société C2G,...

• Qu'est-ce qu'une lettre de change ?

  ments suivants : dénomi­ nation de lettre de change, ordre de payer( « veuillez payer ... ») portant sur une somme déterminée. Cette somme est généralement indiquée en lettres et en chiffres. Doivent être pré­ cisés le nom de celui qui doit pay er, l'indication de l'échéance, du lieu du paie­ ment et le nom du bénéfi­ ciaire. A noter : le bénéficiaire peut être désigné par un nom commercial, mais l'emploi de simples initiales ne...

• Arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 23 octobre 2007 (droit)

  II- La loi du 17 juin 2008, la fin de la distinction de la nullité dans la détermination de la durée de la prescription La loi du 17 juin 2008 intervient en matière de prescription civile afin de clarifier un droit antérieur mal compris et donc appliqué de façon disharmonieuse (A). Lesapports de cette loi sont divers et importants (B). A- Les délais de prescription mal compris sous l'empire de la loi antérieure En effet, selon un recensement effectué par la Cour de cassation en 2004, il y aurait...

• Arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation du 6 juillet 2010 - Commentaire d'arrêt

  Par ce rejet, la Cour de cassation énonce que seule l’identification du débiteur principal peut permettre de caractériser sa dette et donc connaitre l’étendue ducautionnement. Si nous reprenons l’article 2290 du code civil, il n’est pas fait référence à la dette principale mais « ce qui est dû par le débiteur ».Cette manière de rechercher l’étendue de l’obligation de la caution en passant le débiteur principal permet le développement d’une certaine sécurité pour elle. Eneffet, en faisant référen...

• Salomon (1992-1993) La croissance économique a poursuivi son rythme erratique amorcé en 1988 avec la dégradation de la balance commerciale...

  Salomon (1992-1993) La croissance économique a poursuivi son rythme erratique amorcé en 1988 avec la dégradation de la balance commerciale et l'augmentation des dépenses budgétaires. Les relations des îles...

• Salomon (1988-1989) Malgré ses ressources naturelles, la balance commerciale n'est pas équilibrée ; le pays ayant beaucoup souffert du cyclone...

  Salomon (1988-1989) Malgré ses ressources naturelles, la balance commerciale n'est pas équilibrée ; le pays ayant beaucoup souffert du cyclone de 1987, l'inflation s'est accélérée et l'insécurité règne, surtout à Honiara, la capitale....

• Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 3 décembre 2002 : Régime des obligations

  « le mandataire substitué ne peut se voir opposer […] par le mandant, les paiements faits par lui à son mandataire d’origine, même si ces paiements sont antérieurs àl’exercice par le mandataire substitué des droits propres qu’il tient du deuxième alinéa de l’article 1994 du Code civil ». L’action directe du mandataire substitué àl’encontre du mandant était alors comparable à celle de la victime d’un dommage à l’encontre de l’assureur de responsable. Le mandant pouvait donc être amené àpayer deux...

• Commentaire d'arrêt : Arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation du 6 juillet 2010 (droit)

  société en participation n'a pas de personnalité morale, il ne peut donc y avoir de débiteur principal identifiable. Maisla banque tente de passer outre en disant que l'objet même du cautionnement ne se pose pas en référence audébiteur principal à la dette de celui-ci qu'importe qu'il puisse ou non être identifié du moment que la dette estcertaine et identifiable. En effet, ce que doit vraiment la caution est l'obligation qu'elle garantit, celle du débiteur principal, mais la notion aucœur du c...

• Botswana 1988-1989 En dépit de ses efforts pour diversifier ses relations commerciales avec le Zimbabwé (renégociation et signature le 9...

  Botswana 1988-1989 En dépit de ses efforts pour diversifier ses relations commerciales avec le Zimbabwé (renégociation et signature le 9 septembre de l'accord douanier préférentiel, achat de 570 wagons en avril, rachat des chemins de fer [juillet] et participation dans l'exploitation des réserves de carbonates de soude du Sua Pan), le Botswana demeure très largement dépendant de l'Afrique du Sud. Accusé par celle-ci de servir de lieu de transit pour les guérilleros du Congrès national africain...

• Groenland 1986-1987 Au Groenland, l'économie est restée très dépendante des échanges commerciaux avec l'étranger et la métropole: le Danemark absorbe...

  Groenland 1986-1987 Au Groenland, l'économie est restée très dépendante des échanges commerciaux avec l'étranger et la métropole: le Danemark absorbe la majeure partie des exportations et assure 75% des importations. Le statut et la pratique de l'autonomie interne ont continué à faire l'objet de discussions. En février 1987, la question de la modernisation de la base américaine de Thulé...

• Mali (1984-1985) C'est dans un contexte financier très difficile - fort endettement, déficit de la balance commerciale - que le...

  Mali (1984-1985) C'est dans un contexte financier très difficile - fort endettement, déficit de la balance commerciale - que le Mali du général Moussa Traoré a rejoint l'Union monétaire ouest-africaine (UMOA): depuis le 31 août 1984, le franc CFA a remplacé le franc malien. En dépit de l'annonce d'augmentations de salaires en 1985, le secrétaire général de l'Union nationale des travailleurs maliens (UNTM), centrale unique, a déclaré que la vie était "devenue intenable" pour les travailleurs dep...

• Samoa (2002-2003) Afin d'encourager le secteur de la pêche commerciale, son principal poste d'exportation, le gouvernement des Samoa a divisé...

  Samoa (2002-2003) Afin d'encourager le secteur de la pêche commerciale, son principal poste d'exportation, le gouvernement des Samoa a divisé par deux les 10 % de taxe perçus sur la valeur des prises en mars 2003. L'attention s'est également portée sur...

• Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 18 juin 2002 : Donne...

  Veuillez commenter l'arrêt suivant rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 18 juin 2002 : Donne acte à l'Association Adam et autres de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi à l'égard de M. Pagnoux; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 2 décembre 1998) que la société anonyme L'Amy SA, premier fabricant français de montures de lunettes dont 1'endettement bancaire excédait, en novembre 1993, 215 000 000 francs a, dans le cadre de la procédure de règle­ ment amiable de...

• Vénézuela (1987-1988) Le Vénézuela a bénéficié en 1987 de la remontée des prix du pétrole. L'excédent commercial a atteint 2,2...

  Vénézuela (1987-1988) Le Vénézuela a bénéficié en 1987 de la remontée des prix du pétrole. L'excédent commercial a atteint 2,2 milliards de dollars et la balance des paiements courants a été rééquilibrée. La croissance économique s'est poursuivie (+3,2% pour le secteur non pétrolier) grâce au dynamisme de l'agriculture (+4,1%) et de l'industrie manufacturière (+3,7%). Le chômage a donc diminué: 8,5% de la population active à la fin de 1987 contre 12% à la fin de 1985. En revanche, l'inflation s...

• BEP COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS CORRIGÉS DE FRANCAIS Conseils généraux L'épreuve de français au Brevet ·d'études professionnelles se divise en deux...

  BEP COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS CORRIGÉS DE FRANCAIS Conseils généraux L'épreuve de français au Brevet ·d'études professionnelles se divise en deux parties distinctes : - une explication du texte proposé, pour laquelle vous devez répondre à deux ou trois des questions suivantes : donner un titre, résumer ou analyser le texte étudié, expliquer une idée, donner le sens de mots ou d'expressions; - un développement personnel, de vingt à trente lignes, dans lequel vous devez donner votre opinion sur u...

• LE COMMERCE EXTÉRIEUR DES ÉTATS-UNIS DANS LES ANNÉES 1980 (Géographie)

  Document 2 : Structure des importations et des exportations en 1982 (en%) 15% 29% 21% 27% 8% IMPORTATIONS biens d'équipement 33% biens de consommation 17% matières premières et produits semi-finis 27% énergie 5% denrées agricoles 18% - EXPORTATIONS SouRCE: L'Étal du monde, 1983. Document 3 : Les partenaires cOmmerciaux des États-Unis en 1982 (en% des échanges) EXPORTATIONS IMPQRTATIONS i .,, - :f)f; · .l';f . ~ SouRcE \~'État...

• Le commerce extérieur des États-Unis dans les années 1980 (géographie)

  • Ces derniers exemples semblent être le signe d'une nouvelle orientation de l'économie américaine. Elle abandonneune partie des productions classiques où la productivité est en baisse, et se tourne vers des industries de pointe oùla matière grise est, pour l'instant, plus importante que la chaine de fabrication. Ainsi, le déclin actuel des ventes deproduits classiques prépare pour demain un vaste redéploiement dans les biens et services chers, à hautetechnicité. 2. Les pays du Tiers-Monde...

• Economie-monde histoire composition

  III) ECONOMIE-MULTIPOLAIRE A) Nouveaux défis de la mondialisation ➔ Années 90 : developpement mondialisation du à : ➔ pays communistes qui deviennent capitaliste , infrastructures de transports, developpement NTIC , role amplifié de l 'OMC avec l'intergration des BRICS ➔ mise en place marchés régionaux : Alena, UE, Mercosur qui echangent entre eux B) Une économie-monde organisée autour de la Triade ➔ 3 poles = centre de l' économie-mondiale ( 2/3 echanges commerciaux + financiers...

• Peut-on utiliser librement les Parties privatives d'un immeuble ?

  plus souples vis-à-à vis des propriétaires souhaitant transformer des locaux non habitables en locaux habitables ou commer ­ ciaux . Ainsi, même si un règlement de copropriété ne prévoit pas la possibi­ lité pour un coproprié­ taire d'exercer librement son droit de jouissance sur son lot privatif , il est possible d'effectuer des travaux et de le transfor­ mer en local d'habitation ou commercial. C'est sou­ vent le cas des gren...

• LE COMMERCE EXTÉRIEUR DE L'U.R.S.S.

  Minerais et métaux 10,8 19,6 10,3 9,1 14,1 9,6 9,7 11,2 Produits chimiques, engrais, caoutchouc 4,0 3,5 3 2,9 6,9 5,7 4,1 4,7 Produits forestiers et pâte à papier· 3,1 6,5 4,5 4,1 3,8 2,1 1,5 1,5 Machines premières textiles et semi-produits textiles 11,2 3,4 2,5 2 7,8 4,8 2 1,9 Articles manufacturés de consommation 4,9 2,7 3,1 2,3 7,4 18,3 11,8 11,4 Produits agricoles et alimentaires 21,1 8,4 2,1 - 19,7 15,9 19,2 21,9 Doc...

• Le GATT entre en vigueur

  CD-ROM L'Histoire au jour le jour © 2002, coédition Le Monde, Emme et IDM - Tous droits réservés

• En vous appuyant sur vos connaissances de l'agriculture américaine et de celles des autres pays du monde, vous direz si, à votre avis, les Etats-Unis détiennent une véritable «arme alimentaire » ?

  veut utiliser cette production comme arme alimentaire, il est donc nécessaire de raréfier les stocks mondiaux parune forte pression de la demande, entraînant une augmentation des prix. Ce qui s'est effectivement réalisé depuisune dizaine d'années. II. Quelles sont les circonstances qui ont permis aux Etats-Unis de détenir une arme alimentaire? 1. Des achats massifs de blé effectués par l'URSS • Les États-Unis ont été confrontés, pendant vingt ans, après la seconde guerre mondiale, à des diffi...

• Constantinople

  4/Lévolution démographique de la ville se remarque par : -L’évolution de la population de Constantinople (de 36000 à 600000, entre 1453 et 1566), avec plus précisément une augmentation du nombre de Musulmans entre 1478 et 1500 de 9517 et 46640, une augmentation du nombre de Chrétiens de 5162 à 25288 entre les mêmes dates et une augmentation de nombre de Juifs qui passe de 1647 à 8240 dans les mêmes dates On peut l’expliquer par la décision de Mehmet qui à était de laisser le droit de culte...

• Quels sont les fondements du commerce international et de l'internationalisation de la production ?

  De plus,     il y a une persistance,  voire  un renforcement,  du commerce  intra­zone   : par   exemple  72,2  % des  exportations  de l'Europe,  en 2010,  ont  eu pour  pays  destinataire   un   pays   européen.   Mais,   certains   pays   en   d éveloppement   parviennent   malgr é  tout   à   acc éder   au   march é  des   pays   riches.   Ainsi,   la   Chine,   premier   exportateur   mondial   et   second   importateur   a   initi é  un   intense   d éveloppement   des   investissements...

• AVRIL 1975 DANS LE MONDE

  contrairement à la position constante de la France, que le mécanisme correcteur porte aussi sur les « ressources ·propres » tirées des droits de douane et des prélèvements agricoles. Le Conseil européen s'est terminé, au soir du 11 mars, par un laborieux compromis sur la contribution britannique, qui sera substan­ tiellement réduite, et sur les produits laitiers de la Nouvelle~Zélande; il ne fait guère de doute que M. Wilson recom...

• Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, 1ère Civ., 20 janvier 2010. Droit

  ' Mme Z cautionné par son mari. Le problème qui se pose est ' savoir s'il y a eu une société créée ' fait entre Mme Z et son mari. La chambre commerciale n'apas admis que la participation financière à la réalisation d'un projet immobilier pouvait être considérée comme un apport car en l'espèce elle était déduite ' lavolonté 's concubins ' s'associer. L'existence d'apport, caractère constitutif d'une société, n'étant pas en l'espèce prouvé séparément ' la volonté ' s'associé, laCour ' Cassation n...

• LE COMMERCE INTERNATIONAL: Organisation Service exploitation Douane Contingents Entrepôts Aide de l'Etat Coopérations économiques

  T'ITRE 1. DU POUVOi ll EDIT de /itppriffi o!z· f!e ~{4 "charge de Gr:1!,1zd- Jl 1. de la navig at it?n & commerce de l:ra11ce , , d'Amir al . D u mois de No cmbre 1669. à S. C ~~T Do uan e prit ici to ute sa f o rc e par l'interdiction d e l'entr ée de ce rta ines marchandises ou par leur admi ssi o n assortie du paiement de droits et de ta x es. En 166 4, Colb ert imp osa le « Tarif Général :t, équival ent à l' « Acte de Na...

• La compétitivité en économie : Mondialisation et concurrence

  Compétitivité-coûts et compétitivité-prix allemande, française et italienne par rapport à la zone euro Compétitivité-coOts -.-100.,--2000 1 110 110 80 - 2002 2003 2004 2005 2008 2007 Compétitivité-prix --100a~--2000 110 qualité de ses soins et à la pointe de la recherche médicale. Mais ce système est maintenant jugé trop onéreux et depuis le 1" juillet 2008 , afin d'alléger les coOls de santé et de remédier au déficit de la Sécurité Sociale , 220 m...

• Histoire et Géographie du Danemark

  santé et des systèmes de retraite date de la fin du XIXe siècle. Le gouvernement contrôle également le Système desécurité sociale qui assure l'encadrement médical de la population et l'enseignement des notions élémentairesd'hygiène. Le niveau de vie est uniformément élevé dans l'ensemble de la population. Les Danois sont en grandemajorité luthériens. Les deux plus célèbres universités danoises sont les suivantes: l'université de Copenhague etl'université d'Aarhus respectivement fondées en 1...

• Pduc truffaut

                  -Com(catalogue, pub, gestion hors media, com aux clients Aménagement surface de vente est préconisé par le réseau                 Contraintes du réseau Peu de choix pour les produits et les publicités Produit imposé par la centrale Prix négocier par le siège à peu de marge pour affronter la concurrence local             -          1-2 Analyse de Truffaut dans son marché 1.2.1 La situation géographique Le magasin situé  dans la zone commerciale de Balma Gramont ou l'on trouve dif...

• trop marrant la blague

• Selon vous, quels sont les enjeux des manipulations génétiques?

  chez l'individu. Ceci peut conduire à la création de clones, vivants à l'état de légumes, qui ne serviraient que de stocks de tissus et d'organes destinés aux greffes. Laproduction des clones en vue d'une tâche constituerait une intolérable instrumentation de la personne rendant la création de l'homme un moyen et un outil et non unefin en soi. De plus, le développement des recherches en génétique humaine offre un outil d'une redoutable efficacité pour poursuivre de vieux desseins eugéniques. A l...

• Benoît de Maillet

  merce », « le commerce en mer Rouge », « les vues que l'on a de pénétrer en Éthiopie ». Dans le second mémoire qu'il consacre à cette région, le consul écrit que « l' on fait les projets qui avaient été formés autrefois pour introduire par la mer Rouge les marchandi­ ses des Indes en Égypte ( .. . ) . Monsieur Colbert eut le des­ sein de faire passer par la mer Rouge les marchandises que la compagnie royale française p...

• La crise économique de Rome au IIIème siècle après Jésus Christ

  spécialisation dans les provinces et de grandes infrastructures qui se développent. Durant cette période la croissance économique est nettement supérieure à lacroissance de la population. Rome possède un système autosuffisant qui fonctionne.Fin des conquêtes : Déclin de l'empirePlusieurs facteurs sont à l'origine de la crise romaine seulement l'arrêt des conquêtes et la pacification par Tibere puis Hadrien est le principal.En effet la fin des conquêtes signifie la fin de l'entrée d'or sur la cit...

• hanséatique, Ligue

• Le commerce

  LA VIE DES HOMMES LE COMMERCE Le premier grand magasin à Paris est Le Bon Marché, fondé par Aristide Boucicaut en 1852 . Suivent Le Bazar-de-l'Hôtel-de-Yille ( 1855) , Le Printemps ( 1865), La Samaritaine ( 1870) et Les Galeries Lafayette ( 1895). Une nouvelle manière de commercer La révolution industrielle engendre une hausse considérable de la production et impose de nouveaux procédés de fabrication. Les produits industriels, moins...

• Cours communication

• Héracléion-Thonis, la cité engloutie

  Canope- aux environs du VIII" siècle avant J.-C. Les textes an­ ciens célèbrent sa longue baie - la plus belle du littoral égyp­ tien -, ses quais où accostent des bateaux venant de « tous les pays », mais aussi ses ma­ jestueux palais ornés de ma­ gnifiques statues. Tous ces vestiges, retrouvés intacts à une vingtaine de kilomètres de la côte par une équipe de chercheurs franco-égyptiens, témoignent de la richesse de la c...

• achat/vente

• commentaire de 30 mai 1930

  "en raison de circonstances particulières de temps et de lieu", "un intérêt public" justifie leur intervention. En effet, la création ne sera légale que si du fait de la carence ou de l’insuffisance de l’initiative privée, un besoin de la population n’est pas ou pas convenablement satisfait et que par conséquent il y a un intérêt public à cette création qui ne concurrence pas illégalement le secteur privé. Les appréciations ultérieures des conditions exigées par la jurisprudence de principe...

• Rapport de stage Precom

  2 L ’entreprise L e marché de la communication Precom est une régie publicitaire qui offre aux annonceurs de communiquer sur différents mé dias. Ces médias s’inscrivent dans le marché de la communication . Le marché de la presse quotidienne régionale est un marché qui est arrivé à maturation . E n effet , les investissements dans ce secteur ne progresse nt plus depuis quelques années. D’autre pa rt, il est très difficile de trouver de nouveaux...

• Cass civ1, 15 mars 2011

  I. La validité des clauses de non concurrence dans les pactes subordonnée à une contrepartie financière consacrée dans l'arrêt de 15 mars 2011 A. Les conditions nécessaires liées à la validité de la clause de non concurrence 1) le principe de libre exercice d'une activité professionnelle dégagé par la cour de cassation Selon la chambre sociale, la solution découle du principe de libre exercice d'une activité professionnelle et de l'interdiction légale d'apporter des restrictions injustifiées o...

• le Danemark (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  LEs CARACTtllmQUES (EST. 1004) • La population danoise a quasiment triplé depuis 1870 pour atteindre quelque 5,4 millions d'individus. La population du Groenland est d'environ 56 000 hab. et celle des îles Féroé de 47 0000 hab. • La population âgée de moins de 14 ans représente 18,8 % du total, de plus de 65 ans 21,1 %et celle qui a entre 15 et 64 ans 60,1 %. • Le taux d'accroissement naturel est de 0,09 %. Il ne permet plus le renouvellement de l...

• L'Afrique noire (géographie)

  9. Qu'évoquent pour vous les noms suivants : Akjoujt (Rép . : sujet n° 3, 1, B, I) Edea (Rép . : sujet n° 3, II, 2) Fria (Rép. : sujet n° 3, II, r, b) Douala (Rép. : sujet n ° 9, III, b) 10. L'arachide est la principale culture du Sénégal oui non (Rép. : ·sujet n ° 5, II) 11. Coton et okoumé constituent l'essentiel des exportations de !'Afrique Équatoriale oui non (Rép . : sujet n° 8, II et III, A ) 12. L'Afrique Noire po...

• Marché TTIP

  · la suppression de droits de douane – mais cet aspect-là n’est pas le plus important : les tarifs douaniers entre l’UE et les Etats-Unis sont déjà très bas, de l’ordre de 2% à 3% ; · l’harmonisation des normes réglementaires, ce qu’on appelle les « barrières non tarifaires », qui sont très nombreuses. Par exemple, le fromage au lait cru est interdit aux Etats-Unis, tandis que le poulet nettoyé au chlore est banni en Europe. L’idée n’est pas tant d’abattre les barrières existan...

• Les zones intégrées économiquement sont-elles favorables à la croissance mondiale ?

  de la zone et le bloc européen représente 30 % du commerce mondial. Dans ce cas, la mise en place d'accords régionaux s'est accompagnée d'unerégionalisation du commerce. Faut-il pour autant en conclure que tous les accords régionaux se traduiront par une régionalisation accrue du commerce ?Cela n'est pas certain car si l'on s'appuie sur l'expérience des ententes régionales conclues dans les années 1960 entre de nombreux pays endéveloppement, force est de constater que ces accords ne se...

• CINEMA: La Nouvelle Vague

  contrepoint entre l'image et le son : les vues néo-réalistes d'un quartier populaire de Sèteencadrent le dialogue d'un jeune couple parisien. Le souci d'un symbolisme plastique dominedans ses courts métrages à la fois serrés et capricieux : O saisons, ô châteaux; Du côté de la Côte; OpéraMouffe. Dans ses longs métrages, Cléo de 5 à 7 (1961), Le Bonheur (1965), Les Créatures (1966), elle associe à cette recherche formelle une méditation sensible, quelque peu précieuse, tantôt grav...

• Etude de l'entreprise Apple

  Etude d’une entreprise : « Apple » 1. Nationalité de la marque Apple est une multinationale Américaine. Elle a été créée le 1 er avril 1976 à Cupertino. A l’époque, Bill Fernandez et son voisin Steve Wozniak décidèrent de monter leur premier ordinateur dans le garage de Bill à partir de pièces que jetaient les entreprises locales. Ils se sont très vite rendu compte que ce nouvel engin pouvait devenir révolu...

• Fiche de révision: Le commerçant

  1. Condition de capacité 2. Condition de non-interdiction 3. Condition d’incompatibilité 4. Condition de nationalité