6560 résultats pour "droitement"

• Quels sont les moyens qui vous apparaissent les plus sûrs, d’un point de vue juridique, pour favoriser l’accès aux marchés publics des petites et moyennes entreprises ?

  pour elles. Aujourd'hui, le pouvoir adjudicateur ne doit demander les attestations fiscales et sociales qu'àl'entreprise ayant gagnée le marché. B. L'union fait la force Les PME ont la possibilité entre plusieurs moyens pour effectuer leur candidature. En effet, il n'est pas toujoursfacile de rivaliser avec les plus gros concurrents. Les PME peuvent donc postuler seules ou se regrouper. Une PME peut s'allier avec d'autres candidats qui complètent ses capacités techniques ,...

• Naît-on libre ou le devient-on ?

• Qu'est-ce qu'une situation d'injustice ?

• Définition: AUBAIN1, -AINE, substantif masculin et adjectif.

  Dictionnaire universel de la langue fran?aise (Louis-Nicolas Bescherelle) 1845, Grand dictionnaire universel du XIXe. si?cle (Pierre Larousse) avec l'ancienne orthographe aubin. STATISTIQUES?: Fr?quence absolue litt?raire?: 1.

• La société a-t-elle pour but de nous mettre a l'abris de l'injustice ?

• L'EUROPE EST-ELLE UN EMPIRE ?

  endettés. Le rachat d’industries et d’entreprises européennes par des investisseurs étrangers s’est accéléré. Ainsi le port du Pirée en Grèce a été cédé en 2009 à la China Shipping Ocean Company. Si l’Europe est un empire, ce n’est pas uniquement pour son poids économique ou démographique mais par celui de son droit communautaire qui transcende les identités nationales sans dissoudre les Etats- Nations. En effet, les Etats membres de l’Union européenne, ont accepté que 60% des lois so...

• L'EUROPE EN 1945 (histoire)

  entente économique pour éviter de déclencher de nouveaux conflits. L’abaissement des droits de douane, le GATT, rend l’import-export et les connections du marché international plus efficaces. D’autre part, afin de venir en aide aux pays en difficultés, un Fond Monétaire International est crée (FMI). Aussi, les accords de Bretton Woods ont joué un rôle important. Mais il ne faut pas non plus négliger un aspect essentiel de la relance d’après guerre de l’Europe : étant donné que de nombreuses régi...

• La france est-elle un Etat unitaire

• Toutes les vérités sont-elles bonnes à dire ?

  son fils, alors qu'ils sont prisonniers d'un camps de concentration, que tout ce qui s'y passe n'est qu'un jeu. Ici onfait passer le bonheur avant la vérité. Car, que signifie qu'une vérité soit « bonne à dire » ? - Dire quelque chose = en faire part à...Suppose un locuteur, un récepteur. - Or, communication, révélation peut être contraire à mon intérêt ou à celui de mon interlocuteur ou à un tiers, nullement engagé directement par la conversation mais impliqué par ce q...

• CONDORCET

  Condorcet 2 Réflexions sur l’esclavage des Nègres Cette édition électronique a été réalisée par Jean-Marc Simonet, ancien professeur des Universités, bénévole. Courriel : [email protected] A partir du livre (fac simile de la Bibliothèque nationale de France) : Nicolas de Condorcet Mathématicien, philosophe, homme politique français (1743-1794) Réflexions sur l’esclavage des Nègres Par M. Schwartz, Pasteur du Saint- Evangile à Bienne,... La Société Typographiqu...

• Quels effets ou conséquence de la mondialisation sur les pays en développement ?

  En effet, certains acteurs mondiaux ont un effet très négatif s ces organisations tentent d'inclure autant de paysque possible afin que l'institution est multinational que possible, mais cela signifie aussi, y compris les pays qui n'ontpas le droit de faire partie de telles organisations dans la première place. Par exemple, les Nations Unies Droits del'Homme du Conseil est censé promouvoir les droits de l'homme dans le monde. Mais comment cette agence desNations Unies le faire quand tant de pays...

• Pourquoi punir ?

• Notes de cours: L'ETAT ?

  l'État Si« l'homme est le vivant politique,, (Aristote), alors ce n'est qu'au sein d'une cité (polis en grec) qu'il peut réaliser son humanité. Or l'organisation d'une coexistence harmonieuse entre les hommes ne va pas de soi : comment concilier les désirs et intérêts divergents de chacun avec le bien de tous ? 1. Peut-on concevoir une société sans État ? Aristote définit trois ensembles nécessaires : la famille, Je village et la cité....

• -AIRE1, suffixe.

• qu'est-ce qu'une norme?

  à ce concept ? Finalement, qu'est-ce qui justifierait que la présence de normes serait indispensable quant au bon fonctionnement de toute société ?   Tout d'abord, qu'est-ce que cela que nous appelons une norme ? Par la volonté de certains acteurs, ou tout simplement par son éducation et par le jeu de ses habitudes, l'être humain a tendance à édicter des normes précisant ce qui est normalement attendu et ce qui ne l'est pas. Ces normes varient fortement avec les époques, les individus et de mani...

• Remboursements de l'assurance maladie : quelles conditions ?

  fois que le demandeur d'emploi a épuisé ses droits à indemnisation. • Premier travail sala­ rié : Lorsque l'assuré entre pou r la première fois dans le régime général obliga­ toire, c'est-à-dire quand il prend son premier travail salarié, il est dispensé d'avoir à justifier d'un temps de travail ou d'un montant de salaire pendant les 3 premiers mois. A l'issue de ce délai, et pendant 3 mois, les jeunes de moins de 25 ans ont...

• Définition: AFFOUAGÉ, -ÉE, substantif.

• Article 371-2 du Code civil : commentaire

  correspond pas au droit de chatiment corporel mais a la possibilite, autrefois recon- nue aux parents, de faire incarcerer leur enfant dif- ficile. Ce droit fut defini- tivement aboli par une ordonnance de 1958. Education : Les parents sont surtout charges de reducation de leur enfant. Cela suppose, tout d'abord, un droit en vertu duquel ils dirigent 'Instruction de ('enfant sur le plan tant pro- fessionnel que culturel, moral, civique et religieux (voir fiche relative au choix de la religion de...

• La protection des citoyens

  -le secret professionnel et médic11/ : ainsi, un médecin ne peut révéler les éléments du dossier médical d'une personne sans le consentement de celle-ci; -la protection de son image : il est interdit de reproduire l'image d 'une personne sans son autorisation. La règle concerne tout le monde , et pas seulement les personnes publiques. Il existe toutefois des limites tenant au cadre dans leque l une image a été réalisée : participer à une réunion...

• Neutralité, laïcité et voile islamique

  De Blauwe Ingrid 3 ème FLE Au Québec, c’est interdit que pour les juges. Ex. : prof licenciée qui refusait de retirer son foulard en dehors de la classe. Le Conseil d’Etat a annulé ce licenciement car rien n’ind ique que porter le foulard en dehors de la classe a une influence négative sur la manière dont la prof exerce son travail. Il a indiqué que la « déclaration neutralité de l’enseignement » ne peut être évoquée pour interdire le port du voile. Position de la Ligue des droi...

• la parité homme femme

  La gauche au pouvoir propose une Elles ne sont que 30,05 % dans les le Parti socialiste ont choisi les pénalités • Dans le même temps , la France révision de la Constitution . En 1997 , communes de moins de 3 500 habitants , financières plutôt que la féminisation se doit aussi d'évoluer au rythme l'alinéa ajouté à l'article 3 de la ce qui donne un total de 3 3 %de femmes de leur représentation. Ains i, I'UMP , qui de l'Europe qui, pour une large part,...

• Citoyen Grec

• La violence est-elle à exclure du politique ?

  De plus, dans la définition même de l'ordre politique, la violence y est encrée, car les individus, pour pouvoirvivre dans la paix sont contraints à se faire violence eux même en s'interdisant certains désirs. II. Fonctionnement des ordres politiques dits violents 1)Selon Rousseau La thèse de Rousseau est l'opposée de celle de Hobbes. En effet, l'homme naturel, par définition, vit sans sociétéc'est à dire isolé. De plus, à l'état de nature nos besoins sont restreints (la société seule...

• Explication de documents : Les traités de paix (1919-1920) - Histoire

  • Il convient de ne pas s'en tenir aux seules questions posées. Il est indispensable de s'appuyer avant tout sur lesdocuments. m Le candidat n'oubliera pas de noter que la question I évoque LES traités (incluant donc les traités de Trianon,Neuilly, etc.) et que la question II évoque le SEUL traité de Versailles qui concerne l'Allemagne. développement Introduction • La Conférence de la Paix, en 1919, tenue à l'issue d'une guerre longue, meurtrière et coûteuse, avait suscité lesplus grands espoirs...

• GLOSSAIRE

  r contingence dans le monde, alors le monde est soumis à la nécessité. Le monde dans son ensemble n'aurait pas pu ne pas être, ni être autrement qu'il n'est. Délibération (Du latin deliberatio, de librare, peser avec la balance). Traditionnellement, la délibération est le deuxième moment de l'acte volontaire, qui se situe après la conception de l'acte et avant son exécution. Elle consiste à soupeser les motifs et les mobiles qui...

• Commentaire du texte de J-M DENQUIN: « La Monarchie aléatoire. Essai sur les constitutions de la 5ème République »

  une loi par le fait où elle s’impose à tous… Ensuite, la constitution est fondamentale par le fait où elle est supérieure à toutes les règles de droit. En effet, ces règles doivent lui être conformes dans le cas où en cas de non-conformité à la constitution elles pourraient être annulées… La constitution encadre alors le pouvoir dans un cadre juridique contraignant. 2. La constitution : limitatrice du pouvoir « La constitution va donc être conçue comme un frein imposé à un pouvoir pré...

• conflits relatifs aux enfants et a la pension alimentaire

  2) LA RÉSIDENCE HABITUELLE DES ENFANTS Si la loi indique que les parents naturels (non mariés) exercent conjointement l'autorité parentale, qu'ils vivent ounon ensemble, et sous réserve d'une décision de justice contraire à ce principe, elle reste silencieuse quant à larésidence des enfants en cas de rupture du couple. Car ainsi que nous l'avons déjà indiqué, exercer l'autorité parentale ne signifie pas avoir « la garde » des enfants,selon l'ancienne formulation. Ainsi, en cas de rupture, le...

• le châtiment peut il ne rien devoir au désir de se venger ?

  « Du fait même qu'elle est l'action positive d'une volontéparticulière, la vengeance devient une nouvelle violation du droit:par cette contradiction elle s'engage dans un processus qui sepoursuit indéfiniment et se transmet de génération en génération,et cela, sans limite... » Hegel, Principes de la philosophie du droit . · Nous voyons, avec Hegel, que la vengeance n'est pas la loi. Mieux encore elle hors la loi. Cependant, cela n'empêche lapossibilité de penser que lo...

• Les hommes naissent-ils libres ?

  a défense des droits de l'homme repose sur la considération d'une égale liberté inscrite en tout être humain à sa naissance. On veut indiquer par là que cette liberté est sans condition. N'est-ce pas un défi posé à la réalitéconcrète des hommes? 1. La dignité de tout être humain L'article premier de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 affirme : «Tous les êtres humainsnaissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et do...

• Cyrano de Bergerac de Edmond Ronstand

  pire, à une moquerie.Au sortir de la représentation écourtée, la duègne de Roxane le fait mander. Fiévreusement, il rédige la lettred'amour que son coeur a mille fois écrite au cas où il distinguerait, dans le regard de la belle, une lueur d'espoir. Maisil en va tout autrement : Roxane vient lui parler d'amour, mais de celui qu'elle voue à Christian de Neuvillette, jeuneet beaucadet de Gascogne. Elle ne lui a jamais parlé mais sait, par ouï-dire, qu'elle ne lui est pas indifférente. Redo...

• Base Fondamentaux du contentieux

  Malgré tout cela, il y a quand en France une consécration de l’indépendance de la justice, on a mis en place des mécanismes permettant de protéger la justice . Dans la constitution on a plusieurs dispositions qui concernent l’indépendance de la justice. On parle juste de Constitut ion, on a art 64 et 65, on a mis en place ne institution, le conseil supérieur de la magistrature. C’est la question des nominations, formellement c’est le président de la république qui nomme les magistrats su...

• Maternité, maladie : comment sont remboursés les soins ?

  fois dans un régime obli­ gatoire (premier travail), il est dispensé d'avoir à justifier d' un temps de tra­ vail ou d'un montant de salaire pendant les 3 pre­ miers mois. • Justification des droits : Lorsque l'em­ ployeur remplit la déclara­ tion annuelle des données sociales (DADS), il inscrit le nombre total d'heures, non pas de travail effectif. mais d'appartenance du salarié à l'entreprise au cours de l'année civile. Pour...

• Vocabulaire: CONCORDATAIRE, adjectif.

  DICTIONNAIRES (SOUS LA DIRECTION DE PAUL GU?RIN) 1892, DICTIONNAIRE ENCYCLOP?DIQUE QUILLET 1965). 2. [En parlant d'une chose] Relatif ? un concordat. Remise concordataire (Dictionnaire de droit de A. Perraud-Charmantier (RAYMOND BARRAINE) 1967, au mot concordat. ). STATISTIQUES?: Fr?quence absolue litt?raire?: 13.

• La fin justifie-t-elle les moyens ?

  De ce point de vue, la fin justifie les moyens, c'est-à-dire qu'un moyen n'est justifié que dans la mesure où il estnécessaire pour obtenir le plus économiquement possible la fin désirée. Ainsi un entrepreneur ne pourrait pas justifierle devis d'une passerelle destinée aux piétons s'il y avait prévu l'emploi des poutrelles utilisées dans un pont dechemin de fer; la nomination du bureau d'une société de pêcheurs à la ligne ne justifie pas une campagne électoralepassionnée et coûteuse comme les él...

• Bergson et la cohésion sociale

  les deux morales, grâce à XXX ; échanges réciproques, ont prise dans la pensée conceptuelle et dans lelangage, nous trouvons aux deux extrémités de cette morale unique la pression et l'aspiration : celle-làd'autant plus parfaite queue est plus impersonnelle, plus proche de ces forces naturelles qu'on appellehabitude et même instinct, celle-ci d'autant plus puissante quelle est plus visiblement soulevée en nous pardes personnes, et quelle semble mieux triompher de la nature. Il est vr...

• A quelles conditions une autorité peut-elle être juste?

  pertinence ou non d'envisager cette modalité du pouvoir comme légitime. Hans Kelsen: le formalisme juridiqueI. Comme nous l'avons vu, poser la question des conditions requises pour qu'une autorité soit juste nous pousse pourainsi dire en-deçà de l'autorité, nous oriente vers une piste qui précède la genèse de l'autorité (le pacte social). Etpeut-être est-ce là le pas à ne point franchir, car qu'est ce qui peut prouver après tout qu'il existe une sourcelégitime où le légal puiserait son contenu...

• redevance.

• La société repose-t-elle sur des conventions arbitraires ?

  1101). L'article 1108 énonce quatre conditions de validité des conventions : le consentement de la partie quis'oblige, la capacité de contracter, qu'un objet certain forme la matière de l'engagement, une cause licitedans l'obligation. On le voit, la condition la plus manifeste de la validité des contrats est le consentement, cadl'acte de volonté des parties contractantes. La volonté mutuelle est le fondement même d'un droitcontractuel. Que la volonté ait été abusée (le dol et l'erreur) o...

• Jules ferry

• Définition du terme: COUTUME, substantif féminin.

  coutume. PARADIGMES. La coutume et l'atavisme; les coutumes et les moeurs, et les rites, et les usages; les coutumes et les lois. — Les us et coutumes. Ensemble des conduites habituelles d'un groupe humain. Obligés de vivre selon les us et coutumes de tout le monde (ÉMILE ZOLA, Contes à Ninon, 1864, page 192 ). 2. Par extension. Comportement fréquent, répétitif et attendu d'une personne qui le considère comme une quasi obligation. Tu n'as plus de coutumes et pas encore d'habitudes (BLAISE CENDRA...

• Justice et liberté ?

  Exiger quelque chose, c'est demander avec insistance que cette chose se réalise parce que cela se réfère plus oumoins explicitement à une valeur transcendante, valeur pour laquelle rien ne peut être mis en balance, un droit, undevoir par exemple. De ces exigences , il en existe deux particulièrement importantes : l'exigence de justice, c'est la volonté plus ou moins acceptée par le peuple d'un idéal d'égalité dans lasociété civile, tel un droit à l'égalité que l'on revendique, mais c'est aussi l...

• Faut-il être libre pour être heureux ?

  I- Première partie Idée générale : Dans cette première partie, nous allons développer la thèse du sens commun, qui relie la spontanément le bonheur à la liberté. Pourquoi cette thèse semble- t-elle s’imposer ? Quelles sont les présupposés philosophiques ? a) Naturellement, les gens assimile nt la liberté comme un droit privilégié , qui rend heureux la personne qui en jouit. En effet, la nature nous a offert un libre arbitre permet tant d’agir, de ressentir et de penser en respec...

• La conception du pouvoir de Charlemagne

• Kant : L'idéalisme critique. - Hegel : L'idéalisme absolu

  dana 1 'uni vera d'autre rialité que celle du sujet pen· aant, et par conséquent, ramène toua lea objeta à n'être que dea modificationa du moi (du aujet). Kant a conçu l'hypothèse critique à qua­ rante-cinq ans, après avoir publié de nom­ breux écrits dogmatiques. C'est une obser­ vation touchant la nature synthétique du principe de causalité efficiente chez Hume qui déclencha la vision de son système. Il a repoussé l'explication de Hum...

• UNE DEMOCRATIE PEUT-ELLE TOUT SE PERMETTRE DANS SA LUTTE CONTRE LE TERRORISME ?

  En rétablissant une censure de l’information, elle remet en cause l’Etat de droit qui garantit l’autonomie des médias,mais en laissant les terroristes utiliser les canaux de communication, elle court le risque de ne pas pouvoir empêcherdes attentats sur son sol et donc d’être incapable de protéger ses citoyens. Il paraît donc inévitable que desprincipes démocratiques soient « limités » au profit de la lutte contre le terrorisme. B. La concession des principes démocratiques au profit de la lu...

• Cours Sur La Liberté

• Les métiers de l'Edition

  sa décision avec quelques détails. Il n'oublie pas de mentionner les qualités de l'ouvrage. Le contrat d'édition. Au teur et éditeur signent un contrat en double exemplaire dont l'un reste en­ tre les mains de l'auteur, l'autre entre celles de l'éditeur. En des articles dis­ tincts, ce document fixe la date de la re­ mise du manuscrit, le titre de l'ouvrage, sa longueur, son format, la date de parution, la collection (si c'est...

• KANT: Respect et estime de soi

  concerne le respect de la personne d'autrui. Autrement dit, il expose les raisons pour lesquelles l'homme doit êtrerespecté et considéré en tant que tel. Puis « et c'est en ceci précisément… toutes les choses » : Kant justifie ses arguments : ces droits et devoirsreposent sur la nature même de l'humanité. Il donne à l'homme un statut particulier qui l'élève au dessus des autresêtres ou choses. « Tout de même… tout autre homme » : L'auteur énonce les conséquences morales de l'homme conçu comme«...

• La Nuit du 4 août l'abolition des privilèges

  Ainsi, les nobles, qui ont long­ temps poussé le roi à ne pas entreprendre les réformes demandées par le peuple, renoncent d'eux-mêmes à leurs privilèges. On abolit en un ins­ tant les justices seigneuriales, les droits de chasse, les banali­ tés. Le clergé, pour sa part, abandonne ses dîmes et ses casuels. Dans la salle, l'émotion est immense. « Je ne sais quelle effervescence gagna l'Assem­ blée, raconte le journaliste Étie...

• administration - Définition.