1679 résultats pour "régimes"

• Article L. 731-5 du Code de la Sécurité sociale : commentaire

  cadres. Elle est calculee sur le salaire limite au plafond, c'est-a-dire la tranche A, pour les cadres. L'AG I RC (Associa- tion de gestion des ins- titutions de retraite des cadres) : Tout sala- ayant la qualite de cadre ou assimile cadre est obligatoirement affilie a une caisse dependant de I'AGIRC. II n'y a pas de li- rrite d'age. La cotisation se calcule sur ce-que l'on ap- pelle la tranche B, c'est-a- dire la part du salaire qui part du plafond de la Secu- rite sociale jusqu'a quatre fois c...

• prédation 1 PRÉSENTATION prédation, ensemble des activités liées à la capture et à l'ingestion de proies vivantes, spécialement chez les animaux à régime carnivore.

• Bill of Rights (« Déclaration des droits »), loi anglaise de 1689 qui proclame les bases de la Constitution anglaise et fonde le régime constitutionnel britannique.

• FERRY, Jules François Camille (5 avril 1832-17 mars 1893) Homme politique Opposé au régime impérial, Jules Ferry est élu en 1869 député de Paris.

• LE SIECLE DES TOTALITARISMES

  - La crise est enfin politique marquée par un gouvernement libéral inexpérimenté qui n’arrive pas à contrôler la situation…Dès lors, les populations désorientées sont attirées par des politiques plus radicales : des « Soviets », ( c’est-à-dire des Assemblées corporatistes formées d’ouvriers, de journaliers agricoles, de fonctionnaires.…renversent les autorités établies (directeurs d’usines, d’administrations, Latifundistes… et imposent leur propre autorité ) se constituent partou...

• Gamal Abdel Nasser par Roger Heacock Écrivain, Genève Champion incontesté du nationalisme arabe, il avait des ennemis acharnés dans tous les régimes du Moyen-Orient.

  par Roger Heacock Écrivain, Genève

• chaleur (mur de la), vitesse d'un engin donné, au-delà de laquelle l'échauffement de ses pointes et bords d'attaque atteindrait, en régime permanent, une valeur dangereuse eu égard aux matériaux qui les constituent.

• Lech Walesa par Loly Clerc Leader charismatique de millions de Polonais jusqu'à la fin des années 80, il a été l'un des artisans du changement de régime en Pologne.

  par Loly Clerc

• contrat de mariage

  ­ La communauté universelle : ce régime met tout en commun. Tous les biens, meubles ou immeubles, acquis ou reçus (par succession ou donation) avant ou pendant le mariage sont communs. Les époux sont débiteurs solidaires de toutes les dettes. Ce régime est généralement adopté en fin de vie. · Contexte juridique :  Loi de 1965, applicable au 1 er Février 1966. Avant le 1 er Février 1966, lé régime légal est appelé « Communauté de meubles et d’acquêts ». L...

• FUKUYAMA (1952-) La démocratie libérale comme régime de la fin de l'histoire Pour le meilleur ou pour le pire, l'historicisme hégélien est devenu une part de notre bagage intellectuel contemporain.

  d'?tat?: ce qui demeure, c'est, essentiellement, l'activit? ?conomique. Aux yeux de ses contemporains du milieu du si?cle, la proclamation par Koj?ve de la fin de l'histoire devait sembler typique du solipsisme excentrique de l'intellectuel fran?ais?: elle suivait de pr?s la fin de la Seconde Guerre mondiale et on ?tait en pleine guerre froide? La fin de l'histoire sera une p?riode fort triste. La lutte pour la reconnaissance, la disposition ? risquer sa vie pour une cause purement abstraite, le...

• Dernier Président du Directoire exécutif de la République Française - Régime qui gouverna la France du 4 Brumaire, An IV (26 octobre 1795) au 18 Brumaire, An VII (9 novembre 1799) et fit place au Consulat

• Les systèmes politiques dans le Tiers Monde ?

  A - UN HÉRITAGE COLONIAL 1. Influence française et américaine qui s'exprime, de préférence, par la forme républicaine.2. Influence anglaise marquée souvent par une forme parlementaire.3. Un modèle occidental qui attire même quand il n'est pas suivi mais qui incite à la mise en place d'institutions et àl'existence de textes « d'inspiration » démocratique. B - UNE TYPOLOGIE DES DÉMOCRATIES 1. Les démocraties libérales et parlementaires de tradition ancienne :— Très rares ; quelques unes créées...

• Espagne - Portugal de 1944 à 1980 (histoire)

  Lorsque des hommes demandent en chef par leurs camarades, sont traduits en justice et incarcérés sous l'inculpation de délit d'association illégale. De lourdes peines de prison s'abattent sur eux. Les grèves ne se comptent plus : mines d'Astu­ ries (1970 et 1971), bâtiment à Madrid (1971 et 1972), à Barcelone grave conflit à la SEAT (auto­ mobiles), débrayage de milliers de travailleurs en Catalogne . La grande majorité des Espagnols souhaite que...

• MODELE DE COURRIER (LE DECES): Déclaration de décès à la caisse de retraite de base du régime général de la sécurité sociale, Arrco, Agirc, institution de prévoyance complémentaire, Canam, Organic et Organic complémentaire, Canvpl.

• décabristes o u dékabristes ( du russe dekabr, « décembre »), conspirateurs russes également appelés décembristes, qui, en décembre 1825, au moment de la succession du tsar Alexandre I er , essayèrent de remplacer le régime autocratique russe par une monarchie constitutionnelle.

• Iran 1994-1995 Recomposition politique du régime L'année 1994-1995 a été dominée par la mort de que...

  Iran 1994-1995 Recomposition politique du régime L'année 1994-1995 a été dominée par la mort de quelques figures éminentes du régime, du clergé et de l'élite intellectuelle. Ces disparitions ont été autant d'opportunités d'une recomposition implicite des équilibres constitutifs de l'État, seize ans après la révolution islamique. Le 29 novembre 1994, est décédé l'ayatollah Mohammad Ali Araki, dernière grande "source d'imitation" (mardja), reconnue par la haute hiérarchie chiite iranienne. Le "gu...

• Rwanda (2001-2002): Un régime toujours très défensif La clarification politique opérée au début de l'année 2000, et qui avait débouché...

  Rwanda (2001-2002): Un régime toujours très défensif La clarification politique opérée au début de l'année 2000, et qui avait débouché sur l'accession à la présidence de la République du général-major Paul Kagame, sur le renouvellement du Premier ministre et celui du bureau de l'Assemblée nationale, a produit des effets paradoxaux. D'un côté, l'apparente stabilité des institutions et le renouvellement progressif du cadre politique au niveau local (tenue d'élections communales en février-mars 20...

• «Pourquoi faire déclamer des Grecs (...) si ce n'est pour déguiser sa pensée sous un régime fasciste», Sartre, Un théâtre de situations. À partir de l'oeuvre que vous avez étudiée, vous vous demanderez dans quelle mesure l'utilisation de la mythologie antique dans le théâtre des années trente et quarante est porteuse d'un sens politique.

• ROUSSEAU: il n'y a pas de corps politique sous un régime despotique car le peuple ne devient vraiment un peuple que par un pacte d'association.

  constitué comme tel avant de se donner au despote. Dès lors, le véritable fondement du pouvoir n'est plus dans lepacte de soumission, mais dans le pacte d'association qui lui sert de base. Le texte s'arrête là, mais nous pouvonsimaginer la fin de la démonstration : ce pacte d'association n'est autre que le « contrat social ». Or, la nature mêmedu contrat social interdit toute soumission ultérieure. La démonstration par l'absurde est terminée : supposezl'absolutisme, vous supposez le contra...

• Essayez de définir l'esprit voltairien, d'en montrer les insuffisances et la grandeur. Maintenant que les abus combattus par Voltaire ont disparu en même temps que les institutions de l'ancien régime, l'enseignement du philosophe a-t-il perdu toute valeur et toute utilité ?

• Explication linéaire: Comment Olympe de Gouges , en comparant la société d’Ancien Régime est celle née de la Révolution , combat elle en faveur de l’égalité des sexes face à l’argent ?

  Explication linéaire Introduction : Olympe de Gouges , militante féministe engagé du côté des Girondins pendant la révolution française critique la révolution française qui selon elle ne donne aucune place aux femmes . En réponse a cela , elle écrit en signe de protestation un livre qui reprend la même forme que la déclaration des droits de l’homme intitulé «Déclaration des Droits de la Femme et de la citoyenne» en 1791 . Après avoir réécrit le préambule de la DDHC et les articles , elle...

• It was with the "velvet revolution" of 1989 that Czechoslovakia put an end to the communist regime but the writer Vaclav Havel became Head of State and was then unable to withstand nationalist tensions.

• Bilan de la séance 1 : comment le régime politique de la III e République est-il fondé et stabilisé (1870-1884) ?

  Bilan de la séance 1 : comment le régime politique de la III e République est-il fondé et stabilisé (1870-1884) ? Notions :  Démocratie  République  Libertés fondamentales La IIIe République est proclamée le 4 septembre 1870. Née de la défaite de 1870 et marquée par la crise de la Commune (1871), elle est, à ses débuts, fortement contestée par les oppositions monarchistes et bonapartistes. D’ailleurs, lors des premières élections législatives de 1871, les monarchistes sont majoritair...

• Sécurité sociale.

  santé deux fois plus élevée que dans d'autres pays développés à niveau sanitaire comparable ( voir le dossier santé ). Le dispositif mis en place en vue de leur réduction passe par une baisse sélective du niveau de prise en charge des soins et par une sensibilisation, assortie de pénalisations, du corps médical. Il passe aussi par un plan de réforme de la Sécurité sociale, qui induit une remise en cause de certains régimes de retraite dans la fonction publique, et par une mesure législative ay...

• LA LOI EN GRECE.

  du régime aboutit à une distribution différente des fonctions religieuses. Le citoyen athénien peut être amené au cours de sa vie à exercer des responsabilités àcaractère religieux. La religion occupe également à Sparte une place importante. Athéna y est très honorée. Le respect des rites, des fêtes religieuses et des signesdivins se manifeste dans beaucoup d'anecdotes, où les Spartiates renoncent au combat devant des augures défavorables, ou des manifestations comme destremblements de terre, et...

• POMPIDOU, Georges (5 juillet 1911-2 avril 1974) Président de la République (1969-1974) Né en 1911 dans une famille paysanne du Cantal, Georges Pompidou n'aurait sans doute pas eu de carrière politique dans un régime strictement parlementaire.

  peuple français ”. Il ne joue aucun rôle dans les “ complots ” qui provoquent le retour du Général. Pourtant, de Gaulle le nomme directeur de son cabinet, ce qui l’amène à jouer un rôle décisif dans l’élaboration d’une constitution nouvelle , celle de la V e République. Il abandonne, certes, le cabinet pour revenir à la banque Rothschild, lorsque de Gaulle, en janvier 1959, devient président de la République . Mais il le revoit sans cesse. Il est chargé, en 1961, d’une importante mission aupr...

• Dissertation: President de la 5eme Republique

  B) Le fait majoritaire Le fait majoritaire est la situation ou la majorité parlementaire soutient le président, on dit qu’il y a concordance des majorités. Le gouvernement se forme alors des partisans les plus fideles du président, a la tête desquelles se trouve un premier ministre subordonné au président, exécutant ses ordres. Le président est le chef de la majorité parlementaire, il a quasiment tout les pouvoirs, il dirige la politique de l’état comme bon lui semble. Les pouvoirs qu’...

• POMPIDOU, Georges (5 juillet 1911-2 avril 1974) PrÈsident de la RÈpublique (1969-1974) NÈ en 1911 dans une famille paysanne du Cantal, Georges Pompidou n'aurait sans doute pas eu de carriËre politique dans un rÈgime strictement parlementaire.

  peuple français ”. Il ne joue aucun rôle dans les “ complots ” qui provoquent le retour du Général. Pourtant, de Gaulle le nomme directeur de son cabinet, ce qui l’amène à jouer un rôle décisif dans l’élaboration d’une constitution nouvelle , celle de la V e République. Il abandonne, certes, le cabinet pour revenir à la banque Rothschild, lorsque de Gaulle, en janvier 1959, devient président de la République . Mais il le revoit sans cesse. Il est chargé, en 1961, d’une importante mission aupr...

• Le totalitarisme italien allemand et URSS sont-il comparables ?

  3. Le stalinisme : l'idéologie de la classe a. Dictature de la classe ouvrière et l'objectif de la société sans classe. b. Idéologie qui se veut universelle, égalitaire et émancipatrice 4. Quelques points communs idéologiques ? a. Nazisme et fascisme : Le rejet de la lutte des classes et anti-communisme b. Stalinisme, fascisme et nazisme : la négation de l'individu Rejet de la démocratieLa négation de l'individu et la volonté de briser la société civile III. Les totalitarismes se caractérisent s...

• Corée du Nord 2002-2003 Ouverture à la chinoise et programme nucléaire Sur le plan politique, le régime nord-coréen a commencé...

  Corée du Nord 2002-2003 Ouverture à la chinoise et programme nucléaire Sur le plan politique, le régime nord-coréen a commencé à préparer la succession de Kim Jong-il en lançant, en août 2002, le culte de la personnalité de Ko Yong-hui, la mère de son second fils, Kim Jongchol. Le premier fils du «numéro un» du régime, Kim Jong-nam, dont la mère, Song Hye-rim, est décédée en mai de la même année, semblait définitivement écarté de la course au pouvoir. En 2002, la Corée du Nord a entrepris de ré...

• Chapitre 3: Genèse et affirmation des

  URSS- 1er totalitarisme, longue mise en place mais «faux totalitarisme car a sa tète il y a 3 chef, début difficiles car il y a la guerre civile opposant les rouge aux blancs. B-Des installations variées et violentes 1-La conquête du pouvoir en Italie Benito Mussolini profite de la «victoire mutilée», fonde les «faisceaux» le 23 mars 1919, il est structure autour des «chemises noir», regroupement d'anciens soldats, des brutes au service de Mussolini, installe la terreur, attaque de...

• Iran 1981-1982 La "révolution islamique" sauvée par la guerre? L'histoire visible de l'Iran depuis l'écroulement du régime impérial est d'abord...

  Iran 1981-1982 La "révolution islamique" sauvée par la guerre? L'histoire visible de l'Iran depuis l'écroulement du régime impérial est d'abord celle de la conquête du pouvoir par les tenants de la "révolution islamique". Après la mise hors la loi des journaux et partis démocratiques laïcs en août 1979 et le renversement du gouvernement modéré de Mehdi Bazargan en novembre de la même année, la destitution du président Abolhassan Banisadr en juin 1981 marque une nouvelle étape. Dans les mois qui...

• Commentaire de l'arrêt d'assemblée du 8 févier 2007, M.X (droit)

  La responsabilité du fait des lois est admise depuis longtemps dans le cadre de la responsabilité sans faute. Il n'y a qu'un simple contrôle de la loi dans ce cas maisaucune appréciation sur le fond du texte car aucune faute n'est a recherché. Le juge se borne simplement à constater qu'il y a eu une rupture du principe d'égalitédevant les charges publiquesC'est ainsi que la responsabilité de l'Etat a été engagé pour la première fois dans le cadre de la responsabilité du fait des lois lors de l'a...

• L'avènement du parlementarisme

  Les ministres peuvent être membres de la chambre des pairs ou de la chambres des députés. Ils doivent être entendus par elles lorsqu’ils le demandent (art 54). Le ministère doit sortir de la majorité de la Chambre des députés, puisque les députés sont les principaux représentants de l’opinion publique. La Chambre des pairs est une véritable chambre législative. Les membres sont nommés par le roi, à vie, ou avec transmission héréditaire. Ses séances ne sont pas publiques. Celle-ci peut êtr...

• plan dissertation régime présidentiel USA

  Le président des Etats-Unis est-il plus puissant que le Congrès ? À l’issu des dernières élections de mi-mandat, le parti démocrate, à son grand soulagement, réussi à conserver le contrôle du Sénat. Cette victoire est décisive pour la suite de la présidence de Joe Biden. En effet, posséder la majorité dans la chambre haute du Congrès, est primordial pour une conduite d’une politique efficace sans être freiner par un Congrès hostile. Le système américain est en effet organisé selon une or...

• Arabie Saoudite de 1980 à 1989 : Histoire

  programme d'austérité. Sous l'impulsion du ministre saoudien du pétrole. le cheikh Ahmed Zaki Yamani. les membres de l'OPEP optent, en décembre 1985 pour une guerre des prix. Tous les quotas auxquels étaient soumis les pays producteurs. dans l'espoir de pénaliser le régime de Téhéran qui aurait pu profiter d'une flambée des prix et d'inciter Washington à adopter des mesures de représailles contre le �égime des ayatollahs. sont dépassés. A la suite...

• les tpe

  Morgane ( gymnaste ) : Mais le viol n’était- il pas puni par la loi sous le régime soviétique ? Le chef nommé Brejnev est-il au courant de ces manières barbares ? Maélyn ( mamie ) : Je ne suis pas certaine que cela est été puni au contraire car lors des entraînements , nous avons déjà eu la visite des bras droit de Brejnev pour surveiller la progression des athlètes . Ainsi pour la pesé obligatoire imposé par les entraîneurs , Andrei Gromyko intervenait toujours pour savoi...

• Nazisme, stalinisme, fascisme : trois idéologies totalitaires ?

  À peine installé à son poste, Goebbels cherche à toucher le peuple avec des messages idéologiques nazis. Pour ce faire, il utilise les ondes radios et il permet ainsi aux Allemands d'écouter en direct les discours d'Hitler et de son gouvernement. Ensuite Goebbels s'attaque au cinéma. Il déploie des moyens techniques très avancés pour réaliser des films à la gloire du Nazisme. Joseph Staline, quand a lui, arrive au pouvoir grâce au parti communiste dont il est premier secrétaire. Il succède à...

• LES TOTALITARISMES EUROPEENS DANS L'ENTRE-DEUX-GUERRES (Italie fasciste, Allemagne nazie et Union Soviétique)

  A) Des idéologies totalitaires qui s'opposent. 1) La doctrine Le fascisme est une idéologie fondée sur le pouvoir de l'Etat. La volonté d'expansion se base sur des références historiques. Contrairement au nazisme et aucommunisme, le fascisme n'a pas aboli les institutions traditionnelles. La primauté est accordée à l'action.Le nazisme s'appuie sur les théories d'Hitler, exposées dans Mein Kampf. Ce régime dénie toute légitimité à l'aspiration à l'égalité et fonde son ordre sur la hiérarchiedes r...

• Tocqueville « Qui cherche dans la liberté autre chose qu�lle-même est fait pour servir. ,. EAncien Régime et la Révolution...

  Tocqueville « Qui cherche dans la liberté autre chose qu�lle-même est fait pour servir. ,. EAncien Régime et la Révolution Éléments de biographie t Un uoyage décisif Issu d'une famille aristocrate, Alexis de Tocqueville estl'un des principaux penseurs de la Révolution et de la démocratie. Sa fonction de magistrat l'amène à séjourner aux :etats-Unis pour analyser le système pénitentiaire américain. Cette mission n'est qu'un prétexte pour Tocqueville qui veut assouvir sa curiosité face au systèm...

• Commentez ces lignes de Sylvain Menant (Littérature française, t. VI : De l'Encyclopédie aux Méditations, Arthaud, 1984) : «Tout le monde, de Voltaire à Diderot, cherche à définir un «droit naturel», droit absolu inscrit dans la raison humaine et antérieur, d'un point de vue intellectuel, à l'existence des sociétés. Ce droit naturel doit s'imposer dans tous les régimes politiques. Il protège la liberté des individus et leur fixe des devoirs. Chaque intervention dans les affaires du tem

• Revision

  Séance 7 : La Restauration I- La Restauration, un régime de synthèse. A// Un retour impossible à l'ancien régime. -1814 - Les français sont épuisés par les guerres de l'Empire qui ontt continué celles de la révolution et des sacrifices effectués . Pour eux la famille royal -en exil- est le symbole de la paix. Celle-ci est accepté par les autres pays d'Europe et rassure les plus conservateurs. Enfin Louis XVIII rassure les libéraux et le...

• La démocratie n'est elle qu'un idéal?

  • Une premier problème est celui de la représentation et de la participation. La démocratie athénienne étaitparticipative mais pour des raisons de taille (nombre plus élevé de citoyens), les démocraties actuelles sontreprésentatives ou semi-représentatives (référendum) : c'est-à-dire que les citoyens ne gouvernent pasdirectement mais élisent des représentant. Même si le gouvernement est le choix du plus grand nombre, ce n'est pasle peuple lui-même qui dirige. • Mais c'est su...

• Dissertation sur la monarchie absolue

  _Monarchie parlementaire : Dans une monarchie parlementaire le pouvoir du Roi est limité par une assemblée, un parlement, c'est a dire les représentants du peuple. Ce régime politique, très différent de celui de la France, est utilisé en Angleterre depuis les années 1690, ou l'Angleterre a subit de grand changement avec La glorieuse révolution (1688)et l'insertion de la déclaration des droits (1689) et enfin « Locke » qui est le traité sur le gouvernement civil (1690). _Constitution : La constit...

• Le Césarisme Démocratique.

  faut préciser que le Corps Législatif ne peut être convoqué que par l'exécutif, d'ailleurs rebaptisé pour l'occasion : « gouvernement ». Ce Corps peut être dissout par leSénat, lui même dominé par le chef de l'Etat puisqu'il peut y nommer jusqu'à quarante membres. Ajoutons aux compétences des sénateurs et, implicitement, à cellesde l'Empereur, un troisième pouvoir : celui de régler par Sénatus-consulte « tout ce qui n'a pas été prévu par la constitution et est nécessaire à sa marche ». Déjàforte...

• Commentaire de l'article 16 de la DDHC (Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen)

  Ainsi, la théorie procède de la distinction de trois fonctions : la fonction d’édiction des règles générales ou fonction législatives, la fonction d’exécution de ces mêmes règles ou fonction exécutive, la fonction de règlement des litiges ou fonction juridictionnelle. Elle postule qu’à l’exercice de chaque fonction correspond un pouvoir : un pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. La théorie de la séparation des pouvoirs privilégie le bicamérisme, qui conduit à partager le pouvoir législa...

• le totalitarisme

  2) L A MISE EN PLACE DE LA DICTATURE DU PROLÉTARIAT La « dictature du prolétariat » entraîne de nombreuses violence, les opposants sont traquées e les régimes crée une police politique : la Tcheka. On parle d’une terreur Rouge ; ex : 3 000 prêtres ou moines sont tués en 1918. 3) L’ ASCENSION DE S TALINE AU POUVOIR : L ’ ÉLIMINATION DES RIVAUX (TROTSKI) Doc 3 p 153 Dès 1922, la lutte pour la succession de Lénine à la tête de l’Union soviétique et lan...

• Le parlementarisme en Allemagne et en Italie

  Outre le contrôle du gouvernement, il exerce des fonctions législatives ordinaires et exceptionnelles. Il dispose seul du pouvoir constituant (la loi fondamentalerequiert pour sa modification l'accord des deux chambres à la majorité des deux tiers). Même si le Bundestag dispose de prérogatives plus importantes, lespropositions parlementaires sont forcément collectives.En ce qui concerne l'initiative de la loi, elle appartient au gouvernement et au parlement. B. L'efficacité des systèmes de ratio...

• Autorité et démocratie sous le IIe Empire

  se retrouve donc à la fois avec une tradition dynastique, et la participation du peuple. Cela peut poser problème en cas de mauvais résultat à un plébiscite, ça peut fragiliser la dynastie. Le régime fait donc beaucoup référence aux plébiscites de 51 et 52, mais on se gardera bien d'en organiser d'autres jusqu'en 1870. b) Démocratie La constitution de 1852 maintient des institutions représentatives et remet au suffrage des électeurs la désignation des membres de l’une des assemblées, le nou...

• À quelle logique obéit l'État totalitaire ?

  l'observation des pratiques démocratiques à l'intérieur de la nouvelle classe dominante, le prolétariat.Pour Marx, la Commune de Paris est exemplaire à plus d'un titre : d'une part, tous ses membres recevaient unsalaire d'ouvrier ; d'autre part, les membres élus au suffrage universel étaient révocables et liés par le mandatimpératif de leurs électeurs. En supprimant l'armée permanente (remplacée par le peuple en armes) et lefonctionnarisme d'État, la Commune réduisait d'autant deux grand...