1161 résultats pour "territoire"
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Intrduction au droit
2 I. - Les modes d’expression de la doctrine II. - Les fonctions de la doctrine Section III : L’ORGANISATION JURIDICTIONNELLE § 1: LES JURIDICTIONS DE L’ORDRE JUDICIAIRE I. - Les juridictions du premier degré A - Les formations civiles 1) Le tribunal de grande instance, juridiction de droit commun 2) Le tribunal d'instance, juridiction ordinaire d’exception 3) Les juridictions d’exception spécialisées a) Le tribunal de commerce b) Le conseil de prud'hommes c) Le tribunal paritaire des baux rurau...
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Guinée.
3.4 Éducation Si l’enseignement est gratuit et officiellement obligatoire pour tous les enfants de 7 à 12 ans, la scolarisation de la population guinéenne demeure encore très faible. Audébut des années quatre-vingt-dix, seulement 30 p. 100 des enfants en âge scolaire fréquentaient l’école. Moins de 2 p. 100 de la classe d’âge concernée poursuivaient desétudes dans l’enseignement supérieur (universités de Conakry et de Kankan et 21 autres institutions). Le taux d’alphabétisation de la population...
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Slovénie.
honorifiques. Le Premier ministre, chef du gouvernement, est élu pour quatre ans par l’Assemblée. Le Parlement comprend une Assemblée nationale de 90 députés (dont un représentant pour la minorité italienne et un représentant pour la minorité hongroise), qui rédigeet vote les lois, et un Conseil national de 40 membres, dont le rôle consiste à faire des propositions de lois ou à demander le réexamen d’une loi à l’Assemblée. Les députésde l’Assemblée sont élus pour quatre ans à la représentation p...
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PHILOSOPHIE ET LITTÉRATURE
·--�-------_.___ ___ ______ __ l'objet traüé, le territoire couvert, ses frontières, et les régions qui lui sont disputées par d'autres disciplines. Quand il s'agit de dictionnaires d'auteurs, écrivains ou philosophes, la perplexité est plus grande encore, puisqu'il faut classer des auteurs et non des œuvres, et leur accorder une qualification, un titre, de préférence à un autre. En pratique, le recours à l'usage, à la tradition, à des définitions et c...
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renard (faune & Flore).
Le renard gris vit en Amérique du Nord. Répandu au nord des États-Unis, il est en voie de disparition sur son aire de répartition canadienne. Il habite principalement lesforêts clairsemées, les zones de broussailles et les marécages. Un peu plus court sur pattes que le renard roux, il a la même allure générale. Le pelage de son dos et de saqueue est de couleur poivre et sel, bordé par des zones de couleur fauve ; la poitrine et le ventre sont blancs. Le renard gris est capable de grimper aux arb...
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Galápagos, îles.
3 POPULATION ET ÉCONOMIE La majorité des îles sont inhabitées. La population, principalement constituée d'Équatoriens, n'occupe qu'environ 3 p. 100 du territoire. Le centre administratif est BaquerizoMoreno, sur l'île San Cristobal. Sur les rares terres arables situées à proximité des hautes terres humides sont cultivés légumes, fruits tropicaux et café. La pêche,traditionnelle et industrielle, est une activité importante. Les principales espèces exploitées (légalement ou non) sont le thon, le...
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protection de la nature (faune & Flore).
l'utilisation de la charrue à versoir, associée à la pratique dite de culture propre, qui laissait la surface du sol exposée à toutes les formes d'érosion naturelle. L’érosion des sols dépend de la nature et de la structure du sol, de la couverture végétale, de la pente et des conditions atmosphériques ; de plus, elle peut être aggravéepar certaines pratiques agricoles ( voir dégradation des sols). Les empreintes des agents agricoles sur les sols, facilitant le ruissellement, sont l’une des ca...
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aigle (oiseau) (faune & Flore).
Amérique du Nord, de l’Alaska à la Floride, les plus grands spécimens provenant du nord de ce territoire. Après la saison de reproduction, les oiseaux vivant dans la partie laplus septentrionale migrent vers le sud, tandis que de nombreux aigles de Floride vont vers le nord. Les jeunes oiseaux de cette espèce ne présentent pas avant l’âge dequatre ans le plumage blanc de la tête et de la queue qui caractérise les adultes. Par rapport à d’autres aigles, le pygargue à tête blanche est un chasseur...
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aigle (oiseau).
Amérique du Nord, de l’Alaska à la Floride, les plus grands spécimens provenant du nord de ce territoire. Après la saison de reproduction, les oiseaux vivant dans la partie laplus septentrionale migrent vers le sud, tandis que de nombreux aigles de Floride vont vers le nord. Les jeunes oiseaux de cette espèce ne présentent pas avant l’âge dequatre ans le plumage blanc de la tête et de la queue qui caractérise les adultes. Par rapport à d’autres aigles, le pygargue à tête blanche est un chasseur...
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Québec (ville).
5.2 La domination britannique (1759-1791) En septembre 1759, à l’issue de la bataille des plaines d’Abraham pendant la guerre qui oppose les Français aux Indiens, et après trois mois de siège, Québec est prise parles Britanniques sous la conduite du général James Wolfe et finalement cédée, ainsi que la totalité du territoire canadien, à la Grande-Bretagne par la France dans le cadredu traité de Paris signé en 1763 ; l’ancienne capitale de la Nouvelle-France devient celle de la Province of Qué...
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Immigration : le gouvernement reste sourd aux critiques émises à gauche
L'administration sera-t-elle mieux contrôlée ? Nullement. Il s'agissait pourtant de l'un des principaux griefs adressés aux lois Pasqua et Debré. Elles avaient fait disparaître la "commission de séjour " chargée de surveiller certains refus d'attribution ou de renouvellement de cartes. Elles avaient retiré toutpouvoir à la " commission d'expulsion ", censée se prononcer sur les dossiers d'étrangers expulsés pour trouble à l'ordre public.Elles avaient autorisé l'administration à refuser toute...
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Définition du mot:
ASILE1, substantif masculin.
s?journer dans un port neutre au-del? de vingt-quatre heures?? (Convention de La Haye, 18 octobre 1907, ibid). Asile politique. ??Acc?s de leur territoire offert par certains ?tats qui ouvrent leurs fronti?res aux pr?venus ou condamn?s politiques des pays ?trangers et refusent leur extradition?? (Ibidem). Remarque : Confer aussi des expressions plus anciennes passer en Angleterre pour demander asile et protection au roi Henri (PROSPER DE BARANTE, Histoire des ducs de Bourgogne de la maison de V...
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Équateur (pays).
Rocher du Gendarme, îles Galápagos (Équateur)Les îles Galápagos, dans l’océan Pacifique, font partie de l’Équateur. Le relief de ces îles volcaniques est ponctué de coulées de lave etde nombreux cratères. Une étonnante formation volcanique connue sous le nom de Rocher du Gendarme se dresse à l'extrémité de laminuscule Isla Bartolomé.Claudia Uribe Touri /eStock Photo — la Sierra, ou hautes terres centrales, est composée d’une double cordillère parallèle de montagnes élevées et massives. Elle comp...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit international).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit pénal).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Tribunal pénal international [TPI] (cours de droit).
outre, l’article 29 de la Charte prévoit que « le Conseil de sécurité peut créer les organes subsidiaires qu’il juge nécessaires à l’exécution de ses fonctions ». Il est difficile de mettre en doute la réalité de la menace contre la paix internationale, condition à laquelle était soumise l’action du Conseil de sécurité : la compétence duConseil pour créer un organe subsidiaire, fût-il juridictionnel, ne semble donc pas devoir être contestée, même si certains juristes se sont interrogés sur la lé...
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Birmanie ou Myanmar, État du Sud-Est asiatique.
argent, jade, pierres précieuses, etc., mais sous-exploitées. Le gisement de pétrole de Chauk, en haute Birmanie, n'a plus guère de rendement, mais la production de gaz naturel, dans la plaine centrale de l'Irrawaddy, progresse depuis le début des années quatre-vingt. Le bilan énergétique est constitué pour près de 50 % par l'hydroélectricité, récemment renforcée par l'ouverture de la grande centrale de Kinda, près de Mandalay. L'industrie birmane, qui reste fondée sur la transformation des...
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Bangladesh - encyclopédie.
En raison de la situation démographique, d'une trop faible diversification des activités et de l'absence de réforme agraire réelle, l'émiettement de la micropropriété foncière ne cesse de s'amplifier, tandis que la moitié de la terre est aux mains de 10 % des familles. En conséquence, l'aggravation de la situation des tenanciers et l'augmentation du nombre des paysans sans terre sont autant de freins au développement. Le pays n'a presque aucune ressource minérale, à l'exception du gaz natu...
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L'histoire d'Allemagne
DE LA PRUSSE A t:EMPIRE LA RIVAUTE AUTRICHE-PRUSSE • la Prusse envisage de créer une Petite Allemagne (sans l'Autriche) fondée sur l'économie. Elle crée un marché unique allemand, le Zollverein (1834), auquel adhèrent une vingtaine d'États allemands du Nord. • l'Autriche s'oppose alors à la Prusse en privilégiant les alliances avec les royaumes du Sud (Bavière et Wurtemberg). réunie à Frandort, siège de la diète, organise l'élection d'une Assemblée...
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?Histoire de la construction de l?Europe depuis 1945 Sylvain Kahn
Partie 1, 1945-1957, Aux origines de l’intégration européenne : le maintien des indépendances nationales 1945-1950, Europe année zéro Le bilan de la 2GM pour les Européens - Matériel. Ampleur inédite = « guerre totale », mobilisation totale civile et militaire, lieux civils pris pour cibles pour démoraliser et terroriser. Destructions aussi conseq de l’occupation nazie pour alimenter son effort de guerre. Edouard Husso...
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ARTICLE DE PRESSE: Il était une fois la Yougoslavie
potentialités certaines (elle possède notamment la quasi-totalité du littoral ex-yougoslave), la Croatie n'en connaît pas moins degraves problèmes économiques, dus essentiellement à la guerre ainsi qu'aux difficultés à sortir, dans ces conditions, d'uneéconomie intégrée. Principale victime du conflit, la Bosnie-Herzégovine n'est plus qu'une fiction, malgré les efforts désespérés de la diplomatieoccidentale pour lui donner l'allure d'un Etat souverain aux frontières internationalement reconnue...
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Hongrie.
3.3. 3 Défense nationale Autrefois intégrées au pacte de Varsovie, les forces armées hongroises sont aujourd’hui autonomes. Par ailleurs, entre 1990 et 1991, l’URSS a évacué ses 55 000 hommesstationnés sur le territoire hongrois. En 1999, la Hongrie est devenue membre de l’Organisation du traité de l’Atlantique nord (OTAN). En 2004, l’armée hongroise comptait 32 300 hommes, 23 950 dans l’armée de terre et 7 500 dans l’aviation. Le service militaire dure dix-huit mois. En 2003, l’État aconsacré...
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L'armistice : sanglant matin du pays calme
sans leur donner les moyens de gagner. Il est bon que Mao ne devienne pas trop fort, et excellent que la guerre dure pour lesEtats-Unis en Corée, comme pour la France en Indochine, les Anglais en Malaisie, les Néerlandais en Indonésie... Et voilà laguerre de Corée à la fois stabilisée sur le trente-huitième parallèle qui coupe en deux la péninsule, et assurée de durerindéfiniment. Cela est nouveau : car la guerre, commencée en juin 1950 par les Coréens du Nord communiste avec l'aide et la bén...
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L'armée regroupe l'ensemble des forces militaires d'un État.
nombre d'environ 205 000. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats conscription défense - 1.ARMÉE gendarmerie nationale service national Les médias armée - les dangers de l'imprévoyance maréchal - maréchaux d'Empire, maréchaux de France Les livres Légion étrangère, page 2826, volume 5 armée - effigie d'un fantassin français de la Première Guerre mondiale, page 352, volume 1 armée - défilé d'élèves de l'École polytechnique, page 353, volume 1 Le service national...
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L'histoire de la guerre pendant le 20 eme siècle
© Nathan 2011, Histoire 1 re coll. Sébastien Cote 69 • Chapitre 5 – De la Guerre froide aux nouvelles confl ictualités – Pierre Grosser, 1989, l’année où le monde a basculé, Perrin, Paris, 2009. – Stanislas Jeannesson, La Guerre froide, La Découverte, coll. « Repères », Paris, 2008. – Georges-Henri Soutou, La guerre de cinquante ans. Les relations Est-Ouest 1943-1990, Fayard, Paris, 2001. – Collectif, Le temps de la Guerre froide, Le Seuil, coll. « Points histoire », Paris, 1994 (artic...
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Staline vainqueur de la guerre et de l'après-guerre
dictateur nazi préparait l'écrasement du bolchevisme et l'asservissement des Slaves. Staline refusa de prendre en compte les avertissements de ceux qui signalaient le danger avec des détails de plus en plus précis.Les mises en garde n'étaient, selon lui, que l'oeuvre de provocateurs. C'est ainsi qu'il fut surpris par l'attaque du 22 juin 1941. La Wehrmacht n'eut guère de mal à bousculer une armée rouge quin'était pas suffisamment aux aguets, qui avait été privée d'un encadrement expériment...
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château fort - architecture.
Normandie — Caen (Calvados), Domfront (Orne), Vire (Calvados) —, dans l’ouest du royaume — Senlis (Oise), Chevreuse (Yvelines) — puis sur l’ensemble du territoire. Ce modèle de donjon est exporté vers l’Angleterre lors de l’invasion menée à partir de 1066 par Guillaume le Conquérant : donjon de Douvres (Kent), Tour de Londres, château de Windsor (Berkshire), château de Carlisle (Cumbrie), etc. On le trouve également en Allemagne, en Belgique et dans les pays du nord de l’Europe. À la même époq...
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Corse (île).
En 1975, la Région est divisée en deux départements distincts. Mais la dépendance économique vis-à-vis du continent et l'abondance des capitaux étrangers sur le territoirecorse, notamment, conduisent les mouvements de revendications autonomistes et indépendantistes à s'engager dans des actions politiques, mais aussi dans des actionsarmées. Dès 1974, après la dissolution du Fronte paesanu corsu di liberazione (FPCL), 111 plastiquages sont pratiqués. Après la mort de deux policiers en août 1975 àA...
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Immense cuvette arrosée par le fleuve Zaïre, en Afrique
centrale, l'ex-Congo belge, colonisé dès 1885, est devenu avec
l'indépendance, en 1960, une République à pouvoir personnel fort.
Maï Ndombé (lac) Oubangui Rift Valley Ruwenzori Shaba Tanganyika (lac) Virunga (chaîne des) Les livres tropiques - le lac Kivu près de Goma, au Zaïre, page 5297, volume 10 volcanologie - éruption du Nyiragongo (Zaïre), page 5579, volume 10 Zaïre - pêche à l'aide de nasses dans le Zaïre, page 5664, volume 10 Zaïre - le lac Kivu, dans l'est du pays, page 5664, volume 10 Les aspects humains. La population compte un grand nombre de groupes ethniques, dont les principaux sont les Kongo...
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Irlande.
n’étaient que des tenanciers, soumis à des fermages prohibitifs, qui louaient ou sous-louaient à des intendants des terres morcelées à l’extrême, qui appartenaient à degrands propriétaires britanniques. La misère et, jusqu’à l’indépendance, le poids de la domination britannique, continuèrent d’alimenter une émigration, qui, si elle seréduisit après la Seconde Guerre mondiale, perdura jusque dans les années 1970. Plus de 6 millions d’Irlandais émigrèrent entre 1845 et 1950. Le mouvement,pratiquem...
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aérien, transport.
charters et vols réguliers tend à se réduire de nos jours, de nombreuses compagnies régulières pratiquant, à l’aide d’une filiale de charters ou en sous-traitance, une activité charter parallèle. À l’inverse, la plupart des compagnies de charters actuelles pratiquent également une activité régulière plus ou moins importante. Née avec le développement du grand tourisme international, et en particulier tropical, l’aviation charter y demeure très étroitement attachée, notamment par l’intermédiaire...
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histoire des institutions
CHAPITRE I : LA SOCIETE FEODALE Section 1 : la seigneurie § 1 : définition de la seigneurie C’est un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique (justice, armée, administration). Elle est née du démembrement de la puissance publique centrale à la fin de la période carolingienne. Ses titulaires, les seigneurs, sont souvent ceux qui détenaient des terres concédées par le roi ou l’un des grands du royaume. Les seig...
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La société féodale est aussi une société figée, où chacun est cloué dès la naissance à une place donnée comme
éternelle.
troupes decelui quiavait raviletrône, Harold (tuédans lamêlée) et,le25 décembre, sefait couronner àl’abbaye de Westminster àLondres roid’Angleterre. Celuiquel’onappelle désormais GuillaumeleConquérant estdonc toujours vassaldesCapétiens poursonduché deNormandie, etleur égal outre-Manche grâceàsa couronne. Trois générations plustard, lasituation s’embrouille encoreunpeu plus. D’incessantes querellesfamiliales tournent quasiment àla guerre civileetensanglantent lasuccession autrône anglo-normand....
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arabe, littérature.
Mais c’est portée par le développement de l’islam que la langue arabe connut un essor considérable ; promue langue administrative pendant le califat des Omeyyades, elle devint aussi une langue littéraire sous l’influence des cultures grecque et persane. Très vite, d’ailleurs, l’Empire musulman s’étendit des confins de l’Indus jusqu’en Espagne, embrassant toute l’Afrique du Nord et diffusant la langue arabe sur tous ces territoires. Malgré la diversité géographique et culturelle des territoires o...
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Pologne.
Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...
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Pologne.
Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...
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finlandaise, littérature.
1886 ; les Enfants du guignon — Kovan onnen lapsia, 1888). L’œuvre d’Arvid Järnefelt (1861-1932) est placée quant à elle sous la figure tutélaire de Léon Tolstoï, avec lequel il partage la haine du matérialisme, une certaine exaltation de la nature, et une critique sociale ( les Fils de la terre — Maaemon Lapsia, 1905). Le naturalisme littéraire est représenté par les œuvres des romanciers Joel Lehtonen (1881-1934) et Toivo Pekkanen (1902-1957). Le premier se détache progressivement du roma...
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maritime, transport - transports.
Arabo-Persique, l’Europe et l’Amérique. De nombreux itinéraires plus courts, y compris les routes côtières, connaissent également un trafic intense. 3. 2 Aspects juridiques De nombreux traités et conventions ont été ratifiés au fil des ans pour accroître la sécurité de la vie en mer, et préciser les droits et les obligations des États. L’un des accords les plus importants a donné lieu à la création de l’ International Iceberg Patrol, en 1913, à la suite du naufrage du Titanic . L’ Internatio...
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forêt.
C'est une forêt relativement mal connue. Les forêts galeries, le long des fleuves, tels les Varzeas de l'Amazone ou les marécages — gri-gri de Guyane, poto-poto de Côted'Ivoire ou swamp forest du Nigeria — en constituent les faciès floristiques et fauniques les plus riches. Cette forêt dense, appelée aussi forêt pluvieuse, est entourée deforêts dites sèches ou de mousson là où les pluies sont moins abondantes et où apparaît une saison sèche plus ou moins longue. Alors le caractère sempervirent s...
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forêt (faune & Flore).
C’est une forêt relativement mal connue. Les forêts galeries, le long des fleuves, tels les Varzeas de l’Amazone ou les marécages — gri-gri de Guyane, poto-poto de Côted’Ivoire ou swamp forest du Nigeria — en constituent les faciès floristiques et fauniques les plus riches. Cette forêt dense, appelée aussi forêt pluvieuse, est entourée deforêts dites sèches ou de mousson là où les pluies sont moins abondantes et où apparaît une saison sèche plus ou moins longue. Alors le caractère sempervirent s...
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Philippe.
d'Espagne de 1556 à 1598. Il épousa successivement Marie de Portugal (1543), puis, devenu veuf, Marie Tudor, reine d'Angleterre, dite « Marie la Sanglante » (1554), Élisabeth de Valois (1559), la fille du roi de France Henri II, enfin Anne d'Autriche (1570), la fille de l'empereur germanique Maximilien II. Philippe devint le chef de l'empire le plus puissant du monde. Il fit construire, pour y résider, le palais de l' Escurial (voir ce nom ). Il avait été l'élève des jésuites et il considérait...
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Japon.
majorité de feuillus. Les pruniers (ume), blancs et rouges, de même que les cerisiers (sakura), à la floraison précoce, constituent, au même titre que le bambou (take) et le pin (matsu), les symboles traditionnels du pays. On distingue au Japon plusieurs types de paysages. Dans le nord et l’est d’Hokkaido, les conifères forment la majorité de la couverture végétale, associés au bouleau et aufrêne. La forêt tempérée réunit feuillus et conifères (chênes, hêtres, érables, thuyas, pins rouge...
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l'aménagement du territoire
2 - « Trente Glorieuses » 1945-1973 = Forte croissance Modernisation du secteur agricole / Industrie moteur de la croissance / Services Société de consommation grâce au plein emploi, à l 'augmentation des salaires et à l'essor du crédit et de la publicité - Troisième phase de lindustrialisation à partir d es années 1970 = Innovations technologiques (informatique, robotiqu e, biotechnologies, technologies de l'information...) Forte croi...
- LES TERRITOIRES SENSITIFS
- « Les réfugiés palestiniens sont ils des refugiés a part entière ? »
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Wallis et Futuna (1992-1993)
La perte par la droite de la majorité à l'Assemblée territoriale de ce
territoire d'outremer français...
Wallis et Futuna (1992-1993) La perte par la droite de la majorité à l'Assemblée territoriale de ce territoire d'outremer français (TOM), en mars 1992, a conduit à une...
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Samoa américaines (1998-1999)
Dans ce territoire non incorporé de 60 000 habitants, le représentant au
Congrès,...
Samoa américaines (1998-1999) Dans ce territoire non incorporé de 60 000 habitants, le représentant au Congrès,...
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Article encyclopédique
MONTSERRAT AU XXe SIÈCLE
Dans cette île caraïbe qui a le statut de « territoire dépendant » de...
Article encyclopédique MONTSERRAT AU XXe SIÈCLE Dans cette île caraïbe qui a le statut de « territoire dépendant » de la Couronne et qui est sous souveraineté britannique depuis 1632, la culture de la canne à sucre et du coton a cédé le pas, au milieu du xxe siècle, aux petites industries légères. L’île a attiré des retraités d’Amérique du Nord venant y vivre....
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Wallis et Futuna (1999-2000)
L'État français a augmenté substantiellement sa dotation pour le territoire :
elle est passée à 244...
Wallis et Futuna (1999-2000) L'État français a augmenté substantiellement sa dotation pour le territoire : elle est passée à 244 millions FF pour les cinq prochaines années (2001-2005), soit une hausse de 12,3...